Fournisseur: SMACL Assurances

>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SMACL Assurances est mentionné

2025-11-18   Prestations d'assurances pour Habitat de l'Ill (Habitat de l'Ill)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-10-20   SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR HAUTE LANDE (COEUR HAUTE LANDE)
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR HAUTE LANDE Voir la passation de marché »
2025-10-13   Prestations d'assurances de l'EPDA le Village du Fier (EPDA LE VILLAGE DU FIER)
Le présent marché est lancé sous la forme d'une procédure en appel d'offres Ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation s'adresse à tous les professionnels de l'assurance tels que les compagnies d'assurance en direct, les agents généraux, les courtiers....Le titulaire du marché sera l'organisme ou l'entreprise d'assurance qui porte et provisionne le risque technique Voir la passation de marché »
2025-10-10   MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Ville d'Avion)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville d’Avion (62210). Voir la passation de marché »
2025-10-02   MARCHE D'ASSURANCES IARD ET VIE SANTE - COMMUNE ET CCAS DE BELIN-BELIET (commune de belin-beliet)
MARCHE D'ASSURANCES IARD ET VIE SANTE - COMMUNE ET CCAS DE BELIN-BELIET Voir la passation de marché »
2025-07-17   Assurance dommages aux biens et risques annexes (Quimper Bretagne Occidentale)
Assurance dommages aux biens et risques annexes Voir la passation de marché »
2025-07-16   PRESTATIONS D'ASSURANCE (Syndicat Azur)
Prestations d'assurance IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers) pour le syndicat AZUR. Voir la passation de marché »
2025-04-25   Service d'assurances pour la Communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne (Communauté de Communes St Pourçain Sioule Limagne)
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : risques environnementaux Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques … Voir la passation de marché »
2024-11-04   Services d'assurances pour la Commune de Tremblay-En-France (Mairie de Tremblay en France)
Les prestations du marché sont réparties en trois lots. Lot 1 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 2 : assurance de la protection juridique de la collectivité et protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 3 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2024-10-09   Marchés d'assurances pour les besoins du Département de la Loire (Département de la Loire)
Appel d'offres ouvert passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Département de la Loire Voir la passation de marché »
2024-09-23   Marché d'assurance flotte automobile (Ville de Gardanne)
Relance suite à résiliation Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Voir la passation de marché »
2023-11-14   souscription d'un marché d'assurance dommages aux biens (Commune de Tournefeuille)
souscription d'un marché d'assurance dommages aux biens Voir la passation de marché »
2023-10-31   services D'Assurances Pour La Commune D'Araches-La-Frasse (Commune d'Arâches la Frasse)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour La Commune D'Araches-La-Frasse.Ce marché comporte 5 lots, la prise d'effet de tous les lots est fixé au 1er janvier 2024 Voir la passation de marché »
2023-10-26   prestations de services d'assurances (Communauté agglomération du Grand Dax)
le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour la Communauté d'agglomération du Grand Dax. Il fait suite à une consultation précédemment lancée et ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite pour les lots 01 et 02. Voir la passation de marché »
2023-10-24   assurances Incendie - dommages aux biens et Flotte automobile de la ville de Châtenay-Malabry - 2 lots (commune de chatenay malabry)
assurances Incendie - dommages aux biens et Flotte automobile de la ville de Châtenay-Malabry - 2 lots Voir la passation de marché »
2023-10-19   prestation De Services D'Assurance Au Benefice De La Cccc (com de communes coeur de chartreuse)
6 lots: Dommages aux biens/rc générales/protection juridique/flotte automobiles et auto-missions/individuelle accidents/cyber risques Voir la passation de marché »
2023-10-18   groupement de commandes Assurance (commune de bezons)
groupement de commandes Assurance Voir la passation de marché »
2023-10-18   assurance dommages aux biens et risques annexes (Conseil départemental du Var)
le présent marché fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite en vertu de l'article R.2185-1 du Code de la Commande Publique.La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Assurance "Dommages aux biens et risques annexes".Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental Voir la passation de marché »
