2025-04-24Fourniture et pose de serrurerie (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
La présente consultation concerne un accord cadre de fourniture et de pose de serrurerie, décomposé en deux lots. Accord cadre mono attributaire avec un maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans maximum soit un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Le montant maximum annuel du lot 1 est de 400 000 EurosHT, le montant maximum annuel du lot 2 est de 110 000 EurosHT
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2025-04-03Transport d'oeuvres d'art (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 55 000 Euros HT.
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2025-03-20Missions de repérage amiante - plomb - H.A.P. - Réalisation dossier D.P.E. (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois, reconductible tacitement une fois 24 mois dans les mêmes conditions. La montant maximum de chaque période est de 200 000 Euros HT
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2025-02-06Missions de repérage amiante - plomb - H.A.P. - Réalisation dossier D.P.E. (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois, reconductible tacitement une fois 24 mois dans les mêmes conditions. La montant maximum de chaque période est de 200 000 Euros HT
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2024-10-30Prestations de balayage et de nettoyage du patrimoine routier de la CABBALR (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois, reconductible tacitement 1 fois 24 mois dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 100 000 Euros HT pour le lot 1. Le montant maximum de chaque période est de 50 000 Euros HT pour le lot 2.
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2024-10-24Marché de fourniture de sel pour adoucisseur (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois 1 an dans les mêmes conditions. Le montant minimum de chaque période est de 5 000 Euros HT. Le montant maximum de chaque période est de 20 000 Euros HT.
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2024-08-01Signalétiques diverses de communication (2 lots) Relance (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
La présente consultation concerne un marché de signalétique diverses de communication sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono attributtaire avec un maximum s'exécutant par l'émissioon de bons de commande. La durée de ce contrat est de 4 ans soit un an ferme et trois périodes de reconduction d'un an. Cet accord-cadre est décomposée en deux lots: Lot 1: Adhésifs et Support rigides Lot 2: Bâches Montant maximum annuel : 155 000 euros HT
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