Fournisseur: SATEC
>20 marchés publics archivés
SATEC est historiquement un fournisseur de services financiers et d'assurance, services d'assurance et services de retraite et services d'assurance.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été SMACL, Sarre et Moselle, Gras Savoye, Smabtp, SMACL Assurances, Verspieren, ACL Courtage, Albingia et Allianz Iard.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SATEC est mentionné
2025-11-27
Assurances « locataires non assurés » pour les besoins de 13 HABITAT (OPH 13 habitat)
Le souscripteur souhaite souscrire pour le compte de ses locataires (de logements individuels exclusivement) n'ayant pas satisfait à l'obligation légale vis-à -vis du propriétaire, une garantie de risques locatifs / recours des voisins et des tiers couvrant les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile que le locataire peut encourir, en vertu notamment des articles 1242, 1732 à 1735 du Code Civil, en tant qu'occupant ou locataire, à quelque titre que ce soit, des locaux faisant l'objet d'une … Voir la passation de marché »
Le souscripteur souhaite souscrire pour le compte de ses locataires (de logements individuels exclusivement) n'ayant pas satisfait à l'obligation légale vis-à -vis du propriétaire, une garantie de risques locatifs / recours des voisins et des tiers couvrant les conséquences pécuniaires de la Responsabilité Civile que le locataire peut encourir, en vertu notamment des articles 1242, 1732 à 1735 du Code Civil, en tant qu'occupant ou locataire, à quelque titre que ce soit, des locaux faisant l'objet d'une … Voir la passation de marché »
2025-10-23
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE L'OPAC DE L'OISE (OPAC de l'Oise)
Les prestations objet du présent appel d'offres, se décomposent en 4 lots et visent: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle - Responsabilité Loi Hoguet (lot 1) Assurance R.C des Administrateurs et Dirigeants (lot 2) Assurance Individuelle Accident des Administrateurs (lot 3) Assurance Tous risques informatiques (lot 4) Voir la passation de marché »
Les prestations objet du présent appel d'offres, se décomposent en 4 lots et visent: Assurance Responsabilité Civile Exploitation et Professionnelle - Responsabilité Loi Hoguet (lot 1) Assurance R.C des Administrateurs et Dirigeants (lot 2) Assurance Individuelle Accident des Administrateurs (lot 3) Assurance Tous risques informatiques (lot 4) Voir la passation de marché »
2025-10-10
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE (Mairie d'Ivry sur seine)
Le GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS D'IVRY-SUR-SEINE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
Le GROUPEMENT DE COMMANDES DE LA VILLE ET DU CCAS D'IVRY-SUR-SEINE procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 5 lots. Voir la passation de marché »
2025-09-12
SERVICES D'ASSURANCES (Espacil habitat)
La présente consultation concerne des prestations de services d'assurances. Elle est divisée en 6 lots. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne des prestations de services d'assurances. Elle est divisée en 6 lots. Voir la passation de marché »
2024-12-17
Assurance dommages aux biens - 2ème ligne (GIE 1001 Vies Habitat)
Assurance dommages aux biens - 2ème ligne Voir la passation de marché »
Assurance dommages aux biens - 2ème ligne Voir la passation de marché »
2023-11-16
assurance construction CNAP - lot 1 trc / rcmo (OPPIC)
L'Oppic en tant que maitre d'ouvrage ou Maitre d'ouvrage Délégué souhaite pouvoir assurer l'opération de relocalisation du Centre National des Arts Plastiques (Cnap) et d'une partie des réserves du Mobilier National à Pantin avec les polices d'assurance suivantes : La consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert et est soumise aux dispositions de l'article L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code de la commande publique. Elle est composée de deux lots. Lot 1 - tous … Voir la passation de marché »
L'Oppic en tant que maitre d'ouvrage ou Maitre d'ouvrage Délégué souhaite pouvoir assurer l'opération de relocalisation du Centre National des Arts Plastiques (Cnap) et d'une partie des réserves du Mobilier National à Pantin avec les polices d'assurance suivantes : La consultation est passée en procédure d'appel d'offres ouvert et est soumise aux dispositions de l'article L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-3 et R. 2161-5 du Code de la commande publique. Elle est composée de deux lots. Lot 1 - tous … Voir la passation de marché »
2023-10-30
passation de marchés d'assurances (EPF de la Vendée)
passation de marchés d'assurances Voir la passation de marché »
