Fournisseur: Sarre-et-Moselle
>20 marchés publics archivés
Sarre-et-Moselle est historiquement un fournisseur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été SMACL, SMACL Assurances, Assurances Pilliot, Gras Savoye, Paris Nord assurances services, MAIF, Paris Nord Assurance, SHAM et sofaxis.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Sarre-et-Moselle est mentionné
2021-01-11
Prestations de services d'assurances (Établissement public foncier local du Dauphiné)
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2020-11-02
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins d'Habitat 17 (Habitat 17 — OPH de la Charente-Maritime)
Souscription de différents contrats d'assurance au profit d'Habitat 17. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurance au profit d'Habitat 17. Voir la passation de marché »
2020-10-22
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile et divers, en responsabilité... (Ville de Samoëns)
La présente consultation concerne des prestations d'assurance pour les garanties en dommage aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires de la commune de Samoëns. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations d'assurance pour les garanties en dommage aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires de la commune de Samoëns. Voir la passation de marché »
2020-10-16
Assurances pour les Ă©tablissements parties du GHT AHP (Centre hospitalier de Digne-les-Bains)
Les prestations sont réparties selon l'allotissement suivant sept lots: 1) dommages aux biens immobiliers et mobiliers; 2) responsabilité civile et risques annexes; 3) accidents corporels; 4) flotte véhicules et risques annexes; 5) protection juridique; 6) risques statutaires agents affiliés CNRACL; 7) risques statutaires agents affiliés CNRACL — CHI Manosque. Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties selon l'allotissement suivant sept lots: 1) dommages aux biens immobiliers et mobiliers; 2) responsabilité civile et risques annexes; 3) accidents corporels; 4) flotte véhicules et risques annexes; 5) protection juridique; 6) risques statutaires agents affiliés CNRACL; 7) risques statutaires agents affiliés CNRACL — CHI Manosque. Voir la passation de marché »
2020-10-16
Divers services d'assurances pour l'OPH 66 (OPH des Pyrénées-Orientales)
Souscription et gestion de divers services d'assurances pour les besoins de l'OPH 66. Les prestations visent les assurances de dommages aux biens, de responsabilité et des personnes. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de divers services d'assurances pour les besoins de l'OPH 66. Les prestations visent les assurances de dommages aux biens, de responsabilité et des personnes. Voir la passation de marché »
2020-10-05
Prestations d'assurance (Ville de Trouville-sur-Mer)
Prestations d'assurance souscription de différents contrats d'assurance au profit de la Ville de Trouville-sur-Mer et ses établissements. Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance souscription de différents contrats d'assurance au profit de la Ville de Trouville-sur-Mer et ses établissements. Voir la passation de marché »
2020-09-25
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Villefranche/Saône (Ville de Villefranche-sur-Saône)
Marchés à lots séparés. Voir la passation de marché »
Marchés à lots séparés. Voir la passation de marché »
2020-09-10
Prestations de service d'assurance pour le Groupement hospitalier de territoire des Deux-Sèvres (Centre hospitalier de Niort)
Prestations de service d'assurance pour le Groupement hospitalier de territoire des Deux-Sèvres. Voir la passation de marché »
Prestations de service d'assurance pour le Groupement hospitalier de territoire des Deux-Sèvres. Voir la passation de marché »
2020-09-04
Marché public d'assurances (Ville de Saint-Egrève)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2020-09-02
Marché public d'assurances (Mairie de Béthune)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la ville de Béthune. Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la ville de Béthune. Voir la passation de marché »
2020-08-28
Souscription de contrats d'assurances (Commune de GĂ©rardmer)
Souscription de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2020-08-14
Marche public de prestation de services en assurance (Ville d'Abbeville)
Pour l'ensemble des lots: — prise d'effet du marché: 31.12. 2020 (00:00) pour une durée de 48 mois il expirera le 31.12.2024. Pour les critères de sélection des offres, se référer à l'article 7.2 du règlement de consultation. Voir la passation de marché »
Pour l'ensemble des lots: — prise d'effet du marché: 31.12. 2020 (00:00) pour une durée de 48 mois il expirera le 31.12.2024. Pour les critères de sélection des offres, se référer à l'article 7.2 du règlement de consultation. Voir la passation de marché »
