Passation de marchés: Saint-Louis Agglomération
>20 marchés publics archivés
Saint-Louis Agglomération a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie.
Historiquement, les fournisseurs de Saint-Louis Agglomération sont suez RV Nord Est, EDF, Agrivalor Energie, Astech, JMK SARL, Regiongaz, Schroll, Selfee, Somatico et Tredi.
Récents marchés passés par Saint-Louis Agglomération
2026-03-04
Services de transports scolaires sur le ressort territorial de Saint-Louis Agglomération (68) (Saint-Louis Agglomération)
La présente consultation a pour objet l'attribution de services de transports scolaires sur le ressort territorial de SAINT-LOUIS Agglomération (68). Le contexte du marché, ainsi que le descriptif des prestations attendues seront précisés au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Lieu(x) d'exécution : SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS : FRF12 Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'attribution de services de transports scolaires sur le ressort territorial de SAINT-LOUIS Agglomération (68). Le contexte du marché, ainsi que le descriptif des prestations attendues seront précisés au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Lieu(x) d'exécution : SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS : FRF12 Voir la passation de marché »
2026-02-25
CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DE DEUX STRUCTURES MULTI-ACCUEILS (Saint-Louis Agglomération)
Code NUTS : FRF12 - Lieu principal d'exécution : Saint-Louis Agglomération - LANDSER (68440) & SIERENTZ (68510) La Communauté d'agglomération Saint-Louis Agglomération entend confier à un tiers la gestion et l'exploitation de deux multi-accueils dans son ressort territorial et dont la consistance et les modalités d'exploitation sont définies contractuellement. Le Délégataire, auquel l'Autorité Délégante transfère le risque d'exploitation du service conformément aux principes de la délégation de service … Voir la passation de marché »
Code NUTS : FRF12 - Lieu principal d'exécution : Saint-Louis Agglomération - LANDSER (68440) & SIERENTZ (68510) La Communauté d'agglomération Saint-Louis Agglomération entend confier à un tiers la gestion et l'exploitation de deux multi-accueils dans son ressort territorial et dont la consistance et les modalités d'exploitation sont définies contractuellement. Le Délégataire, auquel l'Autorité Délégante transfère le risque d'exploitation du service conformément aux principes de la délégation de service … Voir la passation de marché »
2026-02-16
Fourniture et livraison d'un véhicule porteur et ses équipements afférents pour le service de collecte des ordures ménagères (Saint-Louis Agglomération)
La présente consultation a pour objet de sélectionner un prestataire chargé de fournir et livrer un véhicule porteur et une benne à ordures ménagères pour la Direction des Déchets Ménagers. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) commun à tous les lots et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) spécifique à chaque lot. Lieu(x) d'exécution?: -Code NUTS : FRF12 -68300 Territoire de Saint-Louis Agglomération -Centre … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de sélectionner un prestataire chargé de fournir et livrer un véhicule porteur et une benne à ordures ménagères pour la Direction des Déchets Ménagers. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) commun à tous les lots et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) spécifique à chaque lot. Lieu(x) d'exécution?: -Code NUTS : FRF12 -68300 Territoire de Saint-Louis Agglomération -Centre … Voir la passation de marché »
2026-01-23
FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS (Saint-Louis Agglomération)
Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en électricité et en gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Groupement de commandes SLA + 3 … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en électricité et en gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Groupement de commandes SLA + 3 … Voir la passation de marché »
2025-11-04
Concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement (CINE)... (Saint-Louis Agglomération)
Concours restreint sur "esquisse" organisé en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre portant sur : La construction d'un Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement (CINE) à SAINT-LOUIS. Saint-Louis Agglomération et l'Association de la Petite Camargue Alsacienne, ont engagé une réflexion sur la création d'un bâtiment d'accueil à l'une des portes d'entrée de la réserve naturelle de la petite Camargue Alsacienne. L'objectif est double : - Créer un bâtiment visible de la rue de … Voir la passation de marché »
Concours restreint sur "esquisse" organisé en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre portant sur : La construction d'un Centre d'Initiation à la Nature et à l'Environnement (CINE) à SAINT-LOUIS. Saint-Louis Agglomération et l'Association de la Petite Camargue Alsacienne, ont engagé une réflexion sur la création d'un bâtiment d'accueil à l'une des portes d'entrée de la réserve naturelle de la petite Camargue Alsacienne. L'objectif est double : - Créer un bâtiment visible de la rue de … Voir la passation de marché »
2025-10-16
Entretien des ouvrages d'eaux usées et pluviales sur le territoire de 34 communes de SAINT-LOUIS Agglomération - 2026 à 2029 (Saint-Louis Agglomération)
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations d'entretien des ouvrages d'eaux usées et pluviales sur le territoire de 34 communes de SAINT-LOUIS Agglomération pour les années 2026 à 2029. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux deux lots, ainsi que dans les BPU « Entretien préventif » et BPU « Interventions curatives » propres à chaque lot. Lieu(x) d'exécution : -Code NUTS : FRF12 ; -34 communes de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations d'entretien des ouvrages d'eaux usées et pluviales sur le territoire de 34 communes de SAINT-LOUIS Agglomération pour les années 2026 à 2029. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux deux lots, ainsi que dans les BPU « Entretien préventif » et BPU « Interventions curatives » propres à chaque lot. Lieu(x) d'exécution : -Code NUTS : FRF12 ; -34 communes de … Voir la passation de marché »
2025-10-07
Acquisition d'abris-bacs pour la collecte des déchets alimentaires en apport volontaire sur le territoire de... (Saint-Louis Agglomération)
