Passation de marchés: Partenord Habitat
9 marchés publics actifs
Partenord Habitat a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, travaux de construction et travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Historiquement, les fournisseurs de Partenord Habitat sont Batimco, Proxiserve, Teffri Peint Et Cie, Maisoning, SADE télécom, Soliha Flandres, CPS Toitures, Plus haut, Creton Ferronnerie et Delecroix.
Récents marchés passés par Partenord Habitat
2026-04-28
Deadline 2026-05-29
MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA GESTION DE L'AMIANTE EN VUE DE LA REHABILITATION DE 80 LOGEMENTS... (Partenord Habitat)
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: Aout 2026 Le montant estimé des travaux de réhabilitation est de 8 273 073.00 euro(s) H.T Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables selon les modalités indiquées au CCP. La description des missions attendues … Voir la passation de marché »
Le marché comporte une tranche ferme et une tranche optionnelle La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: Aout 2026 Le montant estimé des travaux de réhabilitation est de 8 273 073.00 euro(s) H.T Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables selon les modalités indiquées au CCP. La description des missions attendues … Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-26
Choix de l'OPC (titulaire et suppléant) dans le cadre de l'opération de réhabilitation de 6 logements collectifs et... (Partenord Habitat)
Le marché est passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6, R.2431-17 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché porte sur la désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour l'exécution de l'élément de mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination tel que défini par l'article R.2431-17 du code de la commande publique. L'OPC intervient en phase études et conception, phase préparation de chantier, phase exécution des travaux et phase … Voir la passation de marché »
Le marché est passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6, R.2431-17 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché porte sur la désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour l'exécution de l'élément de mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination tel que défini par l'article R.2431-17 du code de la commande publique. L'OPC intervient en phase études et conception, phase préparation de chantier, phase exécution des travaux et phase … Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-28
Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation de 39 Logements collectifs et 12 logements individuels -... (Partenord Habitat)
La mission confiée au Maître d'oeuvre constitue la "MISSION DE BASE" en catégorie "Réhabilitation d'ouvrage de bâtiment" au sens de l'article R2431-5 du CCP ainsi que les éléments de mission complémentaires : Diagnostic Technique, Simulation Thermique Dynamique (S.T.D.), Diagnostic Energétique, Diagnostic PEMD et Etudes thermiques. La mission d'O.P.C sera confiée à un prestataire distinct par le biais d'un autre marché. Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables (selon … Voir la passation de marché »
La mission confiée au Maître d'oeuvre constitue la "MISSION DE BASE" en catégorie "Réhabilitation d'ouvrage de bâtiment" au sens de l'article R2431-5 du CCP ainsi que les éléments de mission complémentaires : Diagnostic Technique, Simulation Thermique Dynamique (S.T.D.), Diagnostic Energétique, Diagnostic PEMD et Etudes thermiques. La mission d'O.P.C sera confiée à un prestataire distinct par le biais d'un autre marché. Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables (selon … Voir la passation de marché »
2026-04-22
Deadline 2026-05-26
MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA GESTION DE L'AMIANTE EN VUE DE LA REHABILITATION DE 110 LOGEMENTS... (Partenord Habitat)
Le marché comporte une tranche unique. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: Aout 2026 Le montant estimé des travaux de réhabilitation est de 8 542 646 .00 euro(s) H.T Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables selon les modalités indiquées au CCP. La description des missions attendues est indiquée à l'article … Voir la passation de marché »
Le marché comporte une tranche unique. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: Aout 2026 Le montant estimé des travaux de réhabilitation est de 8 542 646 .00 euro(s) H.T Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables selon les modalités indiquées au CCP. La description des missions attendues est indiquée à l'article … Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-05-29
Choix de la Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la construction de 46 logements individuels et collectifs - Rue Paul... (Partenord Habitat)
Le marché porte sur les éléments de ''mission de base'' au sens del'articleR.2431-4 du Code de la Commande Publique nécessaires à l'opération objet de la présente consultation ainsi que l'élément de mission complémentaire O.P.C. (selon CCP). Les Prix sont révisables (selon CCP). Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prestations débuterons à la réception de la lettre de commande ordonnant le commencement du premier élément de mission et s'achèveront après expiration de l'année de … Voir la passation de marché »
Le marché porte sur les éléments de ''mission de base'' au sens del'articleR.2431-4 du Code de la Commande Publique nécessaires à l'opération objet de la présente consultation ainsi que l'élément de mission complémentaire O.P.C. (selon CCP). Les Prix sont révisables (selon CCP). Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prestations débuterons à la réception de la lettre de commande ordonnant le commencement du premier élément de mission et s'achèveront après expiration de l'année de … Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-05-22
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE FORMATION SUR LES THEMES : « Formateurs... (Partenord Habitat)
Les présents marchés sont passés en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique. La présente consultation est allotie en deux lots thématiques. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conclus sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euros HT, soit un maximum de 40 000 euros sur la durée totale du marché pour les deux lots. Ils sont conclus pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification, avec possibilité de … Voir la passation de marché »
Les présents marchés sont passés en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique. La présente consultation est allotie en deux lots thématiques. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande conclus sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000 euros HT, soit un maximum de 40 000 euros sur la durée totale du marché pour les deux lots. Ils sont conclus pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification, avec possibilité de … Voir la passation de marché »
2026-04-17
Deadline 2026-05-26
Accords-Cadres à Bons de Commande de prestations de services relatifs au nettoyage des parties communes (hors locaux... (Partenord Habitat)
Accords-cadres passés en groupement de commandes en application des articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique porté par PARTENORD HABITAT(coordonnateur du groupement). Ils sont conclus en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2162-13 à R.2162-14, pour une durée de 12 mois, à compter du 01/01/2027, puis sont tacitement reconductibles trois fois 12 mois dans les conditions prévues au CCAP. Ils sont conclus sans minimum et avec un montant maximum annuel par lot. … Voir la passation de marché »
Accords-cadres passés en groupement de commandes en application des articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la Commande Publique porté par PARTENORD HABITAT(coordonnateur du groupement). Ils sont conclus en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2162-13 à R.2162-14, pour une durée de 12 mois, à compter du 01/01/2027, puis sont tacitement reconductibles trois fois 12 mois dans les conditions prévues au CCAP. Ils sont conclus sans minimum et avec un montant maximum annuel par lot. … Voir la passation de marché »
2026-04-14
Deadline 2026-05-18
Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation de 6 logements collectifs et 24 logements individuels situés... (Partenord Habitat)
La mission confiée au Maître d'oeuvre constitue la mission de base dans le cadre d'opérations de réhabilitation pour des ouvrages de bâtiment. Cette mission de base est complétée des prestations suivantes : - Elément Diagnostic "Technique" - Mission complémentaire de Diagnostic "Energétique" - Mission "Diagnostic PEMD" - Mission "Etudes Thermiques" La mission d'OPC sera confiée à un prestataire extérieur. Les travaux s'exécuteront en milieu libre d'occupation. Les candidats devront présenter … Voir la passation de marché »
La mission confiée au Maître d'oeuvre constitue la mission de base dans le cadre d'opérations de réhabilitation pour des ouvrages de bâtiment. Cette mission de base est complétée des prestations suivantes : - Elément Diagnostic "Technique" - Mission complémentaire de Diagnostic "Energétique" - Mission "Diagnostic PEMD" - Mission "Etudes Thermiques" La mission d'OPC sera confiée à un prestataire extérieur. Les travaux s'exécuteront en milieu libre d'occupation. Les candidats devront présenter … Voir la passation de marché »
2026-04-07
Deadline 2026-05-11
Marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi des travaux dans l'opération, en conception-réalisation, de... (Partenord Habitat)
La présente consultation est lancée suivant les dispositions R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172- 1 à R.2172-6 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Le présent marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage a pour objet le suivi des travaux dans le cadre d'une opération de réhabilitation et de résidentialisation de 234 logements collectifs, en conception-réalisation. Il s'agit d'un ensemble de prestations intellectuelles, études et contrôles nécessaires à l'exercice du rôle d'assistant au maitre … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée suivant les dispositions R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172- 1 à R.2172-6 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Le présent marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage a pour objet le suivi des travaux dans le cadre d'une opération de réhabilitation et de résidentialisation de 234 logements collectifs, en conception-réalisation. Il s'agit d'un ensemble de prestations intellectuelles, études et contrôles nécessaires à l'exercice du rôle d'assistant au maitre … Voir la passation de marché »
2026-04-07
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DE PRESTATIONS DE FORMATION « GESTION DE L'AGRESSIVITE ET DES... (Partenord Habitat)
Le présent marché est passé en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 37500 euros HT, soit un maximum de 150 000 euros sur la durée totale du marché. Il est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. Les variantes sont interdites. La procédure n'est … Voir la passation de marché »
Le présent marché est passé en application de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 37500 euros HT, soit un maximum de 150 000 euros sur la durée totale du marché. Il est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. Les variantes sont interdites. La procédure n'est … Voir la passation de marché »
2026-03-24
Choix de l'O.P.C (titulaire et suppléant) dans le cadre de la réhabilitation de 110 logements individuels - Rues... (Partenord Habitat)
Le marché est passé selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché porte sur la désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour l'exécution de l'élément de mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination tel que défini par l'article R2431-17 du code de la commande publique. L'OPC intervient en phase études de conception, phase préparation préparatoire, phase de réalisation des travaux et phase d'achèvement des … Voir la passation de marché »
Le marché est passé selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché porte sur la désignation d'un titulaire et d'un suppléant pour l'exécution de l'élément de mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination tel que défini par l'article R2431-17 du code de la commande publique. L'OPC intervient en phase études de conception, phase préparation préparatoire, phase de réalisation des travaux et phase d'achèvement des … Voir la passation de marché »
2026-03-24
Marchés de travaux de construction de 22 logements individuels et de réhabilitation de 28 logements individuels, rue... (Partenord Habitat)
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Les travaux faisant l'objet de la présente consultation constituent une tranche unique. Les marchés sont passés par corps d'états séparés. Les marchés sont conclus sur prix global et forfaitaire révisables; Le délai d'exécution du marché est de 24 mois (mois de préparation compris). Le démarrage est envisagé pour le juin 2026. Les variantes à … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Les travaux faisant l'objet de la présente consultation constituent une tranche unique. Les marchés sont passés par corps d'états séparés. Les marchés sont conclus sur prix global et forfaitaire révisables; Le délai d'exécution du marché est de 24 mois (mois de préparation compris). Le démarrage est envisagé pour le juin 2026. Les variantes à … Voir la passation de marché »
2026-03-13
Marché de maîtrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation de 6 logements collectifs et 24 logements individuels situés... (Partenord Habitat)
