Passation de marchés: Ville du Havre
4 marchés publics actifs
Ville du Havre a toujours été un acheteur de travaux de construction, services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection et travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Historiquement, les fournisseurs de Ville du Havre sont Service Vert, Société Galli Menuiserie, Vallois, Dekra Industrial, Société Eudier Ménager, Société Pauchard espaces verts, Benoist lair, Bureau Veritas, Colas IDFN Le Havre et Gagneraud Construction.
Récents marchés passés par Ville du Havre
2026-05-04
Deadline 2026-06-01
Acquisition, déploiement et maintenance d'un outil de gestion des dispositifs sociaux (Ville du Havre)
La consultation est passée selon la procédure avec négociation, en application des articles L2124-3 et R2124-3, 1°, 3° et 4° du Code de la Commande Publique. En effet, le besoin ne peut être satisfait sans adapter de solution immédiatement disponible. Le marché contient des prestations de conception et il ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de sa complexité. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois reconductible tacitement 6 fois pour une période d'un an (soit une durée globale maximum … Voir la passation de marché »
La consultation est passée selon la procédure avec négociation, en application des articles L2124-3 et R2124-3, 1°, 3° et 4° du Code de la Commande Publique. En effet, le besoin ne peut être satisfait sans adapter de solution immédiatement disponible. Le marché contient des prestations de conception et il ne peut être attribué sans négociation préalable du fait de sa complexité. L'accord-cadre est conclu pour 12 mois reconductible tacitement 6 fois pour une période d'un an (soit une durée globale maximum … Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-01
Location et maintenance des extincteurs et acquisition accessoires de sécurité incendie (Ville du Havre)
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire conclu pour une durée ferme de 4 ans, à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000.00 euro(s) HT sur la durée de l'accord cadre. Les prix de l'accord cadre sont traités à prix unitaires multipliés par les quantités réellement exécutées suivant le bordereau de prix unitaires et le(s) catalogue(s) ou la liste tarifaire pour l'achat d'accessoires de sécurité incendie sur lesquels s'applique un taux de … Voir la passation de marché »
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire conclu pour une durée ferme de 4 ans, à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000.00 euro(s) HT sur la durée de l'accord cadre. Les prix de l'accord cadre sont traités à prix unitaires multipliés par les quantités réellement exécutées suivant le bordereau de prix unitaires et le(s) catalogue(s) ou la liste tarifaire pour l'achat d'accessoires de sécurité incendie sur lesquels s'applique un taux de … Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-05-21
Mise en oeuvre d'un outil de gestion énergétique (Ville du Havre)
* Acheteur Cf article 1 du RAPC: La présente consultation est lancée en groupement de commandes: Acheteur n°1 : Ville du Havre (coordonnateur) 1517 Place de l'Hôtel de Ville CS 40051 - 76085 LE HAVRE Cedex Acheteur n°2 : Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Hôtel de la Communauté 19 rue Georges Braque CS 70854 - 76084 LE HAVRE Cedex * Procédure de passation Cf article 3 du RAPC: La présente consultation est passée selon la procédure de dialogue compétitif dans les conditions fixées aux articles … Voir la passation de marché »
* Acheteur Cf article 1 du RAPC: La présente consultation est lancée en groupement de commandes: Acheteur n°1 : Ville du Havre (coordonnateur) 1517 Place de l'Hôtel de Ville CS 40051 - 76085 LE HAVRE Cedex Acheteur n°2 : Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole Hôtel de la Communauté 19 rue Georges Braque CS 70854 - 76084 LE HAVRE Cedex * Procédure de passation Cf article 3 du RAPC: La présente consultation est passée selon la procédure de dialogue compétitif dans les conditions fixées aux articles … Voir la passation de marché »
2026-04-09
Deadline 2026-05-12
Construction du nouveau groupe scolaire sur le site Ferrer au Havre - Lot n°2 : Structure béton et parement briques (Ville du Havre)
- Objet (cf. art 2-1 du Règlement d'appel à la candidature) Le présent appel public à la concurrence est organisé par la Ville du Havre en vue de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur le lot n°2 « Structure bétons et parements briques » du projet de construction du nouveau groupe scolaire situé rue Ferrer, groupe scolaire de 11 classes dans les quartiers sud. Le lot aura pour mission la réalisation de : - Terrassements, Fondations, Gros oeuvre cis … Voir la passation de marché »
- Objet (cf. art 2-1 du Règlement d'appel à la candidature) Le présent appel public à la concurrence est organisé par la Ville du Havre en vue de sélectionner les candidats admis à présenter une offre lors de la consultation portant sur le lot n°2 « Structure bétons et parements briques » du projet de construction du nouveau groupe scolaire situé rue Ferrer, groupe scolaire de 11 classes dans les quartiers sud. Le lot aura pour mission la réalisation de : - Terrassements, Fondations, Gros oeuvre cis … Voir la passation de marché »
2026-03-25
FOURNITURE DE PAINS pour les sites de restauration scolaire et les accueils de loisirs de la ville du Havre (Ville du Havre)
