Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, EDF SA chez EDF Assurances et Centrale d'achat du transport public.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, Groupama et AREAS Dommages.
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Achats récents de services d'assurance responsabilité civile en France
2026-07-28
Deadline 2026-10-09
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Mairie de la Cadiere)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires, Cyber risques. Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Dommages aux biens, Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires, Cyber risques. Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-25
Contrats d'assurances divisé en 5 lots. LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2.... (Mairie de Sainte-Rose)
Les candidats devront : - proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base objet du ou des lots sur lesquels ils soumissionnent. - répondre obligatoirement à la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative prévue sur le lot n°1 : assurance « Dommages aux biens et risques annexes » sur lequel ils soumissionnent. - répondre obligatoirement aux prestations supplémentaires éventuelles prévues dans les lots n°2 Assurance « Responsabilité et risques annexes » et n°4 Assurance … Voir la passation de marché »
Les candidats devront : - proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base objet du ou des lots sur lesquels ils soumissionnent. - répondre obligatoirement à la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative prévue sur le lot n°1 : assurance « Dommages aux biens et risques annexes » sur lequel ils soumissionnent. - répondre obligatoirement aux prestations supplémentaires éventuelles prévues dans les lots n°2 Assurance « Responsabilité et risques annexes » et n°4 Assurance … Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-10-05
SERVICE D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE WORMHOUT (Commune de Wormhout)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Ville de WORMHOUT. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Ville de WORMHOUT. Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-18
Prestations de services d'assurances (Communauté de Communes Pays de Fontenay Vendée (85))
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Communauté de Communes du Pays Fontenay Vendée Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Communauté de Communes du Pays Fontenay Vendée Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-21
Renouvellement des contrats d'assurance (Mairie de Saint-André)
Appel d'offres ouvert lancé en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert lancé en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-08-28
ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS, RESPONSABILITE CIVILE, FLOTTE AUTOMOBILE (Mairie de Caissargues)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants : dommage aux biens mobiliers et immobiliers, responsabilité civile, flotte automobile et protection juridique de la Commune de Caissargues. Le marché est réservé aux entreprises … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants : dommage aux biens mobiliers et immobiliers, responsabilité civile, flotte automobile et protection juridique de la Commune de Caissargues. Le marché est réservé aux entreprises … Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-25
Marché d'assurance "DOMMAGES OUVRAGE" et Garantie Responsabilité Décennale "CONSTRUCTEUR NON... (Oryon)
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC. Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 10 000 000 euro(s) TTC. Le montant maximum du marché a été fixé à 300 000 euro(s) HT pour toute la durée du marché Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-10-26
Prestations de services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays de Landivisiau. (3 lots: Responsabilité... (Cté communes Landivisiau)
lot 1: Responsabilité civile et risques annexes lot 2: Flotte automobile et risques annexes lot 3: Protection juridique Voir la passation de marché »
lot 1: Responsabilité civile et risques annexes lot 2: Flotte automobile et risques annexes lot 3: Protection juridique Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-15
Marché d'assurance « Responsabilité Civile et risques annexes » pour les besoins du Départemental du Lot-et-Garonne (Conseil Départemental du Lot-et-Garonne)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurances pour le compte du Conseil Départemental du Lot-et-Garonne Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurances pour le compte du Conseil Départemental du Lot-et-Garonne Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-09-25
Souscription des contrats d'assurance pour la Ville (Mairie de La Gorgue)
Souscription des contrats d'assurance pour la Ville Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance pour la Ville Voir la passation de marché »
2026-07-27
Deadline 2026-10-16
ASSURANCES « RESPONSABILITES CIVILES GENERALES » (ETBT du Château de Versailles)
ASSURANCES « RESPONSABILITES CIVILES GENERALES » Voir la passation de marché »
ASSURANCES « RESPONSABILITES CIVILES GENERALES » Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-10-19
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES - DOMMAGES AUX BIENS - RESPONSABILITE CIVILE - FLOTTE AUTOMOBILE - CYBER RISQUES (Communauté de communes du Ternois)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs … Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs … Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-14
Réalisation de prestations de services d'assurance pour la commune de Sucy-en-Brie et son CCAS (Mairie Sucy-en-Brie)
Services d'assurances pour la commune de Sucy-en-Brie et de son CCAS Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune de Sucy-en-Brie et de son CCAS Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-10-02
Marché de Prestation de services d'assurances pour La Communauté de Communes Rhône Crussol (Communauté de communes Rhône Crussol)
Marché de services d'assurances Voir la passation de marché »
Marché de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-10-13
Souscription et la gestion des contrats d'assurance du CROUS de Lyon (Crous de Lyon)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du CROUS de Lyon Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du CROUS de Lyon Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-25
Assurance de la flotte automobile d'habitat 76 (Habitat 76)
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans Voir la passation de marché »
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-21
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MARLY (Mairie de Marly)
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MARLY Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MARLY Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-07
Services d'assurances pour les membres du groupement de commandes ESMS 03-63 (Maison de retraite de Chantelle)
Souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes ESMS 03-63, dont la Maison de Retraite de Chantelle assure la coordination : EHPAD d'Aigueperse, EHPAD de Gannat, EHPAD de Bellerive-sur-Allier, EHPAD de Lapalisse, EHPAD de Cerilly, EHPAD Le Montet, EHPAD de Chantelle, EHPAD de Maringues, EHPAD Cosset, EHPAD de Montmarault, EHPAD/FDV d'Ébreuil-Echassières, EHPAD de Pionsat, EHPAD d'Effiat et EHPAD de Randan. Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes ESMS 03-63, dont la Maison de Retraite de Chantelle assure la coordination : EHPAD d'Aigueperse, EHPAD de Gannat, EHPAD de Bellerive-sur-Allier, EHPAD de Lapalisse, EHPAD de Cerilly, EHPAD Le Montet, EHPAD de Chantelle, EHPAD de Maringues, EHPAD Cosset, EHPAD de Montmarault, EHPAD/FDV d'Ébreuil-Echassières, EHPAD de Pionsat, EHPAD d'Effiat et EHPAD de Randan. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-06
Souscription des contrats d'assurance pour la commune de Jarnac (Ville de Jarnac)
Marché conclu pour une durée d'une année reconductible tacitement 3 fois Voir la passation de marché »
Marché conclu pour une durée d'une année reconductible tacitement 3 fois Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-21
Prestations de services d'assurances-. (Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération)
Dans un objectif de mutualisation des compétences et d’optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La collectivité assure le rôle de coordonnateur du groupement et est chargée de la procédure de passation du ou des marchés à intervenir Voir la passation de marché »
Dans un objectif de mutualisation des compétences et d’optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La collectivité assure le rôle de coordonnateur du groupement et est chargée de la procédure de passation du ou des marchés à intervenir Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-17
Marché public d'assurances couvrant les différents risques d'assurances de la Commune et du C.C.A.S. de Bidart (Ville Bidart)
La présente consultation a pour objet la sélection du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, ainsi que de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires pour couvrir les risques d'assurances de la Commune et du C.C.A.S. de Bidart. Le marché est décomposé en quatre lots distincts Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la sélection du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, ainsi que de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires pour couvrir les risques d'assurances de la Commune et du C.C.A.S. de Bidart. Le marché est décomposé en quatre lots distincts Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-06
Prestations de services d'assurance pour la commune de Bouzigues (risques spécifiés de responsabilité civile,... (Bouzigues)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés de responsabilité civile, risques statutaires et navigation. Le marché est alloti. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots n°1 et 2 comprennent des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurance couvrant les risques spécifiés de responsabilité civile, risques statutaires et navigation. Le marché est alloti. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots n°1 et 2 comprennent des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-06
MARCHÉ DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE ET DU CCAS (Ville de Combourg)
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Combourg procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Combourg procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-21
Marché public de prestation d'assurance (Ville d'Ostwald)
Marché d'assurance couvrant 6 lots Voir la passation de marché »
Marché d'assurance couvrant 6 lots Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-18
Marché de prestations de services d'assurances (Ville de Templemars)
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-07
MARCHES D'ASSURANCES (MAIRIE DU LAVANDOU)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-16
Prestations de services d'assurance pour la commune de Pélissanne (VILLE DE PELISSANNE)
Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-25
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-10-16
Services d'assurances pour la commune de Neuilly-Plaisance (Commune de Neuilly-Plaisance)
Services d'assurances pour la commune de Neuilly-Plaisance Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune de Neuilly-Plaisance Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-22
Services d'assurances pour le Communauté d'Agglomération du Grand Dax (Communauté d'agglomération du Grand Dax)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Communauté d’Agglomération du Grand Dax Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Communauté d’Agglomération du Grand Dax Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-10-15
Prestations d'assurance pour l'Office Public de l'Habitat des Hautes Pyrénées (OPH 65) (OPH 65)
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert, comportant publicité européenne, en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion des polices d'assurance suivantes : Lot 1 - Responsabilité Civile, Lot 2 - Protection Juridique, Lot 3 - Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux, Lot 4 - Frais de Santé, Lot 5 - Prévoyance. Il inclut également le placement des … Voir la passation de marché »
La consultation est passée par Appel d'offres ouvert, comportant publicité européenne, en application des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la gestion des polices d'assurance suivantes : Lot 1 - Responsabilité Civile, Lot 2 - Protection Juridique, Lot 3 - Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux, Lot 4 - Frais de Santé, Lot 5 - Prévoyance. Il inclut également le placement des … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-24
Marché public de services d'assurances pour la SPL la Cité des Congrès de Nantes (La Cité des Congrès de Nantes)
L'objet de cette consultation est de souscrire les contrats d'assurances de La Cité des Congrès de Nantes et du Parc des expositions de Nantes, qui constituent l'ensemble des 10 lots du marché. Le périmètre des prestations objet du présent marché est précisé dans le cahier des clauses particulières - Conditions particulières propre à chaque lot. Voir la passation de marché »
L'objet de cette consultation est de souscrire les contrats d'assurances de La Cité des Congrès de Nantes et du Parc des expositions de Nantes, qui constituent l'ensemble des 10 lots du marché. Le périmètre des prestations objet du présent marché est précisé dans le cahier des clauses particulières - Conditions particulières propre à chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-10-05
Marché d'assurances couvrant les risques de dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et cyber risques (Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale)
La Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) lance un appel d'offres pour la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Le marché est divisé en quatre lots : dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile et cyber risques. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes des Baronnies en Drôme Provençale (CCBDP) lance un appel d'offres pour la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Le marché est divisé en quatre lots : dommages aux biens, responsabilité civile, parc automobile et cyber risques. Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-09
Prestations de services d'assurance pour la commune de Villepinte (Mairie de Villepinte)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés pour la commune de Villepinte, incluant les dommages aux biens, la responsabilité civile, le parc automobile et les cyber risques Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés pour la commune de Villepinte, incluant les dommages aux biens, la responsabilité civile, le parc automobile et les cyber risques Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-18
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme (EPIC Les Stations de la Drôme)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'Etablissement EPIC Les Stations de la Drôme Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-04
SOUSCRIPTION DES ASSURANCES RELATIVES AUX TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN RESEAU DE CHALEUR SUR LE DOMAINE... (GIP ENGAGEMENT ENERGIE)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurance nécessaires à la couverture du GIP E², en qualité de maître d’ouvrage, dans le cadre des travaux de construction d’un réseau de chaleur sur le domaine universitaire de Pessac-Talence-Gradignan. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurance nécessaires à la couverture du GIP E², en qualité de maître d’ouvrage, dans le cadre des travaux de construction d’un réseau de chaleur sur le domaine universitaire de Pessac-Talence-Gradignan. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-02
Prestations de services d'assurances (Commune de Callac)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-11
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Lacanau (Mairie de Lacanau)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre le CCAS et la VILLE DE LACANAU. Le marché est composé de 6 lots. Echéance 1er janvier Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre le CCAS et la VILLE DE LACANAU. Le marché est composé de 6 lots. Echéance 1er janvier Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-16
Marché de service relatif à la prestation d'assurance (5 lots) pour les besoins de la Commune de SAINT-ZACHARIE (commune de Saint-Zacharie)
La Commune de SAINT ZACHARIE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots Voir la passation de marché »
La Commune de SAINT ZACHARIE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-22
La Région Provence Alpes Côte d'Azur procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
La date indiquée "à compter du.." est indiquée à titre purement indicatif. La présent marché est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 3 lots. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est exigée conformément aux articles R. 2132-7 et suivants du Code de la commande publique et à l'article 6.2- du présent règlement de … Voir la passation de marché »
La date indiquée "à compter du.." est indiquée à titre purement indicatif. La présent marché est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 3 lots. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est exigée conformément aux articles R. 2132-7 et suivants du Code de la commande publique et à l'article 6.2- du présent règlement de … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-18
Services d'assurances pour la SPL Orléans Gestion (orleans gestion)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la SPL ORLEANS GESTION. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la SPL ORLEANS GESTION. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-16
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (COMMUNE DE TREMEVEN)
L’objet du marché est la souscription des contrats d’assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes 2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes 3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes 4ème lot : Protection juridique 5ème lot : Risques statutaires Voir la passation de marché »
L’objet du marché est la souscription des contrats d’assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes 2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes 3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes 4ème lot : Protection juridique 5ème lot : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-09
Assurances - Commune de Saint Mathieu de Tréviers - 5 lots: DAB, RC, PJ/DP, Auto et Cyber. (Mairie de Saint Mathieu de Tréviers)
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de Saint Mathieu de Tréviers: - Dommage aux biens - Responsabilité civile générale - Protection juridique et défense pénale des agents et des élus - Flotte automobile et auto missions - Cyber risques Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de Saint Mathieu de Tréviers: - Dommage aux biens - Responsabilité civile générale - Protection juridique et défense pénale des agents et des élus - Flotte automobile et auto missions - Cyber risques Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-28
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (COMMUNE DE BRUAY SUR L'ESCAUT)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-02
Services d’assurances pour la Commune d’Espalion (ESPALION)
Services d'assurances pour la commune d'Espalion Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune d'Espalion Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-15
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la Commune de COURTENAY (Ville de Courtenay)
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la Commune de COURTENAY 4 lots Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la Commune de COURTENAY 4 lots Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-11
Prestations de services d'assurance (MAIRIE DE BOULOGNE SUR MER)
Cette consultation (hormis le lot n°5) s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec le CCAS de la ville de Boulogne-sur-Mer. La Ville de Boulogne sur Mer est le coordonnateur de ce groupement Voir la passation de marché »
Cette consultation (hormis le lot n°5) s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec le CCAS de la ville de Boulogne-sur-Mer. La Ville de Boulogne sur Mer est le coordonnateur de ce groupement Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-22
Prestation de services d'assurance (Commune de cattenom)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-10-05
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE TONNEINS (Commune de Tonneins)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-15
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise (Communauté d'agglomération Creil Sud Oise)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de l'Agglomération Creil Sud Oise Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de l'Agglomération Creil Sud Oise Voir la passation de marché »