Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cittànova est mentionné
2023-10-30révision du SCOT du Pays Maritime et Rural du Montreuillois (sm scot montreuillois)
la présente consultation est un marché de prestations intellectuelles d'études concernant la révision no1 du Scot (Schéma de Cohérence Territoriale) du Pays Maritime et Rural du Montreuillois. Le Syndicat Mixte du Montreuillois est le maître d?ouvrage de cette révision. Cette révision a pour objet de mettre à jour, moderniser et faire évoluer le Scot (évolution des pièces en pas, doo, daacl, annexes comprenant un diagnostic, un programme d'action) au regard de l'évolution de la réglementation, des …
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2023-03-02élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Plui) tenant lieu de PLH soumis à évaluation environnementale (cté de Cnes Castillon/Pujols)
attribution d'un marché de prestations intellectuelles pour la réalisation d'une étude d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal (Plui), valant PLH, soumis à évaluation environnementale, sur le territoire de la Communauté de Communes Castillon-Pujols (Cccp) qui se déroulera sur l'ensemble des 31 communes membres. Le lot 1 comprend une tranche ferme avec deux missions transversales et une tranche optionnelle. Le lot 2 consiste en une mission d'assistance juridique avec tranches opti
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2021-10-15marché d'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités (Communaute d'agglo du Beauvaisis)
le présent marché est un marché alloti. Il a pour objet l'exécution des prestations intellectuelles suivantes : l'élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal valant habitat et mobilités (Plui-Hm).Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots parmi les lots no1, 2, 3 et 4. Le répondant au lot no5 ne pourra répondre aux 4 autres lots. En effet, le prestataire du lot no5 devra organiser, planifier et coordonner les missions d'élaboration du Plui-Hm auprès des 4 autres lots
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2021-06-25Élaboration d'un Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUI) (Communauté d'agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse)
Le présent marché concerne la réalisation du PLUI de la CA Bar-le-Duc Sud Meuse et l'accompagnement des élus et acteurs du territoire dans la démarche jusqu'à l'entrée en vigueur du document d'urbanisme. Le descriptif de la mission est précisé dans le cahier des clauses techniques particulières.
Décomposition en lots: le présent marché est décomposé en deux lots:
— lot nº 1: élaboration du PLUI et documents annexes;
— lot nº 2: réalisation d'un diagnostic agricole approfondi.
Chaque candidat est autorisé …
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2021-04-02Élaboration du schéma de cohérence territoriale du Sisteronais-Buëch (Communauté des communes du Sisteronais-Buëch)
Le présent marché a pour objet la mission d'élaboration du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Sisteronais-Buëch. Cette mission consiste à assister la communauté de communes tout au long de l'élaboration de ce document (lot n 1). Elle comprend la réalisation de l'évaluation environnementale qui devra s'inscrire dans une démarche mutualisée avec le PCAET (lot n 2). Afin de bien définir le présent marché, cette partie a vocation à préciser le contenu du marché, ses objectifs et d'apporter quelques …
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2020-05-25Procédures d'évolution de documents de planification existants (PLUI, PLU, cartes communales) (CA Lisieux Normandie)
La consultation est divisée en deux lots. Le pouvoir adjudicateur sélectionnera, au stade de la candidature, six candidats maximum et cinq candidats minimum arrivés en tête au regard des critères d'examen des candidatures indiqués à l'article 5.2 du RC. Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5.3 du RC. Le contrat conclu sera un accord-cadre multi-attributaire. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure de l'apparition …
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2019-09-03Étude pour la révision et l'élargissement du Scot (Communauté de communes Intercom de la Vire au Noireau)
La procédure de passation utilisée est: la procédure concurrentielle avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Elle a pour objectif le recrutement d'une équipe de professionnels, compétente en particulier en matière:
— urbanisme réglementaire/expertise juridique,
— projet urbain/architecture,
— développement local/rural/services/économie agricole,
— sociologie/démographie/typologie de …
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