- Objet de la consultation (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Pendant l'exécution du présent marché, le titulaire pourra être amené à la demande du Service restauration scolaire de la Ville, à subvenir à des livraisons de pain exceptionnelles dans les équipements de la ville du Havre pour des manifestations particulières et ce, au tarif du présent marché. Le montant maximum du marché a été défini en tenant compte de ces prestations exceptionnelles. - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du … Voir la passation de marché »
- Objet de la consultation (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Pendant l'exécution du présent marché, le titulaire pourra être amené à la demande du Service restauration scolaire de la Ville, à subvenir à des livraisons de pain exceptionnelles dans les équipements de la ville du Havre pour des manifestations particulières et ce, au tarif du présent marché. Le montant maximum du marché a été défini en tenant compte de ces prestations exceptionnelles. - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du … Voir la passation de marché »
2026-02-26
Prestations de curage, dépollution, désamiantage, déplombage préalables aux travaux 2026-2030 (Ville du Havre)
La consultation porte sur la réalisation de prestations de travaux de curage, dépollution, désamiantage, déplombage préalables aux travaux. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations … Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la réalisation de prestations de travaux de curage, dépollution, désamiantage, déplombage préalables aux travaux. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations … Voir la passation de marché »
2026-02-24
Prestations de mise à disposition de solution de paiement dématérialisé à distance (Internet, téléphone ou tout... (Ville du Havre)
La présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes multi attributaires (au maximum deux). La première partie du contrat est conclue à prix forfaitaires. Elle concerne la mise à disposition de la solution de paiement à distance du stationnement sur voirie (déploiement du service, mise en oeuvre, convention de mandat et formation initiale). Ainsi que l'abonnement annuel au service et le forfait annuel pour la gestion de la convention de mandat. La deuxième partie donnera lieu à un accord-cadre … Voir la passation de marché »
La présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes multi attributaires (au maximum deux). La première partie du contrat est conclue à prix forfaitaires. Elle concerne la mise à disposition de la solution de paiement à distance du stationnement sur voirie (déploiement du service, mise en oeuvre, convention de mandat et formation initiale). Ainsi que l'abonnement annuel au service et le forfait annuel pour la gestion de la convention de mandat. La deuxième partie donnera lieu à un accord-cadre … Voir la passation de marché »
2026-02-17
Maintenance et fourniture de pièces détachées pour des matériels d'espaces verts - Lots n 1 et 2 (Ville du Havre)
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montants annuels: Lot n 1 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour des petits matériels. Première période et suivantes: Montant minimum HT: 1 000,00 euro(s) / Montant maximum HT: 60 000,00 euro(s)Lot n 2 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour des gros matériels Première période et suivantes: Montant minimum HT: … Voir la passation de marché »
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montants annuels: Lot n 1 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour des petits matériels. Première période et suivantes: Montant minimum HT: 1 000,00 euro(s) / Montant maximum HT: 60 000,00 euro(s)Lot n 2 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour des gros matériels Première période et suivantes: Montant minimum HT: … Voir la passation de marché »
2026-02-13
Marché de manutention, transport, dépose et installation des structures containers saisonnières sur la plage de la... (Ville du Havre)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
2026-02-06
Prestations de matériels de sonorisation et d'éclairage nécessaires au bon déroulement des manifestations... (Ville du Havre)
- La présente consultation donne lieu à l'établissement d'un marché mixte avec une partie à bons de commande à prix unitaires et une partie à prix forfaitaires, sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euro(s) HT. A titre indicatif, les dépenses des années précédentes sur ce type de fournitures sont les suivantes : Prestations de sonorisation : en 2023 : 100 120 euro(s) HT / en 2024 : 160 410 euro(s) HT / en 2025 : 143 300 euro(s) HT Prestation d'éclairage : en 2023 : 60 165 euro(s) HT … Voir la passation de marché »
- La présente consultation donne lieu à l'établissement d'un marché mixte avec une partie à bons de commande à prix unitaires et une partie à prix forfaitaires, sans montant minimum et avec un montant maximum de 350 000 euro(s) HT. A titre indicatif, les dépenses des années précédentes sur ce type de fournitures sont les suivantes : Prestations de sonorisation : en 2023 : 100 120 euro(s) HT / en 2024 : 160 410 euro(s) HT / en 2025 : 143 300 euro(s) HT Prestation d'éclairage : en 2023 : 60 165 euro(s) HT … Voir la passation de marché »
2026-02-06
Groupement de commandes Ville du Havre / CULHSM - Prestations de gestion forestière (Ville du Havre)
