Passation de marchés: Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, Ville de Lyon et Centre hospitalier.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Assurances Pilliot, Paris Nord assurances services, sofaxis, Groupama, Gras Savoye, SHAM et Smabtp.
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Achats récents de services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier en France
2026-09-08
Deadline 2026-10-26
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE DE PAVILLY ET LE CCAS DE PAVILLY (Mairie de Pavilly)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de PAVILLY Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La Commune de PAVILLY, représentée par son Maire, assure le rôle de … Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de PAVILLY Dans un objectif de mutualisation des compétences et d'optimisation du budget, il a été décidé de constituer un groupement de commandes en application des dispositions du code de la Commande publique, approuvé par tous les organes exécutifs de tous les membres du groupement. La Commune de PAVILLY, représentée par son Maire, assure le rôle de … Voir la passation de marché »
2026-09-08
Deadline 2026-10-12
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard (Communauté de communes du Pont du Gard)
La consultation concerne la passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard : dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection fonctionnelle et cyber-risques. Voir la passation de marché »
La consultation concerne la passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Communauté de communes du Pont du Gard : dommage aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection fonctionnelle et cyber-risques. Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-15
Marché de service d'assurances (CDC Vallée de la Dordogne et Forêt Bessède)
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché Voir la passation de marché »
Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le CCTP du marché Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-20
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE SYNDICAT MIXTE DU PARC NATIONAL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE (PNRM)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SYNDICAT MIXTE DU PARC NATIONAL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la SYNDICAT MIXTE DU PARC NATIONAL RÉGIONAL DE LA MARTINIQUE Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-12
2026PF03 Prestation d'assurances pour la Communauté de communes du Pays rethélois-. (Communauté de communes du Pays rethélois)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes du Pays rethélois Lot Nº2 : Assurances des responsabilités et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle nº1 Atteintes à l'environnement Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de communes du Pays rethélois Lot Nº2 : Assurances des responsabilités et risques annexes Prestation supplémentaire éventuelle nº1 Atteintes à l'environnement Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-29
Prestations de services d'assurances (Communauté de Communes Inter Caux Vexin)
Le présent marché comporte 4 lots : -1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes - CPV : 66515200 -2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes - CPV : 66516000 -3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes - CPV : 66514110 -4ème lot : Protection juridique - CPV : 66513100 Durée : 4 ans Variantes imposées et variantes libres (sauf lot 4) Financement : Fonds propres Voir la passation de marché »
Le présent marché comporte 4 lots : -1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes - CPV : 66515200 -2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes - CPV : 66516000 -3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes - CPV : 66514110 -4ème lot : Protection juridique - CPV : 66513100 Durée : 4 ans Variantes imposées et variantes libres (sauf lot 4) Financement : Fonds propres Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-19
La présente procédure a pour objet la souscription du contrat d'assurance pour la SPL SUDEC (sudec)
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique et des risques annexes Lot 5 : assurance des responsabilités mandataires et dirigeants sociaux Voir la passation de marché »
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique et des risques annexes Lot 5 : assurance des responsabilités mandataires et dirigeants sociaux Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-20
Prestation de service d'assurance (Mairie de La Léchère)
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-09
Marché d'Assurance pour la Commune de Magland (MAGLAND)
La présente consultation concerne : PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES GARANTIES EN DOMMAGES AUX BIENS, EN FLOTTE AUTOMOBILE, EN RESPONSABILITE CIVILE ET EN PROTECTION JURIDIQUE DE LA COMMUNE DE MAGLAND Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pou rune durée d'un an, puis renouvelable 3 fois Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES GARANTIES EN DOMMAGES AUX BIENS, EN FLOTTE AUTOMOBILE, EN RESPONSABILITE CIVILE ET EN PROTECTION JURIDIQUE DE LA COMMUNE DE MAGLAND Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pou rune durée d'un an, puis renouvelable 3 fois Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-10-12
2026-3 - SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SYNDICAT D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES (SSE - Syndicat d'eau et d'assainissement du Sud-Est des Ardennes)
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le SYNDICAT D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour le SYNDICAT D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT DU SUD-EST DES ARDENNES. Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-06
Contrats d'assurance de la Ville de Marseille - 3 lots (Ville de Marseille)
L'ensemble des prestations est réparti en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit : - lot n°1 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne, - lot n°2 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne, - lot n°3 : Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus ». Voir la passation de marché »
L'ensemble des prestations est réparti en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit : - lot n°1 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne, - lot n°2 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne, - lot n°3 : Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus ». Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-07
Service d'assurances pour la commune de Pierrelaye, son CCAS et la caisse des écoles (Commune de Pierrelaye)
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la commune de Pierrelaye, de son CCAS et de la Caisse des écoles. Le marché est décomposé en six lots. Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la commune de Pierrelaye, de son CCAS et de la Caisse des écoles. Le marché est décomposé en six lots. Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-12
Services d'assurances pour le SICTOMU (Sictomu)
marché d'assurances pour la collectivité. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents … Voir la passation de marché »
marché d'assurances pour la collectivité. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66515000-3 Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-12
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (C.C.A.S. DE GRENOBLE)
La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Lot 1 : dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus Lot 4 : Flotte automobile Lot Droits statutaires (lot 5) Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Il est précisé que le lot "Droits statutaires" … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques suivants: Lot 1 : dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité civile générale Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus Lot 4 : Flotte automobile Lot Droits statutaires (lot 5) Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Les candidats pourront présenter une offre pour un, plusieurs ou l'ensemble des lots. Il est précisé que le lot "Droits statutaires" … Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-14
Marché d'assurance de la Commune de Thaon les Vosges-. (Commune de THAON LES VOSGES)
Marché d'assurance de la Commune de Thaon les Vosges Voir la passation de marché »
Marché d'assurance de la Commune de Thaon les Vosges Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-15
Prestations de Services d’Assurances 2027 - 2030 (Communauté de communes du Territoire nord Picardie)
Prestations de Services d’Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
Prestations de Services d’Assurances 2027 - 2030 Voir la passation de marché »
2026-09-04
Deadline 2026-10-08
Marché d'assurances pour les membres du GCSMS COMETE BRETAGNE (gcsms comete bretagne)
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de 12 Etablissements membres du GCSMS COMETE BRETAGNE Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurance de 12 Etablissements membres du GCSMS COMETE BRETAGNE Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-30
Prestations de services d'assurances (COMMUNE DE COMBRIT)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-12
Souscription des contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de construction d'un EHPAD à... (Centre hospitalier Sainte-Marie de Clermont-Ferrand)
Le Centre Hospitalier Sainte-Marie procède à une consultation en vue de souscrire des contrats d'assurances pour les risques liés à la construction d'un EHPAD. Le marché est divisé en 2 lots : Assurance Tous Risques Chantier (Lot 1) et Assurance Dommages Ouvrage (Lot 2) Voir la passation de marché »
Le Centre Hospitalier Sainte-Marie procède à une consultation en vue de souscrire des contrats d'assurances pour les risques liés à la construction d'un EHPAD. Le marché est divisé en 2 lots : Assurance Tous Risques Chantier (Lot 1) et Assurance Dommages Ouvrage (Lot 2) Voir la passation de marché »
2026-09-03
Deadline 2026-10-10
Prestations de services d’assurances (Commune de Saint-Renan)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
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2026-09-02
Deadline 2026-10-07
Marché de services d'assurance (GCSMS - LES EHPAD PUBLICS DU VAL DE MARNE)
Souscription des contrats d'assurance du GCSMS EHPAD PUBLIC DU VAL DE MARNE et de ses Etablissements membres Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance du GCSMS EHPAD PUBLIC DU VAL DE MARNE et de ses Etablissements membres Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-11-06
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Mairie de Le Drennec)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-09-02
Deadline 2026-11-02
Service d'assurances pour les besoins de la commune de Changé (Mairie de Changé)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Changé (53) Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Changé (53) Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-26
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (MAIRIE DE BOHARS COLLECTIVITE)
CONSULTATION MARCHE ASSURANCE POUR LES RISQUES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES-LOT1, RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES-LOT2, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES-LOT3, PROTECTION JURIDIQUE-LOT4, RISQUES STATUTAIRES-LOT5 Voir la passation de marché »
CONSULTATION MARCHE ASSURANCE POUR LES RISQUES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES-LOT1, RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES-LOT2, FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES-LOT3, PROTECTION JURIDIQUE-LOT4, RISQUES STATUTAIRES-LOT5 Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-06
Marché de service d'assurances - Relance suite lot infructueux (CDC Isle Double Landais)
voir DCE Voir la passation de marché »
voir DCE Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-11-02
Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande constitué entre la Commune et le CCAS de LA RICHARDAIS (COMMUNE DE LA RICHARDAIS)
Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande constitué entre la Commune et le CCAS de LA RICHARDAIS Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commande constitué entre la Commune et le CCAS de LA RICHARDAIS Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-27
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2027 (commune de beaufort en anjou)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, incluant les prestations d'assurance et de gestion pour les lots suivants : Dommages aux biens, Responsabilité générale, Protection juridique et fonctionnelle Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, incluant les prestations d'assurance et de gestion pour les lots suivants : Dommages aux biens, Responsabilité générale, Protection juridique et fonctionnelle Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-02
Marché de contrat d’assurance pour la construction du bâtiment TOTEM à Chartres (SCI « La Cité Des Entrepreneurs)
Le présent marché a pour objet une prestation d’assurance DO et TRC relative à la construction du bâtiment TOTEM à Chartres. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet une prestation d’assurance DO et TRC relative à la construction du bâtiment TOTEM à Chartres. Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-09
Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du QUERCY BLANC (Communauté de communes du Quercy Blanc)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du QUERCY BLANC. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes ; Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes ; Lot 3 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus ; Lot 4 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes du QUERCY BLANC. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes ; Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes ; Lot 3 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus ; Lot 4 : assurance des prestations statutaires Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-08
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (Communauté de Communes du Doubs Baumois (25))
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurance de la Communauté de Communes Doubs Baumois Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-30
Marché de services relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Communauté de Communes Alpes d'Azur (Communauté de communes Alpes d'Azur)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d'Azur - 06 Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes Alpes d'Azur - 06 Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-09
Marché public de prestation d'assurance (Smictomme)
Marché public de prestation d'assurance Voir la passation de marché »
Marché public de prestation d'assurance Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-05
MARCHÉ ASSURANCES (Commune de Bourg-Achard)
MARCHÉ ASSURANCES Voir la passation de marché »
MARCHÉ ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-09
Marché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE-. (Communauté de communes Mad et Moselle)
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1-Communauté de Communes Mad & Moselle 2-Commune de Arnaville 3-Commune de Bayonville sur Mad 4-Commune de Beaumont 5-Commune de Bouillonville 6-Commune de Charey 7-Commune de Corny sur Moselle 8-Commune de Dommartin la Chaussée 9-Commune de Essey et Maizerais 10-Commune de Euvezin 11-Commune de Flirey 12-Commune de Hannonville-Suzémont 13-Commune de Jaulny 14-Commune de Jouy aux Arches 15-Commune de … Voir la passation de marché »
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1-Communauté de Communes Mad & Moselle 2-Commune de Arnaville 3-Commune de Bayonville sur Mad 4-Commune de Beaumont 5-Commune de Bouillonville 6-Commune de Charey 7-Commune de Corny sur Moselle 8-Commune de Dommartin la Chaussée 9-Commune de Essey et Maizerais 10-Commune de Euvezin 11-Commune de Flirey 12-Commune de Hannonville-Suzémont 13-Commune de Jaulny 14-Commune de Jouy aux Arches 15-Commune de … Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-05
marchés d'assurance - Automobiles, dommages aux biens, responsabilités, protection juridique et cyber risques (CC Pyrénées Vallées des Gaves)
La présente consultation a pour objet la conclusion de marchés d'assurance couvrant les risques liés aux activités de l'acheteur public Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion de marchés d'assurance couvrant les risques liés aux activités de l'acheteur public Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-11-02
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE PONTIVY (2027-2031) (CCAS de PONTIVY)
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE PONTIVY (2027-2031) Voir la passation de marché »
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE PONTIVY (2027-2031) Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-09
Prestations d'assurances (Mairie de Courchevel)
Renouvellement du marché public d'assurances passé en groupement de commandes et composé : - Commune de Courchevel - Centre Communal d'Action Sociale de Courchevel - Aquamotion-Courchevel Voir la passation de marché »
Renouvellement du marché public d'assurances passé en groupement de commandes et composé : - Commune de Courchevel - Centre Communal d'Action Sociale de Courchevel - Aquamotion-Courchevel Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-08
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (Commune de Trévoux)
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises. Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises. Voir la passation de marché »
2026-08-24
Deadline 2026-10-02
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE GRUISSAN (MAIRIE DE GRUISSAN)
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique du Département et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Tous Risques Expositions et Tous risques objets d’art Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 5 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique du Département et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Tous Risques Expositions et Tous risques objets d’art Voir la passation de marché »
2026-08-24
Deadline 2026-11-02
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE (Communauté de Communes Vendée Sèvre Autise (85))
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION DES CONTRATS D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES VENDEE SEVRE AUTISE Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-10-09
MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LES ETABLISSEMENTS PARTIES DU GHT HAUTE-BRETAGNE (35 CHU)
La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 6 lots : Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Centre Hospitalier La Roche aux Fées de Janzé Lot 2 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Centre Hospitalier La Roche aux Fées de Janzé et Centre Hospitalier Saint Jean de La Guerche de Bretagne Lot 3 : Assurance … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. La consultation est divisée en 6 lots : Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Centre Hospitalier La Roche aux Fées de Janzé Lot 2 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Centre Hospitalier La Roche aux Fées de Janzé et Centre Hospitalier Saint Jean de La Guerche de Bretagne Lot 3 : Assurance … Voir la passation de marché »
2026-08-21
Deadline 2026-10-02
Marché assurances (mairie de fleury D'Aude)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la commune de Fleury d'Aude, il est alloti et les risques à assurer comportent 4 lots Lot n°1 : Dommages aux biens et risques annexes ; Lot n°2 : Flotte automobile et accessoires ; Lot n°3 : Protection juridique de la collectivité ; Lot n°4 : Protection fonctionnelle et protection juridique défense pénale des … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la commune de Fleury d'Aude, il est alloti et les risques à assurer comportent 4 lots Lot n°1 : Dommages aux biens et risques annexes ; Lot n°2 : Flotte automobile et accessoires ; Lot n°3 : Protection juridique de la collectivité ; Lot n°4 : Protection fonctionnelle et protection juridique défense pénale des … Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-23
Assurance « dommages-ouvrage, CCRD, tous risques chantier » pour garantir l'opération de construction et... (Centre hospitalier de Périgueux)
Le marché est alloti en 2 lots : - Lot 1 Assurance DO et CCRD - Lot 2 Assurance TRC La durée prévisionnelle d'exécution des travaux est fixée à 19,5 mois (y compris période de préparation, périodes de congés, nombre de jours d'intempéries, périodes de réception) et 12 mois de garantie de parfait achèvement. Les clauses de réexamens (= modifications) sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Le coût total prévisionnel des travaux HT est de : 17 578 346.12€ Le coût total … Voir la passation de marché »
Le marché est alloti en 2 lots : - Lot 1 Assurance DO et CCRD - Lot 2 Assurance TRC La durée prévisionnelle d'exécution des travaux est fixée à 19,5 mois (y compris période de préparation, périodes de congés, nombre de jours d'intempéries, périodes de réception) et 12 mois de garantie de parfait achèvement. Les clauses de réexamens (= modifications) sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Le coût total prévisionnel des travaux HT est de : 17 578 346.12€ Le coût total … Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-10-05
Prestation d'assurance pour la commune de Fillère et du CCAS de Fillière (Mairie de FILLIERE)
Marché pour couvrir les besoins en assurance de la commune de Fillère et du CCAS de Fillière Voir la passation de marché »
Marché pour couvrir les besoins en assurance de la commune de Fillère et du CCAS de Fillière Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-25
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de la Meuse (SDIS 55 Meuse)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de la Meuse à l'exception du risque statutaire des personnels permanents Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du S.D.I.S de la Meuse à l'exception du risque statutaire des personnels permanents Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-30
Services d'assurances pour la commune et le CCAS de Beautiran (commune de Beautiran)
Assurances pour la commune de Beautiran et le CCAS de Beautiran Voir la passation de marché »
Assurances pour la commune de Beautiran et le CCAS de Beautiran Voir la passation de marché »
2026-08-19
Deadline 2026-10-05
Assurances pour les besoins de l'EPCC ÉSAD TALM (EPCC ESBA TALM École Supérieure des Beaux-Arts Tours Angers Le Mans (49))
Marché public de service d'assurances pour les besoins de l'EPCC ÉSAD TALM Voir la passation de marché »
Marché public de service d'assurances pour les besoins de l'EPCC ÉSAD TALM Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-10-13
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de GAILLARD. Le... (Ville de Gaillard)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de GAILLARD. Le marché est alloti en 4 lots : - Lot 1 : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES - Lot 2 : ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES - Lot 3 : ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES - Lot 4 : ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ET DES AGENTS ET DES ELUS Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de GAILLARD. Le marché est alloti en 4 lots : - Lot 1 : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES - Lot 2 : ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES - Lot 3 : ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES - Lot 4 : ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ET DES AGENTS ET DES ELUS Voir la passation de marché »
2026-08-18
Deadline 2026-10-05
Prestations d'assurances (2027/2030) (Ville de Romorantin-Lanthenay)
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances de la Ville de Romorantin-Lanthenay, comportant 10 lots Voir la passation de marché »
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances de la Ville de Romorantin-Lanthenay, comportant 10 lots Voir la passation de marché »
2026-08-14
Deadline 2026-09-30
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SIED 70 (SIED 70)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Intercommunal d'Energie du département de la Haute-Saône - SIED 70. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Syndicat Intercommunal d'Energie du département de la Haute-Saône - SIED 70. Voir la passation de marché »