Passation de marchés: Services d'assurance
>20 marchés publics actifs
Services d'assurance ont été achetés par des organisations telles que EDF SA chez EDF Assurances, Centre communal d'action sociale et Aeroports de Paris.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été SMACL, SMACL Assurances, Gras Savoye, Sarre et Moselle, sofaxis, Paris Nord assurances services, Assurances Pilliot, CNP Assurances, Smabtp et SHAM.
- Services financiers et d'assurance (>20 nouveaux marchés)
- Services d'assurance et services de retraite (>20)
- Services d'assurance (>20) ⬅️
- Services d'assurance crédit et cautionnement (4)
- Services d'assurance d'installations techniques, services d'assurance auxiliaire, services de règlement d'avaries, services de règlement de sinistres, services des actuaires et services d'administration des droits de sauvetage (5)
- Services d'assurance dommages ou pertes (>20)
- Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier (>20)
- Services d'assurance fret et services connexes (>20)
- Services d'assurance responsabilité civile (>20)
- Services d'assurance vie (2)
- Services d'assurances accidents et maladie (>20)
- Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances (1)
Achats récents de services d'assurance en France
2026-06-08
Deadline 2026-08-11
Souscription et gestion de contrats d'assurance pour le groupement de commande de la commune et du CCAS de... (Commune de Beaupreau en Mauges)
Souscription et gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, à effet du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur, à effet du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-15
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de CHÂTEAURENARD n°2026-28 (mairie de Châteaurenard)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de CHÂTEAURENARD. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville de CHÂTEAURENARD. Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-27
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Châteaubourg (Commune de Châteaubourg)
Assurances dommages aux biens, responsabilité civile, véhicules à moteur, protection juridique Voir la passation de marché »
Assurances dommages aux biens, responsabilité civile, véhicules à moteur, protection juridique Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-28
Accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés (Toulouse Métropole Habitat)
Le marché est passé pour une durée de 4 ans et a pour objet la Souscription d'un accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés. Il est passé en groupement de commandes pour le compte de 1- HLM Ariège 2- Sud Massif Central Habitat 3- Toulouse Métropole Habitat 4- OPH 31 5- SA HLM des Chalets 6- OPH du Gers 7- Lot Habitat 8- Lozère Habitations 9- Tarn Habitat La valeur estimée correspond ici au montant maximum de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
Le marché est passé pour une durée de 4 ans et a pour objet la Souscription d'un accord-cadre d'Assurance pour le compte des locataires non assurés. Il est passé en groupement de commandes pour le compte de 1- HLM Ariège 2- Sud Massif Central Habitat 3- Toulouse Métropole Habitat 4- OPH 31 5- SA HLM des Chalets 6- OPH du Gers 7- Lot Habitat 8- Lozère Habitations 9- Tarn Habitat La valeur estimée correspond ici au montant maximum de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-06
La souscription des contrats d'assurances pour la Ville de Villebon-sur-Yvette (Mairie de Villebon-sur-Yvette)
La consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Ville de Villebon-sur-Yvette décomposés en quatre lots différents : Lot n°1 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Lot n°2 : Assurance « Responsabilité civile et risques annexes » Lot n°3 : Assurance « Protection Fonctionnelle » Lot n°4 : Assurance « Risques statutaires des agents territoriaux » Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la Ville de Villebon-sur-Yvette décomposés en quatre lots différents : Lot n°1 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Lot n°2 : Assurance « Responsabilité civile et risques annexes » Lot n°3 : Assurance « Protection Fonctionnelle » Lot n°4 : Assurance « Risques statutaires des agents territoriaux » Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-10
Services d'assurance (Communauté de communes du Sud Estuaire)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes du Sud-Estuaire. La consultation est constituée de 4 lots distincts : - Lot 1 : Responsabilité et risques annexes - Lot 2 : Flotte automobile et risques annexes - Lot 3 : Risques statutaires du personnel - Lot 4 : Protection juridique des personnes physiques Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes du Sud-Estuaire. La consultation est constituée de 4 lots distincts : - Lot 1 : Responsabilité et risques annexes - Lot 2 : Flotte automobile et risques annexes - Lot 3 : Risques statutaires du personnel - Lot 4 : Protection juridique des personnes physiques Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-10
Services d'assurances pour le SMÉDAR (SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-22
Conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations... (centre de Gestion de la FPT du Gers)
cf. règlement de la consultation Voir la passation de marché »
cf. règlement de la consultation Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-31
SERVICES D'ASSURANCES (Ville de Rillieux-la-Pape)
SERVICES D'ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
SERVICES D'ASSURANCES (6 lots) Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-09