2020-08-04
Assurances pour les besoins du Groupement hospitalier de territoire (GHT) RhĂ´ne Nord Beaujolais Dombes et du... (Centre hospitalier de Villefranche-sur-SaĂ´ne)
Assurances pour les besoins du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Nord Beaujolais Dombes et du groupement de commandes «prestations d'assurances — GHT RNBD — Beaujolais vert». Voir la passation de marché »
Assurances pour les besoins du Groupement hospitalier de territoire (GHT) Rhône Nord Beaujolais Dombes et du groupement de commandes «prestations d'assurances — GHT RNBD — Beaujolais vert». Voir la passation de marché »
2020-07-31
Contrats d'assurance pour l'Espace communautaire Lons Agglomération (Espace communautaire Lons agglomération)
La consultation a pour objectif la souscription de contrats d'assurance pour l'Espace communautaire Lons Agglomération. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objectif la souscription de contrats d'assurance pour l'Espace communautaire Lons Agglomération. Voir la passation de marché »
2020-07-28
Prestations d'assurance pour le Syndicat pour l'innovation, le recyclage et l'énergie par les déchets et ordures... (Siredom)
Services d'assurance pour le Siredom, syndicat mixte de collecte et traitement des déchets. Voir la passation de marché »
Services d'assurance pour le Siredom, syndicat mixte de collecte et traitement des déchets. Voir la passation de marché »
2020-07-28
Prestation de service d'assurance (Commune de Seyssinet-Pariset)
La consultation porte sur les prestations de services d'assurance au bénéfice de la Commune de Seyssinet-Pariset et du CCAS — Centre communal d'action sociale de Seyssinet-Pariset. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur les prestations de services d'assurance au bénéfice de la Commune de Seyssinet-Pariset et du CCAS — Centre communal d'action sociale de Seyssinet-Pariset. Voir la passation de marché »
2020-07-28
Souscription et gestion de contrats d'assurance de Nogent Perche Habitat (OPHLM de Nogent-le-Rotrou)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de Nogent Perche Habitat. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de Nogent Perche Habitat. Voir la passation de marché »
2020-06-30
Services d'assurances pour la commune des Herbiers (Commune des Herbiers)
Services d'assurances pour la commune des Herbiers. Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune des Herbiers. Voir la passation de marché »
2020-06-15
Prestation de services en assurances: responsabilité civile et tous risques exposition (Département de l'Allier)
Les assureurs sont invités à répondre à plusieurs formules: 1) la solution demandée: il s'agit de la solution optimale sur laquelle les assureurs peuvent émettre des réserves ne dénaturant pas l'économie du dossier de consultation. Cette solution peut intégrer plusieurs formules de franchises par exemple. Le candidat peut, à ses risques et périls, ne pas tarifer l'ensemble de ces formules; 2) les éléments intangibles: les assureurs doivent obligatoirement répondre au minimum aux exigences suivantes: — … Voir la passation de marché »
Les assureurs sont invités à répondre à plusieurs formules: 1) la solution demandée: il s'agit de la solution optimale sur laquelle les assureurs peuvent émettre des réserves ne dénaturant pas l'économie du dossier de consultation. Cette solution peut intégrer plusieurs formules de franchises par exemple. Le candidat peut, à ses risques et périls, ne pas tarifer l'ensemble de ces formules; 2) les éléments intangibles: les assureurs doivent obligatoirement répondre au minimum aux exigences suivantes: — … Voir la passation de marché »
2020-06-09
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Parthenay (Ville de Parthenay)
Souscription de différents contrats d'assurance pour la Ville de Parthenay. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurance pour la Ville de Parthenay. Voir la passation de marché »
2020-05-07
Prestation d'assurance pour les besoins de Pays de Montbéliard Agglomération (Pays de Montbéliard Agglomération)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Pays de Montbéliard Agglomération. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Pays de Montbéliard Agglomération. Voir la passation de marché »
2020-04-22
Marché de services d'assurances pour le musée du quai Branly — Jacques Chirac (Musée du quai Branly — Jacques Chirac)
Marché de services d'assurances pour le musée du quai Branly — Jacques Chirac. Ce marché est divisé en quatre lots. Lot un: dommages aux biens et risques annexes. Lot deux: responsabilite civile et administrative. Lot trois: assistance et rapatriement. Lot quatre: cyber risques. Voir la passation de marché »
