Fournisseur: Qualiconsult
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Qualiconsult est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Bureau Véritas Construction, Socotec, BTP Consultants, Dekra Industrial, Bureau Alpes Contrôles, Bureau Veritas, Socotec construction, Apave et Qualiconsult Sécurité.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Qualiconsult est mentionné
2025-12-22
MARCHE DE CONTROLEUR TECHNIQUE POUR LA CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU BATIMENT ACCUEILLANT LE CYCLE LICENCE DE L'UFR... (Cenovia Cites)
Il s'agit d'un programme de travaux comprenant la construction de locaux d'enseignement supérieur (UFR Sciences et Techniques) parcours Licence, et de la réhabilitation de locaux existants. La nature et l'étendue des prestations sont décrites dans le CCTP. Le coût des travaux estimé pour chaque tranche est la suivante : - Tranche ferme (construction neuve) : 8 217 000 euro(s) HT - Tranche optionnelle 1 (réhabilitation) : 675 120 euro(s) HT Les travaux se feront partiellement en site occupé … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un programme de travaux comprenant la construction de locaux d'enseignement supérieur (UFR Sciences et Techniques) parcours Licence, et de la réhabilitation de locaux existants. La nature et l'étendue des prestations sont décrites dans le CCTP. Le coût des travaux estimé pour chaque tranche est la suivante : - Tranche ferme (construction neuve) : 8 217 000 euro(s) HT - Tranche optionnelle 1 (réhabilitation) : 675 120 euro(s) HT Les travaux se feront partiellement en site occupé … Voir la passation de marché »
2025-11-18
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE 2026-2029 (Conseil départemental d'Indre et Loire)
Le présent marché concerne l'exécution des missions de contrôleur technique dans le cadre des opérations de travaux d'aménagement, de rénovation, de restructuration ou de petites constructions de type extension. La majorité des opérations sera réalisée en maîtrise d'oeuvre interne par les services du Conseil départemental. Certaines opérations réalisées en maîtrise d'oeuvre externe pourront être confiées au titulaire du marché. Sur la période 2026/2027 : - Les opérations dont la durée est supérieure à 2 … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne l'exécution des missions de contrôleur technique dans le cadre des opérations de travaux d'aménagement, de rénovation, de restructuration ou de petites constructions de type extension. La majorité des opérations sera réalisée en maîtrise d'oeuvre interne par les services du Conseil départemental. Certaines opérations réalisées en maîtrise d'oeuvre externe pourront être confiées au titulaire du marché. Sur la période 2026/2027 : - Les opérations dont la durée est supérieure à 2 … Voir la passation de marché »
2025-10-23
ACCORD-CADRE POUR DES MISSIONS D'ASSITANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (SPS & CT) (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale du Havre)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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2025-10-01
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE POUR LA VILLE DE ROANNE (Ville de Roanne)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-09-29
Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat... (Troyes Aube Habitat)
Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires Voir la passation de marché »
Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires Voir la passation de marché »
2025-09-12
Mission de contrôleur technique dans le cadre des opérations majeures des travaux du GHSIF pour la période 2025-2030 (GHSIF ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHTSUD77)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent marché porte sur 4 opérations sur 2 sites différents du G.H.S.I.F. :- Site de Brie Comte Robert o Construction d'un bâtiment neuf E.H.P.A.D. comprenant : ? 150 lits? La liaison vers l'E.H.P.A.D. existant de 56 lits « la Roseraie » ? La réfection complète du S.S.I. existant du bâtiment « La Roseraie » et son intégration au sein d'un même et unique … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le présent marché porte sur 4 opérations sur 2 sites différents du G.H.S.I.F. :- Site de Brie Comte Robert o Construction d'un bâtiment neuf E.H.P.A.D. comprenant : ? 150 lits? La liaison vers l'E.H.P.A.D. existant de 56 lits « la Roseraie » ? La réfection complète du S.S.I. existant du bâtiment « La Roseraie » et son intégration au sein d'un même et unique … Voir la passation de marché »
2025-09-01
Accord-cadre pour la réalisation de missions SPS (Sécurité et Protection de la Santé) toutes catégories, sur... (TERRES D'ARMOR HABITAT)
