Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, EDF SA chez EDF Assurances et Centrale d'achat du transport public.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, Groupama et AREAS Dommages.
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Achats récents de services d'assurance responsabilité civile en France
2026-06-18
Deadline 2026-07-28
SOUSCRIPTION DE CONTRATS D'ASSURANCES (Régie de l'Eau de l'Eurométropole de Metz)
La Régie de l'eau de l'Eurométropole de Metz procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
La Régie de l'eau de l'Eurométropole de Metz procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-20
SERVICE D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE GRAULHET (Commune de Graulhet)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de GRAULHET. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de GRAULHET. Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-24
Services d'assurances pour la commune de Saint-Vincent de Tyrosse (Mairie)
Services d'assurances pour la commune de Saint-Vincent de Tyrosse Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune de Saint-Vincent de Tyrosse Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-31
Marché de services relatif à des prestations d'assurance pour les besoins du Groupement de Commandes Vendée... (Vendée Expansion - GIE)
Marché de services relatif à des prestations d'assurance pour les besoins du Groupement de Commandes Vendée Expansion-GIE, Vendée Expansion-SEM et Vendée Expansion-SPL. Voir la passation de marché »
Marché de services relatif à des prestations d'assurance pour les besoins du Groupement de Commandes Vendée Expansion-GIE, Vendée Expansion-SEM et Vendée Expansion-SPL. Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-20
Service d'assurances pour la ville de Domène (Mairie de Domène)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de DOMÈNE Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de DOMÈNE Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-08-05
Prestations de services d'assurances du SYSEM (SYSEM)
Le marché porte sur l'assurance dommages aux biens et risques annexes, l'assurance responsabilité civile et risques annexes, l'assurance flotte automobile et risques annexes, l'assurance protection juridiques des agents et élus Voir la passation de marché »
Le marché porte sur l'assurance dommages aux biens et risques annexes, l'assurance responsabilité civile et risques annexes, l'assurance flotte automobile et risques annexes, l'assurance protection juridiques des agents et élus Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-09-08
Prestations de services d'assurance de la Ville de Compiègne (Ville de Compiègne)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 – TOUS RISQUES EXPOSITIONS (CPV 66515000-3) Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 – TOUS RISQUES EXPOSITIONS (CPV 66515000-3) Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-08
Marché de services d'assurance pour l'opération de modernisation et d'adaptation du Terminal T1 de l'aéroport de... (Société Aéroportuaire Guadeloupe Pôle Caraibes (SAGPC))
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la souscription des polices d'assurance nécessaires à la couverture des risques liés à la réalisation de l'opération MADAPT T1, consistant en la réhabilitation et la modernisation du Terminal T1 de l'aéroport de Guadeloupe - Maryse Condé situé à Morne Mamiel, 97139 Abymes (Guadeloupe). L'opération implique de nombreux intervenants (MOA, MOE en GME, contrôleur … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché a pour objet la souscription des polices d'assurance nécessaires à la couverture des risques liés à la réalisation de l'opération MADAPT T1, consistant en la réhabilitation et la modernisation du Terminal T1 de l'aéroport de Guadeloupe - Maryse Condé situé à Morne Mamiel, 97139 Abymes (Guadeloupe). L'opération implique de nombreux intervenants (MOA, MOE en GME, contrôleur … Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-08-06
Prestations de services d'assurances (CC du Clermontois)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-24
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron (SDIS 12 de l'Aveyron)
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron Voir la passation de marché »
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-31
Prestations d'assurance responsabilité civile et risques annexes (VILLE DE LE PONTET)
Groupement de commande Ville du Pontet/CCAS/Résidence autonomie Les Floralies Le nouveau contrat issu de la consultation a une durée de 5 ans : il prendra effet le 1er janvier 2027 à 0h00 et prendra fin le 31 décembre 2031 à 24h00. En tout état de cause, la couverture des risques est effective dès la date d'effet du contrat, le 1er janvier 2027 à 0h00 Voir la passation de marché »
Groupement de commande Ville du Pontet/CCAS/Résidence autonomie Les Floralies Le nouveau contrat issu de la consultation a une durée de 5 ans : il prendra effet le 1er janvier 2027 à 0h00 et prendra fin le 31 décembre 2031 à 24h00. En tout état de cause, la couverture des risques est effective dès la date d'effet du contrat, le 1er janvier 2027 à 0h00 Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-09-02
Prestation d'Assurances-. (Commune de Nogent)
