Passation de marchés: Ville d'Annecy

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Récents marchés passés par Ville d'Annecy

2026-04-08   Prestations de diagnostics obligatoires avant travaux/ démolition et avant vente/ location des bâtiments de la Ville d'Annecy (Ville d'Annecy)
La présente consultation concerne les prestations suivantes : Prestations de diagnostics obligatoires avant travaux/ démolition et avant vente/ location des bâtiments. L'accord-cadre est divisé en deux lots : Lot 1: PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT TRAVAUX/DÉMOLITION DE BÂTIMENT OU D'AMENAGEMENT D'ESPACE PUBLIC Lot 2: PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS OBLIGATOIRES AVANT VENTE/LOCATION D'UN BÂTIMENT. Le marché est un accord-cadre avec montants minimum et maximum passés en application de l'article R … Voir la passation de marché »
2026-03-13   Travaux courants de voirie - Lot 25 - Marquage au sol (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-03-13   Travaux courants de voirie - Lot 22 - Travaux courants d'éclairage extérieur (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-03-06   Fourniture de matériel de sports (Ville d'Annecy)
Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Il commence à sa date de notification pour une durée de 24 mois. Il sera tacitement reconduit pour deux périodes de 12 mois, sauf décision contraire de la Personne Publique Voir la passation de marché »
2026-03-05   Prestations de convoyage et transport des véhicules et engins spéciaux de plus de 3,5 tonnes (Ville d'Annecy)
Le présent marché a pour objet les prestations de convoyage et transport des véhicules et engins spéciaux de plus de 3,5 tonnes, et est décomposé en 2 lots. Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
2026-02-03   Contrôles microbiologiques (surfaces, aliments et eau) pour les cuisines centrales, satellites, relais petite... (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application de l'article R.2123-1 3° (services d'analyses bactériologiques - 85111820-4) du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2026-01-26   Fourniture et livraison de petit matériel, petit équipement, vaisselle et ustensiles de cuisine (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2026-01-20   Prestations de surete et de securite incendie pour l'arcadium et ses salles annexes (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure adaptée, en application de l'article R.2123-1 3° (services spécifiques de sécurité) du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre mono-attributaire, donnera lieu à l'émission de bons de commande par la ville d'Annecy, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-01-16   Mise à disposition d'une solution de billetterie en ligne, d'un outil de gestion de billetterie, d'une solution de... (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-12-26   Fourniture de contenants plastiques standards et spécifiques à usage unique et étiquettes (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2025-12-22   Acquisition et location de mobilier évènementiel d'extérieur (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. Les marchés sont des accords-cadres en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Ces accords-cadres seront mono-attributaires et donneront lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-12-16   Concours de Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un hôtel de Police Municipale avec un centre d'Hypervision pour... (Ville d'Annecy)
Le présent règlement concerne le choix de TROIS concurrents admis à concourir en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour les travaux d'aménagement d'un hôtel de police municipale avec un centre d'Hypervision. Le présent règlement concerne un concours restreint de MAITRISE D'oeUVRE, lancé conformément à l'article L 2172-1 du code de la commande publique et organisé selon les dispositions des articles R 2162-15 à R 2162.24. Le projet consiste en le réaménagement d'un bâtiment existant de 2 800 m² … Voir la passation de marché »
2025-10-23   PRESTATIONS DE NETTOYAGE MECANISE DES PARCS DE STATIONNEMENT (Ville d'Annecy)
Le service Annecy Parkings a en charge l'exploitation des 22 parkings publics répartis sur le territoire de la commune d'ANNECY. Il en assure la propreté des locaux. La Personne Publique souhaite faire réaliser par un prestataire extérieur le nettoyage mécanisé des parkings, avec pour objectif d'avoir un état de propreté exemplaire sur l'ensemble de ses parcs de stationnement, avec un minimum de gêne pour les usagers des parkings. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres … Voir la passation de marché »
2025-10-23   Mission de maîtrise d'oeuvre pour la modernisation Musée château d'Annecy (Ville d'Annecy)
La présente consultation concerne le choix de TROIS concurrents admis à concourir en vue de la désignation d'un maître d'oeuvre pour les travaux de modernisation du Musée Château d'Annecy. Le château d'Annecy est classé au titre des monuments historiques par arrêté du 12 Octobre 1959. Sont classés, le bâtiment et le sol des cours à l'intérieur de l'enceinte, y compris l'enceinte. L'accès unique par l'entrée du château limite le nombre de visiteurs, le parcours de visite en cul de sac complexifie la … Voir la passation de marché »
2025-10-20   Fourniture de pièces détachées pour les aires de jeux (Ville d'Annecy)
Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Il commence à sa date de notification pour une durée d'un an. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, successivement pour trois périodes d'un an Voir la passation de marché »
2025-10-17   Réalisation du magazine municipal de la Ville d'ANNECY (Ville d'Annecy)
Les prestations concernent l'accompagnement éditorial, la conception, la réalisation, la relecture ortho-typo, le suivi de fabrication, l'impression et la livraison du magazine municipal de la Ville. Les montants de l'accord-cadre s'entendent pour une période de 12 mois : - Montant minimum : 50 000,00 euro(s) HT - Montant maximum : 200 000,00 euro(s) HT En cas de reconduction les mêmes montants minimum et maximum s'appliquent Voir la passation de marché »
2025-10-16   Fourniture de matériaux de construction (Ville d'Annecy)
Fourniture de matériaux de construction (maçonnerie, carrelage, faux plafonds, plaques de plâtre, ...) pour les services de la Ville d'Annecy. L'accord-cadre est conclu dans la limite des montants minimum et maximum annuels suivants : N° 01 - Fourniture de maçonnerie : 2 000 euro(s) H.T / 10 000 euro(s) H.T N° 02 - Fourniture de carrelage : 10 000 euro(s) H.T. / 20 000 euro(s) H.T. N° 03 - Fourniture de faux plafond et plaques de plâtre : 10 000 euro(s) H.T / 20 000 euro(s) H.T Ces montants minimum et … Voir la passation de marché »
2025-10-13   Prestation de maintenance des ascenseurs de la Ville d'Annecy (Ville d'Annecy)
Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu pour une durée de 24 mois, renouvelable une fois pour la même durée. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, conformément aux articles R.2162-2, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations seront réalisées au fur et à mesure de l'apparition des besoins, dans les limites des montants minimum et maximum suivants : minimum 250 000 euro(s) HT sur 24 mois et maximum 700 000 euro(s) HT sur 24 mois. Les … Voir la passation de marché »
2025-10-10   FOURNITURE, INSTALLATION, MAINTENANCE DE PANNEAUX A MESSAGES VARIABLES DE SOLUTION DE GESTION DES PANNEAUX A... (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2124-1 et R.2124-2 du Code de la Commande Publique. Le marché est mixte : il est passé pour partie avec un prix forfaitaire (indiqué dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) et pour partie à bons de commandes avec des montants minimum et maximum en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Pour cette dernière partie, il donnera lieu à l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
2025-10-06   Refonte de l'infrastructure de vidéoprotection (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-09-25   Fourniture de produits liés au traitement de l'eau des piscines publiques (Ville d'Annecy)
Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Il commence à sa date de notification pour une durée d'un an. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, successivement pour trois périodes d'un an. Une variante … Voir la passation de marché »
2025-09-18   FOURNITURES DE POUBELLES URBAINES POUR ESPACES EXTERIEURS (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-09-15   Maintenance et travaux sur les installations d'éclairage de sécurité sur source centrale de la Ville d'Annecy (Ville d'Annecy)
Les prestations demandées se décomposent en deux parties d'une part, la maintenance d'entretien (visites préventives et dépannages) d'autre part, la maintenance curative (les interventions hors entretien) Les montants minimum et maximum s'entendent par période de 12 mois : montant Mini: 20 000 euro(s) HT, montant Maxi : 80 000 euro(s) HT. Ces mêmes montants s'appliquent en cas de reconductions Voir la passation de marché »
2025-09-12   FOURNITURE ET LIVRAISON DE COUCHES POUR LES CRECHES DE LA VILLE D'ANNECY (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la Commande Publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et un montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du Code de la Commande … Voir la passation de marché »
2025-09-03   Fourniture de denrées alimentaires : poisson frais, truite (circuit court), crêpes et galettes (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique comprenant un montant minimum et un montant maximum. Cet accord-cadre mono-attributaire, donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du … Voir la passation de marché »
2025-08-29   Maintenance et dépannage des installations photovoltaïques de la Ville d'Annecy (Ville d'Annecy)
La présente consultation est relative aux prestations de maintenance et de dépannage des installations photovoltaïques installées sur les sites de la ville d'Annecy Voir la passation de marché »
2025-08-19   CONTROLE DE CONFORMITE MECANIQUE ET DE STABILITE DES OUVRAGES DE TYPE MATS ET DE TYPE ANCRAGES AVEC OU SANS FILIN (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande par l'Acheteur Public, au fur et à mesure des besoins de la collectivité, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique et dans la … Voir la passation de marché »
2025-08-14   Relance lot n°5 travaux de maintenance sur véhicules de marque Goupil, liée au marché de prestations de maintenance,... (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles L2124-2 et R2124-2 à 5 du Code de la Commande Publique, fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Elle fait suite à une précédente procédure ouverte avec publicité infructueuse pour laquelle aucune offre n'a été réceptionnée, et à une seconde relance en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable déclarée également infructueuse Voir la passation de marché »
2025-08-14   Relance lot 17 en 2 lots, liée au marché de Prestations de dépannage, remorquage, transport et convoyage des... (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Il se décompose en 2 lots : Lot 01 : dépannage et remorquage des véhicules et engins spéciaux de plus de 3.5 tonnes Lot 02 : convoyage et transport des véhicules et engins spéciaux de plus de 3.5 tonnes Voir la passation de marché »
2025-08-06   Acquisition d'engins de chantier et de manutention (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. Un marché ordinaire mono-attributaire non renouvelable. Les variantes ne sont pas autorisées Voir la passation de marché »
2025-08-05   Location, pose et dépose de fournitures pour les illuminations de fin d'année 2025 et 2026 (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Le marché est un marché ordinaire. Le présent marché est établi pour une durée de 24 mois. Il débute à la date de notification du marché au titulaire et s'achève à la réalisation complète des prestations de dépose des fournitures (périodes 2025/26 et 2026/27) Voir la passation de marché »
2025-08-05   Acquisition de livres, de partitions, de documents multimédias et sonores pour les médiathèques et les services de... (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique comprenant un montant minimum et un montant maximum. Cet accord-cadre mono-attributaire donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du … Voir la passation de marché »
2025-07-29   Utilisation d'un site internet de vente aux enchères (Ville d'Annecy)
La consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'ANNECY et le Grand Annecy conformément aux dispositions des articles L 2113-6 et L 2113-7 du Code de la Commande Publique. La coordination du groupement est assurée par la Ville d'Annecy. La Ville d'Annecy, la Communauté de l'Agglomération du Grand Annecy, le Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Communauté de l'Agglomération du Grand Annecy et l'École Supérieure d'Art d'Annecy Alpes souhaitent mettre aux … Voir la passation de marché »
2025-07-15   Fourniture de quincaillerie et outillage (Ville d'Annecy)
Fourniture de quincaillerie et outillage pour la Ville d'Annecy - 3 lots Accord-cadre à bons de commande : Lot 01 Quincaillerie générale : mini 100 000 / maxi 250 000 HT sur 12 mois Lot 02 Petit outillage : mini 30 000 / maxi 100 000 HT sur 12 mois Lot 03 Outillage électroportatif : mini 30 000 / maxi 70 000 HT sur 12 mois Voir la passation de marché »
2025-07-10   Accord-cadre multi-attributaire - Evolutions du dispositif de vidéoprotection de la Ville d'Annecy (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. La consultation concerne un accord-cadre multi-attributaire, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles L 2125-1, R 2162-7, -8 et -10 du Code de la commande publique. Elle permet à la Personne Publique de « présélectionner », entre 3 et 5 entreprises, jugées aptes à réaliser des prestations concernées dans de bonnes conditions Voir la passation de marché »
2025-07-10   Restructuration du site du HARAS et création de la cité du cinéma d'animation-Lot 11 : Menuiseries intérieures (Ville d'Annecy)
La présente consultation a pour objet le lot 11 pour les menuiseries intérieures afférentes à la restructuration du site du HARAS d'Annecy, comprenant la création de la cité du cinéma d'animation. Le contenu des prestations est détaillé au C.C.T.P. La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-07-07   Gestion et exploitation du théâtre Bonlieu hors programmation de la scène nationale (Ville d'Annecy)
Par délibération du 24 décembre 2024, le Conseil Municipal a approuvé le principe du recours à la délégation de service public (DSP) passée dans le cadre des dispositions des articles L. 1411-1 et suivants du Code Général des collectivités territoriales et des articles R. 3126-1 et suivants du Code de la commande publique. Les rapports entre le délégataire et la Ville d'Annecy seront régis par un contrat de Concession de service public, tel que défini par les articles L. 1121-1 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2025-06-23   Centre Bonlieu - Gardiennage et gestion des alarmes vol et incendie (Ville d'Annecy)
Prestations de gardiennage et surveillance des personnes et des biens, à la fois durant les horaires d'ouverture et de fermeture au public, pour le Centre Bonlieu Voir la passation de marché »
2025-06-16   Fourniture et maintenance de l'infrastructure RADIO TETRA et fourniture de terminaux radio (Ville d'Annecy)
L'objectif premier du présent marché est de fournir une solution de communication radio TETRA robuste et fiable, ainsi que d'en assurer la maintenance. Le marché dans sa partie forfaitaire comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles qui sont décrites dans les documents de la consultation. La date de début des prestations est inscrite à titre indicatif dans le présent avis. Le marché est mixte, il est passé pour partie avec un prix forfaitaire (indiqué dans la Décomposition du Prix Global et … Voir la passation de marché »
2025-06-16   Prestations complémentaires sur les réseaux et réalisation de travaux topographiques (Ville d'Annecy)
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire avec minimum et et maximum exécuté par émission de bons de commande en application des articles R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-06-12   Fourniture de vêtements de travail pour le personnel municipal (Ville d'Annecy)
Fourniture de vêtements de travail pour le personnel municipal - 4 lots La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum. , les prestations faisant l'objet du présent marché étant réglées par application de prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-05-30   Assistance technique et location de matériel pour le spectacle vivant et l'évènementiel pour la ville d'Annecy (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offre ouvert en application des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la Commande Publique. La consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires et donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles R2162-2 et R.2162-7 à R. 2162-12 du Code de la Commande Publique. Durant la période de validité de l'accord-cadre, lorsque survient un besoin nouveau en termes de location de … Voir la passation de marché »
2025-05-13   Accord-cadre de fourniture et acheminement en électricité et services associés (Ville d'Annecy)
Accord-cadre de fourniture et acheminement en électricité et services associés pour le groupement de commande Ville d'Annecy / Grand Annecy / CIAS Voir la passation de marché »
2025-05-09   Matériel de cuisine, emballages et vaisselle à usage unique ou limité (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique. Cet accord-cadre mono-attributaire, donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et 14 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-05-09   Prestations d'entretien des espaces verts de la Ville d'Annecy - Secteur de la commune déléguée d'Annecy (Ville d'Annecy)
Le marché est un accord-cadre en application de l'article R 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. La durée initiale du marché court du 01/09/2025 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31/12/2026 : le montant minimum d'achat pour cette période est de 100 000 euro(s) HT et … Voir la passation de marché »
2025-05-07   Fourniture de granulés de bois (pellets) pour chaudières (Ville d'Annecy)
Le marché est un accord-cadre en application de l'article R. 2162-2 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par la Personne Publique au fur et à mesure des besoins, dans la limite des montants annuels suivants : Mini 20 000 euros HT / Maxi 80 000 euros HT par an Voir la passation de marché »
2025-04-25   Entretien des réseaux et ouvrages annexes d'assainissement propriétés de la commune d'Annecy (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est mixte : il est passé pour partie avec un prix forfaitaire (indiqué dans la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) et pour partie à bons de commandes avec des montants minimum et maximum en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-04-17   Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux (Ville d'Annecy)
Prestations de nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux de la ville d'Annecy Voir la passation de marché »
2025-04-09   Maintenance du matériel de cuisine et laveries de la Ville d'Annecy (Ville d'Annecy)
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumise aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec montant minimum et montant maximum en application de l'article R. 2162-4 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »