Fournisseur: Socotec construction
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Socotec construction est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services de conseil en matière d'ingénierie et de construction.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Bureau Véritas Construction, Qualiconsult, Dekra Industrial, Bureau Alpes Contrôles, BTP Consultants, Qualiconsult Sécurité, Dekra industrial SAS, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE et Bureau Véritas Exploitation.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Socotec construction est mentionné
2026-05-27
AO N°26017 : MARCHÉ DE COORDINATION DE LA SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) DE NIVEAU 1 (CHU Dijon Bourgogne)
MARCHÉ DE COORDINATION DE LA SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) DE NIVEAU 1 : Pour le projet de Chirurgie Ambulatoire, le projet de Psychiatrie, le projet Parkings, et le projet Maternité de demain du CHU Dijon Bourgogne Voir la passation de marché »
MARCHÉ DE COORDINATION DE LA SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) DE NIVEAU 1 : Pour le projet de Chirurgie Ambulatoire, le projet de Psychiatrie, le projet Parkings, et le projet Maternité de demain du CHU Dijon Bourgogne Voir la passation de marché »
2026-05-07
Accord-Cadre relatif à des missions de contrôle technique (CT) (SOLIDEO ALPES 2030)
La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, ayant pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) auprès de la Solideo Alpes 2030. Le marché comporte des missions de base et des missions complémentaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum annuel en euros HT par lot est le suivant : - Lot 1 : 785 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande, ayant pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) auprès de la Solideo Alpes 2030. Le marché comporte des missions de base et des missions complémentaires. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel conformément à l'article R. 2162-4-2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum annuel en euros HT par lot est le suivant : - Lot 1 : 785 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2026-04-03
Prestations intellectuelles multi parcs : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET... (Etablissement public de santé Barthélémy-Durand)
La présente consultation a pour objet les prestations intellectuelles travaux sur les sites de l'EPS Barthélemy Durand de : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET, CFO-CFA, BET CVCD, DIAGNOSTIC AMIANTE, GEOMETRE EXPERT Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet les prestations intellectuelles travaux sur les sites de l'EPS Barthélemy Durand de : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET, CFO-CFA, BET CVCD, DIAGNOSTIC AMIANTE, GEOMETRE EXPERT Voir la passation de marché »
2026-03-24
Accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de Coordination en matière de Sécurité et Protection de la... (Mairie de Perpignan)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. le montant maximum annuel est de 260 000 euro(s) HT Le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 160 000 euro(s) HT Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 100 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. le montant maximum annuel est de 260 000 euro(s) HT Le montant maximum annuel pour le lot 1 est de 160 000 euro(s) HT Le montant maximum annuel pour le lot 2 est de 100 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-03-19
ORGANISME DE CONTRÔLE TECHNIQUE AGRÉE (OCTA) POUR LES PÔLES D'ÉCHANGES MULTIMODAUX DE LA LIGNE C (Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités)
La présente consultation a pour objet une mission de contrôle technique réglementaire suivant les dispositions du décret 99-443 du 28 mai 1999 relatif aux cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de contrôle technique et la norme NFP 03-100 sur les constructions et équipements mis en oeuvre dans le cadre de l'opération Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet une mission de contrôle technique réglementaire suivant les dispositions du décret 99-443 du 28 mai 1999 relatif aux cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de contrôle technique et la norme NFP 03-100 sur les constructions et équipements mis en oeuvre dans le cadre de l'opération Voir la passation de marché »
2026-03-18
CONTROLE TECHNIQUE POUR CONSTRUCTION /RENOVATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX - DIVISIONS 1 A 3 - ACCORDS-CADRES A... (Conseil départemental de la Haute-Garonne)
Les 3 accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Les 3 accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-03-17
Accord-cadre de contrôles techniques, sanitaires et environnementaux (Ets public Musées Orsay et Orangerie)
Accord-cadre de contrôles techniques, sanitaires et environnementaux Voir la passation de marché »
Accord-cadre de contrôles techniques, sanitaires et environnementaux Voir la passation de marché »
2026-03-13
Groupement de commandes : Missions de contrôle technique et missions connexes relevant des projets neufs de... (Colmar Agglomération)
La forme retenue du contrat est un Accord-cadre à bons de commande multi attributaires conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution de 105 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Il sera conclu avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est précisé que : Le titulaire n°1 (en première position du classement opérée par la Commission d'Appel d'Offres), pourra se … Voir la passation de marché »