ASSURANCE RISQUE STATUTAIRE DES AGENTS DE LA COLLECTIVITE (Commune de Chauconin-Neufmontiers)
Le présent marché a pour objet une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance prévoyance statutaire du personnel de la commune de Chauconin-Neufmontiers Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurance prévoyance statutaire du personnel de la commune de Chauconin-Neufmontiers Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-30
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (COMMUNE DE PEROLS)
Prestation de services d’assurance au bénéfice du groupement de commandes de la COMMUNE DE PEROLS et du CCAS de PEROLS Voir la passation de marché »
Prestation de services d’assurance au bénéfice du groupement de commandes de la COMMUNE DE PEROLS et du CCAS de PEROLS Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-16
Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA (Epora)
Le présent marché a pour objet Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA. Le marché est passé selon une procédure d'appel d‘offres ouvert conformément aux articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet Marché d'assurances prévoyance pour l'ensemble du personnel d'EPORA. Le marché est passé selon une procédure d'appel d‘offres ouvert conformément aux articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-17
Assurances Dommages Ouvrages et Tous Risques Chantiers dans le cadre d'une police à aliments pour les opérations 2026-2030 (Ville de La Baule Escoublac)
Assurance "dommages ouvrage et garanties diverses" applicable à différentes opérations de construction, de réhabilitation et de travaux de gros entretien dans le cadre d'une police par aliments - accord cadre à bons de commande (programmation 2026 - 2030). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Assurance "dommages ouvrage et garanties diverses" applicable à différentes opérations de construction, de réhabilitation et de travaux de gros entretien dans le cadre d'une police par aliments - accord cadre à bons de commande (programmation 2026 - 2030). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-06
Marché de prestations de services assurances-construction tous risques chantiers (TRC) / Dommage-Ouvrage (DO) /... (SEMIPER (TERREN PERIGORD))
La SEMIPER agissant au nom et pour le compte du pouvoir adjudicateur l'EHPAD LA ROCHE LIBERE : groupement SEMIPER (TERREN) SEM 19 dont la SEMIPER (TERREN) est mandataire Voir la passation de marché »
La SEMIPER agissant au nom et pour le compte du pouvoir adjudicateur l'EHPAD LA ROCHE LIBERE : groupement SEMIPER (TERREN) SEM 19 dont la SEMIPER (TERREN) est mandataire Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-30
Souscription d'un contrat d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" au profit de la CCI FINISTERE (CCI FINISTERE)
Souscription d'un contrat d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" au profit de la CCI FINISTERE Voir la passation de marché »
Souscription d'un contrat d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" au profit de la CCI FINISTERE Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-17
Marché de service d’assurances pour les besoins de la Ville de MANDELIEU LA NAPOULE et du CCAS de MANDELIEU LA NAPOULE (Ville de Mandelieu la Napoule (06))
La présente consultation porte sur les prestations d'assurances pour les besoins de la ville de Mandelieu-La Napoule et du CCAS de la ville de Mandelieu-La Napoule. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 20 mars 2026 et conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - VILLE DE MANDELIEU-LA NAPOULE - CCAS DE MANDELIEU-LA NAPOULE Le coordonnateur du groupement de commandes est : VILLE DE … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur les prestations d'assurances pour les besoins de la ville de Mandelieu-La Napoule et du CCAS de la ville de Mandelieu-La Napoule. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes selon la convention du 20 mars 2026 et conformément aux articles L.2113-6 à L.2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - VILLE DE MANDELIEU-LA NAPOULE - CCAS DE MANDELIEU-LA NAPOULE Le coordonnateur du groupement de commandes est : VILLE DE … Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-31
PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES (Commune de Guignen)
Souscription et gestion des contrats d'assurance à compter du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion des contrats d'assurance à compter du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-22
Passation d'un marché d'assurances prévoyance obligatoire pour les besoins du SIS2B (SIS 2B)
La présente consultation concerne la souscription de contrats de groupe « complémentaire santé à adhésion facultative pour les agents » et « Prévoyance adhésion obligatoire pour les agents » du SIS2B Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de contrats de groupe « complémentaire santé à adhésion facultative pour les agents » et « Prévoyance adhésion obligatoire pour les agents » du SIS2B Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-08-03
Prestation de service d'assurances pour la commune de Plaisance du Touch (Mairie de Plaisance du Touch)
Marché d'assurance composé de 4 lots - Dommages aux biens (Lot 1) - Responsabilité civile (Lot 2) - Flotte automobile (Lot 3) - Cyber risques (Lot 4) Voir la passation de marché »
Marché d'assurance composé de 4 lots - Dommages aux biens (Lot 1) - Responsabilité civile (Lot 2) - Flotte automobile (Lot 3) - Cyber risques (Lot 4) Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-29
