Passation de marchés: Services d'études de marchés
>20 marchés publics actifs
Services d'études de marchés ont été achetés par des organisations telles que Nantes Métropole, Agence française de développement et Métropole Européenne de Lille.
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)
- Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques (>20)
- Services d'études de marchés (>20) ⬅️
Achats récents de services d'études de marchés en France
2026-08-14
Deadline 2026-09-14
Fournisseur de données de qualité de vie et coût de la vie pour le compte de l'Agence Française de Développement... (Agence française du développement)
Fournisseur de données de qualité de vie et coût de la vie pour le compte de l'Agence Française de Développement (AFD) et de sa filiale Expertise France (EF) Voir la passation de marché »
Fournisseur de données de qualité de vie et coût de la vie pour le compte de l'Agence Française de Développement (AFD) et de sa filiale Expertise France (EF) Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-21
Réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité aux inondations des bâtiments sur le territoire du PAPI... (Métropole Rouen Normandie)
La présente consultation porte sur la réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité aux inondations des bâtiments prioritaires ou volontaires situés sur les territoires présentant un risque d'inondations au titre du Programmes d'Actions de Préventions des Inondations Rouen-Louviers-Austreberthe (PAPI Rouen-Louviers-Austreberthe) Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité aux inondations des bâtiments prioritaires ou volontaires situés sur les territoires présentant un risque d'inondations au titre du Programmes d'Actions de Préventions des Inondations Rouen-Louviers-Austreberthe (PAPI Rouen-Louviers-Austreberthe) Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-30
Elaboration du zonage pluvial et du schéma directeur de gestion des eaux pluviales de CAP Nord Martinique (CAP Nord Martinique)
Elaboration du zonage pluvial et du schéma directeur de gestion des eaux pluviales de CAP Nord Martinique Voir la passation de marché »
Elaboration du zonage pluvial et du schéma directeur de gestion des eaux pluviales de CAP Nord Martinique Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-10-05
Accord-cadre relatif à une mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'accompagnement de la CASGBS sur la... (CA Saint Germain Boucles de Seine)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Assistance à maitrise d'ouvrage ayant … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 80000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Assistance à maitrise d'ouvrage ayant … Voir la passation de marché »
2026-08-13
Deadline 2026-09-14
Prestations de suivi de l’offre et des données d’audience de la télévision linéaire, des services de BVoD et des... (Centre national du cinéma)
Prestations de suivi de l’offre et des données d’audience de la télévision linéaire, des services de BVoD et des applications et sites internet pour les années 2027 à 2030. Voir la passation de marché »
Prestations de suivi de l’offre et des données d’audience de la télévision linéaire, des services de BVoD et des applications et sites internet pour les années 2027 à 2030. Voir la passation de marché »
2026-08-13
Deadline 2026-10-08
AMO - Marché d'assistance à maitrise d'ouvrage pour le suivi des prestations de nettoyage des sites du Crous de Nice Toulon (CROUS Nice-Toulon)
- Assistance pour le suivi et contrôle d'exécution des prestations inhérentes au marché de nettoyage en cours (mensuel et ponctuel) -Rédaction du DCE et le suivi de la procédure du nouveau marché de nettoyage à lancer en parallèle pour éviter toute rupture de service Voir la passation de marché »
- Assistance pour le suivi et contrôle d'exécution des prestations inhérentes au marché de nettoyage en cours (mensuel et ponctuel) -Rédaction du DCE et le suivi de la procédure du nouveau marché de nettoyage à lancer en parallèle pour éviter toute rupture de service Voir la passation de marché »
2026-08-13
Deadline 2026-09-15
Prestations d'études visant à élaborer, mettre à jour et évaluer le Schéma Directeur des Eaux Usées communautaire de... (Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum conclu avec plusieurs titulaires (maximum de 3 opérateurs économiques) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le détail des prestations figure dans les documents de consultation. Le contrat fera l'objet d'une demande de subvention qui sera adressée à l'Agence de l'Eau (participation jusqu'à 50% de la dépense) et au Département (participation jusqu'à 10% de la dépense). Le montant indiqué correspond au montant maximum de la … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum conclu avec plusieurs titulaires (maximum de 3 opérateurs économiques) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le détail des prestations figure dans les documents de consultation. Le contrat fera l'objet d'une demande de subvention qui sera adressée à l'Agence de l'Eau (participation jusqu'à 50% de la dépense) et au Département (participation jusqu'à 10% de la dépense). Le montant indiqué correspond au montant maximum de la … Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-09-18
