Passation de marchés: OPH de Cannes et Rive Droite du Var
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OPH de Cannes et Rive Droite du Var a toujours été un acheteur de services de réparation et d'entretien, services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement et travaux de construction.
Historiquement, les fournisseurs de OPH de Cannes et Rive Droite du Var sont SENI, Proxiserve, Botanica, CLM environnement, Dalkia, Diac location, Micromatix, Remanence, Thyssenkrupp et Aequitas Audit.
Récents marchés passés par OPH de Cannes et Rive Droite du Var
2019-06-24
Maintenance des appareils individuels gaz — AOO (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Maintenance des appareils individuels gaz — AOO. — poste 1: maintenance des appareils individuels gaz, — poste 2: détecteurs de monoxyde de carbone. Voir la passation de marché »
Maintenance des appareils individuels gaz — AOO. — poste 1: maintenance des appareils individuels gaz, — poste 2: détecteurs de monoxyde de carbone. Voir la passation de marché »
2019-04-29
Réception des émissions de télévision, internet & téléphonie — AOO (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Réception des émissions de télévision, internet & téléphonie — AOO. Voir la passation de marché »
Réception des émissions de télévision, internet & téléphonie — AOO. Voir la passation de marché »
2019-04-29
Location véhicules longue durée — AOO (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Location véhicules longue durée — AOO. Voir la passation de marché »
Location véhicules longue durée — AOO. Voir la passation de marché »
2019-04-29
Nettoyage des parties communes des résidences du patrimoine territoire de l'Esterel (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le présent marché fait l' objet d un lot unique (homogénéité des prestations pas d'allotissement géographique). Voir la passation de marché »
Le présent marché fait l' objet d un lot unique (homogénéité des prestations pas d'allotissement géographique). Voir la passation de marché »
2019-04-10
Fourniture des titres-restaurant — aOO (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Fourniture des titres-restaurant — aOO. Voir la passation de marché »
Fourniture des titres-restaurant — aOO. Voir la passation de marché »
2019-02-22
Maintenance des portes de garages et barrieres automatiques (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le marché a pour objet la maintenance, le dépannage, les travaux de réparations sur les portes et barrières automatiques du patrimoine de l'office public de l'habitat Cannes Pays de Lérins. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la maintenance, le dépannage, les travaux de réparations sur les portes et barrières automatiques du patrimoine de l'office public de l'habitat Cannes Pays de Lérins. Voir la passation de marché »
2019-02-12
AOO Affaire 19S0006 (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Exploitation du chauffage collectif résidences: Muriers, Orangers, St-Pierre. Voir la passation de marché »
Exploitation du chauffage collectif résidences: Muriers, Orangers, St-Pierre. Voir la passation de marché »
2018-09-28
Mission pour l'obtention de dégrèvement des impositions de la taxe foncière (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le présent marché n'est pas alloti car l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. La mission visera à obtenir des dégrèvements sur les impositions de taxe foncière sur les propriétés bâties essentiellement celles au titre des dépenses pour économies d'énergie réalisées sur le patrimoine de l'OPH Cannes. Le prestataire retenu aura pour mission d'apporter à l'OPH Cannes, une assistance complète en cette matière. Voir la passation de marché »
Le présent marché n'est pas alloti car l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. La mission visera à obtenir des dégrèvements sur les impositions de taxe foncière sur les propriétés bâties essentiellement celles au titre des dépenses pour économies d'énergie réalisées sur le patrimoine de l'OPH Cannes. Le prestataire retenu aura pour mission d'apporter à l'OPH Cannes, une assistance complète en cette matière. Voir la passation de marché »
2018-06-25
Prestations d'élagage multi-attributaires — AOO (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Prestations d'élagage multi-attributaires — AOO. Le marché est passé sous la forme multi-attributaires. Les opérateurs économiques retenus seront au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les commandes sont réparties entre les titulaires selon la méthode dite «en cascade», qui consiste à faire appel en priorité aux titulaires les moins disant. Le marché pourra être attribué à un seul titulaire dans le cas ou une seule offre serait déclarée recevable et … Voir la passation de marché »
Prestations d'élagage multi-attributaires — AOO. Le marché est passé sous la forme multi-attributaires. Les opérateurs économiques retenus seront au moins au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Les commandes sont réparties entre les titulaires selon la méthode dite «en cascade», qui consiste à faire appel en priorité aux titulaires les moins disant. Le marché pourra être attribué à un seul titulaire dans le cas ou une seule offre serait déclarée recevable et … Voir la passation de marché »
2018-05-07
Marché de prestations de services d'assurances (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de 4 ans, à compter du 1.1.2019, jusqu'au 31.12.2022, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1 janvier de chaque année. Voir la passation de marché »
Pour l'ensemble des lots, la durée du marché est de 4 ans, à compter du 1.1.2019, jusqu'au 31.12.2022, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1 janvier de chaque année. Voir la passation de marché »
2018-05-03
18s0024 maintenance des installations de ventilation — 5 lots — 18s0018 maintenance des portes de garages et... (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Marché 18s0024: maintenance des installations de ventilation 5 lots — durée 12 mois, à compter du 1.10.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois. Marché 18s0018: maintenance des portes de garages et barrières automatiques 2 lots — durée 12 mois, à compter du 1.11.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois. Voir la passation de marché »
Marché 18s0024: maintenance des installations de ventilation 5 lots — durée 12 mois, à compter du 1.10.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois. Marché 18s0018: maintenance des portes de garages et barrières automatiques 2 lots — durée 12 mois, à compter du 1.11.2018 reconductible 3 fois, soit 1 durée max. de 48 mois. Voir la passation de marché »
2017-12-21
Entretien des espaces verts -5 LOTS – aOO (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Entretien des espaces verts — 5 LOTS – aOO Voir la passation de marché »
Entretien des espaces verts — 5 LOTS – aOO Voir la passation de marché »
2017-12-14
Exploitation chauffage et eau chaude sanitaire collectif (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le présent marché concerne l'entretien, la conduite, le maintien en bon état de fonctionnement du matériel nécessaire au fonctionnement des installations des groupes concernés par le marché. Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne l'entretien, la conduite, le maintien en bon état de fonctionnement du matériel nécessaire au fonctionnement des installations des groupes concernés par le marché. Voir la passation de marché »
2017-11-30
Maintenance des ascenseurs du patrimoine (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le présent Marché concerne la maintenance préventive, la réparation ou le remplacement des pièces défaillantes ou usées des ascenseurs du Patrimoine de l'office. Voir la passation de marché »
Le présent Marché concerne la maintenance préventive, la réparation ou le remplacement des pièces défaillantes ou usées des ascenseurs du Patrimoine de l'office. Voir la passation de marché »
2017-11-03
Maintenance et travaux sur les installations électriques des parties communes (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Marche public de services et de travaux. Voir la passation de marché »
Marche public de services et de travaux. Voir la passation de marché »
2017-09-01
Désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant pour les exercices... (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Passage en comptabilité de commerce de l'office Public de l'habitat Cannes pays de Lérins. Voir la passation de marché »
Passage en comptabilité de commerce de l'office Public de l'habitat Cannes pays de Lérins. Voir la passation de marché »
2017-07-21
Prestations de nettoyage (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Prestations concernant le nettoyage des parties communes de certaines résidences du patrimoine de l'OPH ainsi que le nettoyage des bureaux de l'OPH siège et annexes, agence et bureaux de secteur. Voir la passation de marché »
Prestations concernant le nettoyage des parties communes de certaines résidences du patrimoine de l'OPH ainsi que le nettoyage des bureaux de l'OPH siège et annexes, agence et bureaux de secteur. Voir la passation de marché »
2017-05-04
Installation, location-maintenance et dépose de systèmes anti-intrusion sur le patrimoine de l'OPH (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Installation, location-maintenance et dépose de systèmes anti-intrusion sur le patrimoine de l'OPH. Voir la passation de marché »
Installation, location-maintenance et dépose de systèmes anti-intrusion sur le patrimoine de l'OPH. Voir la passation de marché »
2017-04-14
Nettoyage spécifique (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Nettoyage spécifique. Voir la passation de marché »
Nettoyage spécifique. Voir la passation de marché »
2017-03-07
Location maintenance et relevé des compteurs répartiteurs (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le marché a pour objet la location, la maintenance et les relevés 2 fois par an de compteurs répartiteurs d'eau des logements de certaines résidences de l'office Public de l'habitat Cannes Pays de Lérins (O.P.H.) afin d'assurer la répartition de la facture d'eau dans les charges des locataires. Le marché est passé pour une période de 10 ans à compter du 1er juillet 2017. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la location, la maintenance et les relevés 2 fois par an de compteurs répartiteurs d'eau des logements de certaines résidences de l'office Public de l'habitat Cannes Pays de Lérins (O.P.H.) afin d'assurer la répartition de la facture d'eau dans les charges des locataires. Le marché est passé pour une période de 10 ans à compter du 1er juillet 2017. Voir la passation de marché »
2016-09-06
Entretien de la robinetterie et des systemes d'evacuation des appareils sanitaires (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le marché fait l'objet d'un lot unique pour des raisons économiques, organisationnelles et d'uniformité des appareils. Voir la passation de marché »
Le marché fait l'objet d'un lot unique pour des raisons économiques, organisationnelles et d'uniformité des appareils. Voir la passation de marché »
2016-07-27
Prestations de service d'assurance pour les besoins de l'OPH Cannes et rive droite du Var — AOO (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Prestations de service d'assurance pour les besoins de l'OPH Cannes et rive droite du Var — AOO — durée: 24 mois, reconductible 1 fois pour une période d'1 an. 2 lots. Voir la passation de marché »
Prestations de service d'assurance pour les besoins de l'OPH Cannes et rive droite du Var — AOO — durée: 24 mois, reconductible 1 fois pour une période d'1 an. 2 lots. Voir la passation de marché »
2016-07-19
Mission de diagnostic en vue de l'élaboration du DTA, DA-PP et DAAT- AOO (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Mission de diagnostic en vue de l'élaboration du DTA, DA-PP et DAAT. Voir la passation de marché »
Mission de diagnostic en vue de l'élaboration du DTA, DA-PP et DAAT. Voir la passation de marché »
2016-05-31
Location de véhicules longue durée — AOO (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Location de véhicules longue durée — AOO — durée: 12 mois, reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
Location de véhicules longue durée — AOO — durée: 12 mois, reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
2016-05-09
Maintenance des réseaux eaux usées, vannes, eaux pluviales, des fosses hydrocarbures et des regards avec pompes de relevage (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire. Voir la passation de marché »
La consultation donnera lieu à un marché ordinaire. Voir la passation de marché »
2016-05-09
Maintenance des chauffe-eau électriques et des convecteurs (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
L'exécution des prestations débutera le 1.10.2016 pour une période de 12 mois. Voir la passation de marché »
L'exécution des prestations débutera le 1.10.2016 pour une période de 12 mois. Voir la passation de marché »
2016-01-15
Appareils de défense contre l'incendie (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 28 et 29 et 43 du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005. Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord cadre. Pour l'ensemble des lots l'exécution des prestations débutera le 1.4.2016 pour une période de 12 mois. L'ensemble des lots sera reconductible de manière expresse, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois. Le pouvoir adjudicateur … Voir la passation de marché »
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert européen en application de l' (des) articles 28 et 29 et 43 du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005. Au sens du droit communautaire, il s'agit d'un accord cadre. Pour l'ensemble des lots l'exécution des prestations débutera le 1.4.2016 pour une période de 12 mois. L'ensemble des lots sera reconductible de manière expresse, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois. Le pouvoir adjudicateur … Voir la passation de marché »
2015-12-23
Entretien des espaces verts — aOO (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Entretien des espaces verts — aOO Territoire de Cannes: secteurs Grand Jas, Bocca centre et Bocca Théoule. Territoire de l'Esterel: secteurs Colline de l'Esterel et Arrière Pays. Durée: 12 mois, reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
Entretien des espaces verts — aOO Territoire de Cannes: secteurs Grand Jas, Bocca centre et Bocca Théoule. Territoire de l'Esterel: secteurs Colline de l'Esterel et Arrière Pays. Durée: 12 mois, reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
2015-12-15
Prestation de nettoyage en remplacement du personnel de l'office (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
L'exécution des prestations débutera le 1.3.2016 pour une période de 12 mois. Le présent marché sera reconductible de manière expresse, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir 2 mois avant la fin de la période de validité en cours. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Voir la passation de marché »
L'exécution des prestations débutera le 1.3.2016 pour une période de 12 mois. Le présent marché sera reconductible de manière expresse, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché. La notification de cette décision doit intervenir 2 mois avant la fin de la période de validité en cours. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Voir la passation de marché »
2015-12-14
Entretien des espaces verts — aoo (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Entretien des espaces verts — aoo Lot n° 1: entretien des espaces verts. Lot n° 2: prestations d'élagage, abattage... — multi-attributaires. Durée: 12 mois, reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
Entretien des espaces verts — aoo Lot n° 1: entretien des espaces verts. Lot n° 2: prestations d'élagage, abattage... — multi-attributaires. Durée: 12 mois, reconductible 3 fois. Voir la passation de marché »
2015-08-13
Nettoyage des parties communes (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application de l'(des) articles 28 et 29 et 43 du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Voir la passation de marché »
La consultation est passée par appel d'offres ouvert européen en application de l'(des) articles 28 et 29 et 43 du Décret nº 2005-1742 du 30.12.2005. Voir la passation de marché »
2015-08-12
Maintenance des appareils gaz (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 28 et 29 du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005. Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles 28 et 29 du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005. Voir la passation de marché »
2014-07-10
14s0021 (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
maintenance des portes de garages et barrières automatiques des résidences, travaux de réparation et remplacement de porte de garage. Voir la passation de marché »
maintenance des portes de garages et barrières automatiques des résidences, travaux de réparation et remplacement de porte de garage. Voir la passation de marché »
2014-05-28
14s0015 (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Entretien des installations de ventilation - aoo 5 LOTS Voir la passation de marché »
Entretien des installations de ventilation - aoo 5 LOTS Voir la passation de marché »
2013-11-25
Maintenance des ascenseurs du patrimoine de l'Office (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le marché fait l'objet d'un lot unique divisé en 2 postes: — poste 1 contrat étendu à prix global et forfaitaire, — poste 2 travaux sur prix unitaires à bons de commande avec un minimum HT de 25 000 EUR et un maximum HT de 100 000 EUR, pour l'ensemble des 2 postes il est passé pour une période allant du 1.4.2014 au 31.3.2015. Il est reconductible chaque année, 3 fois de façon expresse, 2 mois avant la fin de chaque période, pour une durée maximale de 48 mois. Voir la passation de marché »
Le marché fait l'objet d'un lot unique divisé en 2 postes: — poste 1 contrat étendu à prix global et forfaitaire, — poste 2 travaux sur prix unitaires à bons de commande avec un minimum HT de 25 000 EUR et un maximum HT de 100 000 EUR, pour l'ensemble des 2 postes il est passé pour une période allant du 1.4.2014 au 31.3.2015. Il est reconductible chaque année, 3 fois de façon expresse, 2 mois avant la fin de chaque période, pour une durée maximale de 48 mois. Voir la passation de marché »
2013-09-27
13s0030 (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Entretien des espaces verts. Voir la passation de marché »
Entretien des espaces verts. Voir la passation de marché »
2013-09-27
13s0033 (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Coeur de quartier – action 2 – travaux d'aménagement et de construction. Voir la passation de marché »
Coeur de quartier – action 2 – travaux d'aménagement et de construction. Voir la passation de marché »
2013-09-20
exploitation du chauffage et eau chaude sanitaire (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
certaines résidences du Patrimoine Voir la passation de marché »
certaines résidences du Patrimoine Voir la passation de marché »
2013-07-11
Mission de contrôle technique et de SPS (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Opérations :les oleandres les muriers sudle pin parassol les gourettes. Voir la passation de marché »
Opérations :les oleandres les muriers sudle pin parassol les gourettes. Voir la passation de marché »
2013-07-10
Nettoyage des parties communes (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le marché est un marché ordinaire passé pour une période allant du 1.11.2013 au 31.10.2014. Il est reconductible 2 fois, 2 mois avant la fin de la période de 12 mois, pour une durée maximale de 36 mois. Voir la passation de marché »
Le marché est un marché ordinaire passé pour une période allant du 1.11.2013 au 31.10.2014. Il est reconductible 2 fois, 2 mois avant la fin de la période de 12 mois, pour une durée maximale de 36 mois. Voir la passation de marché »
2013-05-29
Operation de "La Gare" a mouans sartoux construction de 50 logements plus - plai - construction d'une creche et... (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Conception realisation : – lot nº1 : operation de "La Gare" a mouans sartoux construction de 50 logements plus - plai - construction d'une creche et d'une salle municipale – lot nº2 : operation "Terrain Casino" a mouans sartoux construction de 30 logements plus -plai - d'une aire de jeux pour enfant et de jardins familiaux 06370 Mouans-Sartoux Voir la passation de marché »
Conception realisation : – lot nº1 : operation de "La Gare" a mouans sartoux construction de 50 logements plus - plai - construction d'une creche et d'une salle municipale – lot nº2 : operation "Terrain Casino" a mouans sartoux construction de 30 logements plus -plai - d'une aire de jeux pour enfant et de jardins familiaux 06370 Mouans-Sartoux Voir la passation de marché »
2013-04-16
13s0012 (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique et énergetique des résidences Oléandres et Muriers Sud Voir la passation de marché »
Mission de maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation thermique et énergetique des résidences Oléandres et Muriers Sud Voir la passation de marché »
2012-09-03
12s0026 (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Entretien de la robinetterie et des systèmes d'évacuation des appareils sanitaires. Voir la passation de marché »
Entretien de la robinetterie et des systèmes d'évacuation des appareils sanitaires. Voir la passation de marché »
2012-07-06
12s0020 (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Travaux de métallerie. Voir la passation de marché »
Travaux de métallerie. Voir la passation de marché »
2012-06-01
12s0015 (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Location de véhicules de longue durée. Voir la passation de marché »
Location de véhicules de longue durée. Voir la passation de marché »
2011-12-20
Affaire 11s0045 (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Opération "coeur de quartier" à Ranguin Action1 Phase B - opération de déconstruction de logement sociaux - travaux de demolition. Voir la passation de marché »
Opération "coeur de quartier" à Ranguin Action1 Phase B - opération de déconstruction de logement sociaux - travaux de demolition. Voir la passation de marché »
2011-09-29
Marché d'exploitation de chauffage collectif (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le marché est passé à prix global et forfaitaire. Pour l'ensemble des résidences, les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, Exercice 2012: 1.1.2012 au 31.12.2012. Exercice 2013: 1.1.2013 au décembre 2013. Exercice 2014: 1.1.2014 au 31.12.2014. Exercice 2015: 1.1.2015 au 31.5.2015. Voir la passation de marché »
Le marché est passé à prix global et forfaitaire. Pour l'ensemble des résidences, les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, Exercice 2012: 1.1.2012 au 31.12.2012. Exercice 2013: 1.1.2013 au décembre 2013. Exercice 2014: 1.1.2014 au 31.12.2014. Exercice 2015: 1.1.2015 au 31.5.2015. Voir la passation de marché »
2011-09-20
Travaux de vitrerie (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le contrat conclu est un accord-cadre au sens de la directive communautaire et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. L'exécution des travaux débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois. Le marché sera reconductible 3 fois de façon expresse, 2 mois avant la fin de la période de douze mois sans que la durée légale ne dépasse 48 mois. Selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du … Voir la passation de marché »
Le contrat conclu est un accord-cadre au sens de la directive communautaire et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. L'exécution des travaux débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois. Le marché sera reconductible 3 fois de façon expresse, 2 mois avant la fin de la période de douze mois sans que la durée légale ne dépasse 48 mois. Selon les dispositions de l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du … Voir la passation de marché »
2011-06-22
Travaux de vitrerie (OPH de Cannes et Rive Droite du Var)
Le contrat conclu est un accord-cadre au sens de la directive communautaire et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Pour l'ensemble des lots, l'exécution des travaux débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois. L'ensemble des lots sont reconductibles 3 fois de façon expresse, 2 mois avant la fin de la période de douze mois sans que la durée légale ne dépasse 48 mois. Voir la passation de marché »
Le contrat conclu est un accord-cadre au sens de la directive communautaire et un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Pour l'ensemble des lots, l'exécution des travaux débutera le 1er jour du mois suivant la date de notification pour une période de 12 mois. L'ensemble des lots sont reconductibles 3 fois de façon expresse, 2 mois avant la fin de la période de douze mois sans que la durée légale ne dépasse 48 mois. Voir la passation de marché »