2026-09-28   Deadline 2026-10-29   Le présent marché a pour objet des prestations d’ingénierie de certification de diplômes d’Etat et d’étude de... (Ministère de l'Education nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et de l'espace, Ministère des sports, de l)
Le présent marché a pour objet des prestations d’ingénierie de certification de diplômes d’Etat et d’étude de faisabilité relatif à la création d’une nouvelle spécialité du DEJEPS pour le compte du ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative (MSJVA). Voir la passation de marché »
2026-09-25   Deadline 2026-11-02   Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la procédure de délégation de service public pour la construction et... (Nantes Métropole)
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la procédure de délégation de service public pour la construction et l’exploitation d’un réseau de chaleur à Vertou Voir la passation de marché »
2026-09-25   Deadline 2026-10-30   Etude de la gestion des déchets sur le massif de la Rhune et des zones transfrontalières (Communaute d'Agglomération Pays Basque)
Etude de la gestion des déchets sur le massif de la Rhune et des zones transfrontalières 3 phases Voir la passation de marché »
2026-09-24   Deadline 2026-10-27   Contrat de prestations intellectuelles - Bureau d'Etudes (SPL Audeo)
Le Département du Tarn envisager les études, le suivi et la réalisation des marchés de travaux ayant pour objet l'installation de ventilateurs- déstratificateurs dans toutes les salles de classe ainsi que des dispositifs de climatisations dans chaque salle d'études (ou deux ou trois classes de replis) des 32 collèges du Département du Tarn Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-10-23   LA REALISATION D'UNE ENQUETE NATIONALE SUR L'INCLUSION FINANCIERE ET LA DIGITALISATION DES SERVICES FINANCIERS. (Expertise France)
LA REALISATION D'UNE ENQUETE NATIONALE SUR L'INCLUSION FINANCIERE ET LA DIGITALISATION DES SERVICES FINANCIERS. Voir la passation de marché »
2026-09-23   Deadline 2026-11-09   PRESTATIONS INTELLECTUELLES D'ETUDES SUR OUVRAGES D'ART (Syndicat Départemental de la Voirie (17))
Réalisation de prestations intellectuelles d'études liées à des projets de réparation ou de construction d'ouvrages de génie civil ou d'ouvrages d'art Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-26   Missions de conseil dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme et de l'aménagement (Ville d'Antibes (06))
Missions de conseil dans le domaine de l'architecture, de l'urbanisme et de l'aménagement Voir la passation de marché »
2026-09-22   Deadline 2026-10-23   Diagnostic territorial d'accès à l'eau sur le territoire de la Ville de Pau (CA Pau Béarn Pyrénées)
Marché ordinaire avec une part à bons de commande pour les prestations sur bordereau des prix et une part forfaitaire, sans minimum et avec un maximum de 4 réunions supplémentaires. Le marché est passé avec un seul opérateur économique Les prestations sont réparties en 2 phases : -1 : Etat des lieux -2 : Feuille de route Le délai d'exécution des prestations est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement, sans toutefois dépasser 26 semaines. Si rien n'est indiqué par … Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-19   Enquête longitudinale Familles et employeurs (FamEmp) – volet Employeurs – 2ème vague (INED)
Réalisation de la vague 2 du volet Employeurs de l’enquête longitudinale FamEmp. Le marché comporte quatre prestations principales : enrichissement des coordonnées de contact, envoi de mails, envoi de courriers et relance téléphonique. Voir la passation de marché »
2026-09-21   Deadline 2026-10-22   Maîtrise d'oeuvre portant sur les travaux d'amélioration, de renouvellement et d'extension des réseaux... (Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée … Voir la passation de marché »
2026-09-18   Deadline 2026-10-19   Réalisation des Schémas Directeurs d'Assainissement 2027 (Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot est décomposé en 4 phases détaillées dans le dossier de consultation. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement via le budget de Grand Bourg Agglomération (30%) et subventions (sous réserve des subventions de l'année 2025) de l'Agence de l'Eau (50%) et du Conseil départemental de l'Ain (20%) Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-10-16   Evaluation de la coopération française auprès de partenaires de premier plan : leçons de 15 ans d’engagement au... (Comission d'évaluation de l'aide publique au développement)
