Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, EDF SA chez EDF Assurances et Centrale d'achat du transport public.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, Groupama et AREAS Dommages.
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Achats récents de services d'assurance responsabilité civile en France
2026-09-08
Deadline 2026-10-26
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE DE PAVILLY ET LE CCAS DE PAVILLY (Mairie de Pavilly)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de PAVILLY Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La Commune de PAVILLY, représentée par son Maire, assure le rôle de … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de PAVILLY Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La Commune de PAVILLY, représentée par son Maire, assure le rôle de … Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard (Communauté de communes du Pont du Gard)
La consultation concerne la passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard : dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection fonctionnelle et cyber-risques. Voir la passation de marché »
La consultation concerne la passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard : dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection fonctionnelle et cyber-risques. Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-15
Marché de service d'assurances (CDC Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède)
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché Voir la passation de marché »
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-20
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE SYNDICAT MIXTE DU PARC NATIONAL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE (PNRM)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SYNDICAT MIXTE DU PARC NATIONAL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SYNDICAT MIXTE DU PARC NATIONAL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-12
2026PF03 Prestation d'assurances pour la Communauté de communes du Pays rethélois-. (Communauté de communes du Pays rethélois)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes du Pays rethélois Lot Nº2 : Assurances des responsabilités et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle nº1 Atteintes à l'environnement Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes du Pays rethélois Lot Nº2 : Assurances des responsabilités et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle nº1 Atteintes à l'environnement Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-29
Prestations de services d'assurances (Communauté de Communes Inter Caux Vexin)
Le présent marché comporte 4 lots : -1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes - CPV : 66515200 -2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes - CPV : 66516000 -3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes - CPV : 66514110 -4ème lot : Protection juridique - CPV : 66513100 Durée : 4 ans Variantes imposées et variantes libres (sauf lot 4) Financement : Fonds propres Voir la passation de marché »
Le présent marché comporte 4 lots : -1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes - CPV : 66515200 -2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes - CPV : 66516000 -3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes - CPV : 66514110 -4ème lot : Protection juridique - CPV : 66513100 Durée : 4 ans Variantes imposées et variantes libres (sauf lot 4) Financement : Fonds propres Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-19
La présente procédure a pour objet la souscription du contrat d'assurance pour la SPL SUDEC (sudec)
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique et des risques annexes Lot 5 : assurance des responsabilités mandataires et dirigeants sociaux Voir la passation de marché »
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique et des risques annexes Lot 5 : assurance des responsabilités mandataires et dirigeants sociaux Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-20
Prestation de service d'assurance (Mairie de La Léchère)
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-12
2026-3 - SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SYNDICAT D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES (SSE - Syndicat d'eau et d'assainissement du Sud-Est des Ardennes)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le SYNDICAT D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le SYNDICAT D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES. Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-11-05
26AO22 Souscription et gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 -... (Commune de Marcq-en-Baroeul)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES Lot n° 5 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES Lot n° 5 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-06
Contrats d'assurance de la Ville de Marseille - 3 lots (Ville de Marseille)
L'ensemble des prestations est réparti en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit : - lot n°1 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne, - lot n°2 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne, - lot n°3 : Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus ». Voir la passation de marché »
L'ensemble des prestations est réparti en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit : - lot n°1 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne, - lot n°2 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne, - lot n°3 : Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus ». Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-07
Service d'assurances pour la commune de Pierrelaye, son CCAS et la caisse des écoles (Commune de Pierrelaye)
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la commune de Pierrelaye, de son CCAS et de la Caisse des écoles. Le marché est décomposé en six lots. Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la commune de Pierrelaye, de son CCAS et de la Caisse des écoles. Le marché est décomposé en six lots. Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-12
Services d'assurances pour le SICTOMU (Sictomu)
marché d'assurances pour la collectivité. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents … Voir la passation de marché »
marché d'assurances pour la collectivité. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-10
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR L'HOPITAL NOVO (95 CH)
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR L'HOPITAL NOVO Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR L'HOPITAL NOVO Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-12
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (C.C.A.S. DE GRENOBLE)
La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Lot 1 : dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus Lot 4 : Flotte automobile Lot Droits statutaires (lot 5) Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Il est précisé que le lot "Droits statutaires" … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Lot 1 : dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus Lot 4 : Flotte automobile Lot Droits statutaires (lot 5) Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Il est précisé que le lot "Droits statutaires" … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-14
Marché d'assurance de la Commune de Thaon les Vosges-. (Commune de THAON LES VOSGES)
Marché d'assurance de la Commune de Thaon les Vosges Voir la passation de marché »
Marché d'assurance de la Commune de Thaon les Vosges Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-15
Prestations de Services d’Assurances 2027 - 2030 (Communauté de communes du Territoire nord Picardie)
Prestations de Services d’Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
Prestations de Services d’Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-08
Marché d'assurances pour les membres du GCSMS COMETE BRETAGNE (gcsms comete bretagne)
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de 12 Etablissements membres du GCSMS COMETE BRETAGNE Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de 12 Etablissements membres du GCSMS COMETE BRETAGNE Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-26
Prestations de services d'assurances (Cté de Cnes de l'Est Lyonnais)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-12
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher... (Terres de Loire Habitat)
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher (Terres de Loire Habitat) Voir la passation de marché »
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher (Terres de Loire Habitat) Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-30
Souscription et gestion de contrats d'assurance (commune de Vallons-De-L'Erdre)
assurance RC (lot 2) et flotte automobile (lot 4) à effet au 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
assurance RC (lot 2) et flotte automobile (lot 4) à effet au 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-30
Prestations de services d'assurances (COMMUNE DE COMBRIT)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-10
Prestations de services d’assurances (Commune de Saint-Renan)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-07
Marchés d'assurances pour les besoins de la ville et du CCAS de PUTEAUX (Ville de Puteaux)
La consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Puteaux et du CCAS de la ville. Etendue de la consultation : La consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Conditions de participation des concurrents : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils … Voir la passation de marché »
La consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Puteaux et du CCAS de la ville. Etendue de la consultation : La consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Conditions de participation des concurrents : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils … Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-07
Marché de services d'assurance (GCSMS - LES EHPAD PUBLICS DU VAL DE MARNE)
Souscription des contrats d'assurance du GCSMS EHPAD PUBLIC DU VAL DE MARNE et de ses Etablissements membres Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance du GCSMS EHPAD PUBLIC DU VAL DE MARNE et de ses Etablissements membres Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-19
Prestations de services d'assurance pour les besoins du groupement de commandes entre la Commune de La Croix-Valmer... (Commune de La Croix-Valmer)
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (pour la commune seulement, donc 1 acte d'engagement pour la commune à renseigner) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 5 - CYBER RISQUES(pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Voir la passation de marché »
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (pour la commune seulement, donc 1 acte d'engagement pour la commune à renseigner) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 5 - CYBER RISQUES(pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-11-06
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Mairie de Le Drennec)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-11-02
Service d'assurances pour les besoins de la commune de Changé (Mairie de Changé)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Changé (53) Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Changé (53) Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-26
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (MAIRIE DE BOHARS COLLECTIVITE)
CONSULTATION MARCHE ASSURANCE POUR LES RISQUES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES-LOT1, RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES-LOT2, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES-LOT3, PROTECTION JURIDIQUE-LOT4, RISQUES STATUTAIRES-LOT5 Voir la passation de marché »
CONSULTATION MARCHE ASSURANCE POUR LES RISQUES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES-LOT1, RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES-LOT2, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES-LOT3, PROTECTION JURIDIQUE-LOT4, RISQUES STATUTAIRES-LOT5 Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-06
Marché de service d'assurances - Relance suite lot infructueux (CDC Isle Double Landais)
voir DCE Voir la passation de marché »
voir DCE Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-11-02
Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande constitué entre la Commune et le CCAS de LA RICHARDAIS (COMMUNE DE LA RICHARDAIS)
Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande constitué entre la Commune et le CCAS de LA RICHARDAIS Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande constitué entre la Commune et le CCAS de LA RICHARDAIS Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-27
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 (commune de beaufort en anjou)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, incluant les prestations d'assurance et de gestion pour les lots suivants : Dommages aux biens, Responsabilité générale, Protection juridique et fonctionnelle Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, incluant les prestations d'assurance et de gestion pour les lots suivants : Dommages aux biens, Responsabilité générale, Protection juridique et fonctionnelle Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-14
Assurances ONERA (OFF NAT ETUDES RECHERCHES AEROSPATIALES)
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l’ONERA Voir la passation de marché »
Prestation de placement et de gestion des assurances pour l’ONERA Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-07
Marché de prestation d'assurance pour les besoins d'OZANAM (SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement)
Marché de prestations d'assurance couvrant les risques Dommages aux biens, Responsabilité civile, Assurance construction pour les besoins d'OZANAM. Voir la passation de marché »
Marché de prestations d'assurance couvrant les risques Dommages aux biens, Responsabilité civile, Assurance construction pour les besoins d'OZANAM. Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-02
ASSURANCE : RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
Passation d'un marché public pour la souscription d'un contrat d'assurances couvrant la responsabilité civile et les risques annexes pour le compte de l'acheteur public. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Passation d'un marché public pour la souscription d'un contrat d'assurances couvrant la responsabilité civile et les risques annexes pour le compte de l'acheteur public. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-09
Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du QUERCY BLANC (Communauté de communes du Quercy Blanc)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du QUERCY BLANC. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes ; Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes ; Lot 3 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus ; Lot 4 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du QUERCY BLANC. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes ; Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes ; Lot 3 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus ; Lot 4 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-08
Services d'Assurances pour la Commune de Lingolsheim et son CCAS (Ville de Lingolsheim)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la COMMUNE DE LINGOLSHEIM et son CCAS. Les lots concernés par ce groupement sont les lots 1 et 2 Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la COMMUNE DE LINGOLSHEIM et son CCAS. Les lots concernés par ce groupement sont les lots 1 et 2 Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-08
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (Communauté de Communes du Doubs Baumois (25))
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-30
Marché de services relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Alpes d'Azur (Communauté de communes Alpes d'Azur)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d'Azur - 06 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d'Azur - 06 Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-09
Marché public de prestation d'assurance (Smictomme)
Marché public de prestation d'assurance Voir la passation de marché »
Marché public de prestation d'assurance Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-05
MARCHÉ ASSURANCES (Commune de Bourg-Achard)
MARCHÉ ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHÉ ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-09
Marché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE-. (Communauté de communes Mad et Moselle)
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1-Communauté de Communes Mad & Moselle 2-Commune de Arnaville 3-Commune de Bayonville sur Mad 4-Commune de Beaumont 5-Commune de Bouillonville 6-Commune de Charey 7-Commune de Corny sur Moselle 8-Commune de Dommartin la Chaussée 9-Commune de Essey et Maizerais 10-Commune de Euvezin 11-Commune de Flirey 12-Commune de Hannonville-Suzémont 13-Commune de Jaulny 14-Commune de Jouy aux Arches 15-Commune de … Voir la passation de marché »
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1-Communauté de Communes Mad & Moselle 2-Commune de Arnaville 3-Commune de Bayonville sur Mad 4-Commune de Beaumont 5-Commune de Bouillonville 6-Commune de Charey 7-Commune de Corny sur Moselle 8-Commune de Dommartin la Chaussée 9-Commune de Essey et Maizerais 10-Commune de Euvezin 11-Commune de Flirey 12-Commune de Hannonville-Suzémont 13-Commune de Jaulny 14-Commune de Jouy aux Arches 15-Commune de … Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-05
marchés d'assurance - Automobiles, dommages aux biens, responsabilités, protection juridique et cyber risques (CC Pyrénées Vallées des Gaves)
La présente consultation a pour objet la conclusion de marchés d'assurance couvrant les risques liés aux activités de l'acheteur public Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion de marchés d'assurance couvrant les risques liés aux activités de l'acheteur public Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-11-02
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE PONTIVY (2027-2031) (CCAS de PONTIVY)
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE PONTIVY (2027-2031) Voir la passation de marché »
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE PONTIVY (2027-2031) Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-09
Prestations d'assurances (Mairie de Courchevel)
Renouvellement du marché public d'assurances passé en groupement de commandes et composé : - Commune de Courchevel - Centre Communal d'Action Sociale de Courchevel - Aquamotion-Courchevel Voir la passation de marché »
Renouvellement du marché public d'assurances passé en groupement de commandes et composé : - Commune de Courchevel - Centre Communal d'Action Sociale de Courchevel - Aquamotion-Courchevel Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-08
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Commune de Trévoux)
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises. Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises. Voir la passation de marché »
2026-08-26
Deadline 2026-09-30
M6D0058JM Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier... (Montpellier Méditerranée Métropole)
Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole La durée du contrat est d'environ 5 ans. Il démarre au 1er janvier 2027 ou à sa notification si celle-ci est ultérieure jusqu'au 31 Décembre 2031 Voir la passation de marché »
Marché de souscription d'un marché d'assurance - Risques de Responsabilités pour le compte de Montpellier Méditerranée Métropole La durée du contrat est d'environ 5 ans. Il démarre au 1er janvier 2027 ou à sa notification si celle-ci est ultérieure jusqu'au 31 Décembre 2031 Voir la passation de marché »
2026-08-24
Deadline 2026-10-02
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE GRUISSAN (MAIRIE DE GRUISSAN)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique du Département et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Tous Risques Expositions et Tous risques objets d’art Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique du Département et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Tous Risques Expositions et Tous risques objets d’art Voir la passation de marché »
2026-08-24
Deadline 2026-11-02
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE (Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise (85))
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-09-25
Assurance « Responsabilité Civile et risques annexes » et « responsabilité des gestionnaires publics » pour les... (DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12))
durée du marché : du 01/01/2027 au 31/12/2031 Voir la passation de marché »
durée du marché : du 01/01/2027 au 31/12/2031 Voir la passation de marché »