Passation de marchés: Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier ont été achetés par des organisations telles que Centre communal d'action sociale, Ville de Lyon et Centre hospitalier.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Sarre et Moselle, Assurances Pilliot, Paris Nord assurances services, sofaxis, Groupama, Gras Savoye, SHAM et Smabtp.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
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Achats récents de services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier en France
2026-07-23
Deadline 2026-10-06
MARCHÉ DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE ET DU CCAS (Ville de Combourg)
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Combourg procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Combourg procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-21
Marché public de prestation d'assurance (Ville d'Ostwald)
Marché d'assurance couvrant 6 lots Voir la passation de marché »
Marché d'assurance couvrant 6 lots Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-18
Marché de prestations de services d'assurances (Ville de Templemars)
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurances pour les besoins de la Ville de TEMPLEMARS Cette prestation fait l'objet de 6 lots séparés composés chacun d'un cahier des clauses particulières et d'un acte d'engagement. Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-10-07
MARCHES D'ASSURANCES (MAIRIE DU LAVANDOU)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Marchés passés en groupement de commandes avec la Commune du Lavandou et la Régie du port, le CCAS du Lavandou et le Syndicat Mixte d'assainissement Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-08-25
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LE COMPTE DU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE GUYANE (Centre Hospitalier de Cayenne "Andrée ROSEMON")
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'Assurances pour les besoins des établissements du groupement hospitalier de territoire de Guyane. La nature et l'étendue des besoins de l'Établissement sont définies par les Cahiers des Clauses Techniques particulières figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. Les lots ont été établis au regard des besoins préalablement définis pour chacun des Établissements Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-01
Services d'assurances construction - Projet de construction d'une plateforme agroalimentaire de recherche et de... (CIRAD)
Services d'assurances construction - Projet de construction d'une plateforme agroalimentaire de recherche et de développement axée sur la conservation et la transformation des agroressources locales Lieu(x) d'exécution : Site Ligne Paradis 7 chemin de l'Irat LA REUNION 97410 Saint-pierre Le financement du projet est réalisé dans le cadre du programme Européen FEDER-FSE + Ile de la Réunion 2021-2027 Conventions n°2025-1127-011223 Fiche Action : 1.1.1 « Infrastructures de recherche » Voir la passation de marché »
Services d'assurances construction - Projet de construction d'une plateforme agroalimentaire de recherche et de développement axée sur la conservation et la transformation des agroressources locales Lieu(x) d'exécution : Site Ligne Paradis 7 chemin de l'Irat LA REUNION 97410 Saint-pierre Le financement du projet est réalisé dans le cadre du programme Européen FEDER-FSE + Ile de la Réunion 2021-2027 Conventions n°2025-1127-011223 Fiche Action : 1.1.1 « Infrastructures de recherche » Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-10-16
Services d'assurances pour la commune de Neuilly-Plaisance (Commune de Neuilly-Plaisance)
Services d'assurances pour la commune de Neuilly-Plaisance Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune de Neuilly-Plaisance Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-24
Marché public de services d'assurances pour la SPL la Cité des Congrès de Nantes (La Cité des Congrès de Nantes)
L'objet de cette consultation est de souscrire les contrats d'assurances de La Cité des Congrès de Nantes et du Parc des expositions de Nantes, qui constituent l'ensemble des 10 lots du marché. Le périmètre des prestations objet du présent marché est précisé dans le cahier des clauses particulières - Conditions particulières propre à chaque lot. Voir la passation de marché »
L'objet de cette consultation est de souscrire les contrats d'assurances de La Cité des Congrès de Nantes et du Parc des expositions de Nantes, qui constituent l'ensemble des 10 lots du marché. Le périmètre des prestations objet du présent marché est précisé dans le cahier des clauses particulières - Conditions particulières propre à chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-28
Marché public de prestation d'assurance Groupement de commandes (CDC Ardèche Rhône Coiron)
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1- Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron (CC ARC) 2- Commune d'Alba la Romaine 3- Commune de Baix 4- Commune de Cruas 5- Commune de Le Teil 6- Commune de Meysse 7- Commune de Rochemaure 8- Commune de Saint Bauzile 9- Commune de Saint Lager Bressac 10- Commune de Saint Martin sur Lavezon 11- Commune de Saint Vincent de Barres 12- Commune de Saint-Thomé 13- Commune de Valvignères Le coordonnateur de ce … Voir la passation de marché »
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes : 1- Communauté de communes Ardèche Rhône-Coiron (CC ARC) 2- Commune d'Alba la Romaine 3- Commune de Baix 4- Commune de Cruas 5- Commune de Le Teil 6- Commune de Meysse 7- Commune de Rochemaure 8- Commune de Saint Bauzile 9- Commune de Saint Lager Bressac 10- Commune de Saint Martin sur Lavezon 11- Commune de Saint Vincent de Barres 12- Commune de Saint-Thomé 13- Commune de Valvignères Le coordonnateur de ce … Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-04
SOUSCRIPTION DES ASSURANCES RELATIVES AUX TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UN RESEAU DE CHALEUR SUR LE DOMAINE... (GIP ENGAGEMENT ENERGIE)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurance nécessaires à la couverture du GIP E², en qualité de maître d’ouvrage, dans le cadre des travaux de construction d’un réseau de chaleur sur le domaine universitaire de Pessac-Talence-Gradignan. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurance nécessaires à la couverture du GIP E², en qualité de maître d’ouvrage, dans le cadre des travaux de construction d’un réseau de chaleur sur le domaine universitaire de Pessac-Talence-Gradignan. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-02
