Fournisseur: SMACL Assurances

>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SMACL Assurances est mentionné

2026-07-01   Assurance de la flotte véhicules et des risques annexes pour les besoins du Département de Maine-et-Loire (DEPARTEMENT DE MAINE ET LOIRE)
Assurance de la flotte véhicules et des risques annexes pour les besoins du Département de Maine-et-Loire Voir la passation de marché »
2026-06-30   SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE POUR LA VILLE ET LE CCAS DE FONSORBES (Mairie de Fonsorbes)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 4 ans et est divisé en 3 lots : Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus Voir la passation de marché »
2026-06-24   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNE DE LES ROUSSES et son CCAS (Commune des Rousses)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE LES ROUSSES et de son CCAS Voir la passation de marché »
2026-06-18   SOUSCRIPTION DE CONTRATS D'ASSURANCES (Régie de l'Eau de l'Eurométropole de Metz)
La Régie de l'eau de l'Eurométropole de Metz procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-05-29   Prestations de services d'assurance pour le groupement constitué entre la ville et le CCAS de Balma (Ville de Balma)
La Commune de BALMA en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS Voir la passation de marché »
2026-05-28   Marché de services d'assurance (SMICTOM ALSACE CENTRALE)
Le SMICTOM d'Alsace Centrale procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. Voir la passation de marché »
2026-05-12   Souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'YSSINGEAUX (YSSINGEAUX)
La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Voir la passation de marché »
2026-05-07   Assurance responsabilité et risques annexes (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle sont définies au cahier des clauses particulières. La prestation est réservée à une profession déterminée : Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et … Voir la passation de marché »
2026-04-30   Prestations d'assurance - 6 lots (C de Cattenom et Environs)
Durée de marché : 5 ans Date d'effet : 01/01/2027 à 00:00 Fin de marché : 31/12/2031 à 23:59 Avec possibilité de résiliation annuelle du contrat par les deux parties sous respect du préavis de 6 mois avant l'échéance annuelle Voir la passation de marché »
2026-04-02   Marché public de prestation d'assurance (automobile et dommages aux biens) (Thionville Fensch Agglomération)
La présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurances suivants (2 lots) : - Lot 1 : assurance automobile : durée de 5 ans et 6 mois à compter du 1er juillet 2026 jusqu'au 31 décembre 2031. Le présent lot concerne les flottes automobiles de l'ancienne CAPFT et de l'ancienne Communauté d'Agglomération du Val de Fensch, soit les biens de Thionville Fensch Agglomération. - Lot 2 : dommages aux biens : durée d'1 an et 6 mois à compter du 1er juillet jusqu'au 31 décembre 2027. Le présent … Voir la passation de marché »
2026-04-01   Prestation de services d'assurance Consultation pour la souscription des contrats d'assurances (Sitreva)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances : - RC - PF - PJ - RCAE - RS - DAB Déchèteries - DAB siège administratif Voir la passation de marché »
2026-03-26   Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » pour la Ville de Dinan (Ville de Dinan)
Souscription du contrat d'assurance « Dommages aux biens et risques annexes » au profit de la Ville de Dinan Voir la passation de marché »
2026-03-13   ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES (Mairie de Castres)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-09   Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VALLÉES DE... (CC Vallées de l'Orne et de l'Odon)
La Communauté de Communes Vallées de l'Orne et de l'Odon procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots. Voir la passation de marché »
2026-02-25   Assurances responsabilité civile et risques annexe pour les besoins du département de l'Hérault (Conseil départemental de l'Hérault)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un contrat d'assurance au titre de la responsabilité civile et risques annexes du Département de l'Hérault Voir la passation de marché »
2025-12-24   Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Centrale d'achat communautaire de la Communauté... (Centrale d'achat de la CABBALR)
Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Centrale d'achat communautaire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR + 6 communes). Voir la passation de marché »
2025-11-18   Prestations d'assurances pour Habitat de l'Ill (Habitat de l'Ill)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-10-20   SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR HAUTE LANDE (COEUR HAUTE LANDE)
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR HAUTE LANDE Voir la passation de marché »
2025-10-13   Prestations d'assurances de l'EPDA le Village du Fier (EPDA LE VILLAGE DU FIER)
Le présent marché est lancé sous la forme d'une procédure en appel d'offres Ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation s'adresse à tous les professionnels de l'assurance tels que les compagnies d'assurance en direct, les agents généraux, les courtiers....Le titulaire du marché sera l'organisme ou l'entreprise d'assurance qui porte et provisionne le risque technique Voir la passation de marché »
2025-10-10   MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Ville d'Avion)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville d’Avion (62210). Voir la passation de marché »
2025-10-02   MARCHE D'ASSURANCES IARD ET VIE SANTE - COMMUNE ET CCAS DE BELIN-BELIET (commune de belin-beliet)
MARCHE D'ASSURANCES IARD ET VIE SANTE - COMMUNE ET CCAS DE BELIN-BELIET Voir la passation de marché »
2025-07-17   Assurance dommages aux biens et risques annexes (Quimper Bretagne Occidentale)
Assurance dommages aux biens et risques annexes Voir la passation de marché »
2025-07-16   PRESTATIONS D'ASSURANCE (Syndicat Azur)
Prestations d'assurance IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers) pour le syndicat AZUR. Voir la passation de marché »
2025-04-25   Service d'assurances pour la Communauté de communes Saint-Pourçain Sioule Limagne (Communauté de Communes St Pourçain Sioule Limagne)
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle n°1 : risques environnementaux Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques … Voir la passation de marché »
2024-11-04   Services d'assurances pour la Commune de Tremblay-En-France (Mairie de Tremblay en France)
Les prestations du marché sont réparties en trois lots. Lot 1 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 2 : assurance de la protection juridique de la collectivité et protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 3 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2024-10-09   Marchés d'assurances pour les besoins du Département de la Loire (Département de la Loire)
Appel d'offres ouvert passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du Département de la Loire Voir la passation de marché »
2024-09-23   Marché d'assurance flotte automobile (Ville de Gardanne)
Relance suite à résiliation Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : - PARC AUTOMOBILE (CPV n° 66514110-0) Voir la passation de marché »
2023-11-14   souscription d'un marché d'assurance dommages aux biens (Commune de Tournefeuille)
souscription d'un marché d'assurance dommages aux biens Voir la passation de marché »
2023-10-31   services D'Assurances Pour La Commune D'Araches-La-Frasse (Commune d'Arâches la Frasse)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour La Commune D'Araches-La-Frasse.Ce marché comporte 5 lots, la prise d'effet de tous les lots est fixé au 1er janvier 2024 Voir la passation de marché »
2023-10-26   prestations de services d'assurances (Communauté agglomération du Grand Dax)
le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour la Communauté d'agglomération du Grand Dax. Il fait suite à une consultation précédemment lancée et ayant fait l'objet d'une déclaration sans suite pour les lots 01 et 02. Voir la passation de marché »
2023-10-24   assurances Incendie - dommages aux biens et Flotte automobile de la ville de Châtenay-Malabry - 2 lots (commune de chatenay malabry)
assurances Incendie - dommages aux biens et Flotte automobile de la ville de Châtenay-Malabry - 2 lots Voir la passation de marché »
2023-10-19   prestation De Services D'Assurance Au Benefice De La Cccc (com de communes coeur de chartreuse)
6 lots: Dommages aux biens/rc générales/protection juridique/flotte automobiles et auto-missions/individuelle accidents/cyber risques Voir la passation de marché »