Passation de marchés: Pays de Montbéliard Agglomération
>20 marchés publics archivés
Pays de Montbéliard Agglomération a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et travaux de construction.
Historiquement, les fournisseurs de Pays de Montbéliard Agglomération sont Bourlier Montbeliard, Numerica, SAS Climent TP, Bolloré Énergy, EIMI, Estimprim, Gaia Énergies, HBM poids lourds et utilitaires, L'Est électrique et La cuisine D'Uzel.
Récents marchés passés par Pays de Montbéliard Agglomération
2026-02-11
Grosses réparations 2026 - Assises gradins, tribunes et parterre à l'Axone à Montbéliard (Pays de Montbéliard Agglomération)
Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire Le marché consiste en la fourniture et la pose en en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale (AXO1) Le délai d'exécution est de 4 mois (30 jours de préparation de chantier et 3 mois pour la fourniture et la pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone) La période de préparation du chantier commence à compter de la notification. Le délai de fourniture et de pose en remplacement de … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par un prix global et forfaitaire Le marché consiste en la fourniture et la pose en en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale (AXO1) Le délai d'exécution est de 4 mois (30 jours de préparation de chantier et 3 mois pour la fourniture et la pose en remplacement de l'ensemble des assises de la salle principale de l'Axone) La période de préparation du chantier commence à compter de la notification. Le délai de fourniture et de pose en remplacement de … Voir la passation de marché »
2025-12-01
Concession de service pour l'entretien, la maintenance et l'exploitation commerciale des abribus publicitaires... (Pays de Montbéliard Agglomération)
La procédure choisit pour la présente consultation est la concession de service, menée en application de l'article L. 1410-1 du CGCT, qui dispose que les contrats de concession relèvent des contrats de concession définis à l'article L. 1121-1 du Code de la Commande Publique et que ces contrats sont passés et exécutés conformément aux dispositions du même Code. Il est précisé que seuls les articles L. 1411-5, L. 1411-5-1, L. 1411-9 et L. 1411-18 du CGCT s'appliquent aux concessions de services. La durée … Voir la passation de marché »
La procédure choisit pour la présente consultation est la concession de service, menée en application de l'article L. 1410-1 du CGCT, qui dispose que les contrats de concession relèvent des contrats de concession définis à l'article L. 1121-1 du Code de la Commande Publique et que ces contrats sont passés et exécutés conformément aux dispositions du même Code. Il est précisé que seuls les articles L. 1411-5, L. 1411-5-1, L. 1411-9 et L. 1411-18 du CGCT s'appliquent aux concessions de services. La durée … Voir la passation de marché »
2025-04-09
Prestations de tri des papiers et des cartons (Pays de Montbéliard Agglomération)
Le marché ne fait pas l'objet d'un allotissement ni d'un découpage en tranche Le marchés est conclu pour une période initiale de 1 an et peut être reconduits 3 fois. La date contractuelle de début des prestations est la notification. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social: au minimum 40% des personnes affectées aux opérations de tri, … Voir la passation de marché »
Le marché ne fait pas l'objet d'un allotissement ni d'un découpage en tranche Le marchés est conclu pour une période initiale de 1 an et peut être reconduits 3 fois. La date contractuelle de début des prestations est la notification. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social: au minimum 40% des personnes affectées aux opérations de tri, … Voir la passation de marché »
2025-02-28
Réparation de véhicules et fournitures de pièces détachées neuves, produits et accessoires divers pour véhicules... (Pays de Montbéliard Agglomération)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les deux lots 1 et 2, le marché est conclu de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2027 Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les deux lots 1 et 2, le marché est conclu de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2027 Voir la passation de marché »
2024-07-29
Etude d'opportunité et de faisabilité pour la sécurisation de l'alimentation en eau du Pays de Montbéliard... (Pays de Montbéliard Agglomération)
Cette étude doit permettre au Pays de Montbéliard Agglomération d'appréhender, en amont de toute décision, l'opportunité et la faisabilité d'utiliser les eaux du puits de Fondereau pour diversifier ses ressources en eaux. Le contrat est décomposé en tranche comme suit : - Tranche ferme : Estimation de la qualité et de la quantité d'eau présente, actualisation de l'aire d'alimentation et de la vulnérabilité du forage. - Tranche optionnelle : Définition des modalités et des équipements nécessaires à … Voir la passation de marché »
Cette étude doit permettre au Pays de Montbéliard Agglomération d'appréhender, en amont de toute décision, l'opportunité et la faisabilité d'utiliser les eaux du puits de Fondereau pour diversifier ses ressources en eaux. Le contrat est décomposé en tranche comme suit : - Tranche ferme : Estimation de la qualité et de la quantité d'eau présente, actualisation de l'aire d'alimentation et de la vulnérabilité du forage. - Tranche optionnelle : Définition des modalités et des équipements nécessaires à … Voir la passation de marché »
2024-07-24
Traitement des encombrants ménagers et assimilés avec ou sans transport (Pays de Montbéliard Agglomération)
Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique. Le présent marché a pour objet le traitement des déchets encombrants et autres déchets ménagers assimilés provenant soit des collectes en porte à porte soit des divers sites gérés par Pays de Montbéliard Agglomération (Déchèteries ou centre de transfert des encombrants de Montévillars). Ces déchets seront apportés par les services de PMA ou par un transporteur désigné par le candidat Voir la passation de marché »
Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique. Le présent marché a pour objet le traitement des déchets encombrants et autres déchets ménagers assimilés provenant soit des collectes en porte à porte soit des divers sites gérés par Pays de Montbéliard Agglomération (Déchèteries ou centre de transfert des encombrants de Montévillars). Ces déchets seront apportés par les services de PMA ou par un transporteur désigné par le candidat Voir la passation de marché »
2024-06-18
Collecte et valorisation des bio déchets de Pays de Montbéliard Agglomération (Pays de Montbéliard Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les déchets concernés sont les bio déchets en mélange, produits par les ménages de Pays de Montbéliard Agglomération. Il s'agit notamment de : - Déchets alimentaires d'origine végétale (épluchures de fruits et légumes, restes de fruits et légumes, farines, …), - Déchets de cuisine d'origine animale : sous-produits animaux (SPA) de catégorie 3, - Les restes de repas non consommés (riz, pâtes, pain, thé, infusions, sauces, fromage,…) - Les papiers … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les déchets concernés sont les bio déchets en mélange, produits par les ménages de Pays de Montbéliard Agglomération. Il s'agit notamment de : - Déchets alimentaires d'origine végétale (épluchures de fruits et légumes, restes de fruits et légumes, farines, …), - Déchets de cuisine d'origine animale : sous-produits animaux (SPA) de catégorie 3, - Les restes de repas non consommés (riz, pâtes, pain, thé, infusions, sauces, fromage,…) - Les papiers … Voir la passation de marché »
2023-10-24
gestion des activités périscolaires et extrascolaires (y compris un centre de loisirs d'été en juillet) (Pays de Montbéliard Agglomération)
l'Objet du présent marché consiste à gérer, en lien avec Pays de Montbéliard Agglomération, les activités périscolaires, extrascolaires et la restauration et notamment assurer :- l'animation des enfants avec le personnel dédié avant et après la classe, le centre d'été,- la gestion des inscriptions avec les parents,- la facturations et les encaissements,- la passation des commandes de repas sur le marché contractualisé par Pma, etc....La durée initiale du contrat court à compter de la notification du … Voir la passation de marché »
l'Objet du présent marché consiste à gérer, en lien avec Pays de Montbéliard Agglomération, les activités périscolaires, extrascolaires et la restauration et notamment assurer :- l'animation des enfants avec le personnel dédié avant et après la classe, le centre d'été,- la gestion des inscriptions avec les parents,- la facturations et les encaissements,- la passation des commandes de repas sur le marché contractualisé par Pma, etc....La durée initiale du contrat court à compter de la notification du … Voir la passation de marché »
2023-10-06
assistance à maîtrise d'ouvrage relative à l'accompagnement du projet "Transformation d'un Territoire Industriel" -... (Pays de Montbéliard Agglomération)
les prestations seront rémunérées pour partie par un prix global et forfaitaire (assistance générale au projet) et pour partie par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (expertises techniques, juridiques et financières).Pays de Montbéliard Agglomération et Grand Belfort Communauté d'agglomération sont constitués en groupement de commande pour cette consultation Voir la passation de marché »
les prestations seront rémunérées pour partie par un prix global et forfaitaire (assistance générale au projet) et pour partie par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix (expertises techniques, juridiques et financières).Pays de Montbéliard Agglomération et Grand Belfort Communauté d'agglomération sont constitués en groupement de commande pour cette consultation Voir la passation de marché »
2023-09-27
fourniture et livraison de repas en liaison froide (Pays de Montbéliard Agglomération)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les lots 1 et 2 sont réservés : se référer au paragraphe "Renseignements complémentaires" Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les lots 1 et 2 sont réservés : se référer au paragraphe "Renseignements complémentaires" Voir la passation de marché »
2023-09-22
acquisition d'un crible sur remorque pour la compostière de Vieux Charmont (Pays de Montbéliard Agglomération)
les candidats doivent respecter l'obligation de confidentialité et les mesures particulières de sécurité prévues pour l'exécution des prestations.Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Les prix sont fermes et non actualisables.Le titulaire assurera la formation du personnel chargé d'utiliser la machine ainsi que pour le personnel qui assurera l'entretien mécanique.Les prestations feront l'objet d'une garantie de 2 ans Voir la passation de marché »
les candidats doivent respecter l'obligation de confidentialité et les mesures particulières de sécurité prévues pour l'exécution des prestations.Les prestations sont réglées par un prix global forfaitaire. Les prix sont fermes et non actualisables.Le titulaire assurera la formation du personnel chargé d'utiliser la machine ainsi que pour le personnel qui assurera l'entretien mécanique.Les prestations feront l'objet d'une garantie de 2 ans Voir la passation de marché »
2023-09-08
gestion et entretien des équipements dédiés aux gens du voyage sur le territoire de Pays de Montbéliard Agglomération (Pays de Montbéliard Agglomération)
