Marché de services des assurances pour la COR
Cté CNES de l'Ouest Rhodanien
Marché d'assurances pour la COR.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-07-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance responsabilité civile › Services d'assurance responsabilité civile générale
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances › Services de courtage en assurances
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-24 | Avis de marché |
| 2018-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage en assurances
Numéro de référence: 2018m10
Brève description: Marché d'assurances pour la COR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage en assurances 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté cnes de l'ouest Rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Adresse Internet: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
URL des documents: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-24 📅
Date limite de soumission: 2018-07-12 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-226335
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurances multirisque dommages aux biens et bris de machines
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile générales et protection juridique
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile générale et protection juridique.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile atteinte à l'environnement
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance protection juridique des agents et des élus de la COR.
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile, auto-mission et divers
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de la COR
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminstratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2018/S 099-226335 (2018-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage en assurances
Numéro de référence: 2018m10
Brève description: Marché d'assurances pour la COR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage en assurances 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté cnes de l'ouest Rhodanien
Adresse postale: 3 rue de la Venne
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Contact
Adresse Internet: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@c-or.fr 📧
URL des documents: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-24 📅
Date limite de soumission: 2018-07-12 📅
Date de publication: 2018-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 099-226335
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est gratuit. Il est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr Conditions de remise des offres: les offres devront être envoyées en recommandée avec avis de réception ou déposées sur place, contre récépissé à la Communauté d'agglomération de l'ouest Rhodanien, 3 rue de la Venne, 69170 Tarare de 8:30 à 12:00 ou de 13:30 à 16:00 ou déposées directement sur http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr La réponse électronique implique une authentification et la possession d'un certificat électronique conforme aux prescriptions légales en vigueur.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurances multirisque dommages aux biens et bris de machines
Numéro du lot: 1
Brève description:
Multirisque dommages aux biens et bris de machines (y compris multirisque informatique et bureautique).
Durée de l'accord: 48 mois Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile générales et protection juridique
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile générale et protection juridique.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile atteinte à l'environnement
Numéro du lot: 3
Brève description:
Assurance responsabilité civile, atteinte à l'environnement à concernant l'ensemble des installations de la COR.
Intitulé du lot: Assurance protection juridique des agents et des élus
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance protection juridique des agents et des élus de la COR.
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile, auto-mission et divers
Numéro du lot: 5
Brève description:
Assurance flotte automobile sur l'ensemble du parc, auto-mission et assurance bateau à moteur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège de la COR
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://territoireouestrhodanien.marcoweb.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminstratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2018/S 099-226335 (2018-05-24)
Avis d'attribution de marché (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché des assurances pour la COR.
Valeur totale du marché: 326 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'ouest Rhodanien
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-486346
Se réfère à l'avis: 2018/S 099-226335
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurances multirisques dommages aux biens et bris de machines
Brève description: Assurances multirisques dommages aux biens et bris de machines.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile générale et protection juridique
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-04 📅
Nom: Smacl
Commune postale: Niort
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Nom: Sarre-et-Moselle
Commune postale: Sarrebourg
Pays: Moselle 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Dusugesclin
Source: OJS 2018/S 212-486346 (2018-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché des assurances pour la COR.
Valeur totale du marché: 326 820 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes de l'ouest Rhodanien
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-31 📅
Date de publication: 2018-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 212-486346
Se réfère à l'avis: 2018/S 099-226335
Numéro JO-S: 212
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurances multirisques dommages aux biens et bris de machines
Brève description: Assurances multirisques dommages aux biens et bris de machines.
Intitulé du lot: Assurance responsabilité civile générale et protection juridique
Brève description:
Assurance responsabilité civile générale et protection juridique.
Assurance responsabilité civile atteinte à l'environnement.
Assurance protection juridique des agents et des élus.
Assurance flotte automobile, auto-mission et divers.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-04 📅
Nom: Smacl
Commune postale: Niort
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Nom: Sarre-et-Moselle
Commune postale: Sarrebourg
Pays: Moselle 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 184 rue Dusugesclin
Source: OJS 2018/S 212-486346 (2018-10-31)
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