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Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Citadia Conseil est mentionné

2024-05-13   Prestations de consultation, concertation du public des projets du SYMBHI (Hôtel du Département)
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum. Les interventions à réaliser par le futur prestataire sont axées essentiellement sur les aspects suivants : - Animation de démarche participative (réunions, ateliers, comités, …) en présentiel ou distanciel, - Elaboration et mise en oeuvre de démarches participatives en présentiel ou distanciel, - Formations, - Bilan de concertation, - Appui, conseil, expertise dans le domaine de la concertation et de la … Voir la passation de marché »
2023-12-22   révision Générale du PLUIH de Dinan Agglomération (Dinan agglomération)
révision Générale du PLUIH de Dinan Agglomération Voir la passation de marché »
2023-07-04   elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale du Périgord Noir (syndicat Mixte Scot Périgord Noir)
mission d'étude et d'accompagnement à l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale auprès du Syndicat Mixte et de son Comité Syndical tel que défini par le code de l'urbanisme Voir la passation de marché »
2023-04-05   marché de prestations intellectuelles pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Briançonnais (Scot) (Communauté communes du brianconnais)
marché de prestations intellectuelles pour la révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Briançonnais (Scot) Voir la passation de marché »
2023-03-06   procédures D'Évolutions Du Pluih (Communauté agglo du Grand Villeneuvois)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Dce à télécharger à l'adresse suivante :https://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html Voir la passation de marché »
2023-02-13   maitrise D'Oeuvre Pour L'Amenagement D'Un Parc Residentiel De Loisir Sur La Commune Du Castellet (Mairie du Castellet)
marché de Maitrise D'Oeuvre portant sur des travaux d'aménagements extérieurs, d'une part, de réhabilitation d'un bâtiment d'accueil, de démolitions et de reconstruction de sanitaires communs extérieurs, d'autre part, au parc de Loisir La Bergerie sur la Commune du Castellet.Le projet s'étend sur une superficie de : 215 153 m2 Voir la passation de marché »
2022-10-21   mission d'assistance à maitrise d'ouvrage en vue de la révision coordonnée des quatre PLU de l'unité urbaine de... (Ville de Bourg-en-Bresse)
les communes de Bourg-En-Bresse, Péronnas, Saint-Denis-Les-Bourg et Viriat constituent le noyau urbain (autrement dénommé aire urbaine) du bassin de vie de Bourg-En-Bresse. Respectivement couvertes par des PLU ancienne génération datant de 2013, 2007, 2008 et 2007, les multiples modifications de ces plans et la prise en considération des dernières évolutions réglementaires et législatives les ont conduites à prescrire la révision de leur PLU Voir la passation de marché »
2022-10-06   elaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant plan local de l'habitat (Pluih) de la communauté... (CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane)
la mission consistera en l'accompagnement de la Communauté d'agglomération Béthune-Bruay, Artois Lys Romane dans la démarche du projet de PLUIH et son animation, en la traduction du projet de territoire et la prise en compte de l'ensemble des documents d'urbanisme de rang supérieur et des Plu/Plui actuels, en l'élaboration d'un dossier complet de PLUIH, en la sécurisation juridique de la procédure et du document, en l'accompagnement des élus tout au long de la mission, afin de transcrire techniquement … Voir la passation de marché »
2022-03-18   marché relatif à une Mission d'assistance pour la révision du Plan Local d'urbanisme (Commune de Évry Courcouronnes)
la Ville d'evry-courcouronnes souhaite lancer une révision de ses deux Plu afin d'élaborer un seul document d'urbanisme sur l'ensemble de son territoire. Elle souhaite se faire assister dans la démarche de cette procédure par une équipe pluridisciplinaire capable de l'accompagner dans toutes les spécificités induites par l'élaboration de ce nouveau Plu Voir la passation de marché »
2022-02-09   missions pour l'élaboration d'un Plan Local d'urbanisme Intercommunal (Plui) (CCLTG 82)
élaboration du Plui, animation générale de la démarche - réalisation de documents - évaluation environnementale du Plui- schéma de développement économique et touristique Voir la passation de marché »
2021-11-30   20n0478 - révision du Plan Local d'urbanisme métropolitain (metropole nice cote d azur)
appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Le présent appel d'offres a pour objet la révision du PLU intercommunal (Plum) de la métropole Nice Côte d'azur, appelé également PLU métropolitain (Plum), qui couvre l'ensemble des communes de son territoire jusqu'à son approbation. Porteur des ambitions de la transition écologique, cette révision du Plum tiendra lieu également de mise à jour du volet PDU de la Métropole Nice Côte d'azur. Les prestations … Voir la passation de marché »
2021-09-21   elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal de la Communauté de Communes Lbn (CC pays de Loué Vègre Champagne)
objectifs :- développer l'innovation et les dynamiques entrepreneuriales- favoriser des modes de vie durables- valoriser et reconnaitre l'identité du territoire Voir la passation de marché »
2021-08-30   assistance à maîtrise d'ouvrage auprès de la DHUP, pour sa mission de secrétaire du Réseau National des Aménageurs (Rna) (Ministère de l'écologie)
le présent marché a pour objet de fournir à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages (Dhup) une assistance à maîtrise d'ouvrage, disposant d'une expertise en matière d'aménagement opérationnel afin d'assurer le secrétariat du Réseau National des Aménageurs (Rna) pour les 4 années à venir Voir la passation de marché »
2021-04-20   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal patrimonial et paysager du pays de Fontainebleau et étude et... (CC Fontainebleau-Avon)
La présente consultation a pour objet la réalisation du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) patrimonial et paysager et l'étude du périmètre délimité des abords de monuments historiques de la Communauté d'agglomération du pays de Fontainebleau. Voir la passation de marché »
2021-02-17   L'objet du présent marché est d'élaborer une stratégie d'intervention de l'EPFNA et de la collectivité sur la base... (EPF de Nouvelle-Aquitaine)
L'enjeu, pour l'EPFNA, est d'identifier au mieux les secteurs stratégiques d'intervention conformément aux orientations de son Plan pluriannuel d'intervention (PPI), aux documents stratégiques de planification et de programmation et aux priorités des collectivités. Voir la passation de marché »
2021-02-16   20PI18 Accord-cadre d'études pour la révision générale du PLU du territoire Métropolitain d'Hyères-les-Palmiers (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
La Métropole TPM entend confier la révision du PLU d'Hyères-les-Palmiers, soumis à évaluation environnementale, à un prestataire qui saura l'épauler dans la mise en place d'une stratégie de planification et d'aménagement de son territoire. L'équipe d'étude devra être pluridisciplinaire et comporter a minima: un urbaniste, des compétences architecturales, un paysagiste, un écologue, un juriste, un cartographe — infographiste. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est … Voir la passation de marché »
2021-01-14   20N0780 — procédures d'urbanismes (Métropole Nice Côte d'Azur)
La présente consultation est lancée suivant la procédure: appel d'offres ouvert-articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Elle a pour objet,la relance du marché 18N0731. Procédures d'urbanisme emportant évolution des documents d'urbanisme et études spécifiques,déclaré sans suite par la CAO du 19.11.2020.cet accord cadre consiste à élaborer les dossiers d'évolution des documents d'urbanisme de la Métropole Nice Côte d'Azur, ainsi que des études d'urbanisme spécifiques. Les … Voir la passation de marché »
2021-01-12   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal d'Anjou Bleu Communauté (Communauté de communes Anjou Bleu Communauté)
Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal d'Anjou Bleu Communauté. Conduite des études. Voir la passation de marché »
2020-11-03   Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (PLUIH), et du Règlement... (Communauté de communes Auberive Vingeanne Montsaugeonnais)
Elaboration du Plan Local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (Pluih), et du Règlement local de publicité intercommunal (RLPI) sur le territoire de la Communauté de communes Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais (CCAVM). Voir la passation de marché »
2020-10-06   Missions d'accompagnement au management de projet et d'ingénieries génériques pour la revitalisation des Petites... (Caisse des dépôts)
Le présent accord-cadre s'inscrit dans le programme PVD. Ce programme vise à donner aux élus des communes et leurs intercommunalités de moins de 20 000 habitants exerçant des fonctions de centralités et présentant des signes de fragilité, les moyens de concrétiser leurs projets de revitalisation. Dans cette phase initiale du programme PVD, il s'agit d'abord de permettre aux directions régionales de la banque des territoires de la caisse des dépôts, d'apporter un soutien intensif, en début de programme, … Voir la passation de marché »
2020-05-25   Procédures d'évolution de documents de planification existants (PLUI, PLU, cartes communales) (CA Lisieux Normandie)
La consultation est divisée en deux lots. Le pouvoir adjudicateur sélectionnera, au stade de la candidature, six candidats maximum et cinq candidats minimum arrivés en tête au regard des critères d'examen des candidatures indiqués à l'article 5.2 du RC. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.3 du RC. Le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure de l'apparition … Voir la passation de marché »
2020-03-20   Accord-cadre de prestations d'ingénierie d'appui aux territoires (Agence nationale cohésion territoires)
L'accord-cadre s'inscrit dans une démarche globale en faveur du renforcement de l'expertise et de l'ingénierie au bénéfice des territoires. Les titulaires seront chargés d'accompagner les collectivités territoriales dans la définition, le montage et la mise en œuvre de leurs projets de territoire qu'ils relèvent de programmes nationaux d'appui territorialisés, d'une stratégie globale d'intervention sur un territoire, ou d'un projet particulier, structurant et complexe, en résultant. La consultation … Voir la passation de marché »
2019-12-23   Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de Metz Métropole (Metz Métropole)
Appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1 à R. 2124-6 et R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique: — tranche ferme composée de 3 phases: —— phase 1: du PLUI prescrit au débat sur les orientations du PADD, —— phase 2: du PADD débattu à l'arrêt du PLUI, —— phase 3: du PLUI arrêté au PLUI approuvé, — tranches optionnelles: —— tranche optionnelle 1: élaboration du dossier Cdpenaf, —— tranche optionnelle 2: élaboration du dossier «Amendement Dupont», —— tranche optionnelle 3: … Voir la passation de marché »
2019-09-02   Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUI-H) de la... (Communauté de communes du sud)
La Communauté de communes a décidé de disposer d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) en choisissant d'y associer un programme local d'habitat (PLH), conformément aux dispositions du code de l'urbanisme et de ses statuts. Elle souhaite ainsi retenir un prestataire capable d'appréhender au mieux le contexte intercommunal pour mener à bien l'élaboration de son PLUI-H. Voir la passation de marché »
2019-07-30   Études urbaines préalables à l'élaboration des Orientations d'aménagement et de programmation (OAP) du PLUI de la... (Métropole du Grand Nancy)
La consultation vise à désigner des prestataires pour réaliser des études urbaines préalables à la production des OAPS territoriales du PLUI HD, pour une cinquantaine de sites qui ne disposent pas d'études suffisantes pour élaborer des OAP. Les prestataires retenus effectueront des études visant à proposer des éléments de programmation, à proposer des orientations d'aménagement, et à étudier la faisabilité économique des propositions effectuées. Vu le nombre important de sites concernés, et du calendrier … Voir la passation de marché »
2019-04-05   Marché public d'études relatives à l'élaboration de 3 PLUI infracommunautaires (Communauté de communes du Saint-Gaudinois)
La Communauté de communes Cœur & Coteaux Comminges gère les procédures concernant les PLU et cartes communales, sur le périmètre des communes, au cas par cas en fonction des besoins. En 2018, afin de rationaliser la couverture en document d'urbanisme de son territoire et de traduire en terme de planification un projet de territoire en cours d'élaboration, la Communauté de communes Cœur & Coteaux Comminges a décidé, d'élaborer 3 PLUI infracommunautaires (PLUI infra). Voir la passation de marché »
2018-09-28   Projet de zone d'aménagement économique — étude de dimensionnement et d'accessibilité (Communauté urbaine du Grand Reims)
Le présent marché a pour objet l'exécution d'études préalables à la création d'une zone d'activités économiques sur le territoire de la communauté urbaine du Grand Reims, plus précisément sur la commune de Fismes: étude d'accessibilité et étude de dimensionnement de la zone d'activités, schéma d'aménagement, pré-bilan d'opérations et planning prévisionnel des procédures. Le présent marché est établi pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Le délai d'exécution des prestations est … Voir la passation de marché »
2018-09-19   Etudes pour l'élaboration du Plan local d'urbanisme (PLUI) du territoire du Pays d'Aix (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
La présente consultation a pour objet, d'une part, l'élaboration du dossier de PLUI dans son ensemble conformément au contenu décrit dans le code de l'urbanisme, et d'autre part, la réalisation de l'état initial de l'environnement et l'évaluation environnementale liée. Voir la passation de marché »
2018-08-27   Élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal de Saint-Brieuc Armor Agglomération (Saint-Brieuc Agglomération)
