Prestations de MOE, de CT et de CSPS liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest

Région Occitanie

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE
• ARCHITECTURE BRUNO CALMES
• AS2A
• BTP Consultants
• Bureau Alpes Contrôles
• BUREAU D'ETUDES FERRER
• Bureau Véritas Construction
• Dekra Industrial
• EMILIE COUDERC ARCHITECTE
• enzo & Rosso Architecture
• Garguillo Palmade Architectes SARL
• GUY ET JEAN PASCAL SABATIER
• PENTA STUDIO ARCHITECTES
• Qualiconsult
• Qualiconsult Sécurité
• sas Anel architectes

Qui ?

• Région Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-27	Avis de marché
2026-02-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de MOE, de CT et de CSPS liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Numéro de référence: 2025-ETU-0167
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 050 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud
Valeur estimée hors TVA: 1 100 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud

Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Région Occitanie
Code postal: 31000
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot
Description du marché:

Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord
Description du marché:

Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud

Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot
Description du marché:

Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord
Description du marché:

Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest (Lauragais) et de la Haute-Garonne Sud

Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot
Description du marché:

Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord
Description du marché:

Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne Nord

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-04 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-08-04 10:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance. Les prix sont actualisables pour les lots 1 à 4 et révisables pour les lots 6 à 12. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. "le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité" Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social pour les lots 1 à 4 et à caractère environnemental pour les lots 1 à 12 qui prennent en compte des objectifs de développement durable définis au CCAP

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DELGA Carole
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1668322 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1668322 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: EAF5962D-B3BB-5FD3-DD3BC5CC6768C596
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: EAF5963B-F604-C804-9F93582D3FD8B6E0
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-421108 (2025-06-27)

Avis d'attribution de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 050 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 050 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20260004
Date de conclusion du contrat: 2026-02-10 📅
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 050 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Penta studio architectes
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-1-1
Adresse postale: 15 Rue Pierre Paul Riquet
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: architectes@pentastudio.fr 📧
Téléphone: 05 34 31 50 00 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Nom: Emilie couderc architecte
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-1-2
Adresse postale: 2 Av Du Bois
Code postal: 31240
Commune postale: Saint-Jean
Courrier électronique: ec.couderc@gmail.com 📧
Téléphone: 06 40 10 41 42 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Nom: Enzo & rosso architecture
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-1-3
Adresse postale: 113 Bd De Lamasquere
Code postal: 31600
Commune postale: Muret
Courrier électronique: contact@enzo-rosso.fr 📧
Téléphone: 05 34 46 19 48 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Nom: SAS ANEL architectes
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-1-4
Adresse postale: 19 Che De Pujole
Code postal: 09200
Commune postale: Saint-Girons
Région: Ariège 🏙️
Courrier électronique: anel.archi@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 05 34 14 34 80 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Garguillo palmade architectes sarl
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-2-1
Adresse postale: 20 Rue De La Victoire
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Courrier électronique: gp-tarbes@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 05 62 34 42 36 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Nom: Architecture bruno calmes
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-2-2
Adresse postale: 7 Rue Gutenberg
Code postal: 31150
Commune postale: Bruguieres
Courrier électronique: abc@architecture-calmes.fr 📧
Téléphone: 05 62 79 55 36 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-2-3
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Nom: Bureau d'etudes ferrer
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-2-4
Adresse postale: 128 Av Du Marquisat
Code postal: 31170
Commune postale: Tournefeuille
Courrier électronique: contact@betferrer.fr 📧
Téléphone: 05 34 51 48 48 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: AS2A
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-3-1
Adresse postale: 24 Rue Albert Camus
Code postal: 81400
Commune postale: Carmau
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: s.alvernhe-dabrowski@orange.fr 📧
Téléphone: 06 77 37 10 95 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0010
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-3-2
Identifiant de l’offre: TEN-0011
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-3-3

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Identifiant de l’offre: TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Guy et jean pascal sabatier
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-4-1
Adresse postale: 3 Rue Gustave Eiffel
Code postal: 81120
Commune postale: Puygouzon
Courrier électronique: scp@sabatier-architectes.fr 📧
Téléphone: 0563476676 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0013
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-4-2
Identifiant de l’offre: TEN-0014
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-4-3
Identifiant de l’offre: TEN-0015
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-4-4

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0016
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau alpes controles
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-5-1
Adresse postale: 1 Pas Europe
Courrier électronique: toulouse@alpes-controles.fr 📧
Téléphone: 05 61 73 25 56 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre: TEN-0017
Nom: Apave Infrastructures et Construction France
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-5-2
Adresse postale: 6 Rue Du General Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: batiment.toulouse@apave.com 📧
Téléphone: 0561376262 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0018
Nom: Qualiconsult
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-5-3
Adresse postale: 1 Rue De La Paderne
Courrier électronique: toulouse.qcs@qualiconsult.fr 📧
Téléphone: 0534516110 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0019
Nom: Btp consultants
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-5-4
Adresse postale: 83 Che De Ribaute
Courrier électronique: adm.31@btp-consultants.fr 📧
Téléphone: 0534434640 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0020
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-6-1
Identifiant de l’offre: TEN-0021
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-6-2
Identifiant de l’offre: TEN-0022
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-6-3
Identifiant de l’offre: TEN-0023
Nom: Bureau veritas construction
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-6-4
Adresse postale: 12 Rue Michel Labrousse
Courrier électronique: serviceclientmpylro.construction@bureauveritas.com 📧
Téléphone: 05 61 31 57 37 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Identifiant de l’offre: TEN-0024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-7-1
Identifiant de l’offre: TEN-0025
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-7-2
Identifiant de l’offre: TEN-0026
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-7-3
Identifiant de l’offre: TEN-0027
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-7-4

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant de l’offre: TEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-8-1
Identifiant de l’offre: TEN-0029
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-8-2
Identifiant de l’offre: TEN-0030
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-8-3
Téléphone: 05 34 43 46 40 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0031
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-8-4

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0032
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-9-1
Identifiant de l’offre: TEN-0033
Nom: Dekra industrial
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-9-2
Adresse postale: 85 Rue De La Morandiere
Code postal: 33185
Commune postale: Le Haillan
Région: Gironde 🏙️
Courrier électronique: cellule.ao.sudouest@dekra.com 📧
Téléphone: 0561192870 📞
Identifiant de l’offre: TEN-0034
Nom: Qualiconsult securite
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-9-3
Identifiant de l’offre: TEN-0035
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-9-4

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0036
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-10-1
Identifiant de l’offre: TEN-0037
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-10-2
Identifiant de l’offre: TEN-0038
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-10-3
Identifiant de l’offre: TEN-0039
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-10-4

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre: TEN-0040
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-11-1
Identifiant de l’offre: TEN-0041
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-11-2
Identifiant de l’offre: TEN-0042
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-11-3
Identifiant de l’offre: TEN-0043
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-11-4

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: TEN-0044
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-12-1
Identifiant de l’offre: TEN-0045
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-12-2
Identifiant de l’offre: TEN-0046
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-12-3
Identifiant de l’offre: TEN-0047
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-12-4

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 421108-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à marches.publics@laregion.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 02991E53-9FE2-C35C-7068A87A06137606
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
02991E68-F202-FC09-C88FE4C3C4015B37
Source: OJS 2026/S 031-104201 (2026-02-11)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'architecture (>20)

Services de création architecturale (>20)