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>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Smabtp est mentionné

2025-12-22   Prestations de service d'assurance construction: Dommage Ouvrage (DO) Constructeur Non RĂ©alisateur (CNR) et d'une... (RhĂ´ne SaĂ´ne Habitat)
Prestations de service d'assurance construction: Dommage Ouvrage (DO) Constructeur Non Réalisateur (CNR) et d'une assurance Tous Risques Chantiers (TRC) dans le cadre des futurs opérations Voir la passation de marché »
2025-12-15   Souscription d’un marchĂ© d’assurance construction pour la rĂ©novation de la Coupole d’Ester Ă  Limoges (LIMOGES METROPOLE - CommunautĂ© urbaine)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d’assurance construction pour la rénovation de la Coupole d’Ester. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché. Voir la passation de marché »
2025-10-30   PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCES DOMMAGES OUVRAGE CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR ET TOUS RISQUES CHANTIERS DOUJANI (AL'MA Action Logement)
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCES DOMMAGES OUVRAGE CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR ET TOUS RISQUES CHANTIERS DOUJANI Voir la passation de marché »
2025-10-27   MarchĂ© de prestations de services d’assurances en matière de risques construction (Loge.GBM (25))
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 20 000 000 EUR. Le montant maximum du marché a été fixé à 1 500 000 EUR HT pour toute la durée du marché. Voir la passation de marché »
2025-09-04   PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Drome amĂ©nagement habitat)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2025-07-21   Assurances Construction concernant la construction du bâtiment IPA (Institut de la Personne Ă‚gĂ©e) en extension du... (Centre hospitalier universitaire)
Assurances Construction concernant la construction du bâtiment IPA (Institut de la Personne Âgée) en extension du bâtiment HEB dans le cadre de la reconstruction du CHU Caen Normandie Voir la passation de marché »
2025-07-17   ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE POUR L'OEHC (Office d'Ă©quipement hydraulique de Corse)
Souscription d'un contrat d'assurance flotte automobile couvrant l'ensemble des véhicules en circulation ou immobilisés appartenant ou loués par l'OEHC Voir la passation de marché »
2025-07-04   ACCORD CADRE CONSTRUCTION POUR LES BESOINS D'HABITALYS (Habitalys OPH de Lot et Garonne)
ACCORD CADRE CONSTRUCTION POUR LES BESOINS D'HABITALYS Voir la passation de marché »
2025-05-22   Accord-cadre pour des prestations de services d'assurance construction (Sèvre Loire Habitat)
Le marché a pour objet la souscription d'un accord-cadre assurance construction Voir la passation de marché »
2024-10-25   ASSURANCES CONSTRUCTIONS (Tisserin Habitat (59))
ASSURANCES CONSTRUCTIONS Voir la passation de marché »
2024-10-24   MARCHÉ D’ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LA BANQUE DE FRANCE DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION DE L'IMMEUBLE VENTADOUR. (Banque de France – direction des achats)
Le marché a pour objet la mise en place d’assurances construction dans le cadre du projet de rénovation de l’immeuble Ventadour (rénovation et réaménagement de l’immeuble en immeuble de bureaux). Ce marché comprend deux lots : - Lot 1 : Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO) et Responsabilité Civile Atteinte à l’Environnement (RCAE) - Lot 2 : Dommages Ouvrage (DO), Responsabilité de Constructeur Non réalisateur, Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD) et Tous Risques Chantiers (TRC) Voir la passation de marché »
2024-07-25   Passation d'un marchĂ© d'assurance construction (accord cadre) pour les besoins du DĂ©partement de Haute-Loire (DĂ©partement de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant minimum des commandes est de 1000,00 euro(s) / an et le montant maximum à 150 000,00 euro(s) / an Voir la passation de marché »
2024-07-22   Services d'Assurances pour l'OPH 05 (OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DES HAUTES ALPES)
Appel d'offres comportant 5 lots d'assurances. Voir la passation de marché »
2024-07-12   MARCHÉ D’ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LA BANQUE DE FRANCE DANS LE CADRE DU PROJET ACTION 20. (Banque de France – direction des achats)
Le marché a pour objet la souscription de contrats d’assurances construction Responsabilité Civile du Maître d’Ouvrage (RCMO), Tous Risques Chantiers Montage Essais (TRCME), et Dommages Ouvrage - Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (DO-CCRD) pour la Banque de France dans le cadre du projet Action 20 portant sur la rénovation des succursales de la Banque de France. Voir la passation de marché »
2024-07-12   Services d'assurances pour TOURS HABITAT (Tours Habitat)
Services d'assurances concernant les prestations suivantes : Assurances Flotte automobile et auto-mission Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Responsabilité Civile des mandataires sociaux Assurance individuelle Accidents des Administrateurs Assurances Construction (accord-cadre Construction : dommages ouvrages, responsabilité décennale constructeur non réalisateur, tous risques chantier et responsabilité civile maître d'ouvrage) Voir la passation de marché »
2024-06-13   MarchĂ© d’assurances IARD (Plurial Novilia)
Marché d’assurances IARD Voir la passation de marché »
2024-05-22   ASSURANCE"DOMMAGES OUVRAGE" ET GARANTIE RESPONSABILITE DECENNALE CONSTRUCTEUR NON REALISATEUR ET GARANTIE COLLECTIVE... (OPH Plaine Commune Habitat)
Accord-cadre à bons de commande, avec un seul attributaire, de prestations de services d'assurances en matière de risques construction se rapportant aux opérations de construction dont le coût prévisionnel unitaire est inférieur ou égal à 25 000 000 euros. Le montant maximum du marché a été fixé à 6 000 000 euros TTC pour toute la durée de l'accord-cadre. Voir la passation de marché »
2024-02-20   MarchĂ© d'assurances (Logeo Seine)
Marché d'assurances Dommage Ouvrage et Constructeur Non Réalisateur Tous Risques Chantier et Responsabilité Civile Maître d'Ouvrage Voir la passation de marché »
2023-12-22   prestation d'assurance Tous Risques Chantier et ResponsabilitĂ© Civile Chantier pour les travaux d'amĂ©nagement des... (Ville d'Antibes Juan-les-Pins)
prestation d'assurance Tous Risques Chantier et Responsabilité Civile Chantier pour les travaux d'aménagement global des établissements balnéaires de restauration et des aménagements extérieurs du domaine public communal des plages naturelles, secteurs Baudoin et Pinède Voir la passation de marché »
2023-12-04   assurance travaux du secteur 1, responsabilitĂ© civile propriĂ©taire et risques d'exploitation (SociĂ©tĂ© du Canal Seine Nord Europe)
l?Objet du marché est la souscription d?un programme d?assurance construction relatif aux travaux de la Section 1 pour la réalisation de l?infrastructure fluviale du canal Seine-Nord Europe, ainsi que les risques transversaux de la société, décomposé en 4 lots pour le présent marché négocié : * Lot 1 Tous Risques Chantier & Montage Essais (pour l?écluse de Montmacq), * Lot 2 Responsabilité Civile Maître d?ouvrage, * Lot 3 RC Atteinte à l?environnement, * Lot 4 RC Propriétaire. Et 4 lots qui feront … Voir la passation de marché »
2023-11-08   Contrats d'assurances construction : DO, TRC, CCRD, CNR et garanties liĂ©es Ă  la promotion immobilière pour OPHEA,... (OPHEA Office public de l'habitat de l'EuromĂ©tropole de Strasbourg)
Le présent accord-cadre concerne la passation des contrats relatifs aux assurances constructions obligatoires et facultatives sur le champ des garanties Dommages Ouvrage (DO), Tous Risques Chantier (TRC), Constructeur Non Réalisateur (CNR) et Contrat Collectif de Responsabilité Décennale (CCRD), ainsi que les garanties liées à la promotion immobilière. OPHEA agit en tant que coordonnateur du groupement de commande constitué par la convention de groupement en date du 11 octobre 2023 entre Ophéa, … Voir la passation de marché »