Evaluation de la coopération française auprès de partenaires de premier plan : leçons de 15 ans d’engagement au Maroc et au Sénégal Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-10-19   26079 - Mission d’étude et d’animation en vue de l’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la... (Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE)
26079 - Mission d’étude et d’animation en vue de l’élaboration du Programme Local de l’Habitat (PLH) de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-10-27   Mission de suivi-animation d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de type Renouvellement Urbain... (Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre)
Cœur de Flandre agglo souhaite mettre en œuvre une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de type « renouvellement Urbain », dénommée « OPAH-RU du centre-ville d’Hazebrouck ». Voir la passation de marché »
2026-09-16   Deadline 2026-10-26   Assistance à Maîtrise d'ouvrage concertation et programmation pour le réaménagement végétalisé des cours d'écoles... (Ville de Lyon)
Assistance à Maîtrise d'ouvrage pour l'association de la communauté éducative aux projets d'aménagements végétalisés dans les cours d'écoles Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-11-02   26A29F - Mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux de limitation des crues du Torras - 3 lots (Arche Agglo)
L'objet de la consultation est de réaliser la maîtrise d'oeuvre complète, à partir de l'étude projet et en intégrant comme mission complémentaire, l'élaboration des dossiers réglementaires pour le lot n°1. L'objet du lot n°2 est d'accompagner la maitrise d'ouvrage dans la consultation du public en vue du recueil des doléances sur les mesures d'accompagnement du projet et dans l'acceptation de celui-ci. L'objet du lot n°3 est d'accompagner la maitrise d'ouvrage dans les acquisitions foncières réaliser à … Voir la passation de marché »
2026-09-15   Deadline 2026-10-19   Maîtrise d'oeuvre pour le suivi de l'exécution du marché de travaux relatif à l'amélioration énergétique du centre... (Mairie de Villeneuve-La-Garenne)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché public a pour objet de désignation d'une maîtrise d'oeuvre pour le suivi de l'exécution du marché de travaux relatif à l'amélioration énergétique du centre sportif Philippe Cattiau de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390) Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-14   Etude de faisabilité pour la mise en place d’un fonds fiduciaire pour la conservation de la biodiversité au Sénégal (Agence française du développement)
Étudier la faisabilité technique, juridique, institutionnelle, économique et financière de la création d’un Fonds Fiduciaire pour la Conservation de la Biodiversité au Sénégal et proposer une feuille de route opérationnelle pour sa mise en place. Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-15   2027EVA-1 - Prestation de services pour l'évaluation externe des établissements et services médico-sociaux (ESSMS) (GCS achats du centre)
Prestation de services pour l'évaluation externe des établissements et services médico-sociaux (ESSMS) Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-16   Evolution des documents d’urbanisme - Réalisation d'études environnementales et d'études dérogatoires à l'article... (Communauté d'agglomération du Grand Dax)
La présente consultation a pour objet la réalisation d’évaluations environnementales et d’études dérogatoires à l’article L111-6 du code de l’urbanisme, sur le territoire de la Communauté d’Agglomération du Grand Dax lorsque ces études sont nécessaires pour faire évoluer les documents d’urbanisme Voir la passation de marché »
2026-09-11   Deadline 2026-10-15   ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE DOCTRINE MOBILITES SOLIDAIRES EN REGION CENTRE-VAL DE LOIRE (Region Centre Val de Loire)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2026-09-10   Deadline 2026-11-16   MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE L'ECOLE DANIELLE CASANOVA (Ville d'Echirolles)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché porte sur la mission de maîtrise d'oeuvre relative au projet de réhabilitation totale de l'école maternelle Danielle Casanova Voir la passation de marché »
