Passation de marchés: Services d'assurance défense et recours
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance défense et recours ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, Centre hospitalier et Mairie.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, SHAM, Groupama, AREAS Dommages et Gras Savoye.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier (>20)
- Services d'assurance défense et recours (>20) ⬅️
- Services d'assurance tous risques chantier (9)
Achats récents de services d'assurance défense et recours en France
2026-09-28
Deadline 2026-11-06
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Prestation de services d'assurance au bénéfice de la... (MAIRIE AMBILLY)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune d'Ambilly , il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en 5 lots, 1 - dommage aux biens, 2 -responsabilité civile générale, 3 - protection juridique et défense pénale des agents et des élus, 4 - flotte automobile, 5 - garantie des accidents corporels et assistance Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune d'Ambilly , il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en 5 lots, 1 - dommage aux biens, 2 -responsabilité civile générale, 3 - protection juridique et défense pénale des agents et des élus, 4 - flotte automobile, 5 - garantie des accidents corporels et assistance Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-11-02
Marché de services d'assurance (RESIDENCE DEPARTEMENTALE ACCUEIL SOINS DE MACON)
Mise en concurrence des contrat d'assurance de la Résidence Départementale d'Accueil et de Soins (RDAS) MACON. Voir la passation de marché »
Mise en concurrence des contrat d'assurance de la Résidence Départementale d'Accueil et de Soins (RDAS) MACON. Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-10-30
Prestation de services d’assurances - Ville de Méricourt (Ville de Méricourt)
- Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Méricourt. - Cette prestation fait l’objet de 5 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. - Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique). Voir la passation de marché »
- Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Méricourt. - Cette prestation fait l’objet de 5 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. - Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique). Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-11-09
Services d'assurances pour la commune d'Aire sur l'Adour (mairie D'Aire SUR L'Adour)
Services d'assurances pour la commune d'Aire sur l'Adour Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune d'Aire sur l'Adour Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-10-30
MARCHE ASSURANCES (MAIRIE DE SAINT REMY SUR AVRE)
PRESTATION D ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE Voir la passation de marché »
PRESTATION D ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-11-02
Marché d'assurances (cté de Cnes Coeur de Tarentaise)
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile, en protection juridique et en responsabilité atteinte à l'environnement de la communauté de communes Coeur de Tarentaise Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile, en protection juridique et en responsabilité atteinte à l'environnement de la communauté de communes Coeur de Tarentaise Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-11-09
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et... (Communauté de communes Pévèle Carembault)
Appel d'offres ouvert pour la souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et les 28 communes membres (y compris les CCAS). Ce marché concerne les assurances dommages aux biens, responsabilité civile, véhicules à moteur, protection juridique des communes et protection fonctionnelle des agents territoriaux et des élus. Chaque membre du groupement sera chargé de l'exécution de la part du marché lui incombant et notamment du … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert pour la souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et les 28 communes membres (y compris les CCAS). Ce marché concerne les assurances dommages aux biens, responsabilité civile, véhicules à moteur, protection juridique des communes et protection fonctionnelle des agents territoriaux et des élus. Chaque membre du groupement sera chargé de l'exécution de la part du marché lui incombant et notamment du … Voir la passation de marché »
2026-09-25
Deadline 2026-10-26
Prestations de services d’assurance pour l’Institut Agro (INESAAE - L'INSTITUT AGRO)
Prestations de services d’assurance pour l’Institut Agro Voir la passation de marché »
Prestations de services d’assurance pour l’Institut Agro Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-26
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Commune de Maurepas)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-26
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE (Université du littoral Côte d'Opale)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Tous les sites de l'Université Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Tous les sites de l'Université Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-11-06
SERVICES D’ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYCTOM (Syctom : Agence métropolitaine des déchets)
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-10-26
Prestation de services assurances-. (Commune de Saint-Leonard)
Souscription de contrats d'assurance pour le compte de l'acheteur public Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurance pour le compte de l'acheteur public Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-11-02
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bauvin (commune de bauvin)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de BAUVIN, il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en LOTS : Lot N°1 : - Lot N°2 : - Lot N°3 : - Lot N°4 : - Lot N°5 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto missions) Assurance de la protection juridique de la ville de … Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de BAUVIN, il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en LOTS : Lot N°1 : - Lot N°2 : - Lot N°3 : - Lot N°4 : - Lot N°5 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto missions) Assurance de la protection juridique de la ville de … Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-23
Marché d'assurances (Sictom Ouest)
- flotte véhicule - responsabilité civile + RC environnement - protection juridique des élus et des agents - statutaire Voir la passation de marché »
- flotte véhicule - responsabilité civile + RC environnement - protection juridique des élus et des agents - statutaire Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-30
Marché public d'assurances (Ville d'Annecy)
Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le marché est décomposé en 5 lots, chacun faisant … Voir la passation de marché »
Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le marché est décomposé en 5 lots, chacun faisant … Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-11-03