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'abris-bacs pour la collecte des déchets alimentaires en apport volontaire sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux deux lots. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services. Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS FRF12 Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition d'abris-bacs pour la collecte des déchets alimentaires en apport volontaire sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun aux deux lots. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services. Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS FRF12 Voir la passation de marché »
2025-09-19
Acquisition, livraison et installation de conteneurs d'apport volontaire enterrés (CAVE) et de pièces détachées pour... (Saint-Louis Agglomération)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de conteneurs d'apport volontaire enterrés et de pièces détachées correspondantes permettant la maintenance de ces matériels pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures et de services Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de SAINT-LOUIS … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de conteneurs d'apport volontaire enterrés et de pièces détachées correspondantes permettant la maintenance de ces matériels pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures et de services Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de SAINT-LOUIS … Voir la passation de marché »
2025-09-19
Fourniture et livraison de carburant gazole (B7) pour les véhicules poids-lourds de la Direction des Déchets... (Saint-Louis Agglomération)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de carburant gazole (B7) pour les véhicules poids-lourds de la Direction des Déchets Ménagers de SAINT-LOUIS Agglomération. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures. Lieu(x) d'exécution : Centre Technique situé au 12, Rue du Rhône à VILLAGE-NEUF (68128) Code NUTS : FRF12 Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de carburant gazole (B7) pour les véhicules poids-lourds de la Direction des Déchets Ménagers de SAINT-LOUIS Agglomération. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP). Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures. Lieu(x) d'exécution : Centre Technique situé au 12, Rue du Rhône à VILLAGE-NEUF (68128) Code NUTS : FRF12 Voir la passation de marché »
2025-09-02
Services de transport de voyageurs pour la ligne régulière Distribus n°15 : Altkirch, Saint-Louis (68) (Saint-Louis Agglomération)
Saint-Louis Agglomération est Autorité Organisatrice de la mobilité durable sur ressort territorial y compris pour les transports scolaires (à l'exception toutefois des services de transport spécial des élèves et étudiants handicapés). Le marché porte sur l'exploitation de services de transports terrestres réguliers de voyageurs entre la gare SNCF d'Altkirch (68130) et la gare SNCF de Saint-Louis (68300) identifiée sous ligne Distribus n°15. Il s'agit d'une ligne affectée à tous les usagers du transport … Voir la passation de marché »
Saint-Louis Agglomération est Autorité Organisatrice de la mobilité durable sur ressort territorial y compris pour les transports scolaires (à l'exception toutefois des services de transport spécial des élèves et étudiants handicapés). Le marché porte sur l'exploitation de services de transports terrestres réguliers de voyageurs entre la gare SNCF d'Altkirch (68130) et la gare SNCF de Saint-Louis (68300) identifiée sous ligne Distribus n°15. Il s'agit d'une ligne affectée à tous les usagers du transport … Voir la passation de marché »
2025-07-21
Entretien des bâtiments de SAINT-LOUIS Agglomération pour les années 2026 à 2029 (Saint-Louis Agglomération)
La présente consultation concerne des prestations d'entretien des bâtiments de SAINT-LOUIS Agglomération pour les années 2026 à 2029. Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propre à chaque lot, et ses annexes. Il s'agit de marchés et d'accords-cadres de services. Code NUTS : FRF12 Lieux d'exécution : Les prestations pourront avoir lieu dans les locaux des bâtiments et lieux identifiés dans les CCTP propres à chaque lot, … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations d'entretien des bâtiments de SAINT-LOUIS Agglomération pour les années 2026 à 2029. Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propre à chaque lot, et ses annexes. Il s'agit de marchés et d'accords-cadres de services. Code NUTS : FRF12 Lieux d'exécution : Les prestations pourront avoir lieu dans les locaux des bâtiments et lieux identifiés dans les CCTP propres à chaque lot, … Voir la passation de marché »
2025-06-12
Services d'assurances pour la CA SAINT-LOUIS Agglomération (Saint-Louis Agglomération)
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la CA SAINT-LOUIS AGGLOMERATION. Code NUTS FRF12 Pour les lots 1, 2 et 3 : Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis au présent règlement de consultation. L'entreprise … Voir la passation de marché »
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la CA SAINT-LOUIS AGGLOMERATION. Code NUTS FRF12 Pour les lots 1, 2 et 3 : Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis au présent règlement de consultation. L'entreprise … Voir la passation de marché »
2025-05-15
Fourniture et livraison d'un véhicule porteur et d'équipements afférents pour le service de collecte des ordures ménagères (Saint-Louis Agglomération)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un véhicule porteur et d'équipements afférents pour le service de collecte des ordures ménagères. Le détail des équipements est précisé dans chaque lot. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propre à chaque lot. Il s'agit d'un marché de fournitures. Lieu(x) d'exécution: Centre Technique situé au 12, Rue du Rhône à VILLAGE-NEUF (68128) Code NUTS: FRF12 Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un véhicule porteur et d'équipements afférents pour le service de collecte des ordures ménagères. Le détail des équipements est précisé dans chaque lot. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propre à chaque lot. Il s'agit d'un marché de fournitures. Lieu(x) d'exécution: Centre Technique situé au 12, Rue du Rhône à VILLAGE-NEUF (68128) Code NUTS: FRF12 Voir la passation de marché »
2025-04-08
