Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, EDF SA chez EDF Assurances et Centrale d'achat du transport public.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, AREAS Dommages et Groupama.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
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- Services d'assurance (>20)
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Achats récents de services d'assurance responsabilité civile en France
2026-11-06
Deadline 2026-12-08
Marché public d'assurances (Agglomération Maubeuge Val de Sambre (AMVS))
Marché public d'assurances Voir la passation de marché »
Marché public d'assurances Voir la passation de marché »
2026-11-06
Deadline 2026-12-08
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE RONCHIN (Mairie de Ronchin)
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Ronchin Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Ronchin Voir la passation de marché »
2026-11-04
Deadline 2026-12-07
MARCHÉ DE SERVICE D'ASSURANCE (GHSIF ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHTSUD77)
Le Centre hospitalier du Sud Seine et Marne a souscrit à effet du 1er janvier 2022 dans le cadre d'un précédent marché : - Un contrat d'assurance Dommages aux biens : compagnie AXA et cabinet SATEC via le RESAH - Un contrat Flotte automobile : compagnie SMACL via le RESAH - Un contrat d'assurance Protection juridique : compagnie RELYENS via le RESAH Les marchés arrivent à leur échéance normale le 31 / 12/ 2026. Le marché flotte automobile souscrit dans le cadre d'un groupement via le RESAH a fait l'objet … Voir la passation de marché »
Le Centre hospitalier du Sud Seine et Marne a souscrit à effet du 1er janvier 2022 dans le cadre d'un précédent marché : - Un contrat d'assurance Dommages aux biens : compagnie AXA et cabinet SATEC via le RESAH - Un contrat Flotte automobile : compagnie SMACL via le RESAH - Un contrat d'assurance Protection juridique : compagnie RELYENS via le RESAH Les marchés arrivent à leur échéance normale le 31 / 12/ 2026. Le marché flotte automobile souscrit dans le cadre d'un groupement via le RESAH a fait l'objet … Voir la passation de marché »
2026-11-04
Deadline 2026-12-07
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze,... (Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des Centres Hospitalier de Bagnols-sur-Cèze, CHS Mas Careiron Uzès et Pont-Saint-Esprit Voir la passation de marché »
2026-11-04
Deadline 2026-12-07
Souscription des contrats d'assurance pour le Département Région de Mayotte (Département-Région de Mayotte)
Assurance Voir la passation de marché »
Assurance Voir la passation de marché »
2026-11-03
Deadline 2026-12-07
Passation de marchés d'assurance « Responsabilité Civile et risques annexes » et « Tous risques expositions » pour... (Département de l'Allier)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes et garantissant, suivant la formule « Tous dommages sauf », le matériel professionnel lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué) pour le compte du Département de l'Allier Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes et garantissant, suivant la formule « Tous dommages sauf », le matériel professionnel lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué) pour le compte du Département de l'Allier Voir la passation de marché »
2026-11-03
Deadline 2026-12-11
Assurance Responsabilité et risques annexes (Eau du Ponant)
Assurance Responsabilité et risques annexes Voir la passation de marché »
Assurance Responsabilité et risques annexes Voir la passation de marché »
2026-11-03
Deadline 2026-12-21
Marché d’assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Cyber risques pour INRIA (INRIA - Service achats marchés)
Marché d’assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Cyber risques pour INRIA Voir la passation de marché »
Marché d’assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Cyber risques pour INRIA Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-04
Services d'assurance pour la Ville de Biganos (Ville de Biganos)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour Ville de Biganos. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour Ville de Biganos. Voir la passation de marché »
2026-10-30
Deadline 2026-12-02
Appel d'offres ouvert (Commune du Paradou (13))
Marché de prestation de services pour les assurances de la commune du Paradou Voir la passation de marché »
Marché de prestation de services pour les assurances de la commune du Paradou Voir la passation de marché »
2026-10-30
Deadline 2026-12-03
Assurances Multirisques de la CACEM (Communauté d'Agglomération du Centre de la Martinique - CACEM)
Souscription des contrats d'assurances constituant l'ensemble du marché divisé en 3 lots. Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances constituant l'ensemble du marché divisé en 3 lots. Voir la passation de marché »
2026-10-30
Deadline 2026-12-04
SERVICES D'ASSURANCES (MAIRIE de SAINT-PAIR-SUR-MER)
Souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-11-30
Passation d'un marché d'assurances pour les besoins de la Ville de REMIRE-MONTJOLY (commune de remire montjoly)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Rémire-Montjoly Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Rémire-Montjoly Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-12-01
Passation de marchés d'assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes : Ville de Blanzy et Ville... (VILLE DE BLANZY)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte des villes de Blanzy et Montchanin Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte des villes de Blanzy et Montchanin Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-11-30
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME (SIVOM des Rives de l'Aa et de la Colme)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SIVOM DES RIVES DE L'AA ET DE LA COLME. Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-11-27
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND-FIGEAC (Communauté de Communes Grand-Figeac)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du GRAND-FIGEAC. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : - Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes - Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes - Lot 3 : assurance des véhicules à moteur … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du GRAND-FIGEAC. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : - Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes - Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes - Lot 3 : assurance des véhicules à moteur … Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-12-02
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurance pour les besoins de la Commune et du CCAS d'Hirson. (Ville d'Hirson)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la COMMUNE D'HIRSON et de son CCAS, il est alloti et porte sur les risques suivants : Les risques à assurer comportent 5 lots comme suit : - Lot n°1 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes [CPV 665 15200-5 et CPV 665 15411-7] - Lot n°2 : Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) [CPV 665 16 000 et CPV 665 12 003] - Lot n°3 : Assurances de la flotte … Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la COMMUNE D'HIRSON et de son CCAS, il est alloti et porte sur les risques suivants : Les risques à assurer comportent 5 lots comme suit : - Lot n°1 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes [CPV 665 15200-5 et CPV 665 15411-7] - Lot n°2 : Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) [CPV 665 16 000 et CPV 665 12 003] - Lot n°3 : Assurances de la flotte … Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-11-30
Prestation de services d'assurance (GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES CHAMBRES D'AGRICULTURE DU GERS, DE L'ARIEGE ET DES HAUTES-PYRENEES)
Prestations de service d'assurances dans le cadre d'un groupement de commandes pour les Chambres d'Agriculture du Gers, de l'Ariège et des Hautes-Pyrénées. Voir la passation de marché »
Prestations de service d'assurances dans le cadre d'un groupement de commandes pour les Chambres d'Agriculture du Gers, de l'Ariège et des Hautes-Pyrénées. Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-26
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA VILLE DE SAINT-MARTIN DE SEIGNANX (commune de saint martin de seignanx)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Ville de SAINT-MARTIN DE SEIGNANX. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Ville de SAINT-MARTIN DE SEIGNANX. Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-16
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA REGION DE MAYET (SMAEP Syndicat Mixte d'Adduction Eau Potable de la région de Mayet)
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents et des élus Lot 5 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents et des élus Lot 5 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-12-10
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Ville de Vienne)
Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. Groupement de commande entre la Commune de Vienne et le CCAS (Centre communal d'Action Sociale) de Vienne. Le coordonnateur du groupement est la Commune de Vienne Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. Groupement de commande entre la Commune de Vienne et le CCAS (Centre communal d'Action Sociale) de Vienne. Le coordonnateur du groupement est la Commune de Vienne Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-12-08
Prestations de services d’assurance pour la commune d’Aulnoye-Aymeries – Dommages aux biens, Responsabilité civile... (Commune d'Aulnoye-Aymeries)
Souscription et gestion de contrats d’assurances pour la commune d’Aulnoye-Aymeries : dommages aux biens, responsabilité civile et flotte automobile. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d’assurances pour la commune d’Aulnoye-Aymeries : dommages aux biens, responsabilité civile et flotte automobile. Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-27
Marché de services d'assurances (Fondation Bon Sauveur de la Manche)
Marché de services d'assurances pour la Fondation Bon Sauveur de la Manche Voir la passation de marché »
Marché de services d'assurances pour la Fondation Bon Sauveur de la Manche Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-23
Marché de services d'assurances (Mairie de Fayence (83))
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE FAYENCE Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE FAYENCE Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-27
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes. (Communauté de Communes de la Castagniccia Casinca)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes de la Castagniccia Casinca Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes de la Castagniccia Casinca Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-27
Prestations de services d'assurances pour les besoins du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens (Conseil national ordre des pharmaciens)
Les besoins du marché font l'objet de l'allotissement suivant, chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché distinct, passé sous forme ordinaire : " Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants " - Lot n° 4. " Individuelle accident " - Lot n° 5. Voir la passation de marché »
Les besoins du marché font l'objet de l'allotissement suivant, chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché distinct, passé sous forme ordinaire : " Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants " - Lot n° 4. " Individuelle accident " - Lot n° 5. Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-30
Marché n°2026-018_AOO_ Services d'assurances pour la Commune d'Arnouville (Mairie d'Arnouville)
La présente consultation à pour objet la réalisation des prestations de services d'assurances pour la Commune d'Arnouville. Elle est composée de 6 lots: - Lot n°1 - Assurance des Dommages aux Biens et Risques Annexes - Lot n°2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes - Lot n°3 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes - Lot n°4 - Assurance de la protection juridique de la collectivité - Lot n°5 - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus - Lot n°6 - … Voir la passation de marché »
La présente consultation à pour objet la réalisation des prestations de services d'assurances pour la Commune d'Arnouville. Elle est composée de 6 lots: - Lot n°1 - Assurance des Dommages aux Biens et Risques Annexes - Lot n°2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes - Lot n°3 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes - Lot n°4 - Assurance de la protection juridique de la collectivité - Lot n°5 - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus - Lot n°6 - … Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-26
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune du FOUSSERET (Mairie de Le Fousseret)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune du FOUSSERET, couvrant les dommages aux biens, les responsabilités, les véhicules à moteur, la protection juridique et les prestations statutaires Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune du FOUSSERET, couvrant les dommages aux biens, les responsabilités, les véhicules à moteur, la protection juridique et les prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-27
Marché de services d'assurance (Ville de Parçay-Meslay)
Souscription des contrats d'assurances de la Ville de Parçay-Meslay, marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances de la Ville de Parçay-Meslay, marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-12-01
Prestations d'assurances pour le Théâtre National de l'Odéon (Théatre national de l'Odéon)
Le marché a pour objet la souscription de contrats d’assurances pour le compte du Théâtre National de l’Odéon. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription de contrats d’assurances pour le compte du Théâtre National de l’Odéon. Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-11-30
Service d'assurances pour la ville de Ducos (Ville de Ducos (972))
Il s'agit d'un marché pour la souscription des contrats d'assurance pour la ville de Ducos décomposé en trois lots distincts. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché pour la souscription des contrats d'assurance pour la ville de Ducos décomposé en trois lots distincts. Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-23
Souscription des contrats d'assurance de la Commune de Laruns (Commune de Laruns)
Consultation en vue de souscrire les contrats d'assurance de la Commune de Laruns, répartis selon les lots suivants : dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, protection fonctionnelle des élus et des agents, véhicules à moteur, auto collaborateurs Voir la passation de marché »
Consultation en vue de souscrire les contrats d'assurance de la Commune de Laruns, répartis selon les lots suivants : dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, protection fonctionnelle des élus et des agents, véhicules à moteur, auto collaborateurs Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-27
Souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE DE LIANCOURT (Ville de Liancourt (60))
- Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE LIANCOURT Voir la passation de marché »
- Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE LIANCOURT Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-30
Contrats d'assurance pour les besoins de la commune de Ploumoguer (commune de Ploumoguer)
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Ploumoguer Voir la passation de marché »
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Ploumoguer Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-24
SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Saint Sulpice la Pointe)
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances décomposé en 6 lots: Lot n°1 : Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens » ; Lot n°2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale » ; Lot n°3 : Assurance « Flotte Automobile » ; Lot n°4 : Assurance « Risques Statutaires » ; Lot n°5 : Assurance « Protection juridique Générale » ; Lot n°6 : Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus » ; Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances décomposé en 6 lots: Lot n°1 : Assurance « Incendie Divers Dommages aux Biens » ; Lot n°2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale » ; Lot n°3 : Assurance « Flotte Automobile » ; Lot n°4 : Assurance « Risques Statutaires » ; Lot n°5 : Assurance « Protection juridique Générale » ; Lot n°6 : Assurance « Protection Juridique Pénale des Agents Territoriaux et des Élus » ; Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-27
MARCHE PUBLIC D’ASSURANCES (Mairie d’AUBY)
MARCHE PUBLIC D’ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHE PUBLIC D’ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-30
Renouvellement des prestation d'assurance-. (Commune de Givet)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de GIVET Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de GIVET Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-30
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BRIE-ET-ANGONNES (Commune de Brié et Angonnes (38))
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-24
Marché public de prestation d’assurance - EPSOLOR (Etablissement Public SOcial de LORquin)
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances Voir la passation de marché »
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-26
Assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T)... (Centre Hospitalier d’Avignon)
Assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de Vaucluse Voir la passation de marché »
Assurance Responsabilité Civile et risques annexes pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de Vaucluse Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-12-11
Prestation de services d'assurances - Ville et CCAS de Pont de l'Arche (Mairie de Pont de l'Arche)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-16
Marché public de service d'assurances pour la filiale de VNF "Port de Saône" (DTRS)
La présente consultation concerne le marché public de service d'assurances pour la filiale de VNF "Port de Saône" Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le marché public de service d'assurances pour la filiale de VNF "Port de Saône" Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-23
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES (Semiso)
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS - BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS LOT 2 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE & RISQUES ANNEXES LOT 3 PROTECTION JURIDIQUE DE L'ETABLISSEMENT / PROTECTION JURIDIQUE DES SALARIES, AGENTS ET ADMINISTRATEURS LOT 4 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 5 ASSURANCE POUR LES LOCATAIRES NON ASSURES Voir la passation de marché »
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES LOT 1 DOMMAGES AUX BIENS - BRIS DE MACHINES TOUS RISQUES INFORMATIQUES & AUTRES MATERIELS LOT 2 RESPONSABILITE CIVILE GENERALE & RISQUES ANNEXES LOT 3 PROTECTION JURIDIQUE DE L'ETABLISSEMENT / PROTECTION JURIDIQUE DES SALARIES, AGENTS ET ADMINISTRATEURS LOT 4 RESPONSABILITE CIVILE DES DIRIGEANTS LOT 5 ASSURANCE POUR LES LOCATAIRES NON ASSURES Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-27
Prestation de service d'assurance (Mairie de Genas)
Prestations d'assurance pour la ville de Genas (69740) décomposée en six lots : dommage aux biens, responsabilité civile, protection juridique et défense pénale, flotte automobile, garantie des accidents corporels, cyber risques. Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance pour la ville de Genas (69740) décomposée en six lots : dommage aux biens, responsabilité civile, protection juridique et défense pénale, flotte automobile, garantie des accidents corporels, cyber risques. Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-30
Marché public de prestation d'assurance: DAB/RC/cyber risques /responsabilité civile dirigeants/Accidents corporels (OPH de l'Angoumois)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'OPH DE L'ANGOUMOIS. Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de l'OPH DE L'ANGOUMOIS. Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-24
Marché de services d'assurance pour la Ville et le CCAS de Saint-Aubin-lès-Elbeuf (Mairie de Saint-Aubin-lès-Elbeuf)
Appel d'offres ouvert Marché alloti (2 lots) Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert Marché alloti (2 lots) Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-25
MARCHE DES ASSURANCES (EHPAD Mon Repos)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour l'E.H.P.A.D. " Mon Repos " Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour l'E.H.P.A.D. " Mon Repos " Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-30
Services d'assurances pour le CIAS THIERS DORE ET MONTAGNE (CIAS Thiers Dore et Montagne)
Souscription des contrats d'assurance pour le CIAS THIERS DORE ET MONTAGNE Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance pour le CIAS THIERS DORE ET MONTAGNE Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-23
Marché d'assurance pour les besoins de la ville de CHÂTEAURENARD n° 2026-28bis - Relance lot 2 - Responsabilité... (mairie de Châteaurenard)
Établissement d'un contrat d'assurances garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes. Le cahier des clauses particulières a pour objet de définir les conditions de garanties qui devront être compatibles avec les activités du souscripteur Voir la passation de marché »
Établissement d'un contrat d'assurances garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes. Le cahier des clauses particulières a pour objet de définir les conditions de garanties qui devront être compatibles avec les activités du souscripteur Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-30
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CAUSSES AIGOUAL CEVENNES - TERRES SOLIDAIRES (Communauté de communes Causses Aigoual Cévennes)
Souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
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