Passation de marchés: Services d'assurance défense et recours
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance défense et recours ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, Centre hospitalier et Mairie.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, SHAM, Groupama, AREAS Dommages et Gras Savoye.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier (>20)
- Services d'assurance défense et recours (>20) ⬅️
- Services d'assurance tous risques chantier (9)
Achats récents de services d'assurance défense et recours en France
2026-06-23
Deadline 2026-08-14
Services d'assurances pour la Commune de Saint Christol lez Alès (commune de Saint Christol Lez Alès)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Saint Christol lez Alès Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Saint Christol lez Alès Voir la passation de marché »
2026-06-23
Deadline 2026-09-04
PRESTATION D'ASSURANCE (MAIRIE DE LA CHAPELLE LAUNAY)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-06-23
Deadline 2026-09-11
Prestation de services d'assurances (Communauté de communes Sauer-Pechelbronn)
Prestation de services d'assurances dans le cadre d'un groupement de commandes constitué des entités suivantes : - Communauté de communes Sauer-Pechelbronn (coordonnateur) - Commune de Biblisheim - Commune de Dieffenbach-lès-Woerth - Commune de Eschbach - Commune de Forstheim - Commune de Froeschwiller - Commune de Goersdorf-Mitschdorf - Commune de Gunstett - Commune de Hegeney - Commune de Kutzenhausen - Commune de Lampertsloch - Commune de Langensoultzbach - Commune de Laubach - Commune de Lembach - … Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurances dans le cadre d'un groupement de commandes constitué des entités suivantes : - Communauté de communes Sauer-Pechelbronn (coordonnateur) - Commune de Biblisheim - Commune de Dieffenbach-lès-Woerth - Commune de Eschbach - Commune de Forstheim - Commune de Froeschwiller - Commune de Goersdorf-Mitschdorf - Commune de Gunstett - Commune de Hegeney - Commune de Kutzenhausen - Commune de Lampertsloch - Commune de Langensoultzbach - Commune de Laubach - Commune de Lembach - … Voir la passation de marché »
2026-06-23
Deadline 2026-09-18
MARCHÉS DE SERVICES RELATIFS À DES PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYANE (Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE))
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du SYANE (du 01/01/2027 au 31/12/2031) "Dommages aux biens et risques annexes" (Lot 1) "Responsabilité et risques annexes" (Lot 2) "Flotte automobile et risques annexes" (Lot 3) "Risques statutaires du personnel" (Lot 4) "Protection juridique des personnes physiques" (Lot 5) Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du SYANE (du 01/01/2027 au 31/12/2031) "Dommages aux biens et risques annexes" (Lot 1) "Responsabilité et risques annexes" (Lot 2) "Flotte automobile et risques annexes" (Lot 3) "Risques statutaires du personnel" (Lot 4) "Protection juridique des personnes physiques" (Lot 5) Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-09-11
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Ville de bully les mines)
Garantir les dommages aux biens et risques annexes, la responsabilité civile, la flotte automobile et les missions, protection juridique, les élus de la collectivité et les enfants placés sous sa responsabilité. Ce marché concerne un groupement de commande (Ville + CCAS). Voir la passation de marché »
Garantir les dommages aux biens et risques annexes, la responsabilité civile, la flotte automobile et les missions, protection juridique, les élus de la collectivité et les enfants placés sous sa responsabilité. Ce marché concerne un groupement de commande (Ville + CCAS). Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-08-28
AOO.MARCHE PUBLIC DE SERVICES D'ASSURANCE (lots 1 à 5) (SMTD Sud et Ouest de la Réunion)
Le Syndicat Mixte de Traitement des Déchets de La Réunion procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché. Les prestations sont réparties en 5â¯lots techniques, traités par marchés séparés. Voir la passation de marché »
Le Syndicat Mixte de Traitement des Déchets de La Réunion procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché. Les prestations sont réparties en 5â¯lots techniques, traités par marchés séparés. Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-09-08
MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES (HOTEL DE VILLE ST RAMBERT D ALBON)
MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHES DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-09-07
Marché de service relatif à la prestation d'assurance des établissements du GHT Cévennes Gard Camargue (Centre Hospitalier Bagnols sur Cèze)
C'est un marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue à savoir : -Le Centre Hospitalier d'Alès en Cévennes - LOT 1 et 3 -Le Centre Hospitalier d'Uzès - LOT 1 et 3 -Le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit - LOT 2 -Le Centre Hospitalier Le Vigan - LOT 3 Voir la passation de marché »
C'est un marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les établissements du GHT Cévennes Gard Camargue à savoir : -Le Centre Hospitalier d'Alès en Cévennes - LOT 1 et 3 -Le Centre Hospitalier d'Uzès - LOT 1 et 3 -Le Centre Hospitalier de Pont-Saint-Esprit - LOT 2 -Le Centre Hospitalier Le Vigan - LOT 3 Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-07-31
Marché public de prestation d'assurance (mairie de Audun-Le-Tiche)
Consultation pour la prescription de contrats d'assurance comportant 7 lots Voir la passation de marché »
Consultation pour la prescription de contrats d'assurance comportant 7 lots Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-24
Service d'assurance VILLE DE Pontarlier (Ville de Pontarlier)
Lot n° 1 DAB : Offre de base Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 3 AUTO : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 4 Protection juridique des personnes physiques : Offre de base Lot n° 5 Tous risques expositions : Offre de base Lot n° 6 Tous risques instruments de musique : Offre de base Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, … Voir la passation de marché »
Lot n° 1 DAB : Offre de base Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 3 AUTO : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 4 Protection juridique des personnes physiques : Offre de base Lot n° 5 Tous risques expositions : Offre de base Lot n° 6 Tous risques instruments de musique : Offre de base Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, … Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-24
Service d'assurance Communauté de Communes du Grand Pontarlier (Communauté de communes du Grand Pontarlier)
Lot n° 1 DAB : Offre de base Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 3 AUTO : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 4 Protection juridique personnes physiques : Offre de base Lot n° 5 Tous risques expositions : Offre de base Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou … Voir la passation de marché »
Lot n° 1 DAB : Offre de base Lot n° 2 RC : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 3 AUTO : Offre de base + prestation supplémentaire éventuelle Lot n° 4 Protection juridique personnes physiques : Offre de base Lot n° 5 Tous risques expositions : Offre de base Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou … Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-09-04
202606-01: Marché public de prestation d'assurance (Mairie de Sainte-marie-aux-chenes)
Souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-31
Prestation d'assurances 2027-2030 (Communauté de Communes Pouilly-en-Auxois / Bligny-sur-Ouche)
Prestation d'assurances 2027-2030 Voir la passation de marché »
Prestation d'assurances 2027-2030 Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-29
Marché public de prestation d’assurance - Années 2027 à 2031 (Commune de Lambersart)
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances. Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. Voir la passation de marché »
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances. Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-29
Prestation de service d'assurance (Ville de Valserhône)
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-23
Prestations de Services d'Assurances (mairie de dol de bretagne)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-09-04
ASSURANCES 2027 (Mairie de BEIGNON)
Souscription et gestion de contrats d’assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d’assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-08-05
Prestations de services d'assurances du SYSEM (SYSEM)
Le marché porte sur l'assurance dommages aux biens et risques annexes, l'assurance responsabilité civile et risques annexes, l'assurance flotte automobile et risques annexes, l'assurance protection juridiques des agents et élus Voir la passation de marché »
Le marché porte sur l'assurance dommages aux biens et risques annexes, l'assurance responsabilité civile et risques annexes, l'assurance flotte automobile et risques annexes, l'assurance protection juridiques des agents et élus Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-08-06
Prestations de services d'assurances (CC du Clermontois)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-24
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron (SDIS 12 de l'Aveyron)
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron Voir la passation de marché »
Passation de marchés d assurances pour les besoins du SDIS de l Aveyron Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-09-02
Prestation d'Assurances-. (Commune de Nogent)
Souscription de contrats d'assurances avec 7 lots RC, PF, PJ, Auto, DAB, Multi Expo, Cyber Risques Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances avec 7 lots RC, PF, PJ, Auto, DAB, Multi Expo, Cyber Risques Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-27
Prestations de services d'assurances (BRESTPORT)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance de la société BRESTPORT. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance de la société BRESTPORT. Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-07-30
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de communes de Montesquieu (Communauté de communes de Montesquieu)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes de Montesquieu. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes de Montesquieu. Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-09-07
Services d'Assurances pour la Communauté de Communes AVRE LUCE NOYE (CCALN)
Assurances Voir la passation de marché »
Assurances Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-21
Prestation de services d'assurance (Communauté de communes de Pleyben-Châteaulin-Porzay)
Souscription de contrats d’assurances Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d’assurances Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-09-22
passation des contrats d'assurances Ville, CUA, CCAS et CIAS (Communauté urbaine d'Alençon)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Souscription de différents contrats d'assurances au profit des membres du GROUPEMENT DE COMMANDES, VILLE, COMMUNAUTÉ URBAINE, CCAS ET CIAS D'ALENÇON Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-08-19
