Passation de marchés: Agence nationale cohésion territoires
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Agence nationale cohésion territoires a toujours été un acheteur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, études de marché et recherche économique; sondages et statistiques et services d'études de marchés.
Historiquement, les fournisseurs de Agence nationale cohésion territoires sont eurêka 21, AFPA, association science technologie et société, Aster Europe Conseil, co-actions, Edater, Egis Conseil, Emmaus Connect, Ernst & Young Advisory et Ernst & Young Société d'Avocats.
Récents marchés passés par Agence nationale cohésion territoires
2024-06-21
Préparation, animation et capitalisation de la Fabrique Prospective « Comment renforcer les mobilités actives pour... (Agence nationale cohésion territoires)
La consultation a pour objet la préparation, l'animation et la capitalisation de la Fabrique Prospective « Comment renforcer les mobilités actives pour développer l?attractivité des villes petites et moyennes ? ». Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la préparation, l'animation et la capitalisation de la Fabrique Prospective « Comment renforcer les mobilités actives pour développer l?attractivité des villes petites et moyennes ? ». Voir la passation de marché »
2024-01-31
Mission d'Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) pour l'opération de construction d'un centre... (Agence nationale cohésion territoires)
Mission d'Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) pour l'opération de construction d'un centre commercial dans le quartier de Saint-Julien à OISSEL-SUR-SEINE (76-NORMANDIE) Voir la passation de marché »
Mission d'Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) pour l'opération de construction d'un centre commercial dans le quartier de Saint-Julien à OISSEL-SUR-SEINE (76-NORMANDIE) Voir la passation de marché »
2023-12-15
accord-Cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires (26 lots) (Agence nationale cohésion territoires)
cet accord-cadre est le renouvellement de l'accord-cadre conclu pour la période 2021-2024 qui permet à l'agence d'intervenir en ingénierie sur mesure, en subsidiarité, dans les territoires. Les titulaires seront chargés d'accompagner les collectivités territoriales dans la définition, le montage et la mise en oeuvre de leurs projets, qu'ils relèvent de programmes nationaux d'appui territorialisés, d'une stratégie globale d'intervention sur un territoire ou d'un projet particulier, structurant et … Voir la passation de marché »
cet accord-cadre est le renouvellement de l'accord-cadre conclu pour la période 2021-2024 qui permet à l'agence d'intervenir en ingénierie sur mesure, en subsidiarité, dans les territoires. Les titulaires seront chargés d'accompagner les collectivités territoriales dans la définition, le montage et la mise en oeuvre de leurs projets, qu'ils relèvent de programmes nationaux d'appui territorialisés, d'une stratégie globale d'intervention sur un territoire ou d'un projet particulier, structurant et … Voir la passation de marché »
2023-11-20
offre de formation nationale sur les fonds européens (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet l'élaboration d'une offre de formation nationale sur les fonds européens. Les formations s'adresseront notamment aux acteurs en charge de la mise en oeuvre des programmes (autorités de gestion, d'audit, ministères coordonnateurs et ministères compétents) Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet l'élaboration d'une offre de formation nationale sur les fonds européens. Les formations s'adresseront notamment aux acteurs en charge de la mise en oeuvre des programmes (autorités de gestion, d'audit, ministères coordonnateurs et ministères compétents) Voir la passation de marché »
2023-09-11
accord-Cadre de prestations intellectuelles - audits Programme France Très Haut Débit - deux lots techniques (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de prestations intellectuelles multi-attributaires comprenant deux lots techniques, donnant lieu à la conclusion de deux accords-cadres à bons de commandes relatifs à la réalisation de prestations d'intellectuelles (audits organisationnels et techniques) dans le cadre du Plan France Très Haut Débit Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre de prestations intellectuelles multi-attributaires comprenant deux lots techniques, donnant lieu à la conclusion de deux accords-cadres à bons de commandes relatifs à la réalisation de prestations d'intellectuelles (audits organisationnels et techniques) dans le cadre du Plan France Très Haut Débit Voir la passation de marché »
2023-08-17