forme de marché : Les prestations dites " fixes " relatives à la gestion des différentes aires et terrains familiaux seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.Par ailleurs, les prestations dites " variables " seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Les prix sont révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Montant total des … Voir la passation de marché »
forme de marché : Les prestations dites " fixes " relatives à la gestion des différentes aires et terrains familiaux seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires.Par ailleurs, les prestations dites " variables " seront exécutées au fur et à mesure de l'émission de bons de commande.Les prix sont révisables annuellement. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Montant total des … Voir la passation de marché »
2023-09-06
transport et Valorisation des déchets de bois de Pays de Montbéliard Agglomération (Pays de Montbéliard Agglomération)
le présent marché a pour objet le transport et la valorisation des déchets de bois provenant, soit des collectes en porte à porte, soit des divers sites gérés par Pays de Montbéliard Agglomération (Déchèteries fixes ou mobile ou centre de transfert des encombrants de Montévillars).Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet le transport et la valorisation des déchets de bois provenant, soit des collectes en porte à porte, soit des divers sites gérés par Pays de Montbéliard Agglomération (Déchèteries fixes ou mobile ou centre de transfert des encombrants de Montévillars).Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix Voir la passation de marché »
2023-07-25
fourniture, pose et entretien de la signalisation et de la signalétique sur le territoire Pays de Montbéliard Agglomération (Pays de Montbéliard Agglomération)
il s'agit accord-cadre avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations comportent des éléments à caractère social et environnemental.Les délais d'exécution des prestations est de 8 semaines maximum.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le cahier des charges fixe la provenance des matériaux, produits et composants de construction.Le titulaire est tenu d'établir un plan de prévention. Ce plan doit être remis par le titulaire avant tout commencement d'exécution … Voir la passation de marché »
il s'agit accord-cadre avec maximum qui donnera lieu à l'émission de bons de commande.Les prestations comportent des éléments à caractère social et environnemental.Les délais d'exécution des prestations est de 8 semaines maximum.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le cahier des charges fixe la provenance des matériaux, produits et composants de construction.Le titulaire est tenu d'établir un plan de prévention. Ce plan doit être remis par le titulaire avant tout commencement d'exécution … Voir la passation de marché »
2023-07-07
transport et Valorisation des déchets verts issus de la compostière de Vieux Charmont (Pays de Montbéliard Agglomération)
l'Objet du présent marché consiste :- à transporter les déchets verts issus de la compostière de Vieux Charmont vers une plate-forme de compostage- à valoriser ces déchets sur cette plate-forme de compostage selon la réglementation en vigueur.- à la mise à disposition de 2 bennes 33m3 pour l'évacuation des souches et des bois d'un diamètre supérieur à 20cm.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix Voir la passation de marché »
l'Objet du présent marché consiste :- à transporter les déchets verts issus de la compostière de Vieux Charmont vers une plate-forme de compostage- à valoriser ces déchets sur cette plate-forme de compostage selon la réglementation en vigueur.- à la mise à disposition de 2 bennes 33m3 pour l'évacuation des souches et des bois d'un diamètre supérieur à 20cm.Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix Voir la passation de marché »
2023-07-06
interfaçage de la radiophonie Dmr avec le Saeiv "Sicae" (Pays de Montbéliard Agglomération)
les prestations concernent:- la fourniture, l'installation et la mise en service des matériels, logiciels, licences,- l'évolution ou l'actualisation des systèmes existants,- l'évolution des liens entre la radiophonie Dmr et le Sae afin de reprendre toutes les fonctionnalités initiales du pilotage de la radio au travers de l'interface du Sae.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché négocié comprend une phase de sélection des candidatures, sur la base des éléments demandés à … Voir la passation de marché »
les prestations concernent:- la fourniture, l'installation et la mise en service des matériels, logiciels, licences,- l'évolution ou l'actualisation des systèmes existants,- l'évolution des liens entre la radiophonie Dmr et le Sae afin de reprendre toutes les fonctionnalités initiales du pilotage de la radio au travers de l'interface du Sae.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché négocié comprend une phase de sélection des candidatures, sur la base des éléments demandés à … Voir la passation de marché »
2023-06-26
assistance, conseil et réalisation des actions de communication pour accompagner Pma dans la promotion de son titre... (Pays de Montbéliard Agglomération)
relance du lot 1 après déclaration sans suite de la procédure initiale : Conseil et accompagnement en communication et création, conception et suivi de réalisation des campagnes de promotion, des outils de communication et achat d'espaces.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les candidats doivent obligatoirement répondre à l'offre de base. Ils peuvent également faire une unique proposition pour la variante autorisée, indiquée dans le Cctp (offre de base avec la mise à … Voir la passation de marché »
