Passation de marchés: Services d'études de marchés
>20 marchés publics actifs
Services d'études de marchés ont été achetés par des organisations telles que Nantes Métropole, Agence française de développement et Métropole Européenne de Lille.
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)
- Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques (>20)
- Services d'études de marchés (>20) ⬅️
Achats récents de services d'études de marchés en France
2026-11-06
Deadline 2026-12-08
2026M0296 - Plans de gestion des Parcs naturels départementaux (CG des A-M - Direction de l'Environnement de la Gestion des Risques)
2026M0296 - Plans de gestion des Parcs naturels départementaux Voir la passation de marché »
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2026-11-06
Deadline 2026-12-07
Réalisation d'un Atlas de la biodiversité intercommunale (Thionville Fensch Agglomération)
Le marché concerne l'élaboration d'un Atlas de la biodiversité intercommunale (ABiC) sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération (TFA). La réalisation d'un ABiC se fait en plusieurs phases : Diagnostic, définition des orientations, réalisation d'inventaires faune/flore, cartographie des enjeux, restitution et diffusion des résultats et animation. Il est décomposé en une tranche ferme pour les sites déjà soutenus financièrement par l'Office Français de la Biodiversité (OFB) et une tranche … Voir la passation de marché »
Le marché concerne l'élaboration d'un Atlas de la biodiversité intercommunale (ABiC) sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération (TFA). La réalisation d'un ABiC se fait en plusieurs phases : Diagnostic, définition des orientations, réalisation d'inventaires faune/flore, cartographie des enjeux, restitution et diffusion des résultats et animation. Il est décomposé en une tranche ferme pour les sites déjà soutenus financièrement par l'Office Français de la Biodiversité (OFB) et une tranche … Voir la passation de marché »
2026-11-05
Deadline 2026-12-14
Mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) pour l'accompagnement au relogement des ménages impactés par... (Commune de Saint Laurent du Maroni)
La présente consultation concerne : La réalisation d'une mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) visant à accompagner la mise en oeuvre des opérations de relogement des ménages impactés par les opérations de recyclage urbain menées dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : La réalisation d'une mission de Maîtrise d'Oeuvre Urbaine et Sociale (MOUS) visant à accompagner la mise en oeuvre des opérations de relogement des ménages impactés par les opérations de recyclage urbain menées dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) de la commune de Saint-Laurent-du-Maroni. Voir la passation de marché »
2026-11-05
Deadline 2026-12-07
Modèle multimodal régional - Recalage et Gestion (DM - Direction des mobilités)
Modèle multimodal régional - Recalage et Gestion Voir la passation de marché »
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2026-11-05
Deadline 2026-12-07
Etude pour l'élaboration d'une stratégie d'adaptation au changement climatique de l'économie touristique normande en... (Région Normandie)
Cette étude aura pour objet : d'identifier et hiérarchiser les vulnérabilités de l'économie touristique normande face au changement climatique ; d'évaluer les conséquences d'une absence d'adaptation supplémentaire ; d'élaborer plusieurs trajectoires d'adaptation ; de traduire la trajectoire retenue en un plan d'actions priorisé et opérationnel. La Région Normandie agit en tant que coordonnateur pour les membres d'un groupement de commandes (Région Normandie, Attitude Manche, Calvados Attractivité, EURÊKA … Voir la passation de marché »
Cette étude aura pour objet : d'identifier et hiérarchiser les vulnérabilités de l'économie touristique normande face au changement climatique ; d'évaluer les conséquences d'une absence d'adaptation supplémentaire ; d'élaborer plusieurs trajectoires d'adaptation ; de traduire la trajectoire retenue en un plan d'actions priorisé et opérationnel. La Région Normandie agit en tant que coordonnateur pour les membres d'un groupement de commandes (Région Normandie, Attitude Manche, Calvados Attractivité, EURÊKA … Voir la passation de marché »
2026-11-05
Deadline 2026-12-09
PRESTATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-11-04
Deadline 2026-12-09
26PI07 - Accord-cadre à bons de commandes pour la conception et mise en uvre d'actions de concertation, de... (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la conception et mise en uvre d'actions de concertation, de médiation et de communication dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de la Métropole Toulon Provence Méditerranée Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commandes pour la conception et mise en uvre d'actions de concertation, de médiation et de communication dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain de la Métropole Toulon Provence Méditerranée Voir la passation de marché »