fabrique Prospective " Comment faire de la transformation des zones d'activités économiques situées en entrées de... (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet la préparation, l?animation et la capitalisation de la Fabrique Prospective " Comment faire de la transformation des zones d?activités économiques situées en entrées de ville un facteur de transition écologique ? " Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la préparation, l?animation et la capitalisation de la Fabrique Prospective " Comment faire de la transformation des zones d?activités économiques situées en entrées de ville un facteur de transition écologique ? " Voir la passation de marché »
2023-08-01
communication evenementielle urbact (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture d'une assistance à l'organisation des évènements en présentiel et en ligne du programme européen URBACT Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la passation d'un accord-cadre pour la fourniture d'une assistance à l'organisation des évènements en présentiel et en ligne du programme européen URBACT Voir la passation de marché »
2023-07-26
infogérance Synergie-Cloud (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation fait suite à la déclaration sans suite pour raisons techniques d'une précédente consultation et a pour objet la passation d'un accord-cadre mono-attributaire de prestations informatiques et intellectuelles, donnant lieu à la conclusion de bons de commandes relatifs à la réalisation de prestations d'infogérance pour le si synergie. La consultation s'adresse à des candidats expérimentés en matière de TMA, d'exploitation et de connaissances d'environnement Cloud. Montant minimum de … Voir la passation de marché »
la présente consultation fait suite à la déclaration sans suite pour raisons techniques d'une précédente consultation et a pour objet la passation d'un accord-cadre mono-attributaire de prestations informatiques et intellectuelles, donnant lieu à la conclusion de bons de commandes relatifs à la réalisation de prestations d'infogérance pour le si synergie. La consultation s'adresse à des candidats expérimentés en matière de TMA, d'exploitation et de connaissances d'environnement Cloud. Montant minimum de … Voir la passation de marché »
2023-07-06
externalisation des travaux D'Audit pour les operations cofinancees par la reserve D'Ajustement au brexit - rAB (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet la relance suite à infructuosité du marché attrayant à l?externalisation des travaux d?audit pour les opérations cofinancées par la Réserve d?ajustement au Brexit (Rab). Il est composé de deux lots : Lot 1 : Audit(S) du système de gestion et de contrôle (audit de système) ; Lot 2 : Audits des mesures cofinancées par la Réserve d?ajustement du Brexit (audits des opérations) Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la relance suite à infructuosité du marché attrayant à l?externalisation des travaux d?audit pour les opérations cofinancées par la Réserve d?ajustement au Brexit (Rab). Il est composé de deux lots : Lot 1 : Audit(S) du système de gestion et de contrôle (audit de système) ; Lot 2 : Audits des mesures cofinancées par la Réserve d?ajustement du Brexit (audits des opérations) Voir la passation de marché »
2023-07-04
fabrique Prospective " Cohésion sociale et transitions dans les QPV en renouvellement urbain (Agence nationale cohésion territoires)
la consultation a pour objet la préparation, l'animation et la capitalisation de la Fabrique Prospective " Cohésion sociale et transitions dans les QPV en renouvellement urbain " Voir la passation de marché »
la consultation a pour objet la préparation, l'animation et la capitalisation de la Fabrique Prospective " Cohésion sociale et transitions dans les QPV en renouvellement urbain " Voir la passation de marché »
2023-06-01
prestation D'Assistance a maitrise D'Ouvrage ET D'Animation lies a la gouvernance et a la mise en oeuvre des fonds... (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet d?apporter un appui à l?animation, l?organisation de réunions ou de groupes de travail et d?évènements pour la période de programmation 2021-2027 Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet d?apporter un appui à l?animation, l?organisation de réunions ou de groupes de travail et d?évènements pour la période de programmation 2021-2027 Voir la passation de marché »
2023-05-30
2023-008 (Agence nationale cohésion territoires)
la consultation a pour objet la préparation, l'animation et la capitalisation de la Fabrique Prospective " renforcer l'attractivité des compétences et des métiers industriels " Voir la passation de marché »
la consultation a pour objet la préparation, l'animation et la capitalisation de la Fabrique Prospective " renforcer l'attractivité des compétences et des métiers industriels " Voir la passation de marché »
2023-05-15
animation de L'Ecosysteme DE L'Inclusion numerique et du numerique ouvert par le dispositif numerique en commun[s] (Agence nationale cohésion territoires)
la consultation a pour objet d'animer l'écosystème de l'inclusion numérique et du numérique ouvert via des événements Numérique en Commun[S] Voir la passation de marché »
la consultation a pour objet d'animer l'écosystème de l'inclusion numérique et du numérique ouvert via des événements Numérique en Commun[S] Voir la passation de marché »
2023-05-09
accord-cadre de prestations D'Infogerance du si synergie heberge sur un environnement secnumcloud " Infogérance... (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet la passation d?un accord-cadre mono-attributaire de prestations informatiques et intellectuelles, donnant lieu à la conclusion de bons de commandes relatifs à la réalisation de prestations d?infogérance pour le si synergie. La consultation s?adresse à des candidats expérimentés en matière de TMA, d?exploitation et connaissances d?environnement Cloud et idéalement approfondies sur la certification Secnumcloud. Pour rappel, le montant contractuel est le suivant : … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la passation d?un accord-cadre mono-attributaire de prestations informatiques et intellectuelles, donnant lieu à la conclusion de bons de commandes relatifs à la réalisation de prestations d?infogérance pour le si synergie. La consultation s?adresse à des candidats expérimentés en matière de TMA, d?exploitation et connaissances d?environnement Cloud et idéalement approfondies sur la certification Secnumcloud. Pour rappel, le montant contractuel est le suivant : … Voir la passation de marché »
2023-05-09
externalisation des travaux D'Audit pour les operations cofinancees par la reserve D'Ajustement au brexit - rAB (Agence nationale cohésion territoires)
le présent marché a pour objet l?externalisation des travaux d?audit pour les opérations cofinancées par la Réserve d?ajustement au Brexit (Rab). Il est composé de deux lots : Lot 1 : Audit(S) du système de gestion et de contrôle (audit de système) ; Lot 2 : Audits des mesures cofinancées par la Réserve d?ajustement du Brexit (audits des opérations) Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet l?externalisation des travaux d?audit pour les opérations cofinancées par la Réserve d?ajustement au Brexit (Rab). Il est composé de deux lots : Lot 1 : Audit(S) du système de gestion et de contrôle (audit de système) ; Lot 2 : Audits des mesures cofinancées par la Réserve d?ajustement du Brexit (audits des opérations) Voir la passation de marché »
2023-05-03
edtition et digital (Agence nationale cohésion territoires)
l?Objet du présent marché est d?apporter un soutien éditorial et digital au programme européen URBACT. Lot 1 : soutien éditorial ; Lot 2 : soutien à la communication digitale : gestion des réseaux sociaux et community management Voir la passation de marché »
l?Objet du présent marché est d?apporter un soutien éditorial et digital au programme européen URBACT. Lot 1 : soutien éditorial ; Lot 2 : soutien à la communication digitale : gestion des réseaux sociaux et community management Voir la passation de marché »
2023-04-25
marché portant sur l'animation du dispositif conseillers numériques (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet des prestations relatives à l'animation et à la montée en compétence des Conseillers numériques France Services Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet des prestations relatives à l'animation et à la montée en compétence des Conseillers numériques France Services Voir la passation de marché »
2023-04-20
traduction URBACT (Agence nationale cohésion territoires)
l'Objet du présent marché est relatif à la fourniture de prestations de traduction et de relecture pour le programme européen de coopération territoriale URBACT Voir la passation de marché »
l'Objet du présent marché est relatif à la fourniture de prestations de traduction et de relecture pour le programme européen de coopération territoriale URBACT Voir la passation de marché »
2023-02-10
mise en place du programme France services : audits et contrôles qualité des structures proposées à la labellisation (Agence nationale cohésion territoires)
réalisation d'audits de labellisation, sur la base de pièces justificatives et de visites sur site, visant à s'assurer de la conformité des nouvelles structures d'accès aux services publics proposées à la labellisation par les préfectures de département avec les exigences de qualité de service définies par le cahier des charges Frances Services. L'Objectif national est désormais d'atteindre 2750 France services fin 2023. -Environ 900 audits-qualité et contrôle de labellisation seront menés sur site pour … Voir la passation de marché »
réalisation d'audits de labellisation, sur la base de pièces justificatives et de visites sur site, visant à s'assurer de la conformité des nouvelles structures d'accès aux services publics proposées à la labellisation par les préfectures de département avec les exigences de qualité de service définies par le cahier des charges Frances Services. L'Objectif national est désormais d'atteindre 2750 France services fin 2023. -Environ 900 audits-qualité et contrôle de labellisation seront menés sur site pour … Voir la passation de marché »
2023-01-23
externalisation du contrôle interne pour les operations relevant de la reserve D'Ajustement du brexit (Agence nationale cohésion territoires)