Accord-cadre pour la réalisation de missions SPS (Sécurité et Protection de la Santé) toutes catégories, sur l'ensemble du patrimoine existant ou à venir de Terres d'Armor Habitat Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour la réalisation de missions SPS (Sécurité et Protection de la Santé) toutes catégories, sur l'ensemble du patrimoine existant ou à venir de Terres d'Armor Habitat Voir la passation de marché »
2025-08-14
Missions de CT, CSPS, OPC et étude Géotechnique dans le cadre des opérations de constructions et de réhabilitation... (CA Val d'Yerres Val de Seine)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges (4 lots). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Missions de contrôle technique (CT), Coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé(CSPS) , Ordonnancement Pilotage (OPC) et étude … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges (4 lots). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Missions de contrôle technique (CT), Coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé(CSPS) , Ordonnancement Pilotage (OPC) et étude … Voir la passation de marché »
2025-08-08
Missions de contrôle techniques de la construction toutes opérations (Eau de Paris)
Le contrat porte sur les missions de contrôle techniques de la construction toutes opérations Les missions pouvant être confiées sont : 1. Mission L - Solidité des ouvrages 2. Mission LP - Solidité des éléments d'équipements indissociables 3. Mission S - Sécurité des personnes dans les constructions 4. Mission PS - Sécurité des personnes dans les établissements recevant du public (ERP) 5. Mission F - Fonctionnement des installations 6. Mission HAND - Accessibilité aux personnes handicapées 7. Mission TH … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les missions de contrôle techniques de la construction toutes opérations Les missions pouvant être confiées sont : 1. Mission L - Solidité des ouvrages 2. Mission LP - Solidité des éléments d'équipements indissociables 3. Mission S - Sécurité des personnes dans les constructions 4. Mission PS - Sécurité des personnes dans les établissements recevant du public (ERP) 5. Mission F - Fonctionnement des installations 6. Mission HAND - Accessibilité aux personnes handicapées 7. Mission TH … Voir la passation de marché »
2025-07-25
Accord cadre pour des missions de sécurité et de prévention de la santé (CSPS lot n°1) et de contrôle technique (CT... (Meurthe et Moselle Habitat)
Il s'agit d'un accord-cadre Multi attributaires par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué au minimum à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé et sera analysé distinctement. Chaque accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre Multi attributaires par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué au minimum à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé et sera analysé distinctement. Chaque accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des … Voir la passation de marché »
2025-07-11
Relance du lot n°2 (CSPS) de l'accord-cadre n° 2025-002 : Accord-cadre pour des prestations de contrôle techniques,... (Alteal)
La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La présente relance ne concerne que le lot CSPS Voir la passation de marché »
La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La présente relance ne concerne que le lot CSPS Voir la passation de marché »
2025-07-02
Missions de contrôles techniques et de coordination sécurité et protection de la santé dans les bâtiments... (Département de la Vendée)
Le Département de la Vendée dispose de près de 500 bâtiments sur 260 sites répertoriés sur son territoire, soit un patrimoine bâti de l'ordre de 495 000.00 m² de surface de plancher. La bonne gestion de ce patrimoine nécessite des interventions entrainant des travaux d'entretien, de rénovation et de réhabilitation. Il est a noté que le Département réalise également des constructions nouvelles. Le contrat porte sur l'ensemble des bâtiments départementaux et collèges publics de Vendée sur les prestations … Voir la passation de marché »
Le Département de la Vendée dispose de près de 500 bâtiments sur 260 sites répertoriés sur son territoire, soit un patrimoine bâti de l'ordre de 495 000.00 m² de surface de plancher. La bonne gestion de ce patrimoine nécessite des interventions entrainant des travaux d'entretien, de rénovation et de réhabilitation. Il est a noté que le Département réalise également des constructions nouvelles. Le contrat porte sur l'ensemble des bâtiments départementaux et collèges publics de Vendée sur les prestations … Voir la passation de marché »
2025-06-27
Prestations de MOE, de CT et de CSPS liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou... (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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2025-06-25
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (ARCADE VYV PROMOTION IDF)
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE Voir la passation de marché »
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE Voir la passation de marché »
2025-06-24
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CONTROLES SPECIFIQUES ET D’ATTESTATIONS DE FIN DE CHANTIER (ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13))
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CONTROLES SPECIFIQUES ET D'ATTESTATIONS DE FIN DE CHANTIER Voir la passation de marché »
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CONTROLES SPECIFIQUES ET D'ATTESTATIONS DE FIN DE CHANTIER Voir la passation de marché »
2025-06-03
VRA - DCCP - Accord-cadre Ă bons de commande multi attributaires pour les missions de contrĂ´le technique des... (Valence Romans Agglo)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord cadre à bons de commande multi-attributaires (3 attributaires maximum), relatifs à des missions de contrôle technique dans le cadre d'opérations de travaux dont le montant est inférieur à 2 000 000 euro(s) HT. Accord-cadre sans minimum et avec maximum en groupement de commandes : Valence Romans Agglo (Coordonnateur) : 1 500 000 euro(s) HT annuel maximum Ville de Valence : 1 500 000 euro(s) HT annuel maximum Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord cadre à bons de commande multi-attributaires (3 attributaires maximum), relatifs à des missions de contrôle technique dans le cadre d'opérations de travaux dont le montant est inférieur à 2 000 000 euro(s) HT. Accord-cadre sans minimum et avec maximum en groupement de commandes : Valence Romans Agglo (Coordonnateur) : 1 500 000 euro(s) HT annuel maximum Ville de Valence : 1 500 000 euro(s) HT annuel maximum Voir la passation de marché »
2025-04-23
Mission de contrôle technique et /ou mission annexe sur le patrimoine géré par la Région Normandie (REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Par dérogation au principe d'exclusivité, le présent accord-cadre ne concernera pas les opérations les plus complexes, … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Par dérogation au principe d'exclusivité, le présent accord-cadre ne concernera pas les opérations les plus complexes, … Voir la passation de marché »
2025-04-15
Accord cadre mixte en vue des prestations de missions de contrôle technique dans les bâtiments et équipements gérés... (Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez)
Les prestations, objet du présent accord-cadre mixte, portent sur les prestations de missions de contrôle technique dans les bâtiments et équipements gérés par la Communauté de Communes du Golfe de Saint Tropez :. L+S, LE, F, TH, PH, HAND, AV, PS, P1, HYS, GTB, ENV, VIEL, CONSUEL, VAMSE et ATTEST HAND Voir la passation de marché »
Les prestations, objet du présent accord-cadre mixte, portent sur les prestations de missions de contrôle technique dans les bâtiments et équipements gérés par la Communauté de Communes du Golfe de Saint Tropez :. L+S, LE, F, TH, PH, HAND, AV, PS, P1, HYS, GTB, ENV, VIEL, CONSUEL, VAMSE et ATTEST HAND Voir la passation de marché »
2025-04-02
25MC0106AOO - CONTROLE TECHNIQUE DES BATIMENTS NEUFS ET EXISTANTS PL (Toulouse MĂ©tropole)
- Missions normalisées : Intervention du contrôleur technique concrétisée par des avis donnés dans les conditions des articles L 111.23 à L 111.26 et R 111.29 à R 111.42 du Code de la construction et de l'habitation. Cette mission de contrôle technique porte sur les ouvrages communaux ou métropolitains qui sont soumis au contrôle technique, soit par application de la loi n° 78.12 du 4 janvier 1978, modifié par le décret 2010-1254 du 22 octobre 2010 et suivant, soit par décision des deux collectivités. - … Voir la passation de marché »
- Missions normalisées : Intervention du contrôleur technique concrétisée par des avis donnés dans les conditions des articles L 111.23 à L 111.26 et R 111.29 à R 111.42 du Code de la construction et de l'habitation. Cette mission de contrôle technique porte sur les ouvrages communaux ou métropolitains qui sont soumis au contrôle technique, soit par application de la loi n° 78.12 du 4 janvier 1978, modifié par le décret 2010-1254 du 22 octobre 2010 et suivant, soit par décision des deux collectivités. - … Voir la passation de marché »
2025-03-17
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR l'ETUDE ET LE SUIVI DES OPÉRATIONS DE RÉNOVATION, MAINTENANCE, GROS... (Sorbonne université)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR l'ÉTUDE ET LE SUIVI DES OPÉRATIONS DE RÉNOVATION, MAINTENANCE, GROS ENTRETIEN ET RENOUVELLEMENT DES BÂTIMENTS DE SORBONNE UNIVERSITÉ Voir la passation de marché »
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR l'ÉTUDE ET LE SUIVI DES OPÉRATIONS DE RÉNOVATION, MAINTENANCE, GROS ENTRETIEN ET RENOUVELLEMENT DES BÂTIMENTS DE SORBONNE UNIVERSITÉ Voir la passation de marché »
2025-03-12
ACCORD-CADRE Missions de ContrĂ´le Technique (Commune de Cherbourg-en-Cotentin)
Missions de contrôle technique pour les opérations de travaux Lot 1 : accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 40 000 euro(s) HT Lot 2 : accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 50 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Missions de contrôle technique pour les opérations de travaux Lot 1 : accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 40 000 euro(s) HT Lot 2 : accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 50 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-02-04
Missions de contrĂ´le technique et de coordination SPS (Groupement Versailles)
Objet du contrat: Missions de contrôle technique et de coordination SPS Acheteur: Groupement de Versailles Type de contrat: Accord-cadre mixte mono-attributaire de services exécutés à bons de commande et marchés subséquents Structure: 2 lots Lieu d'exécution: Les villes de Versailles, Jouy-en-Josas, Bois d'Arcy, Châteaufort, Bailly, le CCAS de Versailles et la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc Durée: 48 mois Développement durable: Clause environnementale Pénalités de retard: Variable … Voir la passation de marché »
Objet du contrat: Missions de contrôle technique et de coordination SPS Acheteur: Groupement de Versailles Type de contrat: Accord-cadre mixte mono-attributaire de services exécutés à bons de commande et marchés subséquents Structure: 2 lots Lieu d'exécution: Les villes de Versailles, Jouy-en-Josas, Bois d'Arcy, Châteaufort, Bailly, le CCAS de Versailles et la Communauté d'Agglomération de Versailles Grand Parc Durée: 48 mois Développement durable: Clause environnementale Pénalités de retard: Variable … Voir la passation de marché »
2025-01-20
Accord-cadre Ă bons de commande multi-attributaires portant sur des missions de contrĂ´le technique relatives aux... (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique relatives aux opérations de construction neuve, de réhabilitation lourde en milieu vide et de réhabilitation en milieu occupé. La procédure a été lancée sous la forme d'un appel d'offre ouvert (procédure formalisée) en application des articles R2124-2 à R2161- 2 à 5 du code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4 du CCP, l'accord-cadre sera conclu sans montant minimum de commande mais avec un … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique relatives aux opérations de construction neuve, de réhabilitation lourde en milieu vide et de réhabilitation en milieu occupé. La procédure a été lancée sous la forme d'un appel d'offre ouvert (procédure formalisée) en application des articles R2124-2 à R2161- 2 à 5 du code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4 du CCP, l'accord-cadre sera conclu sans montant minimum de commande mais avec un … Voir la passation de marché »
2024-11-28
Prestations de contrôles techniques et diagnostics pour des opérations de travaux supérieures à 500 000 euros H.T (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent Voir la passation de marché »
2024-09-05
Mission de contrôle technique pour des opérations de construction, de réhabilitation, de restructuration ainsi que... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-07-18
Prestations de contrôle technique de la construction pour les bâtiments et collèges du Département (Département de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 3 et forfaitaires pour le lot 4. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 3 et forfaitaires pour le lot 4. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée … Voir la passation de marché »
2024-07-05
Mission de prestations de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé, de Contrôle Technique et de... (Agglomération Roissy Pays de France)
Mission de prestations de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé, de Contrôle Technique et de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie pour l'agglomération Roissy Pays de France Les différentes missions seront applicables pour des prestations de travaux de voirie et de travaux pour la réalisation de bâtiments. Les missions seront contrôlées par les services techniques compétents de l'agglomération. Les prestations sont réparties en 6 lots. Les candidats ne peuvent soumettre des offres … Voir la passation de marché »
Mission de prestations de Coordination de Sécurité et Protection de la Santé, de Contrôle Technique et de Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie pour l'agglomération Roissy Pays de France Les différentes missions seront applicables pour des prestations de travaux de voirie et de travaux pour la réalisation de bâtiments. Les missions seront contrôlées par les services techniques compétents de l'agglomération. Les prestations sont réparties en 6 lots. Les candidats ne peuvent soumettre des offres … Voir la passation de marché »
2024-06-24
Mission de contrôleur technique relative aux opération de construction, réhabilitation et résidentialisation sur le... (OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg)
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à la mission de contrôleur technique dans le cadre des opérations de construction, réhabilitation et résidentialisation sur le patrimoine d'Ophéa. L’accord-cadre se décompose de la manière suivante : - Une partie à bons de commande relative aux opérations relevant du budget de fonctionnement, - Une partie à marchés subséquents avec remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre relative aux opérations relevant du … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre relatif à la mission de contrôleur technique dans le cadre des opérations de construction, réhabilitation et résidentialisation sur le patrimoine d'Ophéa. L’accord-cadre se décompose de la manière suivante : - Une partie à bons de commande relative aux opérations relevant du budget de fonctionnement, - Une partie à marchés subséquents avec remise en concurrence des attributaires de l’accord-cadre relative aux opérations relevant du … Voir la passation de marché »
2024-06-21
Prestations intellectuelles pour des travaux du Conseil DĂ©partemental du Puy-de-DĂ´me et du SDIS 63 (DĂ©partement du Puy-de-DĂ´me)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations interviendront dans le cadre de travaux de rénovation ou de construction sur les bâtiments départementaux (collèges, bâtiments administratifs, bâtiments des routes, bâtiments sociaux, autres) et … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations interviendront dans le cadre de travaux de rénovation ou de construction sur les bâtiments départementaux (collèges, bâtiments administratifs, bâtiments des routes, bâtiments sociaux, autres) et … Voir la passation de marché »
2024-05-29
ACCORD-CADRE DE MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE DES CONSTRUCTIONS - 2 lots (Orléans Métropole)
La présente consultation passée en groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes de Chécy, d'Orléans et de Saint-Cyr-en-Val, donnera lieu à la conclusion de 2 types d'accords-cadres (à bons de commande (Lot 1) / à marchés subséquents (Lot 2) ) multi-attributaires, reconductibles, découpés en phases, décrites ci-dessous : 1 : Phase d'examen des documents de conception, 2 : Phase d'examen des documents d'exécution, 3 : Phase d'examen sur chantier des ouvrages et éléments … Voir la passation de marché »
La présente consultation passée en groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et les villes de Chécy, d'Orléans et de Saint-Cyr-en-Val, donnera lieu à la conclusion de 2 types d'accords-cadres (à bons de commande (Lot 1) / à marchés subséquents (Lot 2) ) multi-attributaires, reconductibles, découpés en phases, décrites ci-dessous : 1 : Phase d'examen des documents de conception, 2 : Phase d'examen des documents d'exécution, 3 : Phase d'examen sur chantier des ouvrages et éléments … Voir la passation de marché »
2024-05-22
Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de missions de contrôle technique (Etablissement du Service d'infrastructure de la défense d'Ile de France (ESID IDF))
Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de missions de contrôle technique Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande portant sur la réalisation de missions de contrôle technique Voir la passation de marché »
2023-11-22
prestations intellectuelles : Missions de contrôle technique / Missions de csps / Missions de CSSI pour les travaux... (Caisse des dépôts)
prestations intellectuelles : Missions de contrôle technique / Missions de csps / Missions de CSSI pour les travaux " preneurs " des immeubles A5 & A6 Voir la passation de marché »
prestations intellectuelles : Missions de contrôle technique / Missions de csps / Missions de CSSI pour les travaux " preneurs " des immeubles A5 & A6 Voir la passation de marché »
2023-10-02
assistance à maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrage, lot préventionniste : mise aux normes et restructuration du... (Sénat)
le présent marché a pour objet l'exécution d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de mise aux normes et de restructuration du Petit Luxembourg Est et des espaces d'accueil attenants, situés à Paris, 6ème. L'Attention du titulaire est attirée sur le fait que les lieux constituent un patrimoine architectural remarquable. La visite du site est fortement recommandée. La description des prestations attendues figure dans les cahiers des clauses … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet l'exécution d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre dans le cadre d'une opération de mise aux normes et de restructuration du Petit Luxembourg Est et des espaces d'accueil attenants, situés à Paris, 6ème. L'Attention du titulaire est attirée sur le fait que les lieux constituent un patrimoine architectural remarquable. La visite du site est fortement recommandée. La description des prestations attendues figure dans les cahiers des clauses … Voir la passation de marché »
2023-09-18
missions De Controle Technique - accord Cadre A Bons De Commande - realisation De Travaux Au Creps De Bourges (18)... (Region Centre Val de Loire)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit d'intervenir au cours de la période 2023-2027 sur la mise en oeuvre d'une réalisation d'investissements touchant à diverses parties de bâtiment ou d'aménagement extérieur dont la nécessité s'impose.La liste prévisionnelle des travaux est fournie à titre indicative en annexe du présent cahier des clauses techniques particulières (Cctp) de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit d'intervenir au cours de la période 2023-2027 sur la mise en oeuvre d'une réalisation d'investissements touchant à diverses parties de bâtiment ou d'aménagement extérieur dont la nécessité s'impose.La liste prévisionnelle des travaux est fournie à titre indicative en annexe du présent cahier des clauses techniques particulières (Cctp) de l'accord-cadre Voir la passation de marché »
2023-09-15
routes DepartementalesMission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (Département de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert.La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique.La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 02 janvier 2024, renouvelable 3 fois.Les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre sont fixés à :Montant minimum : 20 000 Ht euro(s) / AnMontant maximum : 100 000 Ht euro(s) / An Voir la passation de marché »
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert.La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique.La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 02 janvier 2024, renouvelable 3 fois.Les montants minimum et maximum en valeur de l'accord-cadre sont fixés à :Montant minimum : 20 000 Ht euro(s) / AnMontant maximum : 100 000 Ht euro(s) / An Voir la passation de marché »
2023-09-08
Accord Cadre - Mission De Controle Technique (SA HLM IRP)
Le marché est un accord cadre à bons de commande monoattributaire pour des prestations intellectuelles : Mission de Contrôle Technique. montant max Bpu : 100 000,00 EUR HT /an Voir la passation de marché »
Le marché est un accord cadre à bons de commande monoattributaire pour des prestations intellectuelles : Mission de Contrôle Technique. montant max Bpu : 100 000,00 EUR HT /an Voir la passation de marché »
2023-09-04
gros Travaux 2022-2024 Complementaires Dans Les Colleges Du Departement De La Seine Maritime : Mission De Controle Technique (DĂ©partement de la Seine-Maritime)
le lieu d'exécution des prestations est Colleges Du Departement De La Seine Maritime.Durée du contrat : le contrat prend effet à la notification du marché et prendra fin à l'expiration de la garantie de parfait achèvement de la totalité des opérationscomposant le lot Voir la passation de marché »
le lieu d'exécution des prestations est Colleges Du Departement De La Seine Maritime.Durée du contrat : le contrat prend effet à la notification du marché et prendra fin à l'expiration de la garantie de parfait achèvement de la totalité des opérationscomposant le lot Voir la passation de marché »
2023-07-04
missions de Csps et de Ct dans le cadre de la requalification des espaces publics de la promenade de mer (Mairie de La Baule-Escoublac)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-06-16
mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) relative à la construction d'une... (Commune d ajaccio)
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.-elaboration du Pgcsps et ouverture du registre journal-avis sur Dce-Assistance pour la déclaration préalable-inspections communes-examen des documents d'exécutions et des Ppsps-Visites de chantier-etablissement du Diuo Voir la passation de marché »
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.-elaboration du Pgcsps et ouverture du registre journal-avis sur Dce-Assistance pour la déclaration préalable-inspections communes-examen des documents d'exécutions et des Ppsps-Visites de chantier-etablissement du Diuo Voir la passation de marché »
2023-05-09
missions De Controle Technique Et De Coordination De Securite Et Protection De La Sante (Commune de Gennevilliers)
la présente consultation est lancée après déclaration sans suite.Les présents marchés ont pour objet réalisation des missions suivantes :- missions de contrôle technique- missions de coordination, sécurité et protection de la santéles accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
la présente consultation est lancée après déclaration sans suite.Les présents marchés ont pour objet réalisation des missions suivantes :- missions de contrôle technique- missions de coordination, sécurité et protection de la santéles accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2023-04-21
contrôle technique et coordination SPS - aménagement site ferroviaire "Ancien Atelier voitures" en vue de son... (Région Grand Est)
réalisation d'un site de maintenance pour l'exploitation de services de transport ferroviaire transfrontaliers. Le site après réaménagement sera mis à disposition du titulaire d'un contrat de service public ferroviaire attribué après mise en concurrence. Celui-Ci pourra assurer ou pourra faire assurer sur ce site la maintenance d'un parc d'un prévisionnel de 15 trains automoteurs Bi-Mode - bicourant de type CORADIA Polyvalent de 4 caisses de 71,80 m de longueur unitaire fournis par ALSTOM. Le site est … Voir la passation de marché »
réalisation d'un site de maintenance pour l'exploitation de services de transport ferroviaire transfrontaliers. Le site après réaménagement sera mis à disposition du titulaire d'un contrat de service public ferroviaire attribué après mise en concurrence. Celui-Ci pourra assurer ou pourra faire assurer sur ce site la maintenance d'un parc d'un prévisionnel de 15 trains automoteurs Bi-Mode - bicourant de type CORADIA Polyvalent de 4 caisses de 71,80 m de longueur unitaire fournis par ALSTOM. Le site est … Voir la passation de marché »
2023-04-14
accord-Cadre "Prestations intellectuelles : contrĂ´le technique de la construction, coordination SPS et coordination Ssi" (Ville de Mitry-Mory)
le service concerné par le présent accord-cadre est la direction du Patrimoine de la Ville de Mitry-Mory. L'Accord-Cadre est alloti. Les prestations sont décomposées en trois lots : Lot no1 : Contrôle technique de la construction Lot no2 : Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) Lot no3 : Coordination en matière de système de sécurité incendie (Ssi) Les prescriptions techniques de chaque lot sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) propre … Voir la passation de marché »
le service concerné par le présent accord-cadre est la direction du Patrimoine de la Ville de Mitry-Mory. L'Accord-Cadre est alloti. Les prestations sont décomposées en trois lots : Lot no1 : Contrôle technique de la construction Lot no2 : Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Sps) Lot no3 : Coordination en matière de système de sécurité incendie (Ssi) Les prescriptions techniques de chaque lot sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) propre … Voir la passation de marché »
2023-04-14
marchés de prestations intellectuelles dans le cadre de l'opération de restructuration et mise aux normes... (Conseil départemental de la Meuse)
marchés de prestations intellectuelles dans le cadre de l'opération de restructuration et mise aux normes fonctionnelle du collège Les Tilleuls à Commercy (ct / csps / opc / amo bim) Voir la passation de marché »
marchés de prestations intellectuelles dans le cadre de l'opération de restructuration et mise aux normes fonctionnelle du collège Les Tilleuls à Commercy (ct / csps / opc / amo bim) Voir la passation de marché »
2023-04-11
réalisation de diagnostic pollution des sols pour le projet d'extension du réseau de tramway (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rc):La consultation est passée selon la procédure formalisée.- Forme du contrat (cf art.2-3):les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bon de commande.- Durée du contrat (cf art.3-2 Rc):Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre.Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'à la fin … Voir la passation de marché »
- Procédure de passation (cf art.2-2 Rc):La consultation est passée selon la procédure formalisée.- Forme du contrat (cf art.2-3):les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bon de commande.- Durée du contrat (cf art.3-2 Rc):Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période de 4 ans à compter de la date de notification.Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre.Les bons de commande pourront s'exécuter au plus tard jusqu'à la fin … Voir la passation de marché »
2023-04-11
missions de : Contrôle Technique de la Construction - coordination Sécurité et Protection de la Santé -... (Centre hospitalier de Valence)
l'Accord-Cadre est conclu pour les établissements-parties du Groupement Hospitalier de Territoire Drôme Ardèche Vercors par le directeur du centre hospitalier de Valence, établissement support du Ght conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la Santé Publique.---La forme choisie par le pouvoir adjudicateur est celle d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre est conclu pour les établissements-parties du Groupement Hospitalier de Territoire Drôme Ardèche Vercors par le directeur du centre hospitalier de Valence, établissement support du Ght conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la Santé Publique.---La forme choisie par le pouvoir adjudicateur est celle d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-04-06
missions de contrôle technique dans le cadre de travaux dans les bâtiments et équipements de la ville de clermont-ferrand (Ville de Clermont-Ferrand)
missions de contrôle technique dans le cadre de travaux dans les bâtiments et équipements de la Ville Clermont-Ferrand Voir la passation de marché »
missions de contrôle technique dans le cadre de travaux dans les bâtiments et équipements de la Ville Clermont-Ferrand Voir la passation de marché »
2023-03-24
contrôleur technique (lot 1), Etude de sûreté et de sécurité publique (lot 2), diagnostic P.E.M.D. (lot 3) dans le... (Valence Romans Sud Rhône-Alpes)
dans le cadre du projet de rénovation et de réhabilitation du stade Pompidou - présenté dans la partie I du C.C.T.P - lancé en 2018 afin d'accompagner les utilisateurs dans leurs projets sportifs et de développement, la Ville de Valence souhaite poursuivre la modernisation des installations sportives et d'accueil du public.Cette opération, qui sera portée via un Mpgp, nécessite en amont la passation de la présente consultation allotie comme suit :-Lot 1 : Mission de Contrôle Technique-Lot 2 : Mission … Voir la passation de marché »
dans le cadre du projet de rénovation et de réhabilitation du stade Pompidou - présenté dans la partie I du C.C.T.P - lancé en 2018 afin d'accompagner les utilisateurs dans leurs projets sportifs et de développement, la Ville de Valence souhaite poursuivre la modernisation des installations sportives et d'accueil du public.Cette opération, qui sera portée via un Mpgp, nécessite en amont la passation de la présente consultation allotie comme suit :-Lot 1 : Mission de Contrôle Technique-Lot 2 : Mission … Voir la passation de marché »
2023-03-14
mission de contrôle technique pour la conception et l'exécution de travaux de maintenance programmée et de travaux... (Département de l'Ain)
mission de contrôle technique pour la conception et l'exécution de travaux de maintenance programmée et de travaux ayant trait à des opérations inférieures à 2 500 000 euros HT réalisés par le Département de l'ain en tant que maître d'ouvrage Voir la passation de marché »
mission de contrôle technique pour la conception et l'exécution de travaux de maintenance programmée et de travaux ayant trait à des opérations inférieures à 2 500 000 euros HT réalisés par le Département de l'ain en tant que maître d'ouvrage Voir la passation de marché »
2023-03-14
ACBC Missions de coordination, sécurité et protection de la santé (Est Métropole Habitat)
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des missions de coordination, sécurité et protection de la santé. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des missions de coordination, sécurité et protection de la santé. Voir la passation de marché »
2023-03-13
Accord-cadre ContrĂ´le Technique Ă Paris et en Ile-de-France pour le patrimoine existant d'Elogie-Siemp, de la Rivp,... (Elogie-SIEMP)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. les missions auront lieu sur Paris et en Ile de France. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. les missions auront lieu sur Paris et en Ile de France. Voir la passation de marché »