2026-11-03
Deadline 2026-12-04
Durchführung grenzüberschreitender Verkehrserhebungen- und zählungen, TEB-Verkehrsanalyse / Réalisation d'enquêtes... (Trinationaler Eurodistrict Basel (TEB))
Gegenstand der Ausschreibung ist die Suche nach einem Dienstleister zur Durchführung grenzüberschreitender Verkehrserhebungen - und zählungen und Erstellung der TEB-Verkehrsanalyse Voir la passation de marché »
Gegenstand der Ausschreibung ist die Suche nach einem Dienstleister zur Durchführung grenzüberschreitender Verkehrserhebungen - und zählungen und Erstellung der TEB-Verkehrsanalyse Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-03
Diagnostic et perspectives de la filière textile : comment améliorer la gestion de la fin de vie des textiles en Normandie (Région Normandie)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Diagnostic et perspectives de la filière textile : comment améliorer la gestion de la fin de vie des textiles en Normandie Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Diagnostic et perspectives de la filière textile : comment améliorer la gestion de la fin de vie des textiles en Normandie Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-03
SCHEMA DIRECTEUR ALIMENTATION EN EAU POTABLE ET PGSSE (COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'ORANGE EN PROVENCE)
Le marché a pour but l'étude et le rendu d'un schéma directeur d'alimentation d'eau potable intercommunal. Chaque commune membre, hormis Châteauneuf du Pape, dispose de son SDAE mais il n'existe pas de SDAE intercommunal. Le marché a également pour but l'étude et le rendu d'un Plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) Voir la passation de marché »
Le marché a pour but l'étude et le rendu d'un schéma directeur d'alimentation d'eau potable intercommunal. Chaque commune membre, hormis Châteauneuf du Pape, dispose de son SDAE mais il n'existe pas de SDAE intercommunal. Le marché a également pour but l'étude et le rendu d'un Plan de gestion de la sécurité sanitaire des eaux (PGSSE) Voir la passation de marché »
2026-10-30
Deadline 2026-12-07
Assistance à la conduite des procédures d’expropriation et missions associées (EPF d'Occitanie)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, pour le compte de l’Établissement Public Foncier d’Occitanie, de prestations d’assistance et de conseil nécessaires à la conduite des procédures d’expropriation, ainsi que de prestations ponctuelles directement nécessaires ou utiles à ces procédures. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation, pour le compte de l’Établissement Public Foncier d’Occitanie, de prestations d’assistance et de conseil nécessaires à la conduite des procédures d’expropriation, ainsi que de prestations ponctuelles directement nécessaires ou utiles à ces procédures. Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-12-03
ELABORATION DU SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF INTERCOMMUNAL DU SYSTEME D'ASSAINISSEMENT ANNONAY-ACANTIA (Annonay Rhône Agglo)
Cette étude a pour objet la réalisation d'un schéma directeur d'assainissement collectif sur le territoire de la communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo. Le périmètre de l'étude comprend les 11 communes adhérentes au système d'assainissement « ANNONAY-ACANTIA » : Annonay, Boulieu-lès-Annonay, Davézieux, Roiffieux, Saint-Clair, Saint-Marcel-lès-Annonay, Savas, Vanosc, Vernosc-lès-Annonay, Villevocance et Vocance sur lesquelles la collectivité Annonay Rhône Agglo est compétente en matière de … Voir la passation de marché »
Cette étude a pour objet la réalisation d'un schéma directeur d'assainissement collectif sur le territoire de la communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo. Le périmètre de l'étude comprend les 11 communes adhérentes au système d'assainissement « ANNONAY-ACANTIA » : Annonay, Boulieu-lès-Annonay, Davézieux, Roiffieux, Saint-Clair, Saint-Marcel-lès-Annonay, Savas, Vanosc, Vernosc-lès-Annonay, Villevocance et Vocance sur lesquelles la collectivité Annonay Rhône Agglo est compétente en matière de … Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-11-30
Réalisation d'une étude "Industrie 4.0 et Data : quelles compétences pour les acteurs du numérique et de l'ingénierie ?" (OPCO ATLAS)
Réalisation d'une étude "Industrie 4.0 et Data : quelles compétences pour les acteurs du numérique et de l'ingénierie ?" Voir la passation de marché »
Réalisation d'une étude "Industrie 4.0 et Data : quelles compétences pour les acteurs du numérique et de l'ingénierie ?" Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-11-30
Etude de faisabilité, conception (APS/APD/DAO) et accompagnement participatif pour le boulevard vert et résilient de... (Expertise France)