le présent marché a pour objet la vérification du fonctionnement et de la qualité du système de gestion et de contrôle et la vérification des dossiers d'opération dans le cadre du contrôle interne de la Réserve d'ajustement au Brexit Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la vérification du fonctionnement et de la qualité du système de gestion et de contrôle et la vérification des dossiers d'opération dans le cadre du contrôle interne de la Réserve d'ajustement au Brexit Voir la passation de marché »
2022-12-20
mise en place du programme France services : audits et contrôles qualité des structures proposées à la labellisation (Agence nationale cohésion territoires)
réalisation d'audits de labellisation, sur la base de pièces justificatives et de visites sur site, visant à s'assurer de la conformité des nouvelles structures d'accès aux services publics proposées à la labellisation par les préfectures de département avec les exigences de qualité de service définies par le cahier des charges Frances Services. L'Objectif national est désormais d'atteindre 2750 France services fin 2023. -Environ 900 audits-qualité et contrôle de labellisation seront menés sur site pour … Voir la passation de marché »
réalisation d'audits de labellisation, sur la base de pièces justificatives et de visites sur site, visant à s'assurer de la conformité des nouvelles structures d'accès aux services publics proposées à la labellisation par les préfectures de département avec les exigences de qualité de service définies par le cahier des charges Frances Services. L'Objectif national est désormais d'atteindre 2750 France services fin 2023. -Environ 900 audits-qualité et contrôle de labellisation seront menés sur site pour … Voir la passation de marché »
2022-12-19
etude relatif aux contributions du fonds FEADER aux objectifs de l'agenda rural et Regards croisés des approches... (Agence nationale cohésion territoires)
le marché a pour objet la production d'un ensemble de travaux qui visent à -valoriser la contribution des fonds européens en faveur de la ruralité et des territoires de montagne. Il s'agit plus particulièrement de mettre en valeur la contribution du FEADER au soutien de mesures qui concourent à l'avancée de l'agenda rural. -identifier comment les politiques publiques françaises et européennes se saisissent des thématiques afférentes au développement des zones rurales et de montagne et de ressortir au vu … Voir la passation de marché »
le marché a pour objet la production d'un ensemble de travaux qui visent à -valoriser la contribution des fonds européens en faveur de la ruralité et des territoires de montagne. Il s'agit plus particulièrement de mettre en valeur la contribution du FEADER au soutien de mesures qui concourent à l'avancée de l'agenda rural. -identifier comment les politiques publiques françaises et européennes se saisissent des thématiques afférentes au développement des zones rurales et de montagne et de ressortir au vu … Voir la passation de marché »
2022-12-12
accord-Cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires - lot complémentaire " Appui aux collectivités... (Agence nationale cohésion territoires)
accord-Cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires - lot complémentaire " Appui aux collectivités territoriales pour préfigurer et accompagner les projets de tiers-lieux " Voir la passation de marché »
accord-Cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires - lot complémentaire " Appui aux collectivités territoriales pour préfigurer et accompagner les projets de tiers-lieux " Voir la passation de marché »
2022-10-21
l'Appui a la structuration du reseau de L'Animation departementale france services (Agence nationale cohésion territoires)
le marché a pour objet d'accompagner l'anct dans la structuration de l'animation territoriale du réseau France services. La marché est un marché de service conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 - l. 2124-2 et R. 2124-1 - r. 2124-2 du code de la commande publique. Ce marché est composé de 3 phases Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire. Le prix est conclu à prix global et forfaitaire indiqué en euros (H.T.) et (T.T.C.), ce prix est indiqué … Voir la passation de marché »
le marché a pour objet d'accompagner l'anct dans la structuration de l'animation territoriale du réseau France services. La marché est un marché de service conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 - l. 2124-2 et R. 2124-1 - r. 2124-2 du code de la commande publique. Ce marché est composé de 3 phases Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire. Le prix est conclu à prix global et forfaitaire indiqué en euros (H.T.) et (T.T.C.), ce prix est indiqué … Voir la passation de marché »
2022-09-30
prestation d'assistance au pilotage du contrôle interne d'un fonds europeen en gestion partagee : reserve... (Agence nationale cohésion territoires)
