Passation de marchés: Services d'études de marchés
>20 marchés publics actifs
Services d'études de marchés ont été achetés par des organisations telles que Nantes Métropole, Agence française de développement et Métropole Européenne de Lille.
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)
- Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques (>20)
- Services d'études de marchés (>20) ⬅️
Achats récents de services d'études de marchés en France
2026-05-27
Deadline 2026-06-27
Prestations de réalisation des enquêtes SLS/OPS (oph rives de seine habitat)
La présente consultation concerne : Prestations de réalisation des enquêtes SLS/OPS Les prestations comprennent notamment : - Une partie forfaitaire pour la mise en place et réalisation de la prestation à l'exception de la gestion des mises en demeure, - Une partie à bons de commande pour les modalités de mise en demeure Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : Prestations de réalisation des enquêtes SLS/OPS Les prestations comprennent notamment : - Une partie forfaitaire pour la mise en place et réalisation de la prestation à l'exception de la gestion des mises en demeure, - Une partie à bons de commande pour les modalités de mise en demeure Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-07-06
Etude de faisabilité du financement de l’AFD en faveur du secteur agroécologique en 2027 - Projet d’appui à la... (Agence française de développement)
Il s’agit de doter le Ministère de l’Agriculture, de l’Elevage et de la Pêche et ses partenaires techniques et financiers d’une analyse complète, structurée et concertée, et de concevoir un projet opérationnel de transition agroécologique sensible aux conflits au Nord du Bénin reposant sur une offre territoriale structurée d’intervention à l’échelle du terroir villageois, intégrant de manière coordonnée les enjeux de concertation locale et de cohésion sociale, de genre, de sécurisation foncière, … Voir la passation de marché »
Il s’agit de doter le Ministère de l’Agriculture, de l’Elevage et de la Pêche et ses partenaires techniques et financiers d’une analyse complète, structurée et concertée, et de concevoir un projet opérationnel de transition agroécologique sensible aux conflits au Nord du Bénin reposant sur une offre territoriale structurée d’intervention à l’échelle du terroir villageois, intégrant de manière coordonnée les enjeux de concertation locale et de cohésion sociale, de genre, de sécurisation foncière, … Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-07-23
Assistant à Maîtrise d’Ouvrage pour le Programme d’Etudes Préalables sur le confortement et l'amélioration des... (Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le Programme d'Etudes Préalables sur le confortement et l'amélioration des systèmes d'endiguement. Il est conclu pour un montant maximum de 400 000 Euros HT et pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Cette étude s'inscrit dans le cadre du Programme d'Études Préalables (PEP) du 4ᵉ Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du bassin versant de la Lys. La Communauté … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le Programme d'Etudes Préalables sur le confortement et l'amélioration des systèmes d'endiguement. Il est conclu pour un montant maximum de 400 000 Euros HT et pour une durée de 24 mois à compter de sa date de notification. Cette étude s'inscrit dans le cadre du Programme d'Études Préalables (PEP) du 4ᵉ Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) du bassin versant de la Lys. La Communauté … Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-07-01
Réalisation des enquêtes SLS-OPS pour le compte de Trois Moulins Habitat (TMH) et Résidence Le Logement des... (Trois Moulins Habitat)
Trois Moulins Habitat : 19 800 logements en SEINE ET MARNE et OCCITANIE RLF : 12 000 logements en ILE DE FRANCE et GIRONDE Voir la passation de marché »
Trois Moulins Habitat : 19 800 logements en SEINE ET MARNE et OCCITANIE RLF : 12 000 logements en ILE DE FRANCE et GIRONDE Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-06-26
Etude sur les besoins en compétences et en formations liés aux projets territoriaux, aux JOP, à la... (Constructys Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse)
La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-1 1°, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public ordinaire, conclu à prix forfaitaire (article R2112-6.2° du code de la commande publique). Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à réalisation et admission complète des prestations définies au CCTP. La date de notification … Voir la passation de marché »
La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément à l'article L.2124-2 ainsi qu'aux articles R.2124-1 1°, R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-4 du code de la commande publique. Il s'agit d'un marché public ordinaire, conclu à prix forfaitaire (article R2112-6.2° du code de la commande publique). Le présent marché public est conclu à compter de sa date de notification jusqu'à réalisation et admission complète des prestations définies au CCTP. La date de notification … Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-06-29