2026-09-10   Deadline 2026-10-14   VOLET 3 : PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LIMOGES METROPOLE (EN 4 LOTS) (LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine)
La présente consultation concerne le VOLET 3 : PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LIMOGES METROPOLE en 4 lots. Voir la passation de marché »
2026-09-09   Deadline 2026-10-13   Réalisation de comptage tous modes dans le cadre de l'observatoire des déplacements (Angers Loire Metropole (49))
Le présent marché a pour objet la réalisation de comptages, d'enquêtes et de relevés destinés à améliorer la connaissance des flux de déplacement, des pratiques de mobilité et du fonctionnement des infrastructures de transport sur le territoire d'Angers Loire Métropole Voir la passation de marché »
2026-09-09   Deadline 2026-10-15   Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de... (SPL RNAS)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Accord-cadre multi-attributaire d'études, de programmation et de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de réhabilitation,restructuration et construction comprenant Missions d'études préalables : Diagnostic Esquisse / Études de faisabilité architecturale avec scénarios tests de programmation Etudes de … Voir la passation de marché »
2026-09-09   Deadline 2026-10-15   Elaboration du Plan local d'Urbanisme Intercommunal -Habitat (PLUI-H) de la Communauté de Communes des Pays du Sel... (C.C. des Pays du Sel et du Vermois)
Elaboration du Plan local d'Urbanisme Intercommunal -Habitat (PLUI-H) de la Communauté de Communes des Pays du Sel et du Vermois en une tranche ferme composée de 5 phases et de 4 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2026-09-08   Deadline 2026-10-14   Gestionnaire Oùra (DM - Direction des mobilités)
Marché de prestations pour la gestion de l¿interopérabilité Oùra à l'échelle de la Région, et pour la gestion billettique des réseaux cars Région. Voir la passation de marché »
2026-09-08   Deadline 2026-10-14   Réalisation de prestations d'acquisitions de données (comptages et enquêtes) et réalisation de prestations d'études... (Grand Annecy)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de missions d'acquisitions de données : comptages et enquêtes, et d'études de circulation et de stationnement pour l'ensemble des projets de mobilités du Grand Annecy et notamment les éléments nécessaires à la réalisation du projet de TCSPi, du schéma directeur des pôles d'échanges multimodaux, ou du schéma directeur cyclable. Décomposition en lots : LOT 1 : Prestations d'acquisitions de données : comptages et enquêtes, LOT 2 : Prestations d'études de … Voir la passation de marché »
2026-09-08   Deadline 2026-10-09   Mesure de la qualité de service dans les transports ferroviaires et routiers de voyageurs en Région Bourgogne-Franche-Comté (Région Bourgogne-Franche-Comté)
Mesure de la qualité de service dans les transports ferroviaires et routiers de voyageurs en Région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-09-07   Deadline 2026-10-26   Mission de maitrise d'oeuvre pour le réaménagement du coeur de ville secteurs Martyrs - Libération - Guynemer à... (Métropole Rouen Normandie)
Le présent marché porte sur les études de Maîtrise d'oeuvre pour le réaménagement des espaces publics et le renouvellement des réseaux humides de la place de la Libération, de la rue des Martyrs et de ses amorces entre la Rue Guynemer et la place François Mitterrand incluses, présentes sur la commune d'Elbeuf-sur-Seine, au sein de la Métropole Rouen Normandie (76) Voir la passation de marché »
2026-09-07   Deadline 2026-10-14   Révision du PLUI et intégration d'un PLH (Communauté d'agglomération du Grand Dole)
Révision du PLUI et intégration d'un PLH Voir la passation de marché »
2026-09-07   Deadline 2026-10-09   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le choix du mode de gestion, la clôture et la passation de contrats pour... (Quimper Bretagne Occidentale)
La prestation porte sur : - le choix du mode de gestion pour l’exploitation de ces services - la passation des éventuels contrats (marché public ou concession de service public) à intervenir pour l’exploitation de ces services - la réalisation de prestations diverses en lien avec l’exploitation de ces services, notamment accompagnement pour la clôture des contrats existants et assistance pour la première année des contrats à intervenir. Voir la passation de marché »
2026-09-04   Deadline 2026-10-09   Mission d’appui pour l’élaboration d’une stratégie d’intervention globale et priorisée pour l’ORCOD de droit commun... (Établissement public foncier IDF)