La mission confiée au Maître d'oeuvre constitue la mission de base dans le cadre d'opérations de réhabilitation pour des ouvrages de bâtiment. Cette mission de base est complétée des prestations suivantes : - Elément Diagnostic "Technique" - Mission complémentaire de Diagnostic "Energétique" - Mission "Diagnostic PEMD" - Mission "Etudes Thermiques" La mission d'OPC sera confiée à un prestataire extérieur. Les travaux s'exécuteront en milieu libre d'occupation. Les candidats devront présenter … Voir la passation de marché »
La mission confiée au Maître d'oeuvre constitue la mission de base dans le cadre d'opérations de réhabilitation pour des ouvrages de bâtiment. Cette mission de base est complétée des prestations suivantes : - Elément Diagnostic "Technique" - Mission complémentaire de Diagnostic "Energétique" - Mission "Diagnostic PEMD" - Mission "Etudes Thermiques" La mission d'OPC sera confiée à un prestataire extérieur. Les travaux s'exécuteront en milieu libre d'occupation. Les candidats devront présenter … Voir la passation de marché »
2026-03-13
Marché de maitrise d'oeuvre en vue de la réhabilitation de 110 logements individuels rues Rues Allende / Déportés /... (Partenord Habitat)
Les missions confiées au MOE sont : Etudes d'AVP Sommaire, Etudes d'AVP Définitif, PRO ,Assistance au Maître d'Ouvrage pour la passation des contrats de travaux,Examen de la conformité au projet, et le visa, des études d'exécutions faites par les entrepreneurs,Direction de l'exécution des contrats de travaux,Assistance au Maître d'Ouvrage lors des opérations de réception.,Dossier des Ouvrages Exécutés,Assistance au Maître d'Ouvrage durant la période de parfait achèvement ainsi que les missions … Voir la passation de marché »
Les missions confiées au MOE sont : Etudes d'AVP Sommaire, Etudes d'AVP Définitif, PRO ,Assistance au Maître d'Ouvrage pour la passation des contrats de travaux,Examen de la conformité au projet, et le visa, des études d'exécutions faites par les entrepreneurs,Direction de l'exécution des contrats de travaux,Assistance au Maître d'Ouvrage lors des opérations de réception.,Dossier des Ouvrages Exécutés,Assistance au Maître d'Ouvrage durant la période de parfait achèvement ainsi que les missions … Voir la passation de marché »
2026-03-11
Choix du Contrôleur Technique pour la réhabilitation de 11 logements collectifs et 76 logements individuels situés à... (Partenord Habitat)
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Le marché est un marché de services conclu à prix global, forfaitaire et révisable. Les prestations à exécuter constituent une tranche unique. La mission confiée au Contrôleur Technique est composée des éléments ci après dont la définition est donnée par l'annexe A du Décret n°99.443 du 28 Mai 1999 (C.C.T.G.) et par l'annexe A de la norme NF P 03.100 : … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée suivant les dispositions des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Le marché est un marché de services conclu à prix global, forfaitaire et révisable. Les prestations à exécuter constituent une tranche unique. La mission confiée au Contrôleur Technique est composée des éléments ci après dont la définition est donnée par l'annexe A du Décret n°99.443 du 28 Mai 1999 (C.C.T.G.) et par l'annexe A de la norme NF P 03.100 : … Voir la passation de marché »
2026-03-11
Marché à bons de commande de prestations de déménagement pour Partenord Habitat (Partenord Habitat)
Le présent accord cadre est conclu selon les dispositions du code de la commande publique. Il comporte deux lots développés dans le paragraphe "lots" ci dessous. Il est mono-attributaire ( un lot = un marché = un titulaire) . Il débute au plus tôt le 20 juillet 2026 pour une durée de 12 mois reconductibles tacitement 3 fois 12 mois. Les prestations du lot 1 sont des prestations de déménagement de locataires de Partenord Habitat. Elles vont de simples prestations de déménagement de cartons et meubles, à … Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre est conclu selon les dispositions du code de la commande publique. Il comporte deux lots développés dans le paragraphe "lots" ci dessous. Il est mono-attributaire ( un lot = un marché = un titulaire) . Il débute au plus tôt le 20 juillet 2026 pour une durée de 12 mois reconductibles tacitement 3 fois 12 mois. Les prestations du lot 1 sont des prestations de déménagement de locataires de Partenord Habitat. Elles vont de simples prestations de déménagement de cartons et meubles, à … Voir la passation de marché »
2026-03-06
ACCORD CADRE RELATIF AUX AUDITS DES PRESTATIONS REALISEES PAR LES TITULAIRES DES CONTRATS D'ENTRETIEN DES... (Partenord Habitat)
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel tel que défini au sein de l'annexe n°1 au CCAP. Le marché porte sur : - La réalisation d'audits des prestations effectuées par les entreprises titulaires des contrats d'entretien des installations de plomberie, chauffage et VMC (ci-après « Prestataires du contrat plomberie »), - Des missions de conseil, d'expertise et de suivi de réalisations techniques relatives aux installations de … Voir la passation de marché »
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel tel que défini au sein de l'annexe n°1 au CCAP. Le marché porte sur : - La réalisation d'audits des prestations effectuées par les entreprises titulaires des contrats d'entretien des installations de plomberie, chauffage et VMC (ci-après « Prestataires du contrat plomberie »), - Des missions de conseil, d'expertise et de suivi de réalisations techniques relatives aux installations de … Voir la passation de marché »
2026-03-05
MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA GESTION DE L'AMIANTE EN VUE DE LA REHABILITATION DE 110 LOGEMENTS... (Partenord Habitat)
Le marché comporte une tranche unique. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: juillet 2026 Le montant estimé des travaux de réhabilitation est de 8 542 646 .00 euro(s) H.T Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables selon les modalités indiquées au CCP. La description des missions attendues est indiquée à … Voir la passation de marché »
Le marché comporte une tranche unique. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: juillet 2026 Le montant estimé des travaux de réhabilitation est de 8 542 646 .00 euro(s) H.T Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables selon les modalités indiquées au CCP. La description des missions attendues est indiquée à … Voir la passation de marché »
2026-02-26
Marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation de 11 logements collectifs et 76 logements... (Partenord Habitat)
Les missions confiées au MOE sont : AVP sommaire, AVP définitif, PRO, PC ou déclaration de travaux, ACT, EXE, DET, AOR, DOE, GPA, complétées des missions complémentaires de diagnostic technique , diagnostic énergétique, études thermiques, et diagnostic PEMD. Le démarrage des prestations est envisagé pour juillet 2026. Durée globale des études : 210 jours calendaires. Enveloppe prévisionnelle pour l'ensemble des travaux: 6 770 000,00 euros H.T le marché ne comporte pas de tranches, il est passé sur un … Voir la passation de marché »