Études BAC de 7 captages du SMEPS – Diagnostics des pressions, programme d’actions et stratégie foncière (Syndicat Mixte d’Eau Potable des Sablons)
Marché faisant suite à une déclaration sans suite de l’appel d’offres "SMEPS2025-PI-001 - Étude BAC de 7 captages et Stratégie Foncière du SMEPS" (annonce BOAMP n°25-61875 / annonce JOUE n°361884-2025) pour motif d’intérêt général. Des modifications ont été apportées au cahier des clauses techniques particulières (pour scinder en deux marchés la procédure) et cette nouvelle consultation concerne donc seulement les phases diagnostics des pressions, stratégie foncière et programme d'action de la phase initiale. Voir la passation de marché »
Marché faisant suite à une déclaration sans suite de l’appel d’offres "SMEPS2025-PI-001 - Étude BAC de 7 captages et Stratégie Foncière du SMEPS" (annonce BOAMP n°25-61875 / annonce JOUE n°361884-2025) pour motif d’intérêt général. Des modifications ont été apportées au cahier des clauses techniques particulières (pour scinder en deux marchés la procédure) et cette nouvelle consultation concerne donc seulement les phases diagnostics des pressions, stratégie foncière et programme d'action de la phase initiale. Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-07
ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR LA CONSTRUCTION D'UN OUTIL NUMÉRIQUE CENTRALISÉ ET DYNAMIQUE DE GESTION DES FLUX (Département du Val-de-Marne)
Le présent accord-cadre de prestations intellectuelles a pour objet l'appui stratégique et opérationnel pour la construction d'un outil numérique centralisé et dynamique de gestion des flux du Département du Val-de-Marne. Les prestations consistent à : Phase 1 : Études préalables à la mise en place d'une gestion centralisée et dynamique au sein du Département du Val-de-Marne : Sous-phase 1.1 : Réaliser une étude d'opportunité de la mise en place d'une gestion centralisée et dynamique au sein du … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre de prestations intellectuelles a pour objet l'appui stratégique et opérationnel pour la construction d'un outil numérique centralisé et dynamique de gestion des flux du Département du Val-de-Marne. Les prestations consistent à : Phase 1 : Études préalables à la mise en place d'une gestion centralisée et dynamique au sein du Département du Val-de-Marne : Sous-phase 1.1 : Réaliser une étude d'opportunité de la mise en place d'une gestion centralisée et dynamique au sein du … Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-06-26
Elaboration du Schéma Directeur de l'Irrigation du territoire d'Annonay Rhône Agglo (Annonay Rhône Agglo)
L'accord-cadre composite d'études sera exécuté par des prix forfaitaires indiqués dans la DPGF (sans bons de commande) et par des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires (par l'émission de bons de commande). Le montant maximum de l'accord cadre est de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord cadre Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre composite d'études sera exécuté par des prix forfaitaires indiqués dans la DPGF (sans bons de commande) et par des prix unitaires indiqués dans le bordereau des prix unitaires (par l'émission de bons de commande). Le montant maximum de l'accord cadre est de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord cadre Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et … Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-06-29
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Visant à accompagner la CALL dans la co-construction d'outils visant à... (Communauté d' Agglomération de Lens Lievin)
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Visant à accompagner la CALL dans la co-construction d'outils visant à évaluer le Contrat de Ville « Engagement Quartiers 2030 » Voir la passation de marché »
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Visant à accompagner la CALL dans la co-construction d'outils visant à évaluer le Contrat de Ville « Engagement Quartiers 2030 » Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-24
Suivi des performances solaires thermique et photovoltaïque collectif (Gironde Habitat)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 52 000,00 euro(s) HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 52 000,00 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 52 000,00 euro(s) HT. Le montant maximum pour chaque période de reconduction est de 52 000,00 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-26
Réalisation de l’étude d’aménagement pour l’opération d’aménagement foncier de THONNE-LA-LONG (Conseil départemental de la Meuse)
Réalisation de l’étude d’aménagement pour l’opération d’aménagement foncier de THONNE-LA-LONG Voir la passation de marché »
