Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, EDF SA chez EDF Assurances et Centrale d'achat du transport public.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, Groupama et AREAS Dommages.
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Achats récents de services d'assurance responsabilité civile en France
2026-05-06
Deadline 2026-06-15
MARCHE DE SERVICES RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE ET CCAS DE... (Ville de Bouguenais)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes VILLE et CCAS de BOUGUENAIS. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes VILLE et CCAS de BOUGUENAIS. Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-07-03
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06))
Le présent marché a pour objet la souscription d'un marché de prestations de services d'assurances pour la SOCACONAM. Le marché est décomposé en 7 lots comme suit : o Lot 1 : Assurance Multirisques Patrimoine et Bureaux o Lot 2 : Assurance Responsabilité Civile exploitation et professionnelle - Responsabilité civile maître d'ouvrage o Lot 3 : Assurance Cyber risque o Lot 4 : Assurance Tous risques informatique o Lot 5 : Assurance Dommages Ouvrage o Lot 6 : Assurance Responsabilité Civile Mandataires … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription d'un marché de prestations de services d'assurances pour la SOCACONAM. Le marché est décomposé en 7 lots comme suit : o Lot 1 : Assurance Multirisques Patrimoine et Bureaux o Lot 2 : Assurance Responsabilité Civile exploitation et professionnelle - Responsabilité civile maître d'ouvrage o Lot 3 : Assurance Cyber risque o Lot 4 : Assurance Tous risques informatique o Lot 5 : Assurance Dommages Ouvrage o Lot 6 : Assurance Responsabilité Civile Mandataires … Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-07-20
Marché public de prestation d'assurance (Ville de Vittel)
Groupement de commandes (Vittel, CCAS, Régie Vittel Sports et CCTE TERRE D'EAU) pour la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Groupement de commandes (Vittel, CCAS, Régie Vittel Sports et CCTE TERRE D'EAU) pour la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-16
AO 26-004 MARCHÉ DE SERVICES D'ASSURANCES (CC Touraine Val de Vienne)
MARCHÉ DE SERVICES D'ASSURANCES. L'ensemble des prestations à exécuter est détaillé dans les CCTP et le CCAP. Voir la passation de marché »
MARCHÉ DE SERVICES D'ASSURANCES. L'ensemble des prestations à exécuter est détaillé dans les CCTP et le CCAP. Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-30
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Crach)
Souscription et gestion de contrats d’assurance Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d’assurance Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-05
Passation d'un marché d'assurances de type « responsabilité civile décennale » pour les besoins de la Société du... (Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale)
Passation d'un marché d'assurances de type « responsabilité civile décennale » pour les besoins de la Société du Canal de Provence Voir la passation de marché »
Passation d'un marché d'assurances de type « responsabilité civile décennale » pour les besoins de la Société du Canal de Provence Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-07-10
Prestations de services d'assurances de la commune de Le Coudray (Commune de LE COUDRAY)
La consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public Voir la passation de marché »
La consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-22
Services d'assurances pour la Commune de Marquette-lez-Lille (Commune de Marquette-lez-Lille)
Services d'assurances pour la Commune de Marquette-lez-Lille Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la Commune de Marquette-lez-Lille Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-24
Prestation de services d'assurances (Ville de Méru)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-12
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE (Ville de Brumath)
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-15
Appel d'offres pour la souscritpion de contrats d'assurance pour la commune de Contrexéville-. (Commune de Contrexeville)
Cette consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Contrexéville. Cette consultation est allotie - 6 lots Lot N°1 : Assurance Responsabilité Civile Lot N°2 : Assurance protection fonctionnelle Lot N°3 : Assurance protection juridique Lot N°4 : Assurance automobile Lot N°5 : Assurance dommages aux biens Lot N° 6 : Assurance cyber-risques Voir la passation de marché »
Cette consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Contrexéville. Cette consultation est allotie - 6 lots Lot N°1 : Assurance Responsabilité Civile Lot N°2 : Assurance protection fonctionnelle Lot N°3 : Assurance protection juridique Lot N°4 : Assurance automobile Lot N°5 : Assurance dommages aux biens Lot N° 6 : Assurance cyber-risques Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-16
Prestations d'assurance - 6 lots (C de Cattenom et Environs)
Durée de marché : 5 ans Date d'effet : 01/01/2027 à 00:00 Fin de marché : 31/12/2031 à 23:59 Avec possibilité de résiliation annuelle du contrat par les deux parties sous respect du préavis de 6 mois avant l'échéance annuelle Voir la passation de marché »
Durée de marché : 5 ans Date d'effet : 01/01/2027 à 00:00 Fin de marché : 31/12/2031 à 23:59 Avec possibilité de résiliation annuelle du contrat par les deux parties sous respect du préavis de 6 mois avant l'échéance annuelle Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-25
GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE COMMUNES - PRESTATIONS D'ASSURANCES (Ville de Saint-Jean-le-Blanc)
GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LES COMMUNES DE SAINT JEAN LE BLANC (coordonnateur), LA CHAPELLE SAINT MESMIN, SAINT CYR EN VAL, SAINT JEAN DE LA RUELLE ET LEURS CCAS Voir la passation de marché »
GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LES COMMUNES DE SAINT JEAN LE BLANC (coordonnateur), LA CHAPELLE SAINT MESMIN, SAINT CYR EN VAL, SAINT JEAN DE LA RUELLE ET LEURS CCAS Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-24
Marchés d'assurances (Ville de Garéoult (83))
Prestations de services d'assurances diverses Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances diverses Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-03
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (commune de Dommartin)
Marché à prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Marché à prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-06-04
PRESTATIONS D'ASSURANCES (SM Cyclad)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-04-28
Deadline 2026-05-29
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE (SDIS (84))
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE Voir la passation de marché »
PASSATION DE MARCHES D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SDIS DE VAUCLUSE Voir la passation de marché »
2026-04-27
Deadline 2026-06-29
Marché de service d'assurance pour les besoins de la Régie de gestion du Golf de l'Estérel et du Golf Académie de la... (Commune de Saint-Raphaël)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour les besoins de la Régie de gestion du Golf de l'Estérel et du Golf Académie de la ville de Saint-Raphaël. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1er janvier de chaque année Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour les besoins de la Régie de gestion du Golf de l'Estérel et du Golf Académie de la ville de Saint-Raphaël. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1er janvier de chaque année Voir la passation de marché »
2026-04-27
Deadline 2026-05-29
Renouvellement des marchés d'assurance des membres du groupement de commande (Promologis)
Renouvellement des marchés d'assurance des membres du groupement de commande Voir la passation de marché »
Renouvellement des marchés d'assurance des membres du groupement de commande Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-19
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES (CENTRE HOSPITALIER ROBERT PAX - SARREGUEMINES)
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-01
Souscription des marchés d'assurance (SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet (31))
Souscription des marchés d'assurance Voir la passation de marché »
Souscription des marchés d'assurance Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-12
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA VILLE DE BISCHWILLER (6 LOTS) (Ville de Bischwiller)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA VILLE DE BISCHWILLER (6 LOTS) Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA VILLE DE BISCHWILLER (6 LOTS) Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-05-26
Assurances pour les besoins de la ville de Matoury, du CCAS et de la Caisse des écoles (Ville de Matoury (973))
Assurances pour les besoins de la ville de Matoury, du CCAS et de la Caisse des écoles Voir la passation de marché »
Assurances pour les besoins de la ville de Matoury, du CCAS et de la Caisse des écoles Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-29
Marchés d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération (Coeur Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 5 lots : Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunération des prestations est calculée par application du taux de prime net hors taxe exprimé en euro. La durée … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 5 lots : Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunération des prestations est calculée par application du taux de prime net hors taxe exprimé en euro. La durée … Voir la passation de marché »
2026-04-22
Deadline 2026-06-15
SOUSCRIPTION DES MARCHÉS D'ASSURANCE (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-06-04
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES DE TE46 (TERRITOIRE D´ENERGIE LOT)
Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement. Lot n°1 Risques Automobiles Lot n°2 Risques de Dommages aux biens Lot n°3 Risques de Responsabilités Lot n°4 Protection Juridique et Protection Fonctionnelle Lot n°5 Risques Statutaires Lot n°6 Cyber risques Chacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement. Lot n°1 Risques Automobiles Lot n°2 Risques de Dommages aux biens Lot n°3 Risques de Responsabilités Lot n°4 Protection Juridique et Protection Fonctionnelle Lot n°5 Risques Statutaires Lot n°6 Cyber risques Chacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-05-22
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-06-05
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 35 (SDIS 35)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 35 Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS 35 Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-06-19
Souscription et gestion de contrats d'assurance (commune de Vallons-De-L'Erdre)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-06-08
