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Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Safege est mentionné

2025-11-28   Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de... (Communauté d'Agglomération Grand Cognac)
Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-12 du code la commande publique. Nombre maxi de titulaires de l'accord-cadre : 4 (sous réserve d'un nombre de candidats suffisant). Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes Voir la passation de marché »
2025-11-20   Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement du torrent de Montfort pour le compte du SYMBHI (Hôtel du Département)
Le présent marché concerne la maîtrise d'oeuvre des aménagements de prévention des inondations du torrent de Montfort sur les communes de Crolles et Lumbin. Ces aménagements s'insèrent dans la première phase de travaux menés dans le cadre du Programme d'actions et de préventions des inondations (PAPI) des affluents de l'Isère en Grésivaudan. Ils constituent des opérations nécessaires à mise en sécurité des habitations du quartier de Montfort et à la démonstration de sécurité des installations du … Voir la passation de marché »
2025-11-10   Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire de maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux de l'ensemble des... (SEP SUD CHARENTE)
L'accord-cadre a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux de renouvellement, d'extension, de création et/ou de réhabilitation de l'ensemble des ouvrages (réseaux, réservoirs,….) d'eau potable Voir la passation de marché »
2025-09-04   ETUDES REGLEMENTAIRES ET CONTRÔLES PERIODIQUES SUR LES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE) DECHETS (Métropole Aix-Marseille-Provence)
ETUDES REGLEMENTAIRES ET CONTRÔLES PERIODIQUES SUR LES INSTALLATIONS CLASSÉES POUR L'ENVIRONNEMENT (ICPE) DECHETS Voir la passation de marché »
2025-08-07   Accord cadre à bon de commande de maitrise d'oeuvre pour les travaux sur des ouvrages d'eau potable et... (regie de L'Eau bordeaux metropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les travaux pourront concerner : - La création et … Voir la passation de marché »
2025-07-25   Accord-cadre de Maîtrise d'oeuvre sur le patrimoine visible de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole (regie de L'Eau bordeaux metropole)
Maitrise d'oeuvre portant sur toutes les opérations de travaux sur les sites de production, de traitement ou de stockage de la Régie telles que : la création de nouveaux forages, les grosses opérations de maintenance, les réhabilitations concernant le gros oeuvre, la création de nouvelles unités de traitement, les modifications/renouvellements dans les locaux électriques, Installation de nouveaux équipements électromécaniques, les opérations sur le système de ventilation L'accord-cadre sera exécuté par … Voir la passation de marché »
2025-06-18   Maîtrise d'oeuvre pour la distribution publique d'électricité, l'éclairage public et les télécommunications (SDES - Territoire d'Energie Savoie (Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie))
L'objet du marché comprend notamment : - la dissimulation des réseaux d'électricité, - l'éclairage public, - la dissimulation des réseaux de télécommunication, - autres réseaux aériens existants (télé protection, sonorisation…) Voir la passation de marché »
2025-04-24   Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre à marchés subséquents (Grand Lac - Communauté d'Agglomération)
Le présent marché a pour objet de confier à une équipe de maîtrise d'oeuvre, des missions complètes ou partielles, pour apporter une réponse technique et économique à certains programmes de travaux d'aménagement de voirie, cycles, espaces urbains, de construction ou réhabilitation de réseaux Groupement de commande entre Grand Lac et les communes suivantes : Aix-Les-Bains, Bourdeau, Chindrieux, Grésy-sur-Aix, La Biolle et Ruffieux. Le coordonnateur du groupement est Grand Lac. Chaque maître d'ouvrage peut … Voir la passation de marché »
2025-04-16   Phase candidature - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à l'obtention des autorisations règlementaires... (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale de Paris)
PHASE CANDIDATURE Objet de la consultation : Il s'agit pour l'Acheteur de choisir un prestataire qui sera chargé : - D'une part, de missions de maitrise d'oeuvre (MOE) pour la réalisation de travaux d'extension du Port de Limay Porcheville, - D'autre part, de prestations d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre des demandes d'autorisations administratives, règlementaires et juridiques, - Enfin, de diverses missions d'accompagnement dans le cadre du projet d'ensemble. Les travaux relatifs à … Voir la passation de marché »
2025-03-25   40- Mont de Marsan - Adaptation des aires aéronautiques de la BA 118 - Diagnostic des ouvrages existants... (Service d'infrastructure de la défense)
40- Mont de Marsan - Adaptation des aires aéronautiques de la BA 118 - Diagnostic des ouvrages existants d'assainissement et réalisation des études de drainage Voir la passation de marché »
2025-02-07   ACCORD-CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR L'AMENAGEMENT DE CONTINUITES CYCLABLES... (Communauté d'agglomération de Nevers)
La présente consultation a pour objet l?attribution d?un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande de maîtrise d??uvre, complète ou partielle, pour des travaux d?aménagements d?itinéraires cyclables sur le territoire de l?agglomération de NEVERS. Voir la passation de marché »
2025-01-09   Schéma de gestion du bassin versant du Vénéon pour la prévention des inondations, la gestion du transport solide et... (Hôtel du Département)
Cette opération consiste à étudier, dans le cadre d'une démarche concertée et à partir d'un diagnostic approfondi, plusieurs scénarios de gestion et d'aménagement du torrent du Vénéon et de ses affluents de manière à retenir le scénario optimum et consensuel, qui permettra d'améliorer les conditions d'écoulement, préserver ou restaurer les milieux aquatiques, assurer une bonne gestion des flux sédimentaires et réduire le risque d'inondation dans les secteurs à risque. Le choix du scénario optimum se fera … Voir la passation de marché »
2024-12-02   Réalisation du schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales de la CIVIS. (CIVIS)
La CIVIS exerce depuis le 1er janvier 2020, les compétences Eau Potable, Assainissement Collectif, Assainissement Non-Collectif et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines du petit cycle de l'eau. Elle est également autorité compétente en matière de Gestion des Milieu Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI). Le marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation d'une étude relative à l'élaboration d'un schéma directeur intercommunal de gestion intégrée des eaux pluviales (SDIGIEP) sur … Voir la passation de marché »
2024-09-26   ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE VRD, OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE, TRAVAUX D'EAU POTABLE ET... (Arche Agglo)
La communauté d'agglomération ARCHE Agglo souhaite confier diverses missions de maitrise d'oeuvre et d'assistance afin d'être accompagnée dans la mise en oeuvre de ses projets portant sur : - des travaux de voirie et d'aménagement d'espaces, - des travaux de réseau d'eau potable et d'assainissement (eaux usées y compris eaux pluviales), - des travaux en rivières. L'accord-cadre a pour objet de confier les missions suivantes : 1/ des missions de maitrise d'oeuvre relatives à des projets inférieurs à 300 … Voir la passation de marché »
2024-09-05   ZAC Arsenal Marais - Accords cadre mono-attributaires pour des études - maîtrises d'oeuvre urbaine et bâtiment pour... (Le Mans Métropole)
La Ville du Mans, Le Mans Métropole, le Département de la Sarthe et l'Etat se sont engagés dans un ambitieux Projet Partenarial d'Aménagement (PPA) pour le renouvellement du site militaire ETAMAT- Paixhans situé sur le territoire de la commune du Mans. Un plan guide a été établi pour définir les orientations d'aménagement et de programmation de ce futur quartier résidentiel au coeur du Mans. Ce projet sera mis en oeuvre dans le cadre d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC). L'objet de cette présente … Voir la passation de marché »
2024-07-31   ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES MISSIONS DE MOE SUR DES TRAVAUX DE PROTO-AMENAGEMENT (EPF AUVERGNE)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2024-07-10   Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires pour la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de... (Communauté d'Agglomération de l'Espace Sud Martinique (972))
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires pour la mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de renforcement des réseaux d'eau potable sur le territoire de l'Espace Sud - RELANCE Voir la passation de marché »