Actualisation de l'analyse des effets combinés (AAEC) (DREAL PACA)
Actualisations de l’analyse des effets combinés (AAEC) du programme de décarbonation et de réindustrialisation de la zone industrialo-portuaire de Fos et du pourtour de l’étang de Berre Voir la passation de marché »
Actualisations de l’analyse des effets combinés (AAEC) du programme de décarbonation et de réindustrialisation de la zone industrialo-portuaire de Fos et du pourtour de l’étang de Berre Voir la passation de marché »
2026-08-11
Deadline 2026-09-18
Accord-cadre de Communication globale (Vallée Sud - Grand Paris (92))
Accord-cadre de Communication globale passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Coordonnateur du groupement de commandes : Vallée Sud - Grand Paris (92) 28 rue de la Redoute 92260 FONTENAY-AUX-ROSES Voir la passation de marché »
Accord-cadre de Communication globale passé en groupement de commandes en application des articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du Code de la commande publique. Coordonnateur du groupement de commandes : Vallée Sud - Grand Paris (92) 28 rue de la Redoute 92260 FONTENAY-AUX-ROSES Voir la passation de marché »
2026-08-08
Deadline 2026-09-07
Mise en œuvre opérationnelle en Guyane de la méthode d'inventaire forestier des forêts ultramarines (Office national des forêts)
Mise en œuvre opérationnelle en Guyane de la méthode d'inventaire forestier des forêts ultramarines Voir la passation de marché »
Mise en œuvre opérationnelle en Guyane de la méthode d'inventaire forestier des forêts ultramarines Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-18
Evaluations du programme régional 2021-2027 FEDER-FSE+-FTJ de la région des Pays de la Loire sur l’impact... (Région des Pays de la Loire)
Evaluations du programme régional 2021-2027 FEDER-FSE+-FTJ de la région des Pays de la Loire sur l’impact territorial et la connaissance des fonds européens dans les territoires Voir la passation de marché »
Evaluations du programme régional 2021-2027 FEDER-FSE+-FTJ de la région des Pays de la Loire sur l’impact territorial et la connaissance des fonds européens dans les territoires Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-07
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf (Syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf (85))
L'étude de planification porte sur la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf Voir la passation de marché »
L'étude de planification porte sur la révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-07
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf (syndicat Mixte de la Baie de Bourgneuf)
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf Voir la passation de marché »
Révision du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Marais breton et du bassin versant de la Baie de Bourgneuf Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-16
Relance lot n°3 - Missions de pré diagnostics techniques et de faisabilité sur patrimoine existant - Accord-cadre de... (Lille métropole habitat)
Accord-cadre multi-attributaires (3) / durée totale 48 mois (période de un an reconductible 3 fois) / sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000,00 euro(s) HT / Prix révisables / Compétences obligatoires : Architecte, BET technique (bâtiment) avec compétences structure, BET fluides, BET thermique, Économie de la construction, Référent amiante / Pas d'insertion Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi-attributaires (3) / durée totale 48 mois (période de un an reconductible 3 fois) / sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000,00 euro(s) HT / Prix révisables / Compétences obligatoires : Architecte, BET technique (bâtiment) avec compétences structure, BET fluides, BET thermique, Économie de la construction, Référent amiante / Pas d'insertion Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-21
Etude sur le devenir du centre commercial des 4 AS (Ville Belfort)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-21
Études de faisabilité pour le développement de nouveaux centres opérationnels bus (Île de France Mobilités)
L'objet du présent accord-cadre est de réaliser des études de niveau de faisabilité portant sur le développement de nouveaux Centres Opérationnels Bus (COB). Les prestations réalisées dans le cadre de cet accord-cadre ont pour but de permettre à Île-de-France Mobilités de se positionner rapidement quant à l'opportunité d'acquisition d'un terrain pour la réalisation d'un nouveau centre bus. Les prestations attendues sont des études de Faisabilité sur des sites identifiés par Île-de-France Mobilités ou les … Voir la passation de marché »
L'objet du présent accord-cadre est de réaliser des études de niveau de faisabilité portant sur le développement de nouveaux Centres Opérationnels Bus (COB). Les prestations réalisées dans le cadre de cet accord-cadre ont pour but de permettre à Île-de-France Mobilités de se positionner rapidement quant à l'opportunité d'acquisition d'un terrain pour la réalisation d'un nouveau centre bus. Les prestations attendues sont des études de Faisabilité sur des sites identifiés par Île-de-France Mobilités ou les … Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-28
Accord-cadre relatif à une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour et l’évolution du Plan... (Établissement Public Territorial - Grand-Orly Seine Bièvre)
Accord-cadre relatif à une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour et l’évolution du Plan local d’Urbanisme (PLUi) Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à une mission d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la mise à jour et l’évolution du Plan local d’Urbanisme (PLUi) Voir la passation de marché »
2026-08-03
Deadline 2026-09-29
Réalisation d’enquêtes a distance pour l’évaluation des impacts réels de travaux de rénovation énergétique pour le... (CSTB)
Le présent marché a pour objet la réalisation de campagnes d'enquêtes à distance administrées au moyen d'un questionnaire auprès d'un large échantillon de ménages résidant dans des bâtiments du parc résidentiel (maisons individuelles et appartements). Il vise à produire des données exploitables relatives, notamment, aux consommations énergétiques de bâtiments ayant réalisé, ou non, des travaux de rénovation énergétique, afin de contribuer à l'évaluation des dispositifs d'aide à la rénovation et plus … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de campagnes d'enquêtes à distance administrées au moyen d'un questionnaire auprès d'un large échantillon de ménages résidant dans des bâtiments du parc résidentiel (maisons individuelles et appartements). Il vise à produire des données exploitables relatives, notamment, aux consommations énergétiques de bâtiments ayant réalisé, ou non, des travaux de rénovation énergétique, afin de contribuer à l'évaluation des dispositifs d'aide à la rénovation et plus … Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-18
Missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de réhabilitation pour 3 résidences de la SMHLM (Société martiniquaise d'HLM)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de réhabilitation pour 3 résidences de la SMHLM. Le type de travaux concernés: - travaux de réhabilitation en parties privatives (cuisines, salles bains, séjours, etc.) ; - travaux de remplacement de menuiseries extérieures et de serrureries ; - travaux de mise en … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de réhabilitation pour 3 résidences de la SMHLM. Le type de travaux concernés: - travaux de réhabilitation en parties privatives (cuisines, salles bains, séjours, etc.) ; - travaux de remplacement de menuiseries extérieures et de serrureries ; - travaux de mise en … Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-11
Mission de conseil et de mise en oeuvre du dialogue citoyen au sein de Sète agglopôle méditerranée (Sète Agglopôle Méditerranée)
Le maître d'ouvrage souhaite disposer d'une assistance générale à la définition et la mise en oeuvre de la concertation avec les habitants du territoire et l'animation du collectif des élus communautaires tout au long de la mandature. L'assistance portera sur la définition des stratégies, des modalités, des moyens des différentes formes de dialogues et d'animation et leurs mises en oeuvre. La première étape de la mission consistera à proposer une vision d'ensemble du déploiement d'une stratégie de … Voir la passation de marché »
Le maître d'ouvrage souhaite disposer d'une assistance générale à la définition et la mise en oeuvre de la concertation avec les habitants du territoire et l'animation du collectif des élus communautaires tout au long de la mandature. L'assistance portera sur la définition des stratégies, des modalités, des moyens des différentes formes de dialogues et d'animation et leurs mises en oeuvre. La première étape de la mission consistera à proposer une vision d'ensemble du déploiement d'une stratégie de … Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-18
Étude quantitative des eaux superficielles et souterraines des bassins versants de la Lézarde et de l'Oudalle (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation CF article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L.2124-2, R2113-4 à R2113-6, R.2161-2 à R.2161-5, R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix mixtes. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
* Procédure de passation CF article 2-2 du RC: La consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L.2124-2, R2113-4 à R2113-6, R.2161-2 à R.2161-5, R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix mixtes. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
2026-07-30
Deadline 2026-09-11
Réalisation d'une étude sur l'intelligence artificielle dans la branche des entreprises de courtage en assurances... (OPCO ATLAS)
Réalisation d'une étude sur l'intelligence artificielle dans la branche des entreprises de courtage en assurances et/ou réassurance Voir la passation de marché »