Prestations de services d'assurances (Commune de Callac)
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-11
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Lacanau (Mairie de Lacanau)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre le CCAS et la VILLE DE LACANAU. Le marché est composé de 6 lots. Echéance 1er janvier Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre le CCAS et la VILLE DE LACANAU. Le marché est composé de 6 lots. Echéance 1er janvier Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-18
Services d'assurances pour la SPL Orléans Gestion (orleans gestion)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la SPL ORLEANS GESTION. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la SPL ORLEANS GESTION. Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-16
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D’ASSURANCES (COMMUNE DE TREMEVEN)
L’objet du marché est la souscription des contrats d’assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes 2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes 3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes 4ème lot : Protection juridique 5ème lot : Risques statutaires Voir la passation de marché »
L’objet du marché est la souscription des contrats d’assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : 1er lot : Dommages aux biens et Risques annexes 2ème lot : Responsabilité civile et Risques annexes 3ème lot : Flotte automobile et Risques annexes 4ème lot : Protection juridique 5ème lot : Risques statutaires Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-09
Assurances - Commune de Saint Mathieu de Tréviers - 5 lots: DAB, RC, PJ/DP, Auto et Cyber. (Mairie de Saint Mathieu de Tréviers)
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de Saint Mathieu de Tréviers: - Dommage aux biens - Responsabilité civile générale - Protection juridique et défense pénale des agents et des élus - Flotte automobile et auto missions - Cyber risques Voir la passation de marché »
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de Saint Mathieu de Tréviers: - Dommage aux biens - Responsabilité civile générale - Protection juridique et défense pénale des agents et des élus - Flotte automobile et auto missions - Cyber risques Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-28
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (COMMUNE DE BRUAY SUR L'ESCAUT)
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Bruay-sur-l’Escaut. Cette prestation fait l’objet de 6 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du CCP). Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-11
Marché pour des prestations d'assurance décennale et tous risques chantier (TRC) pour les membres de la SAC CAP HABITAT (Gennevilliers Habitat)
Le coordonnateur GENNEVILLIERS HABITAT de la SAC CAP HABITAT procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction des opérations des membres de la SAC CAP HABITAT Voir la passation de marché »
Le coordonnateur GENNEVILLIERS HABITAT de la SAC CAP HABITAT procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction des opérations des membres de la SAC CAP HABITAT Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-10-02
Services d’assurances pour la Commune d’Espalion (ESPALION)
Services d'assurances pour la commune d'Espalion Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la commune d'Espalion Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-11
Prestations de services d'assurance (MAIRIE DE BOULOGNE SUR MER)
Cette consultation (hormis le lot n°5) s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec le CCAS de la ville de Boulogne-sur-Mer. La Ville de Boulogne sur Mer est le coordonnateur de ce groupement Voir la passation de marché »
Cette consultation (hormis le lot n°5) s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes avec le CCAS de la ville de Boulogne-sur-Mer. La Ville de Boulogne sur Mer est le coordonnateur de ce groupement Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-22
Prestation de services d'assurance (Commune de cattenom)
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-10-05
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE TONNEINS (Commune de Tonneins)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-15
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Creil Sud Oise (Communauté d'agglomération Creil Sud Oise)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de l'Agglomération Creil Sud Oise Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de l'Agglomération Creil Sud Oise Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-28
Marché d'assurances pour les travaux de construction d'une fourrière animale à Sallaumines (62 430) (Communauté d' Agglomération de Lens Lievin)
Marché d'assurances pour les travaux de construction d'une fourrière animale à Sallaumines Voir la passation de marché »
Marché d'assurances pour les travaux de construction d'une fourrière animale à Sallaumines Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-09-25
Prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE SOTTEVILLE LES ROUEN (Ville de Sotteville-lès-Rouen)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE SOTTEVILLE LES ROUEN Le Groupement de commandes de la Ville et du CCAS de SOTTEVILLE LES ROUEN procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. La Ville de SOTTEVILLE LES ROUEN est le coordonnateur Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS DE SOTTEVILLE LES ROUEN Le Groupement de commandes de la Ville et du CCAS de SOTTEVILLE LES ROUEN procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. La Ville de SOTTEVILLE LES ROUEN est le coordonnateur Voir la passation de marché »
2026-07-20
Deadline 2026-10-08
Prestations de services d'assurances pour les besoins de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée (Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : - Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS - Lot n° 2 - TOUS RISQUES OBJETS / EXPOSITIONS - Lot n° 3 - RESPONSABILITE CIVILE - Lot n°4 - PROTECTION JURIDIQUE - Lot n° 5 - … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : - Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS - Lot n° 2 - TOUS RISQUES OBJETS / EXPOSITIONS - Lot n° 3 - RESPONSABILITE CIVILE - Lot n°4 - PROTECTION JURIDIQUE - Lot n° 5 - … Voir la passation de marché »
2026-07-19
Deadline 2026-08-28
Marché de services d'assurance (MECS Le Trèfle)
Souscription des contrats d'assurance de la MECS de CHAZEMAIS Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance de la MECS de CHAZEMAIS Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-10
Prestations de services d'assurance pour les besoins de la Ville et du CCAS de Décines-Charpieu (Ville de Décines-Charpieu)
Le présent marché concerne des prestations d'assurance (6 lots). Le marché est lancé en groupement de commande entre la Commune de DECINES-CHARPIEU et son CCAS. Le coordinateur désigné est la Commune de DECINES-CHARPIEU. Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne des prestations d'assurance (6 lots). Le marché est lancé en groupement de commande entre la Commune de DECINES-CHARPIEU et son CCAS. Le coordinateur désigné est la Commune de DECINES-CHARPIEU. Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1er janvier … Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-18
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE CORNEBARRIEU (Mairie de Cornebarrieu)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CORNEBARRIEU Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CORNEBARRIEU Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-10-07
Marchés d'assurances (Commune de la Londe Les Maures)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de LA LONDE LES MAURES Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de LA LONDE LES MAURES Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-10-06
Prestations de Services d'Assurances (Commune de l'Ile Aux Moines)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Date d'effet Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d'assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Date d'effet Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-11
Marché de prestations de service d'assurance (Syndicat d'Eau de l'Anjou (49))
Renouvellement des contrats d'assurance 2027-2030: RC, RC pollution, Multirisques industrielle, Flotte automobile et missions, Risques statutaires, Protection juridique et RC mandataires sociaux Voir la passation de marché »
Renouvellement des contrats d'assurance 2027-2030: RC, RC pollution, Multirisques industrielle, Flotte automobile et missions, Risques statutaires, Protection juridique et RC mandataires sociaux Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-11
Prestation de service d'assurance (EID Méditerranée)
Marché public d'assurance pour les besoins de la collectivité Voir la passation de marché »
Marché public d'assurance pour les besoins de la collectivité Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-10-07
Marchés d'assurances (CCAS de La Londe Les Maures)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Centre Communal d'Action Sociale de LA LONDE LES MAURES Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le Centre Communal d'Action Sociale de LA LONDE LES MAURES Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-25
Services d'assurances pour la Ville de Descartes (Ville de Descartes)
Souscription des contrats d'assurance pour la Ville de Descartes Voir la passation de marché »
Souscription des contrats d'assurance pour la Ville de Descartes Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-08
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES DOMMAGE-OUVRAGE ET ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER - RESPONSABILITE CIVILE POUR... (CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES DOMMAGE-OUVRAGE ET ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER - RESPONSABILITE CIVILE POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT MULTICULTUREL A GRIGNY Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES DOMMAGE-OUVRAGE ET ASSURANCE TOUS RISQUES CHANTIER - RESPONSABILITE CIVILE POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UN EQUIPEMENT MULTICULTUREL A GRIGNY Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-15
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la COMMUNE D'ECOUEN (3 lots) (mairie d'Écouen)
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes LA COMMUNE D'ECOUEN en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS et de la caisse des écoles Voir la passation de marché »
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes LA COMMUNE D'ECOUEN en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS et de la caisse des écoles Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-28
Groupement de commandes (Campus de l'Espace, EAD, GIE Groupe EAD) Prestations de services d'assurances (GIE GROUPE-EAD)
Le marché est réparti en 11 lots et établi pour une durée de 4 ans, prenant effet le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2030. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives Voir la passation de marché »
Le marché est réparti en 11 lots et établi pour une durée de 4 ans, prenant effet le 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2030. Conditions de participation : Références professionnelles et capacité technique - références requises : liste de référence significatives Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-04
Prestations d’assurances pour les Établissements du GHT Léman Mont Blanc (Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc))
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes, Assurance Protection Juridique, Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes, Assurance Flotte Automobile, Assurance Prestations Statutaires, Assurance Responsabilité civile ordonnateurs. Selon les lots des PSE sont prévues. Ces PSE sont formulées dans les annexes de prix à compléter par les candidats. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d’Assurances pour les besoins des Établissements du Groupement Hospitalier : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes, Assurance Protection Juridique, Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes, Assurance Flotte Automobile, Assurance Prestations Statutaires, Assurance Responsabilité civile ordonnateurs. Selon les lots des PSE sont prévues. Ces PSE sont formulées dans les annexes de prix à compléter par les candidats. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-29
Marché public de service d'assurances pour les besoins de la Commune de CLOYES LES TROIS RIVIERES (Commune de Cloyes les Trois Rivières)
Marché public de service d'assurances pour les besoins de la Commune de CLOYES LES TROIS RIVIERES Voir la passation de marché »
Marché public de service d'assurances pour les besoins de la Commune de CLOYES LES TROIS RIVIERES Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-01
Souscription des marchés d'assurance pour le SMCTOM de Nontron (SMCTOM de Nontron)
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance couvrant les risques liés aux dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique et risques statutaires. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) : lire DCE Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance couvrant les risques liés aux dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique et risques statutaires. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP) : lire DCE Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-07
Prestations d'assurances pour les établissements du GHT Centre Alsace (Hôpitaux Civils de Colmar (68))
Ce marché est passé sous forme d'appel d'offres ouvert et est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030. Les prestations sont réparties en 8 lots distincts, qui font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières et d'annexes à l'acte d'engagement par lot. Voir la passation de marché »
Ce marché est passé sous forme d'appel d'offres ouvert et est conclu pour une première période d'un an allant du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027, reconductible tacitement 3 fois, sans excéder la date du 31 décembre 2030. Les prestations sont réparties en 8 lots distincts, qui font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières et d'annexes à l'acte d'engagement par lot. Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-17
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de la Manche (28500001400024)
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de la Manche Voir la passation de marché »
Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SDIS de la Manche Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-15
Prestations de services d'assurance (Communauté de Communes de l'Oise Picarde (60))
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurances Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-25
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville... (Commune de Val-de-Reuil)
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Val-de-Reuil procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2. Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » LOT N° 4. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Voir la passation de marché »
Le Groupement de commandes Ville et CCAS de Val-de-Reuil procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 4 lots. LOT N° 1. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » LOT N° 2. Assurance « Responsabilité et risques annexes » LOT N° 3. Assurance « Flotte automobile et risques annexes » LOT N° 4. Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-10
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SYDED DU LOT (SYDED du Lot)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-04
Services d'assurances pour la SEM Sarreguemines Confluences Habitat (sem Sarreguemines Confluences Habitat)
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA SEM SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA SEM SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-28
SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE MOREUIL (COMMUNE DE MOREUIL)
SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE MOREUIL: Dommage aux biens, Responsabilité civile, Véhicules, Protection juridique/Protection fonctionnelle Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE MOREUIL: Dommage aux biens, Responsabilité civile, Véhicules, Protection juridique/Protection fonctionnelle Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-10-15
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (commune de ROSTRENEN)
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-09-18
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES (Communauté de Communes du Lautrécois Pays D'Agout)
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES : AUTOMOBILES, DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITÉS, PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE Voir la passation de marché »
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCES : AUTOMOBILES, DOMMAGES AUX BIENS, RESPONSABILITÉS, PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE Voir la passation de marché »
2026-07-15
Deadline 2026-08-21
souscription de contrats d'assurances couvrant l'ensemble des risques des établissements membres du groupement de commandes (EHPAD Résidence Jeanne de Chantal)
La procédure retenue est le dialogue compétitif, au sens de l'article L. 2124-4 du Code de la commande publique. Le recours à cette procédure est justifié sur le fondement des articles R. 2124-5 et R. 2124-3 du même code, compte tenu de la complexité technique, juridique et financière des prestations d'assurance attendues et de la nécessité d'adapter les solutions aux risques propres de chaque établissement membre. Quel que soit le lot considéré, les candidats devront impérativement proposer, pour chaque … Voir la passation de marché »
La procédure retenue est le dialogue compétitif, au sens de l'article L. 2124-4 du Code de la commande publique. Le recours à cette procédure est justifié sur le fondement des articles R. 2124-5 et R. 2124-3 du même code, compte tenu de la complexité technique, juridique et financière des prestations d'assurance attendues et de la nécessité d'adapter les solutions aux risques propres de chaque établissement membre. Quel que soit le lot considéré, les candidats devront impérativement proposer, pour chaque … Voir la passation de marché »