Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, EDF SA chez EDF Assurances et Centrale d'achat du transport public.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, Groupama et AREAS Dommages.
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Achats récents de services d'assurance responsabilité civile en France
2026-05-28
Deadline 2026-07-15
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE PRECOVAL (PRECOVAL)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le PRECOVAL. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le PRECOVAL. Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-16
Assurance « responsabilité civile et risques annexes » pour les besoins du département du Var (Département du Var)
La consultation porte sur la mise en place d'une couverture d'assurances « Responsabilité civile et risques annexes » pour les besoins du Département du VAR. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la mise en place d'une couverture d'assurances « Responsabilité civile et risques annexes » pour les besoins du Département du VAR. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-23
Souscription et gestion de contrats d'assurance (Commune de Treize Septiers)
Souscription et la gestion des contrats d'assurance. La date d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2027 La présente consultation comporte des lots : Chaque lot sera lui-même constitué de deux parties : - La partie 1 sera réservée aux prestations d'assurance, - La partie 2, quant à elle, sera réservée aux prestations de gestion. Le marché sera conclu pour une période de 6 ans, avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). Voir la passation de marché »
Souscription et la gestion des contrats d'assurance. La date d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2027 La présente consultation comporte des lots : Chaque lot sera lui-même constitué de deux parties : - La partie 1 sera réservée aux prestations d'assurance, - La partie 2, quant à elle, sera réservée aux prestations de gestion. Le marché sera conclu pour une période de 6 ans, avec possibilité de résiliation annuelle pour les deux parties (l'assureur et l'assuré). Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-10
Prestation de service d'assurance (Ville de Gex)
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-07
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE DERVAL (Commune de Derval)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE DERVAL Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE DE DERVAL Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-06
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE PLESCOP (Ville de Plescop)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de Plescop. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de Plescop. Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-07-06
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE DEPARTEMENT REGION DE MAYOTTE DU PORT DE COMMERCE DE MAYOTTE (EPIC EN COURS DE CREATION) (Département-Région de Mayotte)
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE DEPARTEMENT REGION DE MAYOTTE DU PORT DE COMMERCE DE MAYOTTE (EPIC EN COURS DE CREATION) Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE DEPARTEMENT REGION DE MAYOTTE DU PORT DE COMMERCE DE MAYOTTE (EPIC EN COURS DE CREATION) Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-06-29
PRESTATIONS D'ASSURANCES (Université de technologie de Troyes)
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances. Voir la passation de marché »
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances. Voir la passation de marché »
2026-05-27
Deadline 2026-07-13
Prestation de services d'assurance (C.C. des Pays du Sel et du Vermois)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances pour le Groupement de commandes des Pays du Sel et du Vermois Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances pour le Groupement de commandes des Pays du Sel et du Vermois Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-07-27
SOUSCRIPTION CONTRATS ASSURANCES-. (Commune de Neufchâteau)
La Commune de NEUFCHATEAU procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances. La consultation comporte 5 lots: Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile et risques annexes Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°3 : Assurance Automobile Lot n°4 : Assurance des Dommages aux biens Lot n°5 : Assurance des Cyber Risques Voir la passation de marché »
La Commune de NEUFCHATEAU procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances. La consultation comporte 5 lots: Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile et risques annexes Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°3 : Assurance Automobile Lot n°4 : Assurance des Dommages aux biens Lot n°5 : Assurance des Cyber Risques Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-07-24
Assurance Construction pour les opérations : 1 - Construction d'un Centre Aquatique 2 - Extension, restructuration... (Ville de Carquefou)
Prestations de services d'assurance dans le cadre des travaux de construction d'un centre aquatique Dont le coût prévisionnel de construction s'élève à 20 879 224 euros TTC environ Prestations de services d'assurance dans le cadre des travaux d'extension, restructuration et rénovation énergétique de la médiathèque Hélène Carrère d'Encausse Dont le coût prévisionnel de construction s'élève à 5 956 691 euros TTC environ Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurance dans le cadre des travaux de construction d'un centre aquatique Dont le coût prévisionnel de construction s'élève à 20 879 224 euros TTC environ Prestations de services d'assurance dans le cadre des travaux d'extension, restructuration et rénovation énergétique de la médiathèque Hélène Carrère d'Encausse Dont le coût prévisionnel de construction s'élève à 5 956 691 euros TTC environ Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-06-26
Assurances (mairie de Cugnaux)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville de CUGNAUX et son CCAS. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville de CUGNAUX et son CCAS. Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-07-17
Prestations de services d'assurance Université de Bretagne Occidentale (Université de Bretagne Occidentale)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 – PREPOSES EN MISSION (CPV n° 66514110-0) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. … Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 – PREPOSES EN MISSION (CPV n° 66514110-0) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. … Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-06-30
Marché d'assurances (Commune de Moissy-Cramayel)
Le groupement de commandes constitué de la Ville de MOISSY-CRAMAYEL (coordinateur) et du CCAS de la commune, procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Voir la passation de marché »
Le groupement de commandes constitué de la Ville de MOISSY-CRAMAYEL (coordinateur) et du CCAS de la commune, procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Voir la passation de marché »
2026-05-26
Deadline 2026-07-16
Marché de service d'assurances (Ville de Wavrin)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d’assurance. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d’assurance. Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-02
Prestations d'assurance pour le CCAS de Villeurbanne. Lot 1 Assurance "Responsabilité Civile " Lot 2... (CCAS de Villeurbanne)
Le présent marché concerne la souscription à des prestations d'assurance pour le CCAS de Villeurbanne. Il est alloti en quatre lots distincts: Lot 1 Assurance "Responsabilité Civile " Lot 2 Assurance « Risques statutaires » Lot 3 Assurance "Dommages aux biens " Lot 4 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Les contrats prendront effet à compter du 1er janvier 2027 pour une durée ferme de 5 ans. Les présents marchés sont des marchés ordinaires à prix unitaire ferme … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne la souscription à des prestations d'assurance pour le CCAS de Villeurbanne. Il est alloti en quatre lots distincts: Lot 1 Assurance "Responsabilité Civile " Lot 2 Assurance « Risques statutaires » Lot 3 Assurance "Dommages aux biens " Lot 4 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Les contrats prendront effet à compter du 1er janvier 2027 pour une durée ferme de 5 ans. Les présents marchés sont des marchés ordinaires à prix unitaire ferme … Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-06-30
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES (SA d'HLM pierres et lumières)
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES Voir la passation de marché »
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-22
ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE PIERREFEU DU VAR en 5 lots (MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Pierrefeu-du-Var, en 5 lots Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Pierrefeu-du-Var, en 5 lots Voir la passation de marché »
2026-05-22
Deadline 2026-07-17
Services d'assurances pour le CIAS du Pays Foyen (cias du pays foyen)
souscription de contrats d'assurances sur une durée de 48 mois à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
souscription de contrats d'assurances sur une durée de 48 mois à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-07-03
Marché d'assurances, dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile (MAIRIE DE LANCON-PROVENCE- Hôtel de Ville)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-07-30
Marché de services d'Assurances (Syndicat Mixte de collecte de déchets)
Marché de services d'Assurances Voir la passation de marché »
Marché de services d'Assurances Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-06-24
4712603 - Marché quinquenal d'assurances 2027-2031 (Commune de Souffelweyersheim)
Objet de la consultation : Consultation pour la souscription de contrats d’assurances - Commune de Souffelweyersheim : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000-0) Lot n°3 : Assurance Protection juridique (Classification CPV 66513100-0) Lot n°4 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0) Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens (Classification CPV 66515000-3) Lot n°6 : Assurance … Voir la passation de marché »
Objet de la consultation : Consultation pour la souscription de contrats d’assurances - Commune de Souffelweyersheim : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000-0) Lot n°3 : Assurance Protection juridique (Classification CPV 66513100-0) Lot n°4 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0) Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens (Classification CPV 66515000-3) Lot n°6 : Assurance … Voir la passation de marché »
2026-05-21
Deadline 2026-07-28
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON (Mairie de la Roque d'Anthéron)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-07-06
SERVICES D'ASSURANCES (Commune de Cesson-Sévigné)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Cesson-Sévigné Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Cesson-Sévigné Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-06-24
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Communauté de communes du Pays des Herbiers (CCPH))
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-05-20
Deadline 2026-07-08
MARCHE DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de la Salle les Alpes)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-30
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE... (Alliade Ressources et Organisation GIE)
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE RESSOURCES ET ORGANISATION Durée: 4ans Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances Flotte Automobile et risques annexes et Automission pour le Groupement de Commandes ALLIADE RESSOURCES ET ORGANISATION Durée: 4ans Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-30
SOUSCRIPTION DE CONTRATS D'ASSURANCE (Mairie de Maizières-les-Metz)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la Ville de Maizières-lès-Metz. La consultation est divisée en 3 lots. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la Ville de Maizières-lès-Metz. La consultation est divisée en 3 lots. Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-25
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville du TREPORT (Ville du Tréport)
Prestation d'assurance pour les besoins de la Ville du TREPORT: « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4. Voir la passation de marché »
Prestation d'assurance pour les besoins de la Ville du TREPORT: « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4. Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-07-01
Prestations de services d'assurances (MAIRIE DE BRIEC)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-29
Assurance Dommage Ouvrage (DO) et Assurance Tous Risques Chantier (TRC) dans le cadre de l'opération d'extension et... (Ville de Bischheim)
Marché d’assurances construction liées à la mise en place des garanties de police(s) Assurance Dommage Ouvrage (DO) et Assurance Tous Risques Chantier (TRC) pour des ouvrages concernant Extension et réhabilitation du groupe scolaire Prunelliers à Bischheim. Voir la passation de marché »
Marché d’assurances construction liées à la mise en place des garanties de police(s) Assurance Dommage Ouvrage (DO) et Assurance Tous Risques Chantier (TRC) pour des ouvrages concernant Extension et réhabilitation du groupe scolaire Prunelliers à Bischheim. Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-07-02
Assurances pour les besoins d'HALPADES (Halpades SA d'HLM)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'HALPADES SA d'HLM. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte d'HALPADES SA d'HLM. Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-06-25
Assurances Dommage-Ouvrage et Tous Risques Chantier (TERRES D'ARMOR HABITAT)
L’objet du marché est de permettre à TERRES D’ARMOR HABITAT, agissant en qualité de Maître d’ouvrage, de satisfaire notamment à l’obligation d’assurance résultant des dispositions du Code des Assurances, de la loi n° 78-12 du 4 Janvier 1978 et aux textes subséquents, pour l’ensemble des opérations de construction engagées ou réalisées pendant la période de validité du présent Accord-Cadre. Voir la passation de marché »
L’objet du marché est de permettre à TERRES D’ARMOR HABITAT, agissant en qualité de Maître d’ouvrage, de satisfaire notamment à l’obligation d’assurance résultant des dispositions du Code des Assurances, de la loi n° 78-12 du 4 Janvier 1978 et aux textes subséquents, pour l’ensemble des opérations de construction engagées ou réalisées pendant la période de validité du présent Accord-Cadre. Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-07-03
Prestations de services d'assurances (Commune d'Elven)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-05-19
Deadline 2026-07-21
Prestations de services d'assurance pour la COMMUNE DE GIGNAC-LA-NERTHE couvrant les risques Dommages aux biens,... (Ville de Gignac-la-Nerthe)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la COMMUNE DE GIGNAC-LA-NERTHE, réparti en quatre lots : Dommages aux biens (Lot 1), Responsabilité civile (Lot 2), Flotte automobile (Lot 3) et Cyber risques (Lot 4). Chaque candidat peut soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la COMMUNE DE GIGNAC-LA-NERTHE, réparti en quatre lots : Dommages aux biens (Lot 1), Responsabilité civile (Lot 2), Flotte automobile (Lot 3) et Cyber risques (Lot 4). Chaque candidat peut soumissionner à un ou plusieurs lots Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-19
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Commune de Sisteron - 04 (Commune de Sisteron)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-23
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE SAINT-GEORGES-D OLERON (COMMUNE DE SAINT-GEORGES-D OLERON)
« Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. (Marché n° 2026 / 02 – 01) « Responsabilité et risques annexes » Lot n° 2. (Marché n° 2026 / 02 – 02) « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. (Marché n° 2026 / 02 – 03) « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4. (Marché n° 2026 / 02 – 04) Voir la passation de marché »
« Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. (Marché n° 2026 / 02 – 01) « Responsabilité et risques annexes » Lot n° 2. (Marché n° 2026 / 02 – 02) « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. (Marché n° 2026 / 02 – 03) « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4. (Marché n° 2026 / 02 – 04) Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-19
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de Sénéo (SENEO)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de Sénéo Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de Sénéo Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-06-30
Prestations de services d'assurance (Commune de Horbourg-Wihr)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la commune Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la commune Voir la passation de marché »
2026-05-18
Deadline 2026-08-18
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la ville (Mairie Saint Pierre des Corps)
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la ville Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurances de la ville Voir la passation de marché »
2026-05-15
Deadline 2026-07-20
services d'assurances pour la commune de Loctudy (Commune de Loctudy)
souscription des contrats d'assurances pour la commune de Loctudy Voir la passation de marché »
souscription des contrats d'assurances pour la commune de Loctudy Voir la passation de marché »
2026-05-15
Deadline 2026-06-29
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE PLELAN-LE-GRAND (Mairie de Plélan-le-Grand)
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE PLELAN-LE-GRAND Voir la passation de marché »
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE PLELAN-LE-GRAND Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-16
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE D'EAUZE. (Mairie d'Eauze)
Cf RC Voir la passation de marché »
Cf RC Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-29
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance (Ville de Saint-Gaudens)
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-16
Marché de services d'assurance pour les besoins du syndicat mixte des stations de Gréolières et de l'Audibergue (SMGA - Syndicat Mixte des Stations de Gréolières et de l'Audibergue (06))
Marché de services d'assurance pour les besoins du syndicat mixte des stations de Gréolières et de l'Audibergue Voir la passation de marché »
Marché de services d'assurance pour les besoins du syndicat mixte des stations de Gréolières et de l'Audibergue Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-06-30
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIES DE LA... (Synd. dptal d'énergies de la Manche)
Le Syndicat Départemental d'Énergies de la Manche - SDEM 50 procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Voir la passation de marché »
Le Syndicat Départemental d'Énergies de la Manche - SDEM 50 procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Voir la passation de marché »
2026-05-13
Deadline 2026-07-03
Service Général - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYDEC (Sydec)
Service Général - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYDEC Voir la passation de marché »
Service Général - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du SYDEC Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-17
Prestations de services d'assurance pour la SAEML CYCLEA (SAEML Cyclea)
La présente consultation a pour objet la souscription de différents contrats d'assurance au profit de la société CYCLEA. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de différents contrats d'assurance au profit de la société CYCLEA. Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-23
Marché de services d'assurance pour Agen Habitat - 2027 2030 (Agen Habitat)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le compte d'Agen Habitat Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le compte d'Agen Habitat Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-12
Souscription des marchés d'assurance (Ville de Tournefeuille)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Commune de Tournefeuille, le CCAS de Tournefeuille et le SIPR dans le cadre d'un groupement de commandes. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance pour la Commune de Tournefeuille, le CCAS de Tournefeuille et le SIPR dans le cadre d'un groupement de commandes. Les prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Voir la passation de marché »