Réalisation d'une étude sur l'intelligence artificielle dans la branche des entreprises de courtage en assurances et/ou réassurance Voir la passation de marché »
2026-07-30
Deadline 2026-09-11
Études de marché exploratoire " Flash ", Études de marché classique et Études de Consolidation (satt Linksium Grenoble Alpes)
L'accord-cadre a comme objet la réalisation d'études. Trois types d'études sont définies : Études de marché exploratoire " Flash ", Études de marché classique et Études de Consolidation. Trois secteurs sont identifiés, l'accord-cadre est alloti selon ces trois secteurs : Santé, Ingénieur et Numérique et/ou SHS. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a comme objet la réalisation d'études. Trois types d'études sont définies : Études de marché exploratoire " Flash ", Études de marché classique et Études de Consolidation. Trois secteurs sont identifiés, l'accord-cadre est alloti selon ces trois secteurs : Santé, Ingénieur et Numérique et/ou SHS. Voir la passation de marché »
2026-07-29
Deadline 2026-09-25
ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE (AMO) POUR LE SUIVI D’EXPLOITATION ET LE CONTROLE FINANCIER DE L’UNITE DE... (Syndicat Mixte Entre Pic et Etang)
Le titulaire réalise, pour le compte du Syndicat, les contrôle technique, administratif, juridique et financier de l’exécution du contrat de délégation de service public d’exploitation de l’UVE et de tous les actes s’y rattachant. Il doit pour cela disposer d’une excellente connaissance des clauses contractuelles établies entre le Syndicat et l’exploitant de l’UVE. Il conseille le Syndicat sur les mesures à prendre pour mettre en conformité et améliorer les prestations du contrat. Le titulaire est en … Voir la passation de marché »
Le titulaire réalise, pour le compte du Syndicat, les contrôle technique, administratif, juridique et financier de l’exécution du contrat de délégation de service public d’exploitation de l’UVE et de tous les actes s’y rattachant. Il doit pour cela disposer d’une excellente connaissance des clauses contractuelles établies entre le Syndicat et l’exploitant de l’UVE. Il conseille le Syndicat sur les mesures à prendre pour mettre en conformité et améliorer les prestations du contrat. Le titulaire est en … Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-28
Contrôle de la réalisation et de l'avancement du terrain des enquêtes de suivi de mobilité en Île-de-France (Île de France Mobilités)
Le titulaire du présent accord-cadre aura quatre (4) types missions à sa charge : mission 1 : relecture du protocole méthodologique de l'enquête ; mission 2 : contrôle de la formation des encadrants et des enquêteurs ; mission 3 : contrôle de la qualité de l'enquête ; mission 4 : apurement des données collectées. Le détail du périmètre des prestations attendues est décrit au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans chaque bon de commande. Voir la passation de marché »
Le titulaire du présent accord-cadre aura quatre (4) types missions à sa charge : mission 1 : relecture du protocole méthodologique de l'enquête ; mission 2 : contrôle de la formation des encadrants et des enquêteurs ; mission 3 : contrôle de la qualité de l'enquête ; mission 4 : apurement des données collectées. Le détail du périmètre des prestations attendues est décrit au sein du cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans chaque bon de commande. Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-08-31
Missions de maîtrise d’oeuvre en vue de la rénovation et de la modernisation du parc d’ascenseurs, monte-charges et... (CY Cergy Paris Université)
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de missions de maîtrise d’oeuvre destinées à accompagner CY Cergy Paris Université dans la mise en oeuvre de ses actions de gros entretien et de renouvellement du parc d’ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes en situation de handicap (PSH) sur l’ensemble de ses sites. Voir la passation de marché »
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de missions de maîtrise d’oeuvre destinées à accompagner CY Cergy Paris Université dans la mise en oeuvre de ses actions de gros entretien et de renouvellement du parc d’ascenseurs, monte-charges et élévateurs pour personnes en situation de handicap (PSH) sur l’ensemble de ses sites. Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-11
Assistance à maitrise d'ouvrage relatif à l'aménagement numérique du territoire du département de Loire-Atlantique (Conseil départemental Loire Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-18
Etude d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) dans la commune de SAINT SATURNIN DU BOIS... (DEPARTEMENT DE CHARENTE-MARITIME)
Marché ordinaire à prix forfaitaires, se déroulant en trois étapes définies comme suit : - Tranche ferme : Volet préalable de l'étude d'aménagement foncier ; - Tranche optionnelle n° 1 : État initial de l'environnement et projet de schéma directeur ; - Tranche optionnelle n°2 : Enquête publique sur le périmètre. Cette opération a fait l’objet d’une précédente consultation déclarée sans suite pour contraintes budgétaires. L'avis de publicité a été publié au BOAMP n°24-122453 le 25/10/2024 et au JOUE … Voir la passation de marché »