La forme retenue du contrat est un Accord-cadre à bons de commande multi attributaires conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution de 105 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Il sera conclu avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est précisé que : Le titulaire n°1 (en première position du classement opérée par la Commission d'Appel d'Offres), pourra se … Voir la passation de marché »
2026-03-04
Vérifications périodiques, missions de contrôle technique et diagnostics réglementaires - Territoire Paris Est Marne et Bois (EPT 10 Paris Est Marne et Bois)
Marché à bons de commande - 3 lots Voir la passation de marché »
Marché à bons de commande - 3 lots Voir la passation de marché »
2026-02-24
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les travaux dans les bâtiments... (Département des Alpes de Haute Provence)
Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, le présent accord cadre concerne des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, au sens de l'article R.4532-31 du Code du travail pour les travaux de construction, d'entretien, de rénovation ou d'extension dans les bâtiments départementaux - Années 2026-2030. Les missions de catégorie 1 sont exclues du présent accord cadre qui ne concerne que … Voir la passation de marché »
Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, le présent accord cadre concerne des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, au sens de l'article R.4532-31 du Code du travail pour les travaux de construction, d'entretien, de rénovation ou d'extension dans les bâtiments départementaux - Années 2026-2030. Les missions de catégorie 1 sont exclues du présent accord cadre qui ne concerne que … Voir la passation de marché »
2026-02-11
RELATIF À UN MARCHÉ D’ÉTUDES POUR LE DEMENAGEMENT DU SIEGE FRANCILIEN DE L’OFPRA (OFPRA)
Le présent marché porte sur des prestations d’études pour le projet de déménagement du siège francilien de l’OFPRA vers l’immeuble Joya, situé aux 198-200 Rue Carnot (94120 Fontenay-sous-Bois). Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur des prestations d’études pour le projet de déménagement du siège francilien de l’OFPRA vers l’immeuble Joya, situé aux 198-200 Rue Carnot (94120 Fontenay-sous-Bois). Voir la passation de marché »
2025-12-12
Missions de contrôles techniques dans le cadre des opérations de constructions neuves conduites par Meldomys et... (Meldomys)
Missions relatives aux contrôles techniques commandés par le service MO et JAXED - selon le nombre et le type de logements construits - date prévisionnelle de démarrage mi avril 2026 Voir la passation de marché »
Missions relatives aux contrôles techniques commandés par le service MO et JAXED - selon le nombre et le type de logements construits - date prévisionnelle de démarrage mi avril 2026 Voir la passation de marché »
2025-12-10
Mission de contrôle technique sur le département de la Seine-Maritime (Habitat 76)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 360 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 360 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2025-11-21
Contrôle technique et coordination SPS (Lorient Agglomération)
Accord-cadre de Contrôle Technique (lot n°1) et Coordination Sécurité Protection de la Santé (lot n°2) Voir la passation de marché »
Accord-cadre de Contrôle Technique (lot n°1) et Coordination Sécurité Protection de la Santé (lot n°2) Voir la passation de marché »
2025-10-01
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE POUR LA VILLE DE ROANNE (Ville de Roanne)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-09-29
Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat... (Troyes Aube Habitat)
Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires Voir la passation de marché »
Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires Voir la passation de marché »
2025-08-21
25MC0319AOO MS-PG MISSION DE COORDINATION SPS POUR TRAVAUX NIVEAU I, II ET III POUR LES TRAVAUX DE VRD,... (Toulouse Métropole)
L'objet du présent accord-cadre avec maximum de 450 000 euro(s) HT annuel concerne la réalisation de missions de coordination SPS de niveau I, II et III pour des opérations de VRD, d'assainissement, d'eau potable, d'aménagements publics, d'ouvrages d'art et de génies civils réalisés par les services de Toulouse Métropole pour les années 2026 à 2030. L'agrément attestant la qualification de chaque coordonnateur S.P.S., en cours de validité et la justification des compétences requises par le Code du … Voir la passation de marché »
L'objet du présent accord-cadre avec maximum de 450 000 euro(s) HT annuel concerne la réalisation de missions de coordination SPS de niveau I, II et III pour des opérations de VRD, d'assainissement, d'eau potable, d'aménagements publics, d'ouvrages d'art et de génies civils réalisés par les services de Toulouse Métropole pour les années 2026 à 2030. L'agrément attestant la qualification de chaque coordonnateur S.P.S., en cours de validité et la justification des compétences requises par le Code du … Voir la passation de marché »
2025-08-18
