Prestations de MOE, de CT et de CSPS liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest

Région Occitanie

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/><br/>

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-27 Avis de marché
2026-02-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de MOE, de CT et de CSPS liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Numéro de référence: 2025-ETU-0167
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 050 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12

1️⃣
Description du marché:
“Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Prestations de maîtrise d'oeuvre pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Description du marché:
“Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Description du marché:
“Prestations de contrôle technique pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Description du marché:
“Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Ariège, de l'Aude Nord-Ouest...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Gers et des Hautes-Pyrénées<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements de l'Aveyron Nord et du Lot<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Prestations de coordination SPS pour les établissements et lycées publics de la région Occitanie - Départements du Tarn, du Tarn-et-Garonne et de la...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-04 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance. Les prix sont...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 68423
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@laregion.fr 📧
Téléphone: 0561335050 📞
URL: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1668322 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1668322 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: EAF5962D-B3BB-5FD3-DD3BC5CC6768C596
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: EAF5963B-F604-C804-9F93582D3FD8B6E0
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-421108 (2025-06-27)
Avis d'attribution de marché (2026-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 4 050 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 30

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20260004
Date de conclusion du contrat: 2026-02-10 📅
Titre: Prestations de Moe, de Ct et de Csps liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou d'adaptation dans les établissements et lycées publics de la Région Occitanie - Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Penta studio architectes
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-1-1
Adresse postale: 15 Rue Pierre Paul Riquet
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: architectes@pentastudio.fr 📧
Téléphone: 05 34 31 50 00 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Garguillo palmade architectes sarl
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-2-1
Adresse postale: 20 Rue De La Victoire
Code postal: 65000
Commune postale: Tarbes
Région: Hautes-Pyrénées 🏙️
Courrier électronique: gp-tarbes@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 05 62 34 42 36 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: AS2A
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-3-1
Adresse postale: 24 Rue Albert Camus
Code postal: 81400
Commune postale: Carmau
Région: Tarn 🏙️
Courrier électronique: s.alvernhe-dabrowski@orange.fr 📧
Téléphone: 06 77 37 10 95 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Guy et jean pascal sabatier
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-4-1
Adresse postale: 3 Rue Gustave Eiffel
Code postal: 81120
Commune postale: Puygouzon
Courrier électronique: scp@sabatier-architectes.fr 📧
Téléphone: 0563476676 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau alpes controles
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-5-1
Adresse postale: 1 Pas Europe
Courrier électronique: toulouse@alpes-controles.fr 📧
Téléphone: 05 61 73 25 56 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-7-1

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-8-1

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1668322-1-12-1

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les contrats et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail adressé à ...”    Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 02991E53-9FE2-C35C-7068A87A06137606
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 02991E68-F202-FC09-C88FE4C3C4015B37
Source: OJS 2026/S 031-104201 (2026-02-11)
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Région: France Occitanie Midi-Pyrénées Haute-Garonne Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère
Fournisseurs: APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE ARCHITECTURE BRUNO CALMES AS2A BTP Consultants Bureau Alpes Contrôles BUREAU D'ETUDES FERRER Bureau Véritas Construction Dekra Industrial EMILIE COUDERC ARCHITECTE enzo & Rosso Architecture
Produits/services: Services d'architecture, services de... Services d'architecture Services de création architecturale Services d'architecte pour les bâtiments Services d'ingénierie Services de conseil en matière... Services de conseil en protection et... Services de santé et de sécurité Services de conseil en matière de santé... Services d'essais techniques,...