2023-10-12   marché d'assurance flotte automobile de Bordeaux Métropole - 2024-2028 (Bordeaux Métropole)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Assurance obligatoire du parc automobile de Bordeaux Métropole Voir la passation de marché »
2023-10-06   marche De Service D'Assurance Dommages Aux Biens (Bordeaux Métropole)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les candidats pourront répondre :-Soit sur l'offre de base objet du cahier des charges-soit sur une variante libre à l'initiative du candidat qui pourra porter sur les points détaillés à l'article 2.6.2 qui devra néanmoins respecter les exigences minimales détaillées à l'article 2.6.2 ci-après-soit sur les 2 (Offre de base et variante libre)la réponse à l'offre de base n'est pas obligatoire.Aucune variante imposée, au sens de l'article R2151-9 du … Voir la passation de marché »
2023-10-06   2024ass-2 - Marché de services d'assurances (GCS achats du centre)
2024ass-2 - Marché de services d'assurances Voir la passation de marché »
2023-10-03   prestations de services d'assurance (Dracénie Provence Verdon Agglomération)
prestations de services d'assurance en 3 lots : dommages aux biens et bris de machines, flotte automobile et risques annexes, responsabilité civile Voir la passation de marché »
2023-10-02   passation de marchés d'assurances pour les besoins du Département de Haute-Loire (Département de la Haute Loire)
souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du département de Haute-Loire Voir la passation de marché »
2023-09-29   assurances (Syndicat mixte EDEN 62)
contrat d'assurance pour une collectivité employant des agents de la Fonction Publique TerritorialeIl se décompose en 5 lots distincts :Lot no1 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers (matériel informatique, thermique, matériel photo...)lot no2 : Responsabilité CivileLot no3 : Flotte automobilielot no4 : Protection juridique et pénale des agents et des éluslot no5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2023-09-28   marché public de services d'assurances (Communauté urbaine du Grand Reims)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurances du groupement de commandes constitué de la communaute urbaine du grand reims, la ville dereims, la commune de champigny, la commune de cormontreuil, la commune de sillery, le ccas de cormontreuil, le ccas de reims et L'Epcc esad de reims Voir la passation de marché »
2023-09-28   marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Ville de... (commune de charvieu chavagneux)
souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de commandes de la Ville de Charvieu-Chavagneux et de son Ccas.Assurance " Dommages aux biens et risques annexes " - la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CcapAssurance " Responsabilité et risques annexes " - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulièresassurance " Flotte … Voir la passation de marché »
2023-09-27   marché public d'assurances (Département de la Haute-Saône)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, ainsi que de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du Département de la Haute Saône Voir la passation de marché »
2023-09-26   prestations De Services D'Assurance Pour La Commune Du Chambon-Feugerolles Et Du Ccas De La Ville Du Chambon-Feugerolles (Ville du Chambon-Feugerolles)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant divers risques identifiés dans les lots cités.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Mairie Du Chambon-Feugerolles. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution de son marché Voir la passation de marché »
2023-09-26   souscription et gestion des contrats d'assurance de la Communauté de communes des Luys en Béarn et des communes du... (cté de Communes des Luys en Béarn)
il s'agit de la souscription et la gestion des contrats d'assurance de la Communauté de communes des Luys en Béarn et des communes du groupement de commandes constitué Voir la passation de marché »
2023-09-25   assurance dommages aux biens et risques annexes (Ville de Carvin)
assurance dommages aux biens et risques annexes Voir la passation de marché »
2023-09-21   prestation de service d'assurance (Commune de la Grande Motte)
marché de prestation de services ordinaire mono attributaire d'une durée de 4 ans. Il est demandé de tarifer une prestation supplémentaire éventuelle pour le lot 7 Automobile Voir la passation de marché »
2023-09-20   Souscription de différents contrats d'assurance pour le compte de Finistère Habitat et Douarnenez Habitat (Finistère Habitat)
Finistère Habitat et Douarnenez Habitat sont réunis en groupement de commande. Finistère Habitat est coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
2023-09-19   marche De Service D'Assurances Pour La Commune De Negreplisse (Ville de Negrepelisse)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la commune de Nègrepelisse Voir la passation de marché »