Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, EDF SA chez EDF Assurances et Centrale d'achat du transport public.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, Groupama et AREAS Dommages.
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Achats récents de services d'assurance responsabilité civile en France
2026-08-14
Deadline 2026-09-29
Le présent marché a pour objet la passation d'un marché de services de prestation d'assurances de protection... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent marché est un marché public de services d'assurances passé selon un appel d'offres ouvert en application de l'article L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 et R2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Le présent marché est un marché public de services d'assurances passé selon un appel d'offres ouvert en application de l'article L2124-2, R2124-2 1°, R2161-2 et R2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-30
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SIED 70 (SIED 70)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Intercommunal d'Energie du département de la Haute-Saône - SIED 70. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Intercommunal d'Energie du département de la Haute-Saône - SIED 70. Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-10-06
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la RÉGIE EAU COEUR D'ESSONNE (Régie Publique de l'Eau Potable de Coeur d'Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de la Régie Eau Coeur Essonne. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 4 lots. Selon les lots, le marché est à traité prix unitaire ou forfaitaire. Ce prix est révisable dans les conditions indiquées dans les pièces du marché. La durée du marché … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de la Régie Eau Coeur Essonne. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 4 lots. Selon les lots, le marché est à traité prix unitaire ou forfaitaire. Ce prix est révisable dans les conditions indiquées dans les pièces du marché. La durée du marché … Voir la passation de marché »
2026-08-13
Deadline 2026-10-28
Assurances (Syndicat mixte Kerne Uhel)
Assurances Voir la passation de marché »
Assurances Voir la passation de marché »
2026-08-13
Deadline 2026-09-25
Marché de services d'assurances (Maisons et cités (59))
Le présent marché a la souscription de divers contrat d'assurance Assurance « Dommages aux biens et risques annexes - Maisons et Cités » Assurance « Responsabilité et risques annexes - Maisons et Cités » Assurance « Flotte automobile et risques annexes - Maisons et Cités » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie au cahier des clauses particulières. Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants - Maisons et Cités » Assurance « Responsabilité et risques annexes - GIE … Voir la passation de marché »
Le présent marché a la souscription de divers contrat d'assurance Assurance « Dommages aux biens et risques annexes - Maisons et Cités » Assurance « Responsabilité et risques annexes - Maisons et Cités » Assurance « Flotte automobile et risques annexes - Maisons et Cités » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie au cahier des clauses particulières. Assurance « Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants - Maisons et Cités » Assurance « Responsabilité et risques annexes - GIE … Voir la passation de marché »
2026-08-13
Deadline 2026-09-28
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION VAL DE GARONNE AGGLOMERATION (Val de Garonne Agglomération)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. CONTRATS D'ASSURANCES POUR LES BIENS ET PERSONNES DE VAL DE GARONNE AGGLOMERATION Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. CONTRATS D'ASSURANCES POUR LES BIENS ET PERSONNES DE VAL DE GARONNE AGGLOMERATION Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-10-01
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'Association Les Arts Décoratifs (Association Les Arts Décoratifs)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Association Les Arts Décoratifs. Le lot n° 4 " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée du marché. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'Association Les Arts Décoratifs. Le lot n° 4 " Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition " fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, avec un maximum de 700 000 euros HT pour la durée du marché. Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-09-25
MARCHES DE SERVICE D'ASSURANCE (Region Centre Val de Loire)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-09-16
Prestations de services d'assurance de l'opération de construction du Lycée des métiers de la Mer (Conseil régional de La Reunion)
La Région Réunion procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de construction du Lycée des métiers de la Mer qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. Voir la passation de marché »
La Région Réunion procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de construction du Lycée des métiers de la Mer qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-10-05
Services d'assurances pour la Commune de BEUVRY (Ville de Beuvry)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de BEUVRY Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de BEUVRY Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-09-25
Prestation de service d'assurance (EHPAD Le Val Fleuri)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-09-17
SERVICES D’ASSURANCES POUR AVEYRON HABITAT (Aveyron Habitat)
Prestations d'assurances : responsabilités et risques annexes ; véhicules à moteur et risques annexes ; protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs ; responsabilités mandataires sociaux ; dommages ouvrage. Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances : responsabilités et risques annexes ; véhicules à moteur et risques annexes ; protection juridique de l’entité, des agents et des élus / administrateurs ; responsabilités mandataires sociaux ; dommages ouvrage. Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-09-14
Prestations de services d'assurances DOMMAGES OUVRAGE & CONSTRUCTEUR NON RÉALISATEUR pour la construction de 151... (SEDRE)
La SEDRE réalise les travaux de construction de bâtiments nécessaires à la réalisation de 151 logements aidés sur cinq îlots de la ZAC Renaissance 3 à Plateau Caillou - Saint-Paul (97460) - Département de la Réunion. - Ilot 2.16 : résidence de 43 LLTS et 4 commerces ("carré savane 1") - Ilot 2.17 : résidence de 32 PLS ("carré savane 2") - Ilot 2.18 : résidence de 45 LLS ("carré savane 3") - Ilot 1.6bis : résidence de 17 LLTS ("carré savane 4") - Ilot 2.1 : … Voir la passation de marché »
La SEDRE réalise les travaux de construction de bâtiments nécessaires à la réalisation de 151 logements aidés sur cinq îlots de la ZAC Renaissance 3 à Plateau Caillou - Saint-Paul (97460) - Département de la Réunion. - Ilot 2.16 : résidence de 43 LLTS et 4 commerces ("carré savane 1") - Ilot 2.17 : résidence de 32 PLS ("carré savane 2") - Ilot 2.18 : résidence de 45 LLS ("carré savane 3") - Ilot 1.6bis : résidence de 17 LLTS ("carré savane 4") - Ilot 2.1 : … Voir la passation de marché »
2026-08-11
Deadline 2026-10-12
Marchés de services d'Assurances (CDC du Périgord Ribéracois)
Marchés de services d'Assurances pour le Groupement de Commandes CCPR (Coordonnateur) + CIAS Val de Dronne (Adhérent) Voir la passation de marché »
Marchés de services d'Assurances pour le Groupement de Commandes CCPR (Coordonnateur) + CIAS Val de Dronne (Adhérent) Voir la passation de marché »
2026-08-11
Deadline 2026-10-12
Prestations de services d'assurance (Mairie de Lambesc)
Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques : Dommages aux biens, Responsabilité Civile, Parc Automobile et Cyber Risques. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques : Dommages aux biens, Responsabilité Civile, Parc Automobile et Cyber Risques. Voir la passation de marché »
2026-08-10
Deadline 2026-10-02
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE... (Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse)
Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse est un établissement public administratif autonome. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commandes constitué entre le CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE TOULOUSE et le CENTRE TOULOUSAIN DES MAISONS DE RETRAITE (CTMR). Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des … Voir la passation de marché »
Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse est un établissement public administratif autonome. Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commandes constitué entre le CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE TOULOUSE et le CENTRE TOULOUSAIN DES MAISONS DE RETRAITE (CTMR). Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des … Voir la passation de marché »
2026-08-10
Deadline 2026-10-12
Services d'assurances pour la ville de PETIT-CAUX (commune de Petit-Caux)
Services d'assurances pour la ville de PETIT-CAUX Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la ville de PETIT-CAUX Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-07
Marchés d'assurances pour les besoins du département du TARN (Département du Tarn)
Responsabilité civile et risques annexes Flotte de véhicules et risques annexes Responsabilité des gestionnaires publics Voir la passation de marché »
Responsabilité civile et risques annexes Flotte de véhicules et risques annexes Responsabilité des gestionnaires publics Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-30
MARCHE DE SERVICES EN ASSURANCE (CDC Isle Vern Salembre)
Souscription de différent contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Communauté de Communes Isle Vern Salembre/CIAS Voir la passation de marché »
Souscription de différent contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Communauté de Communes Isle Vern Salembre/CIAS Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-14
Marché de services d'assurance pour la souscription de contrats d'assurances responsabilité civile générale,... (Ville de La Possession)
Voir pièce du DCE Le marché contient une prestation supplémentaire éventuelle impérative et des variantes imposées. Groupement de commande de la Ville de la Possession, du CCAS et de la CDE de La Possession Voir la passation de marché »
