Passation de marchés: Services d'assurance défense et recours
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance défense et recours ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, Centre hospitalier et Mairie.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, sofaxis, SHAM, Groupama, AREAS Dommages et Gras Savoye.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20)
- Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier (>20)
- Services d'assurance défense et recours (>20) ⬅️
- Services d'assurance tous risques chantier (11)
Achats récents de services d'assurance défense et recours en France
2026-05-12
Deadline 2026-06-26
Prestation d'assurance (EHPAD Eugénie)
Cf RC Voir la passation de marché »
Cf RC Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-06-30
Prestation de services d'assurance (MAIRIE DE MOULINS-LES-METZ (RL-008480))
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances de la Commune de Moulins-lès-Metz. Le marché est constitué de 6 lots : Lot 1 - Responsabilité civile, Lot 2 - Protection fonctionnelle, Lot 3 - Protection juridique, Lot 4 - Automobile, Lot 5 - Dommages aux biens, Lot 6 - Cyber-Risques. Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances de la Commune de Moulins-lès-Metz. Le marché est constitué de 6 lots : Lot 1 - Responsabilité civile, Lot 2 - Protection fonctionnelle, Lot 3 - Protection juridique, Lot 4 - Automobile, Lot 5 - Dommages aux biens, Lot 6 - Cyber-Risques. Voir la passation de marché »
2026-05-12
Deadline 2026-07-02
Souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'YSSINGEAUX (YSSINGEAUX)
La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Voir la passation de marché »
La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Voir la passation de marché »
2026-05-11
Deadline 2026-06-17
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'EHPAD Isac de Rohan (EHPAD Isac de Rohan)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'EHPAD Isac de Rohan. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'EHPAD Isac de Rohan. Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-22
Marché public de prestation d'assurance (Commune de Lapalud)
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. La consultation comporte 6 lots : Responsabilité civile - Protection fonctionnelle - Protection juridique - Automobile - Dommages aux biens - Cyber-risques. Voir la passation de marché »
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances. La consultation comporte 6 lots : Responsabilité civile - Protection fonctionnelle - Protection juridique - Automobile - Dommages aux biens - Cyber-risques. Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-07-01
Prestations de services d'assurances (Commune de MAEL-CARHAIX)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-09-11
MARCHE d'ASSURANCES (Ville de Voiron)
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint Voir la passation de marché »
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint Voir la passation de marché »
2026-05-07
Deadline 2026-06-22
Marché public de prestation d’assurance (EPF ALSACE)
Marché public de prestation d’assurance Voir la passation de marché »
Marché public de prestation d’assurance Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-24
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNE DE VAL D’ANAST (COMMUNE DE VAL D ANAST)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE VAL D’ANAST « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1 « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2 « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3 « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNE DE VAL D’ANAST « Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1 « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2 « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3 « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4 Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-30
La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la Communauté de... (Communauté de communes du Gesnois Bilurien)
Allotissement Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile - défense recours Lot 3 : Flotte automobile et accessoires Lot 4 : Protection fonctionnelle et protection juridique Lot 5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
Allotissement Lot 1 : Dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile - défense recours Lot 3 : Flotte automobile et accessoires Lot 4 : Protection fonctionnelle et protection juridique Lot 5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-15
MARCHE DE SERVICES RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE ET CCAS DE... (Ville de Bouguenais)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes VILLE et CCAS de BOUGUENAIS. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes VILLE et CCAS de BOUGUENAIS. Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-07-20
Marché public de prestation d'assurance (Ville de Vittel)
Groupement de commandes (Vittel, CCAS, Régie Vittel Sports et CCTE TERRE D'EAU) pour la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Groupement de commandes (Vittel, CCAS, Régie Vittel Sports et CCTE TERRE D'EAU) pour la souscription de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-06-30
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE (Commune de Crach)
Souscription et gestion de contrats d’assurance Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d’assurance Voir la passation de marché »
2026-05-05
Deadline 2026-07-10
Prestations de services d'assurances de la commune de Le Coudray (Commune de LE COUDRAY)
La consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public Voir la passation de marché »
La consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public Voir la passation de marché »
2026-05-04
Deadline 2026-06-08
CENTRALE D'ACHAT - Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins pour les besoins de la... (Dijon Métropole)
Souscription d'Assurance « Protection juridique des personnes physiques au profit de Dijon Métropole, de la Ville de Dijon, de la Ville de Plombières-Lès-Dijon et de la Ville de Perrigny-Lès-Dijon Voir la passation de marché »
Souscription d'Assurance « Protection juridique des personnes physiques au profit de Dijon Métropole, de la Ville de Dijon, de la Ville de Plombières-Lès-Dijon et de la Ville de Perrigny-Lès-Dijon Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-12
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE (Ville de Brumath)
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-15
Appel d'offres pour la souscritpion de contrats d'assurance pour la commune de Contrexéville-. (Commune de Contrexeville)
Cette consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Contrexéville. Cette consultation est allotie - 6 lots Lot N°1 : Assurance Responsabilité Civile Lot N°2 : Assurance protection fonctionnelle Lot N°3 : Assurance protection juridique Lot N°4 : Assurance automobile Lot N°5 : Assurance dommages aux biens Lot N° 6 : Assurance cyber-risques Voir la passation de marché »
Cette consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la commune de Contrexéville. Cette consultation est allotie - 6 lots Lot N°1 : Assurance Responsabilité Civile Lot N°2 : Assurance protection fonctionnelle Lot N°3 : Assurance protection juridique Lot N°4 : Assurance automobile Lot N°5 : Assurance dommages aux biens Lot N° 6 : Assurance cyber-risques Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-16
Prestations d'assurance - 6 lots (C de Cattenom et Environs)
Durée de marché : 5 ans Date d'effet : 01/01/2027 à 00:00 Fin de marché : 31/12/2031 à 23:59 Avec possibilité de résiliation annuelle du contrat par les deux parties sous respect du préavis de 6 mois avant l'échéance annuelle Voir la passation de marché »
Durée de marché : 5 ans Date d'effet : 01/01/2027 à 00:00 Fin de marché : 31/12/2031 à 23:59 Avec possibilité de résiliation annuelle du contrat par les deux parties sous respect du préavis de 6 mois avant l'échéance annuelle Voir la passation de marché »
2026-04-30
Deadline 2026-06-15
SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE D’ANDERNOS LES BAINS ET SON CCAS (Groupement de commandes constitué entre la Commune d'Andernos-les-Bains et son CCAS)
SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE D’ANDERNOS LES BAINS ET SON CCAS Voir la passation de marché »
SERVICES D’ASSURANCES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE D’ANDERNOS LES BAINS ET SON CCAS Voir la passation de marché »
2026-04-29
Deadline 2026-06-03
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (commune de Dommartin)
Marché à prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Marché à prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-19
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES (CENTRE HOSPITALIER ROBERT PAX - SARREGUEMINES)
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-04-24
Deadline 2026-06-12
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA VILLE DE BISCHWILLER (6 LOTS) (Ville de Bischwiller)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA VILLE DE BISCHWILLER (6 LOTS) Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA VILLE DE BISCHWILLER (6 LOTS) Voir la passation de marché »
2026-04-23
Deadline 2026-05-29
Marchés d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération (Coeur Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 5 lots : Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunération des prestations est calculée par application du taux de prime net hors taxe exprimé en euro. La durée … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 5 lots : Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunération des prestations est calculée par application du taux de prime net hors taxe exprimé en euro. La durée … Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-05-22
MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct Voir la passation de marché »
2026-04-21
Deadline 2026-06-19
Souscription et gestion de contrats d'assurance (commune de Vallons-De-L'Erdre)
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet au 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-04-20
Deadline 2026-06-08
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de Commandes Ville, CCAS et... (GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE, CCAS ET OFFICE D’ANIMATION TOURISTIQUE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de Commandes Ville, CCAS et OFFICE D'ANIMATION TOURISTIQUE de ROQUEBRUNE CAP MARTIN. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de Commandes Ville, CCAS et OFFICE D'ANIMATION TOURISTIQUE de ROQUEBRUNE CAP MARTIN. Voir la passation de marché »
2026-04-16
Deadline 2026-06-05
Marché de service d'assurance (Ville de Cesson)
Marché de service d'assurance Voir la passation de marché »
Marché de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-29
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville d'Albertville (Ville d'Albertville)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville d'Albertville Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville d'Albertville Voir la passation de marché »
2026-04-15
Deadline 2026-05-29
Souscription des contrats d'assurance de la Collectivité (Communauté de communes Seille et Grand Couronné)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-04-14
Deadline 2026-06-17
Souscription et gestion des contrats d'assurances (MAIRIE DE LA TURBALLE)
Assurances : Dommage aux biens, Responsabilité civile générale, Protection fonctionnelle des élus et agents, Flotte automobile Voir la passation de marché »
Assurances : Dommage aux biens, Responsabilité civile générale, Protection fonctionnelle des élus et agents, Flotte automobile Voir la passation de marché »
2026-04-10
Deadline 2026-05-18
Marché de prestations d'assurance pour les besoins de la Région Occitanie (Région Occitanie)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-09
Deadline 2026-06-01
Prestation de services d'assurance (Ville de Spicheren)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-04-07
Deadline 2026-05-21
Prestation de services d'assurances-. (Commune de Remiremont)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance Voir la passation de marché »
2026-04-07
Deadline 2026-06-15
MARCHE ASSURANCES (Mairie de la Roche-Chalais)
Souscription et gestion de contrats d'assurances au 1/01/2027 Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurances au 1/01/2027 Voir la passation de marché »
2026-04-03
Deadline 2026-06-06
Placement et gestion d'un programme d'assurance pour les besoins de la Commune de Réallon (MAIRIE DE REALLON)
Elle est organisée sous forme d'un appel d'offres ouvert européen en application des articles L2124-2 et R2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché décomposé en huit lots Voir la passation de marché »
Elle est organisée sous forme d'un appel d'offres ouvert européen en application des articles L2124-2 et R2161-2 et suivants du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché décomposé en huit lots Voir la passation de marché »
2026-04-01
Deadline 2026-05-22
PRESTATION D'ASSURANCE (CENTRE HOSPITALIER ROBERT PAX - SARREGUEMINES)
PRESTATION D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
PRESTATION D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-04-01
Deadline 2026-05-20
Prestation de services d'assurance Consultation pour la souscription des contrats d'assurances (Sitreva)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances : - RC - PF - PJ - RCAE - RS - DAB Déchèteries - DAB siège administratif Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances : - RC - PF - PJ - RCAE - RS - DAB Déchèteries - DAB siège administratif Voir la passation de marché »
2026-03-25
Deadline 2026-05-20
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION D'ASSURANCE (commune de SCHOENECK)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION D'ASSURANCE Voir la passation de marché »
2026-03-23
Assurance pour les besoins des personnes physiques ordonnateurs gestionnaires publics des adhérents du GCS Achats... (GCS achats Nouvelle-Aquitaine)
La procédure utilisée pour la passation de ce marché de Services d'Assurance est : l'Appel d'Offres Ouvert. Elle est soumise aux dispositions des Articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