Souscription de contrats d'assurances avec 7 lots RC, PF, PJ, Auto, DAB, Multi Expo, Cyber Risques Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances avec 7 lots RC, PF, PJ, Auto, DAB, Multi Expo, Cyber Risques Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-27
Prestations de services d'assurances (BRESTPORT)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance de la société BRESTPORT. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance de la société BRESTPORT. Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-30
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de communes de Montesquieu (Communauté de communes de Montesquieu)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes de Montesquieu. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes de Montesquieu. Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-09-07
Services d'Assurances pour la Communauté de Communes AVRE LUCE NOYE (CCALN)
Assurances Voir la passation de marché »
Assurances Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-24
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES (Ville de Dunkerque (59))
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES Voir la passation de marché »
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-24
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Saint Marcellin)
Groupement de commandes Ville / CCAS pour la couverture des risques en dommage aux biens, responsabilités et flotte automobile Voir la passation de marché »
Groupement de commandes Ville / CCAS pour la couverture des risques en dommage aux biens, responsabilités et flotte automobile Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-21
Prestation de services d'assurance (Communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay)
Souscription de contrats d’assurances Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d’assurances Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-09-22
passation des contrats d'assurances Ville, CUA, CCAS et CIAS (Communauté urbaine d'Alençon)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-08-03
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COUESNON MARCHES DE BRETAGNE (Couesnon Marches de Bretagne)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Communauté de Communes de COUESNON MARCHES DE BRETAGNE. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Communauté de Communes de COUESNON MARCHES DE BRETAGNE. Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-09-04
Prestation de services d'assurance (MAIRIE DE MONTBARD)
Prestation de services d'assurance Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurance Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-31
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE (Région Nouvelle-Aquitaine)
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-27
Contrats d'assurances pour la Communauté de communes Granville Terre et Mer (Communauté de Communes Granville Terre et Mer)
Contrats d'assurances pour la Communauté de communes Granville Terre et Mer Voir la passation de marché »
Contrats d'assurances pour la Communauté de communes Granville Terre et Mer Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-31
Prestations de services d'assurance pour la commune de Liévin (Ville Liévin)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances . la Commune intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS, établissements autonomes dans le cadre d'un groupement de commande constitué en application des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances . la Commune intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du CCAS, établissements autonomes dans le cadre d'un groupement de commande constitué en application des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-08-19
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Besne)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-27
Prestation de service d'assurances au bénéfice de la Commune de BILLOM (VILLE DE BILLOM)
La consultation porte sur des prestations de services d'assurance réparties en 4 lots : Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Protection juridique/Défense pénale des agents et des élus, et Flotte-automobiles et auto-missions. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots Voir la passation de marché »
La consultation porte sur des prestations de services d'assurance réparties en 4 lots : Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Protection juridique/Défense pénale des agents et des élus, et Flotte-automobiles et auto-missions. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-17
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Sainte-Adresse - (Ville de Sainte-Adresse)
Souscription de différents contrats d'assurance pour les besoins de la Ville de Sainte-Adresse - Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes : CPV 66515200-5 lot 2 : Responsabilité civile et risques annexes : CPV 665160000-0 lot 3 : Flotte automobile et risques annexes : CPV 66514110-0 lot 4 : protection juridique personnes physiques : CPV 66513100-0 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurance pour les besoins de la Ville de Sainte-Adresse - Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes : CPV 66515200-5 lot 2 : Responsabilité civile et risques annexes : CPV 665160000-0 lot 3 : Flotte automobile et risques annexes : CPV 66514110-0 lot 4 : protection juridique personnes physiques : CPV 66513100-0 Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-09-11
Souscription des contrats d’assurances pour les besoins du groupe CCIR Paris Ile-de-France (GIE Groupe CCIR Paris Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances pour les besoins du Groupe CCIR Paris Île de France. La présente consultation est composée de 5 lots. Le lot n°1 ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS ET OBJETS D'ART ne fait pas l’objet de la présente procédure et fera l’objet d’une consultation ultérieure. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances pour les besoins du Groupe CCIR Paris Île de France. La présente consultation est composée de 5 lots. Le lot n°1 ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS ET OBJETS D'ART ne fait pas l’objet de la présente procédure et fera l’objet d’une consultation ultérieure. Voir la passation de marché »
2026-06-13
Deadline 2026-07-27
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MONS EN BAROEUL (Ville de Mons en Baroeul)
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MONS EN BAROEUL Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE MONS EN BAROEUL Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-08-20
Marché de prestations de services d'assurance pour l'opération de dépollution des sols et de démolition de bâtiments... (Département du Val-de-Marne)
L'objet du marché est une prestation de services d'assurance dans le cadre des travaux de démolition et de de dépollution des sols. Pour le lot n°1, la réponse à une prestation supplémentaire éventuelle imposée est obligatoire, celle-ci intervient en préfinancement des polices de Responsabilité Civile des constructeurs, lorsque la responsabilité de l'assuré est recherchée du fait de dommages causés à un Tiers imputables aux constructeurs. Il garantit, dès que le montant du dommage indemnisable aura été … Voir la passation de marché »
L'objet du marché est une prestation de services d'assurance dans le cadre des travaux de démolition et de de dépollution des sols. Pour le lot n°1, la réponse à une prestation supplémentaire éventuelle imposée est obligatoire, celle-ci intervient en préfinancement des polices de Responsabilité Civile des constructeurs, lorsque la responsabilité de l'assuré est recherchée du fait de dommages causés à un Tiers imputables aux constructeurs. Il garantit, dès que le montant du dommage indemnisable aura été … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-09-07
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND GUERET (Communauté d'agglomération du Grand Guéret)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-29
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la SPL EAU DU PONANT (SPL Eau du Ponant)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la SPL EAU DU PONANT Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la SPL EAU DU PONANT Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-24
Souscription de contrats d'assurances (Commune de Lisle-sur-Tarn)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurances pour les besoins de la commune de Lisle-sur-Tarn. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Risques Statutaires Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurances pour les besoins de la commune de Lisle-sur-Tarn. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Risques Statutaires Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-17
Souscription des contrats d'assurance pour l'EPTB a3 (EPTB Adour affluents aquifères)
Souscription des contrats d’assurance pour l'EPTB a3 Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d’assurance pour l'EPTB a3 Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-16
Marché de services d'Assurance (Mon Logement 27)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le lot 1 « Dommages aux biens et risques annexes » fera l'objet d'une consultation séparée ultérieure Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le lot 1 « Dommages aux biens et risques annexes » fera l'objet d'une consultation séparée ultérieure Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-09-18
SERVICES D’ASSURANCES POUR L’ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIALE CAP’LAN (CAP LAN)
Le présent cahier des charges a pour objet la souscription des contrats d'assurance Responsabilité Civile (RC) et Dommages aux Biens (DAB) de l'établissement public CAP'LAN dans le cadre du renouvellement de son programme d'assurances pour une prise d'effet au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Le présent cahier des charges a pour objet la souscription des contrats d'assurance Responsabilité Civile (RC) et Dommages aux Biens (DAB) de l'établissement public CAP'LAN dans le cadre du renouvellement de son programme d'assurances pour une prise d'effet au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-27
Marché public de service d'assurance (SIETOM 77 de la région de Tournan-en-Brie)
Marché d'assurance Voir la passation de marché »
Marché d'assurance Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-24
Prestations de services d'assurance (Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon)