le marché a pour objet la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'appui à la mise en oeuvre et au pilotage du système de contrôle interne de la Réserve d'ajustement au Brexit. C'Est un marché de service conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 - l. 2124-2 et R. 2124-1 - r. 2124-2 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
le marché a pour objet la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'appui à la mise en oeuvre et au pilotage du système de contrôle interne de la Réserve d'ajustement au Brexit. C'Est un marché de service conclu selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 - l. 2124-2 et R. 2124-1 - r. 2124-2 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2022-07-26
marché portant sur la réalisation de la fabrique prospective "Télétravail et villes moyennes : quelles mutations ? (Agence nationale cohésion territoires)
le marché a pour objet la réalisation de la Fabrique Prospective "Télétravail et villes moyennes : quelles mutations ? ". La Fabrique Prospective accompagnera six établissements publics de coopération intercommunale (Epci) bénéficiaires du programme Action coeur de ville, en lien étroit avec leurs communes-centres. Les EPCI disposent en effet de compétences qui sont en lien avec le télétravail (habitat, mobilité et transition écologique, etc.). Les interlocuteurs du titulaire pour cette Fabrique … Voir la passation de marché »
le marché a pour objet la réalisation de la Fabrique Prospective "Télétravail et villes moyennes : quelles mutations ? ". La Fabrique Prospective accompagnera six établissements publics de coopération intercommunale (Epci) bénéficiaires du programme Action coeur de ville, en lien étroit avec leurs communes-centres. Les EPCI disposent en effet de compétences qui sont en lien avec le télétravail (habitat, mobilité et transition écologique, etc.). Les interlocuteurs du titulaire pour cette Fabrique … Voir la passation de marché »
2022-07-22
etude portant sur les " impacts territoriaux des scenarios prospectifs de neutralité carbone de l'ademe et de rte " (Agence nationale cohésion territoires)
la consultation a pour objet la réalisation d'une étude portant sur les " Impacts territoriaux des scenarios prospectifs de neutralité carbone de l'ademe et de rte " Il s'agit d'un marché passé selon une procédure avec négociation prévue aux articles R.2161-12 à R.2161-20 du code de la commande publique. La procédure avec négociation est décomposée en deux phases distinctes: -Phase de candidatures -Phase d'offres Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles … Voir la passation de marché »
la consultation a pour objet la réalisation d'une étude portant sur les " Impacts territoriaux des scenarios prospectifs de neutralité carbone de l'ademe et de rte " Il s'agit d'un marché passé selon une procédure avec négociation prévue aux articles R.2161-12 à R.2161-20 du code de la commande publique. La procédure avec négociation est décomposée en deux phases distinctes: -Phase de candidatures -Phase d'offres Le marché s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles … Voir la passation de marché »
2022-07-01
prestations d'études juridiques et foncières d'espaces commerciaux et artisanaux de l'anct (Agence nationale cohésion territoires)
prestations d'études juridiques et foncières d'espaces commerciaux et artisanaux de l'anct. Les prestations seront rémunérées par application des prix figurant dans le bordereau des prix unitaires (Bpu), dans les conditions suivantes : - montant annuel minimum : Sans - montant maximum pour la période ferme d'exécution de l'accord-cadre : 300 000 euro(s) HT - montant maximum pour la 1ère année de reconduction de l'accord-cadre : 300 000 euro(s) HT - montant maximum pour la 2ème année de reconduction de … Voir la passation de marché »
prestations d'études juridiques et foncières d'espaces commerciaux et artisanaux de l'anct. Les prestations seront rémunérées par application des prix figurant dans le bordereau des prix unitaires (Bpu), dans les conditions suivantes : - montant annuel minimum : Sans - montant maximum pour la période ferme d'exécution de l'accord-cadre : 300 000 euro(s) HT - montant maximum pour la 1ère année de reconduction de l'accord-cadre : 300 000 euro(s) HT - montant maximum pour la 2ème année de reconduction de … Voir la passation de marché »
2022-06-01
analyse programmes regionaux et nationaux pour le feder, le fse+ et le ftj (Agence nationale cohésion territoires)
le présent marché a pour objet l'élaboration d'une étude visant à établir une version consolidée du contenu des programmes régionaux et nationaux pour le FEDER, le Fse+ et le FTJ ainsi que des focus thématiques et territoriaux Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet l'élaboration d'une étude visant à établir une version consolidée du contenu des programmes régionaux et nationaux pour le FEDER, le Fse+ et le FTJ ainsi que des focus thématiques et territoriaux Voir la passation de marché »
2022-06-01
assistance a matrise D'Ouvrage - instruments financiers (Agence nationale cohésion territoires)
l'Objet de ce marché est d'assurer la réalisation de prestations relatives à la mise en place d'instruments financiers, via les fonds européens. Ces prestations seront à destination des acteurs de la mise en oeuvre des fonds européens (principalement autorités de gestion, Régions, Anct). Le présent marché est composé de deux lots : - lOT 1 - pRODUCTION D'Outils pour la mise en place D'Instruments financiers et expertise - lOT 2 - organisation de cycles de formation relatifs aux instruments financiers … Voir la passation de marché »
l'Objet de ce marché est d'assurer la réalisation de prestations relatives à la mise en place d'instruments financiers, via les fonds européens. Ces prestations seront à destination des acteurs de la mise en oeuvre des fonds européens (principalement autorités de gestion, Régions, Anct). Le présent marché est composé de deux lots : - lOT 1 - pRODUCTION D'Outils pour la mise en place D'Instruments financiers et expertise - lOT 2 - organisation de cycles de formation relatifs aux instruments financiers … Voir la passation de marché »
2022-06-01
accompagnement du projet partagé territoires en commun " Aménagement territorial participatif : une approche... (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet l'accompagnement en ingénierie de coopération et d'engagement citoyen, sur 4 territoires, du projet partagé " Territoires en commun " ayant pour objet les politiques municipales d'aménagement du territoire, et intitulé " L'Aménagement territorial participatif : une approche équitable et durable ". Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présentation de variantes n'est pas autorisée au titre de la présente consultation Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet l'accompagnement en ingénierie de coopération et d'engagement citoyen, sur 4 territoires, du projet partagé " Territoires en commun " ayant pour objet les politiques municipales d'aménagement du territoire, et intitulé " L'Aménagement territorial participatif : une approche équitable et durable ". Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présentation de variantes n'est pas autorisée au titre de la présente consultation Voir la passation de marché »
2022-03-25
accord-Cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires - lot complémentaire " Appui au potentiel... (Agence nationale cohésion territoires)
accord-Cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires - lot complémentaire " Appui au potentiel touristique des territoires : valorisation du patrimoine naturel et culturel et transformation des offres " Voir la passation de marché »
accord-Cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires - lot complémentaire " Appui au potentiel touristique des territoires : valorisation du patrimoine naturel et culturel et transformation des offres " Voir la passation de marché »
2022-03-24
prestations D'Appui a la mise en oeuvre de la reserve D'Ajustement au brexit et de son systeme de gestion et de controle (Agence nationale cohésion territoires)
le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'appui à la mise en oeuvre de la réserve d'ajustement du Brexit et de son système de gestion et de contrôle Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'appui à la mise en oeuvre de la réserve d'ajustement du Brexit et de son système de gestion et de contrôle Voir la passation de marché »
2022-02-24
prestations d'ingénierie pour les manufactures de proximité - phase 1 : Incubation - lot 8 : Définir et accompagner... (Agence nationale cohésion territoires)
prestations d'ingénierie pour les manufactures de proximité - phase 1 : Incubation - lot 8 : Définir et accompagner une démarche de mesure d'impact social et environnemental Voir la passation de marché »
prestations d'ingénierie pour les manufactures de proximité - phase 1 : Incubation - lot 8 : Définir et accompagner une démarche de mesure d'impact social et environnemental Voir la passation de marché »
2022-01-12
production et livraison de signalétiques pour France Services (Agence nationale cohésion territoires)
l'Accord-Cadre a pour objet la production et la livraison de signalétiques pour France Services. L'Accord-Cadre est un contrat de service soumis au code de la commande publique et passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L.2124-1 et L.2124-2, R.2124-1 et R.2124-2, et R.2162-3 al 2. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2162-4, R.2162-13 et 14 du code de la commande publique. Conformément à l'article R.2162-4 du code de la commande … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre a pour objet la production et la livraison de signalétiques pour France Services. L'Accord-Cadre est un contrat de service soumis au code de la commande publique et passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles L.2124-1 et L.2124-2, R.2124-1 et R.2124-2, et R.2162-3 al 2. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2162-4, R.2162-13 et 14 du code de la commande publique. Conformément à l'article R.2162-4 du code de la commande … Voir la passation de marché »
2022-01-06
assistance à maîtrise d'ouvrage pour la coordination, la supervision et la capitalisation des parcours... (Agence nationale cohésion territoires)
assistance à maîtrise d'ouvrage pour la coordination, la supervision et la capitalisation des parcours d'accompagnement territoriaux dans le cadre de la démarche Territoires d'engagement Voir la passation de marché »
assistance à maîtrise d'ouvrage pour la coordination, la supervision et la capitalisation des parcours d'accompagnement territoriaux dans le cadre de la démarche Territoires d'engagement Voir la passation de marché »
2021-12-06
accord-Cadre de prestations d'appui aux territoires - relance des lots 16, 17 et 20 (Agence nationale cohésion territoires)
accord-Cadre de prestations d'appui aux territoires - relance des lots 16, 17 et 20 Voir la passation de marché »
accord-Cadre de prestations d'appui aux territoires - relance des lots 16, 17 et 20 Voir la passation de marché »
2021-12-02
conception, animation et capitalisation de la fabrique prospective " le tourisme responsable une opportunite pour... (Agence nationale cohésion territoires)
le marché a pour objet la conception, animation et capitalisation de la Fabrique Prospective " Le tourisme responsable une opportunité pour valoriser les aménités naturelles des territoires" Voir la passation de marché »
le marché a pour objet la conception, animation et capitalisation de la Fabrique Prospective " Le tourisme responsable une opportunité pour valoriser les aménités naturelles des territoires" Voir la passation de marché »
2021-12-01
formation sur L'Application des regles relatives aux aides D'Etat dans le champ des fonds europeens (Agence nationale cohésion territoires)
le présent marché a pour objet la mise en place d un dispositif de formation comprenant, d une part, l élaboration et la diffusion d un kit pédagogique complet, et d autre part, la réalisation de cycles de sessions de formation dans le cadre de l application des règles relatives aux aides d Etat dans le champ des fonds européens (feder, fse/fse+/iej et Feamp/Feampa) Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la mise en place d un dispositif de formation comprenant, d une part, l élaboration et la diffusion d un kit pédagogique complet, et d autre part, la réalisation de cycles de sessions de formation dans le cadre de l application des règles relatives aux aides d Etat dans le champ des fonds européens (feder, fse/fse+/iej et Feamp/Feampa) Voir la passation de marché »
2021-11-09
accompagnement de l'anct dans la mise en oeuvre d'appels à projets numériques lancés dans le cadre du plan France... (Agence nationale cohésion territoires)
accompagnement de l'anct dans la mise en oeuvre d'appels à projets numériques lancés dans le cadre du plan France Relance (design, ouverture, documentation, écoconception) Voir la passation de marché »
accompagnement de l'anct dans la mise en oeuvre d'appels à projets numériques lancés dans le cadre du plan France Relance (design, ouverture, documentation, écoconception) Voir la passation de marché »
2021-11-08
prestations d'ingénierie pour les manufactures de proximité - phase 1 : Incubation (Agence nationale cohésion territoires)
prestations d'ingénierie pour les manufactures de proximité - phase 1 : Incubation Voir la passation de marché »
prestations d'ingénierie pour les manufactures de proximité - phase 1 : Incubation Voir la passation de marché »
2021-10-15
développement et infogérance du site internet EUSALP et des applications associées (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet le développement et l'infogérance du site internet EUSALP et des applications associées Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet le développement et l'infogérance du site internet EUSALP et des applications associées Voir la passation de marché »
2021-10-06
conception, animation et capitalisation de la Fabrique Prospective " Dans un monde en transition, être sénior demain... (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet la conception, animation et capitalisation de la Fabrique Prospective " Dans un monde en transition, être sénior demain dans une petite ville " Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la conception, animation et capitalisation de la Fabrique Prospective " Dans un monde en transition, être sénior demain dans une petite ville " Voir la passation de marché »
2021-10-01
mise en place D'Une PLATEFORME D'Assistance, D'Accompagnement des utilisateurs des outils de gestion de subventions... (Agence nationale cohésion territoires)
la consultation a pour objet d'une part, des prestations d'assistance technique et d'accompagnement à distance des utilisateurs de la plateforme DAUPHIN-GISPRO, usagers et agents instructeurs et d'autre part, des utilisateurs de l'interface web sécurisée (mode dépôt ? retrait) Voir la passation de marché »
la consultation a pour objet d'une part, des prestations d'assistance technique et d'accompagnement à distance des utilisateurs de la plateforme DAUPHIN-GISPRO, usagers et agents instructeurs et d'autre part, des utilisateurs de l'interface web sécurisée (mode dépôt ? retrait) Voir la passation de marché »
2021-10-01
hébergement en mode cloud privé d'une infrastructure informatique de l'anct (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet l'hébergement en mode cloud privé d'une infrastructure informatique de l'anct, par laquelle le titulaire assure le bon fonctionnement, la supervision et l'accessibilité permanente Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet l'hébergement en mode cloud privé d'une infrastructure informatique de l'anct, par laquelle le titulaire assure le bon fonctionnement, la supervision et l'accessibilité permanente Voir la passation de marché »
2021-09-21
mise à disposition de personnel intérimaire (délégation ou gestion) pour le compte de l'anct (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire (délégation ou gestion) pour le compte de l'anct. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire traité à prix unitaires. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présentation de variantes n'est pas autorisée au titre de la présente consultation Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la mise à disposition de personnel intérimaire (délégation ou gestion) pour le compte de l'anct. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire traité à prix unitaires. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présentation de variantes n'est pas autorisée au titre de la présente consultation Voir la passation de marché »
2021-09-01
prestation D'Appui A L'Elaboration D'Un descriptif de systeme de gestion et de controle et de ses annexes dans le... (Agence nationale cohésion territoires)
le présent marché a pour objet l élaboration du descriptif de système de gestion et de contrôle (Dsgc) et de ses annexes, au titre de la mise en oeuvre de la réserve d?ajustement au Brexit Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet l élaboration du descriptif de système de gestion et de contrôle (Dsgc) et de ses annexes, au titre de la mise en oeuvre de la réserve d?ajustement au Brexit Voir la passation de marché »
2021-08-25
prestations d'accompagnement de ANCT pour le pilotage et l'animation d'une banque de dispositifs pour l'inclusion... (Agence nationale cohésion territoires)
le titulaire sera chargé d'accompagner d'accompagner l'anct dans le cadre du volet "Inclusion numérique" du Plan de relance pour le pilotage et l'animation d'une banque de dispositifs pour l'inclusion numérique, la gestion et le suivi de l'ami "Outiller la médiation numérique" et du Label "Numérique en Commun(S)" Voir la passation de marché »
le titulaire sera chargé d'accompagner d'accompagner l'anct dans le cadre du volet "Inclusion numérique" du Plan de relance pour le pilotage et l'animation d'une banque de dispositifs pour l'inclusion numérique, la gestion et le suivi de l'ami "Outiller la médiation numérique" et du Label "Numérique en Commun(S)" Voir la passation de marché »
2021-08-23
amo pour le lancement et la mise en oeuvre de l'objectif CTE de la période 2021-2027 et de la phase finale période... (Agence nationale cohésion territoires)
le marché a pour objet d'apporter un appui à la maitrise d'ouvrage, dans le cadre de l'objectif Coopération Territoriale Européenne (Cte) en vue du lancement et du début de mise en oeuvre de la période de programmation 2021 - 2027 et de la fin de mise en oeuvre de la période 2014 - 2020 Voir la passation de marché »
le marché a pour objet d'apporter un appui à la maitrise d'ouvrage, dans le cadre de l'objectif Coopération Territoriale Européenne (Cte) en vue du lancement et du début de mise en oeuvre de la période de programmation 2021 - 2027 et de la fin de mise en oeuvre de la période 2014 - 2020 Voir la passation de marché »
2021-07-30
accompagnement du projet partagé territoires en commun " Le droit des adolescents et des jeunes à une vie épanouie " (Agence nationale cohésion territoires)
la présente consultation a pour objet l'accompagnement en ingénierie de coopération et d'engagement citoyen, sur 4 territoires, du projet partagé " Territoires en commun " ayant pour objet les politiques municipales à l'égard des adolescents et des jeunes, et intitulé " le droits des adolescents et des jeunes a une vie epanouie ". Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présentation de variantes n'est pas autorisée au titre de la présente consultation Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet l'accompagnement en ingénierie de coopération et d'engagement citoyen, sur 4 territoires, du projet partagé " Territoires en commun " ayant pour objet les politiques municipales à l'égard des adolescents et des jeunes, et intitulé " le droits des adolescents et des jeunes a une vie epanouie ". Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La présentation de variantes n'est pas autorisée au titre de la présente consultation Voir la passation de marché »