L'objet de la présente consultation est la passation d'un marché public ayant pour objet la réalisation d'une mission d'appui pour l'élaboration d'une stratégie d'intervention globale et priorisée pour l'ORCOD de droit commun des Lochères à Sarcelles (95). Conformément à l'article L. 2124-1 et R. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. La … Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-06   RD900 - Secteur Pritz - Etudes préalables environnementales (Conseil départemental de la Mayenne)
La présente consultation concerne les études préalables environnementales et constitution des dossiers environnementaux réglementaires - RD900 - Secteur Pritz. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique : - tranche ferme (TF) : procédure … Voir la passation de marché »
2026-09-01   Deadline 2026-10-05   Actualisation de l'Atlas de paysages de l'archipel de la Guadeloupe (Région Guadeloupe)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Actualisation de l'Atlas de paysages de l'archipel de la Guadeloupe La prestation porte notamment sur l'actualisation et la diffusion de l'atlas de paysages, incluant : - La compilation et l'analyse des données existantes (bilan de l'atlas de 2011) ; - La réalisation d'un important travail de terrain pour visiter les unités paysagères, les photographier, etc. ; - La production d'un livrable rassemblant l'ensemble des analyses et illustrations produites, … Voir la passation de marché »
2026-09-01   Deadline 2026-10-06   Cartographie des besoins en formation des bureaux d’études structure pour anticiper l’Eurocode 5 (OPCO ATLAS)
Cartographie des besoins en formation des bureaux d’études structure pour anticiper l’Eurocode 5 Voir la passation de marché »
2026-08-31   Deadline 2026-09-29   Marché de Maîtrise d'oeuvre Urbaine et Sociale pour le relogement dans le cadre du programme de démolition des... (SA ERILIA, société à mission)
La présente consultation concerne les missions de maîtrise d'oeuvre Sociale pour le relogement des ménages impactés par la démolition de leur logement dans le cadre de la mise en oeuvre du Projet de Renouvellement Urbain des résidences Castellane et Bricarde, à Marseille (13015). Le marché concerne le relogement lié à la démolition des bâtiments B (entrées B1, B2, B3) et C (entrées C1, C2) de La Bricarde, soit un total de 110 logements Voir la passation de marché »
2026-08-30   Deadline 2026-10-05   AM26.24 - Assistance technique, juridique et financière pour la gestion de la fin de la concession de service public... (Agglomération Maubeuge Val de Sambre (AMVS))
AM26.24 - Assistance technique, juridique et financière pour la gestion de la fin de la concession de service public de l'Emeraude. Il n'est pas prévu de décomposition en lots : l'objet du marché ne permet pas de l'allotir. Les prestations sont divisées en 11 tranches, en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique : 1 tranche ferme et 10 tranches optionnelles. La durée plafond prévisionnelle de chaque tranche est fixé dans les documents du marché. Voir la passation de marché »
2026-08-28   Deadline 2026-10-19   Etude pour la mise en place d'un PAPI 2 (Syndicat Mixte Bassin du Lay)
L'objet du marché est de réaliser l'ensemble des études nécessaires à la labellisation d'un second PAPI sur le territoire du Syndicat Mixte Bassin du Lay. Voir la passation de marché »
2026-08-26   Deadline 2026-09-30   Missions maitrise d'oeuvre et missions Assistance à Maitrise d'Ouvrage, de faisabilité et de programmation pour des... (Métropole Rouen Normandie)
Les ouvrages à réaliser appartiennent à la catégorie d'ouvrages infrastructure en réutilisation ou réhabilitation pour les lots 1 à 4. Pour les lots 5 et 6, les ouvrages appartiennent à la catégorie d'ouvrages bâtiment (neuf ou réhabilitation) et infrastructure (neuf, réutilisation ou réhabilitation). La proportion de l'infrastructure est majoritaire dans les ouvrages. Les missions de maitrise d'oeuvre concernent les lots 1 à 6 et les missions d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage, les lots 7 à 9 Voir la passation de marché »
2026-08-21   Deadline 2026-10-02   Missions d’accompagnement d’études pour la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et du Site Patrimonial Remarquable (SPR) (Ville d'Antibes (06))