Voir pièce du DCE Le marché contient une prestation supplémentaire éventuelle impérative et des variantes imposées. Groupement de commande de la Ville de la Possession, du CCAS et de la CDE de La Possession Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-24
Marché public de prestation d'assurance (Commune de Saint-Chinian)
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-10-16
Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - voir RC et CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes... (Mairie de Saint-Victoret)
Groupement de commandes avec le CCAS. La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance Voir la passation de marché »
Groupement de commandes avec le CCAS. La prestation est réservée à une profession déterminée. Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-15
Prestation de services d'assurances (commune de Cazouls les Béziers)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-09-25
Marché de services pour la souscription de contrats d'assurance pour la Mairie de Lavaur (Mairie de Lavaur)
Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance : risques automobiles, dommages aux biens, risques responsabilités, protection juridique et protection fonctionnelle. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance : risques automobiles, dommages aux biens, risques responsabilités, protection juridique et protection fonctionnelle. Voir la passation de marché »
2026-08-07
Deadline 2026-10-21
PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE (Mairie du DÉVOLUY)
PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE Voir la passation de marché »
2026-08-06
Deadline 2026-10-21
Prestations de service d'assurance (Commune de Confolens)
Les prestations sont réparties en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats Voir la passation de marché »
2026-08-06
Deadline 2026-10-09
Prestations de services d’assurances (Communauté de communes du Pays des Abers)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
2026-08-06
Deadline 2026-09-24
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Commune du Mont-Dore)
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots Voir la passation de marché »
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots Voir la passation de marché »
2026-08-06
Deadline 2026-09-10
Prestation assurance pour les besoins de la Ville d'Ajaccio "responsabilité civile et risques annexes" (Ville d'Ajaccio)
Responsabilité Civile Générale d'Exploitation et Protection Juridique Voir la passation de marché »
Responsabilité Civile Générale d'Exploitation et Protection Juridique Voir la passation de marché »
2026-08-06
Deadline 2026-09-30
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE BRESSUIRE - 5 lots (Commune de Bressuire)
La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE DE BRESSUIRE. Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Voir la passation de marché »
La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE DE BRESSUIRE. Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-10-16
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE VALENCIENNES ET LE CCAS DE VALENCIENNES (Mairie de Valenciennes)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE VALENCIENNES ET LE CCAS DE VALENCIENNES : Prestations d'assurances Dommage aux biens, Responsabilité Civile, Flotte automobile et Risques Statutaires Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE VALENCIENNES ET LE CCAS DE VALENCIENNES : Prestations d'assurances Dommage aux biens, Responsabilité Civile, Flotte automobile et Risques Statutaires Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-30
Marchés d'assurances pour les besoins de l'OPAC de Quimper-Cornouaille (OPAC de Quimper-Cornouaille)
Marchés d'assurances pour les besoins de l'OPAC de Quimper-Cornouaille Voir la passation de marché »
Marchés d'assurances pour les besoins de l'OPAC de Quimper-Cornouaille Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-28
Souscription des contrats d’assurance pour la Commune de VALBONNE (Commune de Valbonne (06))
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de VALBONNE Lot 1 Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de VALBONNE Lot 1 Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 Assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-10-05
ASSURANCES (COMMUNE DE BOURG-BLANC)
La présente consultation de la Commune de BOURG-BLANC est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation de la Commune de BOURG-BLANC est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-04
PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE POUR Le GCS BLANCHISSERIE HOSPITALIERE DE BIGORRE (GCS Blanchisserie Hospitalière de Bigorre)
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins du Groupement de Coopération Sanitaire Blanchisserie Hospitalière de Bigorre. La nature et l'étendue des besoins de l'Etablissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fournis aux candidats Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins du Groupement de Coopération Sanitaire Blanchisserie Hospitalière de Bigorre. La nature et l'étendue des besoins de l'Etablissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fournis aux candidats Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-10-21
MARCHE ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS/RC/FLOTTE AUTOMOBILES/CYBER RISQUES (Maison d'Enfants Les Tisserands (38))
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-10-28
PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES (COMMUNE DE PLOUEZEC)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-30
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE TREGUNC : Dommages aux biens et risques annexes et Responsabilité Civile (Ville de Trégunc)
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE TREGUNC : Dommages aux biens et risques annexes et Responsabilité Civile Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE TREGUNC : Dommages aux biens et risques annexes et Responsabilité Civile Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-21
Marché public de services d'assurances Groupement de commandes Ville d'Issoudun / Communauté de communes du Pays... (MAIRIE D'ISSOUDUN)
Marché public de services d'assurances Groupement de commandes Ville d'Issoudun / Communauté de communes du Pays d'Issoudun Voir la passation de marché »
Marché public de services d'assurances Groupement de commandes Ville d'Issoudun / Communauté de communes du Pays d'Issoudun Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-10-01
Prestation de services d'assurance (Mairie de Wassy)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-08-03
Deadline 2026-09-17
Passation d'un marché d'assurances pour les besoins de DOMOFRANCE (Domofrance)
Passation d'un marché d'assurances pour les besoins de DOMOFRANCE Voir la passation de marché »
Passation d'un marché d'assurances pour les besoins de DOMOFRANCE Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-24
ASSURANCES (Centre communal d action sociale)
Rédaction et souscription de plusieurs contrats d'assurances garantissant les risques du CCAS de la ville d'Aurillac Voir la passation de marché »
Rédaction et souscription de plusieurs contrats d'assurances garantissant les risques du CCAS de la ville d'Aurillac Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-10-14
PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE CHATOU (Mairie de Chatou)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d’une procédure d’appel d’offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Lot n° 4 - CYBER RISQUES (CPV 66515411-7) Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-18
Prestations de services d'assurances (Ville de Fontenay le Comte (85))
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Fontenay le Comte. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription de prestations de services d'assurances. Les prestations d'assurances s'exécuteront soit par le biais : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Fontenay le Comte. Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-22
SERVICES D'ASSURANCE POUR L'EHPAD J ET M COLAUD (CIAS Xaintrie Val Dordogne)
souscription des contrats d'assurance pour l'EHPAD J ET M COLAUD Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité Classification CPV : Objet principal : … Voir la passation de marché »
souscription des contrats d'assurance pour l'EHPAD J ET M COLAUD Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité Classification CPV : Objet principal : … Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-10-02
Services d'assurances (Syndicat mixte du Point Fort)
Services d'assurances Voir la passation de marché »
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2026-07-31
Deadline 2026-10-02
Marché d'assurances responsabilité civile, dommage aux biens, engins et véhicules, responsabilité civile des... (SO.LO.G.E.M.I.N)
Marché alloti de 5 lots Forme de marché : ordinaire Voir la passation de marché »
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2026-07-31
Deadline 2026-10-02
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VOLVESTRE (Communauté de communes du Volvestre)
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VOLVESTRE Voir la passation de marché »
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2026-07-31
Deadline 2026-09-15
MARCHE DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCES "RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES" AU PROFIT DU DEPARTEMENT DE L'OISE (Département de l'Oise)
Le Département de l’Oise procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Responsabilité et risques annexes » qui constitue l'ensemble du marché. Les caractéristiques techniques des prestations sont précisées dans les conditions particulières du cahier des clauses particulières. Voir la passation de marché »
Le Département de l’Oise procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Responsabilité et risques annexes » qui constitue l'ensemble du marché. Les caractéristiques techniques des prestations sont précisées dans les conditions particulières du cahier des clauses particulières. Voir la passation de marché »
2026-07-31
Deadline 2026-09-28
Passation de marchés d'assurances pour les besoins des CCI de Normandie (CCI Région Normandie)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins des CCI de Normandie (DAB, RC, Auto) Voir la passation de marché »
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