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Besne)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-27
Prestation de service d'assurances au bénéfice de la Commune de BILLOM (VILLE DE BILLOM)
La consultation porte sur des prestations de services d'assurance réparties en 4 lots : Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Protection juridique/Défense pénale des agents et des élus, et Flotte-automobiles et auto-missions. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots Voir la passation de marché »
La consultation porte sur des prestations de services d'assurance réparties en 4 lots : Dommages aux Biens, Responsabilité civile générale, Protection juridique/Défense pénale des agents et des élus, et Flotte-automobiles et auto-missions. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-07-17
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Sainte-Adresse - (Ville de Sainte-Adresse)
Souscription de différents contrats d'assurance pour les besoins de la Ville de Sainte-Adresse - Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes : CPV 66515200-5 lot 2 : Responsabilité civile et risques annexes : CPV 665160000-0 lot 3 : Flotte automobile et risques annexes : CPV 66514110-0 lot 4 : protection juridique personnes physiques : CPV 66513100-0 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurance pour les besoins de la Ville de Sainte-Adresse - Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes : CPV 66515200-5 lot 2 : Responsabilité civile et risques annexes : CPV 665160000-0 lot 3 : Flotte automobile et risques annexes : CPV 66514110-0 lot 4 : protection juridique personnes physiques : CPV 66513100-0 Voir la passation de marché »
2026-06-15
Deadline 2026-09-11
Souscription des contrats d’assurances pour les besoins du groupe CCIR Paris Ile-de-France (GIE Groupe CCIR Paris Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances pour les besoins du Groupe CCIR Paris Île de France. La présente consultation est composée de 5 lots. Le lot n°1 ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS ET OBJETS D'ART ne fait pas l’objet de la présente procédure et fera l’objet d’une consultation ultérieure. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances pour les besoins du Groupe CCIR Paris Île de France. La présente consultation est composée de 5 lots. Le lot n°1 ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS ET OBJETS D'ART ne fait pas l’objet de la présente procédure et fera l’objet d’une consultation ultérieure. Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-09-07
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GRAND GUERET (Communauté d'agglomération du Grand Guéret)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-16
Marché de services d'Assurance (Mon Logement 27)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le lot 1 « Dommages aux biens et risques annexes » fera l'objet d'une consultation séparée ultérieure Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le lot 1 « Dommages aux biens et risques annexes » fera l'objet d'une consultation séparée ultérieure Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-24
Prestations de services d'assurance (Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon)
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurance au bénéfice de la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon (coordinateur du groupement) et de son CCAS ayant formé un groupement de commandes par convention du 10 juillet 2020 Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurance au bénéfice de la Commune de Sainte-Foy-lès-Lyon (coordinateur du groupement) et de son CCAS ayant formé un groupement de commandes par convention du 10 juillet 2020 Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-07-29
Marchés d'assurances pour la commune d'Allos (Commune d'Allos)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune d'Allos pour une durée de 4 ans à partir du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la commune d'Allos pour une durée de 4 ans à partir du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-09-02
Prestations de services d'assurance-. (Conseil départemental des Vosges)
La présente consultation concerne : Prestations de services d'assurance. Les prestations sont réparties en 8 lots. Il s’agit de marchés ordinaires sauf pour le lot n°5 qui est un accord-cadre mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (au titre de la couverture des expositions temporaires). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : Prestations de services d'assurance. Les prestations sont réparties en 8 lots. Il s’agit de marchés ordinaires sauf pour le lot n°5 qui est un accord-cadre mixte avec une partie forfaitaire et une partie à bons de commande (au titre de la couverture des expositions temporaires). Voir la passation de marché »
2026-06-09
Deadline 2026-08-03
Contrats d'assurances groupement de commande commune/CCAS (COMMUNE DE BINIC ETABLES SUR MER)
Souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune de BINIC ETABLES-SUR-MER et son CCAS Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune de BINIC ETABLES-SUR-MER et son CCAS Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-08
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES MEDULLIENNE (CDC Medullienne)
souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Médullienne Voir la passation de marché »
souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Médullienne Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-08-11
Souscription et gestion de contrats d'assurance pour le groupement de commande de la commune et du CCAS de... (Commune de Beaupreau en Mauges)
Souscription et gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, à effet du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, à effet du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-10
Services d'assurance (Communauté de communes du Sud Estuaire)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes du Sud-Estuaire. La consultation est constituée de 4 lots distincts : - Lot 1 : Responsabilité et risques annexes - Lot 2 : Flotte automobile et risques annexes - Lot 3 : Risques statutaires du personnel - Lot 4 : Protection juridique des personnes physiques Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes du Sud-Estuaire. La consultation est constituée de 4 lots distincts : - Lot 1 : Responsabilité et risques annexes - Lot 2 : Flotte automobile et risques annexes - Lot 3 : Risques statutaires du personnel - Lot 4 : Protection juridique des personnes physiques Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-31
SERVICES D'ASSURANCES (Ville de Rillieux-la-Pape)
SERVICES D'ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-30
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (COMMUNE DE PEROLS)
Prestation de services d’assurance au bénéfice du groupement de commandes de la COMMUNE DE PEROLS et du CCAS de PEROLS Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurance au bénéfice du groupement de commandes de la COMMUNE DE PEROLS et du CCAS de PEROLS Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-17
Marché de service d’assurances pour les besoins de la Ville de MANDELIEU LA NAPOULE et du CCAS de MANDELIEU LA NAPOULE (Ville de Mandelieu la Napoule (06))
La présente consultation porte sur les prestations d'assurances pour les besoins de la ville de Mandelieu-La Napoule et du CCAS de la ville de Mandelieu-La Napoule. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 20 mars 2026 et conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - VILLE DE MANDELIEU-LA NAPOULE - CCAS DE MANDELIEU-LA NAPOULE Le coordonnateur du groupement de commandes est : VILLE DE … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur les prestations d'assurances pour les besoins de la ville de Mandelieu-La Napoule et du CCAS de la ville de Mandelieu-La Napoule. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 20 mars 2026 et conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - VILLE DE MANDELIEU-LA NAPOULE - CCAS DE MANDELIEU-LA NAPOULE Le coordonnateur du groupement de commandes est : VILLE DE … Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-29
M.2026-23 : Marche d'assurances - Communauté d'Agglomération de la Provence Verte et Centre intercommunal d'action... (CA Provence Verte)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté Agglomération de la Provence Verte (CAPV). Les lots 1 et 4 sont passés en groupement de commande avec le Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Provence Verte (CIAS). le marché contient 4 lots : - Lot 1. : Protection Fonctionnelle des agents et des élus - PSE : Protection Juridique de la personne morale. - Lot 2 : Tous Risques Expositions clou à clou. - Lot 3 : Responsabilité Civile-Administrative des … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté Agglomération de la Provence Verte (CAPV). Les lots 1 et 4 sont passés en groupement de commande avec le Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Provence Verte (CIAS). le marché contient 4 lots : - Lot 1. : Protection Fonctionnelle des agents et des élus - PSE : Protection Juridique de la personne morale. - Lot 2 : Tous Risques Expositions clou à clou. - Lot 3 : Responsabilité Civile-Administrative des … Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-20
Prestations d'assurance pour l'Université de Haute-Alsace (Université de Haute-Alsace)
Prestations d'assurance pour l'Université de Haute-Alsace Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance pour l'Université de Haute-Alsace Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-10
Groupement de commandes pour la prestation de services d'assurance-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Consultation pour la souscription des contrats d’assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d’assurances Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-08
Souscription de contrats d'assurances (Mairie de Marguerittes)
Souscription de contrats d'assurances pour le compte des membres d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
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2026-06-03
Deadline 2026-07-20
Prestations de services d'assurances (Rouxmesnil-Bouteilles)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-06-02
Deadline 2026-07-28
Prestations de services d’assurances (gip silgom)
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2026-06-02
Deadline 2026-07-15
SERVICES D'ASSURANCES DE LA COMMUNE DE CHATEAUNEUF-DU-FAOU (COMMUNE DE CHATEAUNEUF DU FAOU)
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2026-06-02
Deadline 2026-07-09
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commandes Ville et CCAS de Surgères (Ville de Surgères)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Ville et CCAS de Surgères du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031 : « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes Ville et CCAS de Surgères du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2031 : « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4 Voir la passation de marché »