Accord-cadre pour la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération - 2025 à 2029 (Saint-Louis Agglomération)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération pour les années 2025 à 2029. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun et le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services. Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS FRF12 Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et pose de signalétique pour SAINT-LOUIS Agglomération pour les années 2025 à 2029. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun et le bordereau des prix unitaires propre à chaque lot. Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services. Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération Code NUTS FRF12 Voir la passation de marché »
2025-03-27
Gardiennage, location et transport des bennes des déchetteries de Bartenheim, Kembs, Leymen, Michelbach-le-Haut et Sierentz (Saint-Louis Agglomération)
La présente consultation concerne les prestations relatives au gardiennage, à la location et au transport des bennes des déchetteries de Bartenheim, Kembs, Leymen, Michelbach-le-Haut et Sierentz. Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un marché simple de services à prix mixtes. Lieux d'exécution : Déchetteries de Bartenheim, Kembs, Leymen, Michelbach-le-Haut et Sierentz Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations relatives au gardiennage, à la location et au transport des bennes des déchetteries de Bartenheim, Kembs, Leymen, Michelbach-le-Haut et Sierentz. Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un marché simple de services à prix mixtes. Lieux d'exécution : Déchetteries de Bartenheim, Kembs, Leymen, Michelbach-le-Haut et Sierentz Voir la passation de marché »
2025-03-07
Délégation de la gestion et l'exploitation du réseau de transports collectifs DISTRIBUS de Saint-Louis Agglomération (68300) (Saint-Louis Agglomération)
Délégation de service public sous forme de concession pour l'exploitation du réseau de transports urbains de l'agglomération de Saint-Louis de transport régulier de voyageurs TPMR et TAD inclus. La Communauté d'agglomération Saint-Louis Agglomération entend confier à un tiers l'exploitation des services de transport public urbain et non urbain de voyageurs dans son ressort territorial et dont la consistance et les modalités d'exploitation sont définies contractuellement. Le Délégataire, auquel l'Autorité … Voir la passation de marché »
Délégation de service public sous forme de concession pour l'exploitation du réseau de transports urbains de l'agglomération de Saint-Louis de transport régulier de voyageurs TPMR et TAD inclus. La Communauté d'agglomération Saint-Louis Agglomération entend confier à un tiers l'exploitation des services de transport public urbain et non urbain de voyageurs dans son ressort territorial et dont la consistance et les modalités d'exploitation sont définies contractuellement. Le Délégataire, auquel l'Autorité … Voir la passation de marché »
2025-02-20
Marché réservé - Accord-cadre de mise à disposition de personnel à titre temporaire (Saint-Louis Agglomération)
Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet les prestations de mise à disposition de personnel technique à titre temporaire pour le compte de SAINT-LOUIS Agglomération. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre de services exclusivement réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs défavorisés conformément à l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique, lorsque plus de 50% des … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la pour objet les prestations de mise à disposition de personnel technique à titre temporaire pour le compte de SAINT-LOUIS Agglomération. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s'agit d'un accord-cadre de services exclusivement réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs défavorisés conformément à l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique, lorsque plus de 50% des … Voir la passation de marché »
2024-12-02
Acquisition de conteneurs d'apport volontaire aériens et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers... (Saint-Louis Agglomération)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de conteneurs d'apport volontaire aériens et de pièces détachées correspondantes permettant la maintenance de ces matériels pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande multi attributaire conclu avec deux attributaires et passé en application des articles L2125-1, R2161-1 à 6 et R2161-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de conteneurs d'apport volontaire aériens et de pièces détachées correspondantes permettant la maintenance de ces matériels pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande multi attributaire conclu avec deux attributaires et passé en application des articles L2125-1, R2161-1 à 6 et R2161-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet … Voir la passation de marché »
2024-08-09
Collecte, transport et traitement des principaux matériaux collectés en déchetteries et sur la voie publique (Saint-Louis Agglomération)
La présente consultation concerne la collecte, le transport et le traitement des principaux matériaux collectés en déchetteries et sur la voie publique, sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération. Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propre à chaque lot. Il s'agit d'un marché de services. Chaque lot donne lieu à un marché simple à prix unitaires, sauf les lots 10 et 11 qui sont mixtes. Pour le lot n°01, le marché … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la collecte, le transport et le traitement des principaux matériaux collectés en déchetteries et sur la voie publique, sur le territoire de SAINT-LOUIS Agglomération. Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propre à chaque lot. Il s'agit d'un marché de services. Chaque lot donne lieu à un marché simple à prix unitaires, sauf les lots 10 et 11 qui sont mixtes. Pour le lot n°01, le marché … Voir la passation de marché »
2024-07-31
Accord-cadre de fourniture et de livraison de collations, repas, goûters et bouteilles d'eau de source en liaison... (Saint-Louis Agglomération)
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de collations, goûters, repas et bouteille d'eau de source en liaison froide au sein des 4 multi-accueils gérés par SAINT LOUIS Agglomération (en régie directe ou en délégation de service public). Le descriptif des prestations est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de collations, goûters, repas et bouteille d'eau de source en liaison froide au sein des 4 multi-accueils gérés par SAINT LOUIS Agglomération (en régie directe ou en délégation de service public). Le descriptif des prestations est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à … Voir la passation de marché »