2023-11-06   2023-0068000000 assurance " dommages ouvrage et garanties diverses " applicables a L'Operation de construction suivante (Centre hospitalier de Valenciennes)
la présente consultation a pour objet la souscription des contrats d?assurance " dommages ouvrage et garanties diverses " applicables à l'opération de construction suivante : construction d?une extension de 39 lits de l'ehpad Victor DELLOUE de Fourmies Voir la passation de marché »
2023-10-27   2024-002 (UniversitĂ© Jean Monnet)
la présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de l'université Jean Monnet Voir la passation de marché »
2023-10-20   marchĂ© de services d'assurances (ĂŽle de France MobilitĂ©s)
la présente consultation porte sur la mise en concurrence des contrats d'assurance pour la construction d'un Centre Opérationnel Bus à Bondoufle (assurance tous risques chantier, assurance de responsabilité civile du maître d'ouvrage ), des contrats d'assurance pour la construction du prolongement du tramway T7 (assurance tous risques chantier, assurance de responsabilité civile du maître d'ouvrage) et des contrats d'assurance dommages-aux-biens des bâtiments de transport Voir la passation de marché »
2023-09-29   MarchĂ©s de services d'assurance (Habitat Eurelien)
Marchés de services d'assurance Voir la passation de marché »
2023-09-20   Souscription de diffĂ©rents contrats d'assurance pour le compte de Finistère Habitat et Douarnenez Habitat (Finistère Habitat)
Finistère Habitat et Douarnenez Habitat sont réunis en groupement de commande. Finistère Habitat est coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
2023-09-14   SERVICES D'ASSURANCES CONSTRUCTION POUR LOZERE HABITATIONS (ESH Lozere habitations)
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : - la gestion des polices de l'Accord Cadre Construction - le placement des risques à 100% - et une mission de conseil et d'accompagnement. Voir la passation de marché »
2023-09-05   2024-2029 - assurances (S.a. Seine Habitat)
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2023-09-01   marchĂ© d'assurances pour l'office Public de l'habitat du Cantal - cantal Habitat (Cantal Habitat)
le présent marché concerne le marché d'assurances répartit en 8 lots comme suit :Lot 1 Risques Automobiles (marché ordinaire)lot 2 Risques de Dommages aux Biens (marché ordinaire)lot 3 Risques de Responsabilités (marché ordinaire)lot 4 Risques de Responsabilités des Dirigeants (marché ordinaire)lot 5 Protection Juridique et Protection Fonctionnelle (marché ordinaire)lot 6 Accord-Cadre construction (accord cadre à bons de commande)lot 7 Risques Statutaires (marché ordinaire)lot 8 Cyber-Risques (marché … Voir la passation de marché »
2023-08-24   prestations d'assurances pour les besoins de CĂ´te d'azur Habitat (CĂ´te d'Azur Habitat)
la présente consultation concerne des prestations d'assurances pour les besoins de Côte d'azur Habitat. Elle concerne les assurances responsabilité civile, responsabilité civile des dirigeants, construction et cyber risques. Elle est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article L.2124-2 de l'ordonnance no 2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique et des articles R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à 5 du décret no 2018-1075 du 3 … Voir la passation de marché »
2023-08-08   marchĂ© public de services d'assurances pour Centre-Alsace Habitat (Centre-Alsace Habitat)
marché public de services d'assurances comprenant 7 lots et dont l'objet est plus précisément décrit dans les documents de la consultation. Les lots 1 à 4 et 7 donnent lieu à la conclusion de marchés ordinaires tandis que les lots 5 et 6 donnent lieu à la conclusion d'un accord cadre par bons de commande avec maximum Voir la passation de marché »
2023-07-12   assurances dommages-ouvrage - tous risques chantier & rc maitre D'Ouvrage - construction d'un centre d'enseignement... (Centre hospitalier regional unvt)
