Fournisseur: SIACI Saint-Honore
>20 marchés publics archivés
SIACI Saint-Honore est historiquement un fournisseur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été SMACL, SMACL Assurances, Assurances Pilliot, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Allianz Vie, Gras Savoye, MMA IARD et Liberty Mutual Insurance Europe Limited.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SIACI Saint-Honore est mentionné
2023-09-15
marché de prestation d'assurance (SCE departemental incendie et secours)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Marché d'assurance du Sdis 22variantes imposées pour 3 lots Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Marché d'assurance du Sdis 22variantes imposées pour 3 lots Voir la passation de marché »
2023-08-23
marche De Services D'Assurance (CDA La Rochelle)
consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
consultation lancée par un groupement de commandes.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-08-16
souscription et gestion des contrats d'assurances de la commune (mairie de Saint Peray)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (Cpv no 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique :Lot no 1 - dommages Aux BiensLot no 2 - responsabilite CivileLot no 3 - parc AutomobileLot no 4 - risques Statutaires Voir la passation de marché »
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (Cpv no 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique :Lot no 1 - dommages Aux BiensLot no 2 - responsabilite CivileLot no 3 - parc AutomobileLot no 4 - risques Statutaires Voir la passation de marché »
2023-08-04
prestation De Service D'Assurance (Mairie de Mauguio Carnon)
il s'agit d'une consultation allotie en 11 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation concerne une prestation de Service en Assurance au bénéfice de la commune de Mauguio Carnon Voir la passation de marché »
il s'agit d'une consultation allotie en 11 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation concerne une prestation de Service en Assurance au bénéfice de la commune de Mauguio Carnon Voir la passation de marché »
2023-07-06
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l'école des hautes études en santé publique (Ehesp) (École hautes études en santé publique)
souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'école des hautes études en santé publique Voir la passation de marché »
souscription de différents contrats d'assurances au profit de l'école des hautes études en santé publique Voir la passation de marché »
2023-06-29
services d'assurances pour l'igesa (IGESA)
services d'assurances pour l'igesa Voir la passation de marché »
services d'assurances pour l'igesa Voir la passation de marché »
2023-06-26
marché d'assurances du Simaje (Simaje du Pays de Lourdes)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-09-28
souscription d'un contrat d'assurances statutaires du personnel de la ville de Belllerive sur Allier (mairie de bellerive sur allier)
souscription d'un contrat d'assurances statutaires du personnel de la ville de Bellerive sur Allier Voir la passation de marché »
souscription d'un contrat d'assurances statutaires du personnel de la ville de Bellerive sur Allier Voir la passation de marché »
2022-08-30
services D'Assurances Pour La Communauté De Communes Sud Roussillon (Communauté de communes Sud Roussillon)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-07-22
prestations d'assurance pour la Région Hauts-De-France (Conseil regional Hauts de France)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2022-05-24
2022an-19 (Assemblée nationale)
le marché a pour objet l'" Assurance dommages aux biens et bâtiments de l'assemblée nationale ". Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses particulières (Ccp) Voir la passation de marché »
le marché a pour objet l'" Assurance dommages aux biens et bâtiments de l'assemblée nationale ". Les caractéristiques techniques sont définies dans le cahier des clauses particulières (Ccp) Voir la passation de marché »
2022-04-22
marché de services d'assurance (Grand Cognac)
grand Cognac Communauté D'Agglomération procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.no de nomenclature Cpv : 66515200-5 ; 66516000-0 ; 66514110-0 ; 66512000-2 ; 66513100-0 Voir la passation de marché »
grand Cognac Communauté D'Agglomération procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.no de nomenclature Cpv : 66515200-5 ; 66516000-0 ; 66514110-0 ; 66512000-2 ; 66513100-0 Voir la passation de marché »
2021-04-20
Assurance Risques statutaires du personnel pour la Ville et le CCAS de Carquefou (Ville de Carquefou)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance «risques statutaires du personnel pour la Ville et le CCAS de Carquefou» Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance «risques statutaires du personnel pour la Ville et le CCAS de Carquefou» Voir la passation de marché »
2021-04-12
