Fournisseur: ACL Courtage
>20 marchés publics archivés
ACL Courtage est historiquement un fournisseur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, Generali IARD, AREAS Dommages, sofaxis et Generali Assurances IARD.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ACL Courtage est mentionné
2025-12-19
Prestations d'assurances pour l'EPPGHV (EPPGHV - Parc de la Villette)
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour le compte de l'EPPGHV Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances pour le compte de l'EPPGHV Voir la passation de marché »
2025-10-23
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE L'OPAC DE L'OISE (OPAC de l'Oise)
Les prestations objet du présent appel d'offres, se décomposent en 4 lots et visent: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle - Responsabilité Loi Hoguet (lot 1) Assurance R.C des Administrateurs et Dirigeants (lot 2) Assurance Individuelle Accident des Administrateurs (lot 3) Assurance Tous risques informatiques (lot 4) Voir la passation de marché »
Les prestations objet du présent appel d'offres, se décomposent en 4 lots et visent: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle - Responsabilité Loi Hoguet (lot 1) Assurance R.C des Administrateurs et Dirigeants (lot 2) Assurance Individuelle Accident des Administrateurs (lot 3) Assurance Tous risques informatiques (lot 4) Voir la passation de marché »
2025-10-10
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Ville d'Avion)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville d’Avion (62210). Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville d’Avion (62210). Voir la passation de marché »
2025-09-02
Marché de prestation de service d'assurance (Commune de Chauffailles)
Prestation de service relative à l'assurance des biens et des personnes de la commune de Chauffailles Voir la passation de marché »
Prestation de service relative à l'assurance des biens et des personnes de la commune de Chauffailles Voir la passation de marché »
2025-06-25
Prestations de services d'assurances (VAL DE FRANCE - L'HABITAT DES TERRITOIRES)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2024-07-12
Services d'assurances pour TOURS HABITAT (Tours Habitat)
Services d'assurances concernant les prestations suivantes : Assurances Flotte automobile et auto-mission Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Responsabilité Civile des mandataires sociaux Assurance individuelle Accidents des Administrateurs Assurances Construction (accord-cadre Construction : dommages ouvrages, responsabilité décennale constructeur non réalisateur, tous risques chantier et responsabilité civile maître d'ouvrage) Voir la passation de marché »
Services d'assurances concernant les prestations suivantes : Assurances Flotte automobile et auto-mission Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Responsabilité Civile des mandataires sociaux Assurance individuelle Accidents des Administrateurs Assurances Construction (accord-cadre Construction : dommages ouvrages, responsabilité décennale constructeur non réalisateur, tous risques chantier et responsabilité civile maître d'ouvrage) Voir la passation de marché »
2023-10-20
marché de services d'assurances- (Ville de Saint-Dizier)
le groupement de commandes de la ville de saint-dizier, de son ccas et de la communaute D'Agglomeration de saint dizier, der & BLAISE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots Voir la passation de marché »
le groupement de commandes de la ville de saint-dizier, de son ccas et de la communaute D'Agglomeration de saint dizier, der & BLAISE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots Voir la passation de marché »
2023-10-06
prestation de services d'assurance (Communauté de communes de la Dombes)
prestation de services d'assurance Voir la passation de marché »
prestation de services d'assurance Voir la passation de marché »
2023-10-05
Marché de services d'assurance (Gennevilliers Habitat)
Prestation d'assurance dommages aux biens et responsabilité civile des mandataires sociaux Voir la passation de marché »
Prestation d'assurance dommages aux biens et responsabilité civile des mandataires sociaux Voir la passation de marché »
2023-10-02
prestation de service en assurance (Opera de Rouen Haute-Normandie)
l'Epcc Opéra de Rouen Normandie lance une consultation via un marché public ouvert à procédure formalisée, multi-attributaire et alloti pour la prestation de service en assurance Voir la passation de marché »
l'Epcc Opéra de Rouen Normandie lance une consultation via un marché public ouvert à procédure formalisée, multi-attributaire et alloti pour la prestation de service en assurance Voir la passation de marché »
2023-09-29
services D'Assurances Pour La Communauté Des Communes Giennoises Et La Ville De Gien (Communauté des communes giennoises)
services d'assurances pour la Communauté des Communes Giennoises et la Ville de Gien Voir la passation de marché »
services d'assurances pour la Communauté des Communes Giennoises et la Ville de Gien Voir la passation de marché »
2023-09-26
