Services d'assurance

Mairie de Cesson-Sévigné

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Cesson-Sévigné.
La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux marchés publics dans le cadre du groupement d'achat groupement de commandes ville — CCAS de Cesson-Sévigné (EMS), dont ville de Cesson-Sévigné assure la coordination.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CNP
• Sarre-et-Moselle
• SMACL
• sofaxis

Qui ?

• Mairie de Cesson-Sévigné

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-11	Avis de marché
2018-11-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 18-2700040-45
Brève description:

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Cesson-Sévigné. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux marchés publics dans le cadre du groupement d'achat groupement de commandes ville — CCAS de Cesson-Sévigné (EMS), dont ville de Cesson-Sévigné assure la coordination.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Cesson-Sévigné
Adresse postale: 1 esplanade de l'Hotel de Ville, CS 91707
Code postal: 35517
Commune postale: Cesson-Sévigné
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-cesson-sevigne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-cesson-sevigne.fr 📧
Téléphone: +33 299835217 📞
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-11 📅
Date limite de soumission: 2018-09-13 📅
Date de publication: 2018-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 133-303156
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires

Le marché pourra être modifié conformément aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Cesson-Sévigné.

La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux marchés publics dans le cadre du groupement d'achat groupement de commandes ville — CCAS de Cesson-Sévigné (EMS), dont ville de Cesson-Sévigné assure la coordination.

Intitulé du lot: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Superficie total ville: 67 530 m

Superficie total EMS: 8 745 m

Début: 1.1.2019 - fin: 31.12.2021

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le marché comporte une formule de base et des formules alternatives.

Les formules de base et alternatives seront analysées distinctement les unes des autres.

Le candidat devra répondre impérativement à la formule de base et aux formules alternatives: à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière.

Les formules alternatives sont considérées comme des prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur se réserve le choix de retenir ces options en plus ou moins-value.

Informations complémentaires:

Le marché pourra être modifié conformément aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Assurance des responsabilités et des risques annexes
Numéro du lot: 2
Brève description: Début: 1.1.2019, fin: 31.12.2021
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Assurance des véhicules et des risques annexes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Nombre approximatif de véhicules: 22 VL et utlitaires, 74 engins roulants, 9 PL, 12 2 roues, 11 divers

Valeur estimée hors TVA: 115 000 EUR 💰
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle 1: bris de machines (uniquement Ville)
Informations complémentaires:

Le marché pourra être modifié conformément aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics

Intitulé du lot: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Numéro du lot: 4
Brève description:

Nombre d'agents environ: ville 295 CCAS 74, nombre d'élus: ville 33 CCAS 16

Début: 1.1.2019 — fin: 31 décembre 2021

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description des options:

Prestation supplémentaire éventuelle 1: protection juridique de la collectivité (ville et CCAS)

Intitulé du lot: Assurance des prestations statutaires
Numéro du lot: 5
Brève description:

Nombre d'agents CNRACL ville 260 CCAS 45

Début: 1.1.2019 — Fin: 31.12.2021

Valeur estimée hors TVA: 650 000 EUR 💰
Description des options: Prestation supplémentaire éventuelle 1: maladie ordinaire (uniquement Ems)
Informations complémentaires:

L'accord-cadre pourra être modifié conformément aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics

Intitulé du lot: Assurance tous risques expositions
Numéro du lot: 6
Brève description: 8 expositions par an
Informations complémentaires:

Le marchée pourra être modifié conformément aux articles 139 et 140 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— compagnie qui effectue la proposition et son engagement de souscription ainsi que son habilitation obtenue auprès de l'organisme d'autorité de contrôle (ACPR ou son équivalent),

— attestation d'inscription à l'ORIAS.

Situation économique et financière:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois (3) derniers exercices disponibles (peut être indiquée au formulaire «Dc2»),

— attestation de responsabilité civile et de garantie financière en cours de validité.

Capacité technique et professionnelle:

— lettre de candidature précisant les éventuels cotraitants (formulaire «Dc1»),

— déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 concernant les interdictions de soumissionner (peut être indiquée au formulaire «Dc1»),

— pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si l'entreprise est en redressement judiciaire,

— qualité selon laquelle il agit: agent, courtier, mutuelle. S'il intervient en qualité de courtier, il devra fournir une copie du mandat pour agir au nom de la (les) compagnie(s) qu'il a saisie et l'étendue de celui-ci,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire,

— déclaration indiquant les moyens humains et techniques pour la réalisation de prestations de même nature,

— la qualification du candidat et éventuellement les certifications obtenues.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