Missions de contrôle technique dans la construction sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Cotentin - Relance (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Il s'agit d'une relance de consultation suite à l'abandon de la procédure initiale. Les prestations consistent à faire intervenir un bureau de contrôle technique en application de l'article L111-23 du code de la construction et de l'habitation afin de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d'être rencontrés dans la réalisation des ouvrages, notamment sur la solidité de l'ouvrage et la sécurité des personnes. Les prestations peuvent concerner des travaux de bâtiment ou de … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'une relance de consultation suite à l'abandon de la procédure initiale. Les prestations consistent à faire intervenir un bureau de contrôle technique en application de l'article L111-23 du code de la construction et de l'habitation afin de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d'être rencontrés dans la réalisation des ouvrages, notamment sur la solidité de l'ouvrage et la sécurité des personnes. Les prestations peuvent concerner des travaux de bâtiment ou de … Voir la passation de marché »
2025-08-14
Accord-cadre à bons de commande relatif aux Missions de contrôle technique pour les besoins d’Antin résidences et de... (Antin Résidences (75))
Accord-cadre à bons de commande relatif aux Missions de contrôle technique pour les besoins d'Antin résidences et de CPH (Opérations de réhabilitation et de travaux de gros entretien) Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande relatif aux Missions de contrôle technique pour les besoins d'Antin résidences et de CPH (Opérations de réhabilitation et de travaux de gros entretien) Voir la passation de marché »
2025-08-14
Missions de CT, CSPS, OPC et étude Géotechnique dans le cadre des opérations de constructions et de réhabilitation... (CA Val d'Yerres Val de Seine)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges (4 lots). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Missions de contrôle technique (CT), Coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé(CSPS) , Ordonnancement Pilotage (OPC) et étude … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges (4 lots). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Missions de contrôle technique (CT), Coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé(CSPS) , Ordonnancement Pilotage (OPC) et étude … Voir la passation de marché »
2025-08-04
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS POUR LA REHABILITATION/ RENOVATION DU CAMPUS CMA FORMATION RODEZ-ONET (CMAR Occitanie)
La présente consultation concerne une mission de Contrôle Technique (Lot 1) et une mission de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (Lot 2) pour la réhabilitation/ rénovation du Campus CMA Formation Rodez- Onet. Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne une mission de Contrôle Technique (Lot 1) et une mission de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (Lot 2) pour la réhabilitation/ rénovation du Campus CMA Formation Rodez- Onet. Voir la passation de marché »
2025-07-31
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), conception et... (Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre)
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), conception et réalisation, pour des travaux d?assainissement, de voirie, de grosses opérations d?investissements, contrôle technique, OPC du patrimoine bâti Voir la passation de marché »
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), conception et réalisation, pour des travaux d?assainissement, de voirie, de grosses opérations d?investissements, contrôle technique, OPC du patrimoine bâti Voir la passation de marché »
2025-07-25
Accord-cadre à bons de commande Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (Antin Résidences (75))
Accord-cadre à bons de commande Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé Voir la passation de marché »
2025-07-25
Accord cadre pour des missions de sécurité et de prévention de la santé (CSPS lot n°1) et de contrôle technique (CT... (Meurthe et Moselle Habitat)
Il s'agit d'un accord-cadre Multi attributaires par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué au minimum à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé et sera analysé distinctement. Chaque accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre Multi attributaires par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué au minimum à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé et sera analysé distinctement. Chaque accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des … Voir la passation de marché »
2025-07-11
Prestations intellectuelles liées aux travaux pour le GHT Normandie Centre (Centre hospitalier universitaire)
Prestations intellectuelles liées aux travaux pour le GHT Normandie Centre Voir la passation de marché »
Prestations intellectuelles liées aux travaux pour le GHT Normandie Centre Voir la passation de marché »
2025-06-25
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (ARCADE VYV PROMOTION IDF)
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE Voir la passation de marché »
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE Voir la passation de marché »
2025-06-05
MISSIONS DE COORDINATION, DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE LORS D'OPERATIONS DE CONSTRUCTION ET DE... (Département du Doubs)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-06-05
Accord-cadre pour des prestations de contrôle technique (CT) et de Coordination en sécurité et protection de la santé (CSPS) (Communauté de communes de Bayeux Intercom)
