Fournisseur: Ecovia Scop SARL

18 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Ecovia Scop SARL est mentionné

2023-06-27   révision du Schéma de Cohérence Territoriale, du Plan Climat Air Energie Territorial visant élaboration d'un... (golfe du Morbihan-Vannes Agglomération)
révision du Schéma de Cohérence Territoriale, du Plan Climat Air Energie Territorial visant élaboration d'un Scot-Aec, du Programme Local de l'habitat, du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logements Sociaux et d'information des Demandeurs et du Plan de Déplacements Urbains et élaboration du Plan de Mobilité de Golfe du Morbihan - vannes agglomération et leurs évaluations environnementales Voir la passation de marché »
2023-04-21   élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local d'habitat (Plui-H) du Grand Reims (Communauté urbaine du Grand Reims)
le présent accord-cadre concerne la réalisation des études et missions accompagnant l'élaboration du Plui-H du Grand Reims Voir la passation de marché »
2023-01-18   revision du perimetre de preemption espaces naturels sensibles dans le departement des bouches-du-rhone (conseil Departementa des Bouches-Du R)
revision du perimetre de preemption espaces naturels sensibles dans le departement des bouches-du-rhone Voir la passation de marché »
2022-02-22   elaboration du Plan Climat Air Energie (Pcaet) de Dpva (Dracénie Provence Verdon Agglomération)
élaboration du plan climat air énergie (pcaet) qui intègre l'évaluation Environnementale Stratégique tout au long du processus d'élaboration (Ees) Voir la passation de marché »
2021-07-16   Réalisation de l'état initial de l'environnement et l'évaluation environnementale du plan local d'urbanisme intercommunal (Grand Besançon Métropole)
Élaboration de l'état initial de l'environnement et de l'évaluation environnementale du PLUI. Voir la passation de marché »
2020-12-28   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage à l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) valant Plan... (Communauté d'agglomération Sophia Antipolis)
La présente consultation a pour objet l'élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) valant Plan climat air énergie territorial (PCAET) et, en parallèle, l'élaboration du Plan de mobilité (PDM) de la Communauté d'agglomération Sophia Antipolis. À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée au mois d'avril 2021. Voir la passation de marché »
2020-01-30   Réalisation de l'Évaluation environnementale stratégique (EES) au sens de la Directive nº 2001/42/CE du prochain... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R. 2161-2 à R. 2161-5, R. 2162-1 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-4 du code de la commande publique. Le marché est à prix mixtes: il est pour partie à prix global et forfaitaire, et pour partie en accord-cadre à prix unitaires et exécuté au moyen de bons de commande. Pour la partie accord-cadre à bons de commande: le marché est sans montant minimal, le montant maximal est de 4 166 EUR (HT). Le marché est susceptible de … Voir la passation de marché »
2019-04-19   Prestations intellectuelles pour l'élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) pour la Communauté... (CDC Latitude Nord Gironde)
Marché de prestations intellectuelles relatives à la consultation d'un bureau d'étude pour l'élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (Plui) pour la Communauté de communes Latitude Nord Gironde (CCLNG). Voir la passation de marché »
2018-09-19   Etudes pour l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLUI) du territoire du Pays d'Aix (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
La présente consultation a pour objet, d'une part, l'élaboration du dossier de PLUI dans son ensemble conformément au contenu décrit dans le code de l'urbanisme, et d'autre part, la réalisation de l'état initial de l'environnement et l'évaluation environnementale liée. Voir la passation de marché »
2018-03-29   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le pilotage et la coordination générale du PLU intercommunal et... (Communauté de communes convergence Garonne)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage concernant le pilotage et la coordination générale du plan local d'urbanisme intercommunal et l'élaboration d'un règlement local de publicité intercommunal de la communauté de communes convergence Garonne. Voir la passation de marché »
2018-03-16   Accord-cadre de prestations de modifications de SCOT, de déclaration de projet et de DUP valant mise en compatibilité de SCOT (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360. Il est conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant). L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. Voir la passation de marché »
2018-03-02   Elaboration d'études complémentaires pour le Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Cœur de Chartreuse (CC Coeur de Chartreuse)
Le présent marché a pour objet l'élaboration d'études complémentaires pour le Plan Local d'urbanisme Intercommunal du Cœur de Chartreuse actuellement en cours d'élaboration et notamment la réalisation: — D'Orientations d'aménagement et de programmation sectorielles — Tranche ferme, — d' orientations d'aménagement et de programmation valant Unité Touristiques Nouvelles (Utn) — Tranche ferme, — d'études afin de justifier de l'ouverture à l'urbanisation de sites en discontinuité pour l'habitat, le tourisme, … Voir la passation de marché »
2018-02-14   La présente consultation porte sur la réalisation du schéma de cohérence territoriale du pays du Centre Ouest Bretagne (PETR du pays du Centre Ouest Bretagne)
La présente consultation porte sur la réalisation du SCOT du pays du Centre Ouest Bretagne, territoire sur 3 départements (22/29 et 56), composé de 5 EPCI, 79 communes, 83 000 habitants sur une superficie de 2 584 km. L'étude se déroulera sur la période 2018-2023, en 4 phases et 2 missions transversales: Voir la passation de marché »
2017-10-27   Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et la rédaction du Schéma Régional d'aménagement, de... (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et la rédaction du Schéma Régional d'aménagement, de Développement Durable et d'egalité des Territoires [Sraddet] d'auvergne-rhône-alpes. Voir la passation de marché »
2014-03-04   a14/07 Évaluation environnementale dans le cadre de la révision du plan de déplacements urbains de la Communauté... (Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien)
Évaluation environnementale dans le cadre de la révision du plan de déplacements urbains de la Communauté d'agglomération du Pays Ajaccien. Voir la passation de marché »
2011-12-01   Mission d'étude et de conseil dans le cadre de l'élaboration du SCOT du Pays d'Arles (Syndicat mixte du Pays d'Arles)
Suite des travaux d'élaboration du SCOT (lot 1), évaluation environnementale (lot 2), poursuite de l'étude de stratégie foncière (lot 3) et étude sur les réseaux écologiques (lot 4). Voir la passation de marché »