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Mairie de GALLARGUES LE MONTUEUX)
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-30
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE (Clermont Auvergne Métropole)
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE - Souscription de différents contrats d'assurances au profit de Clermont Auvergne Métropole Voir la passation de marché »
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE - Souscription de différents contrats d'assurances au profit de Clermont Auvergne Métropole Voir la passation de marché »
2026-09-23
Deadline 2026-10-26
Contrats d’assurances pour la ville et le CCAS de PONTAULT COMBAULT (Commune de Pontault-Combault)
Contrats d’assurances pour la ville et le CCAS de PONTAULT COMBAULT Voir la passation de marché »
Contrats d’assurances pour la ville et le CCAS de PONTAULT COMBAULT Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-11-09
Services d'assurances pour la ville de Montmélian et son CCAS (commune de Montmélian)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurances du groupement de commandes constitué entre la Commune de MONTMELIAN et le CCAS. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurances du groupement de commandes constitué entre la Commune de MONTMELIAN et le CCAS. Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-11-09
Services d'assurances pour la Commune d'Aubais (commune aubais)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'AUBAIS. L'opération est composée de 5 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Lot 5 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'AUBAIS. L'opération est composée de 5 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus Lot 5 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-28
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE BRIE COMTE ROBERT (Commune de brie comte Robert)
Services d'assurance pour la ville et le CCAS pour le dommage aux biens, responsabilités et risques annexes, véhicules à moteur et protection juridique de la collectivité et des agants et des élus Voir la passation de marché »
Services d'assurance pour la ville et le CCAS pour le dommage aux biens, responsabilités et risques annexes, véhicules à moteur et protection juridique de la collectivité et des agants et des élus Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-11-05
Prestations de services d'assurances (COMMUNE DE SAINT GILDAS DE RHUYS)
Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 1. Déclaration sur … Voir la passation de marché »
Durée du marché : 4 ans ; effet au 1er janvier 2027 ; terme au 31 décembre 2030. Toutes les variantes sont autorisées. Les candidats peuvent faire une offre pour un seul lot, pour plusieurs lots, ou pour l'ensemble des lots. Les lots peuvent être séparés en différents contrats. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 1. Déclaration sur … Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-23
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES POUR LA VILLE ET LE CCAS DE DOUCHY-LES-MINES (Commune de Douchy-les-Mines)
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE DOUCHY-LES-MINES. LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES Voir la passation de marché »
RENOUVELLEMENT DES CONTRATS D'ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE DOUCHY-LES-MINES. LA VILLE DE DOUCHY-LES-MINES EST LE COORDONNATEUR DU GROUPEMENT DE COMMANDES Voir la passation de marché »
2026-09-22
Deadline 2026-10-29
marché d'assurances (LE SERVICE FUNERAIRE)
marché d'assurances: dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, garanties dirigeants, véhicules à moteur, cybersécurité Voir la passation de marché »
marché d'assurances: dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, garanties dirigeants, véhicules à moteur, cybersécurité Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-11-02
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la commune de Céret (mairie de ceret)
Marché public de services passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, décomposé en 5 lots : Lot n°1 Dommages aux biens ; Lot n°2 : Responsabilité civile générale ; Lot n°3 : Protection juridique et défense pénale des agents et élus ; Lot n°4 Flotte automobile, auto-missions et PSE bris de machines ; Lot n°5 Cyber risques Voir la passation de marché »
Marché public de services passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, décomposé en 5 lots : Lot n°1 Dommages aux biens ; Lot n°2 : Responsabilité civile générale ; Lot n°3 : Protection juridique et défense pénale des agents et élus ; Lot n°4 Flotte automobile, auto-missions et PSE bris de machines ; Lot n°5 Cyber risques Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-21
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées (Communauté de communes des Portes d'Ariège-Pyrénées)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées. Les prestations sont réparties en 7 lots Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte véhicules, protection juridique, protection fonctionnelle, risques statutaires, cyber-risques) pour la Communauté de Communes Portes d'Ariège Pyrénées. Les prestations sont réparties en 7 lots Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-30
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM (GCS Hacom)
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM Voir la passation de marché »
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-22
SOUSCRIPTION DE CONTRATS D’ASSURANCE (Commune de Douzy (OCP - 08))
Souscription et gestion de prestations de services d'assurances (6 lots) pour la période 2027-2030 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de prestations de services d'assurances (6 lots) pour la période 2027-2030 Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-23
Services d'assurances pour la Commune de Saint-André-les-Vergers-. (Commune de Saint-André-les-Vergers)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Commune de Saint-André-les-Vergers. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Commune de Saint-André-les-Vergers. Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-21
Marché d'assurances IARD et risques statutaires (COMMUNE DE PODENSAC)
Marché d'assurances IARD et risques statutaires Voir la passation de marché »
Marché d'assurances IARD et risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-23
Marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Carpentras (Ville de Carpentras)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Ville de Carpentras Lot n° 1 : dommages aux biens immobiliers et mobiliers Lot n° 2 : tous Risques expositions Lot n° 3 : responsabilité civile et risques annexes Lot n° 4 : protection fonctionnelle agents élus Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Ville de Carpentras Lot n° 1 : dommages aux biens immobiliers et mobiliers Lot n° 2 : tous Risques expositions Lot n° 3 : responsabilité civile et risques annexes Lot n° 4 : protection fonctionnelle agents élus Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-23
Assurances pour les besoins de la Communauté de communes Val ès dunes (Communauté de communes Val Es Dunes)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de communes Val ès dunes Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la Communauté de communes Val ès dunes Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-23
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin (Commune Hallennes-lez-Haubourdin)
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la commune d'Hallennes-lez-Haubourdin. Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-28
Service d'assurance pour la Ville de Saint-Brice-sous-Forêt et son CCAS. (VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET -Coordonnateur du groupement de commandes constitué de la Ville et du CCAS de Saint-Brice-sous-)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont)chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires ; qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville et du CCAS de Saint-Brice-sous-Forêt. Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont)chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires ; qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la Ville et du CCAS de Saint-Brice-sous-Forêt. Voir la passation de marché »
2026-09-21
Deadline 2026-10-29
Services d'assurances pour la Communauté d'agglomération Coeur de Flandre (Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre)
Services d'assurances pour la Communauté d'agglomération Coeur de Flandre Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la Communauté d'agglomération Coeur de Flandre Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-23
Souscription des marchés d'assurance de la Commune de Bort-les-Orgues (COMMUNE DE BORT-LES-ORGUES)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) du marché. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) du marché. Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-15
PORTEFEUILLE D'ASSURANCES POUR LA VILLE D'OLLIOULES (Commune d'Ollioules)
Marché de services ayant pour objet la souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la commune d'Ollioules Le marché est alloti en 5 lots : Lot 1 : assurance des dommages aux biens Lot 2 : assurance responsabilité civile Lot 3 : assurance flotte automobile Lot 4 : assurance protection juridique de la commune Lot 5 : assurance protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 6 : assurance cyber risques Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. Les variantes … Voir la passation de marché »
Marché de services ayant pour objet la souscription de contrats d'assurance pour les besoins de la commune d'Ollioules Le marché est alloti en 5 lots : Lot 1 : assurance des dommages aux biens Lot 2 : assurance responsabilité civile Lot 3 : assurance flotte automobile Lot 4 : assurance protection juridique de la commune Lot 5 : assurance protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 6 : assurance cyber risques Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. Les variantes … Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-26
Prestation de service d'assurance (Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée)
Souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-11-06
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Commune de Pusignan)
Voir RC Voir la passation de marché »
Voir RC Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-23
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Felletin (Commune de Felletin)
" Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Risques statutaires du personnel " - Lot n° 4. " Protection juridique des personnes physiques " - Lot n° 5. Voir la passation de marché »
" Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Risques statutaires du personnel " - Lot n° 4. " Protection juridique des personnes physiques " - Lot n° 5. Voir la passation de marché »
2026-09-18
Deadline 2026-10-19
Marché de services d'assurances pour la commune de Saint-Leu-la-Forêt et son CCAS (Ville de Saint Leu la Forêt)
Marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. L'adjonction de variantes libres n'est pas autorisée. Néanmoins, les réserves, observations, exclusions éventuelles du candidat seront acceptées et notées conformément aux … Voir la passation de marché »
Marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Le marché fait l'objet d'un allotissement selon les modalités des articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la Commande Publique. L'adjonction de variantes libres n'est pas autorisée. Néanmoins, les réserves, observations, exclusions éventuelles du candidat seront acceptées et notées conformément aux … Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-11-05
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES (Université PANTHEON ASSAS)
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-09-17
Deadline 2026-10-23
Services d'assurances pour la Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux (Communauté d'Agglomération du Grand Périgueux)
Accord-cadre décomposé en 7 lots Voir la passation de marché »
Accord-cadre décomposé en 7 lots Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-11-03
Mise en concurrence des contrats d'assurance du CHASVM (Centre d'Hébergement, d'Accueil et de Soins des Vosges Méridionales) (EHPAD INTERCOMMUNAL CHASVM)
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance du CHASVM composé des EHPAD PUBLICS DU VAL D'AJOL, DE PLOMBIERES LES BAINS et du SSIAD de ST-NABORD Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance du CHASVM composé des EHPAD PUBLICS DU VAL D'AJOL, DE PLOMBIERES LES BAINS et du SSIAD de ST-NABORD Voir la passation de marché »
2026-09-16
Deadline 2026-11-06
Prestations de services d'assurance pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises et le GCS de biologie du territoire de l'Ariège (Centre hospitalier des vallées de l'Ariège)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-09-15
Deadline 2026-11-09
Services d'assurances pour la ville de Saint Gratien (Ville de Saint Gratien)
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2026-09-15
Deadline 2026-11-04
Prestations de services d'assurances (Commune Le Manoir)
Prestations de services d'assurances Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Lot 5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Lot 5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-15
Deadline 2026-10-30
Prestations de services d'assurances (Commune de Val-d'Arguenon)
Marché de prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
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2026-09-15
Deadline 2026-10-22
Prestation de services d'assurance-. (Communauté de Communes Forêts, Lacs, Terres en Champagne)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
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2026-09-15
Deadline 2026-11-02
Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL (COMMUNE DU TEILLEUL)
Souscription des contrats d'assurances pour La Commune de le TEILLEUL Voir la passation de marché »
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