passation de marchés d'assurances Voir la passation de marché »
2023-09-26
Souscription et gestion de contrats d'assurance "Dommages aux biens" de l'OPAC 36 (OPAC 36)
Le marché est constitué de 2 parties: - La partie 1 est réservée aux prestations d'assurance, - La partie 2 est réservée aux prestations de gestion. Voir la passation de marché »
Le marché est constitué de 2 parties: - La partie 1 est réservée aux prestations d'assurance, - La partie 2 est réservée aux prestations de gestion. Voir la passation de marché »
2023-08-08
marché public de services d'assurances pour Centre-Alsace Habitat (Centre-Alsace Habitat)
marché public de services d'assurances comprenant 7 lots et dont l'objet est plus précisément décrit dans les documents de la consultation. Les lots 1 à 4 et 7 donnent lieu à la conclusion de marchés ordinaires tandis que les lots 5 et 6 donnent lieu à la conclusion d'un accord cadre par bons de commande avec maximum Voir la passation de marché »
marché public de services d'assurances comprenant 7 lots et dont l'objet est plus précisément décrit dans les documents de la consultation. Les lots 1 à 4 et 7 donnent lieu à la conclusion de marchés ordinaires tandis que les lots 5 et 6 donnent lieu à la conclusion d'un accord cadre par bons de commande avec maximum Voir la passation de marché »
2023-07-24
DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LIMOGES HABITAT (Limoges habitat)
DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LIMOGES HABITAT Voir la passation de marché »
DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LIMOGES HABITAT Voir la passation de marché »
2023-07-17
Souscription Et Gestion De Divers Services D'Assurances Pour Terres De Loire Habitat (Terres de Loire Habitat)
Souscription Et Gestion De Divers Services D'Assurances Pour Terres De Loire Habitat Voir la passation de marché »
Souscription Et Gestion De Divers Services D'Assurances Pour Terres De Loire Habitat Voir la passation de marché »
2023-06-29
Assurance construction pour l'opération Restructuration complète du Centre Hospitalier Sainte Marie de Nice (Fonds Sainte-Marie)
Dommages Ouvrage" et Garantie Responsabilité Décennale Constructeur non Réalisateur et Garantie Collective Complémentaire De responsabilité Décennale Voir la passation de marché »
Dommages Ouvrage" et Garantie Responsabilité Décennale Constructeur non Réalisateur et Garantie Collective Complémentaire De responsabilité Décennale Voir la passation de marché »
2023-06-01
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES (Grand Delta Habitat)
Le présent marché a pour objet la souscription d'un marché de prestations de services d'assurances pour Grand Delta Habitat Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la souscription d'un marché de prestations de services d'assurances pour Grand Delta Habitat Voir la passation de marché »
2023-05-10
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de Logemloiret Procédure avec négociation en application des... (LogemLoiret)
La présente consultation concerne la passation de marchés d'assurances pour les besoins de Logemloiret. les lots 1, 2, 3, 5, 6 et 7 font l'objet d'un marché ordinaire le lot 4 fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la passation de marchés d'assurances pour les besoins de Logemloiret. les lots 1, 2, 3, 5, 6 et 7 font l'objet d'un marché ordinaire le lot 4 fait l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande Voir la passation de marché »
2023-04-26
prestations de service d'assurances pour les besoins de Creusalis, Oph de la Creuse (office pub de l habitat de la creuse)
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurances de Creusalis, Oph de la Creuse Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurances de Creusalis, Oph de la Creuse Voir la passation de marché »
2023-04-25
marché de service relatif à la prestation d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour la Caisse... (CAVP)
assurance "Dommages aux biens et risques annexes" - la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant Ccap Voir la passation de marché »
assurance "Dommages aux biens et risques annexes" - la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant Ccap Voir la passation de marché »
2023-04-13
Souscription et gestion de marchés d'assurances (Archipel Habitat - OPH Rennes Métropole (35))
Souscription et gestion de plusieurs marchés d'assurances pour le compte d'Archipel Habitat. Voir la passation de marché »
Souscription et gestion de plusieurs marchés d'assurances pour le compte d'Archipel Habitat. Voir la passation de marché »
2023-03-27
assurances pour les besoins du DĂ©partement de la Sarthe (DĂ©partement de la Sarthe)
le marché prendra effet le 1er janvier 2024 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2028 à minuit Voir la passation de marché »
le marché prendra effet le 1er janvier 2024 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2028 à minuit Voir la passation de marché »
2023-02-27
Assurances (TERRES D'ARMOR HABITAT)
L'objet du marché est de permettre à Terres d'Armor Habitat; agissant en qualité de souscripteur de couvrir ses risques en assurances Voir la passation de marché »
L'objet du marché est de permettre à Terres d'Armor Habitat; agissant en qualité de souscripteur de couvrir ses risques en assurances Voir la passation de marché »
2022-12-01
passation d'un marché d'assurance responsabilité civile et risques annexes pour les besoins de Département du Nord (Conseil départemental du Nord)
le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurance garantissant selon la formule "Tous Risques Sauf", les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile (professionnelle, exploitation, après livraison ou achèvement) pour l'ensemble de ses activités, telles qu'elles résultent de toute législation, réglementation, jurisprudence, sentence arbitrale ou à titre contractuel, dans tous les cas où elle viendrait à être recherchée en raison des dommages causés aux tiers provenant de son fait … Voir la passation de marché »
le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurance garantissant selon la formule "Tous Risques Sauf", les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile (professionnelle, exploitation, après livraison ou achèvement) pour l'ensemble de ses activités, telles qu'elles résultent de toute législation, réglementation, jurisprudence, sentence arbitrale ou à titre contractuel, dans tous les cas où elle viendrait à être recherchée en raison des dommages causés aux tiers provenant de son fait … Voir la passation de marché »
2022-09-29
versailles-Satory - construction du campus d'innovation de Mines Paristech - contrat Collectif de Responsabilité Décennale (Conseil départemental des Yvelines)
marché de service d'assurance - souscription d'un contrat complémentaire collectif de responsabilité décennale pour l'opération de construction du Campus d'innovation Mines Paristech à Versailles.La période de garantie commence à la date de réception des travaux selon l'article 1792-6 du Code Civil et prend fin à l'expiration d'une période de 10 ans.Date d'effet du contrat : déclaration d'ouverture du chantier ou date de notification si postérieure Voir la passation de marché »
marché de service d'assurance - souscription d'un contrat complémentaire collectif de responsabilité décennale pour l'opération de construction du Campus d'innovation Mines Paristech à Versailles.La période de garantie commence à la date de réception des travaux selon l'article 1792-6 du Code Civil et prend fin à l'expiration d'une période de 10 ans.Date d'effet du contrat : déclaration d'ouverture du chantier ou date de notification si postérieure Voir la passation de marché »
2022-07-29
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Bretagne Sud Habitat, Lorient Habitat et Vannes... (Bretagne Sud Habitat)
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Bretagne Sud Habitat, Lorient habitat et Vannes Golfe Habitat dans le cadre d'un groupement de commandes dont Bretagne Sud Habitat est le coordonateur. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de Bretagne Sud Habitat, Lorient habitat et Vannes Golfe Habitat dans le cadre d'un groupement de commandes dont Bretagne Sud Habitat est le coordonateur. Voir la passation de marché »
2022-06-16
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins d’AQUITANIS Office public de l’habitat de... (Aquitanis)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit d’AQUITANIS Office public de l’habitat de Bordeaux Métropole Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit d’AQUITANIS Office public de l’habitat de Bordeaux Métropole Voir la passation de marché »
2022-04-21
marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Département du Rhône (Conseil Départemental du Rhône)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2022-03-17
connexion L1l2 phase 2 et CETEX Babinière - assurances construction (4 lots) (Semitan mandataire de Nantes Métropole)
la consultation s'inscrit dans le cadre de l'opération " L1l2 phase 2 - cETEX Babinière " qui a pour objet les travaux suivants : - Connexion Ligne 1 Ligne 2 Phase 2 (infra) o prolongation de la ligne 1 de Ranzay O Création d'une voie unique sur le pont de la Jonelière, jusqu'à Babinière O Création d'un nouvel ouvrage pour le tramway à double-sens pour le franchissement du périphérique - cetex Babinière (bâtiment) o accueil de 61 rames o il pourrait intégrer à plus long termes : O Des ateliers et locaux … Voir la passation de marché »
la consultation s'inscrit dans le cadre de l'opération " L1l2 phase 2 - cETEX Babinière " qui a pour objet les travaux suivants : - Connexion Ligne 1 Ligne 2 Phase 2 (infra) o prolongation de la ligne 1 de Ranzay O Création d'une voie unique sur le pont de la Jonelière, jusqu'à Babinière O Création d'un nouvel ouvrage pour le tramway à double-sens pour le franchissement du périphérique - cetex Babinière (bâtiment) o accueil de 61 rames o il pourrait intégrer à plus long termes : O Des ateliers et locaux … Voir la passation de marché »
2021-12-20
assurances Do, Trc et Ccrd pour la construction d'un groupe scolaire, d'un institut médico éducatif et d'un centre social (Mairie Orly)
la présente consultation concerne les prestations d'assurances dommages-ouvrage (Do), tous risques chantier (Trc) et contrat collectif de responsabilité décennale (Ccrd) relatifs à l'opération de travaux Voir la passation de marché »
la présente consultation concerne les prestations d'assurances dommages-ouvrage (Do), tous risques chantier (Trc) et contrat collectif de responsabilité décennale (Ccrd) relatifs à l'opération de travaux Voir la passation de marché »
2021-11-12
prestations de services D'Assurances pour le groupement hospitalier de territoire béarn et soule (Centre hospitalier de Pau)
le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet des prestations de services d'assurances pour les Etablissements du GHT Béarn et Soule Voir la passation de marché »
2021-10-29
Groupement de Commandes pour la passation un accord-cadre de prestations d'assurance pour les Locataires Non Assurés (OPAC 36 Coordonnateur du GROUPEMENT DE COMMANDES constitué des organismes Nogent Perche Habitat - Val Touraine Habitat - Chartre)
Procédure conjointe. Cinq organismes HLM (Nogent Perche Habitat - Val Touraine Habitat - Chartres Métropole Habitat - SCALIS - OPAC36) se sont regroupés au sein d'un groupement de commandes, constitué de façon temporaire, en application des articles L2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique, pour la passation d'un contrat Locataires non Assurés. L'OPAC36, désigné Coordonnateur du Groupement de Commandes agit pour le compte des organismes membres du groupement et visés à la convention … Voir la passation de marché »
Procédure conjointe. Cinq organismes HLM (Nogent Perche Habitat - Val Touraine Habitat - Chartres Métropole Habitat - SCALIS - OPAC36) se sont regroupés au sein d'un groupement de commandes, constitué de façon temporaire, en application des articles L2113-6 et suivants du Code de la Commande Publique, pour la passation d'un contrat Locataires non Assurés. L'OPAC36, désigné Coordonnateur du Groupement de Commandes agit pour le compte des organismes membres du groupement et visés à la convention … Voir la passation de marché »
2021-10-05
Assurances pour les besoins de NOV' HABITAT (Nov'Habitat)
Assurances pour les besoins de NOV' HABITAT Voir la passation de marché »
Assurances pour les besoins de NOV' HABITAT Voir la passation de marché »
2021-09-09
Marché public de services d'assrances (OPALY (OPH Arcueil Gentilly))
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurances suivantes: - Assurance complémentaire prévoyance - Assurance complémentaire santé - Responsabilité civile générale - Dommages aux biens- bris de machines tous risques informatiques & autres matériels/ dommages aux biens copropriété - Responsabilité civile des dirigeants - Individuelle accident des administrateurs -Flotte automobile & risques annexes -Protection juridique personne morale/ protection juridique des agents et des … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurances suivantes: - Assurance complémentaire prévoyance - Assurance complémentaire santé - Responsabilité civile générale - Dommages aux biens- bris de machines tous risques informatiques & autres matériels/ dommages aux biens copropriété - Responsabilité civile des dirigeants - Individuelle accident des administrateurs -Flotte automobile & risques annexes -Protection juridique personne morale/ protection juridique des agents et des … Voir la passation de marché »
2021-09-03
souscription et gestion de divers services d'assurances pour L'Oph De Villemomble (OPHLM de Villemomble)
appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à L.2124-2 et R.2124-1 à R.2124-2 1° du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1 à L.2124-2 et R.2124-1 à R.2124-2 1° du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2021-08-31
marché de service d'assurance relatif à la prestation d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" pour les... (OPH Plaine Commune Habitat)
le marché est conclu pour une durée de 5 ANS à compter du 1er JANVIER 2022 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance. Les prix du présent marché sont des prix unitaires révisables en fonction de l'indice FFB selon la formule prévue au cahier des clauses particulières. Les variantes libres ne sont pas autorisées. Les tarifications doivent être exprimées selon l'offre de base et les variantes imposées (au nombre de 3 et décrites dans … Voir la passation de marché »
le marché est conclu pour une durée de 5 ANS à compter du 1er JANVIER 2022 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance. Les prix du présent marché sont des prix unitaires révisables en fonction de l'indice FFB selon la formule prévue au cahier des clauses particulières. Les variantes libres ne sont pas autorisées. Les tarifications doivent être exprimées selon l'offre de base et les variantes imposées (au nombre de 3 et décrites dans … Voir la passation de marché »
2021-06-02
Assurances «Responsabilité civile 1 et 2 ligne» et «Dommages aux biens» (Conseil départemental des Yvelines)
Le Conseil départemental des Yvelines procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en trois lots: — lot nº 1: assurance «Dommages aux biens et risques annexes»; — lot nº 2: assurance «Responsabilité et risques annexes — contrat de 1 ligne»; — lot nº 3: assurance «Responsabilité et risques annexes — contrat de 2 ligne». Voir la passation de marché »
Le Conseil départemental des Yvelines procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en trois lots: — lot nº 1: assurance «Dommages aux biens et risques annexes»; — lot nº 2: assurance «Responsabilité et risques annexes — contrat de 1 ligne»; — lot nº 3: assurance «Responsabilité et risques annexes — contrat de 2 ligne». Voir la passation de marché »
2021-03-03
Assurance du patrimoine (Créteil Habitat Semic)
La présente consultation concerne le lot 1 «Multirisque Immeuble» d'un marché d'assurances passé en corps d'état séparé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles R. 2124-2.1º, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du décret 2018-1075 du 3 décembre 2018. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur, suivant les articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-5, R. 2162-6, 2162-13 et 2162-14 du décret … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne le lot 1 «Multirisque Immeuble» d'un marché d'assurances passé en corps d'état séparé suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert européen, conformément aux dispositions des articles R. 2124-2.1º, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du décret 2018-1075 du 3 décembre 2018. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur, suivant les articles R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-5, R. 2162-6, 2162-13 et 2162-14 du décret … Voir la passation de marché »
2021-03-03
Prestations de services d'assurance construction — réhabilitation du bâtiment Jacques Dorstter sur le site de Chambéry (GHT Savoie-Belley)
Prestations de services d'assurance construction — réhabilitation du bâtiment Jacques Dorstter sur le site de Chambéry. Voir la passation de marché »
Prestations de services d'assurance construction — réhabilitation du bâtiment Jacques Dorstter sur le site de Chambéry. Voir la passation de marché »
2021-02-05
Services d'assurance construction — tous risques montage essais — tous risques chantier — dommages aux existants —... (Synd mixte gest déchet Faucigny Genevois)
La présente consultation est divisée en deux lots: — lot nº 1: assurances tous risques montage essais/tous risques chantier/dommages aux existants/frais supplémentaires et responsabilité civile maître d'ouvrage; — lot nº 2: assurances dommages ouvrage. Voir la passation de marché »
La présente consultation est divisée en deux lots: — lot nº 1: assurances tous risques montage essais/tous risques chantier/dommages aux existants/frais supplémentaires et responsabilité civile maître d'ouvrage; — lot nº 2: assurances dommages ouvrage. Voir la passation de marché »
2020-10-16
Assurances «multirisques immeubles propriétaires non occupants» pour l'ensemble du patrimoine immobilier de Paris... (Paris Habitat — OPH)
Les prestations sont réparties en quatre lots: — lot 1: souscription de garanties multirisques pour le patrimoine immobilier de Paris Habitat; — lot 2: souscription d'une assurance pour les projets d'agriculture urbaine de Paris Habitat; — lot 3: souscription de garanties multirisques pour les foyers de L'Habitation confortable; — lot 4: souscription de garanties multirisques pour le patrimoine immobilier d'Aximo. La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre Paris Habitat et … Voir la passation de marché »
Les prestations sont réparties en quatre lots: — lot 1: souscription de garanties multirisques pour le patrimoine immobilier de Paris Habitat; — lot 2: souscription d'une assurance pour les projets d'agriculture urbaine de Paris Habitat; — lot 3: souscription de garanties multirisques pour les foyers de L'Habitation confortable; — lot 4: souscription de garanties multirisques pour le patrimoine immobilier d'Aximo. La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre Paris Habitat et … Voir la passation de marché »
2020-09-08
Travaux d'entretien des voiries et des espaces publics — quatre lots (Commune de Grasse)
Le présent appel d'offres est lancé dans le cadre d'un groupement de commande dont les membres sont la ville de Grasse et le Communauté d'agglomération du pays de Grasse (CAPG). Le coordonnateur du groupement est la ville de Grasse, chargée de lancer la consultation, signer et notifier les marchés. Chaque membre du groupement procédera à ses propres commandes. Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres est lancé dans le cadre d'un groupement de commande dont les membres sont la ville de Grasse et le Communauté d'agglomération du pays de Grasse (CAPG). Le coordonnateur du groupement est la ville de Grasse, chargée de lancer la consultation, signer et notifier les marchés. Chaque membre du groupement procédera à ses propres commandes. Voir la passation de marché »
2020-09-02
Marché d'assurances exploitation — responsabilité civile exploitation et professionnelle — automobiles flotte et auto-mission (Immobilière 3F)
Marché d'assurances exploitation — responsabilité civile exploitation et professionnelle — automobiles flotte et auto-mission. Voir la passation de marché »
Marché d'assurances exploitation — responsabilité civile exploitation et professionnelle — automobiles flotte et auto-mission. Voir la passation de marché »
2020-07-17
Services d'assurances pour le fonds de garantie des victimes (Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages.)
La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, article L. 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, article R. 512-1 du code des assurances). Voir la passation de marché »
La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, article L. 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, article R. 512-1 du code des assurances). Voir la passation de marché »
2020-07-16
Services d'assurances pour Espacil Habitat (Espacil habitat)
Services d'assurances pour Espacil Habitat. Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour Espacil Habitat. Voir la passation de marché »
2020-06-23
Prestation d'assurance pour les besoins d'Angers Loire MĂ©tropole, la Ville d'Angers et le CCAS de la Ville d'Angers:... (Angers Loire MĂ©tropole)
Le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention «Prestations de services» du 19.12.2017 entre Angers Loire Métropole, la Ville d'Angers et le CCAS de la Ville d'Angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun … Voir la passation de marché »
Le présent marché est passé par la Communauté urbaine d'Angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention «Prestations de services» du 19.12.2017 entre Angers Loire Métropole, la Ville d'Angers et le CCAS de la Ville d'Angers. Angers Loire Métropole est chargée, à ce titre, de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun … Voir la passation de marché »
2020-06-19
Services d'assurances pour Le Mans MĂ©tropole Habitat (Le Mans Metropole Habitat)
La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, article L. 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, articles R. 512-1 du code des assurances). Lieu d'exécution: l'ensemble du territoire de la compétence du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, article L. 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, articles R. 512-1 du code des assurances). Lieu d'exécution: l'ensemble du territoire de la compétence du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
2020-05-25
Marché relatif à la prestation d'assurance pour les besoins d'Habitat de la Vienne (Habitat de la Vienne)
Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins d'Habitat de la Vienne. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins d'Habitat de la Vienne. Voir la passation de marché »
2020-04-24
Marché d'assurance responsabilités lot nº 1 — responsabilité civile générale lot nº 2 — responsabilité civile... (Orléans Métropole)
La consultation porte sur les prestations suivantes: — marché d'assurance responsabilité civile générale; — marché d'assurance responsabilité civile atteinte à l'environnement la consultation est passée par procédure avec négociation. La consultation donnera lieu à un marché ordinaire. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur les prestations suivantes: — marché d'assurance responsabilité civile générale; — marché d'assurance responsabilité civile atteinte à l'environnement la consultation est passée par procédure avec négociation. La consultation donnera lieu à un marché ordinaire. Voir la passation de marché »
2020-03-05
Services d'assurances pour l'ONV (dommages aux biens; responsabilité civile générale) (Opérateur national de vente)
L'Opérateur national de vente est une société de vente d'habitations à loyer modéré mentionnées à l'article L. 422-4 du code de la construction et de l'habitation. Chaque lot prend effet à compter de la date de notification du marché (prévisionnel: mai 2020) avec faculté de résiliation annuelle au 1 janvier (date d'échéance) par chacune des deux parties moyennant préavis de six mois. Chaque marché prendra fin au plus tard le 31.12.2023 à minuit. Voir la passation de marché »
L'Opérateur national de vente est une société de vente d'habitations à loyer modéré mentionnées à l'article L. 422-4 du code de la construction et de l'habitation. Chaque lot prend effet à compter de la date de notification du marché (prévisionnel: mai 2020) avec faculté de résiliation annuelle au 1 janvier (date d'échéance) par chacune des deux parties moyennant préavis de six mois. Chaque marché prendra fin au plus tard le 31.12.2023 à minuit. Voir la passation de marché »
2019-09-27
Services d'assurances (OPH Vitry-sur-Seine)
Un groupement de commande est constitué entre l'OPH de Vitry-sur-Seine (coordonnateur du groupement) et la Semise, pour la passation de leurs marchés d'assurance. Les besoins du groupement sont relatifs à l'assurance dommages aux biens, la responsabilité civile générale, la responsabilité des mandataires sociaux et flotte automobile. Les marchés prendront effet au 1.1.2020 pour expirer au 31.12.2023. Voir la passation de marché »
Un groupement de commande est constitué entre l'OPH de Vitry-sur-Seine (coordonnateur du groupement) et la Semise, pour la passation de leurs marchés d'assurance. Les besoins du groupement sont relatifs à l'assurance dommages aux biens, la responsabilité civile générale, la responsabilité des mandataires sociaux et flotte automobile. Les marchés prendront effet au 1.1.2020 pour expirer au 31.12.2023. Voir la passation de marché »
2019-09-16
Service d'assurance responsabilité civile (Eau de Paris)
La régie Eau de Paris procède à une consultation en vue de souscrire une police d'assurance responsabilité civile d'une durée ferme de 60 mois. Le marché comprend 2 lots: — lot 1 — responsabilise civile et risques annexes, et — lot 2 — atteintes a l'environnement. Les 2 lots sont lancés pour 5 ans à compter du 1.1.2020 soit jusqu'au 31.12.2024. Voir la passation de marché »
La régie Eau de Paris procède à une consultation en vue de souscrire une police d'assurance responsabilité civile d'une durée ferme de 60 mois. Le marché comprend 2 lots: — lot 1 — responsabilise civile et risques annexes, et — lot 2 — atteintes a l'environnement. Les 2 lots sont lancés pour 5 ans à compter du 1.1.2020 soit jusqu'au 31.12.2024. Voir la passation de marché »
2019-08-30
Marchés d'assurance pour les besoins de l'OPH (Habitalys)
Service d'assurances pour les besoins de l'OPH: — dommage aux biens, — responsabilité civile, — flotte automobile, — responsabilité civile dirigeants, — atteintes au système d'information «Cyber Risque». Voir la passation de marché »
Service d'assurances pour les besoins de l'OPH: — dommage aux biens, — responsabilité civile, — flotte automobile, — responsabilité civile dirigeants, — atteintes au système d'information «Cyber Risque». Voir la passation de marché »
2019-08-09
Renouvellement de la prestation de complémentaire frais de santé et des prestations de conseil et de gestion... (ANFH)
Prestation de complémentaire frais de santé et des prestations de conseil et de gestion associées. Voir la passation de marché »
Prestation de complémentaire frais de santé et des prestations de conseil et de gestion associées. Voir la passation de marché »