Marché de services d'assurances pour le musée du quai Branly — Jacques Chirac. Ce marché est divisé en quatre lots. Lot un: dommages aux biens et risques annexes. Lot deux: responsabilite civile et administrative. Lot trois: assistance et rapatriement. Lot quatre: cyber risques. Voir la passation de marché »
2019-09-27
Services d'assurances (OPH Vitry-sur-Seine)
Un groupement de commande est constitué entre l'OPH de Vitry-sur-Seine (coordonnateur du groupement) et la Semise, pour la passation de leurs marchés d'assurance. Les besoins du groupement sont relatifs à l'assurance dommages aux biens, la responsabilité civile générale, la responsabilité des mandataires sociaux et flotte automobile. Les marchés prendront effet au 1.1.2020 pour expirer au 31.12.2023. Voir la passation de marché »
Un groupement de commande est constitué entre l'OPH de Vitry-sur-Seine (coordonnateur du groupement) et la Semise, pour la passation de leurs marchés d'assurance. Les besoins du groupement sont relatifs à l'assurance dommages aux biens, la responsabilité civile générale, la responsabilité des mandataires sociaux et flotte automobile. Les marchés prendront effet au 1.1.2020 pour expirer au 31.12.2023. Voir la passation de marché »
2019-09-24
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes de la Ville et du... (Ville de Betton)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Ville et CCAS de Betton. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Ville et CCAS de Betton. Voir la passation de marché »
2019-09-06
Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et CCAS (Commune de Saint-Raphaël)
Souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et CCAS. La durée du marché est au maximum de 4 ans à compter de sa notification, et au plus tôt, le 1.1.2020, jusqu'au 31.12.2023, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1 janvier de chaque année. Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et CCAS. La durée du marché est au maximum de 4 ans à compter de sa notification, et au plus tôt, le 1.1.2020, jusqu'au 31.12.2023, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1 janvier de chaque année. Voir la passation de marché »
2019-08-22
Assurances de la SPL Le Voyage Ă Nantes (SPL Le Voyage Ă Nantes)
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurances. La consultation est allotie en 8 lots. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurances. La consultation est allotie en 8 lots. Voir la passation de marché »
2019-08-01
Services d'assurances pour la commune de FĂ©camp (Mairie de FĂ©camp)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la ville de Fécamp. Cette consultation est allotie: 8 lots les marchés seront conclus pour une durée de 4 ans à compter du 1.1.2020 et prendront fin le 31.12.2023. Toutefois, il y a la possibilité de résiliation annuelle à l'échéance anniversaire, par l'une ou l'autre des parties en respectant un préavis de 6 mois. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la ville de Fécamp. Cette consultation est allotie: 8 lots les marchés seront conclus pour une durée de 4 ans à compter du 1.1.2020 et prendront fin le 31.12.2023. Toutefois, il y a la possibilité de résiliation annuelle à l'échéance anniversaire, par l'une ou l'autre des parties en respectant un préavis de 6 mois. Voir la passation de marché »
2019-07-29
Souscription des contrats d'assurances du département de la Dordogne (Conseil général de la Dordogne)
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance du conseil départemental de la Dordogne. Le marché est divisé en 6 lots. Il est conclu pour une durée de 4 ans. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance du conseil départemental de la Dordogne. Le marché est divisé en 6 lots. Il est conclu pour une durée de 4 ans. Voir la passation de marché »
2019-07-15
Souscription de contrats d'assurance (DĂ©partement du Tarn-et-Garonne)
Souscription de contrats d'assurance. Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurance. Voir la passation de marché »
2019-07-11
Prestations d'assurances tous risques expositions pour la ville de Mâcon (Ville de Mâcon)
Prestations d'assurances tous risques expositions pour la ville de Mâcon. Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances tous risques expositions pour la ville de Mâcon. Voir la passation de marché »
2019-06-25
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes de la ville et du... (Ville de Noisy-le-Grand)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes de la ville et du CCAS de Noisy-le-Grand, passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes de la ville et du CCAS de Noisy-le-Grand, passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Voir la passation de marché »
2019-06-21
Prestations d'assurances marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de... (Mairie de Lagny-sur-Marne)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes ville et CCAS de Lagny-sur-Marne: — lot nº 1 «Dommages aux biens et risques annexes», — lot nº 2 «Responsabilité et risques annexes», — lot nº 3 «Flotte automobile et risques annexes», — lot nº 4 «protection juridique des agents et administrateurs». Assurance «Dommages aux biens et risques annexes» — assurance «Responsabilité et risques annexes» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux … Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes ville et CCAS de Lagny-sur-Marne: — lot nº 1 «Dommages aux biens et risques annexes», — lot nº 2 «Responsabilité et risques annexes», — lot nº 3 «Flotte automobile et risques annexes», — lot nº 4 «protection juridique des agents et administrateurs». Assurance «Dommages aux biens et risques annexes» — assurance «Responsabilité et risques annexes» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux … Voir la passation de marché »
2019-06-04
Loire Habitat — divers contrats d'assurances — procédure avec négociation (Loire Habitat)
Lots n 01, 02, 03 et 04 — procédure avec négociation. Voir la passation de marché »
Lots n 01, 02, 03 et 04 — procédure avec négociation. Voir la passation de marché »
2019-05-31
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Creil: «Responsabilité et... (Ville de Creil)
Souscription des contrats d'assurance «Responsabilité et risques annexes» et «Tous risques expositions» au profit de la ville de Creil. Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance «Responsabilité et risques annexes» et «Tous risques expositions» au profit de la ville de Creil. Voir la passation de marché »
2019-05-29
Marché de services d'assurance (Département de l'Isère)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du département de l'Isère. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du département de l'Isère. Voir la passation de marché »
2019-05-23
19serv11 — Prestation de services d'assurances (CA Toulon Provence Méditerranée)
Le marché public d'assurances de la Métropole Toulon Provence Méditerranée — Métropole TPM. Il s'agit d'une prestation de placement et de gestion des assurances de la Métropole TPM. Le présent marché se compose de 10 lots: — lot 1: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes — 1 ligne, — lot 2: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes — 2 ligne, — lot 3: responsabilité civile générale, — lot 4: responsabilité civile atteinte à l'environnement, — lot 5: flotte de … Voir la passation de marché »
Le marché public d'assurances de la Métropole Toulon Provence Méditerranée — Métropole TPM. Il s'agit d'une prestation de placement et de gestion des assurances de la Métropole TPM. Le présent marché se compose de 10 lots: — lot 1: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes — 1 ligne, — lot 2: dommages aux biens immobiliers et mobiliers et risques annexes — 2 ligne, — lot 3: responsabilité civile générale, — lot 4: responsabilité civile atteinte à l'environnement, — lot 5: flotte de … Voir la passation de marché »
2019-03-06
Assurances «Dommages aux biens et risques annexes» et «Tous risques d'exposition» pour les besoins du Département de l'Aude (Département de l'Aude)
Assurances «Dommages aux biens et risques annexes» et «Tous risques d'exposition» pour les besoins du Département de l'Aude. Voir la passation de marché »
Assurances «Dommages aux biens et risques annexes» et «Tous risques d'exposition» pour les besoins du Département de l'Aude. Voir la passation de marché »
2018-08-02
Prestation de services d'assurance (CCI de Vaucluse)
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Chambre de commerce et d'industrie du Vaucluse (CCIT 84) et de la SASU SAAP (Société de l'aéroport Avignon Provence) Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Chambre de commerce et d'industrie du Vaucluse (CCIT 84) et de la SASU SAAP (Société de l'aéroport Avignon Provence) Voir la passation de marché »
2018-07-26
Assurances des risques d'ACM Habitat (ACM OPH de la CA de Montpellier)
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Pour les lots 1 et 2, il s'agit de marchés à prix unitaires en application de l'article 17 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. — le marché objet du lot 1 ne dépassera pas 1 000 000 EUR HT par an, — le marché objet du lot 2 ne dépassera pas 15 000 EUR HT par an à titre indicatif, ACM Habitat … Voir la passation de marché »
La consultation est passée en vertu de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application en application de l'(des) articles 25-I.1, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Pour les lots 1 et 2, il s'agit de marchés à prix unitaires en application de l'article 17 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. — le marché objet du lot 1 ne dépassera pas 1 000 000 EUR HT par an, — le marché objet du lot 2 ne dépassera pas 15 000 EUR HT par an à titre indicatif, ACM Habitat … Voir la passation de marché »
2018-07-18
Marché de services d'assurances pour les CCI des pays de la Loire et entités partenaires (CCIR pays de la Loire)
Marché de services d'assurances pour les CCI des pays de la Loire et entités partenaires Voir la passation de marché »
Marché de services d'assurances pour les CCI des pays de la Loire et entités partenaires Voir la passation de marché »
2018-07-11
Services d'assurance (Mairie de Cesson-Sévigné)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Cesson-Sévigné. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux marchés publics dans le cadre du groupement d'achat groupement de commandes ville — CCAS de Cesson-Sévigné (EMS), dont ville de Cesson-Sévigné assure la coordination. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Cesson-Sévigné. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux marchés publics dans le cadre du groupement d'achat groupement de commandes ville — CCAS de Cesson-Sévigné (EMS), dont ville de Cesson-Sévigné assure la coordination. Voir la passation de marché »
2018-07-09
Rennes — 35 — Lycée Bréquigny — OP 16CVHC — Marché de service assurance (Région Bretagne)
Rennes — 35 — Lycée Bréquigny — OP 16CVHC — réhabilitation énergétique du site ouest — construction du bâtiment de restauration R2 — asurances DO-TRC-CNR — délai prévisionnel des travaux 11 mois Voir la passation de marché »
Rennes — 35 — Lycée Bréquigny — OP 16CVHC — réhabilitation énergétique du site ouest — construction du bâtiment de restauration R2 — asurances DO-TRC-CNR — délai prévisionnel des travaux 11 mois Voir la passation de marché »
2018-06-22
Marché de service d'assurance (Ville du Havre)
— les contrats sont souscrits à effet du 1.1.2019 pour une durée de 5 Ans avec faculté pour les deux parties de résiliation annuelle sous préavis de 4 mois avant l'échéance du 1 janvier, Voir la passation de marché »
— les contrats sont souscrits à effet du 1.1.2019 pour une durée de 5 Ans avec faculté pour les deux parties de résiliation annuelle sous préavis de 4 mois avant l'échéance du 1 janvier, Voir la passation de marché »
2018-06-15
Marchés de prestations de services d'assurances (Vannes Golfe Habitat)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2018-05-24
Marché de services des assurances pour la COR (Cté CNES de l'Ouest Rhodanien)
Marché d'assurances pour la COR. Voir la passation de marché »
Marché d'assurances pour la COR. Voir la passation de marché »
2018-05-07
Marché de prestations de services d'assurances (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de 4 ans, à compter du 1.1.2019, jusqu'au 31.12.2022, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1 janvier de chaque année. Voir la passation de marché »
Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de 4 ans, à compter du 1.1.2019, jusqu'au 31.12.2022, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1 janvier de chaque année. Voir la passation de marché »
2017-08-22
Marché de service d'assurance pour la ville de Briançon (Ville de Briançon)
La Ville de Briançon procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
La Ville de Briançon procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
2017-07-11
Prestations d'assurance (Centre hospitalier régional de Marseille)
La présente consultation a pour objet les prestations d'assurance suivantes: — assurance en responsabilité civile hospitalière — assurance des recherches biomédicales — individuelle accidents pour certains personnels — assistance au rapatriement des personnels dans le cadre de leurs déplacements. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les prestations d'assurance suivantes: — assurance en responsabilité civile hospitalière — assurance des recherches biomédicales — individuelle accidents pour certains personnels — assistance au rapatriement des personnels dans le cadre de leurs déplacements. Voir la passation de marché »
2017-05-19
Souscription des contrats d'assurance (SA Colomiers Habitat)
Souscription des contrats d'assurance. Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance. Voir la passation de marché »
2015-10-20
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins d'habitat 17 (Habitat 17)
Souscription de différents contrats d'assurance au profit d'habitat 17. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurance au profit d'habitat 17. Voir la passation de marché »