Prestations de services d'assurances (Commune de Vergèze)
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Marché d'assurance passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes: — commune de Vergèze; — CCAS de Vergèze. Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Marché d'assurance passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes: — commune de Vergèze; — CCAS de Vergèze. Voir la passation de marché »
2021-02-16
Contrats d'assurance pour le groupe CCI Paris Île-de-France et CCI Normandie (Groupe CCIR Paris Île-de-France)
Souscription de contrats d'assurances pour le Groupe CCI Paris Île-de-France et les CCI de Normandie. Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances pour le Groupe CCI Paris Île-de-France et les CCI de Normandie. Voir la passation de marché »
2021-02-12
Prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités territoriales et établissements publics... (Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale Loir-et-Cher, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés aux obligations statutaires des collectivités territoriales et des établissements publics du département en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et du décret nº 86-552 du … Voir la passation de marché »
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale Loir-et-Cher, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés aux obligations statutaires des collectivités territoriales et des établissements publics du département en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et du décret nº 86-552 du … Voir la passation de marché »
2020-10-28
Prestation d'assurance Cybercriminalité — fraude (France Télévisions)
Le marché a pour objet une prestation d'assurance Cybercriminalité — fraude pour France Télévisions. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet une prestation d'assurance Cybercriminalité — fraude pour France Télévisions. Voir la passation de marché »
2020-10-02
Assurance «Risques statutaires» (Ville de Vieux-Condé)
La Ville de Vieux-Condé procède à la présente consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel CNRACL. Voir la passation de marché »
La Ville de Vieux-Condé procède à la présente consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel CNRACL. Voir la passation de marché »
2020-08-10
Marché de services d'assurance (Mairie de Saint-André-des-Eaux)
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Saint-André-des-Eaux. Voir la passation de marché »
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Saint-André-des-Eaux. Voir la passation de marché »
2020-07-31
Assurances des risques statutaires pour les agents affiliés Cnracl (Commune de Challans)
Assurances des risques statutaires pour les agents affiliés Cnracl. Voir la passation de marché »
Assurances des risques statutaires pour les agents affiliés Cnracl. Voir la passation de marché »
2020-07-24
Assurances pour les besoins du groupement de commande constitué entre SIGMA Clermont et l'Université Clermont Auvergne (Université Clermont Auvergne)
Assurances pour les besoins du groupement de commande constitué entre SIGMA Clermont et l'Université Clermont Auvergne. Voir la passation de marché »
Assurances pour les besoins du groupement de commande constitué entre SIGMA Clermont et l'Université Clermont Auvergne. Voir la passation de marché »
2020-07-16
Souscription de différents contrats d'assurance au profit du groupement de commandes commune de Rumilly et CCAS de... (Ville de Rumilly)
Marché passé dans le cadre d'un groupement de commandes pour une durée de cinq ans. Voir la passation de marché »
Marché passé dans le cadre d'un groupement de commandes pour une durée de cinq ans. Voir la passation de marché »
2020-06-25
Marché d'assurances de responsabilité civile, de protection fonctionnelle et de risques statutaires (Ville de Lens)
Marché d'assurances de responsabilité civile, de protection fonctionnelle et de risques statutaires. Voir la passation de marché »
Marché d'assurances de responsabilité civile, de protection fonctionnelle et de risques statutaires. Voir la passation de marché »
2020-06-16
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commande Ville et CCAS de Douarnenez (Ville de Douarnenez)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de commandes Ville et CCAS de Douarnenez. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de commandes Ville et CCAS de Douarnenez. Voir la passation de marché »
2020-05-19
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la commune de Cranves-Sales (Ville de Cranves-Sales)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune de Cranves-Sales. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune de Cranves-Sales. Voir la passation de marché »
2020-05-04
Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion de la FPT 36)
Le CGFPT de l'Indre, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et du décret nº 86-552 du … Voir la passation de marché »
Le CGFPT de l'Indre, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et du décret nº 86-552 du … Voir la passation de marché »
2020-04-27
Prestations d'assurance pour les besoins de l'établissement portuaire et de ses deux filiales (Port autonome de Strasbourg)
Prestations d'assurance pour les besoins de l'établissement public Port Autonome de Strasbourg et de ses deux filiales Batorama SAS et Rhine Europe Terminals SAS: assurance dommage aux biens; assurance fluviale; assurance responsabilité civile exploitation et générale; assurance bris de machines; assurance responsabilité civile en cas d'atteinte à l'environnement — garanties environnementales; assurance responsabilité civile des mandataires sociaux. Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance pour les besoins de l'établissement public Port Autonome de Strasbourg et de ses deux filiales Batorama SAS et Rhine Europe Terminals SAS: assurance dommage aux biens; assurance fluviale; assurance responsabilité civile exploitation et générale; assurance bris de machines; assurance responsabilité civile en cas d'atteinte à l'environnement — garanties environnementales; assurance responsabilité civile des mandataires sociaux. Voir la passation de marché »
2020-03-26
Prestations de service d'assurances (Ville de Mouans-Sartoux)
La consultation a comme objectif la souscription de six contrats correspondant à 6 lots «Dommages aux biens et risques divers», «Responsabilité civile», «Flotte automobile», «Protection juridique des agents et des élus», «Risques statutaires», «Assurances tous risques informatiques». Voir la passation de marché »
La consultation a comme objectif la souscription de six contrats correspondant à 6 lots «Dommages aux biens et risques divers», «Responsabilité civile», «Flotte automobile», «Protection juridique des agents et des élus», «Risques statutaires», «Assurances tous risques informatiques». Voir la passation de marché »
2020-02-17
Marché de service relatif à une prestation d'assurance des risques statutaires pour les collectivités et... (Centre de gestion de La Moselle)
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction … Voir la passation de marché »
Le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle, représenté par son président, procède à la présente consultation en vue de souscrire des contrats d'assurance garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels des collectivités territoriales, des établissements publics du département dont le Centre de gestion, en application de l'article 26 de la loi nº 84-53 du 26.1.1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction … Voir la passation de marché »
2020-01-20
Contrat groupe d'assurance statutaire (Centre dép gest fonction pub territorial)
Le Centre de Gestion de Lot-Et-Garonne, représenté par son Président, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat groupe d'assurance statutaire, ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel territorial des collectivités territoriales et des établissements publics du Lot-Et-Garonne, en application des dispositions de la Loi n 84-53 du 26.1.1984 modifiée, du décret n 60-58 du 11.1.1960 pour les agents affiliés à la … Voir la passation de marché »
Le Centre de Gestion de Lot-Et-Garonne, représenté par son Président, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat groupe d'assurance statutaire, ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire du personnel territorial des collectivités territoriales et des établissements publics du Lot-Et-Garonne, en application des dispositions de la Loi n 84-53 du 26.1.1984 modifiée, du décret n 60-58 du 11.1.1960 pour les agents affiliés à la … Voir la passation de marché »
2020-01-17
Marché de prestations de services d'assurances «exploitation» au bénéfice de la SAE POPB (SAE POPB)
Renouvellement des contrats d'assurances «exploitation» de la SAE POPB. Voir la passation de marché »
Renouvellement des contrats d'assurances «exploitation» de la SAE POPB. Voir la passation de marché »
2019-11-22
Services d'assurances statutaires pour le groupement de commandes constitué entre la commune/régie des eaux et le CCAS (Ville d'Hazebrouck)
Souscription des contrats d'assurances risques statutaires pour la ville d'Hazebrouck/régie des eaux et le CCAS (articles R. 2124-1, R. 2161-2, R. 2161-4, R. 2161-5, L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique). Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances risques statutaires pour la ville d'Hazebrouck/régie des eaux et le CCAS (articles R. 2124-1, R. 2161-2, R. 2161-4, R. 2161-5, L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique). Voir la passation de marché »
2019-11-14
Souscription de contrats d'assurance pour les besoins de CCI France (ACFCI)
La consultation porte sur les prestations de placement et de gestion des assurances de CCI France. La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, art. L. 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, art. R. 512-1 du code des assurances). Voir la passation de marché »