La présente consultation concerne un Accord-cadre Multi attributaires pour des prestations de contrôle technique (CT) et de Coordination en sécurité et protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour les opérations de travaux de moins de 2 000 000 euro(s) HT sur le territoire de Bayeux Intercom Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne un Accord-cadre Multi attributaires pour des prestations de contrôle technique (CT) et de Coordination en sécurité et protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour les opérations de travaux de moins de 2 000 000 euro(s) HT sur le territoire de Bayeux Intercom Voir la passation de marché »
2025-05-22
Réalisation d'une mission de contrôle technique et d'une mission de coordination en matière de sécurité et de... (CHU Grenoble Alpes)
Réalisation d'une mission de contrôle technique et d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations du Nouveau Bâtiment médical de santé (NBS) et de l'IGH Michallon (Phase 1 - Socle) Voir la passation de marché »
Réalisation d'une mission de contrôle technique et d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les opérations du Nouveau Bâtiment médical de santé (NBS) et de l'IGH Michallon (Phase 1 - Socle) Voir la passation de marché »
2025-05-19
Accord-cadre à bons de commandes en matières de coordination sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour la... (Société immobiliere des Chemins de Fers)
Accord-cadre à bons de commandes en matières de coordination sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour la France Métropolitaine Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commandes en matières de coordination sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour la France Métropolitaine Voir la passation de marché »
2025-04-18
Accord-cadre pour des prestations de contrôle techniques, DPE, attestations diverses et CSPS (Alteal)
La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
2025-04-09
Accord-cadre relatif à des interventions d'un contrôleur technique de la construction dans les EPLE, les bâtiments... (Région Hauts-de-France)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-04-07
Accord-cadre - Prestations de contrôle technique pour les opérations de fiabilisation et de modernisation du métro A de Lyon (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
La présente consultation concerne l'exécution de prestations de Contrôle Technique sur les opérations de fiabilisation et de modernisation de la ligne A du métro de Lyon. Il est à noter que cette démarche englobe, de manière exhaustive, l'ensemble des éléments constitutifs du programme de modernisation de ladite ligne ainsi que les éventuelles opérations connexes / en interface. Les opérations en interface peuvent ne pas porter exclusivement sur le périmètre strict de la Ligne A du métro de Lyon. Les … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'exécution de prestations de Contrôle Technique sur les opérations de fiabilisation et de modernisation de la ligne A du métro de Lyon. Il est à noter que cette démarche englobe, de manière exhaustive, l'ensemble des éléments constitutifs du programme de modernisation de ladite ligne ainsi que les éventuelles opérations connexes / en interface. Les opérations en interface peuvent ne pas porter exclusivement sur le périmètre strict de la Ligne A du métro de Lyon. Les … Voir la passation de marché »
2025-03-26
Missions de coordination en matière de sécurité et de protections de la santé (CSPS) pour les opérations de travaux... (OPH 13 habitat)
Le présent marché concerne les opérations de travaux de catégories 1, 2 et 3, au sens de l'article R.4532-1 du Code du Travail. L'intervention du coordonnateur a pour objet l'exécution des missions définies dans le présent document relatif aux phases programmation, conception et réalisation des opérations de travaux de 13 Habitat. Le contrat prendre la forme d'un accord-cadre multi attributaires, à marchés subséquents et à bon de commande, conclu sans minimum et avec un maximum de 600 000 euro(s) HT par … Voir la passation de marché »
Le présent marché concerne les opérations de travaux de catégories 1, 2 et 3, au sens de l'article R.4532-1 du Code du Travail. L'intervention du coordonnateur a pour objet l'exécution des missions définies dans le présent document relatif aux phases programmation, conception et réalisation des opérations de travaux de 13 Habitat. Le contrat prendre la forme d'un accord-cadre multi attributaires, à marchés subséquents et à bon de commande, conclu sans minimum et avec un maximum de 600 000 euro(s) HT par … Voir la passation de marché »
2025-03-24
Accord cadre à bon de commande portant sur la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la... (Société française des habitations économiques (13))
Accord cadre à bon de commande portant sur la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1, 2 et 3 Voir la passation de marché »
Accord cadre à bon de commande portant sur la réalisation de missions de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1, 2 et 3 Voir la passation de marché »
2025-03-12
ACCORD-CADRE Missions de Contrôle Technique (Commune de Cherbourg-en-Cotentin)
Missions de contrôle technique pour les opérations de travaux Lot 1 : accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 40 000 euro(s) HT Lot 2 : accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 50 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Missions de contrôle technique pour les opérations de travaux Lot 1 : accord cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 40 000 euro(s) HT Lot 2 : accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans montant minimum et avec un montant annuel maximum de 50 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-03-11
Mission de contrôle technique et ordonnance, pilotage, coordination (Conseil départemental du Cantal)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2025-03-03
Accord-cadre pour la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (2 lots) (Orléans Métropole)
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre alloti et à bons de commandes qui a pour objet un ensemble de prestations d'assistance au maître d'ouvrage pour la coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S) pour les phases de conception et de réalisation, relatives notamment aux opérations de : - Enfouissement de réseaux ; - Génie civil : voirie, protections acoustiques, aménagement cyclables, … ; - VRD avec petit bâtiment ; - Travaux de création … Voir la passation de marché »
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre alloti et à bons de commandes qui a pour objet un ensemble de prestations d'assistance au maître d'ouvrage pour la coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S) pour les phases de conception et de réalisation, relatives notamment aux opérations de : - Enfouissement de réseaux ; - Génie civil : voirie, protections acoustiques, aménagement cyclables, … ; - VRD avec petit bâtiment ; - Travaux de création … Voir la passation de marché »
2025-02-13
REALISATION DE TESTS D'ETANCHEITE A L'AIR DANS LE CADRE DES PROJETS DE RENOVATION ENERGETIQUE DE BATIMENTS PUBLICS... (Syndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE))
Accord-cadre de services avec remises en concurrence (marchés subséquents), multi-attributaires (3 titulaires). Accord-cadre sans minimum financier, avec un montant maximum limité à 600.000 euro(s) HT. Accord-cadre d'un an, reconductible trois fois, soit quatre ans maximum. En application de l'article R. 2194-1 du Code de la commande publique, et dans le cas où le montant maximum de l'accord-cadre serait atteint avant le terme des quatre années d'exécution de l'accord-cadre, le SYANE pourra déclencher la … Voir la passation de marché »
Accord-cadre de services avec remises en concurrence (marchés subséquents), multi-attributaires (3 titulaires). Accord-cadre sans minimum financier, avec un montant maximum limité à 600.000 euro(s) HT. Accord-cadre d'un an, reconductible trois fois, soit quatre ans maximum. En application de l'article R. 2194-1 du Code de la commande publique, et dans le cas où le montant maximum de l'accord-cadre serait atteint avant le terme des quatre années d'exécution de l'accord-cadre, le SYANE pourra déclencher la … Voir la passation de marché »
2025-01-30
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative aux opérations d'infrastructure... (DREAL PACA)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative aux opérations d'infrastructure routière sous maîtrise d'ouvrage de la DREAL PACA Voir la passation de marché »
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative aux opérations d'infrastructure routière sous maîtrise d'ouvrage de la DREAL PACA Voir la passation de marché »
2025-01-21
Accord Cadre multi-attributaire relatif à la réalisation de missions de Coordination en matière de Sécurité et de... (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Les prestations pouvant être confiées dans le cadre de cet accord-cadre portent sur des missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), de niveau 2 ou 3. Le présent accord-cadre s'exécutera sur la base de marchés subséquent conclus après remise en concurrence des 3 titulaires de l'accord-cadre. La durée prévue de l'accord cadre est de 2 ans ferme. L’accord cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, soit une durée maximale de quatre ans. Voir la passation de marché »
Les prestations pouvant être confiées dans le cadre de cet accord-cadre portent sur des missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), de niveau 2 ou 3. Le présent accord-cadre s'exécutera sur la base de marchés subséquent conclus après remise en concurrence des 3 titulaires de l'accord-cadre. La durée prévue de l'accord cadre est de 2 ans ferme. L’accord cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, soit une durée maximale de quatre ans. Voir la passation de marché »
2025-01-20
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires portant sur des missions de contrôle technique relatives aux... (Paris habitat - OPH)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique relatives aux opérations de construction neuve, de réhabilitation lourde en milieu vide et de réhabilitation en milieu occupé. La procédure a été lancée sous la forme d'un appel d'offre ouvert (procédure formalisée) en application des articles R2124-2 à R2161- 2 à 5 du code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4 du CCP, l'accord-cadre sera conclu sans montant minimum de commande mais avec un … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique relatives aux opérations de construction neuve, de réhabilitation lourde en milieu vide et de réhabilitation en milieu occupé. La procédure a été lancée sous la forme d'un appel d'offre ouvert (procédure formalisée) en application des articles R2124-2 à R2161- 2 à 5 du code de la commande publique. Conformément à l'article R. 2162-4 du CCP, l'accord-cadre sera conclu sans montant minimum de commande mais avec un … Voir la passation de marché »
2025-01-17
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur le territoire de la Communauté... (Communauté d'agglomération du Cotentin)
Le présent marché a pour objet de définir les termes régissant la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande pour les prestations et missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé nécessaires aux opérations diverses menées par la Communauté d'agglomération du Cotentin, notamment pour les chantiers de bâtiment, de génie civil, de voirie réseaux divers ou d'aménagements paysagers. Sans montant minimum, mais avec un montant maximum de 50 000,00 euro(s) HT par an. … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de définir les termes régissant la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande pour les prestations et missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé nécessaires aux opérations diverses menées par la Communauté d'agglomération du Cotentin, notamment pour les chantiers de bâtiment, de génie civil, de voirie réseaux divers ou d'aménagements paysagers. Sans montant minimum, mais avec un montant maximum de 50 000,00 euro(s) HT par an. … Voir la passation de marché »
2025-01-10
Missions de contrôle technique (C.T.) et de coordination de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (C.S.P.S.) (Sipperec)
La présente consultation a pour objet la réalisation des missions de contrôle technique (C.T.) et de coordination de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (C.S.P.S.) dans le cadre d?opérations menées par le SIPPEREC, au titre de ses compétences ou d?une convention de mandat. L?accord-cadre comporte à la fois des missions ayant pour objet des opérations de réalisation et des missions ayant pour objet l?exploitation d?opérations déjà existantes. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation des missions de contrôle technique (C.T.) et de coordination de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (C.S.P.S.) dans le cadre d?opérations menées par le SIPPEREC, au titre de ses compétences ou d?une convention de mandat. L?accord-cadre comporte à la fois des missions ayant pour objet des opérations de réalisation et des missions ayant pour objet l?exploitation d?opérations déjà existantes. Voir la passation de marché »
2024-11-28
Prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour des opérations de travaux... (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent Voir la passation de marché »
2024-11-14
Prestations de coordination sécurité et protection de la Santé (CSPS) (Morbihan énergies)
Prestations de coordination sécurité et protection de la Santé (CSPS). Consultation lancée par Morbihan Energies pour son propre compte et celui d'acheteurs partenaires. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Prestations de coordination sécurité et protection de la Santé (CSPS). Consultation lancée par Morbihan Energies pour son propre compte et celui d'acheteurs partenaires. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-11-04
Missions de Contrôle Technique et de Coordination SPS pour les projets de construction, d'acquisition-amélioration... (Lot habitat)
La présente consultation a pour objet, sur la durée de cet accord-cadre mono-attributaire décomposé en 2 lots, concernant les futurs projets de constructions, acquisitions-améliorations, et réhabilitations de Lot Habitat, la réalisation de : - la mission de contrôle technique, y compris la réalisation des DPE, des mesures finales de perméabilité à l'air RE2020, des attestations accessibilité handicapés et acoustique (lot 1) ; - la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet, sur la durée de cet accord-cadre mono-attributaire décomposé en 2 lots, concernant les futurs projets de constructions, acquisitions-améliorations, et réhabilitations de Lot Habitat, la réalisation de : - la mission de contrôle technique, y compris la réalisation des DPE, des mesures finales de perméabilité à l'air RE2020, des attestations accessibilité handicapés et acoustique (lot 1) ; - la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la … Voir la passation de marché »
2024-10-25
PRESTATIONS D'ASSISTANCE AU MAITRE D'OUVRAGE EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE ET CONTROLE TECHNIQUE (Metz Métropole)
accord cadre mixte multi attributaire avec montant maximum Voir la passation de marché »
accord cadre mixte multi attributaire avec montant maximum Voir la passation de marché »
2024-10-16
Mission de contrôle technique pour des opérations sur les bâtiments de la ville du Havre (Ville du Havre)
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre multi attributaires (3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutésau fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000.00 euro(s) HT par an, soit 360 000.00 euro(s) HT sur 4 ans Voir la passation de marché »
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre multi attributaires (3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutésau fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000.00 euro(s) HT par an, soit 360 000.00 euro(s) HT sur 4 ans Voir la passation de marché »
2024-09-09
Prestations de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé relatifs aux travaux sur le... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin Voir la passation de marché »