- La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière détaillée à l'article 2-3 "Forme de l'accord-cadre" Voir la passation de marché »
- La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière détaillée à l'article 2-3 "Forme de l'accord-cadre" Voir la passation de marché »
2026-02-05
Fournitures de balais pour balayeuses mécaniques (Ville du Havre)
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) H.T. par an (soit 600 000 euro(s) H.T. pour 4 ans). Les prix applicables sont ceux indiqués dans le bordereau des prix unitaires multipliés par les quantités réellement exécutées Voir la passation de marché »
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) H.T. par an (soit 600 000 euro(s) H.T. pour 4 ans). Les prix applicables sont ceux indiqués dans le bordereau des prix unitaires multipliés par les quantités réellement exécutées Voir la passation de marché »
2026-02-02
PREPARATION ET LIVRAISON DE DEJEUNERS ET GOUTERS EN LIAISON FROIDE POUR LES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (Ville du Havre)
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) L'accord-cadre a pour objet la préparation et la livraison en liaison froide de déjeuners et goûters pour les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de la ville du Havre. Le candidat devra inclure dans sa proposition, un accompagnement des personnels de la collectivité aux suivis de commande et effectuer une sensibilisation sur les techniques du réchauffage, présentation des plats et/ou thématique des plats et sur le respect … Voir la passation de marché »
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) L'accord-cadre a pour objet la préparation et la livraison en liaison froide de déjeuners et goûters pour les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de la ville du Havre. Le candidat devra inclure dans sa proposition, un accompagnement des personnels de la collectivité aux suivis de commande et effectuer une sensibilisation sur les techniques du réchauffage, présentation des plats et/ou thématique des plats et sur le respect … Voir la passation de marché »
2025-11-18
IMPRESSION DE MAGAZINES : FOURNITURE DU PAPIER ET IMPRESSION (Ville du Havre)
Cette consultation est lancée en groupement de commande ville du Havre (coordonnatrice) et le communauté urbaine Le Havre Seine Métropole Voir la passation de marché »
Cette consultation est lancée en groupement de commande ville du Havre (coordonnatrice) et le communauté urbaine Le Havre Seine Métropole Voir la passation de marché »
2025-11-03
CONSTRUCTION D'UNE SALLE DE SPECTACLE ET D'UNE CRECHE (Ville du Havre)
Le présent concours restreint est organisé en vue de l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle de spectacle et d'une crèche. Le marché de maîtrise d'oeuvre répondant à un besoin supérieur ou égal aux seuils de procédure formalisée sera négocié en application de l'article R.2122-6, avec le ou les lauréats désignés lors du présent concours restreint. - Procédure de passation (Art. 2.2 du Règlement d'Appel Public à la Candidature) La procédure retenue est un concours … Voir la passation de marché »
Le présent concours restreint est organisé en vue de l'attribution d'un marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une salle de spectacle et d'une crèche. Le marché de maîtrise d'oeuvre répondant à un besoin supérieur ou égal aux seuils de procédure formalisée sera négocié en application de l'article R.2122-6, avec le ou les lauréats désignés lors du présent concours restreint. - Procédure de passation (Art. 2.2 du Règlement d'Appel Public à la Candidature) La procédure retenue est un concours … Voir la passation de marché »
2025-10-31
Maintenance des dispositifs de fermetures électriques de la ville du Havre (Ville du Havre)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à trois marchés conclus à prix mixtes. Les prestations de maintenance préventive (visites y compris les déplacements) seront traitées à prix forfaitaires ; Les prestations de maintenance corrective/curative/dépannages, donneront lieu à un … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à trois marchés conclus à prix mixtes. Les prestations de maintenance préventive (visites y compris les déplacements) seront traitées à prix forfaitaires ; Les prestations de maintenance corrective/curative/dépannages, donneront lieu à un … Voir la passation de marché »
2025-10-30
Ecole Paul BERT - LE HAVRE - Location d'un ensemble modulaire provisoire (Ville du Havre)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes qui comporte : - La prestation de location de modulaires (y compris préparation du terrain, fourniture, transport, installation, mise en service, maintenance et dépose de l'ensemble) pour une durée globale de … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes qui comporte : - La prestation de location de modulaires (y compris préparation du terrain, fourniture, transport, installation, mise en service, maintenance et dépose de l'ensemble) pour une durée globale de … Voir la passation de marché »
2025-10-23
Prestations de nettoyage technique en appui des opérations de travaux, maintenance et sinistres sur les bâtiments municipaux (Ville du Havre)
La consultation porte sur la réalisation de prestations de nettoyage en appui des opérations de travaux, de maintenance et d'intervention exceptionnelle sur les bâtiments communaux * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre … Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la réalisation de prestations de nettoyage en appui des opérations de travaux, de maintenance et d'intervention exceptionnelle sur les bâtiments communaux * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord cadre … Voir la passation de marché »