La consultation porte sur la passation d'un contrat de services ayant pour objet étude de faisabilité, conception (APS/APD/DAO) et accompagnement participatif pour le boulevard vert et résilient de SAN PEDRO Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la passation d'un contrat de services ayant pour objet étude de faisabilité, conception (APS/APD/DAO) et accompagnement participatif pour le boulevard vert et résilient de SAN PEDRO Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-11-27
Réalisation des prestations de traitement complet des enquêtes SLS et OPS ainsi que la gestion des attestations... (éligéo)
Réalisation des prestations de traitement complet des enquêtes SLS et OPS ainsi que la gestion des attestations d'assurance des locataires, pour le compte des six coopérateurs du groupement de commandes L4H Voir la passation de marché »
Réalisation des prestations de traitement complet des enquêtes SLS et OPS ainsi que la gestion des attestations d'assurance des locataires, pour le compte des six coopérateurs du groupement de commandes L4H Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-11-30
Etude des flux de marchandises et de poids lourds (Communauté de Communes Senlis Sud Oise (60))
Etude territoriale des flux de marchandises et de poids lourds Voir la passation de marché »
Etude territoriale des flux de marchandises et de poids lourds Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-12-04
Mushroom promotion campaign aimed at millennials in the EU (Groupement Européen des Producteurs de Champignons Promo)
The proposing organisation GEPC Promo located in France wishes to apply to the 2027 EU call “AGRIP - MULTI - INTERNAL MARKET” on Promotion of agricultural products (cf EU Regulation 2014-1144). It consists of the follow-up of a 1st mushroom promotion AGRIP MULTI programme conducted in 2023-25 in 9 EU countries. Based on the experience acquired during the 1st programme, the 2nd programme should focus on raising consumption of cultivated mushrooms by increased frequency of purchase among the target 25-45 … Voir la passation de marché »
The proposing organisation GEPC Promo located in France wishes to apply to the 2027 EU call “AGRIP - MULTI - INTERNAL MARKET” on Promotion of agricultural products (cf EU Regulation 2014-1144). It consists of the follow-up of a 1st mushroom promotion AGRIP MULTI programme conducted in 2023-25 in 9 EU countries. Based on the experience acquired during the 1st programme, the 2nd programme should focus on raising consumption of cultivated mushrooms by increased frequency of purchase among the target 25-45 … Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-30
Études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord (Syndicat Mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné)
La présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord. Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023). Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues : - Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural - … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les études, animation et coordination pour la révision générale du SCoT du Symbord. Le Syndicat mixte de la Boucle du Rhône en Dauphiné (Symbord) a prescrit par délibération en date du 14 octobre 2026 la révision générale du SCoT actuellement en vigueur, approuvé le 03 octobre 2019 (modifié le 30 novembre 2023). Pour répondre à la mission, les expertises dans les domaines suivants sont attendues : - Urbanisme et aménagement de l'espace en milieu urbain et rural - … Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-30
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la concertation du projet de renouvellement urbain Porte Saint-Germain / Berges... (EPT Boucle Nord de Seine)
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la concertation du projet de renouvellement urbain Porte Saint-Germain / Berges de Seine à Argenteuil (95100) Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la concertation du projet de renouvellement urbain Porte Saint-Germain / Berges de Seine à Argenteuil (95100) Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-26
Services d'accompagnement à la révision du PLU de Carcassonne (Mairie de Carcassonne)
Ces prestations d'accompagnement à la révision du PLU comportent 5 missions : 1) Mise à jour du rapport de présentation ; 2) Mise à jour du PADD ; 3) Traduction des orientations du PADD ; 4) Évaluation environnementale ; 5) Élaboration du PLU avec suivi administratif. Voir la passation de marché »
Ces prestations d'accompagnement à la révision du PLU comportent 5 missions : 1) Mise à jour du rapport de présentation ; 2) Mise à jour du PADD ; 3) Traduction des orientations du PADD ; 4) Évaluation environnementale ; 5) Élaboration du PLU avec suivi administratif. Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-12-03
Prestations d'études d'esquisse, d'analyses préliminaires et de synthèses portant sur des projets en phase amont... (CEA Marcoule)
Les prestations comprennent des prestations sur BPU et sur FDMDP Voir la passation de marché »
Les prestations comprennent des prestations sur BPU et sur FDMDP Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-26
Etudes préalables à des opérations d'amélioration de l'habitat privé (Grenoble Alpes Métropole)
la mission recouvre la réalisation d'études adaptées aux besoins selon l'échelle, la demande et l'état de connaissance de la situation. La finalité de ces études est de disposer d'un diagnostic, d'un plan d'actions stratégique et d'un cadre opérationnel destinés à traiter au mieux l'habitat dégradé, essentiellement en copropriété privée. La consultation donnera lieu à la conclusion de deux accords-cadres: un accord-cadre composite (lot 1) et un accord-cadre à marchés subséquent (lot 2). Chaque lot fera … Voir la passation de marché »
la mission recouvre la réalisation d'études adaptées aux besoins selon l'échelle, la demande et l'état de connaissance de la situation. La finalité de ces études est de disposer d'un diagnostic, d'un plan d'actions stratégique et d'un cadre opérationnel destinés à traiter au mieux l'habitat dégradé, essentiellement en copropriété privée. La consultation donnera lieu à la conclusion de deux accords-cadres: un accord-cadre composite (lot 1) et un accord-cadre à marchés subséquent (lot 2). Chaque lot fera … Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-23
Mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la programmation de rénovations, réhabilitation ou constructions de... (CROUS ORLEANS TOURS)
Le présent marché concerne les prestations de programmation technique, fonctionnelle et financière, préalables à la réalisation de projets de rénovation, restructuration et construction pour le CROUS ORLEANS TOURS Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne les prestations de programmation technique, fonctionnelle et financière, préalables à la réalisation de projets de rénovation, restructuration et construction pour le CROUS ORLEANS TOURS Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-25
Suivi-animation du Plan de sauvegarde et Gestion Urbaine et Sociale de Proximité (GUSP) - Copropriété Résidence du parc (Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre)
Montant HT maximum des prestations pour la partie accord-cadre à marché subséquent : 480 000,00 Euro(s) H.T. Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à marché subséquent". Le détail des prestations confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
Montant HT maximum des prestations pour la partie accord-cadre à marché subséquent : 480 000,00 Euro(s) H.T. Le marché est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à marché subséquent". Le détail des prestations confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-26
Elaboration du plan guide du projet partenarial d'aménagement de préfiguration de l'Avenue Noël Franchini - RELANCE (Ville d'Ajaccio)
La date indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Ce marché de prestations intellectuelles a pour objet l'élaboration d'un plan guide communal sur le secteur de l'avenue Noël Franchini situé sur la commune d'Ajaccio Voir la passation de marché »
La date indiquée ci-dessus est une date prévisionnelle. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Ce marché de prestations intellectuelles a pour objet l'élaboration d'un plan guide communal sur le secteur de l'avenue Noël Franchini situé sur la commune d'Ajaccio Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-30
Accord-cadre relatif à des prestations intellectuelles portant sur des missions liées à l'écologie, la biodiversité... (Epamarne)
Accord-cadre relatif à des prestations intellectuelles portant sur des missions liées à l'écologie, la biodiversité et l'environnement Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à des prestations intellectuelles portant sur des missions liées à l'écologie, la biodiversité et l'environnement Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-26
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’acquisition de fonciers dans le cadre d'une procédure d'expropriation... (Établissement public foncier IDF)
Conformément à l'article L. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens La procédure formalisée appliquée est la suivante : procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du code de la commande publique. La procédure fait l'objet d'une publication au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au … Voir la passation de marché »
Conformément à l'article L. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens La procédure formalisée appliquée est la suivante : procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du code de la commande publique. La procédure fait l'objet d'une publication au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au … Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-27