2024-07-30
Marché réservé - Gestion d'une flotte de vélos à assistance électrique sur le territoire de SAINT-LOUIS... (Saint-Louis Agglomération)
La présente consultation a pour objet la gestion d'une flotte de vélos de ville à assistance électrique, dans le cadre d'un dispositif de location. Le prestataire se chargera de leur location ainsi que de leur entretien. Plus spécifiquement, le titulaire assurera : - Le stockage des vélos, dont le propriétaire reste Saint-Louis Agglomération - L'accueil, l'inscription et la mise à disposition des vélos et des emplacements de stationnement vélos aux clients les ayant loués - La location d'emplacements de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la gestion d'une flotte de vélos de ville à assistance électrique, dans le cadre d'un dispositif de location. Le prestataire se chargera de leur location ainsi que de leur entretien. Plus spécifiquement, le titulaire assurera : - Le stockage des vélos, dont le propriétaire reste Saint-Louis Agglomération - L'accueil, l'inscription et la mise à disposition des vélos et des emplacements de stationnement vélos aux clients les ayant loués - La location d'emplacements de … Voir la passation de marché »
2024-07-26
FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS (Saint-Louis Agglomération)
Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en électricité et en gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique Le coordonnateur du groupement de commandes est la Communauté d'Agglomération de Saint-Louis Agglomération. Il aura … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement en électricité et en gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique Le coordonnateur du groupement de commandes est la Communauté d'Agglomération de Saint-Louis Agglomération. Il aura … Voir la passation de marché »
2024-07-26
ACCORD CADRE POUR LA FOURNITURE & ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET EN GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS (Saint-Louis Agglomération)
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Le coordonnateur du … Voir la passation de marché »
Le présent Accord-Cadre a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel alimentant les points de livraison du groupement de commandes et la fourniture de services associés. Il se présente sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes et conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique. Le coordonnateur du … Voir la passation de marché »
2024-07-16
Fourniture et livraison de vêtements de haute visibilité, de vêtements de travail et de protection, de vêtements,... (Saint-Louis Agglomération)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de haute visibilité, de vêtements de travail et de protection, de vêtements, chaussures et accessoires spécifiques au sport, de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle (EPI) destinés au personnel des différents services de SAINT-LOUIS Agglomération, pour les années 2024 à 2028. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun et le … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de haute visibilité, de vêtements de travail et de protection, de vêtements, chaussures et accessoires spécifiques au sport, de chaussures de sécurité et d'équipements de protection individuelle (EPI) destinés au personnel des différents services de SAINT-LOUIS Agglomération, pour les années 2024 à 2028. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) commun et le … Voir la passation de marché »
2024-05-02
Concession du Service Public de l'Assainissement Collectif de Saint-Louis Agglomération - Phases de candidature et d'offre (Saint-Louis Agglomération)
Procédure de concession de service public en application des articles L. 3120-1 et suivants du code de la commande publique et des articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Le contrat objet du présent avis d'appel public à candidature constitue un contrat de concession au sens de l'article L. 1121-1 du code de la commande publique portant sur la collecte, le transport et le traitement des eaux usées. Compte tenu des investissements à … Voir la passation de marché »
Procédure de concession de service public en application des articles L. 3120-1 et suivants du code de la commande publique et des articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Le contrat objet du présent avis d'appel public à candidature constitue un contrat de concession au sens de l'article L. 1121-1 du code de la commande publique portant sur la collecte, le transport et le traitement des eaux usées. Compte tenu des investissements à … Voir la passation de marché »
2024-05-02
Concession du Service Public de l'Eau Potable de Saint-Louis Agglomération - Phases de candidature et d'offre (Saint-Louis Agglomération)
Procédure de concession de service public en application des articles L. 3120-1 et suivants du code de la commande publique et des articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Le contrat objet du présent avis d'appel public à candidature constitue un contrat de concession au sens de l'article L. 1121-1 du code de la commande publique portant sur la production et la distribution d'eau potable. Compte tenu des investissements à réaliser, … Voir la passation de marché »
Procédure de concession de service public en application des articles L. 3120-1 et suivants du code de la commande publique et des articles L.1411-1 et suivants et R.1411-1 et suivants du Code général des collectivités territoriales (CGCT). Le contrat objet du présent avis d'appel public à candidature constitue un contrat de concession au sens de l'article L. 1121-1 du code de la commande publique portant sur la production et la distribution d'eau potable. Compte tenu des investissements à réaliser, … Voir la passation de marché »
2024-03-27
Fourniture et livraison d'un véhicule porteur et d'équipements afférents pour le service de collecte des ordures ménagères (Saint-Louis Agglomération)
