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>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur CNP Assurances est mentionné

2025-01-30   Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Saône-et-Loire)
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Saône et Loire, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département et pour lui-même en application de du code général de la fonction publique (article 26 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions … Voir la passation de marché »
2024-07-05   Ce marché a pour objet la passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des... (CDG59)
Ce marché a pour objet la passation d'un contrat groupe d'assurance statutaire pour le compte du CDG 59 et des collectivités et établissements publics affilés au CDG 59 Voir la passation de marché »
2023-11-28   assurance du personnel (Mairie de Prunelli di Fiumorbo)
la commune de Prunelli Di Fiumorbu, représenté par son Maire en exercice, M. André ROCCHI, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la fonction publique territoriale Voir la passation de marché »
2023-10-27   prestation de services d'assurance pour les besoins du Groupement Hospitalier de territoire Nord Ardennes (Ctre hosp intercommunal Nord Ardennes)
prestation de services d'assurance pour les besoins du Groupement Hospitalier de territoire Nord Ardennes Voir la passation de marché »
2023-10-27   prestation de services d'assurances (Résidence La seigneurie)
contrat d'assurance garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le Statut de la Fonction Publique Hospitalière (lot 1) Contrat d'assurance des dommages aux biens (lot 2), Contrat d'assurance Responsabilité Civile (lot 3), Contrat d'assurance Flotte Automobile (lot 4) Voir la passation de marché »
2023-10-11   assurance des risques statutaires pour les agents CNRACL de la ville de Saint-Leu d'esserent (commune de Saint Leu d'esserent)
souscription et exécution du contrat d'assurance des risques statutaires pour les agents CNRACL de la ville de Saint-Leu d'esserent Voir la passation de marché »
2023-10-06   prestation de services d'assurances pour l'ehpad "La Chaumière fleurie" à Pouillon (cias du Pays d'orthe et Arrigans)
la présente consultation porte sur la souscription des contrats d'assurances pour l'ehpad "La Chaumière fleurie" à Pouillon Voir la passation de marché »
2023-09-29   assurances (Syndicat mixte EDEN 62)
contrat d'assurance pour une collectivité employant des agents de la Fonction Publique TerritorialeIl se décompose en 5 lots distincts :Lot no1 : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers (matériel informatique, thermique, matériel photo...)lot no2 : Responsabilité CivileLot no3 : Flotte automobilielot no4 : Protection juridique et pénale des agents et des éluslot no5 : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2023-09-28   marché public de services d'assurances (Communauté urbaine du Grand Reims)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurances du groupement de commandes constitué de la communaute urbaine du grand reims, la ville dereims, la commune de champigny, la commune de cormontreuil, la commune de sillery, le ccas de cormontreuil, le ccas de reims et L'Epcc esad de reims Voir la passation de marché »
2023-09-28   prestation de service d'assurance pour la CCBS (Communauté de communes Bugey Sud)
la présente consultaton concerne une prestation de services en assurances au bénéfice de la Communauté de communes Bugey-Sud (01300) Voir la passation de marché »
2023-09-28   services d'assurances (CDC Bassin d'Arcachon Nord)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté d'agglomération du Bassin d'arcachon Nord Voir la passation de marché »
2023-09-21   marché de service relatif à la prestation d'assurance "Risques statutaires du personnel" pour les besoins du... (Ville de Talant)
souscription du contrat d'assurance "Risques statutaires du personnel" au profit du groupement de commandes Ville et CCAS de Talant Voir la passation de marché »
2023-09-15   marchés de prestations d'assurances (Ville de Draguignan (83))
la présente consultation est passée pour le compte du groupement de commandes constitué entre la Commune de Draguignan et le Centre Communal d'action Sociale de Draguignan (Ccas) Voir la passation de marché »
2023-09-08   assurances risques statutaires (Cté de Communes Ventadour-Egletons-Mon)
prestations de services d'assurances risques statutaires pour les besoins de la Communauté de Communes de Ventadour-Egletons-Monédières Voir la passation de marché »
2023-09-07   marche public de services D'Assurance (Centre hospitalier Émile Roux)
la présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurance pour les besoins des Etablissements partie du Groupement Hospitalier de Territoire Haute-Loire. Intitule des garanties : responsabilite civile hospitaliere responsabilite civile generale individuelle accident dommages aux biens - bris de machines tous risques informatiques & autres protection fonctionnelle des agents / protection juridique des elus et administrateurs protection juridique de L'Etablissement flotte … Voir la passation de marché »
2023-08-23   services d'assurances pour le CCAS de Saint-Cyprien (Centre communal d action sociale)
services d'assurances pour le CCAS de Saint-Cyprien Voir la passation de marché »
2023-08-02   services d'assurances (Commune de Épinal)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commandes. La présente consultation est une consultation initiale Voir la passation de marché »
2023-07-31   souscription des contrats d'assurances pour la commune de Plouay (Ville de Plouay)
souscription des contrats d'assurances pour la commune de Plouay Voir la passation de marché »
2023-07-28   assurance Risques Statutaires pour les agents affiliés à la CNRACL (SIVOM des cantons du Pays de Born)
assurance Risques Statutaires pour les agents affiliés à la CNRACL Voir la passation de marché »
2023-07-25   prestation d'assurances du personnel CNRACL (Commune de Saint-Flour)
prestation d'assurances du personnel CNRACL Voir la passation de marché »
2023-07-21   marchés d'assurances de la Communauté de communes Vienne et Gartempe (Com de communes Vienne et Gartempe)
marchés d'assurances: dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires et cyber risques Voir la passation de marché »
2023-07-20   souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Grisolles ( ville et Ccas) à compter du 1er janvier 2024 (Ville de Grisolles)
renouvellement des contrats d'assurance de la commune : dommages aux biens - responsabilité civile- flotte automobile - protection juridique et fonctionnelle agents et élus - assurances statutaires Voir la passation de marché »
2023-07-13   marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GHT Sud Bretagne (Groupe Hospitalier Bretagne Sud)
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GHT Sud Bretagne, composé du Groupe Hospitalier Bretagne Sud (Ghbs) - établissement support - et de l'epsm Sud Bretagne Centre Hospitalier Charcot - établissement partie - Voir la passation de marché »
2023-06-30   souscription des contrats d'assurance pour la Ville de Schiltigheim (Ville de Schiltigheim)
la présente procédure a pour objet la souscription des contrats d?assurance pour la Ville de Schiltigheim. L?Opération est composée de 6 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 6 : assurance … Voir la passation de marché »
2023-06-26   souscription des contrats d'assurances pour la commune de Cernay (Ville de Cernay)
souscription des contrats d'assurances pour la commune de Cernay Voir la passation de marché »
2023-06-22   services D'Assurances des prestations statutaires pour la commune de tregunc (Ville de Trégunc)
services D'Assurances des prestations statutaires pour la commune de tregunc Voir la passation de marché »
2023-06-22   prestations de services en assurance pour le SDEEG 33 (6 lots) (S.D.E.E.G)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SDEEG 33. Il se décompose en 6 lots distincts, à savoir: lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes. Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes. Lot 3 : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Lot 4 : Assurance de la protection juridique de l'entité. Lot 5 : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus. Lot 6 : Assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2023-06-20   service d'assurances pour la commune de Gravelines (Commune de Gravelines)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Gravelines Voir la passation de marché »
2023-06-16   marché d'assurances "Incendies Accidents Risques Divers (Iard) et Vie Santé (Commune de Le Boulou)
le Marché d'assurance arrivant à son terme le 31 décembre 2023, il est nécessaire de relancer les contrats. Le Marché à venir comporte 6 lots Voir la passation de marché »
2023-06-15   marché de service relatif à la prestation d'assurance " Risques statutaires du personnel " pour les besoins du... (Centre de gestion du Var)
souscription du contrat d'assurance " Risques statutaires du personnel " au profit du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Var Voir la passation de marché »
2023-06-08   prestation de placement et de gestion du programme d'assurances pour le SDIS des Alpes-Maritimes (SDIS (06))
prestation de placement et de gestion du programme d'assurances pour le SDIS des Alpes-Maritimes Voir la passation de marché »
2023-06-01   souscription des contrats d'assurance du ccas de caudan ainsi que de l'ehpad Le Belvédère (ccas de Caudan)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du CCAS de Caudan ainsi que de l'ehpad Le Belvédère (budget annexe) Voir la passation de marché »
2023-06-01   marché d'assurances (ville de Saint-Cyr sur Mer)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après :Lot no 1 - dommages aux BiensLot no 2 - responsabilite civile Lot no 3 - parc automobile Lot no 4 - risques statutaires Lot no 5 - cyber risques Voir la passation de marché »
2023-05-24   assurance de prévoyance statutaire pour le Département de Maine-Et-Loire (Département de Maine-et-Loire)
assurance de prévoyance statutaire pour le Département de Maine-Et-Loire - marché ordinaire ne faisant pas appel à une technique particulière d'achat - le détail des garanties souhaitées est précisé dans le dossier de consultation à télécharger sur le profil d'acheteur Voir la passation de marché »
2023-05-23   marche De Services D'Assurances Pour La Ville De Carbon-Blanc (Ville de Carbon-Blanc)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »