Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Citadia Conseil est mentionné
2024-05-13Prestations de consultation, concertation du public des projets du SYMBHI (Hôtel du Département)
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum. Les interventions à réaliser par le futur prestataire sont axées essentiellement sur les aspects suivants : - Animation de démarche participative (réunions, ateliers, comités, …) en présentiel ou distanciel, - Elaboration et mise en oeuvre de démarches participatives en présentiel ou distanciel, - Formations, - Bilan de concertation, - Appui, conseil, expertise dans le domaine de la concertation et de la …
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2021-11-3020n0478 - révision du Plan Local d'urbanisme métropolitain (metropole nice cote d azur)
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Le présent appel d'offres a pour objet la révision du PLU intercommunal (Plum) de la métropole Nice Côte d'azur, appelé également PLU métropolitain (Plum), qui couvre l'ensemble des communes de son territoire jusqu'à son approbation. Porteur des ambitions de la transition écologique, cette révision du Plum tiendra lieu également de mise à jour du volet PDU de la Métropole Nice Côte d'azur. Les prestations …
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2021-01-1420N0780 — procédures d'urbanismes (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert-articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Elle a pour objet,la relance du marché 18N0731. Procédures d'urbanisme emportant évolution des documents d'urbanisme et études spécifiques,déclaré sans suite par la CAO du 19.11.2020.cet accord cadre consiste à élaborer les dossiers d'évolution des documents d'urbanisme de la Métropole Nice Côte d'Azur, ainsi que des études d'urbanisme spécifiques. Les …
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2020-10-06Missions d'accompagnement au management de projet et d'ingénieries génériques pour la revitalisation des Petites... (Caisse des dépôts)
Le présent accord-cadre s'inscrit dans le programme PVD. Ce programme vise à donner aux élus des communes et leurs intercommunalités de moins de 20 000 habitants exerçant des fonctions de centralités et présentant des signes de fragilité, les moyens de concrétiser leurs projets de revitalisation. Dans cette phase initiale du programme PVD, il s'agit d'abord de permettre aux directions régionales de la banque des territoires de la caisse des dépôts, d'apporter un soutien intensif, en début de programme, …
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2020-05-25Procédures d'évolution de documents de planification existants (PLUI, PLU, cartes communales) (CA Lisieux Normandie)
La consultation est divisée en deux lots. Le pouvoir adjudicateur sélectionnera, au stade de la candidature, six candidats maximum et cinq candidats minimum arrivés en tête au regard des critères d'examen des candidatures indiqués à l'article 5.2 du RC. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.3 du RC. Le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure de l'apparition …
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2020-03-20Accord-cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires (Agence nationale cohésion territoires)
L'accord-cadre s'inscrit dans une démarche globale en faveur du renforcement de l'expertise et de l'ingénierie au bénéfice des territoires. Les titulaires seront chargés d'accompagner les collectivités territoriales dans la définition, le montage et la mise en œuvre de leurs projets de territoire qu'ils relèvent de programmes nationaux d'appui territorialisés, d'une stratégie globale d'intervention sur un territoire, ou d'un projet particulier, structurant et complexe, en résultant. La consultation …
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2019-12-23Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Metz Métropole (Metz Métropole)
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-6 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique:
— tranche ferme composée de 3 phases:
—— phase 1: du PLUI prescrit au débat sur les orientations du PADD,
—— phase 2: du PADD débattu à l'arrêt du PLUI,
—— phase 3: du PLUI arrêté au PLUI approuvé,
— tranches optionnelles:
—— tranche optionnelle 1: élaboration du dossier Cdpenaf,
—— tranche optionnelle 2: élaboration du dossier «Amendement Dupont»,
—— tranche optionnelle 3: …
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2019-07-30Études urbaines préalables à l'élaboration des Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) du PLUI de la... (Métropole du Grand Nancy)
La consultation vise à désigner des prestataires pour réaliser des études urbaines préalables à la production des OAPS territoriales du PLUI HD, pour une cinquantaine de sites qui ne disposent pas d'études suffisantes pour élaborer des OAP.
Les prestataires retenus effectueront des études visant à proposer des éléments de programmation, à proposer des orientations d'aménagement, et à étudier la faisabilité économique des propositions effectuées.
Vu le nombre important de sites concernés, et du calendrier …
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2019-04-05Marché public d'études relatives à l'élaboration de 3 PLUI infracommunautaires (Communauté de communes du Saint-Gaudinois)
La Communauté de communes Cœur & Coteaux Comminges gère les procédures concernant les PLU et cartes communales, sur le périmètre des communes, au cas par cas en fonction des besoins. En 2018, afin de rationaliser la couverture en document d'urbanisme de son territoire et de traduire en terme de planification un projet de territoire en cours d'élaboration, la Communauté de communes Cœur & Coteaux Comminges a décidé, d'élaborer 3 PLUI infracommunautaires (PLUI infra).
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2018-09-28Projet de zone d'aménagement économique — étude de dimensionnement et d'accessibilité (Communauté urbaine du Grand Reims)
Le présent marché a pour objet l'exécution d'études préalables à la création d'une zone d'activités économiques sur le territoire de la communauté urbaine du Grand Reims, plus précisément sur la commune de Fismes: étude d'accessibilité et étude de dimensionnement de la zone d'activités, schéma d'aménagement, pré-bilan d'opérations et planning prévisionnel des procédures. Le présent marché est établi pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Le délai d'exécution des prestations est …
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2018-07-06Élaboration des plans locaux d'urbanisme infracommunautaires de la communauté d'agglomération du Cotentin (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Élaboration de 4 plans locaux d'urbanisme infracommunautaires: nord Cotentin, Les Pieux, est Cotentin, sud Cotentin (lots 1 à 4), et d'études environnementales et étude agricole.
Par soucis d'harmonisation et de cohérence, les lots 5 (études environnementales) et 6 (étude agricole) sont des lots élaborés à l'échelle des 4 PLU infracommunautaires. Néanmoins, qu'il s'agisse de l'état initial de l'environnement, de l'étude trame verte et bleue, de l'évaluation environnementale ou de l'étude agricole, …
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2017-07-28Ingénierie de projets appliquée au foncier et à l'immobilier (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret no 2016-360.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission debons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et montant maximum à 300 …
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