Fournisseur: Argance Conseils
>20 marchés publics archivés
Argance Conseils est historiquement un fournisseur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Avenir mutuelle, Collecteam, Axa France Vie, La Mutuelle Familiale, Amellis Mutuelles, Allianz Vie, AXA France IARD, Groupe VYV et Mutuelle Générale de Prévoyance.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Argance Conseils est mentionné
2025-03-11
Prestation d'assurance pour la mise en oeuvre d'une couverture de complémentaire santés pour les collectivités et... (Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Hautes-Pyrénées)
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Pyrénées, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture de complémentaire santé aux profits des agents des collectivités territoriales et établissements publics affiliées (ou non affiliées) au Centre de gestion des Hautes-Pyrénées, ainsi que ses propres agents. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités … Voir la passation de marché »
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Pyrénées, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire une convention de participation pour la mise en oeuvre d'une couverture de complémentaire santé aux profits des agents des collectivités territoriales et établissements publics affiliées (ou non affiliées) au Centre de gestion des Hautes-Pyrénées, ainsi que ses propres agents. L'adhésion à ces contrats est proposée aux collectivités … Voir la passation de marché »
2024-08-30
Marché de services d'assurance (Ocapiat)
OCAPIAT procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots : Assurance "complémentaire santé" et Assurance "Prévoyance". Voir la passation de marché »
OCAPIAT procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots : Assurance "complémentaire santé" et Assurance "Prévoyance". Voir la passation de marché »
2023-10-18
passation d'un marché d'assurance complémentaire santé pour les besoins de la SPLAR (SPL Aéroportuaire Régionale)
souscription d'un contrat d'assurance sociale pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de frais de santé pour l'ensemble des salariés de la SPLAR Voir la passation de marché »
souscription d'un contrat d'assurance sociale pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de frais de santé pour l'ensemble des salariés de la SPLAR Voir la passation de marché »
2023-10-11
contrat collectif obligatoire concernant le régime de santé pour le personnel de droit privé de france compétences (France compétences)
le présent marché a pour objet d'accorder une indemnisation complémentaire aux prestations versées par le régime de base de la Sécurité Sociale aux salariés relevant de droit privé, à leur conjoint ou à leurs enfants à charge, en cas de frais médicaux, chirurgicaux ou d'hospitalisation, et ce dans la limite des montants de garanties fixés dans les tableaux annexés au CCTP, et au maximum dans celle des frais réellement engagés par les bénéficiaires. Le détail des prestations figure dans le CCTP Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet d'accorder une indemnisation complémentaire aux prestations versées par le régime de base de la Sécurité Sociale aux salariés relevant de droit privé, à leur conjoint ou à leurs enfants à charge, en cas de frais médicaux, chirurgicaux ou d'hospitalisation, et ce dans la limite des montants de garanties fixés dans les tableaux annexés au CCTP, et au maximum dans celle des frais réellement engagés par les bénéficiaires. Le détail des prestations figure dans le CCTP Voir la passation de marché »
2023-09-28
prestations de services concernant la prévoyance collective et obligatoire du groupe Pariseine (Sempariseine)
prestations de services concernant la prévoyance collective et obligatoire du groupe Pariseine Voir la passation de marché »
prestations de services concernant la prévoyance collective et obligatoire du groupe Pariseine Voir la passation de marché »
2023-09-27
marché d'assurance prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'epa Euroméditerranée (etab public amenagement euromediterra)
marché d'assurance prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'epa Euroméditerranée Voir la passation de marché »
marché d'assurance prévoyance pour l'ensemble du personnel de l'epa Euroméditerranée Voir la passation de marché »
2023-09-19
Prestation de mutuelle et prévoyance (Norevie)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. prestation de mutuelle santé et prévoyance pour les salariés Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. prestation de mutuelle santé et prévoyance pour les salariés Voir la passation de marché »
2023-09-13
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Colombes Habitat Public)