assurances dommages-ouvrage - tous risques chantier & rc maitre D'Ouvrage - construction d'un centre d'enseignement en soins dentaires CHUB Voir la passation de marché »
2023-07-11   PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (SA Auvergne Habitat)
Marché d'assurance (flotte auto, responsabilité générale, responsabilité civile, assurance construction et cyber risques) Voir la passation de marché »
2023-06-29   assurance Dommage-Ouvrage, ses garanties complĂ©mentaires et contrat collectif de responsabilitĂ© dĂ©cennale (RĂ©gion Normandie)
le présent accord-cadre a pour objet de garantir les chantiers régionaux pour les opérations pour lesquelles une assurance dommage ouvrage est obligatoire (internats compris) et pour lesquelles il aura été jugé opportun techniquement de souscrire une assurance dommage ouvrage, essentiellement pour celles dont le coût est supérieur à 5 millions d'euros toutes taxes comprises. Cet accord-cadre est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu … Voir la passation de marché »
2023-06-16   souscription de polices d'assurance Dommages Ouvrage, Tout Risque Chantier, Contrat Collectif de ResponsabilitĂ©... (UniversitĂ© François Rabelais de Tours)
la présente consultation a pour objet le choix : -du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; -de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de l'université de Tours dans le cadre des travaux de l'extension de l'école polytechnique de l'université de Tours Voir la passation de marché »
2023-06-16   MarchĂ© de prestations de services d'assurances (Saumur Habitat)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2023-06-16   ASSURANCES DOMMAGES OUVRAGE, RESPONSABILITE DE C.N.R. ET TOUS RISQUES CHANTIER (Habitat Eurelien)
ASSURANCES DOMMAGES OUVRAGE, RESPONSABILITE DE C.N.R. ET TOUS RISQUES CHANTIER Voir la passation de marché »
2023-06-07   La prĂ©sente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de la Sem Ligeris (Ligeris)
Ligeris souhaite souscrire 7 polices d'assurances : lot 1 : Auto missions (Cpv : 6651 4110-0 / 6651 0000-8) lot 2 : Responsabilité générale et Responsabilité civile maître d'ouvrage (Cpv : 6651 6400-4 / 6651 0000-8) lot 3 : Individuelle accidents des administrateurs (Cpv : 6651 6400-4 et 6651 2000-2 / 6651 0000-8) lot 4 : Responsabilité civile des dirigeants (Cpv : 6651 6400-4 / 6651 0000-8) lot 5 : Protection juridique (Cpv : 6651 3100-0 / 6651 0000-8) lot 6 : Assurance construction (Cpv : 6651 3200-1 / … Voir la passation de marché »
2023-06-01   MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Grand Delta Habitat)
Le présent marché a pour objet la souscription d'un marché de prestations de services d'assurances pour Grand Delta Habitat Voir la passation de marché »
2023-05-30   Prestations De Services D'Assurance (OPHIS)
Prestations De Services D'Assurance Pour L'Ophis Et Clerdome un groupement de commandes a été instauré dans le cadre de cette consultation Voir la passation de marché »
2023-05-25   Accord-cadre d'assurance construction (Domnis)
Le marché porte sur la mise en place d'un accord tarifaire cadre en vue de souscrire les polices d'assurances Dommages-Ouvrage, CCRD , Responsabilité Constructeur Non réalisateur , Tous risques chantier et Responsabilité civile maître d'ouvrage concernant les opérations de construction et de réhabilitation réalisées par la société DOMNIS et/ou ses différentes entités. Voir la passation de marché »
2023-05-03   MarchĂ© de prestations de services d'assurances (GIE Gambetta Immobilier)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2023-04-28   assurances tous risques chantier, responsabilite civile et administrative et dommage ouvrage du maitre D'Ouvrage (UniversitĂ© Claude Bernard Lyon 1)
la présente consultation concerne la souscription pour le marché no20059t.04tra data center : d'une police d'assurance "Tous Risques Chantier" et "Responsabilité civile et administrative" ; d'une police assurance dommages ouvrage Voir la passation de marché »