M.2026-23 : Marche d'assurances - Communauté d'Agglomération de la Provence Verte et Centre intercommunal d'action... (CA Provence Verte)
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté Agglomération de la Provence Verte (CAPV). Les lots 1 et 4 sont passés en groupement de commande avec le Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Provence Verte (CIAS). le marché contient 4 lots : - Lot 1. : Protection Fonctionnelle des agents et des élus - PSE : Protection Juridique de la personne morale. - Lot 2 : Tous Risques Expositions clou à clou. - Lot 3 : Responsabilité Civile-Administrative des … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté Agglomération de la Provence Verte (CAPV). Les lots 1 et 4 sont passés en groupement de commande avec le Centre Intercommunal d'Action Sociale de la Provence Verte (CIAS). le marché contient 4 lots : - Lot 1. : Protection Fonctionnelle des agents et des élus - PSE : Protection Juridique de la personne morale. - Lot 2 : Tous Risques Expositions clou à clou. - Lot 3 : Responsabilité Civile-Administrative des … Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-06
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA SAEML HABITATION MODERNE (Habitation Moderne)
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA SAEML HABITATION MODERNE Voir la passation de marché »
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA SAEML HABITATION MODERNE Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-10
Prestations de services d'assurance (Ville de Bagnols sur Cèze (30))
Prestations de services d'assurance Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurance Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-07-21
Assistance a? maîtrise d'ouvrage pour le pilotage et suivi des marchés de protection sociale complémentaire (Sante?... (Eurométropole de Strasbourg)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-05
Deadline 2026-10-16
PRESTATIONS D'ASSURANCE RELATIVE A LA COUVERTURE DES RISQUES INDUSTRIELS DE L'UNITE DE VALORISATION ENERGETIQUE ET... (SAVOIE DECHETS - USINE D'INCINERATION DE CHAMBERY)
Il s'agit d'un marché ordinaire. Le contrat d'assurance des risques industriels prend effet à compter du 01/01/2027 pour une durée de 4 ans. Montant estimé de la prime annuelle : 1 700 000 euro(s) par an Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché ordinaire. Le contrat d'assurance des risques industriels prend effet à compter du 01/01/2027 pour une durée de 4 ans. Montant estimé de la prime annuelle : 1 700 000 euro(s) par an Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-09
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard (Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat)
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard Voir la passation de marché »
Marché d'assurance des risques statutaires d'Habitat du Gard Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-31
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE (Conseil départemental de la Nièvre)
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance du pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-06
Marché de Service - Régime de prévoyance à adhésion obligatoire (Haute-Savoie Habitat)
La présente consultation porte sur la souscription a un régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés Haute-Savoie HABITAT et d'IDEIS et leurs directeurs généraux Groupement de commande entre Haute-Savoie HABITAT (coordinateur) et IDEIS Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la souscription a un régime de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble des salariés Haute-Savoie HABITAT et d'IDEIS et leurs directeurs généraux Groupement de commande entre Haute-Savoie HABITAT (coordinateur) et IDEIS Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-17
Marché d'assurances 2027-2030 (Mairie de Sablet)
Marché public d'assurances de la Commune de Sablet, alloti en 4 lots (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires), portant sur la souscription et la gestion des contrats d'assurance pour la période 2027-2030. Voir la passation de marché »
Marché public d'assurances de la Commune de Sablet, alloti en 4 lots (dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile et risques statutaires), portant sur la souscription et la gestion des contrats d'assurance pour la période 2027-2030. Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-20
Prestations d'assurance pour l'Université de Haute-Alsace (Université de Haute-Alsace)
Prestations d'assurance pour l'Université de Haute-Alsace Voir la passation de marché »
Prestations d'assurance pour l'Université de Haute-Alsace Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-10
contrat d'assurances « Complémentaire santé » (Néolia (25))
NEOLIA procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Complémentaire santé » qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
NEOLIA procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Complémentaire santé » qui constitue l'ensemble du marché. Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-10
Marché de souscription de contrats collectifs de prévoyance et de complémentaire santé (Régie des eaux du Pays d'Aix)
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats collectifs d'assurance à adhésion obligatoire portant sur : - Lot n°1 : un régime de complémentaire santé - Lot n°2 : un régime de prévoyance Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription et la gestion de contrats collectifs d'assurance à adhésion obligatoire portant sur : - Lot n°1 : un régime de complémentaire santé - Lot n°2 : un régime de prévoyance Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-27
SERVICES D’ASSURANCES POUR LA COMMUNE D’ARZON (Commune d'ARZON (56640))
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Commune D’ARZON. Voir la passation de marché »
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Commune D’ARZON. Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-27
Services d'assurances pour la Ville de Pontivy (Ville de Pontivy)
Services d'assurances pour la Ville de Pontivy Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la Ville de Pontivy Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-22
Assurance flotte automobile et risques annexes (Syndicat Mixte QUALYSE (79))
Assurance flotte automobile et risques annexes Voir la passation de marché »
Assurance flotte automobile et risques annexes Voir la passation de marché »
2026-06-04
Deadline 2026-07-12
26M0042-Prestations de service d'assurance (ANFH)
La procédure a pour objet de sélectionner les prestataires à qui seront confiées les prestations d'assurance pour le compte de l'ANFH. Elle fait l'objet d'un allotissement. La description et le contenu des prestations attendues pour chaque lot sont détaillés dans les pièces de marché. La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'une opération globale d'assurance allotie en 6 lots, dont la valeur cumulée impose une publication européenne. Le présent avis de marché et la procédure d'appel d'offres … Voir la passation de marché »
La procédure a pour objet de sélectionner les prestataires à qui seront confiées les prestations d'assurance pour le compte de l'ANFH. Elle fait l'objet d'un allotissement. La description et le contenu des prestations attendues pour chaque lot sont détaillés dans les pièces de marché. La présente consultation s'inscrit dans le cadre d'une opération globale d'assurance allotie en 6 lots, dont la valeur cumulée impose une publication européenne. Le présent avis de marché et la procédure d'appel d'offres … Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-09-01
Prestations de service d'assurance commune de Velaux (MAIRIE DE VELAUX (401531))
Souscription et gestion de contrats d'assurance de la commune de Velaux - lot 1 Responsabilité civile, lot 2 Risques statutaires, lot 3 Cyber risques Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de contrats d'assurance de la commune de Velaux - lot 1 Responsabilité civile, lot 2 Risques statutaires, lot 3 Cyber risques Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-03
Prestazione di assicurazione sanitaria integrativa per il personale della società TELT residente in Italia (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
Nell'ambito del progetto del nuovo collegamento ferroviario Torino-Lione, la società TELT, in qualità di ente appaltante, è il promotore pubblico responsabile della costruzione e della gestione della sezione transfrontaliera della futura infrastruttura. Il presente appalto ha per oggetto una prestazione di assicurazione integrativa per il personale della società TELT residente in Italia (ad oggi circa 115 dipendenti e circa 140 entro la fine del 2028, ai quali sia aggiungono gli aventi diritto). Questa … Voir la passation de marché »
Nell'ambito del progetto del nuovo collegamento ferroviario Torino-Lione, la società TELT, in qualità di ente appaltante, è il promotore pubblico responsabile della costruzione e della gestione della sezione transfrontaliera della futura infrastruttura. Il presente appalto ha per oggetto una prestazione di assicurazione integrativa per il personale della società TELT residente in Italia (ad oggi circa 115 dipendenti e circa 140 entro la fine del 2028, ai quali sia aggiungono gli aventi diritto). Questa … Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-10
Groupement de commandes pour la prestation de services d'assurance-. (Communauté de communes du bassin de Pompey)
Consultation pour la souscription des contrats d’assurances Voir la passation de marché »
Consultation pour la souscription des contrats d’assurances Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-22
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire: assurance santé complémentaire (Communauté d'agglomération du Pays de Gex)
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire: assurance santé complémentaire. La consultation a pour objet la conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d'obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l'acheteur en qualité d'employeur. Le contrat collectif à adhésion facultative sera conclu entre le Souscripteur et … Voir la passation de marché »
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire: assurance santé complémentaire. La consultation a pour objet la conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d'obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l'acheteur en qualité d'employeur. Le contrat collectif à adhésion facultative sera conclu entre le Souscripteur et … Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-08
Souscription de contrats d'assurances (Mairie de Marguerittes)
Souscription de contrats d'assurances pour le compte des membres d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
Souscription de contrats d'assurances pour le compte des membres d'un groupement de commandes Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-20
Services d'assurances pour la Ville de Libercourt (Ville de Libercourt)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la Ville de Libercourt. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour la Ville de Libercourt. Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-06
Services d'assurances pour la Ville d'Issy-les-Moulineaux et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) (Mairie d'Issy-les-Moulineaux)
Services d'assurances pour la Ville d'Issy-les-Moulineaux et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour la Ville d'Issy-les-Moulineaux et son Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-17
Marché d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du Département de Vaucluse (Département de Vaucluse)
Le Département de Vaucluse, en qualité d'employeur public territorial souhaite mettre en place, par anticipation sur l'échéance légale du 1er janvier 2029, un contrat collectif de prévoyance à adhésion obligatoire au bénéfice de ses agents, à compter du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
Le Département de Vaucluse, en qualité d'employeur public territorial souhaite mettre en place, par anticipation sur l'échéance légale du 1er janvier 2029, un contrat collectif de prévoyance à adhésion obligatoire au bénéfice de ses agents, à compter du 1er janvier 2027. Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-20
Prestations de services d'assurances (Rouxmesnil-Bouteilles)
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée en vue de choisir le ou les intermédiaires(s) d’assurance et le ou les assureur(s), dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-03
Services d'assurance (Commune Castelnau de Medoc)
SERVICES D?ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE CASTELNAU-DE-MEDOC Voir la passation de marché »
SERVICES D?ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE CASTELNAU-DE-MEDOC Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-06
PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCES FLOTTES DE VEHICULES DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS (Sodiparc)
Il s'agit d'un marché ordinaire décomposé en deux lots : (1) responsabilité civile; (2) dommages aux biens. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Le candidat peut soumissionner à un ou plusieurs ou tous les lots de son choix. Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027 pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement 7 fois, pour une durée d'un an, sans que sa durée totale n'excède 8 ans. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché ordinaire décomposé en deux lots : (1) responsabilité civile; (2) dommages aux biens. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Le candidat peut soumissionner à un ou plusieurs ou tous les lots de son choix. Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027 pour une durée d'un an. Il est reconductible tacitement 7 fois, pour une durée d'un an, sans que sa durée totale n'excède 8 ans. Voir la passation de marché »
2026-06-02
Deadline 2026-07-28
Prestations de services d’assurances (gip silgom)
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
Prestations de services d’assurances Voir la passation de marché »
2026-06-02
Deadline 2026-07-27
CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DU RISQUE PREVOYANCE POUR LE PARTENARIAT... (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
Ce contrat n'est pas soumis au Code de la commande publique, mais est passé en application des dispositions du Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents Voir la passation de marché »
Ce contrat n'est pas soumis au Code de la commande publique, mais est passé en application des dispositions du Décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents Voir la passation de marché »
2026-06-02
Deadline 2026-07-31
Marché de Prestations d'assurances pour la Ville de Wattrelos (Commune de Wattrelos)
Les assurances IARD de la COMMUNE DE WATTRELOS ont fait l'objet d'un précédent marché ayant pris effet au 1 janvier 2022 pour une durée de 5 ans dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Métropole Européenne de Lille (MEL) [le coordonnateur] et de Communes adhérentes (hors les CCAS). Ce marché arrivant à terme au 31 décembre 2026 et la MEL n'ayant pas souhaité reconduire ce groupement de commandes, la COMMUNE DE WATTRELOS a décidé de relancer, pour son propre compte, un appel d'offres. … Voir la passation de marché »
Les assurances IARD de la COMMUNE DE WATTRELOS ont fait l'objet d'un précédent marché ayant pris effet au 1 janvier 2022 pour une durée de 5 ans dans le cadre d'un groupement de commandes constitué de la Métropole Européenne de Lille (MEL) [le coordonnateur] et de Communes adhérentes (hors les CCAS). Ce marché arrivant à terme au 31 décembre 2026 et la MEL n'ayant pas souhaité reconduire ce groupement de commandes, la COMMUNE DE WATTRELOS a décidé de relancer, pour son propre compte, un appel d'offres. … Voir la passation de marché »
2026-06-02
Deadline 2026-07-27
Assurances de la ville de Paimpol 2027/2030 (MAIRIE DE PAIMPOL)
La consultation porte sur le marché d'assurances pour la ville de Paimpol pour la période 2027/2030, comportant 5 lots : Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilités Lot 3 : Véhicules à moteur Lot 4 : Protection juridique de la collectivité, des agents et des élus Lot 5 : Tous risques expositions - Musées Voir la passation de marché »
La consultation porte sur le marché d'assurances pour la ville de Paimpol pour la période 2027/2030, comportant 5 lots : Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilités Lot 3 : Véhicules à moteur Lot 4 : Protection juridique de la collectivité, des agents et des élus Lot 5 : Tous risques expositions - Musées Voir la passation de marché »