2025-10-16
Groupement de commandes VDH / CULHSM - Prestations de jardinage - Lots n°1 et 2 (Ville du Havre)
- La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi attributaire avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière présentée dans l'article "2-3 - Forme de l'accord-cadre" du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
- La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande multi attributaire avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière présentée dans l'article "2-3 - Forme de l'accord-cadre" du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2025-09-23
Lots n°1 et 16 - Déconstruction de l'ancien gymnase Edouard Vaillant et aménagement d'un demi terrain de football... (Ville du Havre)
- Objet (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) L'opération portée par la Ville du Havre se déroule en deux phases : Phase 1 : La construction du nouveau gymnase Edouard Vaillant doté d'un plateau multisport avec une tribune de 380 places assises, d'un dojo, de 10 vestiaires adaptés à l'activité sportive du handball, de l'athlétisme et du football ; Phase 2 : La déconstruction de l'ancien gymnase et l'aménagement d'un demi-terrain de football synthétique et des aménagements extérieurs. La présente … Voir la passation de marché »
- Objet (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) L'opération portée par la Ville du Havre se déroule en deux phases : Phase 1 : La construction du nouveau gymnase Edouard Vaillant doté d'un plateau multisport avec une tribune de 380 places assises, d'un dojo, de 10 vestiaires adaptés à l'activité sportive du handball, de l'athlétisme et du football ; Phase 2 : La déconstruction de l'ancien gymnase et l'aménagement d'un demi-terrain de football synthétique et des aménagements extérieurs. La présente … Voir la passation de marché »
2025-09-05
Fourniture de matériels informatiques et prestations associées (Ville du Havre)
* Acheteur Cf article 1 du RC: Groupement de commandes: Ville du Havre (coordonnateur) Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole, Centre Communal d'Action Sociale du Havre, Ville d'Angerville l'Orcher Ville d'Epouville, Ville de Fontaine-La-Mallet, Ville d'Harfleur, Ville de Notre-Dame-du-Bec, Ville d'Octeville-sur-Mer, Ville de Saint-Martin-du-Bec, Ville de Saint-Romain-de-Colbosc, Ville de Sainte Adresse. * Procédure de passation Cf article 2.2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres … Voir la passation de marché »
* Acheteur Cf article 1 du RC: Groupement de commandes: Ville du Havre (coordonnateur) Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole, Centre Communal d'Action Sociale du Havre, Ville d'Angerville l'Orcher Ville d'Epouville, Ville de Fontaine-La-Mallet, Ville d'Harfleur, Ville de Notre-Dame-du-Bec, Ville d'Octeville-sur-Mer, Ville de Saint-Martin-du-Bec, Ville de Saint-Romain-de-Colbosc, Ville de Sainte Adresse. * Procédure de passation Cf article 2.2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres … Voir la passation de marché »
2025-09-02
Entretien des équipements sportifs - Prestations de jardinage (Ville du Havre)
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec un maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant annuel de l'accord-cadre: Montant maximum annuel HT: 75 000,00 euro(s) Voir la passation de marché »
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec un maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant annuel de l'accord-cadre: Montant maximum annuel HT: 75 000,00 euro(s) Voir la passation de marché »
2025-08-14
Groupement de commandes VDH / CULHSM - Acquisition et maintenance de matériel audiovisuel et électroménager (Ville du Havre)
- Conformément à l'article R.2112-6 du code de la commande publique, les accords-cadres font l'objet de bons de commandes faisant apparaître les prix unitaires. L'accord-cadre est passé sans montant minimum HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Maxi HT sur les 48 mois Ville du Havre (VDH) / Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM) Lot 1 : Matériel audiovisuel grand public: 240 000 euro(s) / 160 000 euro(s)Lot 2 : Matériel audiovisuel professionnel de … Voir la passation de marché »
- Conformément à l'article R.2112-6 du code de la commande publique, les accords-cadres font l'objet de bons de commandes faisant apparaître les prix unitaires. L'accord-cadre est passé sans montant minimum HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Maxi HT sur les 48 mois Ville du Havre (VDH) / Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM) Lot 1 : Matériel audiovisuel grand public: 240 000 euro(s) / 160 000 euro(s)Lot 2 : Matériel audiovisuel professionnel de … Voir la passation de marché »
2025-07-16
ACQUISITION DE LICENCES (HORS LOGICIELS MÉTIERS ET LICENCES SIG ET DAO) (Ville du Havre)
* Acheteur Cf article 1 du RC: Groupement de commandes : Ville du Havre (coordonnateur), Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, CCAS du Havre, Ville d'Angerville-l'Orcher, Ville d'Épouville, Ville de Fontaine-la-Mallet, Ville d'Harfleur, Ville de Notre-Dame-du-Bec, Ville d'Octeville-sur-Mer, Ville de Sainte-Adresse, Ville de Saint-Martin-du-Bec, Ville de Saint-Romain-de-Colbosc. * Procédure de passation Cf article 3-1 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert, en application des … Voir la passation de marché »
* Acheteur Cf article 1 du RC: Groupement de commandes : Ville du Havre (coordonnateur), Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, CCAS du Havre, Ville d'Angerville-l'Orcher, Ville d'Épouville, Ville de Fontaine-la-Mallet, Ville d'Harfleur, Ville de Notre-Dame-du-Bec, Ville d'Octeville-sur-Mer, Ville de Sainte-Adresse, Ville de Saint-Martin-du-Bec, Ville de Saint-Romain-de-Colbosc. * Procédure de passation Cf article 3-1 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert, en application des … Voir la passation de marché »
2025-06-24
Groupement de commandes VDH / CCAS de Montivilliers - Obsèques des personnes dépourvues de ressources suffisantes (Ville du Havre)
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec un maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière définie à l'article "2-3-Forme de l'accord cadre" du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à bons de commande avec un maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière définie à l'article "2-3-Forme de l'accord cadre" du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2025-06-13
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION DE LA SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE RELATIVES AUX TRAVAUX DE... (Ville du Havre)
La consultation porte sur la réalisation des missions de contrôle technique et de coordination de la sécurité et protection de la santé relatives à des travaux de restauration de la sacristie et du chevet de la Cathédrale Notre-Dame, édifice classé monument historique * Maîtrise d'oeuvre Cf article 2.2 du RC: La maîtrise d'oeuvre est en cours de désignation et comprendra les membres suivants : - architecture patrimoine (mandataire du groupement), - Fluides, - Structure, - Economie de la construction, - … Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la réalisation des missions de contrôle technique et de coordination de la sécurité et protection de la santé relatives à des travaux de restauration de la sacristie et du chevet de la Cathédrale Notre-Dame, édifice classé monument historique * Maîtrise d'oeuvre Cf article 2.2 du RC: La maîtrise d'oeuvre est en cours de désignation et comprendra les membres suivants : - architecture patrimoine (mandataire du groupement), - Fluides, - Structure, - Economie de la construction, - … Voir la passation de marché »
2025-06-02
Impression d'affiches, impression et fourniture d'enveloppes, travaux d'impression numérique (Ville du Havre)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Formes et montants des marchées Cf article 2-3 du RC. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Formes et montants des marchées Cf article 2-3 du RC. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
2025-05-07
PRESTATIONS D'ENTRETIEN COURANT D'ESPACES VERTS PAR ENTREPRISE - LOTS N°1 ET 2 (Ville du Havre)
- Ce marché est un marché à prix global et forfaitaire pour les deux lots Voir la passation de marché »
- Ce marché est un marché à prix global et forfaitaire pour les deux lots Voir la passation de marché »
2025-05-02
Fournitures scolaires et ouvrages (Ville du Havre)
- Conformément à l'article R.2112-6 du code de la commande publique, les accords-cadres font l'objet de bons de commandes faisant apparaître les prix unitaires. L'accord-cadre est passé sans montant minimum HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Ville du Havre (VDH) - Maxi HT sur les 48 mois: Lot 1 : Fournitures scolaires: 720 000 euro(s) / Lot 2 : Ouvrages scolaires et non scolaires: 640 000 euro(s)- Pour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est conclu à compter du … Voir la passation de marché »
- Conformément à l'article R.2112-6 du code de la commande publique, les accords-cadres font l'objet de bons de commandes faisant apparaître les prix unitaires. L'accord-cadre est passé sans montant minimum HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Ville du Havre (VDH) - Maxi HT sur les 48 mois: Lot 1 : Fournitures scolaires: 720 000 euro(s) / Lot 2 : Ouvrages scolaires et non scolaires: 640 000 euro(s)- Pour l'ensemble des lots : L'accord-cadre est conclu à compter du … Voir la passation de marché »
2025-04-30
Groupement de commandes VDH / CULHSM - Prestations de fauchage et de débroussaillage - Lot n° 1 (Ville du Havre)
- Ce marché est un marché à prix global et forfaitaire pour le lot n° 1 (Prestations au forfait) Voir la passation de marché »
- Ce marché est un marché à prix global et forfaitaire pour le lot n° 1 (Prestations au forfait) Voir la passation de marché »
2025-04-18
Groupement de commandes entre la ville du Havre, le Centre Communal d'Action Sociale de la ville du Havre et la... (Ville du Havre)
- Pour chacun des membres du groupement, la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Pour chacun des membres du groupement, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum précisé à l'article "2-3-Forme" du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
- Pour chacun des membres du groupement, la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Pour chacun des membres du groupement, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum précisé à l'article "2-3-Forme" du règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2025-04-18
Marché de services d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de réhabilitation des anciennes... (Ville du Havre)
- Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base tranche ferme et à la tranche optionnelle Voir la passation de marché »
- Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base tranche ferme et à la tranche optionnelle Voir la passation de marché »
2025-04-15
Nettoiement intérieur des bâtiments municipaux - Lots 1 à 8 (Ville du Havre)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme et montants des accords-cadres Cf article 2-3 du RC. Pour les lots nos 1 à 7, la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour le lot n° 8, la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre multi-attributaire * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme et montants des accords-cadres Cf article 2-3 du RC. Pour les lots nos 1 à 7, la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire. Pour le lot n° 8, la consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre multi-attributaire * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 … Voir la passation de marché »
2025-03-19
FOURNITURE DE BANCS ET D'ASSISES POUR LE DOMAINE PUBLIC (Ville du Havre)
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La présente consultation a pour objet la fourniture de bancs et d'assises pour le domaine public de la ville du Havre dont la pose est assurée par les équipes de régie de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole ou par des entreprises délégataires. Il s'agit donc de fourniture de mobiliers d'agrément destinés aux usagers du domaine public - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le marché est … Voir la passation de marché »
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La présente consultation a pour objet la fourniture de bancs et d'assises pour le domaine public de la ville du Havre dont la pose est assurée par les équipes de régie de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole ou par des entreprises délégataires. Il s'agit donc de fourniture de mobiliers d'agrément destinés aux usagers du domaine public - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Le marché est … Voir la passation de marché »
2025-03-13
Mise en oeuvre d'un outil métier pour la Direction Propreté et Interventions Urbaines (Ville du Havre)
- La présente consultation est passée selon la procédure de dialogue compétitif dans les conditions fixées aux articles L2124-4, R2124-3, R2124-5 à R 2124-6 et R2161-24 à R2161-31 du code de la commande publique. - La consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes. La première partie du marché est conclue à prix forfaitaires. Elle concerne le déploiement de l'outil, l'acquisition de matériel de mobilité (smartphones, tablettes…), la formation et la maintenance annuelle, l'hébergement, selon les … Voir la passation de marché »
- La présente consultation est passée selon la procédure de dialogue compétitif dans les conditions fixées aux articles L2124-4, R2124-3, R2124-5 à R 2124-6 et R2161-24 à R2161-31 du code de la commande publique. - La consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes. La première partie du marché est conclue à prix forfaitaires. Elle concerne le déploiement de l'outil, l'acquisition de matériel de mobilité (smartphones, tablettes…), la formation et la maintenance annuelle, l'hébergement, selon les … Voir la passation de marché »
2025-03-10
Illuminations festives de fin d'année de la Ville du Havre (Ville du Havre)
* Objet du marché Cf article 2-1 du RC. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Les prestations donnent lieu à accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2112-6 du code de la commande publique. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
* Objet du marché Cf article 2-1 du RC. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: Les prestations donnent lieu à accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R. 2112-6 du code de la commande publique. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
2025-03-07
Branchements électriques des fêtes foraines et des caravanes d'habitation (Ville du Havre)
- La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire et sera traité à prix forfaitaires - Les délais d'exécution seront communiqués chaque année en fonction du calendrier des fêtes foraines par le biais d'ordre de service. Pour 2025, les délais d'exécution de chaque lot sont les suivants : Lot n°1 : Fête foraine de Thiers du 18 août au 22 septembre 2025 / Lot n°2 : Terrain des caravanes - site parking Ferrer du 7 juillet au 15 octobre 2025 / Lot n°3 : Terrain des caravanes - site Montgeon du 22 … Voir la passation de marché »
- La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire et sera traité à prix forfaitaires - Les délais d'exécution seront communiqués chaque année en fonction du calendrier des fêtes foraines par le biais d'ordre de service. Pour 2025, les délais d'exécution de chaque lot sont les suivants : Lot n°1 : Fête foraine de Thiers du 18 août au 22 septembre 2025 / Lot n°2 : Terrain des caravanes - site parking Ferrer du 7 juillet au 15 octobre 2025 / Lot n°3 : Terrain des caravanes - site Montgeon du 22 … Voir la passation de marché »
2025-03-06
Cathédrale Notre-Dame du Havre, édifice classé monument historique - Marché de maitrise d'oeuvre relatif aux travaux... (Ville du Havre)
* Objet de la consultation Cf article 2 du RC: La consultation porte sur la réalisation d'une mission de maitrise d'oeuvre. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix global et forfaitaire. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de … Voir la passation de marché »
* Objet de la consultation Cf article 2 du RC: La consultation porte sur la réalisation d'une mission de maitrise d'oeuvre. * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-1 et R2124-2 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un marché conclu à prix global et forfaitaire. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de … Voir la passation de marché »
2025-02-25
Groupement de commande - Prestations connexes nécessaires au déroulement des manifestations culturelles, sportives... (Ville du Havre)
- Groupement de commande Ville du Havre, et Etablissement Public de Coopération Culturelle « Le Volcan - Scène nationale » et la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole Voir la passation de marché »
- Groupement de commande Ville du Havre, et Etablissement Public de Coopération Culturelle « Le Volcan - Scène nationale » et la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole Voir la passation de marché »
2025-02-19
oeufs et produits laitiers (Lot n°8) - FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES SITES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET... (Ville du Havre)
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Les produits fournis peuvent être conventionnels ou issus de l'agriculture durable, biologique, de circuit direct ou court de production en répondant aux exigences de la loi « Egalim » du 30 octobre 2018 et renforcée par la loi « AGEC relative à l'économie circulaire et à la lutte contre le gaspillage alimentaire » du 10 février 2020 et la loi « climat et résilience » promulguée le 24 août 2021. Ce lot faisait partie d'une … Voir la passation de marché »
- Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) Les produits fournis peuvent être conventionnels ou issus de l'agriculture durable, biologique, de circuit direct ou court de production en répondant aux exigences de la loi « Egalim » du 30 octobre 2018 et renforcée par la loi « AGEC relative à l'économie circulaire et à la lutte contre le gaspillage alimentaire » du 10 février 2020 et la loi « climat et résilience » promulguée le 24 août 2021. Ce lot faisait partie d'une … Voir la passation de marché »
2025-02-14
Etudes géotechniques et géologiques (Ville du Havre)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-14 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: commande publique. 2-3-Forme La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de : - Pour le lot n° 1 : 70 000 … Voir la passation de marché »
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-14 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: commande publique. 2-3-Forme La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de : - Pour le lot n° 1 : 70 000 … Voir la passation de marché »
2025-02-13
Acquisition de mobilier scolaire et matériels d'affichage et de présentation (Ville du Havre)
- Forme du marché (Cf. art 4.2 règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Date de début d'exécution (Cf. art 6.1 règlement de la consultation) Le marché commence à s'exécuter à compter de sa date de notification - Date de fin d'exécution (Cf. art 6.2 règlement de la consultation) L'accord-cadre prend fin à l'issue d'une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de début définie au 6.1 Voir la passation de marché »
- Forme du marché (Cf. art 4.2 règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. - Date de début d'exécution (Cf. art 6.1 règlement de la consultation) Le marché commence à s'exécuter à compter de sa date de notification - Date de fin d'exécution (Cf. art 6.2 règlement de la consultation) L'accord-cadre prend fin à l'issue d'une durée de quarante-huit (48) mois à compter de sa date de début définie au 6.1 Voir la passation de marché »
2025-02-10
Désherbage et nettoiement urbain (Ville du Havre)
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1 : Marché réservé de prestations occasionnelles de désherbage manuel et de propreté urbaine Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 65 000 euro(s) H.T. par an (soit 260 000 euro(s) H.T. pour 4 ans). Pour le lot 2 : Prestations … Voir la passation de marché »
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. Pour le lot 1 : Marché réservé de prestations occasionnelles de désherbage manuel et de propreté urbaine Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 65 000 euro(s) H.T. par an (soit 260 000 euro(s) H.T. pour 4 ans). Pour le lot 2 : Prestations … Voir la passation de marché »
2025-01-20
Groupement de commandes VDH / CULHSM - Prestations de fauchage et de débroussaillage - Lots n° 1 et 2 (Ville du Havre)
- Ce marché est un marché à prix mixtes. Ce marché est un marché à prix global et forfaitaire pour le lot n° 1 (Prestations au forfait) et un accord cadre à bons de commande pour le lot n° 2 (Prestations diverses traitées à bons de commande). Pour la partie à bons de commande (lot n° 2), la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : MONTANT GLOBAL DE L'ACCORD CADRE: Montant Minimum … Voir la passation de marché »
- Ce marché est un marché à prix mixtes. Ce marché est un marché à prix global et forfaitaire pour le lot n° 1 (Prestations au forfait) et un accord cadre à bons de commande pour le lot n° 2 (Prestations diverses traitées à bons de commande). Pour la partie à bons de commande (lot n° 2), la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes avec un minimum et maximum, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : MONTANT GLOBAL DE L'ACCORD CADRE: Montant Minimum … Voir la passation de marché »
2024-12-18
Travaux de réhabilitation et prestation d'exploitation technique de la piscine de Caucriauville au Havre - Marché... (Ville du Havre)
- Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. - Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire, traité à prix forfaitaire. Il s'agit d'un marché public global de performance. - Forme juridique de l'attributaire Cf 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
- Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. - Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire, traité à prix forfaitaire. Il s'agit d'un marché public global de performance. - Forme juridique de l'attributaire Cf 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur Voir la passation de marché »
2024-12-11
Acquisition de fournitures horticoles diverses (Ville du Havre)
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum. La Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre : 2 titulaires pour chacun des lots, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. Pour chaque lot, les titulaires de l'accord-cadre seront systématiquement remis en concurrence 2 à 3 fois par an via MPE 76 avec un délai de réponse de 5 à 21 jours lors du lancement des consultations devant déboucher sur … Voir la passation de marché »
- La consultation donnera lieu à un accord cadre à marchés subséquents avec un minimum et maximum. La Ville du Havre souhaite retenir pour cet accord-cadre : 2 titulaires pour chacun des lots, pour autant que soit présenté un nombre suffisant de candidatures et d'offres satisfaisantes. Pour chaque lot, les titulaires de l'accord-cadre seront systématiquement remis en concurrence 2 à 3 fois par an via MPE 76 avec un délai de réponse de 5 à 21 jours lors du lancement des consultations devant déboucher sur … Voir la passation de marché »
2024-11-29
Location d'un outil (matériel et logiciel SAAS) de gestion et de mesure objective de la propreté (Ville du Havre)
- Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert, en application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. - Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donne lieu à l'établissement d'un marché à prix mixtes, en application de l'article R.2112-6 du code de la commande publique. Les prestations traitées à prix unitaires feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sur la base du Bordereau des Prix … Voir la passation de marché »
- Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert, en application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique. - Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donne lieu à l'établissement d'un marché à prix mixtes, en application de l'article R.2112-6 du code de la commande publique. Les prestations traitées à prix unitaires feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande sur la base du Bordereau des Prix … Voir la passation de marché »
2024-11-25
Mise en fourrière des véhicules, enlèvement et destruction des épaves (Ville du Havre)
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000 euro(s) H.T. par an (soit 520 000 euro(s) H.T. pour 4 ans). Les prix applicables sont ceux indiqués dans le bordereau des prix unitaires multipliés par les quantités réellement exécutées Voir la passation de marché »
- La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130 000 euro(s) H.T. par an (soit 520 000 euro(s) H.T. pour 4 ans). Les prix applicables sont ceux indiqués dans le bordereau des prix unitaires multipliés par les quantités réellement exécutées Voir la passation de marché »
2024-11-19
Groupement de commandes Ville du Havre / Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole / Ville de Montivilliers / CCAS... (Ville du Havre)
- La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites définies à l'article "2-2 - Montants et forme de l'accord-cadre" du règlement de la consultation. - Pour les lots 1 à 4 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 01 juin 2025 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois … Voir la passation de marché »
- La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'accord-cadre est passé sans montant minimum annuel HT. Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites définies à l'article "2-2 - Montants et forme de l'accord-cadre" du règlement de la consultation. - Pour les lots 1 à 4 : l'accord-cadre sera effectif à compter du 01 juin 2025 au plus tôt jusqu'au 31 mai 2026 pour la première annuité. Il sera tacitement renouvelable trois fois … Voir la passation de marché »
2024-11-06
Prestation de gardiennage dans le cadre de la fermeture au public des jardins suspendus - 65 rue du Fort, 76600 Le Havre (Ville du Havre)
- La présente consultation donnera lieu à un accord- à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) H.T. par an, soit 80 000 euro(s) H.T. pour 4 ans. Les prix applicables sont ceux indiqués dans le bordereau des prix unitaires multipliés par les quantités réellement exécutées Voir la passation de marché »
- La présente consultation donnera lieu à un accord- à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 euro(s) H.T. par an, soit 80 000 euro(s) H.T. pour 4 ans. Les prix applicables sont ceux indiqués dans le bordereau des prix unitaires multipliés par les quantités réellement exécutées Voir la passation de marché »