Fournisseur: Cgs Ct Chauray

>20 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cgs Ct Chauray est mentionné

2021-10-21   services D'Assurances Pour La Commune De Feurs (Commune de Feurs)
souscription des contrats garantissant les risques Dab, Rc, Pj, Vam, Pf et Ps Voir la passation de marché »
2021-09-21   prestations D'Assurances (Ville de Sorgues)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants : - dommages Aux Biens- responsabilite Civile- parc Automobile- risques Statutaires- cyber RisquesIl est d'autre part précisé que, pour les lots 1,2 et 4, la Ville intervient pour son propre compte et en qualité de coordonnateur pour le compte du Ccas - résidence autonomies Le Ronquet dans le cadre d'un groupement de commande constitué en application des articles L2113-6 à L2113-8 du code de la … Voir la passation de marché »
2021-06-01   MarchĂ© de service relatif Ă  la souscription de diffĂ©rents contrats Ă  la prestation d'assurance pour les besoins des... (CommunautĂ© urbaine d'Alençon)
Assurance «Dommages aux biens et risques annexes» — les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières. Assurance «Responsabilité et risques annexes» — les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières. Assurance «Flotte automobile et risques annexes» — les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à … Voir la passation de marché »
2021-05-07   Services de prestations d'assurance pour les besoins de la CommunautĂ© d'agglomĂ©ration Porte de l'Isère, 2022-2025 (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration Porte de l'Isère)
Souscription de contrats d'assurances portant sur les garanties: dommages aux biens, flotte automobile, responsabilité civile et risques statutaires. Voir la passation de marché »
2020-08-03   MarchĂ© public d'assurances (Ville de Pithiviers)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances — agent général ou courtier qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres; — de la (ou des) sociétés d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont)les différents risques d'assurances des membres du groupement de commandes. Un groupement de commandes a été institué entre la Ville de Pithiviers et le CCAS. Le coordonnateur … Voir la passation de marché »
2020-07-21   Services d'assurances pour Vire Normandie (Commune de Vire Normandie)
Le marché a pour objet d'assurer la commune de Vire Normandie (assurance dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et protection juridique). Voir la passation de marché »
2020-07-13   MarchĂ© public d'assurances (Commune de Savigny-le-Temple)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: — du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, — de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la commune de Savigny-le-Temple. Marché pluriannuel de services, conclu pour une durée maximale de cinq (5) ans. Le contrat pourra être … Voir la passation de marché »
2020-06-11   Prestations de services d'assurances — dommages aux biens et risques annexes pour les bâtiments et les collèges... (DĂ©partement de la Gironde)
Le marché est décomposé en deux lots: — lot nº 1: bâtiments départementaux: dommages aux biens et risques annexes; — lot nº 2: collèges départementaux: dommages aux biens et risques annexes. Voir la passation de marché »
2020-05-28   MarchĂ© d'assurances (Ville de Saint-Quentin-Fallavier)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés dans le dossier de consultation, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R. 2161-1 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2020-03-04   MarchĂ© de services d'assurance (Commune de Dijon)
Assurance «dommages aux biens et risques annexes» contrat 1 ligne et contrat 2 ligne. Voir la passation de marché »
2019-10-17   Souscription des contrats d'assurances pour la CommunautĂ© de communes Hauts Tolosans (CommunautĂ© de commune Save Garonne Coteaux Cadours)
Dommages aux biens, responsabilité civile, véhicules à moteur, protection juridique et fonctionnelle. Voir la passation de marché »
2019-10-16   Souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spĂ©cifiĂ©s ci-après: lot 1: dommages aux biens,... (Commune de Le Boulou)
Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du code des assurances. Voir la passation de marché »
2019-10-03   RenĂ©gociation de l'ensemble des contrats d'assurances de la commune (Commune d'Hautmont)
La présente consultation concerne les prestations suivantes: — lot 1: assurance dommages aux biens, — lot 2: assurance responsabilités civiles communales, — lot 3: assurance véhicules, — lot 4: assurance protection juridique communale, — lot 5: assurance véhicules des préposés en mission, — lot 6: assurance individuelle accident des élus. Voir la passation de marché »
2019-09-26   Prestations de services d'assurances pour la Ville et le CCAS de la Commune de Sassenage (Commune de Sassenage)
Groupement de commande entre la Ville et le CCAS de Sassenage pour des prestations de services en assurances. Coordonnateur du groupement: la Ville de Sassenage: — lot 1: DAB et risques annexes, — lot 2: RC et risques annexes, — lot 3: VAM et risques annexes, — lot 4: protection fonctionnelle agents/élus, — lot 5: prestation risques statutaires. Chaque entité aura ses propres actes d'engagements. Le CCAS est concerné par les lots 2; 4 et 5 pour ses agents et administrateurs. La Ville est concernée par … Voir la passation de marché »
2019-07-29   Souscription des contrats d'assurances du dĂ©partement de la Dordogne (Conseil gĂ©nĂ©ral de la Dordogne)
Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance du conseil départemental de la Dordogne. Le marché est divisé en 6 lots. Il est conclu pour une durée de 4 ans. Voir la passation de marché »
2019-06-25   Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Pau (Commune de Pau)
Le marché est décomposé en 5 lots: — lot 1: assurance des dommages aux biens et des risques annexes, — lot 2: assurance des responsabilités et des risques annexes, — lot 3: assurance des véhicules et des risques annexes, — lot 4: assurance de la protection juridique, — lot 5: assurance tous risques expositions — musée. Les variantes libres ne sont pas autorisées des variantes sont imposées pour les lots 1 et 3. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues pour le lot 3: — PSE 1: auto … Voir la passation de marché »
2019-06-25   MarchĂ© d'assurances (Commune de Ruy-Montceau)
Dommages aux biens responsabilité civile flotte automobile risques statutaires. Voir la passation de marché »
2019-06-11   La prĂ©sente consultation est relative aux prestations de services en assurances (Ville de Sartrouville)
Les assurances concernées sont les suivantes: — dommages aux biens et risques annexes, — prévoyance statutaire. Les assureurs doivent obligatoirement répondre au minimum aux exigences suivantes (= éléments intangibles): — dommages aux biens: le contrat est régi sur la base des conditions générales, modèle C1 ou modèle équivalent, — prévoyance statutaire: accorder soit une garantie de décès soit d'accident du travail. Voir la passation de marché »
2018-10-09   Services d'assurances (Ville de Domène)
Souscription de contrats d'assurances pour la commune. Voir la passation de marché »
2018-09-20   Prestations en assurances pour les besoins de la Ville de Grand Quevilly et du CCAS de Grand Quevilly (Commune de le Grand Quevilly)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville et le CCAS de Grand Quevilly. Les prestations sont réparties en 5 lots. Prise d'effet du marché- durée: 1.1.2019 — 00:00 pour une durée de 5 ans. Il expirera le 31.12.2023. Echéance: 1er Janvier. Voir la passation de marché »
2018-05-18   Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes constituĂ© entre la Commune et le Ccas de... (Ville de Notre Dame de Bondeville)
Souscription des contrats d'assurances en matière de dommages aux biens, responsabilités, Vam, protection juridique et fonctionnelle, prestations statutaires. Voir la passation de marché »
2017-11-07   Marche d'assurances pour la commune de TrĂ©lissac (Commune de TrĂ©lissac)
Souscription de contrats d'assurances pour la Commune de Trélissac: — lot 1: assurance dommages aux biens et risques annexes, — lot 2: assurance des responsabilités et risques annexes, — lot 3: assurance des véhicules et risques annexes, — lot 4: assurance de la protection juridique, — lot 5: assurance des prestations statutaires. Voir la passation de marché »