Passation de marchés: Services financiers et d'assurance
>20 marchés publics actifs
Services financiers et d'assurance ont été achetés par des organisations telles que Caisse des dépôts, Centre communal d'action sociale et EDF SA chez EDF Assurances.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, sofaxis, Sarre et Moselle, Paris Nord assurances services, Gras Savoye, Assurances Pilliot, CNP Assurances, Smabtp et SHAM.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés) ⬅️
Achats récents de services financiers et d'assurance en France
2026-09-08
Deadline 2026-10-23
Marché services d'assurances pour les EHPAD de NOISIEL et de DAMMARTIN-EN-GOELE (GROUPEMENT DES EHPAD PUBLICS DE NOISIEL ET DE DAMMARTIN EN GOELE)
Marché de renouvellement Voir la passation de marché »
Marché de renouvellement Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-26
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE DE PAVILLY ET LE CCAS DE PAVILLY (Mairie de Pavilly)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de PAVILLY Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La Commune de PAVILLY, représentée par son Maire, assure le rôle de … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de PAVILLY Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La Commune de PAVILLY, représentée par son Maire, assure le rôle de … Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard (Communauté de communes du Pont du Gard)
La consultation concerne la passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard : dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection fonctionnelle et cyber-risques. Voir la passation de marché »
La consultation concerne la passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard : dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection fonctionnelle et cyber-risques. Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-16
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCES (Syndicat des Eaux Bassin de l Ardèche)
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCES 6 lots Voir la passation de marché »
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCES 6 lots Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Marché d'assurance RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL (GROUPEMENT LES RESIDENCES COEURS DE SEVRE)
Le présent marché a pour objet le renouvellement du contrat d'assurance RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL des Pouvoirs Adjudicateurs membres du Groupement. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet le renouvellement du contrat d'assurance RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL des Pouvoirs Adjudicateurs membres du Groupement. Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-05
Choix d'une complémentaire santé pour la SEM Paris Commerces (SEM PARIS COMMERCES)
Les caractéristiques de la consultation sont décrites dans le CCTP. L'accord-cadre est prévu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
Les caractéristiques de la consultation sont décrites dans le CCTP. L'accord-cadre est prévu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027 Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-08
Souscription du marché d'assurance Dommages aux Biens du groupement de commandes de la commune de Condom, Communauté... (Commune de Condom)
La présente consultation a pour objet la souscription du marché Dommages aux biens en mutualisation du patrimoine de l'ensemble des membres du groupement de commande. Il est conclu pour une durée de 3 ans. Il s'agit d'une procédure avec négociation, après passation d'une procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse. L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation (article R2161-17 code de la commande publique) Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription du marché Dommages aux biens en mutualisation du patrimoine de l'ensemble des membres du groupement de commande. Il est conclu pour une durée de 3 ans. Il s'agit d'une procédure avec négociation, après passation d'une procédure d'appel d'offres déclarée infructueuse. L'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation (article R2161-17 code de la commande publique) Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-15
Marché de service d'assurances (CDC Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède)
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché Voir la passation de marché »
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-20
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE SYNDICAT MIXTE DU PARC NATIONAL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE (PNRM)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SYNDICAT MIXTE DU PARC NATIONAL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SYNDICAT MIXTE DU PARC NATIONAL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-12
2026PF03 Prestation d'assurances pour la Communauté de communes du Pays rethélois-. (Communauté de communes du Pays rethélois)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes du Pays rethélois Lot Nº2 : Assurances des responsabilités et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle nº1 Atteintes à l'environnement Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes du Pays rethélois Lot Nº2 : Assurances des responsabilités et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle nº1 Atteintes à l'environnement Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-29
Prestations de services d'assurances (Communauté de Communes Inter Caux Vexin)
Le présent marché comporte 4 lots : -1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes - CPV : 66515200 -2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes - CPV : 66516000 -3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes - CPV : 66514110 -4ème lot : Protection juridique - CPV : 66513100 Durée : 4 ans Variantes imposées et variantes libres (sauf lot 4) Financement : Fonds propres Voir la passation de marché »
Le présent marché comporte 4 lots : -1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes - CPV : 66515200 -2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes - CPV : 66516000 -3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes - CPV : 66514110 -4ème lot : Protection juridique - CPV : 66513100 Durée : 4 ans Variantes imposées et variantes libres (sauf lot 4) Financement : Fonds propres Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-19
La présente procédure a pour objet la souscription du contrat d'assurance pour la SPL SUDEC (sudec)
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique et des risques annexes Lot 5 : assurance des responsabilités mandataires et dirigeants sociaux Voir la passation de marché »
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique et des risques annexes Lot 5 : assurance des responsabilités mandataires et dirigeants sociaux Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-20
Prestation de service d'assurance (Mairie de La Léchère)
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
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2026-09-07
Deadline 2026-10-09
Marché d'Assurance pour la Commune de Magland (MAGLAND)
La présente consultation concerne : PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES GARANTIES EN DOMMAGES AUX BIENS, EN FLOTTE AUTOMOBILE, EN RESPONSABILITE CIVILE ET EN PROTECTION JURIDIQUE DE LA COMMUNE DE MAGLAND Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pou rune durée d'un an, puis renouvelable 3 fois Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES GARANTIES EN DOMMAGES AUX BIENS, EN FLOTTE AUTOMOBILE, EN RESPONSABILITE CIVILE ET EN PROTECTION JURIDIQUE DE LA COMMUNE DE MAGLAND Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pou rune durée d'un an, puis renouvelable 3 fois Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-12
2026-3 - SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SYNDICAT D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES (SSE - Syndicat d'eau et d'assainissement du Sud-Est des Ardennes)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le SYNDICAT D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le SYNDICAT D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES. Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-11-05
26AO22 Souscription et gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 -... (Commune de Marcq-en-Baroeul)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES Lot n° 5 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances à compter du 01/01/2027 couvrant les risques Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES Lot n° 5 - CYBER RISQUES Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-06
Contrats d'assurance de la Ville de Marseille - 3 lots (Ville de Marseille)
L'ensemble des prestations est réparti en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit : - lot n°1 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne, - lot n°2 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne, - lot n°3 : Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus ». Voir la passation de marché »
L'ensemble des prestations est réparti en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit : - lot n°1 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne, - lot n°2 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne, - lot n°3 : Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus ». Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-07
Service d'assurances pour la commune de Pierrelaye, son CCAS et la caisse des écoles (Commune de Pierrelaye)
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la commune de Pierrelaye, de son CCAS et de la Caisse des écoles. Le marché est décomposé en six lots. Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la commune de Pierrelaye, de son CCAS et de la Caisse des écoles. Le marché est décomposé en six lots. Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-12
Services d'assurances pour le SICTOMU (Sictomu)
marché d'assurances pour la collectivité. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents … Voir la passation de marché »
marché d'assurances pour la collectivité. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-10
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR L'HOPITAL NOVO (95 CH)
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR L'HOPITAL NOVO Voir la passation de marché »
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR L'HOPITAL NOVO Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-05
ACQUISITION ET GESTION DE TITRES RESTAURANT DÉMATÉRIALISÉS POUR LE PERSONNEL DE LA COMMUNE DU PRADET, DU C.C.A.S ET... (Commune Le Pradet)
Groupement de commande (La ville (coordonnateur), le CCAS et la résidence autonomie) Voir la passation de marché »
Groupement de commande (La ville (coordonnateur), le CCAS et la résidence autonomie) Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-20
Convention de participation couvrant le risque "santé" (Cté d'agglo. Forbach Porte de France)
Contrat d'assurance groupe santé, à adhésion facultative des agents publics de la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France Voir la passation de marché »
Contrat d'assurance groupe santé, à adhésion facultative des agents publics de la Communauté d'Agglomération de Forbach Porte de France Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-23
Prestations de services d'assurances - prestations complémentaires santé (Commune d'Arâches la Frasse)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Le présent marché comporte 2 lots : 1er lot : Protection sociale complémentaire - Prévoyance - CPV : 66512000-2 (Services d'assurances accidents et maladie) 2ème lot : Protection sociale complémentaire - Santé - CPV : 66512000-4 … Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Le présent marché comporte 2 lots : 1er lot : Protection sociale complémentaire - Prévoyance - CPV : 66512000-2 (Services d'assurances accidents et maladie) 2ème lot : Protection sociale complémentaire - Santé - CPV : 66512000-4 … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-15
Fourniture de titres restaurants pour certains personnels de l’EPDSAE (Établissement Public Départemental de Soins, d'Adaptation et d'Éducation (59))
Fourniture de titres restaurants pour certains personnels de l'EPDSAE Voir la passation de marché »
Fourniture de titres restaurants pour certains personnels de l'EPDSAE Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-12
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (C.C.A.S. DE GRENOBLE)
La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Lot 1 : dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus Lot 4 : Flotte automobile Lot Droits statutaires (lot 5) Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Il est précisé que le lot "Droits statutaires" … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Lot 1 : dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus Lot 4 : Flotte automobile Lot Droits statutaires (lot 5) Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Il est précisé que le lot "Droits statutaires" … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-06
Émission, fourniture, gestion et suivi de titres-restaurant (Communauté d'agglomération du Bassin d'Arcachon Nord)
Émission, fourniture, gestion et suivi de titres-restaurant Voir la passation de marché »
Émission, fourniture, gestion et suivi de titres-restaurant Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-14
Marché d'assurance de la Commune de Thaon les Vosges-. (Commune de THAON LES VOSGES)
Marché d'assurance de la Commune de Thaon les Vosges Voir la passation de marché »
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2026-09-04
Deadline 2026-10-07
Assurance dommages aux biens et risques annexes (OPH de la collectivité de Corse)
Assurance dommages aux biens et risques annexes - Les variantes imposées ayant le caractère de prestations alternatives sont définies au cahier des clauses particulières. Il est également prévu une prestation supplémentaire éventuelle, garantie des locataires non assurés. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des article L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du code des assurance ou équivalent pour … Voir la passation de marché »
Assurance dommages aux biens et risques annexes - Les variantes imposées ayant le caractère de prestations alternatives sont définies au cahier des clauses particulières. Il est également prévu une prestation supplémentaire éventuelle, garantie des locataires non assurés. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des article L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du code des assurance ou équivalent pour … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-15
Prestations de Services d’Assurances 2027 - 2030 (Communauté de communes du Territoire nord Picardie)
Prestations de Services d’Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
Prestations de Services d’Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-08
Marché d'assurances pour les membres du GCSMS COMETE BRETAGNE (gcsms comete bretagne)
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de 12 Etablissements membres du GCSMS COMETE BRETAGNE Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de 12 Etablissements membres du GCSMS COMETE BRETAGNE Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-26
Prestations de services d'assurances (Cté de Cnes de l'Est Lyonnais)
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances. Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-05
Assurances « Flotte de véhicules et risques annexes » pour les besoins de la CMA Bretagne. (Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Région Bretagne)
Assurances « Flotte de véhicules et risques annexes » pour les besoins de la CMA Bretagne. Voir la passation de marché »
Assurances « Flotte de véhicules et risques annexes » pour les besoins de la CMA Bretagne. Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-12
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher... (Terres de Loire Habitat)
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher (Terres de Loire Habitat) Voir la passation de marché »
Souscription de divers services d'assurances pour les besoins de l'Office Public de l'Habitat de Loir et Cher (Terres de Loire Habitat) Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-27
Marché Plan d'Epargne Retraite Obligatoire (PERO) pour l'ensemble du personnel de CRISTAL HABITAT (Cristal Habitat)
Ce marché s'inscrit dans le cadre des dispositions de la loi PACTE du 22 mai 2019 (n° 2019-486) et de l'ordonnance n° 2019-766 du 24 juillet 2019, codifiées aux articles L. 224-1 et suivants du Code monétaire et financier, ainsi qu'aux articles L. 901-1 et suivants du Code de la Sécurité sociale pour la transposition des droits issus des anciens contrats « article 83 » Voir la passation de marché »
Ce marché s'inscrit dans le cadre des dispositions de la loi PACTE du 22 mai 2019 (n° 2019-486) et de l'ordonnance n° 2019-766 du 24 juillet 2019, codifiées aux articles L. 224-1 et suivants du Code monétaire et financier, ainsi qu'aux articles L. 901-1 et suivants du Code de la Sécurité sociale pour la transposition des droits issus des anciens contrats « article 83 » Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-09
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) (OPH de la Haute-Saône)
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) Voir la passation de marché »
Marché d'Assurances Prévoyance pour l'ensemble des salariés sous statut privé Habitat70 (OPH) Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-30
Souscription et gestion de contrats d'assurance (commune de Vallons-De-L'Erdre)
assurance RC (lot 2) et flotte automobile (lot 4) à effet au 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
assurance RC (lot 2) et flotte automobile (lot 4) à effet au 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-30
Prestations de services d'assurances (COMMUNE DE COMBRIT)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-05
Protection sociale (mutuelle santé et prévoyance) des salariés d'Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises (Auvergne-Rhône-Alpes entreprises)
Le présent marché a pour objet d'assurer : Le régime de protection sociale complémentaire santé à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel et de leurs ayants droit, ainsi qu'une option facultative et une surcomplémentaire facultative ; Le régime de protection sociale complémentaire prévoyance à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel. Les régimes ci-dessus sont indépendants et les résultats ne seront pas mutualisés. Les contrats … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet d'assurer : Le régime de protection sociale complémentaire santé à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel et de leurs ayants droit, ainsi qu'une option facultative et une surcomplémentaire facultative ; Le régime de protection sociale complémentaire prévoyance à caractère collectif et à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel. Les régimes ci-dessus sont indépendants et les résultats ne seront pas mutualisés. Les contrats … Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-09
Souscription de polices d'assurances pour les services de CAP Nord Martinique (CAP Nord Martinique)
Souscription de polices d'assurances pour les services de CAP Nord Martinique Voir la passation de marché »
Souscription de polices d'assurances pour les services de CAP Nord Martinique Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-12
Souscription des contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de construction d'un EHPAD à... (Centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand)
Le Centre Hospitalier Sainte-Marie procède à une consultation en vue de souscrire des contrats d'assurances pour les risques liés à la construction d'un EHPAD. Le marché est divisé en 2 lots : Assurance Tous Risques Chantier (Lot 1) et Assurance Dommages Ouvrage (Lot 2) Voir la passation de marché »
Le Centre Hospitalier Sainte-Marie procède à une consultation en vue de souscrire des contrats d'assurances pour les risques liés à la construction d'un EHPAD. Le marché est divisé en 2 lots : Assurance Tous Risques Chantier (Lot 1) et Assurance Dommages Ouvrage (Lot 2) Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-10
Prestations de services d’assurances (Commune de Saint-Renan)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
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2026-09-03
Deadline 2026-10-10
Prestations de services d’assurances risques statutaires (Commune de Saint-Renan)
Prestations de services d’assurances risques statutaires Voir la passation de marché »
Prestations de services d’assurances risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-07
Marchés d'assurances pour les besoins de la ville et du CCAS de PUTEAUX (Ville de Puteaux)
La consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Puteaux et du CCAS de la ville. Etendue de la consultation : La consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Conditions de participation des concurrents : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils … Voir la passation de marché »
La consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de Puteaux et du CCAS de la ville. Etendue de la consultation : La consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Conditions de participation des concurrents : La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils … Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-07
Marché de services d'assurance (GCSMS - LES EHPAD PUBLICS DU VAL DE MARNE)
Souscription des contrats d'assurance du GCSMS EHPAD PUBLIC DU VAL DE MARNE et de ses Etablissements membres Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance du GCSMS EHPAD PUBLIC DU VAL DE MARNE et de ses Etablissements membres Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-19
Prestations de services d'assurance pour les besoins du groupement de commandes entre la Commune de La Croix-Valmer... (Commune de La Croix-Valmer)
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (pour la commune seulement, donc 1 acte d'engagement pour la commune à renseigner) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 5 - CYBER RISQUES(pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Voir la passation de marché »
Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS (pour la commune seulement, donc 1 acte d'engagement pour la commune à renseigner) Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE GENERALE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 3 - PARC AUTOMOBILE (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 4 - RISQUES STATUTAIRES (pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Lot n° 5 - CYBER RISQUES(pour la commune et le CCAS donc 2 actes d'engagement à renseigner) Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-11-06
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Mairie de Le Drennec)
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2026-09-02
Deadline 2026-10-05
Prestations de calcul de l'engagement du régime de retraite complémentaire par capitalisation et réalisation de... (Caisse d'assurance vieillesse des pharmaciens)
Le Titulaire aura en charge le calcul de l'engagement du régime complémentaire par capitalisation ainsi que d'autres prestations d'actuariat-conseil relatives aux régimes de retraite (répartition et capitalisation) et de prévoyance des pharmaciens dont le contenu sera déterminé par l'équipe en charge du pilotage des régimes. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 et suivants du Code de la commande … Voir la passation de marché »
Le Titulaire aura en charge le calcul de l'engagement du régime complémentaire par capitalisation ainsi que d'autres prestations d'actuariat-conseil relatives aux régimes de retraite (répartition et capitalisation) et de prévoyance des pharmaciens dont le contenu sera déterminé par l'équipe en charge du pilotage des régimes. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 et suivants du Code de la commande … Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-11-02
Service d'assurances pour les besoins de la commune de Changé (Mairie de Changé)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Changé (53) Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Changé (53) Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-05
Risques statutaires (SYCLUM)
SYCLUM recherche une assurance pour les risques statutaires liés aux agents titulaires de la fonction publique territoriale Voir la passation de marché »
SYCLUM recherche une assurance pour les risques statutaires liés aux agents titulaires de la fonction publique territoriale Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-10-05
Prestations d'actuariat (CNBF Caisse nationale des barreaux français)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'études actuarielles, de conseil, d'assistance au pilotage financier et de refonte/maintenance d'outils de projection pour l'ensemble des régimes gérés par la CNBF. Le présent marché est un marché public ordinaire à prix mixtes, conclu en application des articles R. 2112-6 et suivants du Code de la commande publique. Le montant total estimé du marché s'élève à 600 000 HT sur sa durée totale. Il combine deux modes de rémunération et … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'études actuarielles, de conseil, d'assistance au pilotage financier et de refonte/maintenance d'outils de projection pour l'ensemble des régimes gérés par la CNBF. Le présent marché est un marché public ordinaire à prix mixtes, conclu en application des articles R. 2112-6 et suivants du Code de la commande publique. Le montant total estimé du marché s'élève à 600 000 HT sur sa durée totale. Il combine deux modes de rémunération et … Voir la passation de marché »