La consultation porte sur les prestations de placement et de gestion des assurances de CCI France. La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, art. L. 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, art. R. 512-1 du code des assurances). Voir la passation de marché »
2019-11-05
Assurance des risques statutaires du personnel (Ville de Bandol)
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le pouvoir adjudicateur estime devoir bénéficier d'une garantie minimum en matière d'assurance, ainsi, en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec … Voir la passation de marché »
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Le pouvoir adjudicateur estime devoir bénéficier d'une garantie minimum en matière d'assurance, ainsi, en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec … Voir la passation de marché »
2019-11-05
Assurance des risques statutaires du personnel Cnracl et assimilé de la commune (Commune de Thonon-les-Bains)
Assurance des risques statutaires du personnel Cnracl et assimilé de la commune. Marché conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2022 avec possibilité de résiliation annuelle pour chacune des parties (préavis de 6 mois). Les garanties demandées sont les suivantes: — accidents de travail/maladies professionnelles/temps partiel à vocation thérapeutique (y compris trajets), — décès toutes causes. Une description plus précise des prestations attendues est indiquée dans le Cahier des clauses particulières … Voir la passation de marché »
Assurance des risques statutaires du personnel Cnracl et assimilé de la commune. Marché conclu à compter du 1.1.2020 jusqu'au 31.12.2022 avec possibilité de résiliation annuelle pour chacune des parties (préavis de 6 mois). Les garanties demandées sont les suivantes: — accidents de travail/maladies professionnelles/temps partiel à vocation thérapeutique (y compris trajets), — décès toutes causes. Une description plus précise des prestations attendues est indiquée dans le Cahier des clauses particulières … Voir la passation de marché »
2019-10-18
Souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires pour la Ville de Blagnac (Ville de Blagnac)
Souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires pour la Ville de Blagnac. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Souscription d'un contrat d'assurance risques statutaires pour la Ville de Blagnac. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
2019-10-18
Marché de services «Assurance risques statutaires du personnel» pour les besoins de la Ville de Tremblay-en-France (Commune de Tremblay-en-France)
Marché de services «Assurance risques statutaires du personnel» pour les besoins de la Ville de Tremblay-en-France. Voir la passation de marché »
Marché de services «Assurance risques statutaires du personnel» pour les besoins de la Ville de Tremblay-en-France. Voir la passation de marché »
2019-10-09
Marché public de services d'assurances (Ville de Boulazac)
Lire le DCE. Voir la passation de marché »
Lire le DCE. Voir la passation de marché »
2019-10-04
Marchés d'assurances pour Podeliha, Les Trois Roches et Podeliha Accession (Podeliha)
Marchés d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile générale, flotte automobile et auto-mission, responsabilité civile des mandataires sociaux, risques spéciaux, individuelle accidents et assurances construction). Voir la passation de marché »
Marchés d'assurances (dommages aux biens, responsabilité civile générale, flotte automobile et auto-mission, responsabilité civile des mandataires sociaux, risques spéciaux, individuelle accidents et assurances construction). Voir la passation de marché »
2019-09-27
Marché de prestation de services d'assurances risques statutaires (Mairie de Blain)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance risques statutaires. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance risques statutaires. Voir la passation de marché »
2019-09-25
Marché public d'assurances risques statutaires (Commune de Lambersart)
Le marché concerne l'assurance «Risques statutaires» des agents territoriaux. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Le marché concerne l'assurance «Risques statutaires» des agents territoriaux. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
2019-09-06
Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et CCAS (Commune de Saint-Raphaël)
Souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et CCAS. La durée du marché est au maximum de 4 ans à compter de sa notification, et au plus tôt, le 1.1.2020, jusqu'au 31.12.2023, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1 janvier de chaque année. Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commande Commune de Saint-Raphaël et CCAS. La durée du marché est au maximum de 4 ans à compter de sa notification, et au plus tôt, le 1.1.2020, jusqu'au 31.12.2023, avec faculté de résiliation annuelle pour l'une ou l'autre partie moyennant un préavis de 6 mois avant le 1 janvier de chaque année. Voir la passation de marché »
2019-09-03
Marché public de prestations de services en assurances pour la région Auvergne-Rhône-Alpes (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Marché public de prestation de services en assurances composé de 6 lots: 1) Responsabilité générale et risques annexes; 2) Dommages aux biens et risques annexes; 3) Automobile et risques; 4) Prévoyance statutaire; 5) Tous risques exposition; 6) Assistance rapatriement. Voir la passation de marché »
Marché public de prestation de services en assurances composé de 6 lots: 1) Responsabilité générale et risques annexes; 2) Dommages aux biens et risques annexes; 3) Automobile et risques; 4) Prévoyance statutaire; 5) Tous risques exposition; 6) Assistance rapatriement. Voir la passation de marché »
2019-09-03
Marché des assurances IARD (Incendie, accidents et risques divers) et risques statutaires (pour les agents Cnracl)... (Communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris)
Le présent marché est composé des lots suivants: — lot 1 — dommages aux biens et annexe formule 1 (Franchise 0, 500, ou 1 000 EUR sauf CAT NAT franchise légale par événement ou conforme au CCTP) sauf CAT NAT franchise légale par événement ou conforme au CCTP), — lot 2 — assurance des responsabilités et défense recours — dommages causés à autrui & individuelle accident — lot 3 — flotte automobile et accessoires (formule 1 sans franchise et franchise 500 EUR), — lot 4 — protection juridique et défense … Voir la passation de marché »
Le présent marché est composé des lots suivants: — lot 1 — dommages aux biens et annexe formule 1 (Franchise 0, 500, ou 1 000 EUR sauf CAT NAT franchise légale par événement ou conforme au CCTP) sauf CAT NAT franchise légale par événement ou conforme au CCTP), — lot 2 — assurance des responsabilités et défense recours — dommages causés à autrui & individuelle accident — lot 3 — flotte automobile et accessoires (formule 1 sans franchise et franchise 500 EUR), — lot 4 — protection juridique et défense … Voir la passation de marché »
2019-08-08
Prestations d'assurance pour Sorbonne Université (Sorbonne université)
Le marché alloti a pour objet des prestations d'assurance pour Sorbonne Université. Voir la passation de marché »
Le marché alloti a pour objet des prestations d'assurance pour Sorbonne Université. Voir la passation de marché »
2019-07-26
Marché de prestations de services d'assurances (Commune de Sautron)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurance. Voir la passation de marché »
2019-07-16
Assurances (Ville la Rochelle)
Les lots 1, 2, 3 et 5 concernent uniquement la Ville de La Rochelle. Le lot 4 est commun à la Ville de La Rochelle et à la Communauté d'agglomération de La Rochelle. Voir la passation de marché »
Les lots 1, 2, 3 et 5 concernent uniquement la Ville de La Rochelle. Le lot 4 est commun à la Ville de La Rochelle et à la Communauté d'agglomération de La Rochelle. Voir la passation de marché »
2019-07-05
Marché d'assurance des risques statutaires du personnel (Commune de Coutras)
Le présent marché a pour objet de garantir tout ou partie des prestations restant à charge de l'assuré en application des dispositions du statut de la fonction publique régissant la protection sociale des agents affiliés ou non à la CNRACL et à l'Ircantec. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de garantir tout ou partie des prestations restant à charge de l'assuré en application des dispositions du statut de la fonction publique régissant la protection sociale des agents affiliés ou non à la CNRACL et à l'Ircantec. Voir la passation de marché »
2019-06-04
Loire Habitat — divers contrats d'assurances — procédure adaptée «petits lots» (Loire Habitat)
Lots n 01, 02, 03 et 04 — petits lots (articles L. 2123-1 et R. 2321-1 suivants du code de la commande publique). Voir la passation de marché »
Lots n 01, 02, 03 et 04 — petits lots (articles L. 2123-1 et R. 2321-1 suivants du code de la commande publique). Voir la passation de marché »
2019-04-30
Marché assurances dommages aux biens ayant pour but de couvrir les infrastructures de l’EPIC (hors filiales) (RATP)
Afin de couvrir les risques majeurs en cas de sinistre de forte intensité, la RATP souhaite souscrire une police d’assurance dommages aux biens à travers le présent marché. Le marché comprend également une prestation alternative et une prestation complémentaire définies à l’article II.2.4). Voir la passation de marché »
Afin de couvrir les risques majeurs en cas de sinistre de forte intensité, la RATP souhaite souscrire une police d’assurance dommages aux biens à travers le présent marché. Le marché comprend également une prestation alternative et une prestation complémentaire définies à l’article II.2.4). Voir la passation de marché »