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de Commandes Ville, CCAS et... (GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE, CCAS ET OFFICE D’ANIMATION TOURISTIQUE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de Commandes Ville, CCAS et OFFICE D'ANIMATION TOURISTIQUE de ROQUEBRUNE CAP MARTIN. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de Commandes Ville, CCAS et OFFICE D'ANIMATION TOURISTIQUE de ROQUEBRUNE CAP MARTIN. Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-06-19
Prestations de services d'assurances pour la commune de Gif-sur-Yvette (Mairie de Gif sur Yvette)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE Lot n° 4 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE Lot n° 4 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-06-03
Marché public de prestation d’assurance (COMMUNE DE RUELISHEIM)
Assurance RUELISHEIM Voir la passation de marché »
Assurance RUELISHEIM Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-05-22
PYLONES, MATS D'ANTENNES ET SERVICES ASSOCIES (CANUT)
PYLONES, MATS D'ANTENNES ET SERVICES ASSOCIES Voir la passation de marché »
PYLONES, MATS D'ANTENNES ET SERVICES ASSOCIES Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-06-05
Marché de service d'assurance (Ville de Cesson)
Marché de service d'assurance Voir la passation de marché »
Marché de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-06-01
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins du Département des Côtes d’Armor. (Département des Côtes d'Armor)
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins du Département des Côtes d’Armor. Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins du Département des Côtes d’Armor. Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-18
Souscription des marchés d'assurance de France Galop (France GALOP)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-29
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville d'Albertville (Ville d'Albertville)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville d'Albertville Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville d'Albertville Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-29
Souscription des contrats d'assurance de la Collectivité (Communauté de communes Seille et Grand Couronné)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-04-14
Deadline 2026-05-20
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Essonne habitat)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-04-14
Deadline 2026-06-17
Souscription et gestion des contrats d'assurances (MAIRIE DE LA TURBALLE)
Assurances : Dommage aux biens, Responsabilité civile générale, Protection fonctionnelle des élus et agents, Flotte automobile Voir la passation de marché »
Assurances : Dommage aux biens, Responsabilité civile générale, Protection fonctionnelle des élus et agents, Flotte automobile Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-06-04
SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE MONTLOUIS-SUR-LOIRE (Ville de Montlouis sur Loire)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune de MONTLOUIS SUR LOIRE. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la commune de MONTLOUIS SUR LOIRE. Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-05-18
Marché de prestations d'assurance pour les besoins de la Région Occitanie (Région Occitanie)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-09
Deadline 2026-06-01
Prestation de services d'assurance (Ville de Spicheren)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-04-08
Deadline 2026-05-20
Prestations de services d'assurance - Commune de HOURTIN Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile (COMMUNE DE HOURTIN)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Voir la passation de marché »
2026-04-07
Deadline 2026-05-19
Marché d'assurances pour le département des Landes - 2026 - DAB et RC (DEPARTEMENT DES LANDES)
Marché d'assurances pour le département des Landes - 2026 - DAB et RC Voir la passation de marché »
Marché d'assurances pour le département des Landes - 2026 - DAB et RC Voir la passation de marché »
2026-04-07
Deadline 2026-05-21
Prestation de services d'assurances-. (Commune de Remiremont)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2026-04-07
Deadline 2026-06-15
MARCHE ASSURANCES (Mairie de la Roche-Chalais)
Souscription et gestion de contrats d'assurances au 1/01/2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurances au 1/01/2027 Voir la passation de marché »
2026-04-03
Deadline 2026-06-06
Placement et gestion d'un programme d'assurance pour les besoins de la Commune de Réallon (MAIRIE DE REALLON)
Elle est organisée sous forme d'un appel d'offres ouvert européen en application des articles L2124-2 et R2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché décomposé en huit lots Voir la passation de marché »
Elle est organisée sous forme d'un appel d'offres ouvert européen en application des articles L2124-2 et R2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché décomposé en huit lots Voir la passation de marché »
2026-04-03
Deadline 2026-06-01
Services d'assurances pour la commune de CRAON (53) (COMMUNE DE CRAON)
Prestations d'assurance pour la commune de Craon du 01/01/2027 au 31/12/2030 Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance pour la commune de Craon du 01/01/2027 au 31/12/2030 Voir la passation de marché »
2026-04-02
Deadline 2026-05-28
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MACONNAIS-TOURNUGEOIS (CC Mâconnais Tournugeois)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »