Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, EDF SA chez EDF Assurances et Centrale d'achat du transport public.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, Groupama et AREAS Dommages.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20) ⬅️
Achats récents de services d'assurance responsabilité civile en France
2026-09-28
Deadline 2026-11-06
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Prestation de services d'assurance au bénéfice de la... (MAIRIE AMBILLY)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune d'Ambilly , il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en 5 lots, 1 - dommage aux biens, 2 -responsabilité civile générale, 3 - protection juridique et défense pénale des agents et des élus, 4 - flotte automobile, 5 - garantie des accidents corporels et assistance Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune d'Ambilly , il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en 5 lots, 1 - dommage aux biens, 2 -responsabilité civile générale, 3 - protection juridique et défense pénale des agents et des élus, 4 - flotte automobile, 5 - garantie des accidents corporels et assistance Voir la passation de marché »
2026-09-28
Deadline 2026-11-09
Services d'assurances pour la Régie des Eaux du Pays d'Aix (Régie des eaux du Pays d'Aix)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Régie des Eaux du Pays d'Aix - Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes - Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Régie des Eaux du Pays d'Aix - Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes - Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes Voir la passation de marché »
2026-09-28
Deadline 2026-11-16
MARCHE PUBLIC DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE... (Commune de Cappelle La Grande (59))
MARCHE PUBLIC DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE CAPPELLE LA GRANDE Voir la passation de marché »
MARCHE PUBLIC DE SERVICES D’ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE CAPPELLE LA GRANDE Voir la passation de marché »
2026-09-28
Deadline 2026-11-25
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE CHAMBRE DES METIERS ET DE L’ARTISANAT D’ILE DE FRANCE (Chambre de Métiers et de l'Artisanat d'Ile-de-France)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE CHAMBRE DES METIERS ET DE L’ARTISANAT D’ILE DE FRANCE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE CHAMBRE DES METIERS ET DE L’ARTISANAT D’ILE DE FRANCE Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-11-02
Marché de services d'assurance (RESIDENCE DEPARTEMENTALE ACCUEIL SOINS DE MACON)
Mise en concurrence des contrat d'assurance de la Résidence Départementale d'Accueil et de Soins (RDAS) MACON. Voir la passation de marché »
Mise en concurrence des contrat d'assurance de la Résidence Départementale d'Accueil et de Soins (RDAS) MACON. Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-10-30
Prestation de services d’assurances - Ville de Méricourt (Ville de Méricourt)
- Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Méricourt. - Cette prestation fait l’objet de 5 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. - Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique). Voir la passation de marché »
- Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Méricourt. - Cette prestation fait l’objet de 5 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. - Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique). Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-11-09
Services d'assurances pour la commune d'Aire sur l'Adour (mairie D'Aire SUR L'Adour)
Services d'assurances pour la commune d'Aire sur l'Adour Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune d'Aire sur l'Adour Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-10-30
MARCHE ASSURANCES (MAIRIE DE SAINT REMY SUR AVRE)
PRESTATION D ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE Voir la passation de marché »
PRESTATION D ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-10-30
ASSURANCE DES VÉHICULES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE (Assemblée nationale)
Le marché a pour objet l’assurance des véhicules de l’Assemblée nationale. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet l’assurance des véhicules de l’Assemblée nationale. Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-10-30
Prestations de services d'assurance de l'opération de travaux de rénovation de la protection anticorrosion du Pont... (CCIT Seine Estuaire)
Consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de travaux de rénovation de la protection anticorrosion du Pont de Tancarville qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. Voir la passation de marché »
Consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de travaux de rénovation de la protection anticorrosion du Pont de Tancarville qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-11-02
Marché d'assurances (cté de Cnes Coeur de Tarentaise)
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile, en protection juridique et en responsabilité atteinte à l'environnement de la communauté de communes Coeur de Tarentaise Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile, en protection juridique et en responsabilité atteinte à l'environnement de la communauté de communes Coeur de Tarentaise Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-11-09
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et... (Communauté de communes Pévèle Carembault)
Appel d'offres ouvert pour la souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et les 28 communes membres (y compris les CCAS). Ce marché concerne les assurances dommages aux biens, responsabilité civile, véhicules à moteur, protection juridique des communes et protection fonctionnelle des agents territoriaux et des élus. Chaque membre du groupement sera chargé de l'exécution de la part du marché lui incombant et notamment du … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert pour la souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et les 28 communes membres (y compris les CCAS). Ce marché concerne les assurances dommages aux biens, responsabilité civile, véhicules à moteur, protection juridique des communes et protection fonctionnelle des agents territoriaux et des élus. Chaque membre du groupement sera chargé de l'exécution de la part du marché lui incombant et notamment du … Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-11-02
Marchés d'assurances divers risques pour un groupement de commande (COMMUNE D'AUBENAS)
Les marchés sont passé pour les besoins des Membres du groupement de commandes : VILLE D'AUBENAS (coordinateur), C.C.A.S. de la ville et Syndicat Mixte LE BOURDARY Voir la passation de marché »
Les marchés sont passé pour les besoins des Membres du groupement de commandes : VILLE D'AUBENAS (coordinateur), C.C.A.S. de la ville et Syndicat Mixte LE BOURDARY Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-10-26
Prestations de services d’assurance pour l’Institut Agro (INESAAE - L'INSTITUT AGRO)
Prestations de services d’assurance pour l’Institut Agro Voir la passation de marché »
Prestations de services d’assurance pour l’Institut Agro Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-26
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Commune de Maurepas)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-26
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SIS de la Haute-Corse (SIS 2B)
MARCHE PUBLIC sur APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application de l'article L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
MARCHE PUBLIC sur APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application de l'article L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-26
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE (Université du littoral Côte d'Opale)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Tous les sites de l'Université Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Tous les sites de l'Université Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-11-06
SERVICES D’ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYCTOM (Syctom : Agence métropolitaine des déchets)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-30
Services d'assurance (R.L.F)
Assurance responsabilité civile, responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeant, risques numériques Voir la passation de marché »
Assurance responsabilité civile, responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeant, risques numériques Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-28
Services d'assurances pour la Communauté de communes du Piémont Cévenol (Communauté de communes du Piémont Cévenol)
Le présent appel d'offre a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offre a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de Communes du Piémont Cévenol Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-26
Prestation de services assurances-. (Commune de Saint-Leonard)
Souscription de contrats d'assurance pour le compte de l'acheteur public Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurance pour le compte de l'acheteur public Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-11-02
ASSURANCE (Mairie de Nieppe)
Prestations d'assurance multirisques de la ville et du CCAS de NIEPPE - dommages aux biens, informatique, instruments, objets, expositions, responsabilité civile - protection juridique et fonctionnelle agents / élus Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance multirisques de la ville et du CCAS de NIEPPE - dommages aux biens, informatique, instruments, objets, expositions, responsabilité civile - protection juridique et fonctionnelle agents / élus Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-11-02
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bauvin (commune de bauvin)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de BAUVIN, il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en LOTS : Lot N°1 : - Lot N°2 : - Lot N°3 : - Lot N°4 : - Lot N°5 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto missions) Assurance de la protection juridique de la ville de … Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de BAUVIN, il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en LOTS : Lot N°1 : - Lot N°2 : - Lot N°3 : - Lot N°4 : - Lot N°5 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto missions) Assurance de la protection juridique de la ville de … Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-30
Marché public d'assurances (COMMUNE DE MARLY (57))
Marché public d'assurances (RC, dommages aux biens, protection juridique) Voir la passation de marché »
Marché public d'assurances (RC, dommages aux biens, protection juridique) Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-11-06
Marché d'assurances pour la commune de Neuves-Maisons-. (Commune de Neuves-Maisons)
Lot 1 : Responsabilité civile Lot 2 : Protection fonctionnelle des agents Lot 3 : Flotte automobile Lot 4 : Dommages aux biens Lot 5 : Cyber risques Voir la passation de marché »
Lot 1 : Responsabilité civile Lot 2 : Protection fonctionnelle des agents Lot 3 : Flotte automobile Lot 4 : Dommages aux biens Lot 5 : Cyber risques Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-11-10
GROUPEMENT SUD LUBERON - 7 communes MARCHE D'ASSURANCES - DOMMAGES AUX BIENS - RESPONSABILITE CIVILE - FLOTTE... (Communauté de Communes Sud Luberon)
Le marché est passé en groupement de commandes pour les besoins de 7 communes du Sud Luberon : Mirabeau, La Tour d'Aigues, Villelaure, Cadenet, Cabrières d'Aigues, Beaumont de Pertuis et La Bastide des Jourdans. Le coordonnateur du groupement est la Communauté de Communes du Sud Luberon. Il comprends 4 lots : - Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) - Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) - Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) - Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Voir la passation de marché »
Le marché est passé en groupement de commandes pour les besoins de 7 communes du Sud Luberon : Mirabeau, La Tour d'Aigues, Villelaure, Cadenet, Cabrières d'Aigues, Beaumont de Pertuis et La Bastide des Jourdans. Le coordonnateur du groupement est la Communauté de Communes du Sud Luberon. Il comprends 4 lots : - Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) - Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) - Lot n° 3 - FLOTTE AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) - Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-29
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE HAGONDANGE (Ville de Hagondange)
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-23
Marché d'assurances (Sictom Ouest)
- flotte véhicule - responsabilité civile + RC environnement - protection juridique des élus et des agents - statutaire Voir la passation de marché »
- flotte véhicule - responsabilité civile + RC environnement - protection juridique des élus et des agents - statutaire Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-30
Marché public d'assurances (Ville d'Annecy)
Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le marché est décomposé en 5 lots, chacun faisant … Voir la passation de marché »
Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le marché est décomposé en 5 lots, chacun faisant … Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-26
Groupement de commandes ville de Houilles et CCAS de Houilles pour la souscription de contrats d'assurances (Ville de Houilles)
Le Groupement de Commandes Ville de Houilles et CCAS de Houilles procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots Voir la passation de marché »
Le Groupement de Commandes Ville de Houilles et CCAS de Houilles procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-11-03
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Mairie de GALLARGUES LE MONTUEUX)
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-30
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE (Clermont Auvergne Métropole)
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE - Souscription de différents contrats d'assurances au profit de Clermont Auvergne Métropole Voir la passation de marché »
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE - Souscription de différents contrats d'assurances au profit de Clermont Auvergne Métropole Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-23
Marchés de services d'assurance (OPCO ATLAS)
Marchés de services d'assurance Voir la passation de marché »
Marchés de services d'assurance Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-11-09
Services d'assurances pour la ville de Montmélian et son CCAS (commune de Montmélian)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurances du groupement de commandes constitué entre la Commune de MONTMELIAN et le CCAS. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurances du groupement de commandes constitué entre la Commune de MONTMELIAN et le CCAS. Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-11-09
Services d'assurances pour la Commune d'Aubais (commune aubais)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'AUBAIS. L'opération est composée de 5 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Lot 5 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'AUBAIS. L'opération est composée de 5 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Lot 5 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-28
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE BRIE COMTE ROBERT (Commune de brie comte Robert)
Services d'assurance pour la ville et le CCAS pour le dommage aux biens, responsabilités et risques annexes, véhicules à moteur et protection juridique de la collectivité et des agants et des élus Voir la passation de marché »
Services d'assurance pour la ville et le CCAS pour le dommage aux biens, responsabilités et risques annexes, véhicules à moteur et protection juridique de la collectivité et des agants et des élus Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-22
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de SYTRAL MOBILITÉS (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
4 lots : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie au cahier des clauses particulières. Assurance « Responsabilité et risques annexes ». Assurance « Flotte automobile et risques annexes ». Assurance « Protection fonctionnelle » Voir la passation de marché »
4 lots : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie au cahier des clauses particulières. Assurance « Responsabilité et risques annexes ». Assurance « Flotte automobile et risques annexes ». Assurance « Protection fonctionnelle » Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-11-05
Prestations de services d'assurances (COMMUNE DE SAINT GILDAS DE RHUYS)
Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 1. Déclaration sur … Voir la passation de marché »
Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 1. Déclaration sur … Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-23
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE DOUCHY-LES-MINES (Commune de Douchy-les-Mines)
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE DOUCHY-LES-MINES. LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES Voir la passation de marché »
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE DOUCHY-LES-MINES. LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-23
Marché des assurances (MAIRIE DE LABOUHEYRE)
Souscription des marchés des assurances Voir la passation de marché »
Souscription des marchés des assurances Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-26
Marché de services d'assurances pour l'EPAMSA (Epamsa)
Marché de services d'assurances pour l'EPAMSA Voir la passation de marché »
Marché de services d'assurances pour l'EPAMSA Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-29
marché d'assurances (LE SERVICE FUNERAIRE)
marché d'assurances: dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, garanties dirigeants, véhicules à moteur, cybersécurité Voir la passation de marché »
marché d'assurances: dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, garanties dirigeants, véhicules à moteur, cybersécurité Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-11-02
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de Céret (mairie de ceret)
Marché public de services passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, décomposé en 5 lots : Lot n°1 Dommages aux biens ; Lot n°2 : Responsabilité civile générale ; Lot n°3 : Protection juridique et défense pénale des agents et élus ; Lot n°4 Flotte automobile, auto-missions et PSE bris de machines ; Lot n°5 Cyber risques Voir la passation de marché »
Marché public de services passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, décomposé en 5 lots : Lot n°1 Dommages aux biens ; Lot n°2 : Responsabilité civile générale ; Lot n°3 : Protection juridique et défense pénale des agents et élus ; Lot n°4 Flotte automobile, auto-missions et PSE bris de machines ; Lot n°5 Cyber risques Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-21
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées (Communauté de communes des Portes d'Ariège-Pyrénées)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées. Les prestations sont réparties en 7 lots Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées. Les prestations sont réparties en 7 lots Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-30
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM (GCS Hacom)
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-22
SOUSCRIPTION DE CONTRATS D’ASSURANCE (Commune de Douzy (OCP - 08))
Souscription et gestion de prestations de services d'assurances (6 lots) pour la période 2027-2030 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de prestations de services d'assurances (6 lots) pour la période 2027-2030 Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-23
Services d'assurances pour la Commune de Saint-André-les-Vergers-. (Commune de Saint-André-les-Vergers)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Commune de Saint-André-les-Vergers. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Commune de Saint-André-les-Vergers. Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-23
Prestations de services d'assurances (Mairie de Dieuze)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-21
Marché d'assurances IARD et risques statutaires (COMMUNE DE PODENSAC)
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2026-09-21
Deadline 2026-10-22
Passation d'un marché d'assurances de type « responsabilité civile décennale » pour les besoins de la Société du... (Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale)
Marché ordinaire de services d'assurances Voir la passation de marché »
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