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurance au bénéfice de la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon (coordinateur du groupement) et de son CCAS ayant formé un groupement de commandes par convention du 10 juillet 2020 Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurance au bénéfice de la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon (coordinateur du groupement) et de son CCAS ayant formé un groupement de commandes par convention du 10 juillet 2020 Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-24
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE GAILLAC (Commune de Gaillac)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de GAILLAC Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de GAILLAC Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-29
Marchés d'assurances pour la commune d'Allos (Commune d'Allos)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune d'Allos pour une durée de 4 ans à partir du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune d'Allos pour une durée de 4 ans à partir du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-20
Marché de service d'assurance (Conseil départemental de la Charente)
Assurance Responsabilité civile générale du Département (lot n°1) Assurance Bris de machine - Tous Risques Informatique (lot n°2) Voir la passation de marché »
Assurance Responsabilité civile générale du Département (lot n°1) Assurance Bris de machine - Tous Risques Informatique (lot n°2) Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-07-17
Marché publics de service d'assurance (LOGISSIA)
Les marchés passés à l'issue de la présente consultation sont constitués de 4 lots composés de la façon suivante dont le contenu est précisé pour chaque lot aux CCTP : Lot 1 Assurance "Responsabilité Civile " 66 51 6000-0 Lot 2 Assurance "Dommages aux biens " 66 51 5200-5 Lot 3 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" 66 51 4110-0 Voir la passation de marché »
Les marchés passés à l'issue de la présente consultation sont constitués de 4 lots composés de la façon suivante dont le contenu est précisé pour chaque lot aux CCTP : Lot 1 Assurance "Responsabilité Civile " 66 51 6000-0 Lot 2 Assurance "Dommages aux biens " 66 51 5200-5 Lot 3 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" 66 51 4110-0 Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-09-02
Prestations de services d'assurance-. (Conseil départemental des Vosges)
La présente consultation concerne : Prestations de services d'assurance. Les prestations sont réparties en 8 lots. Il s’agit de marchés ordinaires sauf pour le lot n°5 qui est un accord-cadre mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (au titre de la couverture des expositions temporaires). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : Prestations de services d'assurance. Les prestations sont réparties en 8 lots. Il s’agit de marchés ordinaires sauf pour le lot n°5 qui est un accord-cadre mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (au titre de la couverture des expositions temporaires). Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-27
Services d'assurances pour la Commune et le CCAS (Mairie de Tourville-la-Rivière)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de TOURVILLE-LA-RIVIÈRE et son CCAS Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de TOURVILLE-LA-RIVIÈRE et son CCAS Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-31
Marché de services d'assurance (Grand Besançon Métropole)
La durée des marchés est de 5 ans à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
La durée des marchés est de 5 ans à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-07-29
Prestations de services d'assurance (Agglomération du Gard Rhodanien (30))
Prestations de services d'assurance Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurance Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-08-03
Contrats d'assurances groupement de commande commune/CCAS (COMMUNE DE BINIC ETABLES SUR MER)
Souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune de BINIC ETABLES-SUR-MER et son CCAS Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune de BINIC ETABLES-SUR-MER et son CCAS Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-17
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 11 établissements du GHT BASSE ALSACE SUD... (HUS-Etablissement support du GHT 10)
Les caractéristiques sont présentes dans le document de consultation Voir la passation de marché »
Les caractéristiques sont présentes dans le document de consultation Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-08
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE (CDC Medullienne)
souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Médullienne Voir la passation de marché »
souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Médullienne Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-31
Services d'assurances (Commune de Buxerolles)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurances du groupement de commandes constitué entre la COMMUNE et le CCAS de BUXEROLLES. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Commune de BUXEROLLES. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurances du groupement de commandes constitué entre la COMMUNE et le CCAS de BUXEROLLES. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Commune de BUXEROLLES. Voir la passation de marché »