La présente consultation a pour objet la souscription d'un contrat de prévoyance « frais de santé » pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) de COLOMBES HABITAT PUBLIC Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription d'un contrat de prévoyance « frais de santé » pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) de COLOMBES HABITAT PUBLIC Voir la passation de marché »
2023-09-06
Complémentaire santé pour le personnel de droit privé et de droit public de Terres d'Armor Habitat et leurs ayants droits (TERRES D'ARMOR HABITAT)
Complémentaire santé pour le personnel de droit privé et de droit public de Terres d'Armor Habitat et leurs ayants droits Voir la passation de marché »
Complémentaire santé pour le personnel de droit privé et de droit public de Terres d'Armor Habitat et leurs ayants droits Voir la passation de marché »
2023-09-01
Souscription d’un contrat collectif santé pour le personnel d’XL Habitat (Office public de l'habitat du Département des Landes)
CONTRAT COLLECTIF OBLIGATOIRE POUR LE PERSONNEL DE DROIT PRIVÉ RÉGIME DE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ETCONTRAT COLLECTIF FACULTATIF RÉGIME DE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR LES AGENTS DE DROIT PUBLIC D'XL HABITAT Voir la passation de marché »
CONTRAT COLLECTIF OBLIGATOIRE POUR LE PERSONNEL DE DROIT PRIVÉ RÉGIME DE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ ETCONTRAT COLLECTIF FACULTATIF RÉGIME DE COMPLÉMENTAIRE SANTÉ POUR LES AGENTS DE DROIT PUBLIC D'XL HABITAT Voir la passation de marché »
2023-09-01
marché de service d'assurance complémentaire santé responsable et solidaire pour l'ensemble du personnel de la Régie... (regie parcs d azur)
le présent marché a pour objet une prestation de service d'assurance complémentaire santé responsable et solidaire pour l'ensemble du personnel de la Régie Parcs d'azur.le présent marché public de service est ordinaire et mono attributaire, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.Le présent marché est un accord cadre à prix unitaires. L'Accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet une prestation de service d'assurance complémentaire santé responsable et solidaire pour l'ensemble du personnel de la Régie Parcs d'azur.le présent marché public de service est ordinaire et mono attributaire, passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.Le présent marché est un accord cadre à prix unitaires. L'Accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est … Voir la passation de marché »
2023-07-25
marché de service d'assurances Complémentaire santé et prévoyance (Vendée Eau)
marché de service d'assurances pour le personnel (droit privé et droit public) de Vendée Eau.Le lot Complémentaire santé est à adhésion obligatoire pour le personnel de droit privé et à adhésion facultative pour le personnel de droit public.Le lot prévoyance ne concerne que le personnel de droit privé Voir la passation de marché »
marché de service d'assurances pour le personnel (droit privé et droit public) de Vendée Eau.Le lot Complémentaire santé est à adhésion obligatoire pour le personnel de droit privé et à adhésion facultative pour le personnel de droit public.Le lot prévoyance ne concerne que le personnel de droit privé Voir la passation de marché »
2023-07-17
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE - COMPLEMENTAIRE SANTE (Ardèche Habitat)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance complémentaire santé des membres du groupement de commande. Les prestations font l'objet d'un groupement de commandes entre les offices publics de l'habitat suivants : ARDECHE HABITAT, O.P.H. du Département de l'ARDECHE, OPHEOR, O.P.H. de Roannais Agglomération, GRAND BOURG HABITAT, O.P.H. de la communauté d'agglomération du bassin de Bourg en Bresse et MACON HABITAT, O.P.H. de Mâconnais Beaujolais Agglomération. … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance complémentaire santé des membres du groupement de commande. Les prestations font l'objet d'un groupement de commandes entre les offices publics de l'habitat suivants : ARDECHE HABITAT, O.P.H. du Département de l'ARDECHE, OPHEOR, O.P.H. de Roannais Agglomération, GRAND BOURG HABITAT, O.P.H. de la communauté d'agglomération du bassin de Bourg en Bresse et MACON HABITAT, O.P.H. de Mâconnais Beaujolais Agglomération. … Voir la passation de marché »
2023-07-04
Prestations De Garanties Prevoyance Et Prestation De Gestion Associee (Valloire Habitat)
Prestations De Garanties Prevoyance Et Prestation De Gestion Associee quatre variantes imposées sont demandées pour les prestations complémentaires de prévoyance : variante 1 : régime actuel des cadres pour les non-cadres ou pour l'ensemble du personnel variante 2 : aménagement des garanties des cadres et des non-cadres variante 3 : mise en place d'un régime unique pour l'ensemble du personnel variante 4 : mise en place d'un régime à options pour l'ensemble du personnel Voir la passation de marché »
Prestations De Garanties Prevoyance Et Prestation De Gestion Associee quatre variantes imposées sont demandées pour les prestations complémentaires de prévoyance : variante 1 : régime actuel des cadres pour les non-cadres ou pour l'ensemble du personnel variante 2 : aménagement des garanties des cadres et des non-cadres variante 3 : mise en place d'un régime unique pour l'ensemble du personnel variante 4 : mise en place d'un régime à options pour l'ensemble du personnel Voir la passation de marché »
2022-10-05
services D'Assurances De Personnes Prestations D'Assurance Complementaire Prevoyance Et Sante (Office public de l habitat de l aude)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-09-30
Assurance frais de santé et prévoyance (OPH de Lunéville à Baccarat)
Consultation pour la souscription de prestations de services d'assurances des frais de santé et de prévoyance à destination du personnel de l'OPHLB. Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription de prestations de services d'assurances des frais de santé et de prévoyance à destination du personnel de l'OPHLB. Voir la passation de marché »
2022-09-26
marché d'assurances " complémentaire santé " pour l'ensemble du personnel sous statut Privé de Val du Loing Habitat (Val du Loing Habitat)
marché d'assurances " complémentaire santé " pour l'ensemble du personnel sous statut Privé de Val du Loing Habitat. Le contrat devra être " responsable " conformément aux textes en vigueur, notamment le décret no2014-1374 du 18 Novembre 2014, de la circulaire Dss/Sd2a/Sd3c/Sd5d/2015/30 du 30 janvier 2015 et du Décret no 2019-21 du 11 janvier 2019 Voir la passation de marché »
marché d'assurances " complémentaire santé " pour l'ensemble du personnel sous statut Privé de Val du Loing Habitat. Le contrat devra être " responsable " conformément aux textes en vigueur, notamment le décret no2014-1374 du 18 Novembre 2014, de la circulaire Dss/Sd2a/Sd3c/Sd5d/2015/30 du 30 janvier 2015 et du Décret no 2019-21 du 11 janvier 2019 Voir la passation de marché »
2022-09-22
prestation de complémentaire santé pour les salariés de l'anap passé par le Resah dans le cadre dun mandat (GIP Resah)
prestation de complémentaire santé pour les salariés de l'agence Nationale d'appui à la Performance des établissements de santé et médico-social passé par le Resah pour le compte de l'anap dans le cadre d'un Mandat Voir la passation de marché »
prestation de complémentaire santé pour les salariés de l'agence Nationale d'appui à la Performance des établissements de santé et médico-social passé par le Resah pour le compte de l'anap dans le cadre d'un Mandat Voir la passation de marché »
2022-09-19
Marché de prestations de services d'assurance (Société d'économie mixte immobilière de la saintonge)
La présente assurance a pour objet la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
La présente assurance a pour objet la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2022-09-09
complémentaire santé pour les salariés du musée des Confluences (Musée des Confluences)
cette consultation fait suite à une première consultation passée en appel d'offres ouvert, décomposée en 2 lots (complémentaire santé et prévoyance) et déclarée sans suite sur le lot 1 complémentaire santé, pour motif d'infructuosité.Les montants relatifs aux prestation de complémentaire santé sont définis ainsi :Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : SansMontant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 200 000 euro(s) HtMontant … Voir la passation de marché »
cette consultation fait suite à une première consultation passée en appel d'offres ouvert, décomposée en 2 lots (complémentaire santé et prévoyance) et déclarée sans suite sur le lot 1 complémentaire santé, pour motif d'infructuosité.Les montants relatifs aux prestation de complémentaire santé sont définis ainsi :Montant minimum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : SansMontant maximum de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (24 mois) : 200 000 euro(s) HtMontant … Voir la passation de marché »
2022-09-08
assurances de personnes Prévoyance et Santé (vallée Sud Habitat)
confier à un professionnel de l'assurance la couverture des risques et la gestion des sinistres résultants de l'assurance complémentaire frais de santé et prévoyance des salariés Voir la passation de marché »
confier à un professionnel de l'assurance la couverture des risques et la gestion des sinistres résultants de l'assurance complémentaire frais de santé et prévoyance des salariés Voir la passation de marché »
2022-09-06
assurance complémentaire santé au profit du personnel de d'ab Tourisme (les Arcs Bourg Saint Maurice Tourisme)
assurance complémentaire santé au profit du personnel de d'ab Tourisme Voir la passation de marché »
assurance complémentaire santé au profit du personnel de d'ab Tourisme Voir la passation de marché »
2022-08-22
régime collectif de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire pour le personnel ayant un contrat... (CCINCA)