RD37-PONT DU HAUT VILLAGE - DIAGNOSTIC DES FONDATIONS ET DES APPUIS, ETUDES GEOTECHNIQUE ET HYDRO-SEDIMENTAIRE (Conseil départemental Loire Atlantique)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente mission s'inscrit dans le cadre des études de réhabilitation du pont du Haut Village, dans le but de garantir la sécurité des usagers et la fiabilité de l'ouvrage à long terme. Dans ce contexte, il est nécessaire de mener un diagnostic sur les fondations et les appuis existants, des études hydro-sédimentaires et des études de stabilité des fondations Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente mission s'inscrit dans le cadre des études de réhabilitation du pont du Haut Village, dans le but de garantir la sécurité des usagers et la fiabilité de l'ouvrage à long terme. Dans ce contexte, il est nécessaire de mener un diagnostic sur les fondations et les appuis existants, des études hydro-sédimentaires et des études de stabilité des fondations Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2026-11-25
Etude sur la diffusion des technologies de l’information et de la communication dans la société française («... (ARCEP)
Réalisation d’une étude barométrique annuelle sur les équipements et les usages numériques. Voir la passation de marché »
Réalisation d’une étude barométrique annuelle sur les équipements et les usages numériques. Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2026-11-23
Accord-cadre relatif aux procédures d’évolution du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI) d’Est Ensemble (Est Ensemble)
26.AO.AD.047 - Accord-cadre relatif aux procédures d?évolution du Plan Local d?Urbanisme Intercommunal (PLUI) d?Est Ensemble - Lots 1 et 2 Voir la passation de marché »
26.AO.AD.047 - Accord-cadre relatif aux procédures d?évolution du Plan Local d?Urbanisme Intercommunal (PLUI) d?Est Ensemble - Lots 1 et 2 Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2027-02-01
Analyse des impacts environnementaux et sociaux de la consommation françaises - approfondissements techniques (ADEME)
Approfondissement d'analyses relatives aux impacts environnementaux et sociaux de la consommation française intégrant une amélioration technique du cadre EEMRIO associé Voir la passation de marché »
Approfondissement d'analyses relatives aux impacts environnementaux et sociaux de la consommation française intégrant une amélioration technique du cadre EEMRIO associé Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2026-11-23
Etude sur le métier d'enquêteur dans les bureaux d'études (OPCO ATLAS)
Etude sur le métier d'enquêteur dans les bureaux d'études Voir la passation de marché »
Etude sur le métier d'enquêteur dans les bureaux d'études Voir la passation de marché »
2026-10-20
Deadline 2026-11-24
Phase opérationnelle de la procédure d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) dans la... (Département de la Charente-Maritime)
L'objet du présent marché consiste à mettre en oeuvre la phase opérationnelle de la procédure globale d'aménagement foncier agricole et forestier afin d'améliorer les structures foncières, sur la commune de SAINT MARTIAL SUR NÉ. Cette prestation se déroulera en trois étapes définies comme suit : - Tranche ferme : Étape opérationnelle de l'aménagement foncier. - Tranche optionnelle n°1 : Réalisation d'une étude d'impact. - Tranche optionnelle n°2 : Assistance devant la juridiction administartive … Voir la passation de marché »
L'objet du présent marché consiste à mettre en oeuvre la phase opérationnelle de la procédure globale d'aménagement foncier agricole et forestier afin d'améliorer les structures foncières, sur la commune de SAINT MARTIAL SUR NÉ. Cette prestation se déroulera en trois étapes définies comme suit : - Tranche ferme : Étape opérationnelle de l'aménagement foncier. - Tranche optionnelle n°1 : Réalisation d'une étude d'impact. - Tranche optionnelle n°2 : Assistance devant la juridiction administartive … Voir la passation de marché »
2026-10-20
Deadline 2026-11-16
Marché de prestations intellectuelles pour le développement du Groupe Polylogis en surélévation sur des bâtiments tiers (Logistic)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études d'identification, de qualification et de valorisation du potentiel de surélévation de bâtiments appartenant à des tiers, afin d'accompagnerla stratégie de développement immobilier sur les différents territoires d'intérêt du Groupe Polylogis, notamment en Ile de France et Normandie. Les prestations visent à identifier et quantifier les potentiels de surélévation, à analyser leur faisabilité technique, réglementaire, foncière, juridique, économique et … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation d'études d'identification, de qualification et de valorisation du potentiel de surélévation de bâtiments appartenant à des tiers, afin d'accompagnerla stratégie de développement immobilier sur les différents territoires d'intérêt du Groupe Polylogis, notamment en Ile de France et Normandie. Les prestations visent à identifier et quantifier les potentiels de surélévation, à analyser leur faisabilité technique, réglementaire, foncière, juridique, économique et … Voir la passation de marché »
2026-10-20
Deadline 2026-12-04
Réalisation d'enquêtes et de comptages de trafic transfrontaliers, analyse du trafic ETB (Eurodistrict trinational de Bâle)