relance du lot 1 après déclaration sans suite de la procédure initiale : Conseil et accompagnement en communication et création, conception et suivi de réalisation des campagnes de promotion, des outils de communication et achat d'espaces.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les candidats doivent obligatoirement répondre à l'offre de base. Ils peuvent également faire une unique proposition pour la variante autorisée, indiquée dans le Cctp (offre de base avec la mise à … Voir la passation de marché »
2023-05-12
travaux et entretien sur réseaux et ouvrages d'eau, d'assainissement et gaines diverses - accord-Cadre no2 (Pays de Montbéliard Agglomération)
les tenants et aboutissants des travaux sont détaillés dans le Cctp.Accord-Cadre à bons de commande avec montant maximum de 5 000 000 euro(s) Ht pour chaque période.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2024. Reconduction possible par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de reconduction. La durée maxi de reconduction sera de 3 … Voir la passation de marché »
les tenants et aboutissants des travaux sont détaillés dans le Cctp.Accord-Cadre à bons de commande avec montant maximum de 5 000 000 euro(s) Ht pour chaque période.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2024. Reconduction possible par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de reconduction. La durée maxi de reconduction sera de 3 … Voir la passation de marché »
2023-04-05
assistance, conseil et réalisation des actions de communication pour accompagner Pma dans la promotion de son titre... (Pays de Montbéliard Agglomération)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Il s'agit d'accompagner la Collectivité dans l'opportunité historique que représente l'obtention de ce label pour le territoire et ses habitants en proposant une stratégie de communication et son plan de communication, une stratégie relations presse, la conception et réalisation des supports print, web, audiovisuel, et leur fabrication. L'Ensemble de ces prestations visant à promouvoir et … Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Il s'agit d'accompagner la Collectivité dans l'opportunité historique que représente l'obtention de ce label pour le territoire et ses habitants en proposant une stratégie de communication et son plan de communication, une stratégie relations presse, la conception et réalisation des supports print, web, audiovisuel, et leur fabrication. L'Ensemble de ces prestations visant à promouvoir et … Voir la passation de marché »
2023-03-24
fourniture de carburant sur divers sites de l'agglomération (Pays de Montbéliard Agglomération)
il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.les prestations sont réparties en 3 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont ajustables sur le tarif de vente du titulaire qui les fixe selon le barème visé à l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.les prestations sont réparties en 3 lots. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont ajustables sur le tarif de vente du titulaire qui les fixe selon le barème visé à l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
2023-03-16
réparation de véhicules et fournitures de pièces détachées neuves, produits et accessoires divers pour véhicules... (Pays de Montbéliard Agglomération)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Concernant les lots 2 - 4 - 6 - 7 : Le marché est conclu pour une période initiale du 1er août 2023 au 31 décembre 2024.Concernant les lots 1 - 3 - 5 : Le marché est conclu pour une période initiale du 2 novembre 2023 au 31 décembre 2024 Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Concernant les lots 2 - 4 - 6 - 7 : Le marché est conclu pour une période initiale du 1er août 2023 au 31 décembre 2024.Concernant les lots 1 - 3 - 5 : Le marché est conclu pour une période initiale du 2 novembre 2023 au 31 décembre 2024 Voir la passation de marché »
2023-03-01
fourniture de carburants par enlèvement dans les stations-services avec cartes accréditives (Pays de Montbéliard Agglomération)
les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires Voir la passation de marché »
les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires Voir la passation de marché »
2023-01-18
aménagement des locaux du nouveau Conservatoire du Pays de Montbéliard - fourniture et installation de mobilier et... (Pays de Montbéliard Agglomération)
la présente consultation concerne l'aménagement des locaux du nouveau Conservatoire du Pays de Montbéliard - fourniture et installation de mobilier et équipements divers - relance suite à infructuosité du lot 3 de la procédure initiale. Ce lot infructueux a été redécoupé en 3 nouveaux lots.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les tenants et aboutissants des prestations sont décrits dans le Cahier desclauses Techniques Particulières … Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne l'aménagement des locaux du nouveau Conservatoire du Pays de Montbéliard - fourniture et installation de mobilier et équipements divers - relance suite à infructuosité du lot 3 de la procédure initiale. Ce lot infructueux a été redécoupé en 3 nouveaux lots.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les tenants et aboutissants des prestations sont décrits dans le Cahier desclauses Techniques Particulières … Voir la passation de marché »
2022-12-09
aménagement des locaux du nouveau Conservatoire du Pays de Montbéliard - fourniture et installation de mobilier et... (Pays de Montbéliard Agglomération)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les tenants et aboutissants des prestations sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propre à chaque lot Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les tenants et aboutissants des prestations sont décrits dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propre à chaque lot Voir la passation de marché »
