2026-04-23Deadline 2026-05-29Marchés d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération (Coeur Essonne Agglomération)
La présente consultation a pour objet l'attribution de contrats d'assurance pour le compte de Coeur d'Essonne Agglomération. La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. La consultation est divisée en 5 lots : Le marché est à prix unitaire et révisable. La rémunération des prestations est calculée par application du taux de prime net hors taxe exprimé en euro. La durée …
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2026-04-21Deadline 2026-06-04SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES DE TE46 (TERRITOIRE D´ENERGIE LOT)
Les prestations, objet du marché, font l'objet d'un allotissement. Lot n°1 Risques Automobiles Lot n°2 Risques de Dommages aux biens Lot n°3 Risques de Responsabilités Lot n°4 Protection Juridique et Protection Fonctionnelle Lot n°5 Risques Statutaires Lot n°6 Cyber risques Chacun des lots fera l'objet d'un marché. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots
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2026-04-21Deadline 2026-05-22MARCHE PUBLIC D'ASSURANCES (SDIS76 - Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Seine-Maritime)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix : - du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres ; - de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du SDIS de la Seine-Maritime. Le marché est décomposé en 8 lots, chacun faisant l'objet d'un marché distinct
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2026-04-07Deadline 2026-05-11Assurance Tous Risques Chantier (TRC) pour l'opération Bâtiment Femme Parent Enfant en Conception, Construction,... (CHU de la Réunion)
La présente consultation a pour objet la souscription et l'exécution d'un contrat d'assurance Tous Risques Chantier (TRC) au profit du Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion dans le cadre de la réalisation du marché global sectoriel portant conception, construction, aménagement, entretien et maintenance (CCAEM) du bâtiment Femme-Enfant- Parent Enfant (BFPE). Projet : - Permis de démolir : n°PD9744112500021 - délivré le 30/01/2026 - Permis de construire : n°PC9744112510272, déposé le 26/11/2025. …
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2026-03-30Deadline 2026-05-05Marché de services d'assurances (4 lots) TRC et RC MOA pour le Tzen5 et le T13 phase 02 (Île de France Mobilités)
Ile-de-France Mobilités met en concurrence : Le contrat d'assurance pour la construction du linéaire de la ligne TZen5 : - Tous risques chantier - Responsabilité civile du maître d'ouvrage Les contrats d'assurance pour la construction du prolongement de la ligne T13 phase 02 : - Tous risques chantier - Responsabilité civile du maître d'ouvrage La consultation comprend 4 lots traités en marchés séparés : - Lot 1 : Assurance "Tous risques chantiers - linéaire TZen5" - Lot 2 : Assurance "Responsabilité …
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2026-03-24Deadline 2026-05-07SERVICES D'ASSURANCES CONSTRUCTION POUR DEUX-SEVRES HABITAT (Deux-Sèvres Habitat)
La présente consultation a pour objet de confier à un professionnel de l'assurance : - la gestion des polices de l'Accord Cadre Construction (DO / RD CNR / TRC) - le placement des risques à 100% - et une mission de conseil et d'accompagnement. L'accord-cadre est composé d'un lot unique comportant 3 polices d'assurances : - Police Dommage Ouvrage - Police Responsabilité Décennale Constructeur Non Réalisateur - Police Tous Risques Chantier Le contrat prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande …
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2026-03-13Marché d'assurances de l'Université d'Angers (Université d'Angers)
L'Université d'Angers procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots. LOT N° 1 - Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2 - Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3 - Assurance « Responsabilité médicale » LOT N° 4 - Assurance « Protection juridique » LOT N° 5 - Assurance « Assistance - Rapatriement » LOT N° 6 - Assurance « Risques numériques »
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2026-03-12Passation de marchés d'assurances de type « dommages à l'ouvrage » et « tous risques chantier » pour les besoins de... (Ville de Beauvais)
La consultation concerne la souscription de garanties d'assurance « construction » de type « dommages à l'ouvrage » (avec extension « Contrat collectif de responsabilité civile décennale ») et « tous risques chantier » garantissant l'opération assurée et dont le souscripteur est maître d'ouvrage. La présente consultation est organisée sur APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. La consultation est composée de 2 lots distincts
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