2024-06-14   MISSIONS D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE (AMO) ET DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR DES GRANDS PROJETS DE MAINTIEN ET DE... (Grand port maritime de Marseille)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification du contrat. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Lot 1) et de maîtrise d'oeuvre (Lot 2) pour : - les besoins en réparation et adaptation … Voir la passation de marché »
2024-05-21   Mission d'élaboration du schéma d'aménagement intégré du Vernon pour la prévention des inondations et la... (grenoble alpes metropole gemapi)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Il comprend : - Un forfait relatif à l'élaboration du schéma d'aménagement - Une partie à bons de commande comprenant les missions suivantes qui feront potentiellement l'objet d'une commande : A) La … Voir la passation de marché »
2024-05-07   23MC0452AOO - MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE GEMAPI - CC (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Dans le cadre de l'exercice de la nouvelle compétence GEMAPI par Toulouse Métropole sur son territoire, la collectivité est amenée à intervenir : - sur les cours d'eau, et leurs milieux annexes, que ce soit en termes d'entretien ou d'opérations d'aménagement de berge ou corridors ou de réhabilitation et construction d'ouvrage en … Voir la passation de marché »
2024-04-09   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les aires d'alimentation des captages sensibles : délimitation de l'aire... (Bordeaux Métropole - Régie de l'eau)
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 125 000,00 Euro(s) H.T. Montant estimé du besoin sur toute la durée du marché : marché ordinaire et partie à bon de commande : 205 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations … Voir la passation de marché »
2023-09-15   réalisation du Schéma Directeur d'assainissement des communes de Argentières, Champeaux, Coubert, Grisy-Suisnes,... (CC Brie des Rivières et Châteaux)
le présent marché porte sur la réalisation de l'étude de schéma directeur d'assainissement (Sda) avec zonages (des eaux usées et des eaux pluviales) de 6 communes de la Communauté de Communes Brie des Rivières et Châteaux : Argentières, Champeaux, Coubert, Grisy-Suisnes, Guignes et le Châtelet-En-Brie Voir la passation de marché »
2023-09-11   23moe05- mission de maitrise D'Oeuvre partielle pour la réhabilitation de la capacité hydraulique de la sauvette à hyeres (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
moe partielle pour le rétablissement de la capacité hydraulique de la Sauvette à Hyères prenant la suite de l'exécution de la mission initiale de MOE résiliée. Eléments de mission : pro, act, visa, det, aor. Marché à prix global et forfaitaire. Estimation 300 000 euros HT Le coût prévisionnel définitif des travaux s'élève en valeur juillet 2023 à : 2 900 000 euros HT Durée globale prévisionnelle y compris année de parfait achèvement : 36 mois Voir la passation de marché »
2023-08-21   réalisation de l'étude d'impact du projet de Renouvellement Urbain du quartier du Bois de l'étang à La Verrière (C.A. de Saint-Quentin-en-Yvelines)
l'Accord-Cadre objet de la présente consultation vise l'élaboration de l'étude d'impact du projet de renouvellement urbain du quartier du Bois de l'étang à La Verrière. La mission comprendra les éléments suivants :- la réalisation de l'étude d'impact selon les modalités décrites dans l'ordonnance no 2016-1058 du 3/08/2016 et le décret no 2016-1110 du 11/08/2016.- L'Accompagnement jusqu'à la décision de l'autorité environnementale (Ae), en amont de l'enquête publique.- La réponse aux questions de l'ae.- … Voir la passation de marché »
2023-08-03   élaboration du Schéma Directeur Intercommunal d'assainissement et d'eaux Pluviales de la Communauté d'agglomération... (CA Saint Germain Boucles de Seine)
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation d'une étude diagnostic du fonctionnement des réseaux communautaires, la réalisation du Schéma Directeur Intercommunal d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales, collectifs et non collectifs, l'élaboration des zonages d'assainissement et d'eaux pluviales Voir la passation de marché »
2023-07-28   marche etude diagnostique des systemes D'Assainissement COLLECTIF (CDC Terres du Haut Berry)
la présente consultation concerne l'étude diagnostique des systèmes d'assainissement collectif de la communauté de communes des Terres du Haut Berry décomposée comme suit : - tranche ferme correspondant à la réalisation d'une étude diagnostique du fonctionnement des systèmes d'assainissement de la communauté de communes des Terres du Haut Berry, - tranche optionnelle no1 correspondant au géo référencement en classe A des réseaux de collecte d'assainissement, - tranche optionnelle no2 correspondant au géo … Voir la passation de marché »
2023-07-13   missions de Maitrise d'oeuvre pour des travaux de fiabilisation de digues non domaniales de la Loire en... (Etablissement public Loire)
missions de maîtrise d'oeuvre visant la réalisation de travaux de confortement sur les digues non domaniales de Saumur Centre-Ville (lot no1), Vernusson (lot no2), Petit Louet (lot no3), Saint-Georges-Sur-Loire (lot no4) et Montjean-Sur-Loire (lot no5) en Maine-Et-Loire (49) Voir la passation de marché »
2023-07-12   prestations d'études de programmation urbaine et pré-opérationnelles sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence (metropole d aix marseille provence)
le présent accord-cadre a pour objet Prestations d'études de programmation urbaine et pré-opérationnelles sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille Provence. La Métropole est compétente en matière d'opérations d'aménagement, à ce titre elle doit conduire des études de programmation urbaine et de faisabilité afin de concevoir les opérations d'aménagement à mettre en oeuvre. Il s'agit au travers des opérations d'aménagement, de mettre en cohérence le projet de territoire de la Métropole avec sa … Voir la passation de marché »
2023-06-12   22-01 Sda Be : Actualisation Du Schéma Directeur D'Assainissement Des Eaux Usées, Pluviales Et Gemapi Du Siare (95) (SIARE)
le marché porte sur une mission d'actualisation du Schéma Directeur d'assainissement des eaux usées, pluviales et Gemapi du Siare (95).Le Siare a réalisé un diagnostic de ses réseaux et ouvrages d'assainissement en 2011-2013 afin d'appréhender le fonctionnement de son système d'assainissement, de localiser les anomalies et les dysfonctionnements et de disposer d'un programme de travaux pluriannuel. L'Objet de la présente étude est donc la réactualisation cette étude pour la partie Eaux usées et la … Voir la passation de marché »
2023-06-08   assistance à Maîtrise d'ouvrage Technique - aménagements du Bus à Haut Niveau de Service (Bhns) Phase 2.2 -... (SPL GAMA)
accord-Cadre de prestations intellectuelles mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2023-04-20   accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux opérations d'assainissement d'eaux Usées et d'eaux Pluviales (Syage)
maitrises d'oeuvres d'ouvrages d'infrastructures ( travaux neufs et réhabilitation)territoire du Syage (91 et 94)accord-cadre multi-attributaire ( 4 titulaires souhaités) de prestations intellectuelles qui comprend :- une partie à marchés subséquents: prix global et forfaitaire du marché subséquents pour les missions Pre-Dia-Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor-Opc, telles que définies dans le Ccp. Les marchés subséquents seront attribués au fur et à mesure de l'apparition des besoins et préciseront les éléments … Voir la passation de marché »
2023-04-12   mission de maîtrise d'oeuvre - sécurisation digue Saint-Etienne-Des-Sorts (Syndicat Mixte Abcèze)
maîtrise d'oeuvre des futurs travaux de sécurisation sur le système d'endiguement Voir la passation de marché »
2023-02-20   missions de maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux de rénovation, d'extension, de déconstruction et de création... (Le Grésivaudan)
la présente consultation concerne un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires portant sur des missions de maîtrise d'oeuvre conception-réalisation, concernant les études et le suivi des travaux d'unités de traitement implantées sur le territoire de la communauté de communes Le Grésivaudan Voir la passation de marché »
2023-02-15   missions de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de projets d'investissements en eau potable et assainissement (Dinan agglomération)
missions de Maîtrise d'oeuvre dans le cadre de projets d'investissements en eau potable et assainissement Voir la passation de marché »
2023-02-13   etudes pre-operationnelles pour la creation de la zac du parc D'Activite au nord-est du coeur de L'Agglomeration de... (agencedeclic)
la présente consultation concerne la réalisation des études pré-opérationnelles pour la création de la ZAC du parc d'acivité de la zone au Nord-Est du coeur de l'agglomération de Blois. La consultation est portée par le groupement SIAM Conseil et Agence Déclic au nom et pour le compte d'agglopolys le détail des compétences attendues est listé à l'article 6.1 du Règlement de Consultation Voir la passation de marché »
2023-01-31   " Eau'Rizon 2070 "Stratégie et solutions d'adaptation aux changements climatiques (Syndicat mixte Bassin Versant Agly)
le changement climatique frappe d'ores et déjà l'ensemble de la planète et semble particulièrement marqué sur le pourtour méditerranéen. Ses effets s'annoncent majeurs et systémiques sur l'ensemble de nos systèmes socio-économiques et notre environnement.En réponse à l'ampleur du phénomène et sa complexité, les gestionnaires des bassins versants du Sègre français, du Tech, du Réart, de la Têt et de l'agly souhaitent :-Affiner la connaissance des impacts du réchauffement climatique sur l'eau sur leurs … Voir la passation de marché »
2023-01-24   accord Cadre Multi-Attributaire - etudes Environnementales : Dossiers Reglementaires, Etudes Et Suivis Ecologiques (communaute d agglo du pays ajaccien)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La forme du prix est déterminée par marché subséquent Voir la passation de marché »
2023-01-19   missions de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux de démolition et de mise en sécurité (Établissement public foncier IDF)
le marché public a pour objet l'exécution de missions de maitrise d'oeuvre. Ces missions portent sur des opérations de travaux de démolition et mise en sécurité comprenant notamment les prestations de travaux suivantes : curage, déconstruction, décontamination, désamiantage, dépollution, confortement et autres Voir la passation de marché »
2023-01-19   missions d'audits sur patrimoine, chiffrage des travaux et prestations connexes sous Maitrise d'ouvrage de l'epf IF (Établissement public foncier IDF)
le marché public a pour objet l'exécution de missions d'audits sur patrimoine, chiffrage des travaux et prestations connexes sous Maitrise d'ouvrage de l'epf IF Voir la passation de marché »
2023-01-18   mission de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d?une usine de traitement d'eau potable sur la Commune de Saint Cyr... (Tours Métropole Val de Loire)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-01-18   mission de maîtrise d'oeuvre VRD pour l'aménagement du quartier de la Charbonnière dans le cadre d'une opération de RHI (Commune de Saint-Laurent du Maroni)
marché de maîtrise d'oeuvre VRD pour l'aménagement du quartier de la Charbonnière dans le cadre de l'opération de RHI à la Charbonnière. Cette opération concernera l'aménagement, la viabilisation et l'équipement du quartier de la Charbonnière situé à Saint-Laurent du Maroni. Elle se déroulera par tranches Voir la passation de marché »
2023-01-09   223219 : Accord-Cadre mixte - mission de maîtrise d'oeuvre pour la dépollution et la démolition de la friche... (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
le présent marché a pour objet des prestations de maîtrise d'oeuvre en vue de la réalisation de travaux sur les bâtiments précédemment occupés par la société Charles Jourdan, au 1 boulevard Voltaire à Romans-Sur-Isère, cela dans le cadre d'un projet global de reconversion du site porté par la volonté d'innovation et d'exemplarité environnementale. En parallèle des études de maîtrise d'oeuvre, la réflexion autour de ce projet global sera alimentée par d'autres expertises, déjà en cours, concernant ce même … Voir la passation de marché »
2023-01-05   accords-Cadres de prestations de maîtrise d'oeuvre pour les ouvrages du SEDIF (Syndicat des eaux d'Île-de-France)
la présente consultation a pour objet la passation de trois accords-cadres de prestations de maîtrise d'oeuvre relatives à des ouvrages destinés à la production, au relèvement et au stockage d'eau potable, et des deux premiers marchés subséquents des lots 1 et 3 Voir la passation de marché »
2022-12-16   réalisation d'un schéma directeur des eaux usées pour la commune de Villeneuve de la Raho (Perpignan Méditerranée Communauté)
ce contrat a pour objectif d'appréhender l'ensemble des problématiques liées à la thématique de l'assainissement du territoire étudié et de proposer un programme d'actions correctives hiérarchisées et chiffrées.Cette étude comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle à bons de commande avec un montant maximum de 40000 euro(s) (H.T.). Elle est subventionnée par l'agence de l'eau (50%) et le Département (10%) Voir la passation de marché »
2022-12-16   marché de maîtrise d'oeuvre pour la requalification de la place de Strasbourg, de la place Carnot et du Boulevard de... (Montpellier Méditerranée Métropole)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Une partie des prestations fera l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire. Cet accord-cadre sera passé en application des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique Voir la passation de marché »