Réalisation d'études pour accompagner la Ville d'Antibes Juan-les-Pins dans la révision n°2 de son Plan Local d'Urbanisme (PLU) et de son Site Patrimonial Remarquable (SPR), intégrant une démarche de concertation et de participation forte du public et une stratégie de communication tout au long de la démarche. Ces différentes composantes présentent un caractère fortement interdépendant et nécessitent une coordination permanente tout au long de la mission. Voir la passation de marché »
2026-08-21   Deadline 2026-10-05   Surveillance, entretien et réparation d'ouvrages d'art et hydraulique sur le périmètre de la CCLLA (Communauté de communes Loire Layon Aubance)
Dans le cadre de sa compétence voirie, la Communauté de communes Loire Layon Aubance (ci-après dénommée la « CCLLA ») gère et entretient un patrimoine d’environ 200 ouvrages d’art et ouvrages hydrauliques répartis sur l’ensemble de son territoire. Ce parc est composé d'une grande diversité de structures, allant des murs de soutènement aux ponts de grande portée (ouvertures supérieures à 20 mètres), en passant par des dalots, aqueducs et ouvrages hydrauliques de dimensions variables. Afin d’en connaître … Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-10-05   Assistance à maîtrise d'ouvrage - communication, concertation, enquêtes publiques autour des projets routiers (Département de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-08-19   PRESTATIONS DE CSPS ET DE CONTRÔLE TECHNIQUE POUR LA RÉHABILITATION DU DATA CENTER ET DES LOCAUX TERTIAIRES DE... (CNAF Etablissement Public)
Le présent marché a pour objet les prestations de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) en vue de la réhabilitation du Datacenter et des locaux tertiaires du site de Sophia Antipolis de la Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf), situé à l’adresse suivante : 820 Route des dolines, 06560 Sophia Antipolis Voir la passation de marché »
2026-08-19   Analyse des enjeux sociaux au sein des branches et secteurs de l'OPCO Atlas (OPCO ATLAS)
Analyse des enjeux sociaux au sein des branches et secteurs de l'OPCO Atlas Voir la passation de marché »
2026-08-19   Deadline 2026-09-29   COMMUNE DE MARTIGUES - EXPERTISE DU PATRIMOINE ARBORÉ (Commune de Martigues)
La Commune de Martigues s'étend sur une superficie de plus de 7 000 hectares. La municipalité, soucieuse du cadre de vie de ses habitants, souhaite veiller à la préservation de la biodiversité et instaurer un plan de gestion diversifié de ses espaces. C'est dans cette vision des espaces communaux que la Commune de Martigues désire avoir un suivi de son patrimoine arboré. Le présent Marché a pour objet la réalisation de suivi, d'expertise et de contrôle de l'état physiologique et mécanique de l'arbre, … Voir la passation de marché »
2026-08-19   REALISATION D'ENQUETES DESTINEES A MESURER LA QUALITE DU RESEAU DE TRANSPORT « LE MET' » (Euro-Métropole de Metz)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'enquêtes sur le terrain destinées à mesurer la qualité sur les services de transport en commun dont l'Euro-Métropole est l'Autorité Organisatrice (AO). Il a pour but de mesurer le niveau de qualité de service atteint sur les différents services de transports en commun constituant le réseau « LE MET' » Voir la passation de marché »
2026-08-18   Prestations pour la réalisation d'enquêtes sociales et d'audit social et organisationnel pour l'Institut Curie (Institut Curie)
La consultation porte sur un Accord-cadre de services ayant pour objet des Prestations pour la réalisation d'enquêtes sociales, de médiations sociales et d'audit social et organisationnel pour l'Institut Curie. Voir la passation de marché »
2026-08-14   Fournisseur de données de qualité de vie et coût de la vie pour le compte de l'Agence Française de Développement... (Agence française du développement)
Fournisseur de données de qualité de vie et coût de la vie pour le compte de l'Agence Française de Développement (AFD) et de sa filiale Expertise France (EF) Voir la passation de marché »
2026-08-14   Réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité aux inondations des bâtiments sur le territoire du PAPI... (Métropole Rouen Normandie)
La présente consultation porte sur la réalisation de diagnostics de réduction de la vulnérabilité aux inondations des bâtiments prioritaires ou volontaires situés sur les territoires présentant un risque d'inondations au titre du Programmes d'Actions de Préventions des Inondations Rouen-Louviers-Austreberthe (PAPI Rouen-Louviers-Austreberthe) Voir la passation de marché »