la présente consultation a pour objet les prestations concernant le régime collectif de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire pour le personnel ayant un contrat portuaire de la CCINCA, de la sas vauban 21 et de la sas gallice 21 - 3 LOTS Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet les prestations concernant le régime collectif de remboursement de frais de santé à adhésion obligatoire pour le personnel ayant un contrat portuaire de la CCINCA, de la sas vauban 21 et de la sas gallice 21 - 3 LOTS Voir la passation de marché »
2022-08-16
services D'Assurances De Personnes - prestations D'Assurance Complementaire Sante et Prevoyance (Office public de l habitat du tarn)
le présent marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant précisé que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.En cas de groupement, la forme juridique exigée par le pouvoir adjudicateur est celle du groupement solidaire afin d'éviter toute défaillance dans l'exécution des prestations. Il est précisé que cet engagement solidaire n'est pas applicable au courtier ou agent d'assurances, qui répondrait en groupement avec un organisme assureur.Les … Voir la passation de marché »
le présent marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant précisé que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.En cas de groupement, la forme juridique exigée par le pouvoir adjudicateur est celle du groupement solidaire afin d'éviter toute défaillance dans l'exécution des prestations. Il est précisé que cet engagement solidaire n'est pas applicable au courtier ou agent d'assurances, qui répondrait en groupement avec un organisme assureur.Les … Voir la passation de marché »
2022-07-12
Appel d'offres - Assurance 2023-2027 (GIE Gambetta Immobilier)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du GIE GAMBETTA IMMOBILIER agissant tant pour son compte que pour le compte de ses membres et des sociétés contrôlées par ses membres, le GIE GAMBETTA et toutes sociétés filiales crées ou à créer et ayant pour objet une activité conforme à celles des sociétés du groupe. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du GIE GAMBETTA IMMOBILIER agissant tant pour son compte que pour le compte de ses membres et des sociétés contrôlées par ses membres, le GIE GAMBETTA et toutes sociétés filiales crées ou à créer et ayant pour objet une activité conforme à celles des sociétés du groupe. Voir la passation de marché »
2022-07-07
Assurances complémentaire santé et prévoyance salariés Ophis Clerdôme (OPHIS)
Consultation lancée par un groupement de commandes. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. le marché porte sur la souscription et la gestion des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. le marché porte sur la souscription et la gestion des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2022-02-16
marché de services d'assurance prévoyance- (Régie du SDDEA)
marché de services d'assurance prévoyance comportant 2 lots : - lot 1 : Assurance "Prévoyance non-cadres"- lot 2 : Assurance "Prévoyance cadres" Voir la passation de marché »
marché de services d'assurance prévoyance comportant 2 lots : - lot 1 : Assurance "Prévoyance non-cadres"- lot 2 : Assurance "Prévoyance cadres" Voir la passation de marché »
2021-10-22
prestations d'assurance complémentaire de santé collective (RisingSud)
prestations d'assurance complémentaire de santé collective Voir la passation de marché »
prestations d'assurance complémentaire de santé collective Voir la passation de marché »
2021-10-04
contrat collectif obligatoire concernant le regime de prevoyance et de sante pour le personnel de droit prive de... (France compétences)
la présente consultation a pour objet la passation d'un contrat collectif obligatoire concernant le régime de prévoyance et de santé pour le personnel de droit privé du Pouvoir Adjudicateur. Le détail des services est présenté dans le CCTP de chaque lot Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la passation d'un contrat collectif obligatoire concernant le régime de prévoyance et de santé pour le personnel de droit privé du Pouvoir Adjudicateur. Le détail des services est présenté dans le CCTP de chaque lot Voir la passation de marché »
2021-09-06
Marché Santé-Prévoyance 2022-2025 (NOV' HABITAT)
Passation d'un marché d'assurances sociales pour les besoins de NOV' HABITAT Voir la passation de marché »
Passation d'un marché d'assurances sociales pour les besoins de NOV' HABITAT Voir la passation de marché »
2021-08-31
marché relatif à la prestation de complémentaire santé et de prévoyance pour les salariés de la Semerap (Soc expl mutualisée eau envir réseaux)
lot no1 complémentaire santé pour l'ensemble du personnel : Le présent lot concerne les prestations de complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de la Semerap.Lot no2 régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel : Le présent lot concerne le régime de prévoyance Voir la passation de marché »