La procédure utilisée pour la passation de ce marché de Services d'Assurance est : l'Appel d'Offres Ouvert. Elle est soumise aux dispositions des Articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-03-23
Deadline 2026-05-18
Services d'assurances pour le groupement de commande constitué entre la Ville et le CCAS de Bonsecours (Commune de Bonsecours)
Le marché d'assurance de la Ville de Bonsecours et du CCAS a pour objet de couvrir les risques de ses biens, matériels, personnel et élus. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Bonsecours Voir la passation de marché »
Le marché d'assurance de la Ville de Bonsecours et du CCAS a pour objet de couvrir les risques de ses biens, matériels, personnel et élus. Le coordonnateur du groupement est la Ville de Bonsecours Voir la passation de marché »
2026-03-13
Marché d'assurances de l'Université d'Angers (Université d'Angers)
L'Université d'Angers procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots. LOT N° 1 - Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2 - Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3 - Assurance « Responsabilité médicale » LOT N° 4 - Assurance « Protection juridique » LOT N° 5 - Assurance « Assistance - Rapatriement » LOT N° 6 - Assurance « Risques numériques » Voir la passation de marché »
L'Université d'Angers procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots. LOT N° 1 - Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2 - Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3 - Assurance « Responsabilité médicale » LOT N° 4 - Assurance « Protection juridique » LOT N° 5 - Assurance « Assistance - Rapatriement » LOT N° 6 - Assurance « Risques numériques » Voir la passation de marché »
2026-03-12
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la VILLE DE SAMER (Mairie de Samer)
« Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4. Voir la passation de marché »
« Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Protection juridique des personnes physiques » - Lot n° 4. Voir la passation de marché »
2026-03-09
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES VALLÉES DE... (CC Vallées de l'Orne et de l'Odon)
La Communauté de Communes Vallées de l'Orne et de l'Odon procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots. Voir la passation de marché »
La Communauté de Communes Vallées de l'Orne et de l'Odon procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots. Voir la passation de marché »
2026-03-05
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Commune de CARPIQUET (Mairie de Carpiquet)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune de CARPIQUET : - Risques statutaires du personnel : lot n° 1 - Protection juridique des personnes physiques : lot n° 2 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune de CARPIQUET : - Risques statutaires du personnel : lot n° 1 - Protection juridique des personnes physiques : lot n° 2 Voir la passation de marché »
2026-02-24
Assurances pour les besoins de la Commune de Chatuzange-Le-Goubet et son CCAS (Mairie de Chatuzange le Goubet)
5 lots : 1 Dommages aux biens immobiliers et mobiliers 2 Flotte véhicules et risques annexes 3 Protection juridique 4 Protection fonctionnelle 5 Risques statutaires agents affiliés CNRACL Voir la passation de marché »
5 lots : 1 Dommages aux biens immobiliers et mobiliers 2 Flotte véhicules et risques annexes 3 Protection juridique 4 Protection fonctionnelle 5 Risques statutaires agents affiliés CNRACL Voir la passation de marché »
2026-02-16
Services d'assurance pour le SIEL TE (SIEL Territoire d'énergie Loire)
Le descriptif détaillé de chaque lot figure dans le cahier ces clauses particulières et le dossier technique propre à chaque lot Voir la passation de marché »
Le descriptif détaillé de chaque lot figure dans le cahier ces clauses particulières et le dossier technique propre à chaque lot Voir la passation de marché »
2026-01-09
ASSURANCES DE LA VILLE DE BAILLEUL et du CCAS en groupement de commandes. (Ville de Bailleul)
Assurances RC, DAB, VAM et PF/PJ de la ville et du CCAS en groupement de commandes. Voir la passation de marché »
Assurances RC, DAB, VAM et PF/PJ de la ville et du CCAS en groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2025-12-24
Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Centrale d'achat communautaire de la Communauté... (Centrale d'achat de la CABBALR)
Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Centrale d'achat communautaire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR + 6 communes). Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Centrale d'achat communautaire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane (CABBALR + 6 communes). Voir la passation de marché »
2025-11-18
Prestations d'assurances pour Habitat de l'Ill (Habitat de l'Ill)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »