Passation de marchés: Services d'assurance responsabilité civile
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance responsabilité civile ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, EDF SA chez EDF Assurances et Centrale d'achat du transport public.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, Gras Savoye, SHAM, Groupama et AREAS Dommages.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20) ⬅️
Achats récents de services d'assurance responsabilité civile en France
2026-07-08
Deadline 2026-09-07
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Mairie de Tarbes)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-08
Deadline 2026-09-30
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE - COMMUNE DE PLAN DE CUQUES (Commune de Plan-de-Cuques)
Le présent marché a pour objet des prestations de service d'assurance, comprenant 4 lots et pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des prestations de service d'assurance, comprenant 4 lots et pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-21
Contrat d'assurance de la Communauté de Communes Entre Juine et Renarde (Communauté de communes Entre Juine et Renarde)
La Communauté de Communes entre Juine er Renarde a souscrit à effet du 01/01/2022 des contrats d'assurance dans le cadre d'un précédent marché pour une durée de 5 ans ; ces marchés se terminent le 31/12/2026 : - Assurance Responsabilité souscrit auprès du cabinet PNAS et de la compagnie AREAS - Assurance Automobile souscrit auprès de la compagnie SMACL - Assurance des risques statutaires souscrit auprès du cabinet RELYENS et de la compagnie AXA - Assurance Protection juridique agents et élus et de la … Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes entre Juine er Renarde a souscrit à effet du 01/01/2022 des contrats d'assurance dans le cadre d'un précédent marché pour une durée de 5 ans ; ces marchés se terminent le 31/12/2026 : - Assurance Responsabilité souscrit auprès du cabinet PNAS et de la compagnie AREAS - Assurance Automobile souscrit auprès de la compagnie SMACL - Assurance des risques statutaires souscrit auprès du cabinet RELYENS et de la compagnie AXA - Assurance Protection juridique agents et élus et de la … Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-17
Services d'assurances pour la Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien (Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien)
Marché à prix forfaitaires Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes : Lot n°2 > RISQUES ENVIRONNEMENTAUX Voir la passation de marché »
Marché à prix forfaitaires Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles (PSE) suivantes : Lot n°2 > RISQUES ENVIRONNEMENTAUX Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-10
Services d'assurances (SPL Énergies Réunion)
Le présent marché a pour objet de confier une mission de services d'assurances (RCD PIB, RCD Travaux, assurance dommages aux biens et une assurance dommages-ouvrages) au bénéfice de la SPL ENERGIES REUNION et au soutien de ses activités relevant notamment du secteur de la transition énergétique de La Réunion, des énergies renouvelables, du confort énergétique des personnes et la gestion environnementale des ressources énergétiques. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de confier une mission de services d'assurances (RCD PIB, RCD Travaux, assurance dommages aux biens et une assurance dommages-ouvrages) au bénéfice de la SPL ENERGIES REUNION et au soutien de ses activités relevant notamment du secteur de la transition énergétique de La Réunion, des énergies renouvelables, du confort énergétique des personnes et la gestion environnementale des ressources énergétiques. Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-14
Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Risques numériques » pour les besoins du GROUPEMENT DE... (Commune de Rueil-Malmaison)
Le contrat a pour objet les prestations d'assurance « Risques numériques » pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE RUEIL-MALMAISON. Voir la passation de marché »
Le contrat a pour objet les prestations d'assurance « Risques numériques » pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE RUEIL-MALMAISON. Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-10-02
Marché de prestations de services d'assurances pour la commune de PROPRIANO, (MAIRIE DE PROPRIANO)
Marché de prestations de services d'assurances pour la commune de PROPRIANO, Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés Voir la passation de marché »
Marché de prestations de services d'assurances pour la commune de PROPRIANO, Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-17
Souscription et gestion de contrats d'assurances Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 2 -... (Ville de Livron sur Drôme)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-14
SERVICES D'ASSURANCES POUR L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE CASTRES - MAZAMET (OPH Agglomération de Castres-Mazamet)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour l'OPH de la Communauté d'Agglomération CASTRES - MAZAMET. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour l'OPH de la Communauté d'Agglomération CASTRES - MAZAMET. Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-17
Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise (Centre hospitalier Victor Dupouy)
le marché a pour objet des prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise Voir la passation de marché »
le marché a pour objet des prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Sud Val d’Oise Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-07
Prestation de services d'assurance (Vienne Condrieu agglomeration)
Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, R.2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 5 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier 2027 à 0h00 et cessera le 31 décembre 2030 minuit. Lot 1 : dommages aux biens : il est demandé de … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, R.2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Marché ordinaire. Les prestations sont réparties en 5 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier 2027 à 0h00 et cessera le 31 décembre 2030 minuit. Lot 1 : dommages aux biens : il est demandé de … Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-08-25
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté d'agglomération de Terre de Provence (Terre de Provence Agglomération)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la communauté d'agglomération « Terre de Provence Agglomération ». Les prestations sont réparties en 5 lots : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers, Responsabilité civile et risques annexes, Flotte véhicules et risques annexes, Protection fonctionnelle, Atteintes au système d'information (« Cyber Risques ») Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la communauté d'agglomération « Terre de Provence Agglomération ». Les prestations sont réparties en 5 lots : Dommages aux biens mobiliers et immobiliers, Responsabilité civile et risques annexes, Flotte véhicules et risques annexes, Protection fonctionnelle, Atteintes au système d'information (« Cyber Risques ») Voir la passation de marché »
2026-07-07
Deadline 2026-09-21
Services d'assurances pour la Communauté de Communes des Hauts de Flandre (Communauté de communes des Hauts de Flandre)
Souscription des contrats d’assurances pour la Communauté de Communes des Hauts de Flandre Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d’assurances pour la Communauté de Communes des Hauts de Flandre Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-01
Marchés de services d'assurances pour les besoins de meurthe & moselle HABITAT (Meurthe et Moselle Habitat)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Meurthe & Moselle HABITAT La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. Les prestation sont … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Meurthe & Moselle HABITAT La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. Les prestation sont … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-29
Marché de souscription du contrat d'assurance Responsabilité Civile pour la Communauté de Communes LOCHES SUD TOURAINE (Communauté de communes Loches Sud Touraine)
52 028 habitants, 93 conseillers communautaires et 217 agents Voir la passation de marché »
52 028 habitants, 93 conseillers communautaires et 217 agents Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-08-20
Passation de marchés d'assurances pour les besoins d'HABITAT 44 (Habitat 44 - OPH)
4 lots 1 Responsabilité civile et risques annexes 66516400-4 2 Responsabilité des dirigeants 66516400-4 3 Individuelle accident 66512100-3 4 Dommages Ouvrages 66515200-3 La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces … Voir la passation de marché »
4 lots 1 Responsabilité civile et risques annexes 66516400-4 2 Responsabilité des dirigeants 66516400-4 3 Individuelle accident 66512100-3 4 Dommages Ouvrages 66515200-3 La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires d'assurance à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces … Voir la passation de marché »
2026-07-06
Deadline 2026-09-04
Prestations de service d'assurance (AuxR_Logis)
Prestations de service d'assurance Voir la passation de marché »
Prestations de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-18
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE JOURDAIN (Commune de L'Isle-Jourdain)
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE JOURDAIN Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE L'ISLE JOURDAIN Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-24
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance (systom des Pyrénées)
Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 3 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités Voir la passation de marché »
Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 3 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-18
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE FIGEAC (Commune de Figeac)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Figeac Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Figeac Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-21
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE LAIGNE SAINT GERVAIS (Commune de Laigné-St-Gervais)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de LAIGNE SAINT GERVAIS Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de LAIGNE SAINT GERVAIS Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-10-01
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Mairie de HUELGOAT)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-04
MARCHE D'ASSURANCES (LOT 1 : RESPONSABILITE GENERALE ET RISQUES ANNEXES - LOT 2 : RESPONSABILITE CIVILE DES... (HAUTE AUTORITE DE L'AUDIT (H2A))
Le présent marché a pour objet des services d'assurances. Il est divisé en deux lots : Lot 1 : Assurance "Responsabilité générale et risques annexes" Lot 2 : Assurance "Responsabilité civile des mandataires sociaux et des dirigeants". Les prestations attendues sont décrites dans les pièces du marché. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des services d'assurances. Il est divisé en deux lots : Lot 1 : Assurance "Responsabilité générale et risques annexes" Lot 2 : Assurance "Responsabilité civile des mandataires sociaux et des dirigeants". Les prestations attendues sont décrites dans les pièces du marché. Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-04
Prestations de services d'assurances (commune jugon-les-lacs)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-18
MARCHE N° 26-AOO-S-01 : SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER... (EPFL des territoires Oise et Aisne)
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de l'EPFLO. Il porte sur les risques suivants : Lot n°1 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Lot n°2 : Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Lot n°3 : Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto-missions) Lot n°4 : Assurances de la protection fonctionnelle des agents Lot n° 5 : Assurance de la Cyber criminalité Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de l'EPFLO. Il porte sur les risques suivants : Lot n°1 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Lot n°2 : Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Lot n°3 : Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto-missions) Lot n°4 : Assurances de la protection fonctionnelle des agents Lot n° 5 : Assurance de la Cyber criminalité Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-14
Services d'assurances pour la commune de Plabennec (Commune de Plabennec)
Services d'assurances pour la commune de Plabennec Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune de Plabennec Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-08-20
Marché public de prestation d'assurance (EPFLI FONCIER COEUR DE FRANCE)
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-17
Prestation de services d'assurances (Communauté de Communes des Vallées de la Tille et de l'Ignon (21))
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-24
contrats d'assurances communale (Commune de Saint Etienne de Crossey (38))
Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statutaires Voir la passation de marché »
Dommages aux biens Responsabilité civile Flotte automobile Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-10-02
Souscription et gestion de contrats d'assurance de la commune de Cheval-Blanc (Mairie de Cheval-Blanc)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-30
Prestation de services en Assurance (VILLE DU PELLERIN)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-08-21
Souscription de contrats d'assurance pour le SICTOM du Haut-Jura (Sictom du Haut Jura)
Souscription de contrats d'assurance pour le SICTOM du Haut-Jura Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurance pour le SICTOM du Haut-Jura Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-21
Prestations de services d'assurance - EPT Paris Est Marne et Bois (EPT 10 Paris Est Marne et Bois)
6 lots Voir la passation de marché »
6 lots Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-11
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (Mairie d'Hérin)
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-21
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE SAINT THURIAL (commune de saint thurial)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour SAINT THURIAL. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour SAINT THURIAL. Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-29
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE DE FLEURY-LES-AUBRAIS ET SON CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) (ville de Fleury-les-Aubrais)
Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-08-07
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE (GHNE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE)
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-18
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de WASSELONNE (Mairie de Wasselonne)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de WASSELONNE Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de WASSELONNE Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-04
contrats d'assurances pour les besoins de la ville de Courrières et de son CCAS (Mairie de Courrières)
La présente consultation porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la ville de Courrières et de son CCAS. Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la ville de Courrières et de son CCAS. Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-16
Prestations de services d'assurances pour la commune de Rousset (MAIRIE DE ROUSSET)
Ce marché concerne la souscription & la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques décrits dans le Règlement de Consultation & pièces annexes, à télécharger sur le site Internet de la ville https://ville-rousset13-fr, sous la rubrique "Marchés Publics Voir la passation de marché »
Ce marché concerne la souscription & la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques décrits dans le Règlement de Consultation & pièces annexes, à télécharger sur le site Internet de la ville https://ville-rousset13-fr, sous la rubrique "Marchés Publics Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-11
Marché public de prestation d'assurance (Commune de Blotzheim)
Marché public pour la souscription des contrats d'assurance de la ville de Blotzheim Voir la passation de marché »
Marché public pour la souscription des contrats d'assurance de la ville de Blotzheim Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-14
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE COMMUNE DE BELLEGARDE (GARD) ET SON CCAS (Ville de Bellegarde)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent … Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (CPV n° 66515200-5) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE (CPV n° 66516000-0) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent … Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-22
Appel d'offres - services d'assurance pour la Fondation Maison des Sciences de l'Homme (Fondation Maison des sciences de l'homme)
Le présent marché a pour objet la mise en place par la Fondation Maison des Sciences de l'Homme (FMSH) d'un service d'assurance pour différents risques : LOT n°1 : Assurance dommages aux biens ; LOT n°2 : Assurance véhicules utilitaires ; LOT n°3 : Assurance risques cyber ; LOT n°4 : Assurance responsabilité civile. A compter du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la mise en place par la Fondation Maison des Sciences de l'Homme (FMSH) d'un service d'assurance pour différents risques : LOT n°1 : Assurance dommages aux biens ; LOT n°2 : Assurance véhicules utilitaires ; LOT n°3 : Assurance risques cyber ; LOT n°4 : Assurance responsabilité civile. A compter du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-15
Prestations de services d’assurances (COMMUNE DE BANNALEC)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-23
MARCHES D'ASSURANCES (Mairie de Théoule-sur-Mer)
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Théoule-sur-Mer Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Théoule-sur-Mer Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-14
Prestations de services d'assurance hors dommage aux biens (Ville de Grenoble)
La présente consultation à pour objet l'exécution de prestations d'assurance hors dommage au biens de Ville de Grenoble. Le marché est composé de cinq (5) lots. Lot 1: Responsabilité civile générale Lot 2: Responsabilité civile Maître d'oeuvre Lot 3: Défense pénale des agents et des élus lot 4: Flotte-automobiles Lot 5: Tous risques Exposition Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
La présente consultation à pour objet l'exécution de prestations d'assurance hors dommage au biens de Ville de Grenoble. Le marché est composé de cinq (5) lots. Lot 1: Responsabilité civile générale Lot 2: Responsabilité civile Maître d'oeuvre Lot 3: Défense pénale des agents et des élus lot 4: Flotte-automobiles Lot 5: Tous risques Exposition Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-21
SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE PRINQUIAU (Commune de Prinquiau)
SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE PRINQUIAU Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE PRINQUIAU Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-29
Consultation pour un marché de services d'Assurances pour toute la société (Incité Bordeaux Métropole Territoires)
Marché de prestations de services d'assurances LOT01 Dommage aux biens - LOT02 Responsabilité Civile - LOT03 Construction Voir la passation de marché »
Marché de prestations de services d'assurances LOT01 Dommage aux biens - LOT02 Responsabilité Civile - LOT03 Construction Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-28
Services d'assurances pour le groupement de commande entre la Commune de La Tronche et son CCAS (Mairie de La Tronche)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour le GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE DE LA TRONCHE ET SON CCAS Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour le GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA COMMUNE DE LA TRONCHE ET SON CCAS Voir la passation de marché »
2026-06-30
Deadline 2026-08-17
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE POUR LA VILLE ET LE CCAS DE FONSORBES (Mairie de Fonsorbes)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 4 ans et est divisé en 3 lots : Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 4 ans et est divisé en 3 lots : Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus Voir la passation de marché »