Les missions confiées au MOE sont : AVP sommaire, AVP définitif, PRO, PC ou déclaration de travaux, ACT, EXE, DET, AOR, DOE, GPA, complétées des missions complémentaires de diagnostic technique , diagnostic énergétique, études thermiques, et diagnostic PEMD. Le démarrage des prestations est envisagé pour juillet 2026. Durée globale des études : 210 jours calendaires. Enveloppe prévisionnelle pour l'ensemble des travaux: 6 770 000,00 euros H.T le marché ne comporte pas de tranches, il est passé sur un … Voir la passation de marché »
2026-02-24
MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA GESTION DE L'AMIANTE EN VUE DE LA REHABILITATION DE 11 LOGEMENTS... (Partenord Habitat)
Le marché comporte une tranche unique. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: juillet 2026 Le montant estimé des travaux de réhabilitation est de 6 770 000.00 euro(s) H.T Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables selon les modalités indiquées au CCP. La description des missions attendus est indiquée à … Voir la passation de marché »
Le marché comporte une tranche unique. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 Le marché a une durée prévisionnelle de : 38 mois Date prévisionnelle de notification: juillet 2026 Le montant estimé des travaux de réhabilitation est de 6 770 000.00 euro(s) H.T Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables selon les modalités indiquées au CCP. La description des missions attendus est indiquée à … Voir la passation de marché »
2026-02-23
Marché de travaux portant sur la construction de 60 logements locatifs ( 20 logements collectifs , 24 logements... (Partenord Habitat)
La présente consultation est lancée selon les dispositions des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Les travaux font l'objet d'une tranche unique. La consultation fait l'objet de 14 lots qui seront traités par marchés séparés. Les marchés sont conclus sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables. Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées. Des prestations supplémentaires obligatoires doivent être chiffrées par les … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée selon les dispositions des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Les travaux font l'objet d'une tranche unique. La consultation fait l'objet de 14 lots qui seront traités par marchés séparés. Les marchés sont conclus sur prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables. Les variantes à l'initiative du candidat ne sont pas autorisées. Des prestations supplémentaires obligatoires doivent être chiffrées par les … Voir la passation de marché »
2026-02-02
Accord-Cadre à Bons de Commande de prestations de service d'accompagnement social et professionnel de famille... (Partenord Habitat)
Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 800 euro(s) H.T pour la durée du marché. Il est passé sur bordereau de prix forfaitaire et unitaires fermes. Il débute à la réception du 1er bon de commande et prend fin à l'admission des prestations lors du bilan de fin de mission ou au plus tard 48 mois après son démarrage. Les axes … Voir la passation de marché »
Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 280 800 euro(s) H.T pour la durée du marché. Il est passé sur bordereau de prix forfaitaire et unitaires fermes. Il débute à la réception du 1er bon de commande et prend fin à l'admission des prestations lors du bilan de fin de mission ou au plus tard 48 mois après son démarrage. Les axes … Voir la passation de marché »
2026-01-29
Marché de travaux en corps d'états séparés en vue de la réhabilitation de 36 logements collectifs situés rue Robert... (Partenord Habitat)
La présente consultation est lancée selon les dispositions des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Les travaux font l'objet d'une tranche unique. La consultation fait l'objet de 10 lots qui seront traités par corps d'états séparés. Les marchés sont conclus sur prix global et forfaitaire. En complément du prix forfaitaire, le lot n°2 comporte une partie de travaux à prix unitaires sans minimum avec un montant maximum de 20 000 euro(s) HT qui seront … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée selon les dispositions des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Les travaux font l'objet d'une tranche unique. La consultation fait l'objet de 10 lots qui seront traités par corps d'états séparés. Les marchés sont conclus sur prix global et forfaitaire. En complément du prix forfaitaire, le lot n°2 comporte une partie de travaux à prix unitaires sans minimum avec un montant maximum de 20 000 euro(s) HT qui seront … Voir la passation de marché »
2026-01-20
Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 31 logements individuels, Résidence Alouettes, rues de... (Partenord Habitat)
La consultation est non allotie. Les missions confiées au MOE constituent la mission de base au sens de l'article R.2431-5 du Code de la Commande Publique pour une opération de réhabilitation ainsi que les éléments de mission complémentaire O.P.C et de Diagnostic Technique. Les prix sont révisables selon les dispositions du CCP. Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les travaux seront réalisés en milieu occupé. Les prestations débuterons à la notification du marché. Le démarrage … Voir la passation de marché »
La consultation est non allotie. Les missions confiées au MOE constituent la mission de base au sens de l'article R.2431-5 du Code de la Commande Publique pour une opération de réhabilitation ainsi que les éléments de mission complémentaire O.P.C et de Diagnostic Technique. Les prix sont révisables selon les dispositions du CCP. Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les travaux seront réalisés en milieu occupé. Les prestations débuterons à la notification du marché. Le démarrage … Voir la passation de marché »
2025-12-22
Marché de Maitrise d'oeuvre à tranches en vue de la construction de bureaux à MARLY rue de Savoie suite à... (Partenord Habitat)
La mission confiée au maître d'oeuvre est une mission de base pour une opération de construction neuve de bâtiment et ouvrages d'infrastructures (VRD) complétée de missions complémentaires indiquées ci dessous. Les missions confiées au MOE sont pour la tranche ferme : - Etude d'esquisse - Etude préliminaires - Mission complémentaire de Simulation Thermique Dynamique (S.T.D.) - Etude d'Avant-projet sommaire et définitif - Mission complémentaire "dossier loi sur l'eau" - Mission complémentaire "SSI" - … Voir la passation de marché »
La mission confiée au maître d'oeuvre est une mission de base pour une opération de construction neuve de bâtiment et ouvrages d'infrastructures (VRD) complétée de missions complémentaires indiquées ci dessous. Les missions confiées au MOE sont pour la tranche ferme : - Etude d'esquisse - Etude préliminaires - Mission complémentaire de Simulation Thermique Dynamique (S.T.D.) - Etude d'Avant-projet sommaire et définitif - Mission complémentaire "dossier loi sur l'eau" - Mission complémentaire "SSI" - … Voir la passation de marché »