Marché ordinaire à prix forfaitaires, se déroulant en trois étapes définies comme suit : - Tranche ferme : Volet préalable de l'étude d'aménagement foncier ; - Tranche optionnelle n° 1 : État initial de l'environnement et projet de schéma directeur ; - Tranche optionnelle n°2 : Enquête publique sur le périmètre. Cette opération a fait l’objet d’une précédente consultation déclarée sans suite pour contraintes budgétaires. L'avis de publicité a été publié au BOAMP n°24-122453 le 25/10/2024 et au JOUE … Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-30
Prestations de suivi de la démarche qualité du réseau de transports urbains sur le périmètre de Bordeaux Métropole (Bordeaux Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestations de suivi de la démarche qualité du réseau de transports urbains sur le périmètre de Bordeaux Métropole LOT 1 - Enquêtes fraude et non validation LOT 2 - Enquêtes satisfaction et mobilité LOT 3 - Contrôle de la qualité du service La date de commencement des prestations est donnée à titre indicatif Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prestations de suivi de la démarche qualité du réseau de transports urbains sur le périmètre de Bordeaux Métropole LOT 1 - Enquêtes fraude et non validation LOT 2 - Enquêtes satisfaction et mobilité LOT 3 - Contrôle de la qualité du service La date de commencement des prestations est donnée à titre indicatif Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-21
ACCORD - CADRE DE PRESTATIONS DE COMPTAGE ET D'ETUDES DE DEPLACEMENTS TOUS MODES DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (2 LOTS) (Mairie d'Aix-en-Provence)
Compétente en la matière, la Ville d'Aix-en-Provence maîtrise la hiérarchie des déplacements tous modes sur son territoire. Pour cela, la Ville s'appuie, d'une part, sur le recueil de données de flux piétons, cyclistes (et autres EDPM) et véhicules motorisés (transports en commun, véhicules particuliers, poids-lourds, deux-roues motorisées) pour établir un état des lieux de la situation (diagnostic) ou évaluer l'impact d'un aménagement par exemple ; et d'autre part, sur des études de plans de … Voir la passation de marché »
Compétente en la matière, la Ville d'Aix-en-Provence maîtrise la hiérarchie des déplacements tous modes sur son territoire. Pour cela, la Ville s'appuie, d'une part, sur le recueil de données de flux piétons, cyclistes (et autres EDPM) et véhicules motorisés (transports en commun, véhicules particuliers, poids-lourds, deux-roues motorisées) pour établir un état des lieux de la situation (diagnostic) ou évaluer l'impact d'un aménagement par exemple ; et d'autre part, sur des études de plans de … Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-15
Réalisation d’un programme de travaux d’exploitation permettant la mise en valeur du/des gisements primaires en Guyane (Direction générale de l'énergie et du climat _ DGEC)
La présente consultation a pour objet l’élaboration d’un programme de travaux d’exploitation permettant la mise en valeur du/des gisements primaires en Guyane sur le site de Changement. Préalablement à l’exploitation de ces gisements, une étude d’impact a été réalisée. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’élaboration d’un programme de travaux d’exploitation permettant la mise en valeur du/des gisements primaires en Guyane sur le site de Changement. Préalablement à l’exploitation de ces gisements, une étude d’impact a été réalisée. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-10
MISSION DE SUIVI-ANIMATION DE L'OPAH-RU DES COMMUNES D'AUNEUIL ET DE CREVECOEUR-LE-GRAND (Commune d'Auneuil)
SUIVI ANIMATION DE L'OPAH-RU DES COMMUNES D'AUNEUIL ET DE CREVECOEUR-LEGRAND Voir la passation de marché »
SUIVI ANIMATION DE L'OPAH-RU DES COMMUNES D'AUNEUIL ET DE CREVECOEUR-LEGRAND Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-21
Prestation de diagnostics accessibilité pour les personnes âgées et les personnes handicapées (Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE)
Prestation de diagnostics accessibilité pour les personnes âgées et lespersonnes handicapées dans le cadre de la politique d'amélioration del'habitat de la CARENE et du dispositif Ma Prime Adapt' Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
Prestation de diagnostics accessibilité pour les personnes âgées et lespersonnes handicapées dans le cadre de la politique d'amélioration del'habitat de la CARENE et du dispositif Ma Prime Adapt' Accord cadre de services mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-09
Enquêtes et suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre a pour objet la mesure et le suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en Provence Alpes Côte d'Azur. La prestation se compose d'une mission portant sur la réalisation de vague(s) d'enquêtes fraude à bord des trains sur l'entièreté du périmètre régional. La Région compte réaliser deux vagues d'enquêtes chaque année auprès de 10 000 voyageurs par vague d'enquête. Et la Région se réserve la possibilité de réaliser une troisième … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la mesure et le suivi de la fraude à bord des trains du réseau régional TER et des Chemins de fer de Provence en Provence Alpes Côte d'Azur. La prestation se compose d'une mission portant sur la réalisation de vague(s) d'enquêtes fraude à bord des trains sur l'entièreté du périmètre régional. La Région compte réaliser deux vagues d'enquêtes chaque année auprès de 10 000 voyageurs par vague d'enquête. Et la Région se réserve la possibilité de réaliser une troisième … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-25
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES MISSIONS D'INGENIERIE ET D'ETUDES GEOTECHNIQUES (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation a pour objet la réalisation des missions d'ingénierie et d'études géotechniques dans le cadre d'opérations de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation et/ou de cession de patrimoine sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation des missions d'ingénierie et d'études géotechniques dans le cadre d'opérations de construction neuve, de réhabilitation, d'acquisition-amélioration, de démolition, de résidentialisation et/ou de cession de patrimoine sur le patrimoine de la SA LES RÉSIDENCES, lequel s'étend sur les départements des Yvelines et de l'Essonne. La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-30
Réalisation de prestations d’évaluations des projets : « Agir en faveur de la santé mentale des jeunes ultramarins »... (SG-SAAM-Mission des achats Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, Secrétariat général, Service de l)
Réalisation de prestations d’évaluations des projets : « Agir en faveur de la santé mentale des jeunes ultramarins » pour le Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative. Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations d’évaluations des projets : « Agir en faveur de la santé mentale des jeunes ultramarins » pour le Ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-02
Marché de maîtrise d’oeuvre concernant les travaux de réfection des réseaux d’eau froide (EF) et d’eau chaude... (Crous de Montpellier - Occitanie)
Marché de maîtrise d’œuvre concernant les travaux de réfection des réseaux d’eau froide (EF) et d’eau chaude sanitaire (ECS) au sein de bâtiment de logements étudiants appartenant au CROUS de Montpellier - Occitanie Voir la passation de marché »
Marché de maîtrise d’œuvre concernant les travaux de réfection des réseaux d’eau froide (EF) et d’eau chaude sanitaire (ECS) au sein de bâtiment de logements étudiants appartenant au CROUS de Montpellier - Occitanie Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-21
Schéma directeur d'assainissement intercommunal (cc Vallee Des Baux-Alpilles (cc Vba))
La présente consultation a pour objet la réalisation d'un schéma directeur d'assainissement intercommunal. Lieux d'exécution : Les études seront menées sur le territoire de la Communauté de Communes Vallée des Baux Alpilles comprenant : â Le secteur Nord des Alpilles constitué par les communes de St Etienne du Grés, Mas Blanc des Alpilles, St Remy et Eygalières, pour une population totale permanente de l'ordre de 14 500 habitants. â Le secteur Sud des Alpilles constitué par les communes de Fontvieille, … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation d'un schéma directeur d'assainissement intercommunal. Lieux d'exécution : Les études seront menées sur le territoire de la Communauté de Communes Vallée des Baux Alpilles comprenant : â Le secteur Nord des Alpilles constitué par les communes de St Etienne du Grés, Mas Blanc des Alpilles, St Remy et Eygalières, pour une population totale permanente de l'ordre de 14 500 habitants. â Le secteur Sud des Alpilles constitué par les communes de Fontvieille, … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-15
Étude sur la mise en place d'une nouvelle organisation de la desserte ferroviaire des sites publics des Ports Lorrains (Voies Navigables de France DTNE pour la société Ports de Lorraine)
La présente consultation a pour objet une étude sur la mise en place d'une nouvelle organisation de la desserte ferroviaire des sites publics des Ports Lorrains. La consultation est passée par VNF/DTNE pour la société Ports de Lorraine. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet une étude sur la mise en place d'une nouvelle organisation de la desserte ferroviaire des sites publics des Ports Lorrains. La consultation est passée par VNF/DTNE pour la société Ports de Lorraine. Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Mission de suivi et d'animation du Volet 3 "Accompagnement" du Pacte Territorial France Rénov' du Doubs (Communauté de communes Loue Lison)
Un Programme d’Intérêt Général (PIG) - Pacte Territorial France Rénov’ est en place sur le Département du Doubs et vise à territorialiser les missions de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Localement, c’est le Département du Doubs qui porte ce « pacte » et qui contractualise avec les différentes communautés de communes du Doubs. Le PTFR’ comportent 3 volets : - Volet 1 : Dynamique territoriale ; - Volet 2 : Information- conseil – orientation ; - Volet 3 : Accompagnement. La Communauté de Communes … Voir la passation de marché »
Un Programme d’Intérêt Général (PIG) - Pacte Territorial France Rénov’ est en place sur le Département du Doubs et vise à territorialiser les missions de l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Localement, c’est le Département du Doubs qui porte ce « pacte » et qui contractualise avec les différentes communautés de communes du Doubs. Le PTFR’ comportent 3 volets : - Volet 1 : Dynamique territoriale ; - Volet 2 : Information- conseil – orientation ; - Volet 3 : Accompagnement. La Communauté de Communes … Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-07
Marché de mission de maîtrise d'oeuvre sur la rénovation énergétique et thermique du bâtiment du Consortium Museum... (Association Le Coin du Miroir)
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. La présente consultation concerne un marché de maitrise d'oeuvre (sans APS/ESQ) portant sur la rénovation énergétique et thermique du bâtiment du Consortium Museum ainsi que la redistribution de ses espaces et la modification de ses circulations. Le marché est composé d'une tranche ferme. Le marché regroupe les éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés au titulaire qui comprennent : 1/ Mission de base : - APD / PC ; - PRO ; … Voir la passation de marché »
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. La présente consultation concerne un marché de maitrise d'oeuvre (sans APS/ESQ) portant sur la rénovation énergétique et thermique du bâtiment du Consortium Museum ainsi que la redistribution de ses espaces et la modification de ses circulations. Le marché est composé d'une tranche ferme. Le marché regroupe les éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés au titulaire qui comprennent : 1/ Mission de base : - APD / PC ; - PRO ; … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-07
Etudes, contrôles et assistances techniques relatifs à la performance énergétique du bâti et à son amélioration. (20005849300053)
La présente consultation a pour objet la conclusion de l'accord-cadre portant sur la réalisation d'études, de contrôles et d'assistances techniques relatifs à la performance énergétique du bâti et à son amélioration. Le marché est réparti en trois lots dont les prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières correspondant : - Lot n°1 : Études énergétiques ; - Lot n°2 : Études de faisabilité relatives aux énergies renouvelables ; - Lot n°3 : GTC, GTB, études de conformité … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion de l'accord-cadre portant sur la réalisation d'études, de contrôles et d'assistances techniques relatifs à la performance énergétique du bâti et à son amélioration. Le marché est réparti en trois lots dont les prestations sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières correspondant : - Lot n°1 : Études énergétiques ; - Lot n°2 : Études de faisabilité relatives aux énergies renouvelables ; - Lot n°3 : GTC, GTB, études de conformité … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-17
Assistance à Maitrise d’Ouvrage de la direction Générale Adjointe de l’Espace Public pour l’eau et l’assainissement (Établissement Public Territorial - Grand-Orly Seine Bièvre)
Assistance à Maitrise d’Ouvrage de la direction Générale Adjointe de l’Espace Public pour l’eau et l’assainissement Voir la passation de marché »
Assistance à Maitrise d’Ouvrage de la direction Générale Adjointe de l’Espace Public pour l’eau et l’assainissement Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-11
Elaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux (PGSSE) (Loire Forez agglomération)
Les objectifs sont les suivants : - disposer d'une description technique et organisationnelle précise du service, - recenser, sur le périmètre défini, l'ensemble des dangers en matière de sécurité sanitaire, - décrire de façon précise, homogène et hiérarchisée, l'ensemble des risques associés aux services d'eau, - décrire les actions à mettre en oeuvre ou les moyens de maitrise, pour réduire ces risques, - évaluer l'organisation actuelle et décrire l'organisation à mettre en place pour inscrire … Voir la passation de marché »
Les objectifs sont les suivants : - disposer d'une description technique et organisationnelle précise du service, - recenser, sur le périmètre défini, l'ensemble des dangers en matière de sécurité sanitaire, - décrire de façon précise, homogène et hiérarchisée, l'ensemble des risques associés aux services d'eau, - décrire les actions à mettre en oeuvre ou les moyens de maitrise, pour réduire ces risques, - évaluer l'organisation actuelle et décrire l'organisation à mettre en place pour inscrire … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-08-21
Evaluation du projet européen IMAJE n°21273 (Interreg VI-A France-Italia ALCOTRA) (Département de la Haute-Savoie)
Le projet « IMAJE » s'adresse à des collégiens et aux professionnels qui les encadrent. Il consiste à favoriser la découverte du territoire alpin et de ses enjeux par le biais d'un programme d'éducation aux médias et à l'information (EMI). Une trentaine d'établissements scolaires (collèges et lycées, lycées professionnels et MFR) situés en Haute-Savoie, en Vallée d'Aoste et Valais sont engagés dans le projet, ainsi que quelques institutions encadrant des jeunes en difficultés. Des rencontres entre élèves … Voir la passation de marché »
Le projet « IMAJE » s'adresse à des collégiens et aux professionnels qui les encadrent. Il consiste à favoriser la découverte du territoire alpin et de ses enjeux par le biais d'un programme d'éducation aux médias et à l'information (EMI). Une trentaine d'établissements scolaires (collèges et lycées, lycées professionnels et MFR) situés en Haute-Savoie, en Vallée d'Aoste et Valais sont engagés dans le projet, ainsi que quelques institutions encadrant des jeunes en difficultés. Des rencontres entre élèves … Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-08-31
Etude de conception d'une liaison cyclable d'intérêt départemental Pontarlier/Vallorbe Secteur Métabief - Vallorbe (Département du Doubs)
Ce tronçon s'inscrit dans le cadre d'une la liaison cyclable plus vaste et inscrite au schéma cyclable départemental qui vise à relier Pontarlier et Vallorbe en Suisse. Il en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité d'un itinéraire global dont la réalisation est envisagée de manière progressive. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les … Voir la passation de marché »
Ce tronçon s'inscrit dans le cadre d'une la liaison cyclable plus vaste et inscrite au schéma cyclable départemental qui vise à relier Pontarlier et Vallorbe en Suisse. Il en constitue une section opérationnelle autonome, tout en participant à la continuité d'un itinéraire global dont la réalisation est envisagée de manière progressive. Le marché porte plus précisément sur la réalisation : - Des études d'Avant-Projet (AVP) ; - Des études de Projet (PRO) ; Ces études ont pour objectif de préciser les … Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-10
Elaboration du SDAEP, du PGSSE et du Diagnostic Territorial sur le périmètre du SERA (Syndicat des eaux de la Région d'Ambérieu en Bugey - SERA)
Élaboration du Schéma directeur d'eau potable, du PGSSE et du Diagnostic Territorial d'accès à l'eau pour tous. Voir la passation de marché »
Élaboration du Schéma directeur d'eau potable, du PGSSE et du Diagnostic Territorial d'accès à l'eau pour tous. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-17
Etude pour l'élaboration d'un unique profil de baignade sur l'Ile de Monsieur à Sèvres (Département des Hauts-de-Seine)
Le contrat porte sur les prestations relatives à l'étude pour l'élaboration d'un unique profil de baignade sur l'Ile de Monsieur à Sèvres. L'ouverture d'une baignade pérenne en Seine au droit du Parc nautique départemental de l'Île de Monsieur à Sèvres, en héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, nécessite la réalisation préalable d'un profil de baignade complet. L'objet principal du présent marché est donc de réaliser cette étude globale conformément à la méthodologie prévue par le … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations relatives à l'étude pour l'élaboration d'un unique profil de baignade sur l'Ile de Monsieur à Sèvres. L'ouverture d'une baignade pérenne en Seine au droit du Parc nautique départemental de l'Île de Monsieur à Sèvres, en héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, nécessite la réalisation préalable d'un profil de baignade complet. L'objet principal du présent marché est donc de réaliser cette étude globale conformément à la méthodologie prévue par le … Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-15
Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable du SMAEP de Terres d'Argentan (Syndicat mixte d'adduction d'eau potable de Terres d'Argentan)
Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable du SMAEP de Terres d'Argentan Voir la passation de marché »
Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable du SMAEP de Terres d'Argentan Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-08-31
APPUI A LA MAITRISE D’OUVRAGE POUR LE LANCEMENT ET LA MISE EN OEUVRE DE L’OBJECTIF COOPERATION TERRITORIALE... (Agence nationale de la cohésion des territoires)
La présente consultation a pour objet un appui à la maitrise d’ouvrage, dans le cadre des programmes et chapitres relevant de la Coopération territoriale européenne (CTE) en vue de la préparation, du lancement et du début de mise en œuvre de la période de programmation 2028-2034, ainsi que de la fin de mise en œuvre de la période 2021 – 2027 Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet un appui à la maitrise d’ouvrage, dans le cadre des programmes et chapitres relevant de la Coopération territoriale européenne (CTE) en vue de la préparation, du lancement et du début de mise en œuvre de la période de programmation 2028-2034, ainsi que de la fin de mise en œuvre de la période 2021 – 2027 Voir la passation de marché »