Le marché a pour objet la réalisation d'enquêtes et de comptages de trafic transfrontaliers, ainsi que l'analyse globale de la mobilité et du trafic sur le territoire de l'Eurodistrict Trinational de Bâle (ETB). La prestation comprend des prestations de base (lots de travail WP 1 à WP 7) incluant le recueil de données, l'analyse descriptive et prospective, ainsi que des prestations supplémentaires éventuelles (PSE 1 à 5). Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la réalisation d'enquêtes et de comptages de trafic transfrontaliers, ainsi que l'analyse globale de la mobilité et du trafic sur le territoire de l'Eurodistrict Trinational de Bâle (ETB). La prestation comprend des prestations de base (lots de travail WP 1 à WP 7) incluant le recueil de données, l'analyse descriptive et prospective, ainsi que des prestations supplémentaires éventuelles (PSE 1 à 5). Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-12-07
RÉALISATION D'UN SCHÉMA DIRECTEUR INTERCOMMUNAL D'ASSAINISSEMENT (Charlieu-Belmont Communauté)
Cette étude possède plusieurs objectifs : 1- Réaliser la mise à jour des Schémas Directeurs d'Assainissement des communes dont le délai réglementaire des 10 ans est dépassé ou approchant. 2- En parallèle, il conviendra de critiquer les Schémas Directeur d'Assainissement en cours des autres communes du territoire, de faire le bilan des opérations déjà réalisées et celles en cours. 3- Dans un second temps, lorsque les schémas directeurs de plus de 10 ans auront été mis à jour suivant l'objectif 1, il … Voir la passation de marché »
Cette étude possède plusieurs objectifs : 1- Réaliser la mise à jour des Schémas Directeurs d'Assainissement des communes dont le délai réglementaire des 10 ans est dépassé ou approchant. 2- En parallèle, il conviendra de critiquer les Schémas Directeur d'Assainissement en cours des autres communes du territoire, de faire le bilan des opérations déjà réalisées et celles en cours. 3- Dans un second temps, lorsque les schémas directeurs de plus de 10 ans auront été mis à jour suivant l'objectif 1, il … Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-24
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'acquisition amiable de fonciers sur le secteur en recyclage dans le cadre des... (Établissement public foncier IDF)
Conformément à l'article L. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. La procédure formalisée appliquée est la suivante : procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du code de la commande publique. La procédure fait l'objet d'une publication au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au … Voir la passation de marché »
Conformément à l'article L. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. La procédure formalisée appliquée est la suivante : procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du code de la commande publique. La procédure fait l'objet d'une publication au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au … Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-12-01
ENPA 2028 : réalisation d’enquêtes auprès des passagers aériens (Ministère des transports - Direction générale de l'aviation civile)
Réalisation d'enquêtes ( ENPA 2028 ) auprès des passagers aériens quotidiennement en continu sur l’année, sur les 10 principaux aéroports français, avec un objectif minimum de 150 000 questionnaires exploitables. Voir la passation de marché »
Réalisation d'enquêtes ( ENPA 2028 ) auprès des passagers aériens quotidiennement en continu sur l’année, sur les 10 principaux aéroports français, avec un objectif minimum de 150 000 questionnaires exploitables. Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-19
Suivi des marchés pour le secteur Spatial (Centre national d'études spatiales)
La présente mise en concurrence porte sur les prestations de « Suivi des marchés pour le secteur Spatial » qui réalisera le suivi récurrent de marché pour les thématiques suivantes : - Transport spatial, incluant les ports spatiaux - Observation de la Terre et les services aval dérivés - Télécom spatiales - Service en orbite (SEO) - Surveillance de l’espace (SSA / SST) - Navigation - DATA Center Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence porte sur les prestations de « Suivi des marchés pour le secteur Spatial » qui réalisera le suivi récurrent de marché pour les thématiques suivantes : - Transport spatial, incluant les ports spatiaux - Observation de la Terre et les services aval dérivés - Télécom spatiales - Service en orbite (SEO) - Surveillance de l’espace (SSA / SST) - Navigation - DATA Center Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-16
Accords-cadres à bons de commande de prestations de services relatifs à la réalisation d'une enquête de satisfaction... (Partenord Le groupe)