2025-12-12
Accord-Cadre à Bons de Commande de prestations de services d'astreinte téléphonique et d'interventions techniques... (Partenord Habitat)
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande de prestations de services d'astreinte téléphonique et d'interventions techniques sur le patrimoine de PARTENORD HABITAT. Il est conclu en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2162-13 à R.2162-14du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 03/05/2026 à 00h00 jusqu'au 02/05/2027 à 23h59, puis est tacitement reconductible trois fois 12 mois dans les … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande de prestations de services d'astreinte téléphonique et d'interventions techniques sur le patrimoine de PARTENORD HABITAT. Il est conclu en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et R.2162-13 à R.2162-14du Code de la Commande Publique. Il est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 03/05/2026 à 00h00 jusqu'au 02/05/2027 à 23h59, puis est tacitement reconductible trois fois 12 mois dans les … Voir la passation de marché »
2025-12-02
Marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage amiante dans le cadre d'une opération, en conception / réalisation, de... (Partenord Habitat)
Le marché ne comporte pas de tranches. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché a une durée prévisionnelle de 80 mois (48 mois de Conception/études et 32 mois de Travaux) démarrage prévisionnel :1er trimestre 2026. Le montant estimé des travaux de réhabilitation est de 46 300 000 euro(s) H.T ( hors ingénierie et honoraires) Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont … Voir la passation de marché »
Le marché ne comporte pas de tranches. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché a une durée prévisionnelle de 80 mois (48 mois de Conception/études et 32 mois de Travaux) démarrage prévisionnel :1er trimestre 2026. Le montant estimé des travaux de réhabilitation est de 46 300 000 euro(s) H.T ( hors ingénierie et honoraires) Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les prix sont … Voir la passation de marché »
2025-12-02
Marché de coordonnateur sécurité et protection de la santé en vue des travaux en conception réalisation pour la... (Partenord Habitat)
Le marché est passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. La mission confiée sera une mission au sens de la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application (CSPS niveau 1 avec mise en place d'un CISSCT) complétée de l'analyse des offres définitives des groupements de conception réalisation. L'ensemble des missions sont détaillés dans l'AE ayant valeur de cahier des charges. Le marché comporte une tranche unique. Le marché est … Voir la passation de marché »
Le marché est passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. La mission confiée sera une mission au sens de la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application (CSPS niveau 1 avec mise en place d'un CISSCT) complétée de l'analyse des offres définitives des groupements de conception réalisation. L'ensemble des missions sont détaillés dans l'AE ayant valeur de cahier des charges. Le marché comporte une tranche unique. Le marché est … Voir la passation de marché »
2025-11-28
Choix du Contrôleur Technique dans le cadre de la réhabilitation en conception/réalisation de 530 logements... (Partenord Habitat)
Le marché est passé en application des articles R.2142-2, R.2161-2 et R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les missions confiées au Contrôleur Technique sont régies parle Norme NFP 03.100, elles portent à la fois sur la phase conception et sur la phase réalisation de l'opération, notamment les missions de Base L+S et les missions complémentaires P1; F; Ph; Th; Hand; Brd; LE et HYS. La durée prévisionnelle des travaux est de 35 mois (hors phase étude et préparatoire), avec un démarrage envisagée en … Voir la passation de marché »
Le marché est passé en application des articles R.2142-2, R.2161-2 et R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les missions confiées au Contrôleur Technique sont régies parle Norme NFP 03.100, elles portent à la fois sur la phase conception et sur la phase réalisation de l'opération, notamment les missions de Base L+S et les missions complémentaires P1; F; Ph; Th; Hand; Brd; LE et HYS. La durée prévisionnelle des travaux est de 35 mois (hors phase étude et préparatoire), avec un démarrage envisagée en … Voir la passation de marché »
2025-11-18
ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL DE FAMILLES... (Partenord Habitat)
Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 190 000 euro(s) H.T pour la durée du marché. Il est passé sur bordereau de prix forfaitaire et unitaires fermes. le marché débute à la réception du 1er bon de commande et prend fin à l'admission des prestations lors du bilan de fin de mission ou au plus tard 48 mois après son démarrage. … Voir la passation de marché »
Le marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 190 000 euro(s) H.T pour la durée du marché. Il est passé sur bordereau de prix forfaitaire et unitaires fermes. le marché débute à la réception du 1er bon de commande et prend fin à l'admission des prestations lors du bilan de fin de mission ou au plus tard 48 mois après son démarrage. … Voir la passation de marché »
2025-11-18
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A LA REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS... (Partenord Habitat)
La consultation initiale n°25243 avait pour objet les prestations de service relatives à la réalisation de diagnostics immobiliers dans les immeubles bâtis du patrimoine de Partenord Habitat. Ces prestations de service étaient réparties en 14 lots, déterminés par des secteurs géographiques correspondant aux territoires à l'exception des lots n°12 - 13 et 14 dont le périmètre concerne l'ensemble du patrimoine de PARTENORD HABITAT. La présente procédure ne concerne que les lots n°12 - 13 et 14. En effet, … Voir la passation de marché »
La consultation initiale n°25243 avait pour objet les prestations de service relatives à la réalisation de diagnostics immobiliers dans les immeubles bâtis du patrimoine de Partenord Habitat. Ces prestations de service étaient réparties en 14 lots, déterminés par des secteurs géographiques correspondant aux territoires à l'exception des lots n°12 - 13 et 14 dont le périmètre concerne l'ensemble du patrimoine de PARTENORD HABITAT. La présente procédure ne concerne que les lots n°12 - 13 et 14. En effet, … Voir la passation de marché »
2025-11-14
ACCORD-CADRE TOUT CORPS D'ETAT POUR TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN, SINISTRE ET PATHOLOGIE (GESP) DU PATRIMOINE DE... (Partenord Habitat)
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de gros entretien et le traitement des pathologies des résidences. Il a pour objet de : - Venir en complément de l'accord cadre «Entretien Courant» qui n'assure que les menues réparations, - Assurer la pérennité du patrimoine immobilier : Travaux de Gros entretien, de mise aux normes, de sécurité, de traitement des pathologies structurelles du bâti, d'adaptation des Parties Communes aux personnes en situation de handicap. - Garantir une meilleure gestion … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet les travaux de gros entretien et le traitement des pathologies des résidences. Il a pour objet de : - Venir en complément de l'accord cadre «Entretien Courant» qui n'assure que les menues réparations, - Assurer la pérennité du patrimoine immobilier : Travaux de Gros entretien, de mise aux normes, de sécurité, de traitement des pathologies structurelles du bâti, d'adaptation des Parties Communes aux personnes en situation de handicap. - Garantir une meilleure gestion … Voir la passation de marché »
2025-11-13
Marché d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la gestion de l'amiante en vue de la réhabilitation et de la... (Partenord Habitat)
Le marché comporte une tranche ferme portant sur les missions 1 à 6 et une tranche optionnelle portant sur les missions 7 à 11. La tranche optionnelle sera affermie selon les modalités prévue à l'Acte d'Engagement vallant Cahier des Clauses Particulières. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2,R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. La durée prévisionnelle du marché est de 40 mois La date prévisionnelle de commencement d'exécution des … Voir la passation de marché »
Le marché comporte une tranche ferme portant sur les missions 1 à 6 et une tranche optionnelle portant sur les missions 7 à 11. La tranche optionnelle sera affermie selon les modalités prévue à l'Acte d'Engagement vallant Cahier des Clauses Particulières. La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2,R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. La durée prévisionnelle du marché est de 40 mois La date prévisionnelle de commencement d'exécution des … Voir la passation de marché »
2025-11-12
Choix de la Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation et de résidentialisation de 45 logements collectifs... (Partenord Habitat)
La consultation est non allotis. Les missions confiées au MOE constituent la mission de base au sens de l'article R.2431-5 du Code de la Commande Publique pour une opération de réhabilitation ainsi que l'élément de mission complémentaire O.P.C. Sont également intégrées les missions de Diagnostic Technique et Diagnostic Energétique. Les prix sont révisables selon les dispositions du CCP. Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les travaux seront réalisés en milieu occupé. L'objectif est … Voir la passation de marché »
La consultation est non allotis. Les missions confiées au MOE constituent la mission de base au sens de l'article R.2431-5 du Code de la Commande Publique pour une opération de réhabilitation ainsi que l'élément de mission complémentaire O.P.C. Sont également intégrées les missions de Diagnostic Technique et Diagnostic Energétique. Les prix sont révisables selon les dispositions du CCP. Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les travaux seront réalisés en milieu occupé. L'objectif est … Voir la passation de marché »
2025-11-05
Marché de prestations intellectuelles d'Assistance à maitrise d'ouvrage en vue de la conception réalisation pour la... (Partenord Habitat)
Le marché est composée d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles. La durée prévisionnelle des prestations est de 92 mois en comptant l'année de parfait achèvement : -5 mois de pré études, -24 mois comportant les études en vue du lancement du marché en conception réalisation, -17 mois concernant le suivi des études de conception -34 mois de suivi des travaux et -12 mois de garantie de parfait achèvement.) Date prévisionnelle de notification: Février 2026 Le marché est passé sur prix global et … Voir la passation de marché »
Le marché est composée d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles. La durée prévisionnelle des prestations est de 92 mois en comptant l'année de parfait achèvement : -5 mois de pré études, -24 mois comportant les études en vue du lancement du marché en conception réalisation, -17 mois concernant le suivi des études de conception -34 mois de suivi des travaux et -12 mois de garantie de parfait achèvement.) Date prévisionnelle de notification: Février 2026 Le marché est passé sur prix global et … Voir la passation de marché »
2025-10-30
Marché de maitrise d'oeuvre en vue de la construction de 25 logements collectifs et 36 stationnements et la... (Partenord Habitat)
La consultation est non allotie. Les missions confiées au MOE constituent la mission de base au sens de l'article R2431-4. Elle est également composée, concernant le (s) ouvrage(s) d'infrastructure, des éléments de mission définis aux articles R2431-24 à R2431-31. Deux missions complémentaires "Diagnostics PEMD et "Etude simulation thermique dynamique" sont également demandées. Les études doivent aboutir à une proposition de projet en RE2025 et en RE2028. Les prix sont révisables. Le marché est passé à … Voir la passation de marché »
La consultation est non allotie. Les missions confiées au MOE constituent la mission de base au sens de l'article R2431-4. Elle est également composée, concernant le (s) ouvrage(s) d'infrastructure, des éléments de mission définis aux articles R2431-24 à R2431-31. Deux missions complémentaires "Diagnostics PEMD et "Etude simulation thermique dynamique" sont également demandées. Les études doivent aboutir à une proposition de projet en RE2025 et en RE2028. Les prix sont révisables. Le marché est passé à … Voir la passation de marché »
2025-10-17
ACCORD-CADRE POUR LE REMPLACEMENT ET L'INSTALLATION DES ASCENSEURS DU PATRIMOINE DE PARTENORD HABITAT 2025-2028 -... (Partenord Habitat)
Les marchés pour objet de remplacer et d'installer des ascenseurs sur l'ensemble du patrimoine de PARTENORD Habitat. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, … Voir la passation de marché »
Les marchés pour objet de remplacer et d'installer des ascenseurs sur l'ensemble du patrimoine de PARTENORD Habitat. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. La présente consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, … Voir la passation de marché »
2025-10-09
Choix de la Maitrise d'oeuvre dans le cadre de la réhabilitation de 80 logements collectifs - 37 à 41 avenue du... (Partenord Habitat)
La consultation est non allotie. Les missions confi2Es au MOE constituent la mission de base pour une opération de réhabilitation. Sont également intégrées les missions de Diagnostic Technique et de Diagnostic Energétique. Les prix sont révisables selon les dispositions du CCP. Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les travaux seront réalisés en milieu occupé. L'objectif est l'amélioration des performances thermiques de l'ouvrage pour atteindre un résultat étiquette B (étiquette DPE 3CL) et … Voir la passation de marché »