2022-09-20
nettoyage courant des locaux dans divers bâtiments propriétés de Pays de Montbéliard Agglomération (Pays de Montbéliard Agglomération)
les prestations sont réglées pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires Voir la passation de marché »
les prestations sont réglées pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie par application aux quantités réellement exécutées des prix du bordereau des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-08-18
impression et distribution du magazine de Pays de Montbéliard Agglomération Monagglo (Pays de Montbéliard Agglomération)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires du bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autoriséesidentification des catégories d'acheteurs intervenant : Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires du bordereau des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autoriséesidentification des catégories d'acheteurs intervenant : Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur Voir la passation de marché »
2022-07-12
exploitation technique et maintenance générale - stade Auguste Bonal à Montbéliard - 2023 2026 (Pays de Montbéliard Agglomération)
le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande (pour un montant minimum de 60 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht pour la durée du marché (4 ans)).Le marché est du type Pfi, prestation forfaitaire avec Intéressement sans fourniture de combustible. Le titulaire n'assure que les prestations d'entretien, de conduite et de maintenance courant des installations qui font l'objet d'un règlement forfaitaire. La … Voir la passation de marché »
le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande (pour un montant minimum de 60 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 200 000 euro(s) Ht pour la durée du marché (4 ans)).Le marché est du type Pfi, prestation forfaitaire avec Intéressement sans fourniture de combustible. Le titulaire n'assure que les prestations d'entretien, de conduite et de maintenance courant des installations qui font l'objet d'un règlement forfaitaire. La … Voir la passation de marché »
2022-07-04
acquisition de 2 compacteurs fixes pour le quai de transfert de la Charmotte (Pays de Montbéliard Agglomération)
le présent marché n'est pas alloti.Le délai de livraison des compacteurs est laissé à l'initiative du candidat, sans toutefois dépasser les délais plafonds de 5 mois.Le marché commence à compter de la date de notification du contrat Voir la passation de marché »
le présent marché n'est pas alloti.Le délai de livraison des compacteurs est laissé à l'initiative du candidat, sans toutefois dépasser les délais plafonds de 5 mois.Le marché commence à compter de la date de notification du contrat Voir la passation de marché »
2022-04-29
acquisition de matériels actifs réseaux et prestations associées pour le nouveau Conservatoire de musique (Pays de Montbéliard Agglomération)
les tenants et aboutissants des travaux sont détaillés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le planning d'exécution est indiqué dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières(Ccap) Voir la passation de marché »
les tenants et aboutissants des travaux sont détaillés dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp).Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le planning d'exécution est indiqué dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières(Ccap) Voir la passation de marché »
2022-04-12
installation et entretien sur les équipements d'éclairage et les feux de signalisation (Pays de Montbéliard Agglomération)
le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.Les montants annuels minimum et maximum sont respectivement de 20 000 euros et 400 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.Les montants annuels minimum et maximum sont respectivement de 20 000 euros et 400 000 euros HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction éventuelle Voir la passation de marché »
2022-03-25
territoire Intelligent - entrepôt - jumeau numérique de données (phase candidature) (Pays de Montbéliard Agglomération)
dans le cadre de son ambition de se positionner comme Territoire Intelligent,Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.L'objectif de cette consultation est la mise en oeuvre d'une infrastructure - jumeau numérique de données numériques souveraines et sécurisées pour une fédération d'acteurs du numérique et de l'intelligence Artificielle Voir la passation de marché »
dans le cadre de son ambition de se positionner comme Territoire Intelligent,Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.L'objectif de cette consultation est la mise en oeuvre d'une infrastructure - jumeau numérique de données numériques souveraines et sécurisées pour une fédération d'acteurs du numérique et de l'intelligence Artificielle Voir la passation de marché »
2022-01-20
conception ergonomique, graphique, technique et fonctionnelle, développement, maintenance du site Web de Pma - phase... (Pays de Montbéliard Agglomération)
le délai d'exécution des prestations forfaitaire (développement du site) est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser dans son calendrier prévisionnel sans pouvoir dépasser le délai plafond de livraison de 6 mois.Le délai d'exécution des prestations à prix unitaire (comprenant notamment mais non exhaustivement Module Tchat en ligne, l'accompagnement éditorial, la maintenance) court à compter de la date d'admission des prestations forfaitaires pour une durée de 5 ans.Le marché commence à … Voir la passation de marché »
le délai d'exécution des prestations forfaitaire (développement du site) est laissé à l'initiative du candidat qui devra les préciser dans son calendrier prévisionnel sans pouvoir dépasser le délai plafond de livraison de 6 mois.Le délai d'exécution des prestations à prix unitaire (comprenant notamment mais non exhaustivement Module Tchat en ligne, l'accompagnement éditorial, la maintenance) court à compter de la date d'admission des prestations forfaitaires pour une durée de 5 ans.Le marché commence à … Voir la passation de marché »
2022-01-13
territoire Intelligent - valorisation des données : Data Mining - application aux Données Entreprises. (phase candidature) (Pays de Montbéliard Agglomération)
dans le cadre de son ambition de se positionner comme un Territoire intelligent, Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.L'objectif de cette consultation est de mettre en oeuvre une démarche de type Data Mining appliquée aux données entreprises détenues par le Pôle économique et urbain de l'agglomération Voir la passation de marché »
dans le cadre de son ambition de se positionner comme un Territoire intelligent, Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.L'objectif de cette consultation est de mettre en oeuvre une démarche de type Data Mining appliquée aux données entreprises détenues par le Pôle économique et urbain de l'agglomération Voir la passation de marché »
2022-01-13
territoire Intelligent - cohérence intercommunale de la sécurité des citoyens : un Territoire vigilant. (phase candidature) (Pays de Montbéliard Agglomération)
dans le cadre de son ambition de se positionner comme un Territoire intelligent, Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.L'objectif de cette consultation est de développer une plateforme numérique permettant aux habitants d'informer aisément les autres habitants de leurs quartiers, la Mairie et les services de Police et de Gendarmerie … Voir la passation de marché »
dans le cadre de son ambition de se positionner comme un Territoire intelligent, Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.L'objectif de cette consultation est de développer une plateforme numérique permettant aux habitants d'informer aisément les autres habitants de leurs quartiers, la Mairie et les services de Police et de Gendarmerie … Voir la passation de marché »
2022-01-13
territoire Intelligent - gestion innovante de l'enlèvement des déchets dans les points de collectes et de... (Pays de Montbéliard Agglomération)
dans le cadre de son ambition de se positionner comme un Territoire intelligent, Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.Afin de mettre en place une gestion innovante de l'enlèvement des déchets dans les points de collectes et de regroupements, la consultation porte sur l'acquisition de sondes de télé relèves pour les différents … Voir la passation de marché »
dans le cadre de son ambition de se positionner comme un Territoire intelligent, Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.Afin de mettre en place une gestion innovante de l'enlèvement des déchets dans les points de collectes et de regroupements, la consultation porte sur l'acquisition de sondes de télé relèves pour les différents … Voir la passation de marché »
2022-01-13
territoire Intelligent - des relations numériques avec les citoyens pour l'ensemble de leurs activités (phase candidature) (Pays de Montbéliard Agglomération)
dans le cadre de son ambition de se positionner comme un Territoire intelligent, Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.La consultation porte sur le développement d'outils assurant la promotion à l'attention des habitants, usagers et touristes des activités sportives, culturelles, touristiques, événementielles des 72 communes et … Voir la passation de marché »
dans le cadre de son ambition de se positionner comme un Territoire intelligent, Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.La consultation porte sur le développement d'outils assurant la promotion à l'attention des habitants, usagers et touristes des activités sportives, culturelles, touristiques, événementielles des 72 communes et … Voir la passation de marché »
2022-01-13
territoire Intelligent - développement d'une plateforme d'accompagnement à destination des professionnels de santé.... (Pays de Montbéliard Agglomération)
dans le cadre de son ambition de se positionner comme un Territoire intelligent, Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.L'objectif de cette consultation est de développer une plateforme collaborative (web, mobile, agents conversationnels) à destination des professionnels de santé présents et à venir afin de créer une véritable … Voir la passation de marché »
dans le cadre de son ambition de se positionner comme un Territoire intelligent, Pays de Montbéliard Agglomération souhaite apporter de nouveaux services et usages numériques pour le bien vivre ensemble de tout un territoire unifié cohérent et contributif de 72 communes et 142 000 habitants.L'objectif de cette consultation est de développer une plateforme collaborative (web, mobile, agents conversationnels) à destination des professionnels de santé présents et à venir afin de créer une véritable … Voir la passation de marché »
2021-09-28
enlèvement, transport et traitement des Résidus d'epuration des Fumées d'incinération des Ordures Ménagères (Refiom)... (Pays de Montbéliard Agglomération)
les tenants et aboutissants des prestations sont détaillés dans le Cctp.Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 2 600 tonnes pour la période initiale (tonnage identique pour chaque période de reconduction).Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Reconduction possible par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le tonnage maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de … Voir la passation de marché »