Caractéristiques principales du marché public : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un véhicule porteur et d'équipements afférents pour le service de collecte des ordures ménagères. Le détail des équipements est précisé dans chaque lot (BOM et lève conteneur automatique, bras de levage à potence coulissante et systèmes de bâchage, bennes amovibles). Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propre à chaque … Voir la passation de marché »
Caractéristiques principales du marché public : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un véhicule porteur et d'équipements afférents pour le service de collecte des ordures ménagères. Le détail des équipements est précisé dans chaque lot (BOM et lève conteneur automatique, bras de levage à potence coulissante et systèmes de bâchage, bennes amovibles). Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) propre à chaque … Voir la passation de marché »
2024-02-09
Contrat de concession d'aménagement de la ZAC « GRUEN » à Sierentz (Saint-Louis Agglomération)
Saint Louis agglomération souhaite confier à un aménageur, dans le cadre d'un contrat de concession d'aménagement, la réalisation de l'opération d'aménagement dénommée ZAC « Gruen », dans la perspective de la réalisation d'une zone d'activités à vocation industrielle et de gros artisanat. L'opération s'étend sur une superficie d'environ 22 hectares (216 523 m²), d'un seul tenant et de nature agricole. Il est prévu environ 19,5 hectares d'espaces cessibles, selon un découpage parcellaire en 5 à 7 grandes … Voir la passation de marché »
Saint Louis agglomération souhaite confier à un aménageur, dans le cadre d'un contrat de concession d'aménagement, la réalisation de l'opération d'aménagement dénommée ZAC « Gruen », dans la perspective de la réalisation d'une zone d'activités à vocation industrielle et de gros artisanat. L'opération s'étend sur une superficie d'environ 22 hectares (216 523 m²), d'un seul tenant et de nature agricole. Il est prévu environ 19,5 hectares d'espaces cessibles, selon un découpage parcellaire en 5 à 7 grandes … Voir la passation de marché »
2023-10-23
entretien des espaces verts de Saint-Louis Agglomération pour les années 2024 à 2027 (Saint-Louis Agglomération)
le présent accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations d'entretien des espaces verts de Saint-Louis Agglomération pour les années 2024 à 2027.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots.Il s'agit de marchés et d'accords-cadres de services.Code Nuts : Frf12Lieu(X) d'exécution : Les prestations pourront avoir lieu sur l'ensemble des sites de Saint-Louis Agglomération dont la liste non-exhaustive est … Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre fixe les conditions d'exécution des prestations d'entretien des espaces verts de Saint-Louis Agglomération pour les années 2024 à 2027.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à tous les lots.Il s'agit de marchés et d'accords-cadres de services.Code Nuts : Frf12Lieu(X) d'exécution : Les prestations pourront avoir lieu sur l'ensemble des sites de Saint-Louis Agglomération dont la liste non-exhaustive est … Voir la passation de marché »
2023-10-18
aménagement de la Zac du Quartier du Lys à Saint-Louis-Etudes liées à l'aménagement sous forme de Zac, dossiers de... (Saint-Louis Agglomération)
le présent marché a pour objet de confier au prestataire une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la création et la réalisation de la Zac du quartier du Lys à Saint-Louis, et le suivi des travaux.Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre comprenant les éléments de mission définis dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) valant programme de l'opération. Ces dispositions sont complétées par le mémoire méthodologique et technique du titulaire fourni à l'appui de son offre, et par les … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet de confier au prestataire une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la création et la réalisation de la Zac du quartier du Lys à Saint-Louis, et le suivi des travaux.Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre comprenant les éléments de mission définis dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) valant programme de l'opération. Ces dispositions sont complétées par le mémoire méthodologique et technique du titulaire fourni à l'appui de son offre, et par les … Voir la passation de marché »
2023-10-12
accord-Cadre pour la fourniture de pneumatiques, produits connexes et prestations associées couvrant les besoins de... (Saint-Louis Agglomération)
le présent accord cadre a pour objet la fourniture de pneumatiques, de produits connexes et de prestations associées couvrant les besoins du parc automobile de Saint-Louis Agglomération.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots.Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services.Lieu(x) d'exécution : Code Nuts Frf12Sur le territoire de Saint-Louis Agglomération et principalement au centre … Voir la passation de marché »
le présent accord cadre a pour objet la fourniture de pneumatiques, de produits connexes et de prestations associées couvrant les besoins du parc automobile de Saint-Louis Agglomération.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à l'ensemble des lots.Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services.Lieu(x) d'exécution : Code Nuts Frf12Sur le territoire de Saint-Louis Agglomération et principalement au centre … Voir la passation de marché »
2023-10-12
assistance à maîtrise d'ouvrage (Amo) dans le cadre des études d'opportunité et de faisabilité du contournement de... (Saint-Louis Agglomération)
la présente mission vise à apporter une assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique, financière et administrative, dans le cadre de la réalisation des études d'opportunité et de faisabilité du contournement de Hésingue-Hégenheim (en lien avec le projet routier suisse dit " Zubringer Bachgraben ") ainsi que sur la mission d'accompagnement de Sla pour la mise en oeuvre de la concertation et de l'information du public tout au long de l'élaboration du projet.La nature et l'étendue des prestations … Voir la passation de marché »
la présente mission vise à apporter une assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique, financière et administrative, dans le cadre de la réalisation des études d'opportunité et de faisabilité du contournement de Hésingue-Hégenheim (en lien avec le projet routier suisse dit " Zubringer Bachgraben ") ainsi que sur la mission d'accompagnement de Sla pour la mise en oeuvre de la concertation et de l'information du public tout au long de l'élaboration du projet.La nature et l'étendue des prestations … Voir la passation de marché »
2023-10-04
fourniture, installation et maintenance de défibrillateurs - période 2024 à 2027 (Saint-Louis Agglomération)
la présente consultation concerne la fourniture, la pose et la maintenance de défibrillateurs pour la période 2024 à 2027.Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et son annexe.Lieux d'exécution : Les prestations pourront avoir lieu dans les locaux des bâtiments exploités par les membres du groupement de commande.Ces locaux sont tous situés sur le territoire de Saint-Louis Agglomération.Les membres du groupement de commandes … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la fourniture, la pose et la maintenance de défibrillateurs pour la période 2024 à 2027.Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et son annexe.Lieux d'exécution : Les prestations pourront avoir lieu dans les locaux des bâtiments exploités par les membres du groupement de commande.Ces locaux sont tous situés sur le territoire de Saint-Louis Agglomération.Les membres du groupement de commandes … Voir la passation de marché »
2023-09-26
exploitation du parc de stationnement P+R Gare Ouest à Saint-Louis (Saint-Louis Agglomération)
la présente consultation concerne l'exploitation du parc de stationnement P+R Gare Ouest à Saint-Louis, situé rue du Ballon, propriété de Saint-Louis Agglomération, et réalisé dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu'à la gare de Saint-Louis.Le contexte du marché ainsi que le descriptif des prestations attendues sont précisés au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne l'exploitation du parc de stationnement P+R Gare Ouest à Saint-Louis, situé rue du Ballon, propriété de Saint-Louis Agglomération, et réalisé dans le cadre de l'extension de la ligne 3 du tramway de Bâle jusqu'à la gare de Saint-Louis.Le contexte du marché ainsi que le descriptif des prestations attendues sont précisés au Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) Voir la passation de marché »
2023-08-11
fourniture d'électricité pour les points de livraison appartenant à Saint-Louis Agglomération, sur les zones de... (Saint-Louis Agglomération)
la présente consultation concerne la fourniture d'électricité (sans distinction de puissance) active pour ce qui relève des zones de distribution Primeo et Hunelec, avec acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les Cee, avec les services associés pour différents points de livraison pour plusieurs communes membres de Saint-Louis Agglomération, ainsi que Saint-Louis Agglomération elle-même pour ses équipements.La consultation ne concerne que des points de livraison … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la fourniture d'électricité (sans distinction de puissance) active pour ce qui relève des zones de distribution Primeo et Hunelec, avec acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les Cee, avec les services associés pour différents points de livraison pour plusieurs communes membres de Saint-Louis Agglomération, ainsi que Saint-Louis Agglomération elle-même pour ses équipements.La consultation ne concerne que des points de livraison … Voir la passation de marché »
2023-07-31
aménagement de la Zac du Quartier du Lys à Saint-Louis - etudes liées à l'aménagement sous forme de Zac, dossier de... (Saint-Louis Agglomération)
le présent marché a pour objet de confier au prestataire une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la création et la réalisation de la Zac du quartier du Lys à Saint-Louis, et le suivi des travaux.Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre comprenant les éléments de mission définis dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) valant programme de l'opération. Ces dispositions sont complétées par le mémoire méthodologique et technique du titulaire fourni à l'appui de son offre, et par les … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet de confier au prestataire une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine pour la création et la réalisation de la Zac du quartier du Lys à Saint-Louis, et le suivi des travaux.Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre comprenant les éléments de mission définis dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) valant programme de l'opération. Ces dispositions sont complétées par le mémoire méthodologique et technique du titulaire fourni à l'appui de son offre, et par les … Voir la passation de marché »
2023-06-09
prestations de maintenance des équipements installés sur les différents sites de Saint-Louis Agglomération - période... (Saint-Louis Agglomération)
le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Ccp propre à chaque lot.Code Nuts : Frf12Lieu(X) d'exécution : Territoire de Sla.Pour chaque lot, à l'exception du lot no2, les prestations donneront lieu à un marché mixte :-Les prestations de maintenance préventive des équipements installés font l'objet d'un marché ordinaire. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte.-les prestations de maintenance corrective des équipements installés font l'objet d'un accord-cadre à bons de … Voir la passation de marché »
le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Ccp propre à chaque lot.Code Nuts : Frf12Lieu(X) d'exécution : Territoire de Sla.Pour chaque lot, à l'exception du lot no2, les prestations donneront lieu à un marché mixte :-Les prestations de maintenance préventive des équipements installés font l'objet d'un marché ordinaire. Elles constituent la partie forfaitaire du marché mixte.-les prestations de maintenance corrective des équipements installés font l'objet d'un accord-cadre à bons de … Voir la passation de marché »
2023-04-25
fourniture et livraison d'un véhicule et de son équipement pour une application de collecte d'ordures ménagères (Saint-Louis Agglomération)
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un véhicule porteur pour une application de collecte d'ordures ménagères, d'une benne compatible et d'un lève conteneur automatique.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propre à chaque lot.Il s'agit d'un marché de fournitures.Lieu(x) d'exécution : Centre Technique situé au 12, Rue du Rhône à Village-Neuf (68128)code Nuts : Frf12 Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison d'un véhicule porteur pour une application de collecte d'ordures ménagères, d'une benne compatible et d'un lève conteneur automatique.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propre à chaque lot.Il s'agit d'un marché de fournitures.Lieu(x) d'exécution : Centre Technique situé au 12, Rue du Rhône à Village-Neuf (68128)code Nuts : Frf12 Voir la passation de marché »
2023-04-20
accord-Cadre de fourniture de pneumatiques, produits connexes et prestations associées couvrant les besoins de... (Saint-Louis Agglomération)
la présente consultation a pour objet la fourniture de pneumatiques, de produits connexes et de prestations associées couvrant les besoins du parc automobile de Saint-Louis Agglomération, pour la période 2023 à 2027.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à tous les lots.Code Nuts : Frf12Lieux d'exécution : Territoire de Saint-Louis Agglomération et plus particulièrement le Centre Opérationnel de Saint-Louis Agglomeration - 12 rue du Rhône … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la fourniture de pneumatiques, de produits connexes et de prestations associées couvrant les besoins du parc automobile de Saint-Louis Agglomération, pour la période 2023 à 2027.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp) commun à tous les lots.Code Nuts : Frf12Lieux d'exécution : Territoire de Saint-Louis Agglomération et plus particulièrement le Centre Opérationnel de Saint-Louis Agglomeration - 12 rue du Rhône … Voir la passation de marché »
2023-02-10
accord-Cadre de fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines de Saint-Louis... (Saint-Louis Agglomération)
la présente consultation a pour objet la fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines de Saint-Louis Agglomération, pour les années 2023 à 2026.Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en application des articles L2125-1, R2161-1 à 6 et R2161-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines de Saint-Louis Agglomération, pour les années 2023 à 2026.Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono attributaire passé en application des articles L2125-1, R2161-1 à 6 et R2161-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre fixe toutes les … Voir la passation de marché »
2022-12-22
accord-Cadre pour la réalisation de prestations de balayage mécanique des voiries - 2023-2026 (Saint-Louis Agglomération)
la présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concernant la réalisation de prestations de balayage mécanique des voiries et sites de Saint-Louis Agglomération, des communes de Buschwiller et des secteurs Porte du Sundgau et Pays de Sierentz pour les années 2023 à 2026.Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à l'ensemble des lots.Lieu(x) d'exécution : Sur … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concernant la réalisation de prestations de balayage mécanique des voiries et sites de Saint-Louis Agglomération, des communes de Buschwiller et des secteurs Porte du Sundgau et Pays de Sierentz pour les années 2023 à 2026.Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) commun à l'ensemble des lots.Lieu(x) d'exécution : Sur … Voir la passation de marché »
2022-11-08
impressions et reproductions de divers supports de communication de Saint-Louis Agglomération (Saint-Louis Agglomération)
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'impression et de reproduction de divers supports de communication de Saint-Louis Agglomération pour les années 2023 à 2026.Le présent accord-cadre est un accord-cadre de services.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le présent Cahier des Clauses Particulières (Ccp) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu).Lieu(X) d'exécution : Sur le territoire de Saint-Louis Agglomération Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de travaux d'impression et de reproduction de divers supports de communication de Saint-Louis Agglomération pour les années 2023 à 2026.Le présent accord-cadre est un accord-cadre de services.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le présent Cahier des Clauses Particulières (Ccp) et dans le Bordereau des Prix Unitaires (Bpu).Lieu(X) d'exécution : Sur le territoire de Saint-Louis Agglomération Voir la passation de marché »
2022-10-14
gestion et entretien des aires d'accueil des gens du voyage de Saint Louis Agglomération - période 2023 à 2026 (Saint-Louis Agglomération)
descriptif prestations attendues dans Cctp.Lieu(X) d'exécution : Territoire de Sla:- 1 rue des Gravières à Saint-Louis (68300),- rd 107, rue de la Chapelle à Huningue (68330).Les prestations donnent lieu à un marché public, à tranches, conclu pour un prix global et forfaitaire.Le marché comporte une Tf et une To :-Tf : Gestion et entretien des aires d'accueil de Saint-Louis et de Huningue ;-To : Gestion et entretien de l'aire d'accueil de Kembs ;Le pouvoir adjudicateur est seul responsable de la décision … Voir la passation de marché »
descriptif prestations attendues dans Cctp.Lieu(X) d'exécution : Territoire de Sla:- 1 rue des Gravières à Saint-Louis (68300),- rd 107, rue de la Chapelle à Huningue (68330).Les prestations donnent lieu à un marché public, à tranches, conclu pour un prix global et forfaitaire.Le marché comporte une Tf et une To :-Tf : Gestion et entretien des aires d'accueil de Saint-Louis et de Huningue ;-To : Gestion et entretien de l'aire d'accueil de Kembs ;Le pouvoir adjudicateur est seul responsable de la décision … Voir la passation de marché »
2022-10-14
fourniture de bacs de collecte, de pièces détachées et accessoires destinés aux collectes de déchets en porte à porte (Saint-Louis Agglomération)
la présente consultation concerne la fourniture de bacs de collecte, de pièces détachées et accessoires destinés aux collectes de déchets en porte à porte.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services.Lieu(x) d'exécution :Sur le territoire de Saint-Louis AgglomérationCode Nuts Frf12 Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la fourniture de bacs de collecte, de pièces détachées et accessoires destinés aux collectes de déchets en porte à porte.Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp).Le présent accord-cadre est un accord-cadre de fournitures et de services.Lieu(x) d'exécution :Sur le territoire de Saint-Louis AgglomérationCode Nuts Frf12 Voir la passation de marché »
2022-10-07
définition et assistance à la mise en oeuvre d'une stratégie de communication et de conception/réalisation de... (Saint-Louis Agglomération)
la consultation concerne des prestations d'accompagnement, de conseil, de conception et de suivi de la stratégie de communication de Saint-Louis Agglomération, avec conception, création et édition des supports de communication de 2023 à 2026.Le descriptif des prestations est dans le projet de Cctp commun.Lieu d'exécution : Saint-Louis AgglomérationIl s'agit d'une procédure avec négociation (art.r2124-3-3° du Ccp car incluant des prestations de conception : Lot 1 : conception de supports print ; Lot 2 : … Voir la passation de marché »
la consultation concerne des prestations d'accompagnement, de conseil, de conception et de suivi de la stratégie de communication de Saint-Louis Agglomération, avec conception, création et édition des supports de communication de 2023 à 2026.Le descriptif des prestations est dans le projet de Cctp commun.Lieu d'exécution : Saint-Louis AgglomérationIl s'agit d'une procédure avec négociation (art.r2124-3-3° du Ccp car incluant des prestations de conception : Lot 1 : conception de supports print ; Lot 2 : … Voir la passation de marché »
2022-09-30
accord-Cadre de fourniture de carburants en stations-services pour le parc automobile de Saint-Louis Agglomération -... (Saint-Louis Agglomération)
les prestations sont détaillées dans le Ccp.Lieu exécution: Stations du fournisseur sur le territoire français et notamment dans le département du Haut-Rhin.Code Nuts : Frf12Ac à bons de commande mono attributaire en application des art L2125-1, R2161-1 à 6 et R2161-13 et 14 du Ccp. Cet Ac fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Par dérogation à l'art 3.7 du Ccag-Fcs, il est précisé que les … Voir la passation de marché »
les prestations sont détaillées dans le Ccp.Lieu exécution: Stations du fournisseur sur le territoire français et notamment dans le département du Haut-Rhin.Code Nuts : Frf12Ac à bons de commande mono attributaire en application des art L2125-1, R2161-1 à 6 et R2161-13 et 14 du Ccp. Cet Ac fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.Par dérogation à l'art 3.7 du Ccag-Fcs, il est précisé que les … Voir la passation de marché »
2022-09-19
appel d'offres pour la fourniture d'électricité sur les zones de distribution Primeo et Hunelec (Saint-Louis Agglomération)
la présente consultation concerne la fourniture d'électricité (sans distinction de puissance) active pour ce qui relève des zones de distribution Primeo et Hunelec, avec acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les Cee, avec les services associés pour différents points de livraison pour plusieurs communes membres de Saint-Louis Agglomération, ainsi que Saint-Louis Agglomération elle-même pour ses équipements.La consultation ne concerne que des points de livraison … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la fourniture d'électricité (sans distinction de puissance) active pour ce qui relève des zones de distribution Primeo et Hunelec, avec acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les Cee, avec les services associés pour différents points de livraison pour plusieurs communes membres de Saint-Louis Agglomération, ainsi que Saint-Louis Agglomération elle-même pour ses équipements.La consultation ne concerne que des points de livraison … Voir la passation de marché »
2022-08-09
acquisition de bio-seaux, de sacs kraft et d'abris-bacs pour la collecte des déchets alimentaires en apport... (Saint-Louis Agglomération)
la présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concernant l'acquisition de bio-seaux, de sacs kraft et d'abri-bacs pour la collecte des déchets alimentaires en apport volontaire sur le territoire de Saint-Louis Agglomération.Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cctp commun aux deux lots.Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de Saint-Louis Agglomération Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande concernant l'acquisition de bio-seaux, de sacs kraft et d'abri-bacs pour la collecte des déchets alimentaires en apport volontaire sur le territoire de Saint-Louis Agglomération.Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cctp commun aux deux lots.Lieu(x) d'exécution : Sur le territoire de Saint-Louis Agglomération Voir la passation de marché »
2022-07-28
accord-Cadre de fourniture d'électricité sur les zones de distribution Primeo et Hunelec (Saint-Louis Agglomération)
mise en place d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents concernant la fourniture d'électricité (sans distinction de puissance) active pour ce qui relève des zones de distribution Primeo et Hunelec, avec acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les Cee, avec les services associés pour différents points de livraison pour plusieurs communes membres de Sla, ainsi que Sla elle-même pour ses équipements.Le descriptif détaillé des prestations attendues … Voir la passation de marché »
mise en place d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents concernant la fourniture d'électricité (sans distinction de puissance) active pour ce qui relève des zones de distribution Primeo et Hunelec, avec acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre, le mécanisme de capacité, les Cee, avec les services associés pour différents points de livraison pour plusieurs communes membres de Sla, ainsi que Sla elle-même pour ses équipements.Le descriptif détaillé des prestations attendues … Voir la passation de marché »
2022-07-19
collecte, transport et traitement des principaux matériaux collectés en déchetteries et sur la voie publique (Saint-Louis Agglomération)
la présente consultation a pour objet la collecte, le transport et le traitement des principaux matériaux collectés en déchetteries et sur la voie publique de Saint-Louis Agglomération.Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp), propre à chaque lot.Il s'agit d'un marché de servicescode Nuts : Frf12Lieux d'exécution : Les prestations auront lieu sur le territoire de Saint-Louis Agglomération.Procédure de passation : Appel d'offres ouvert … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la collecte, le transport et le traitement des principaux matériaux collectés en déchetteries et sur la voie publique de Saint-Louis Agglomération.Le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le Cahier des Clauses Particulières (Ccp), propre à chaque lot.Il s'agit d'un marché de servicescode Nuts : Frf12Lieux d'exécution : Les prestations auront lieu sur le territoire de Saint-Louis Agglomération.Procédure de passation : Appel d'offres ouvert … Voir la passation de marché »