La consultation est non allotie. Les missions confi2Es au MOE constituent la mission de base pour une opération de réhabilitation. Sont également intégrées les missions de Diagnostic Technique et de Diagnostic Energétique. Les prix sont révisables selon les dispositions du CCP. Le marché est passé sur prix global et forfaitaire. Les travaux seront réalisés en milieu occupé. L'objectif est l'amélioration des performances thermiques de l'ouvrage pour atteindre un résultat étiquette B (étiquette DPE 3CL) et … Voir la passation de marché »
2025-10-08
Marché de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la phase Travaux de l'opération en... (Partenord Habitat)
Le présent marché est passé selon les dispositions du code de la commande publique . Il s'agit d'un ensemble de prestations intellectuelles, études et contrôles nécessaires à l'exercice du rôle d'assistant au maitre d'ouvrage tel que défini par le l'article L2422-2 du code de la commande publique. La durée prévisionnelle des prestations AMO est de 18 mois pour la tranche ferme, 10 mois pour la tranche optionnelle 1, 12 mois pour la tranche optionnelle 2 et 4 mois pour chacune des tranches optionnelles 3 … Voir la passation de marché »
Le présent marché est passé selon les dispositions du code de la commande publique . Il s'agit d'un ensemble de prestations intellectuelles, études et contrôles nécessaires à l'exercice du rôle d'assistant au maitre d'ouvrage tel que défini par le l'article L2422-2 du code de la commande publique. La durée prévisionnelle des prestations AMO est de 18 mois pour la tranche ferme, 10 mois pour la tranche optionnelle 1, 12 mois pour la tranche optionnelle 2 et 4 mois pour chacune des tranches optionnelles 3 … Voir la passation de marché »
2025-10-08
Marché de travaux en corps d'états séparés en vue de la construction de 60 logements locatifs (20 logements... (Partenord Habitat)
La présente consultation est lancée selon les dispositions des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Les travaux font l'objet d'une tranche unique. La présente consultation fait l'objet de 3 lots qui seront traités par marchés séparés (relance en raison de l'absence d'offre sur procédure initiale). Les marchés sont conclus sur prix global et forfaitaire révisables. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées. En application de l'article … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée selon les dispositions des articles R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er avril 2019. Les travaux font l'objet d'une tranche unique. La présente consultation fait l'objet de 3 lots qui seront traités par marchés séparés (relance en raison de l'absence d'offre sur procédure initiale). Les marchés sont conclus sur prix global et forfaitaire révisables. Les variantes à l'initiative du candidat sont autorisées. En application de l'article … Voir la passation de marché »
2025-10-01
Marché de prestations d'ordonnancement, pilotage et coordination dans le cadre de la réhabilitation de 53 logements... (Partenord Habitat)
Le marché est passé selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché porte sur sur l'élément de mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination tel que défini par l'article R2431-17 du code de la commande publique. L'OPC intervient en phase études de conception, phase préparation de chantier, phase exécution des travaux et phase réception. Le marché fait l'objet d'une tranche unique. Les prestation débuteront à la … Voir la passation de marché »
Le marché est passé selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5, R.2172-1 à R.2172-6 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché porte sur sur l'élément de mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination tel que défini par l'article R2431-17 du code de la commande publique. L'OPC intervient en phase études de conception, phase préparation de chantier, phase exécution des travaux et phase réception. Le marché fait l'objet d'une tranche unique. Les prestation débuteront à la … Voir la passation de marché »
2025-09-25
Accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture, l'installation, l'exploitation et la maintenance de bornes... (Partenord Habitat)
L'accord cadre est à bons de commande mono-attributaire , sans montant minimum, avec un montant maximum de 500 000 euros H.T annuel, soit 2 000 000 euros H.T sur la durée totale du marché. Il est passé selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Il est passé pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. La durée maximale … Voir la passation de marché »
L'accord cadre est à bons de commande mono-attributaire , sans montant minimum, avec un montant maximum de 500 000 euros H.T annuel, soit 2 000 000 euros H.T sur la durée totale du marché. Il est passé selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Il est passé pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification, avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois. La durée maximale … Voir la passation de marché »
2025-09-10
Accord cadre à marchés subséquents relatif à la fourniture d'électricité pour le patrimoine de PARTENORD HABITAT... (Partenord Habitat)
La procédure est lancée selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre est conclu selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre ne comporte pas de tranche. Il comporte 5 lots. Il est multi attributaires (3 maximum par lot) ; Les prestations à réaliser portent sur la fourniture d'électricité et les services associés (relation clientèle et aide à la gestion). L'accord cadre est … Voir la passation de marché »
La procédure est lancée selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre est conclu selon les dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-7 à R.2162-12 du Code de la Commande Publique. L'accord cadre ne comporte pas de tranche. Il comporte 5 lots. Il est multi attributaires (3 maximum par lot) ; Les prestations à réaliser portent sur la fourniture d'électricité et les services associés (relation clientèle et aide à la gestion). L'accord cadre est … Voir la passation de marché »
2025-09-04
ACCORD CADRE A BON DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE FAMILLES LOCATAIRES DE PARTENORD... (Partenord Habitat)
Accord-cadre conclu en application de l'art R.2123-1 du CCP, relatif à des prestations d'appuies et d'accompagnements à l'emplois dans le cadre de travaux d'utilité sociale axés sur la rénovation de logements. le présent accord cadre est mono attributaire à bons de commande. Il est passé pour une durée de 48 mois maximum. Il n'est pas reconductible. Les prestations rémunérées par un prix forfaitaire sont: l'intermédiation et les actions collectives. Les prestations , rémunérées sur des prix unitaires … Voir la passation de marché »
Accord-cadre conclu en application de l'art R.2123-1 du CCP, relatif à des prestations d'appuies et d'accompagnements à l'emplois dans le cadre de travaux d'utilité sociale axés sur la rénovation de logements. le présent accord cadre est mono attributaire à bons de commande. Il est passé pour une durée de 48 mois maximum. Il n'est pas reconductible. Les prestations rémunérées par un prix forfaitaire sont: l'intermédiation et les actions collectives. Les prestations , rémunérées sur des prix unitaires … Voir la passation de marché »
2025-09-02
ACCORD CADRE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL DE FAMILLES LOCATAIRES DE PARTENORD... (Partenord Habitat)
Accord-cadre conclu en application de l'art R.2123-1 du CCP, relatif à des prestations d'appuies et d'accompagnements à l'emplois dans le cadre de travaux d'utilité sociale axés sur la rénovation de logements. le présent accord cadre est mono attributaire à bons de commande. La présente procédure constitue une relance de la procédure 25266, déclarée sans suite pour motif d'infructuosité. Il est passé pour une durée de 48 mois maximum. Il n'est pas reconductible. Les prestations rémunérées par un prix … Voir la passation de marché »
Accord-cadre conclu en application de l'art R.2123-1 du CCP, relatif à des prestations d'appuies et d'accompagnements à l'emplois dans le cadre de travaux d'utilité sociale axés sur la rénovation de logements. le présent accord cadre est mono attributaire à bons de commande. La présente procédure constitue une relance de la procédure 25266, déclarée sans suite pour motif d'infructuosité. Il est passé pour une durée de 48 mois maximum. Il n'est pas reconductible. Les prestations rémunérées par un prix … Voir la passation de marché »
2025-08-22
MARCHE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE AMIANTE EN VUE DE LA REHABILITATION DE 48 LOGEMENTS COLLECTIFS - RUE... (Partenord Habitat)
Le marché comporte une tranche unique La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché a une durée prévisionnelle de 41 mois. Date prévisionnelle de notification: 1er décembre 2025. Date prévisionnelle de commencement d'exécution des travaux : janvier 2027. Le montant estimé des travaux de démolition est de 4 443 674,00 euro(s) H.T. Les travaux s'effectueront en milieu occupé. le marché est passé sur … Voir la passation de marché »
Le marché comporte une tranche unique La présente consultation est passée en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Le marché a une durée prévisionnelle de 41 mois. Date prévisionnelle de notification: 1er décembre 2025. Date prévisionnelle de commencement d'exécution des travaux : janvier 2027. Le montant estimé des travaux de démolition est de 4 443 674,00 euro(s) H.T. Les travaux s'effectueront en milieu occupé. le marché est passé sur … Voir la passation de marché »
2025-08-22
Accord-Cadre à bons de commande de prestations de service d'accompagnement social de familles locataires de... (Partenord Habitat)
Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019. Il est passé sur bordereau de prix forfaitaires et unitaires fermes. Il est passé pour une durée de 48 mois maximum. L'accord-cadre n'est pas reconductible. Le présent marché prend effet lors de la réception par le titulaire du 1er bon de commande et prendra fin à l'admission des prestations lors de la réunion de bilan et de la … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019. Il est passé sur bordereau de prix forfaitaires et unitaires fermes. Il est passé pour une durée de 48 mois maximum. L'accord-cadre n'est pas reconductible. Le présent marché prend effet lors de la réception par le titulaire du 1er bon de commande et prendra fin à l'admission des prestations lors de la réunion de bilan et de la … Voir la passation de marché »
2025-08-06
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PROFESSIONNEL DE FAMILLES... (Partenord Habitat)
Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019. Il est passé sur bordereau de prix forfaitaires et unitaires fermes. Il est passé pour une durée de 48 mois maximum. L'accord-cadre n'est pas reconductible. Le présent marché prend effet lors de la réception par le titulaire du 1er bon de commande et prendra fin à l'admission des prestations lors de la réunion de bilan et de la … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique du 1er avril 2019. Il est passé sur bordereau de prix forfaitaires et unitaires fermes. Il est passé pour une durée de 48 mois maximum. L'accord-cadre n'est pas reconductible. Le présent marché prend effet lors de la réception par le titulaire du 1er bon de commande et prendra fin à l'admission des prestations lors de la réunion de bilan et de la … Voir la passation de marché »
2025-08-06
Marché de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage en vue de la réhabilitation de 53 logements... (Partenord Habitat)
Le présent marché est passé selon les dispositions du code de la commande publique . Il s'agit d'un ensemble de prestations intellectuelles, études et contrôles nécessaires à l'exercice du rôle d'assistant au maitre d'ouvrage tel que défini par le l'article L2422-2 du code de la commande publique. La durée prévisionnelle des prestations est de 31 mois, comprenant une durée de travaux prévisionnelle de 18 mois. Le marché débute à la lettre de commande du 1er élément de mission et se termine à la réception … Voir la passation de marché »
Le présent marché est passé selon les dispositions du code de la commande publique . Il s'agit d'un ensemble de prestations intellectuelles, études et contrôles nécessaires à l'exercice du rôle d'assistant au maitre d'ouvrage tel que défini par le l'article L2422-2 du code de la commande publique. La durée prévisionnelle des prestations est de 31 mois, comprenant une durée de travaux prévisionnelle de 18 mois. Le marché débute à la lettre de commande du 1er élément de mission et se termine à la réception … Voir la passation de marché »
2025-08-05
Marché de maitrise d'oeuvre tertiaire en vue de la construction et VRD de l'Agence située à Haubourdin, 275 Rue Sadi Carnot (Partenord Habitat)
La mission confiée au maître d'oeuvre est une mission de base pour une opération de construction neuve de bâtiment et ouvrages d'infrastructures(VRD) complétée de missions complémentaires indiquées ci dessous. Les missions confiées au MOE sont : - Etude d'esquisse - Etude préliminaires - Mission complémentaire de Simulation Thermique Dynamique (S.T.D.) - Etude d'Avant-projet sommaire et définitif - Permis de construire ; - Etudes de Projet ; - Assistance au Maître d'Ouvrage pour la passation des contrats … Voir la passation de marché »
La mission confiée au maître d'oeuvre est une mission de base pour une opération de construction neuve de bâtiment et ouvrages d'infrastructures(VRD) complétée de missions complémentaires indiquées ci dessous. Les missions confiées au MOE sont : - Etude d'esquisse - Etude préliminaires - Mission complémentaire de Simulation Thermique Dynamique (S.T.D.) - Etude d'Avant-projet sommaire et définitif - Permis de construire ; - Etudes de Projet ; - Assistance au Maître d'Ouvrage pour la passation des contrats … Voir la passation de marché »