Accompagnement de Saint-Brieuc Armor Agglomération dans l'Élaboration de son plan local d'urbanisme intercommunal qui couvrira l'ensemble du territoire communautaire. (y compris en cas de changement de périmètre intervenant avant l'arrêt du projet Voir la passation de marché »
2018-07-09   Élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal et réalisation d'un inventaire des zones humides dans le cadre... (Communauté de communes du Pays du Saintois)
Le présent marché concerne l'élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) de la communauté de communes du pays du Saintois jusqu'à l'issue du contrôle de légalité du document effectué par le préfet après l'approbation du document, ainsi que la réalisation d'un inventaire des zones humides dans la cadre de l'élaboration du PLUI. Il s'agit d'un marché mixte alloti à tranche ferme et une partie à bons de commande avec 2 tranches optionnelles pour les lots 1 et 2. Voir la passation de marché »
2018-07-06   Élaboration des plans locaux d'urbanisme infracommunautaires de la communauté d'agglomération du Cotentin (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Élaboration de 4 plans locaux d'urbanisme infracommunautaires: nord Cotentin, Les Pieux, est Cotentin, sud Cotentin (lots 1 à 4), et d'études environnementales et étude agricole. Par soucis d'harmonisation et de cohérence, les lots 5 (études environnementales) et 6 (étude agricole) sont des lots élaborés à l'échelle des 4 PLU infracommunautaires. Néanmoins, qu'il s'agisse de l'état initial de l'environnement, de l'étude trame verte et bleue, de l'évaluation environnementale ou de l'étude agricole, … Voir la passation de marché »
2018-06-25   Prestations d'études pour l'évolution des documents d'urbanisme (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, ci-après dénommée «ordonnance», et des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, ci-après désigné «décret». Voir la passation de marché »
2018-02-09   Réalisation d'études d'identification du gisement foncier en renouvellement urbain (EPF Nord-Pas-de-Calais)
Réalisation d'études d'identification du gisement foncier en renouvellement urbain. Voir la passation de marché »
2017-12-12   Élaboration d'un plan local d'urbanisme Intercommunal (Communauté de communes Lauragais Revel Sorezois)
La présente consultation a pour objet la désignation d'une équipe pluridisciplinaire en vue d'accompagner la communauté de communes Lauragais Revel Sorezois dans la construction de son projet de territoire et dans sa traduction par l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (territoire de 28 communes représentant 22 000 habitants). Voir la passation de marché »
2017-12-08   Réalisation des études nécessaires à la modification de la ZAC Grand Sud Logistique sur les communes de Campsas,... (Grand Sud Tarn-et-Garonne)
Il s'agit d'un recueil de candidatures. Le contenu de l'étude est décrit dans le cahier des charges (document non contractuel) joint à la présente consultation Voir la passation de marché »
2017-07-28   Ingénierie de projets appliquée au foncier et à l'immobilier (Métropole Aix Marseille Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret no 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du Décret no 2016-360. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission debons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret no2016-360. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et montant maximum à 300 … Voir la passation de marché »
2017-03-01   Reprise de la procédure d'élaboration du Scot Ouest des Alpes-Maritimes (Syndicat mixte schéma de cohérence territoriale)
Le bureau d'études retenu aura en charge la reprise de l'élaboration du Scot, de la réactualisation du diagnostic jusqu'à l'approbation du document. Il devra en conséquence mettre au point et produire l'intégralité des documents contenus dans le dossier de Scot. Voir la passation de marché »
2016-08-09   Études programmatique et opérationnelle pour la reconversion de l'ancienne base aérienne 112 (Chambre d'agriculture de la Marne)
Le marché a pour objet la réalisation d'études programmatique et opérationnelle pur la reconversion de l'ancienne base aérienne 112. Tranche ferme: études urbaines de programmation et potentiel de reconversion du site et réalisation d'un benchmark sur les activités possibles. Tranche conditionnelle: mise en œuvre opérationnelle du scénario retenu. Voir la passation de marché »
2016-06-01   Étude en vue de la révision de 2 schémas de cohérence territoriale: Scot de la Dombes et Scot du Val de Saône-Dombes (Syndicat mixte Val de Saône-Dombes)
Groupement de commande: Syndicat mixte Scot Val de Saône — Dombes et Syndicat mixte Scot de la Dombes. Voir la passation de marché »