Réalisation de l’étude d’aménagement pour l’opération d’aménagement foncier de THONNE-LA-LONG Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-23
Elaboration d'un zonage pluvial à l'échelle de la CAPSO (Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente étude vise à réaliser un zonage pluvial à l'échelle de la CAPSO. Elle comprend la réalisation d'un état des lieux, d'une cartographie de perméabilité, du zonage accompagné de son règlement et de sa cartographie ainsi que l'accompagnement administratif et réglementaire du cas par cas jusqu'à l'enquête publique Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente étude vise à réaliser un zonage pluvial à l'échelle de la CAPSO. Elle comprend la réalisation d'un état des lieux, d'une cartographie de perméabilité, du zonage accompagné de son règlement et de sa cartographie ainsi que l'accompagnement administratif et réglementaire du cas par cas jusqu'à l'enquête publique Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-30
Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'enquêtes sur le ressenti discriminatoires des parisien(nes). (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'enquêtes sur le ressenti discriminatoires des parisien(nes). Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande pour des prestations d'enquêtes sur le ressenti discriminatoires des parisien(nes). Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-06-25
ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) EN MATIERE DE COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE ET DESARTIFICIALISATION EN ESSONNE (2 lots) (Conseil départemental de l'Essonne)
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Prestations intellectuelles du 30 mars 2021. Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification ou de la date indiquée dans celle-ci. Il pourra être reconductible tacitement 3 fois maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La forme retenue pour l'exécution du contrat est … Voir la passation de marché »
Le contrat est un accord-cadre passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). Le contrat fait référence au CCAG Prestations intellectuelles du 30 mars 2021. Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification ou de la date indiquée dans celle-ci. Il pourra être reconductible tacitement 3 fois maximum pour une période d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La forme retenue pour l'exécution du contrat est … Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-23
Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour les projets de voirie et d'espaces publics sur le territoire de la Métropole de Lyon (GRANDLYON Métropole)
De manière générale, la Métropole de Lyon assure la maîtrise d'ouvrage d'opérations de création ou de réaménagement sur son patrimoine de voirie urbaine ou péri-urbaine et d'espaces publics de toute nature. Elle peut aussi être amenée à transformer des voies rapides en voies urbaines. À ce titre, la Métropole souhaite s'attacher, en fonction de ses besoins, les services de prestataires pour procéder, tout au long du déroulement des projets, à des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pouvant porter … Voir la passation de marché »
De manière générale, la Métropole de Lyon assure la maîtrise d'ouvrage d'opérations de création ou de réaménagement sur son patrimoine de voirie urbaine ou péri-urbaine et d'espaces publics de toute nature. Elle peut aussi être amenée à transformer des voies rapides en voies urbaines. À ce titre, la Métropole souhaite s'attacher, en fonction de ses besoins, les services de prestataires pour procéder, tout au long du déroulement des projets, à des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pouvant porter … Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-17
Réhabilitation et réaménagement du pont de Pierre sur la Garonne à Agen-Le Passage (D656) (Conseil Départemental du Lot-et-Garonne)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le Conseil Départemental de Lot-et-Garonne a décidé d'engager les travaux de réhabilitation et de réaménagement du pont de Pierre. Ce pont franchit la Garonne, les voies sur berge et permet à la D 656 de relier la commune d'AGEN à la commune LE PASSAGE, en deux fois 3 voies. Le pont supporte des … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le Conseil Départemental de Lot-et-Garonne a décidé d'engager les travaux de réhabilitation et de réaménagement du pont de Pierre. Ce pont franchit la Garonne, les voies sur berge et permet à la D 656 de relier la commune d'AGEN à la commune LE PASSAGE, en deux fois 3 voies. Le pont supporte des … Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-15
Mission MOE et OPC pour la Requalification de la rue Saint-Charles à Sainte-Rose (Société d'économie mixte d'aménagement de la Guadeloupe)
La présente consultation s'inscrit dans le cadre de la stratégie de développement et de modernisation des équipements menée par la Ville de Sainte-Rose. Celle-ci vise à renforcer l'attractivité de son centre-bourg et à consolider son lien avec le Port Départemental, situé sur le littoral au sud de la commune. Cette consultation ne concerne que le lot OPC et le lot MOE VRD Paysager, le lot MOE Réseaux a fait l'objet d'une consultation précédente Voir la passation de marché »
La présente consultation s'inscrit dans le cadre de la stratégie de développement et de modernisation des équipements menée par la Ville de Sainte-Rose. Celle-ci vise à renforcer l'attractivité de son centre-bourg et à consolider son lien avec le Port Départemental, situé sur le littoral au sud de la commune. Cette consultation ne concerne que le lot OPC et le lot MOE VRD Paysager, le lot MOE Réseaux a fait l'objet d'une consultation précédente Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-12
Études des filières maïs bio, tournesol bio, blé tendre bio et soja bio dans l’Union européenne et les pays tiers partenaires (AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE)
Le présent marché a pour objet la caractérisation des filières maïs grain bio et tournesol bio, et l’actualisation de la caractérisation des filières blé tendre bio et soja bio dans l’Union européenne et dans les principaux Pays Tiers partenaires commerciaux. Cette nouvelle étude a pour objectif de caractériser la production, les utilisations par les filières de transformation, les flux d’échanges et les prix pratiqués ces 5 dernières années, ainsi que l’environnement règlementaire et politique dans les … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la caractérisation des filières maïs grain bio et tournesol bio, et l’actualisation de la caractérisation des filières blé tendre bio et soja bio dans l’Union européenne et dans les principaux Pays Tiers partenaires commerciaux. Cette nouvelle étude a pour objectif de caractériser la production, les utilisations par les filières de transformation, les flux d’échanges et les prix pratiqués ces 5 dernières années, ainsi que l’environnement règlementaire et politique dans les … Voir la passation de marché »
2026-05-08
Deadline 2026-06-12
CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - Marché 2026-016 : Mission d’assistance à... (Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris)
CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - Marché 2026-016 : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage de conseil et d’accompagnement technique sur les problématiques du plomb et autres polluants Voir la passation de marché »
CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS – OPERATION DE RESTAURATION PHASE 3 - Marché 2026-016 : Mission d’assistance à maitrise d’ouvrage de conseil et d’accompagnement technique sur les problématiques du plomb et autres polluants Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-08
Prestations d'ingénierie externalisée pour des activités d'ingénierie dans le secteur de l'eau (Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale)
La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de conseil et d'ingénierie dans le domaine de l'eau et des aménagements hydrauliques, comprenant des études, des missions de maîtrise d'oeuvre partielle, ainsi que des services d'assistance technique et d'expertise Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la réalisation de prestations de conseil et d'ingénierie dans le domaine de l'eau et des aménagements hydrauliques, comprenant des études, des missions de maîtrise d'oeuvre partielle, ainsi que des services d'assistance technique et d'expertise Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-12
ETUDE D'OPTIMISATION DU FONCTIONNEMENT : MODIFICATION DU SCHEMA DE COLLECTE DES BIODECHETS ET CONSEQUENCES (SYDEME (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Moselle-Est))
Étude stratégique d'optimisation du fonctionnement du SYDEME incluant scénarios de collecte, impacts techniques, financiers et organisationnels. Cette étude inclut notamment : - L'analyse de la situation actuelle, - La définition de scénarios d'évolution du schéma de collecte des biodéchets, - L'évaluation des impacts techniques, organisationnels, juridiques et financiers, - L'élaboration d'outils d'aide à la décision à destination des élus. Voir la passation de marché »
Étude stratégique d'optimisation du fonctionnement du SYDEME incluant scénarios de collecte, impacts techniques, financiers et organisationnels. Cette étude inclut notamment : - L'analyse de la situation actuelle, - La définition de scénarios d'évolution du schéma de collecte des biodéchets, - L'évaluation des impacts techniques, organisationnels, juridiques et financiers, - L'élaboration d'outils d'aide à la décision à destination des élus. Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-08
Réalisation d'une Enquête Mobilité Certifiée CEREMA (EMC2) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du... (Communauté d'agglomération du Centre Littoral de Matoury (973))
Réalisation d'une Enquête Mobilité Certifiée CEREMA (EMC2) sur le territoire de la CACL Voir la passation de marché »
Réalisation d'une Enquête Mobilité Certifiée CEREMA (EMC2) sur le territoire de la CACL Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-11
Etude d'opportunité et de faisabilité des solutions de soutien des débits du bassin versant de l'Isle (Département de la Dordogne)
Le présent marché a pour objet une étude d'opportunité et de faisabilité des solutions de soutien des débits du bassin versant de l'Isle. Les prestations se décomposent en deux phases techniques : Phase 1 - Etude prospective, recherche des solutions viables ; Phase 2 - Etude de faisabilité des scénarios retenus Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet une étude d'opportunité et de faisabilité des solutions de soutien des débits du bassin versant de l'Isle. Les prestations se décomposent en deux phases techniques : Phase 1 - Etude prospective, recherche des solutions viables ; Phase 2 - Etude de faisabilité des scénarios retenus Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-04
MESURER L’IMPACT D’UN PROGRAMME EUROPEEN : Information et promotion du blé et de la farine de l’UE en Chine (ASSOCIATION INTERCEREALES)
Intercéréales organise un appel d'offres pour l'évaluation d'un programme de promotion européen (AGRIP-1144). La commande consiste en l'évaluation de l'impact et des résultat d'un programme de promotion déployé en Chine (1er juin 2026-31 mai 2029). Les documents de l'appel d'offres sont accessibles sur le lien suivant https://www.intercereales.com/appel-doffres-evaluation-dun-programme-de-promotion-du-ble-et-de-la-farine-de-lue-en-chine Voir la passation de marché »
Intercéréales organise un appel d'offres pour l'évaluation d'un programme de promotion européen (AGRIP-1144). La commande consiste en l'évaluation de l'impact et des résultat d'un programme de promotion déployé en Chine (1er juin 2026-31 mai 2029). Les documents de l'appel d'offres sont accessibles sur le lien suivant https://www.intercereales.com/appel-doffres-evaluation-dun-programme-de-promotion-du-ble-et-de-la-farine-de-lue-en-chine Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-05
Marché relatif à la conception, la réalisation et l'analyse d'enquêtes et de comptages dans les services et gares du... (spl Grand Est Mobilités)
Les prestations dudit marché consistent dans la : - Préparation d'enquêtes (méthodologie, questionnaire, dispositif terrain, fréquence) ; - Réalisation d'enquêtes sur le périmètre préalablement établi ; - Présentation des résultats globaux et ventilés par item défini dans le cadre des enquêtes ; - Mise à disposition de l'ensemble des résultats bruts permettant l'exploitation des données par les équipes SPL GEM. Le marché est un accord cadre comportant d'une part des prestations réalisées à la suite de la … Voir la passation de marché »
Les prestations dudit marché consistent dans la : - Préparation d'enquêtes (méthodologie, questionnaire, dispositif terrain, fréquence) ; - Réalisation d'enquêtes sur le périmètre préalablement établi ; - Présentation des résultats globaux et ventilés par item défini dans le cadre des enquêtes ; - Mise à disposition de l'ensemble des résultats bruts permettant l'exploitation des données par les équipes SPL GEM. Le marché est un accord cadre comportant d'une part des prestations réalisées à la suite de la … Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-08
POITIERS LA BLAISERIE - ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE (Habitat de la Vienne)
ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA RESIDENCE LA BLAISERIE A POITIERS Voir la passation de marché »
ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION - DEMOLITION ET RECONSTRUCTION DE LA RESIDENCE LA BLAISERIE A POITIERS Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-08
Réalisation des enquêtes administratives, des diagnostics des risques psychosociaux (Bordeaux Métropole)
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique. Les membres du groupement sont : -Bordeaux Métropole -La Ville de Bordeaux -Le CCAS de la Ville de Bordeaux Le coordonnateur du groupement est Bordeaux Métropole qui est en charge de procéder à la notification du contrat, au nom et pour le compte des membres du groupement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique. Les membres du groupement sont : -Bordeaux Métropole -La Ville de Bordeaux -Le CCAS de la Ville de Bordeaux Le coordonnateur du groupement est Bordeaux Métropole qui est en charge de procéder à la notification du contrat, au nom et pour le compte des membres du groupement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet … Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-09
Etat des lieux et leviers d'amélioration de la prévention et de la collecte des produits et déchets sous REP en outre-mer (ADEME, Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie)
Réaliser un état des lieux précis de la collecte, du réemploi-réutilisation et de la réparation des produits sous REP dans les DROM-COM, ainsi que des pratiques associées à chacune de ces thématiques, afin d’identifier des leviers d’amélioration de la collecte, du réemploi-réutilisation et de la réparation de ces produits et déchets. Voir la passation de marché »
Réaliser un état des lieux précis de la collecte, du réemploi-réutilisation et de la réparation des produits sous REP dans les DROM-COM, ainsi que des pratiques associées à chacune de ces thématiques, afin d’identifier des leviers d’amélioration de la collecte, du réemploi-réutilisation et de la réparation de ces produits et déchets. Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-08
ETUDES POUR RESORPTION DE LA DECHARGE TOUCOUTOU (Ville de Capesterre Belle-Eau (971))
ETUDES POUR RESORPTION DE LA DECHARGE TOUCOUTOU Voir la passation de marché »
ETUDES POUR RESORPTION DE LA DECHARGE TOUCOUTOU Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-04
Réalisation d’une étude sur l’économie circulaire dans le BTP : impacts sur les métiers de l’ingénierie, du conseil,... (OPCO ATLAS)
Réalisation d’une étude sur l’économie circulaire dans le BTP : impacts sur les métiers de l’ingénierie, du conseil, de l’assistance à maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’œuvre Voir la passation de marché »
Réalisation d’une étude sur l’économie circulaire dans le BTP : impacts sur les métiers de l’ingénierie, du conseil, de l’assistance à maîtrise d’ouvrage et de la maîtrise d’œuvre Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-09
Missions d'études (de l'étude d'opportunité à la mission ACT), de conseils techniques sur les projets d'aménagement... (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (2 800 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale, périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (2 800 000 euros HT) pour la durée totale de l'accord-cadre (période initiale, périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-18
Etude de gestion du modèle de trafic de l'agglomération rennaise (Rennes métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 250 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La consultation a pour objet un marché d'étude de la gestion du modèle de trafic de l'agglomération rennaise. Le modèle réactualisé doit permettre d'accompagner la Métropole sur des études de stratégie de mobilité, déplacements et transports sur … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum est de 250 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La consultation a pour objet un marché d'étude de la gestion du modèle de trafic de l'agglomération rennaise. Le modèle réactualisé doit permettre d'accompagner la Métropole sur des études de stratégie de mobilité, déplacements et transports sur … Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-06
Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions d’assistance à la préparation et à l’élaboration du programme URBACT V (Agence nationale de la cohésion des territoires)
L'autorité de gestion du programme URBACT IV lance le présent appel d'offres afin de sélectionner un prestataire de services/expert (consultant) chargé d'apporter son soutien et son assistance à l'autorité de gestion URBACT et au secrétariat commun URBACT pour faciliter la préparation et la mise en œuvre du processus de programmation d'URBACT V ; chargé d'élaborer, en collaboration avec le comité de programmation URBACT V et en concertation avec les parties prenantes, le programme URBACT V Voir la passation de marché »
L'autorité de gestion du programme URBACT IV lance le présent appel d'offres afin de sélectionner un prestataire de services/expert (consultant) chargé d'apporter son soutien et son assistance à l'autorité de gestion URBACT et au secrétariat commun URBACT pour faciliter la préparation et la mise en œuvre du processus de programmation d'URBACT V ; chargé d'élaborer, en collaboration avec le comité de programmation URBACT V et en concertation avec les parties prenantes, le programme URBACT V Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-03
Le marché a pour objet la réalisation de prestations d’études de fréquences dans le cadre des services... (arcom)
Le marché a pour objet la réalisation de prestations d’études de fréquences dans le cadre des services radiophoniques en bandes II et III pour le compte de l’Arcom. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la réalisation de prestations d’études de fréquences dans le cadre des services radiophoniques en bandes II et III pour le compte de l’Arcom. Voir la passation de marché »
2026-05-02
Deadline 2026-06-03
Culture de variétés rendues tolérantes aux herbicides (VRTH) – étude de métabolisme de dégradation des herbicides... (Office français de la biodiversité)
Culture de variétés rendues tolérantes aux herbicides (VRTH) – étude de métabolisme de dégradation des herbicides par les VRTH et etude de faisabilité d’un réseau de surveillance de l’impact de la culture de VRTH sur la qualité de l’eau Voir la passation de marché »
Culture de variétés rendues tolérantes aux herbicides (VRTH) – étude de métabolisme de dégradation des herbicides par les VRTH et etude de faisabilité d’un réseau de surveillance de l’impact de la culture de VRTH sur la qualité de l’eau Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-12
Prestations d'assistance, d'ingénierie et d'expertise en faveur du développement des mobilités douces (Centrale d'achat du transport public)
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance, d'ingénierie et d'expertise en faveur du développement des mobilités douces. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L1211-1 du CCP. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance, d'ingénierie et d'expertise en faveur du développement des mobilités douces. Les Prestations sont destinées aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L1211-1 du CCP. Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-01
Diagnostic global et schéma directeur d'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel... (C.C. des Pays du Sel et du Vermois)
Diagnostic global et schéma directeur d'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois et plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux en 3 phases : 1 état des lieux de l'existant; 2 diagnostic de fonctionnement et modélisation; 3 schéma directeur, programme d'actions et PGSSE. 4 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
Diagnostic global et schéma directeur d'eau potable sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois et plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux en 3 phases : 1 état des lieux de l'existant; 2 diagnostic de fonctionnement et modélisation; 3 schéma directeur, programme d'actions et PGSSE. 4 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-01
Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du... (C.C. des Pays du Sel et du Vermois)
Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois en 4 phases : - 1 : état des lieux de l'existant - 2 : diagnostic de fonctionnement et modélisation - 3 : investigations complémentaires - 4 : schéma directeur et programme d'actions Voir la passation de marché »
Diagnostic global et schéma directeur d'assainissement sur le territoire de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois en 4 phases : - 1 : état des lieux de l'existant - 2 : diagnostic de fonctionnement et modélisation - 3 : investigations complémentaires - 4 : schéma directeur et programme d'actions Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-01
Etude SDAEP et PGSSE (Communauté de communes de la brie champenoise)
Etude pour l'élaboration d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable (SDAEP) et d'un plan de gestion de sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) sur le territoire de la communauté de communes de la brie champenoise. Voir la passation de marché »
Etude pour l'élaboration d'un schéma directeur d'alimentation en eau potable (SDAEP) et d'un plan de gestion de sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) sur le territoire de la communauté de communes de la brie champenoise. Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-01
Missions sécurité et protection de la santé et contrôle technique dans le cadre de la restructuration et extension... (Le Mans Métropole)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lors de la consultation initiale, un candidat ne pouvait candidater qu'à l'un ou l'autre lot, mais pas aux deux. Le lot 1 étant attribué, l'attributaire de celui-ci ne peut donc répondre au lot 2 Voir la passation de marché »
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lors de la consultation initiale, un candidat ne pouvait candidater qu'à l'un ou l'autre lot, mais pas aux deux. Le lot 1 étant attribué, l'attributaire de celui-ci ne peut donc répondre au lot 2 Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-05
Marché de mission d’accompagnement pour le pilotage et la mise en œuvre de la stratégie de « Prévention et de... (Département de la Réunion)
Accompagnement pour le pilotage et la mise en œuvre de la stratégie de « Prévention et de protection de l’enfance » Voir la passation de marché »
Accompagnement pour le pilotage et la mise en œuvre de la stratégie de « Prévention et de protection de l’enfance » Voir la passation de marché »
2026-04-28
Etude sur les enjeux économiques des services de garde d'enfants à Madagascar, Comores et à Maurice. (Expertise France)
Etude sur les enjeux économiques des services de garde d'enfants à Madagascar, Comores et à Maurice. Voir la passation de marché »
Etude sur les enjeux économiques des services de garde d'enfants à Madagascar, Comores et à Maurice. Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-01
Etudes et assistance pour les sites et sols pollués-. (Communauté urbaine du Grand Reims)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’études et l’assistance pour les sites et sols pollués. L'acheteur public est la Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims. La Communauté urbaine du Grand Reims est désignée en qualité de gestionnaire de la Centrale d’achat. Les services objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants : - Besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims ; - Besoins éventuels des … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d’études et l’assistance pour les sites et sols pollués. L'acheteur public est la Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims. La Communauté urbaine du Grand Reims est désignée en qualité de gestionnaire de la Centrale d’achat. Les services objets du présent accord-cadre répondent aux besoins des pouvoirs adjudicateurs suivants : - Besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims ; - Besoins éventuels des … Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-15
26PI02 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES DE PRESTATIONS FONCIERES DE GEOMETRES EXPERTS POUR LES BESOINS DE LA... (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
La mission prévue par le présent accord-cadre concerne un lot et se définit comme des prestations Foncières de Géomètres Experts pour le secteur Ouest. L'intervention du géomètre expert consistera en la réalisation des missions définies ci-après sur demande expresse de la Métropole. Pour l'accomplissement de ces prestations, l'opérateur s'obligera à installer les moyens appropriés à demeure sur le site. Voir la passation de marché »
La mission prévue par le présent accord-cadre concerne un lot et se définit comme des prestations Foncières de Géomètres Experts pour le secteur Ouest. L'intervention du géomètre expert consistera en la réalisation des missions définies ci-après sur demande expresse de la Métropole. Pour l'accomplissement de ces prestations, l'opérateur s'obligera à installer les moyens appropriés à demeure sur le site. Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-01
PROGRAMMATION ET ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉHABILITATION DES ACTIVITÉS... (HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE)
PROGRAMMATION ET ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉHABILITATION DES ACTIVITÉS DE PSYCHIATRIE ADULTE ET ENFANT A TARARE Voir la passation de marché »
PROGRAMMATION ET ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET DE RÉHABILITATION DES ACTIVITÉS DE PSYCHIATRIE ADULTE ET ENFANT A TARARE Voir la passation de marché »
2026-04-28
Étude sur les enjeux et impacts de la cybersécurité au sein des secteurs des services financiers et du conseil (OPCO ATLAS)
Étude sur les enjeux et impacts de la cybersécurité au sein des secteurs des services financiers et du conseil Voir la passation de marché »
Étude sur les enjeux et impacts de la cybersécurité au sein des secteurs des services financiers et du conseil Voir la passation de marché »
2026-04-24
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de recouvrement des créances locatives, qu'il s'agisse... (IN'LI)
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles, passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes conformément aux articles L. 2125-1 1° et R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. A Titre indicatif : Montant créances : 9 millions euro(s) en stock Montant créances en flux annuelle : 2 000 000 euro(s) HT Conformément à l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu pour la partie à bons de commandes sans minimum, et avec un maximum en … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles, passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commandes conformément aux articles L. 2125-1 1° et R. 2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. A Titre indicatif : Montant créances : 9 millions euro(s) en stock Montant créances en flux annuelle : 2 000 000 euro(s) HT Conformément à l'article R. 2162-4 2° du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu pour la partie à bons de commandes sans minimum, et avec un maximum en … Voir la passation de marché »
2026-04-24
Élaboration de documents de planification urbaine et de stratégie d'aménagement du foncier à vocation économique (CC Pyrénées Vallées des Gaves)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-24
ÉTUDES DE FAISABILITÉ STRUCTURELLES ET MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLES (3 LOTS) (SICTIAM (06))
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-22
Marché d’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage pour la structuration de la démarche territoriale d’innovation du... (Communauté d'Agglomération Territoire de la Côte Ouest (974))
Le présent marché a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la structuration de la démarche territoriale d'innovation du Territoire de la Côte Ouest et l'animation du Campus de l'Innovation Tropicale et Insulaire « CITI ». Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la structuration de la démarche territoriale d'innovation du Territoire de la Côte Ouest et l'animation du Campus de l'Innovation Tropicale et Insulaire « CITI ». Voir la passation de marché »