lot no1 complémentaire santé pour l'ensemble du personnel : Le présent lot concerne les prestations de complémentaire santé pour l'ensemble du personnel de la Semerap.Lot no2 régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel : Le présent lot concerne le régime de prévoyance Voir la passation de marché »
2021-08-30
CONTRAT COLLECTIF OBLIGATOIRE REGIME DE PREVOYANCE POUR LE PERSONNEL DE DROIT PRIVE D'HAMARIS (HAMARIS OPH de la Haute-Marne)
CONTRAT COLLECTIF OBLIGATOIRE REGIME DE PREVOYANCE POUR LE PERSONNEL DE DROIT PRIVE D'HAMARIS Voir la passation de marché »
CONTRAT COLLECTIF OBLIGATOIRE REGIME DE PREVOYANCE POUR LE PERSONNEL DE DROIT PRIVE D'HAMARIS Voir la passation de marché »
2021-08-18
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Colombes Habitat Public)
Contrat de prévoyance « frais de santé » pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) de COLOMBES HABITAT PUBLIC Voir la passation de marché »
Contrat de prévoyance « frais de santé » pour le personnel de droit privé (contrat à adhésion obligatoire) et pour le personnel de droit public (contrat à adhésion facultative) de COLOMBES HABITAT PUBLIC Voir la passation de marché »
2021-08-12
ASSURANCE SANTE POUR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL (SALARIES ET AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE) (Montluçon Habitat)
ASSURANCE SANTE POUR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL (SALARIES ET AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE) Voir la passation de marché »
ASSURANCE SANTE POUR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL (SALARIES ET AGENTS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE) Voir la passation de marché »
2021-08-06
mutuelles santé et prevoyance des salaries des regies - 2 LOTS (Clermont Auvergne Métropole)
marche de service D'Assurance mutuelle santé et prevoyance des salaries de droit prive des régies eau-assainissement de clermont auvergne metropole Voir la passation de marché »
marche de service D'Assurance mutuelle santé et prevoyance des salaries de droit prive des régies eau-assainissement de clermont auvergne metropole Voir la passation de marché »
2021-07-21
Services d'assurances de personnes prestations d'assurance complémentaire «Prévoyance et santé» pour la CRPNPAC (Crpnpac)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de l'assurance complémentaire frais de santé et prévoyance des salariés. Le marché est composé de deux volets: — volet nº 1: prestations complémentaire «Santé des salariés»; — volet nº 2: prestations complémentaire «Prévoyance des salariés». Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance la couverture des risques assurés et la gestion des sinistres résultant de l'assurance complémentaire frais de santé et prévoyance des salariés. Le marché est composé de deux volets: — volet nº 1: prestations complémentaire «Santé des salariés»; — volet nº 2: prestations complémentaire «Prévoyance des salariés». Voir la passation de marché »
2021-07-09
Assurances/prévoyance/frais de santé pour les besoins de Rouen Habitat (Rouen Habitat)
Consultation nº 21s0005 — assurances/prévoyance/frais de santé pour les besoins de Rouen Habitat. Les prestations sont réparties en huit lots. Variantes: Variantes libres à l'initiative des soumissionnaires: le soumissionnaire propose une seule offre: soit sans réserve (solution de base), soit avec réserve(s) (variante libre «réserves»). La prise en compte d'une variante libre n'est acceptée que dans le cadre de la formulation de réserves respectant les conditions prévues à l'article 2.2.1 du règlement … Voir la passation de marché »
Consultation nº 21s0005 — assurances/prévoyance/frais de santé pour les besoins de Rouen Habitat. Les prestations sont réparties en huit lots. Variantes: Variantes libres à l'initiative des soumissionnaires: le soumissionnaire propose une seule offre: soit sans réserve (solution de base), soit avec réserve(s) (variante libre «réserves»). La prise en compte d'une variante libre n'est acceptée que dans le cadre de la formulation de réserves respectant les conditions prévues à l'article 2.2.1 du règlement … Voir la passation de marché »
2021-06-22
Passation d'un marché d'assurances sociales pour les besoins de l'OPH05 (Office publique de l'habitat des Hautes-Alpes)
Passation d'un marché complémentaire santé, prévoyance et risques statutaires pour les besoins de l'OPH05. Voir la passation de marché »
Passation d'un marché complémentaire santé, prévoyance et risques statutaires pour les besoins de l'OPH05. Voir la passation de marché »
2021-06-14
Assurances sociales pour les besoins de Nantes Métropole Habitat (Nantes Métropole Habitat — Office public de l'habitat de la Métropole Nantaise)
La présente consultation a pour objet la mise en concurrence du régime de prévoyance et de frais de santé pour l'ensemble du personnel de NMH: — adhésion obligatoire pour le personnel salarié de droit privé; — adhésion facultative pour les agents de la fonction publique territoriale (convention de participation). Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mise en concurrence du régime de prévoyance et de frais de santé pour l'ensemble du personnel de NMH: — adhésion obligatoire pour le personnel salarié de droit privé; — adhésion facultative pour les agents de la fonction publique territoriale (convention de participation). Voir la passation de marché »
2021-06-03
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance «Frais de soins et prévoyance» (Carpimko)
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance «Frais de soins et prévoyance». Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance «Frais de soins et prévoyance». Voir la passation de marché »
2021-06-01
Assurances santé et prévoyance Cholet sports loisirs (EPL Cholet sports loisirs)
Cholet sports loisirs renouvelle au 1.1.2022 ses contrats complémentaires santé et prévoyance à destination de l'ensemble de son personnel. Voir la passation de marché »
Cholet sports loisirs renouvelle au 1.1.2022 ses contrats complémentaires santé et prévoyance à destination de l'ensemble de son personnel. Voir la passation de marché »
2021-05-20
Marché d'assurances de prévoyance de décès et d'arrêt maladie et de frais de santé pour le personnel de la SEDRE... (SEDRE)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2021-03-26
Prestations de service d'assurance santé et prévoyance (deux lots) pour les salariés de Cogitis (Cogitis syndicat mixte)
Souscription d'une assurance complémentaire frais soins de santé (lot 1) et d'une assurance prévoyance (lot 2) pour les salariés de Cogitis. Voir la passation de marché »
Souscription d'une assurance complémentaire frais soins de santé (lot 1) et d'une assurance prévoyance (lot 2) pour les salariés de Cogitis. Voir la passation de marché »
2021-01-25
Mutuelle — complémentaire santé de groupe (Chambre d'agriculture des Ardennes)
La Chambre d'agriculture des Ardennes procède à une consultation, en vue de souscrire un marché public de service avec variantes possibles: mutuelle — complémentaire santé de groupe assurant les salariés de la Chambre d'agriculture, ainsi que leurs ayants-droits. Voir la passation de marché »
La Chambre d'agriculture des Ardennes procède à une consultation, en vue de souscrire un marché public de service avec variantes possibles: mutuelle — complémentaire santé de groupe assurant les salariés de la Chambre d'agriculture, ainsi que leurs ayants-droits. Voir la passation de marché »
2020-11-02
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins d'Habitat 17 (Habitat 17 — OPH de la Charente-Maritime)
Souscription de différents contrats d'assurance au profit d'Habitat 17. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurance au profit d'Habitat 17. Voir la passation de marché »
2020-10-22
Marché public de services d'assurances (SEM 4V)
Lot nº 1: protection sociale complémentaire en prévoyance pour l'ensemble des salaries. Lot nº 2: protection sociale complémentaire en santé pour l'ensemble des salariés. Voir la passation de marché »
Lot nº 1: protection sociale complémentaire en prévoyance pour l'ensemble des salaries. Lot nº 2: protection sociale complémentaire en santé pour l'ensemble des salariés. Voir la passation de marché »
2020-10-16
Garanties des frais de santé collective des salariés de droit privé (ALCEANE)
Garanties des frais de santé collective des salariés de droit privé. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Garanties des frais de santé collective des salariés de droit privé. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
2020-10-06
Services d'assurance prévoyance et complémentaire santé (Pantin habitat)
Le marché a pour objet la souscription d'un régime de prévoyance et d'une complémentaire santé. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription d'un régime de prévoyance et d'une complémentaire santé. Voir la passation de marché »
2020-09-28
Prestations de services concernant la complémentaire santé collective et obligatoire du groupe PariSeine (GIE PariSeine)
Prestations de services concernant la complémentaire santé collective et obligatoire du groupe PariSeine. Voir la passation de marché »
Prestations de services concernant la complémentaire santé collective et obligatoire du groupe PariSeine. Voir la passation de marché »
2020-08-21
Contrat d'assurances obligatoires et collectives complémentaire santé (Société publique locale — Compagnie de)
Contrat d'assurances obligatoires et collectives complémentaire santé. Voir la passation de marché »
Contrat d'assurances obligatoires et collectives complémentaire santé. Voir la passation de marché »