assurances du grand port maritime de la martinique (Grand port maritime de la Martinique)
assurances du grand port maritime de la martinique Voir la passation de marché »
assurances du grand port maritime de la martinique Voir la passation de marché »
2023-09-26
prestations De Services D'Assurance Pour La Commune Du Chambon-Feugerolles Et Du Ccas De La Ville Du Chambon-Feugerolles (Ville du Chambon-Feugerolles)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant divers risques identifiés dans les lots cités.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Mairie Du Chambon-Feugerolles. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution de son marché Voir la passation de marché »
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant divers risques identifiés dans les lots cités.Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Mairie Du Chambon-Feugerolles. Il aura en charge la passation, la signature et la notification du marché. Chaque membre devra suivre l'exécution de son marché Voir la passation de marché »
2023-09-25
Objet de la consultation : Passation de marchés d’assurances pour les besoins de CAEN LA MER HABITAT (Caen la Mer Habitat)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de CAEN LA MER HABITAT. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de CAEN LA MER HABITAT. Voir la passation de marché »
2023-09-22
marché public d'assurances pour la Communauté de Communes des Aspres (Communauté de communes des Aspres)
marché public d'assurances pour la Communauté de Communes des Aspres Voir la passation de marché »
marché public d'assurances pour la Communauté de Communes des Aspres Voir la passation de marché »
2023-09-21
prestation de service d'assurance (Commune de la Grande Motte)
marché de prestation de services ordinaire mono attributaire d'une durée de 4 ans. Il est demandé de tarifer une prestation supplémentaire éventuelle pour le lot 7 Automobile Voir la passation de marché »
marché de prestation de services ordinaire mono attributaire d'une durée de 4 ans. Il est demandé de tarifer une prestation supplémentaire éventuelle pour le lot 7 Automobile Voir la passation de marché »
2023-09-20
Souscription de différents contrats d'assurance pour le compte de Finistère Habitat et Douarnenez Habitat (Finistère Habitat)
Finistère Habitat et Douarnenez Habitat sont réunis en groupement de commande. Finistère Habitat est coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
Finistère Habitat et Douarnenez Habitat sont réunis en groupement de commande. Finistère Habitat est coordonnateur du groupement. Voir la passation de marché »
2023-09-15
services d'assurances pour le groupement de commande constitué entre la Ville et le Ccas de Colombes (Ville de Colombes)
souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Colombes et de son Ccas.Procédure : appel d'offres ouvert, passé en application du code de la commande publique Voir la passation de marché »
souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Colombes et de son Ccas.Procédure : appel d'offres ouvert, passé en application du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-09-07
prestations De Services D'Assurances Pour La Ville De Gennevilliers (Commune de Gennevilliers)
la présente consultation a pour objet le choix :- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la ville de Gennevilliers.La consultation est décomposée en huit(8) lots qui feront chacun l'objet de marché ordinaire.Chaque marché est conclu … Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet le choix :- du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ;- de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de la ville de Gennevilliers.La consultation est décomposée en huit(8) lots qui feront chacun l'objet de marché ordinaire.Chaque marché est conclu … Voir la passation de marché »
2023-09-05
prestations d'assurance dommages aux biens pour les besoins de la Ville de Mâcon (Ville de Mâcon)
prestations d'assurance dommages aux biens pour les besoins de la Ville de Mâcon Voir la passation de marché »
prestations d'assurance dommages aux biens pour les besoins de la Ville de Mâcon Voir la passation de marché »
2023-09-05
prestation de services d'assurances (Montmerle-sur-Saône)
prestation de services d'assurances comprenant 5 lots : dommages aux biens, responsabilité civile générale, protection juridique, flotte automobiles, individuelle accident Voir la passation de marché »
prestation de services d'assurances comprenant 5 lots : dommages aux biens, responsabilité civile générale, protection juridique, flotte automobiles, individuelle accident Voir la passation de marché »
2023-08-28
marché de prestations de services d'assurance pour la CIVIS (c.i.v.i.s)
le présent marché porte sur le renouvellement des assurances : Dommages aux Biens et risques annexes,la protection fonctionnelle des agents et élus, les atteintes à l'environnement, l'assurance de la flotte automobile et l'assurance des embarcations maritimes Voir la passation de marché »
le présent marché porte sur le renouvellement des assurances : Dommages aux Biens et risques annexes,la protection fonctionnelle des agents et élus, les atteintes à l'environnement, l'assurance de la flotte automobile et l'assurance des embarcations maritimes Voir la passation de marché »
2023-08-23
marche de service relatif aux prestations D'Assurance pour les besoins de la ville de sevres (Commune de Sèvres)
marche de service relatif aux prestations D'Assurance pour les besoins de la ville de sevres Voir la passation de marché »
marche de service relatif aux prestations D'Assurance pour les besoins de la ville de sevres Voir la passation de marché »
2023-08-23
prestation de services d'assurance (Communauté d agl du puy en velay)
prestation de services d'assurance pour le groupement constitué de :-Commune du Puy en Velay-Ccas du Puy en Velay-Communauté d'agglomération du Puy en Velay (coordonnateur du groupement) Voir la passation de marché »
prestation de services d'assurance pour le groupement constitué de :-Commune du Puy en Velay-Ccas du Puy en Velay-Communauté d'agglomération du Puy en Velay (coordonnateur du groupement) Voir la passation de marché »
2023-08-08
marché public de services d'assurances pour Centre-Alsace Habitat (Centre-Alsace Habitat)
marché public de services d'assurances comprenant 7 lots et dont l'objet est plus précisément décrit dans les documents de la consultation. Les lots 1 à 4 et 7 donnent lieu à la conclusion de marchés ordinaires tandis que les lots 5 et 6 donnent lieu à la conclusion d'un accord cadre par bons de commande avec maximum Voir la passation de marché »
marché public de services d'assurances comprenant 7 lots et dont l'objet est plus précisément décrit dans les documents de la consultation. Les lots 1 à 4 et 7 donnent lieu à la conclusion de marchés ordinaires tandis que les lots 5 et 6 donnent lieu à la conclusion d'un accord cadre par bons de commande avec maximum Voir la passation de marché »
2023-08-04
prestation De Service D'Assurance (Mairie de Mauguio Carnon)
il s'agit d'une consultation allotie en 11 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation concerne une prestation de Service en Assurance au bénéfice de la commune de Mauguio Carnon Voir la passation de marché »
il s'agit d'une consultation allotie en 11 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La présente consultation concerne une prestation de Service en Assurance au bénéfice de la commune de Mauguio Carnon Voir la passation de marché »
2023-08-04
marchés de prestations de services d'assurances (Saint-Brieuc Agglomération)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2023-07-31
23serv15 - pRESTATIONS D'Assurances pour les besoins de la metropole toulon provence mediterranee (Métropole Toulon-Provence-Méditerranée)
la présente consultation concerne les prestations d'assurances pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée La Métropole renouvelle ses contrats d'assurances pour le 1er janvier 2024. Il conviendra de conclure 8 contrats lot 1 Assurance responsabilité et risques annexes lot 2 Assurance flotte automobile et risques annexes lot 3 Assurance risques statutaires du personnel lot 4 Assurance protection juridique lot 5 Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition/tous dommages … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne les prestations d'assurances pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée La Métropole renouvelle ses contrats d'assurances pour le 1er janvier 2024. Il conviendra de conclure 8 contrats lot 1 Assurance responsabilité et risques annexes lot 2 Assurance flotte automobile et risques annexes lot 3 Assurance risques statutaires du personnel lot 4 Assurance protection juridique lot 5 Assurance tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition/tous dommages … Voir la passation de marché »
2023-07-28
services d'assurances pour la Communauté de communes du Val de Sully (cté de communes)
souscription des contrats d'assurance suivants pour une durée de 5 ans du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2028 :- dommages aux biens et risques annexes- responsabilités et risques annexes- véhicules à moteur et risques annexes- protection juridique de la collectivité- protection fonctionnelle des agents et des élus- prestations statutairesle marché comprend 6 lots Voir la passation de marché »
souscription des contrats d'assurance suivants pour une durée de 5 ans du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2028 :- dommages aux biens et risques annexes- responsabilités et risques annexes- véhicules à moteur et risques annexes- protection juridique de la collectivité- protection fonctionnelle des agents et des élus- prestations statutairesle marché comprend 6 lots Voir la passation de marché »
2023-07-28
assurances cciv (CCI territoriale du Var)
la consultation porte sur la souscription et la gestion des contrats d'assurances au bénéfice de la Chambre de Commerce et d'industrie du Var (cci var) Voir la passation de marché »
la consultation porte sur la souscription et la gestion des contrats d'assurances au bénéfice de la Chambre de Commerce et d'industrie du Var (cci var) Voir la passation de marché »
2023-07-27
Marchés de services d'assurances pour le compte de l'Office Public de l'Habitat du Gers (Office public de l'habitat du Gers)
Souscription des contrats d'assurances pour l'Office Public de l'Habitat du Gers Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour l'Office Public de l'Habitat du Gers Voir la passation de marché »
2023-07-25
prestations de service D'Assurance (CY Cergy Paris Université)
le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Le présent marché est relatif à la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en quatre (4) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct : Lot no1 : Assurance " Incendie Divers Dommages aux Biens " Lot no2 : Assurance " Responsabilité Civile Générale " Lot no3 : Assurance " Assistance " Lot no4 : Assurance " Individuelle Accident " Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances. Le présent marché est relatif à la souscription d'un contrat d'assurance décomposé en quatre (4) lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct : Lot no1 : Assurance " Incendie Divers Dommages aux Biens " Lot no2 : Assurance " Responsabilité Civile Générale " Lot no3 : Assurance " Assistance " Lot no4 : Assurance " Individuelle Accident " Voir la passation de marché »
2023-07-21
prestation de service d'assurance (Communauté d'agglomération Loire Forez)
la consultation porte sur les prestations de services d'assurance au bénéfice des communes d'arthun, de Bard, de Boen-Sur-Lignon, de Bonson, de Champdieu, d'ecotay-l'olme, de Montbrison, de Precieux, de Saint-Just Saint-Rambert, de Sury-Le-Comtal, d'unias, d'usson en Forez et Loire Forez Agglomeration Voir la passation de marché »
la consultation porte sur les prestations de services d'assurance au bénéfice des communes d'arthun, de Bard, de Boen-Sur-Lignon, de Bonson, de Champdieu, d'ecotay-l'olme, de Montbrison, de Precieux, de Saint-Just Saint-Rambert, de Sury-Le-Comtal, d'unias, d'usson en Forez et Loire Forez Agglomeration Voir la passation de marché »
2023-07-18
prestation de service d'assurance (Commune de Saint-Gervais Les Bains)
prestation de service d'assurance au bénéfice de la commune de Saint-Gervais Voir la passation de marché »
prestation de service d'assurance au bénéfice de la commune de Saint-Gervais Voir la passation de marché »
2023-07-13
souscription des marchés d'assurance (com d aggl de la port du hainaut)
le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance. Allotit en 6 lots, il est passé pour une durée de 5 ans et concerne la couverture des risques suivants : Risques automobiles, Tous Risques Artistiques, Risques de Responsabilités, Protection juridique et Fonctionnelle, Risques Statutaires et Cyber-Risques Voir la passation de marché »
le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance. Allotit en 6 lots, il est passé pour une durée de 5 ans et concerne la couverture des risques suivants : Risques automobiles, Tous Risques Artistiques, Risques de Responsabilités, Protection juridique et Fonctionnelle, Risques Statutaires et Cyber-Risques Voir la passation de marché »
2023-07-13
marchés d'assurance pour la flotte automobiles et les embarcations du SDIS 91 (SDIS 91)
marchés d'assurance pour la flotte automobiles et les embarcations du SDIS 91 Voir la passation de marché »
marchés d'assurance pour la flotte automobiles et les embarcations du SDIS 91 Voir la passation de marché »
2023-07-12
Marché d'assurances pour les besoins de Coop'Ivry Habitat (COOP'IVRY)
Les prestations visent les assurances de dommages aux biens, de responsabilités et de personnes de COOP IVRY HABITAT. Elles concernent non seulement la gestion des contrats mais également celle des sinistres susceptibles d'en relever. Lieu d'exécution : Ile de France Voir la passation de marché »
Les prestations visent les assurances de dommages aux biens, de responsabilités et de personnes de COOP IVRY HABITAT. Elles concernent non seulement la gestion des contrats mais également celle des sinistres susceptibles d'en relever. Lieu d'exécution : Ile de France Voir la passation de marché »
2023-07-10
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes Ville et CCAS de... (Ville de Saint Sébastien sur Loire)
souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de commandes Ville et CCAS de Saint-Sébastien-Sur-Loire Voir la passation de marché »
souscription de différents contrats d'assurances au profit du Groupement de commandes Ville et CCAS de Saint-Sébastien-Sur-Loire Voir la passation de marché »
2023-07-05
marché d'assurances pour le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS, la Régie Autonome Personnalisée du... (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
marché d'assurances pour le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS, la Régie Autonome Personnalisée du Pôle des Arts de la Rue et la Régie Autonome Personnalisée Ecole Média Art Voir la passation de marché »
marché d'assurances pour le Grand Chalon, la Ville de Chalon-Sur-Saône, son CCAS, la Régie Autonome Personnalisée du Pôle des Arts de la Rue et la Régie Autonome Personnalisée Ecole Média Art Voir la passation de marché »
2023-07-04
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la communaute de communes de L'Ile de noirmoutier (Cté de cnes de l'Ile de Noirmoutier)
souscription de différents contrats d'assurances au profit de la communaute de communes de L'Ile de noirmoutier Voir la passation de marché »
souscription de différents contrats d'assurances au profit de la communaute de communes de L'Ile de noirmoutier Voir la passation de marché »
2023-06-30
prestation de service d'assurances (CCI Marseille Provence)
la présente consultation a pour objet une prestation de service d'assurances au bénéfice des membres du groupement de commandes composé de la CCI Aix Marseille Provence, de la CCI de région PACA et de la CCI du Pays d'arles Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet une prestation de service d'assurances au bénéfice des membres du groupement de commandes composé de la CCI Aix Marseille Provence, de la CCI de région PACA et de la CCI du Pays d'arles Voir la passation de marché »
2023-06-30
services d'assurances pour la Ville de Fécamp (Mairie de Fécamp)
durée : 48 mois à compter du 1er janvier 2024contenu de l'offre : acte d'engagement et annexes éventuelles, conditions générales de l'offre Voir la passation de marché »
durée : 48 mois à compter du 1er janvier 2024contenu de l'offre : acte d'engagement et annexes éventuelles, conditions générales de l'offre Voir la passation de marché »
2023-06-28
passation de marchés d'assurances pour les besoins du Gpmm (Grand port maritime de Marseille)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires révisables.La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d?assurances pour le compte du Grand Port Maritime de Marseille (Gpmm) Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires révisables.La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d?assurances pour le compte du Grand Port Maritime de Marseille (Gpmm) Voir la passation de marché »
2023-06-28
marche D'Assurance en plusieurs lots separes (Ville de Saint Mandrier sur Mer)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2023-06-27
prestation de services D'Assurances (Ville de Mouans-Sartoux)
consultation pour la souscription de contrats d'assurances pour la ville de Mouans-Sartoux Voir la passation de marché »
consultation pour la souscription de contrats d'assurances pour la ville de Mouans-Sartoux Voir la passation de marché »
2023-06-20
service d'assurances pour la commune de Gravelines (Commune de Gravelines)
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Gravelines Voir la passation de marché »
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Gravelines Voir la passation de marché »
2023-06-19
passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de Loire-Atlantique (SDIS 44)
passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de Loire-Atlantique. Prestation répartie en 4 lots. Pour chaque lot, le marché prendra effet le 1er janvier 2024 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2028 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions prévues dans le DCE Voir la passation de marché »
passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de Loire-Atlantique. Prestation répartie en 4 lots. Pour chaque lot, le marché prendra effet le 1er janvier 2024 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2028 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions prévues dans le DCE Voir la passation de marché »
2023-06-19
souscription et gestion des contrats d'assurances (Mairie de Cavaillon)
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot no 1 - dommages aux biens (cpv no 66515200-5) lot no 2 - responsabilite civile (cpv no 66516000-0) lot no 3 - parc automobile (cpv no 66514110-0) lot no 4 - cyber risques (cpv 66515411-7) chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément Voir la passation de marché »
le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot no 1 - dommages aux biens (cpv no 66515200-5) lot no 2 - responsabilite civile (cpv no 66516000-0) lot no 3 - parc automobile (cpv no 66514110-0) lot no 4 - cyber risques (cpv 66515411-7) chaque candidat peut librement soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Chacun de ces lots peuvent être attribués ensemble ou séparément Voir la passation de marché »
2023-06-16
souscription des contrats D'Assurance (Ville de Fameck)
souscription des contrats d'assurance.Le présent marché est passé par la ville de fameck qui procède à une consultation dans le but de souscrire dans des conditions optimales, des polices d'assurance pour ses risques et selon les lots définis au cahier des charges Voir la passation de marché »
souscription des contrats d'assurance.Le présent marché est passé par la ville de fameck qui procède à une consultation dans le but de souscrire dans des conditions optimales, des polices d'assurance pour ses risques et selon les lots définis au cahier des charges Voir la passation de marché »