La réponse pourra être présentée, soit par un assureur directement ou par le biais d'un intermédiaire. Chaque lot sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. En application l'article 45 du décret nº 2016-360 du décret du 25.3.2016 et au vu des conditions spécifiques requises en matière de marché d'assurance, les opérateurs économiques groupés devront, au stade de l'attribution, adopter la forme juridique d'un groupement conjoint avec mandataire. En cas de coassurance, elle devra être formée dès la remise des offres (une offre ne couvrant pas 100 % du risque sera considérée irrégulière). L'offre devra présenter le mandataire (apériteur) et les engagements respectifs pris par l'apériteur et les autres assureurs membres du groupement (participations dans l'assurance du risque). Chaque co-assureur devra fournir les pièces prévues au règlement de la consultation. Une compagnie d'assurances ne pourra présenter simultanément une offre seule et par le biais d'un ou plusieurs intermédiaires (agents, courtiers). 2 intermédiaires ne pourront présenter une offre émanant d'une même compagnie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: (sous-réserve de modification de la date)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Cesson-Sévigné (Etablissements médicaux sociaux)
Adresse postale: Résidence Beausoleil: 1 rue de la Barrière Résidence d'automne FPA: 22 cours de la Vilaine
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Contact
Point de contact: Service marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remise des offres ou des candidatures:courrier postal, par voie dématérialisée, sur place contre récépissé du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00 15,16

heures le vendredi, fermé le mardi matin — plateforme de dématérialisation: https://marches.megalisbretagne.org — Dossier megalis nº 18-2700040-45. Régularisation: le pouvoir adjudicateur autorise tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses. Conformément aux dispositions de l'article 59 IV du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet de modifier des caractéristiques substantielles des offres.

Pièces à joindre au titre de l'offre pour l'ensemble des lots:

Acte d'engagement

CCAP, daté

Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée à posteriori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à la réglementation, vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du tribunal administratif de Rennes, un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative. Un recours en référé contractuel après la signature du marché, vous est ouvert dans les 31 jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 du même Code. Enfin, un recours en,contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2018/S 133-303156 (2018-07-11)

Avis d'attribution de marché (2018-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS de Cesson-Sévigné. La consultation est passée en application de l'article 28 de l'ordonnance relative aux marchés publics dans le cadre du groupement d'achat groupement de commandes ville — CCAS de Cesson-Sévigné (EMS), dont ville de Cesson-Sévigné assure la coordination.

Valeur totale du marché: 988 956 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 230-526282
Se réfère à l'avis: 2018/S 133-303156
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Le marché pourra être modifié conformément aux articles 139 et 140 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Superficie Total Ville: 67 530,00 mètres carrés

Superficie Total EMS: 8 745,00 mètres carrés

Début: 1er janvier 2019 - fin: 31 décembre 2021

Description des options:

Le marché comporte une formule de base et des formules alternatives. Les formules de base et alternatives seront analysées distinctement les unes des autres. Le candidat devra répondre impérativement à la formule de base et aux formules alternatives: à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière. Les formules alternatives sont considérées comme des prestations supplémentaires éventuelles. Le pouvoir adjudicateur se réserve le choix de retenir ces options en plus ou moins-value

Informations complémentaires:

Le marché pourra être modifié conformément aux articles 139 et 140 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

Brève description:

Début: 1er janvier 2019 fin: 31 décembre 2021

Nombre d'agents environ: ville 295 CCAS 74, nombre d'élus: Ville 33 CCAS 16

Description des options:

Prestation supplémentaire éventuelle 1: protection juridique de la collectivité (Ville et Ccas)

Brève description: Nombre d'agents CNRACL Ville 260 CCAS 45
Description des options:

Prestation supplémentaire éventuelle 1: maladie ordinaire

(uniquement Ems)

Informations complémentaires:

Le marchée pourra être modifié conformément aux articles 139 et 140 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Valeur ttechnique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Assistance
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: Smacl
Commune postale: Niort
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 69 444 EUR 💰
42 112 EUR 💰
76 504 EUR 💰
8 504 EUR 💰
Nom: Sofaxis
Commune postale: Vasselay
Pays: Cher 🏙️
Nom: Cnp
Commune postale: Paris
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 791 008 EUR 💰
Nom: Sarre-et-Moselle
Commune postale: Sarrebourg
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 384 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Cesson-Sévigné (établissements médicaux sociaux)
Adresse postale: résidence Beausoleil: 1 rue de la Barrière, résidence d'automne FPA: 22 cours de la Vilaine

Référence
Informations complémentaires

Les lots ont été signés par le pouvoir adjudicateur le 23.11.2018. La date de conclusion du marché correspond à la réception de la notification.

Le marché est consultable sur rendez-vous auprès du service des marchés publics sur demande écrite (maire annexe, 1 esplanade de l'Hotel de Ville — CS 91707 — 35517 Cesson-Sévigné Cedex ou marches-publics ville-cesson-sevigne.fr).

Le montant des lots correspond au montant cumulé sur 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte, CS 44416
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à la réglementation, vous pouvez contester les décisions prises dans le cadre de la présente consultation, en déposant auprès du tribunal administratif de Rennes un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative. Un recours en référé contractuel après la signature du marché, vous est ouvert dans les 31 jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du même code. Enfin, un recours en,contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2018/S 230-526282 (2018-11-26)

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