les tenants et aboutissants des prestations sont détaillés dans le Cctp.Accord-Cadre à bons de commande avec maximum de 2 600 tonnes pour la période initiale (tonnage identique pour chaque période de reconduction).Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Reconduction possible par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le tonnage maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de … Voir la passation de marché »
2021-08-26
entretien des espaces verts et sportifs de Pays de Montbéliard Agglomération (Pays de Montbéliard Agglomération)
l'Accord-Cadre est composé de 11 lots, chacun faisant l'objet d'une attribution séparée. Il sera conclu pour une durée de 4 ans, du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2025.Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 5 lots.Le lot 10 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre est composé de 11 lots, chacun faisant l'objet d'une attribution séparée. Il sera conclu pour une durée de 4 ans, du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2025.Il sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 5 lots.Le lot 10 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique ou à des structures équivalentes, lorsque plus de 50% des travailleurs concernés sont des travailleurs défavorisés Voir la passation de marché »
2021-08-26
construction du Conservatoire de musique, de danse et d'arts dramatiques du pays de Montbéliard - relance du lot 7... (Pays de Montbéliard Agglomération)
le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 12 mois : période de préparation de 1 mois et délai d'exécution des travaux de 11 mois.La période de préparation du chantier commence à compter de la date de notification du marché.Le délai d'exécution des travaux part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire de commencer l'exécution des travaux lui incombant. Ce délai comprend également le repliement des installations de chantier et la remise en … Voir la passation de marché »
le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 12 mois : période de préparation de 1 mois et délai d'exécution des travaux de 11 mois.La période de préparation du chantier commence à compter de la date de notification du marché.Le délai d'exécution des travaux part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire de commencer l'exécution des travaux lui incombant. Ce délai comprend également le repliement des installations de chantier et la remise en … Voir la passation de marché »
2021-08-24
entretien et maintenance des installations techniques - pépinière d'entreprises - etupes (Pays de Montbéliard Agglomération)
le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande.Le marché est du type Pfi, prestation forfaitaire sans fourniture de combustible avec intéressement. Le titulaire n'assure que les prestations d'entretien, de conduite et de maintenance courant des installations qui font l'objet d'un règlement forfaitaire.En complément, le marché comprend également une partie variable sur bons de Commande, pour un montant minimum de 20 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
le marché sera exécuté pour partie sur rémunération de prestation forfaitaire et pour partie par émission de bons de commande.Le marché est du type Pfi, prestation forfaitaire sans fourniture de combustible avec intéressement. Le titulaire n'assure que les prestations d'entretien, de conduite et de maintenance courant des installations qui font l'objet d'un règlement forfaitaire.En complément, le marché comprend également une partie variable sur bons de Commande, pour un montant minimum de 20 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2021-08-24
actualisation technique vers la transmission numérique pour le Saeiv "Sicae" (fourniture et pose de modems routeurs... (Pays de Montbéliard Agglomération)
le contrat est constitué d'une partie ordinaire (rémunération par application d'un prix global et forfaitaire) et d'une partie à bons de commande (rémunération par application de prix unitaires) pour laquelle un montant maximum est prévu (20 000 euro(s) Ht). Les pièces du contrat précisent les prestations concernées par chacune de ces parties, ainsi que leurs modalités d'exécution (se référer notamment aux pièces du Dce) Voir la passation de marché »
le contrat est constitué d'une partie ordinaire (rémunération par application d'un prix global et forfaitaire) et d'une partie à bons de commande (rémunération par application de prix unitaires) pour laquelle un montant maximum est prévu (20 000 euro(s) Ht). Les pièces du contrat précisent les prestations concernées par chacune de ces parties, ainsi que leurs modalités d'exécution (se référer notamment aux pièces du Dce) Voir la passation de marché »
2021-06-09
Étude, diagnostic, restauration et mise en valeur du théâtre antique de Mandeure (Pays de Montbéliard Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Le détail des missions confiées au titulaire figure au CCAP. La mission étude de diagnostic est une mission indépendante qui débute à compter de la notification de l'accord-cadre, pour huit mois. Elle fait l'objet d'un prix global forfaitaire indépendant, indiqué par les candidats dans l'acte … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin. Le détail des missions confiées au titulaire figure au CCAP. La mission étude de diagnostic est une mission indépendante qui débute à compter de la notification de l'accord-cadre, pour huit mois. Elle fait l'objet d'un prix global forfaitaire indépendant, indiqué par les candidats dans l'acte … Voir la passation de marché »
2021-05-31
Acquisition d'une pelle hydraulique neuve, sur pneus avec cabine élévatrice (Pays de Montbéliard Agglomération)
Le marché ne fait pas l'objet d'un découpage en lot ou en tranche. Voir la passation de marché »
Le marché ne fait pas l'objet d'un découpage en lot ou en tranche. Voir la passation de marché »
2021-05-12
Collecte et traitement des biodéchets de Pays de Montbéliard Agglomération (trois lots) (Pays de Montbéliard Agglomération)
— lot 1: collecte et valorisation des biodéchets; — lot 2: fourniture et livraison des abris bacs; — lot 3: fourniture et livraison des bio seaux et sacs biodégradables le lot 1 est un marché ordinaire. Les lots 2 et 3 sont des accords-cadres exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats peuvent faire une proposition pour la prestation complémentaire facultative, uniquement pour le lot 3: sac en kraft, dont les détails sont précisés à l'acte … Voir la passation de marché »
— lot 1: collecte et valorisation des biodéchets; — lot 2: fourniture et livraison des abris bacs; — lot 3: fourniture et livraison des bio seaux et sacs biodégradables le lot 1 est un marché ordinaire. Les lots 2 et 3 sont des accords-cadres exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats peuvent faire une proposition pour la prestation complémentaire facultative, uniquement pour le lot 3: sac en kraft, dont les détails sont précisés à l'acte … Voir la passation de marché »
2021-05-04
Enquête de dotation, puçage des bacs existants et création du fichier des redevables dans le cadre de la mise en... (Pays de Montbéliard Agglomération)
Les prestations sont réparties en deux tranches: Tranche ferme: — réalisation d'une enquête de dotation, — puçage des bacs existants et création du fichier des redevables pour 31 communes (EXPMA 29 + Pont de Roide Vermondans + Dambelin). Tranche optionnelle nº 1: — enquête de dotation, — puçage des bacs existants et création du fichier des redevables pour 41 communes et complément de puçage si besoin. Les délais d'exécution de chaque tranche sont de six mois maximum. Le délai de notification de la … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en deux tranches: Tranche ferme: — réalisation d'une enquête de dotation, — puçage des bacs existants et création du fichier des redevables pour 31 communes (EXPMA 29 + Pont de Roide Vermondans + Dambelin). Tranche optionnelle nº 1: — enquête de dotation, — puçage des bacs existants et création du fichier des redevables pour 41 communes et complément de puçage si besoin. Les délais d'exécution de chaque tranche sont de six mois maximum. Le délai de notification de la … Voir la passation de marché »
2021-03-26
Réalisation de cycles d'animations pédagogiques d'éducation eu développement durable (Pays de Montbéliard Agglomération)
Accord-cadre à bons de commande avec maximum pour chaque lot. Lots nº 1 — 2-3 et 4: Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.9.2021. Il peut être reconduit par période successive d'un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec maximum pour chaque lot. Lots nº 1 — 2-3 et 4: Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.9.2021. Il peut être reconduit par période successive d'un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite … Voir la passation de marché »
2021-03-26
Parcs d'activités et aménagements divers de Pays de Montbéliard Agglomération — préparation des sols, viabilités... (Pays de Montbéliard Agglomération)
Les tenants et aboutissants des prestations sont détaillés dans le CCTP. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Reconduction possible par période successive d'un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de reconduction. La durée maxi de reconduction … Voir la passation de marché »
Les tenants et aboutissants des prestations sont détaillés dans le CCTP. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Reconduction possible par période successive d'un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maxi sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de démarrage ou de reconduction. La durée maxi de reconduction … Voir la passation de marché »
2021-03-25
Prestations de tri des papiers et des cartons (Pays de Montbéliard Agglomération)
Le marché n'est pas découpé en tranche, mais est découpé en deux lots. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an et peuvent être reconduits trois fois. Pour chacun des deux lots, la date contractuelle de début des prestations est la notification. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Les prix sont révisable annuellement. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Voir la passation de marché »
Le marché n'est pas découpé en tranche, mais est découpé en deux lots. Les marchés sont conclus pour une période initiale d'un an et peuvent être reconduits trois fois. Pour chacun des deux lots, la date contractuelle de début des prestations est la notification. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Les prix sont révisable annuellement. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Voir la passation de marché »
2020-11-19
Collecte et recyclage des plâtres en provenance des déchèteries de Pays de Montbéliard Agglomération (Pays de Montbéliard Agglomération)
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande. Attribution d'un marché unique. La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit: minimum: 200 t, maximum: 800 t. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction. Voir la passation de marché »
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande. Attribution d'un marché unique. La quantité des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit: minimum: 200 t, maximum: 800 t. Les quantités seront identiques pour chaque période de reconduction. Voir la passation de marché »