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de services. Il s'agit de la relance (suite à déclaration sans suite) du lot n°2 réalisation s'appels de courtoisies auprès des nouveaux clients locataires de PARTENORD HABITAT et PARTIMMO issu de la procédure n°26190. Il est conclu en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 àR.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent lot 2 est conclu pour une première … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations de services. Il s'agit de la relance (suite à déclaration sans suite) du lot n°2 réalisation s'appels de courtoisies auprès des nouveaux clients locataires de PARTENORD HABITAT et PARTIMMO issu de la procédure n°26190. Il est conclu en application des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 àR.2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent lot 2 est conclu pour une première … Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-17
Études de conception pour ouvrages d'art (Direction Interdépartementale des Routes Est)
Etudes de conception pour ouvrages d'art. Marché de prestations intellectuelles en vue de réaliser des études de conception de réparation, de renforcement voire de démolition d'ouvrages existants, de vérification d'ouvrages existants sous des sollicitations nouvelles (changement de profil en travers, modification des voies, applications de surcharges nouvelles (transports exceptionnels, engins de terrassement, transports en site propre…) et des contrôles d'exécution d'ouvrages en travaux pour les … Voir la passation de marché »
Etudes de conception pour ouvrages d'art. Marché de prestations intellectuelles en vue de réaliser des études de conception de réparation, de renforcement voire de démolition d'ouvrages existants, de vérification d'ouvrages existants sous des sollicitations nouvelles (changement de profil en travers, modification des voies, applications de surcharges nouvelles (transports exceptionnels, engins de terrassement, transports en site propre…) et des contrôles d'exécution d'ouvrages en travaux pour les … Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-19
Étude stratégique et assistance à la définition et à la mise en œuvre du futur mode de gestion des services publics... (COMMUNAUTE AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS))
Étude stratégique et assistance à la définition et à la mise en oeuvre du futur mode de gestion des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif. Il n'est pas prévu de décomposition en lots suivant les motifs détaillés dans le RC (motif : interdépendance des choix de gouvernance, mutualisation des moyens, unité du cycle de l'eau et cohérence technique notamment). Les prestations sont divisées en 14 tranches, en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique … Voir la passation de marché »
Étude stratégique et assistance à la définition et à la mise en oeuvre du futur mode de gestion des services publics d'eau potable et d'assainissement collectif. Il n'est pas prévu de décomposition en lots suivant les motifs détaillés dans le RC (motif : interdépendance des choix de gouvernance, mutualisation des moyens, unité du cycle de l'eau et cohérence technique notamment). Les prestations sont divisées en 14 tranches, en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique … Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-16
Maitrise d'oeuvre d'une passerelle modes doux sur l'Arve (Communauté de communes Arve et Salève)
Dans le cadre de son schéma directeur cyclable, la CC Arve et Salève a approfondi et validé au stade PRO les tracés des itinéraires structurants n°2, 3 et 4 et de la véloroute V61. L'étude des raccordements identifie comme seule solution viable un franchissement de l'Arve entre Monnetier-Mornex et Arthaz-PND. La présente consultation vise à recruter un maître d'oeuvre pour ce projet Voir la passation de marché »
Dans le cadre de son schéma directeur cyclable, la CC Arve et Salève a approfondi et validé au stade PRO les tracés des itinéraires structurants n°2, 3 et 4 et de la véloroute V61. L'étude des raccordements identifie comme seule solution viable un franchissement de l'Arve entre Monnetier-Mornex et Arthaz-PND. La présente consultation vise à recruter un maître d'oeuvre pour ce projet Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-16
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la conception, la passation de marchés et le suivi de l'exécution de travaux... (Ville de Bouc Bel Air)
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la conception, la passation de marchés et le suivi de l'exécution de travaux d'infrastructure sur voiries et réseaux divers pour la Ville de Bouc Bel Air Voir la passation de marché »
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la conception, la passation de marchés et le suivi de l'exécution de travaux d'infrastructure sur voiries et réseaux divers pour la Ville de Bouc Bel Air Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-25
Prestations d'études et d'enquêtes sociales pour Opco EP (OPCO EP)
Le présent marché a pour objet la conception, la réalisation, l'analyse et la restitution d'enquêtes d'opinions internes et anonymes auprès des collaborateurs Opco EP. Ces enquêtes réalisées par le titulaire, visent à accompagner Opco EP dans le suivi de son climat social et la qualité des conditions de travail de ses salariés et répondre aux objectifs fixés par le plan d'actions Opco EP Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la conception, la réalisation, l'analyse et la restitution d'enquêtes d'opinions internes et anonymes auprès des collaborateurs Opco EP. Ces enquêtes réalisées par le titulaire, visent à accompagner Opco EP dans le suivi de son climat social et la qualité des conditions de travail de ses salariés et répondre aux objectifs fixés par le plan d'actions Opco EP Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-16
Réalisation d'une étude sur les métiers de l'ingénierie et les enjeux liés à la mobilité (OPCO ATLAS)
Réalisation d'une étude sur les métiers de l'ingénierie et les enjeux liés à la mobilité Voir la passation de marché »
Réalisation d'une étude sur les métiers de l'ingénierie et les enjeux liés à la mobilité Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-16
Enquêtes quantitative et qualitative pour le renouvellement du PCAET de l'Etablissement public territorial Grand... (EPT GPSO)
Le marché a pour objet le premier volet de concertation pour la révision du Plan Climat Air- Energie Territorial (PCAET) : la réalisation d'une enquête qualitative (lot 1) et d'une enquête quantitative (lot 2) auprès des habitants et usagers du territoire de Grand Paris Seine Ouest, afin d'alimenter le diagnostic, la stratégie et le plan d'actions du nouveau PCAET. La phase de consultation des citoyens devra être achevée au plus tard le 30 avril 2027, sous réserve du calendrier définitif arrêté lors de … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet le premier volet de concertation pour la révision du Plan Climat Air- Energie Territorial (PCAET) : la réalisation d'une enquête qualitative (lot 1) et d'une enquête quantitative (lot 2) auprès des habitants et usagers du territoire de Grand Paris Seine Ouest, afin d'alimenter le diagnostic, la stratégie et le plan d'actions du nouveau PCAET. La phase de consultation des citoyens devra être achevée au plus tard le 30 avril 2027, sous réserve du calendrier définitif arrêté lors de … Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-16
Accord-cadre composite à bon de commande et marchés subséquents pour la conception et réalisation de modifications... (AUTORITE DE SURETE NUCLEAIRE ET DE RADIOPROTECTION)
La présente consultation porte sur un accord-cadre à marchés subséquents aux fins de modernisation du banc de colmatage actuel du SCA pour disposer d’un banc aéraulique permettant d’étudier dans le meilleures conditions les propriétés des aérosols de combustion et leurs interactions au niveau d’un filtre d’épuration. La prestation consistera en la modification de la veine supérieur de BANCO, la Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur un accord-cadre à marchés subséquents aux fins de modernisation du banc de colmatage actuel du SCA pour disposer d’un banc aéraulique permettant d’étudier dans le meilleures conditions les propriétés des aérosols de combustion et leurs interactions au niveau d’un filtre d’épuration. La prestation consistera en la modification de la veine supérieur de BANCO, la Voir la passation de marché »
2026-10-14
Deadline 2026-11-16
Étude de Potentiel Commercial des Liaisons Ferroviaires Transfrontalières France-Italie dans le cadre du projet CROSUSMOB (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La présente consultation concerne l'évaluation du potentiel de développement commercial des liaisons ferroviaires transfrontalières voyageurs et fret prioritairement entre la France (région Provence-Alpes-Côte d'Azur) et l'Italie (Ligurie, Piémont, Lombardie) dans le contexte des aménagements prévus par la LNPCA. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Les prix du marché sont forfaitaires Le marché est à prix ferme et actualisable Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'évaluation du potentiel de développement commercial des liaisons ferroviaires transfrontalières voyageurs et fret prioritairement entre la France (région Provence-Alpes-Côte d'Azur) et l'Italie (Ligurie, Piémont, Lombardie) dans le contexte des aménagements prévus par la LNPCA. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Les prix du marché sont forfaitaires Le marché est à prix ferme et actualisable Voir la passation de marché »
2026-10-13
Deadline 2026-11-13
Comptages de circulation et enquêtes de stationnement (Ville de Nîmes)
Réalisation de comptages de véhicules et relevé de vitesse et d’enquêtes de stationnement sur l’ensemble des voiries de la ville de Nîmes. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
Réalisation de comptages de véhicules et relevé de vitesse et d’enquêtes de stationnement sur l’ensemble des voiries de la ville de Nîmes. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »