Passation de marchés: Département du Doubs
2 marchés publics actifs
Département du Doubs a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, travaux de construction et équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport.
Historiquement, les fournisseurs de Département du Doubs sont Vermot, Bolloré Énergy, Est Ouvrages, J.C. Bonnefoy, Adiss, Book In Diffusion, Bureau Véritas Construction, Cometrac SAS, Comptoir Du Frein et Eimi services.
Récents marchés passés par Département du Doubs
2026-05-19
Deadline 2026-06-22
Travaux d'adaptation, de modernisation et réalisation de nouvelles installations thermiques et aérauliques location... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 14/09/2026 indiquée dans le présent avis correspond à une date indicative (et donc non … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 14/09/2026 indiquée dans le présent avis correspond à une date indicative (et donc non … Voir la passation de marché »
2026-05-06
Deadline 2026-06-08
Accompagnement pour la valorisation et vente de certificats d'économies d'énergie (CEE) (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 24/08/2026 indiquée dans le présent avis, en tant que commencement du contrat, est uniquement une date prévisionnelle de notification du contrat. La date réelle de commencement du contrat sera celle de notification effective de celui-ci. Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date du 24/08/2026 indiquée dans le présent avis, en tant que commencement du contrat, est uniquement une date prévisionnelle de notification du contrat. La date réelle de commencement du contrat sera celle de notification effective de celui-ci. Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de … Voir la passation de marché »
2026-04-14
SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Département du Doubs)
Montant estimé pour la durée totale du contrat : 7 658 560.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de … Voir la passation de marché »
Montant estimé pour la durée totale du contrat : 7 658 560.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de … Voir la passation de marché »
2026-04-02
TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-03-16
FOURNITURE LIVRAISON POSE ET DEPOSE DE SIGNALISATION VERTICALE PERMANENTE, TEMPORAIRE ET PLASTIQUE SUR LES ROUTES... (Département du Doubs)
Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécurisation et autres aménagements ponctuels. Les prestations correspondantes à chacun des lots mentionnés ci-après, sont détaillées dans le CCTP. Lot 1 : Fourniture, livraison pose et dépose de la signalisation verticale permanente … Voir la passation de marché »
Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécurisation et autres aménagements ponctuels. Les prestations correspondantes à chacun des lots mentionnés ci-après, sont détaillées dans le CCTP. Lot 1 : Fourniture, livraison pose et dépose de la signalisation verticale permanente … Voir la passation de marché »
2026-03-04
Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-01-27
Maintenance et dépannage des pompes de relevage dans les bâtiments départementaux (hors collèges) (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 23/03/2026 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
2025-12-09
Transports d'oeuvres aller et retour, manutention, conditionnement, déballage, installation, stockage et décrochage... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2025-11-25
Travaux de réfection globale des toitures - Collège Lucie Aubrac à DOUBS (Département du Doubs)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes : PSE 1 - Réalisation d'une verrière en SEGPA et PSE 2 -Réfection des toitures terrasses préau ouvert et demi-pension (Se référer au DCE) La date du 27/02/2026 indiqué dans le présent avis est une date prévisionnelle de notification du marché Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes : PSE 1 - Réalisation d'une verrière en SEGPA et PSE 2 -Réfection des toitures terrasses préau ouvert et demi-pension (Se référer au DCE) La date du 27/02/2026 indiqué dans le présent avis est une date prévisionnelle de notification du marché Voir la passation de marché »
2025-11-14
Fourniture et livraison de plaquettes forestières pour les chaufferies bois des bâtiments et collèges publics du... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot 1 - Secteur Besançon le montant maximum est de 280 000 euros H.T Pour le lot 2 - Secteur Montbéliard le montant maximum est de 250 000 euros H.T Pour le lot 3 - Secteur Pontarlier le montant maximum est de 900 000 euros H.T Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot 1 - Secteur Besançon le montant maximum est de 280 000 euros H.T Pour le lot 2 - Secteur Montbéliard le montant maximum est de 250 000 euros H.T Pour le lot 3 - Secteur Pontarlier le montant maximum est de 900 000 euros H.T Voir la passation de marché »
2025-11-06
Fabrication, transport et mise en oeuvre de matériaux enrobés hydrocarbonés sur les routes départementales et les... (Département du Doubs)
Mise en oeuvre de matériaux bitumineux, chaud, à température abaissée et froid tels que: - Béton bitumineux (BB) - Grave bitumineuse (GB) - Béton bitumineux à l'émulsion (BBE) Non compris : - Grave émulsion (GE) - Chantier sur chaussée amiantée - Retraitement en place - Enduits superficiels d'usure (ESU) - Matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF) Accord-cadre mixte avec 5 lots : * lots 1 à 4 : AC à bons de commande mono-attributaire * lot 5 : AC à marchés subséquents pluri-attributaire (sans limitation … Voir la passation de marché »
Mise en oeuvre de matériaux bitumineux, chaud, à température abaissée et froid tels que: - Béton bitumineux (BB) - Grave bitumineuse (GB) - Béton bitumineux à l'émulsion (BBE) Non compris : - Grave émulsion (GE) - Chantier sur chaussée amiantée - Retraitement en place - Enduits superficiels d'usure (ESU) - Matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF) Accord-cadre mixte avec 5 lots : * lots 1 à 4 : AC à bons de commande mono-attributaire * lot 5 : AC à marchés subséquents pluri-attributaire (sans limitation … Voir la passation de marché »
2025-10-29
COLLECTE, MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES DU DOUBS (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 09/02/2026 (ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date), pour une durée de 4 ans. Pour le lot n°1, le montant maximum de commandes sur 4 ans est de 30 000 euro(s) HT. Pour le lot n°2, le montant maximum de commandes sur 4 ans est de 130 000 euro(s) HT. Pour le lot n°3, le … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 09/02/2026 (ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date), pour une durée de 4 ans. Pour le lot n°1, le montant maximum de commandes sur 4 ans est de 30 000 euro(s) HT. Pour le lot n°2, le montant maximum de commandes sur 4 ans est de 130 000 euro(s) HT. Pour le lot n°3, le … Voir la passation de marché »
2025-10-23
ACQUISITION/LOCATION ET MAINTENANCE DES COPIEURS ET IMPRIMANTES MULTIFONCTIONS, D'UN SYSTEME DE GESTION DES... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La répartition des montants maximum par période est indiquée dans l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La répartition des montants maximum par période est indiquée dans l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
2025-10-23
ACCOMPAGNEMENT DES ALLOCATAIRES DU RSA TRAVAILLEURS NON SALARIES (ARSA-TNS) DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec montant maximum et mono-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement au profit des ARSA-TNS Chefs d'entreprise au développement de leur entreprise ou d'abandon de leur projet d'activité en cas de constatation d'absence de viabilité durable de l'entreprise dans le cadre des missions … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec montant maximum et mono-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement au profit des ARSA-TNS Chefs d'entreprise au développement de leur entreprise ou d'abandon de leur projet d'activité en cas de constatation d'absence de viabilité durable de l'entreprise dans le cadre des missions … Voir la passation de marché »
2025-10-03
Etudes énergétiques, thermiques et tests d'étanchéité sur les bâtiments et collèges publics du Département du Doubs (Département du Doubs)
L'accord-cadre fait l'objet de deux lots. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour le lot 1, le montant maximum de commandes est de 480 000 euro(s) HT sur 4 ans. Pour le lot 2, le montant maximum de commandes est de 120 000 … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre fait l'objet de deux lots. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour le lot 1, le montant maximum de commandes est de 480 000 euro(s) HT sur 4 ans. Pour le lot 2, le montant maximum de commandes est de 120 000 … Voir la passation de marché »
2025-10-03
Externalisation des évaluations des demandes d'agrément initial en vue de l'agrément d'assistant maternel et des... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum est de 1 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché qui est de 3 ans Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum est de 1 500 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché qui est de 3 ans Voir la passation de marché »
2025-10-03
Maintenance des extincteurs dans les bâtiments départementaux et fourniture et pose de moyens de lutte contre... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-09-25
ACCORD-CADRE EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES DANS LES BATIMENTS ET LES COLLEGES DU... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre concerne la maintenance des bâtiments départementaux hors collèges et les réparations urgentes dans les bâtiments départementaux y compris collège du Département du Doubs.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre concerne la maintenance des bâtiments départementaux hors collèges et les réparations urgentes dans les bâtiments départementaux y compris collège du Département du Doubs.
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2025-09-18
TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum de commandes est de 600 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre débute le 01/01/2026 et s'achève le 31/01/2028 Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum de commandes est de 600 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre. L'accord-cadre débute le 01/01/2026 et s'achève le 31/01/2028 Voir la passation de marché »
2025-09-12
MAINTENANCE ET DEPANNAGE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE Y COMPRIS SYSTEME DE DESENFUMAGE DANS LES BÂTIMENTS... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes est de 220 000 euro(s) HT sur 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter du 11/12/2025 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes est de 220 000 euro(s) HT sur 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter du 11/12/2025 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) pour une durée de 4 ans Voir la passation de marché »
2025-08-28
FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULES POUR LES CHAUFFERIES DES BATIMENTS ET COLLEGES PUBLICS DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes sur 4 ans est de : - Lot 1 : 100 000 euro(s) HT - Lot 2 : 120 000 euro(s) HT - Lot 3 : 360 000 euro(s) HT Soit tous lots confondus, un montant maximum global sur 4 ans de 580 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum de commandes sur 4 ans est de : - Lot 1 : 100 000 euro(s) HT - Lot 2 : 120 000 euro(s) HT - Lot 3 : 360 000 euro(s) HT Soit tous lots confondus, un montant maximum global sur 4 ans de 580 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-08-28
REHABILITATION ET EXTENSION DU COLLEGE "HENRI FERTET" A SANCEY (Département du Doubs)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 51 mois, réparti comme suit (cf CCAP) : - Période de préparation : 1 mois à compter de la date de l'OS de commencement, - Délai d'exécution des travaux : 38 mois à compter de la date de l'ordre de service de commencement, - Période de garantie de parfait achèvement de 12 mois. La date du 19/01/2026 indiquée dans le présent … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 51 mois, réparti comme suit (cf CCAP) : - Période de préparation : 1 mois à compter de la date de l'OS de commencement, - Délai d'exécution des travaux : 38 mois à compter de la date de l'ordre de service de commencement, - Période de garantie de parfait achèvement de 12 mois. La date du 19/01/2026 indiquée dans le présent … Voir la passation de marché »
2025-08-13
PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, D'ETUDES ECOLOGIQUES, D'ACCOMPAGNEMENTS ET DE SUIVIS ENVIRONNEMENTAUX EN LIEN AVEC LE... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront attribués selon la méthode en "cascade". Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - Diagnostic environnemental d'un site, - Études écologiques plus précises sur la faune et/ou la flore, - Accompagnement du maitre d'ouvrage dans l'application de la séquence éviter, réduire, compenser, - Suivis de travaux et d'efficacité des mesures mises … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront attribués selon la méthode en "cascade". Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - Diagnostic environnemental d'un site, - Études écologiques plus précises sur la faune et/ou la flore, - Accompagnement du maitre d'ouvrage dans l'application de la séquence éviter, réduire, compenser, - Suivis de travaux et d'efficacité des mesures mises … Voir la passation de marché »
2025-08-12
Fourniture et livraison de plaquettes forestières pour les chaufferies bois des bâtiments et collèges publics du... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2029. Le montant maximum de commandes global est de 1 430 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du lot 1 est de 280 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du lot 2 est de 250 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2029. Le montant maximum de commandes global est de 1 430 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du lot 1 est de 280 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du lot 2 est de 250 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du … Voir la passation de marché »
2025-07-31
ACQUISITION D'UN CAMION APPLICATEUR DE PEINTURE ROUTIERE NEUF (Département du Doubs)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Acquisition d'un camion applicateur de peinture routière neuf, ayant pour utilisation le marquage simultané, en peinture axe et rive des routes départementales. Il sera utilisé avec des produits de marquages normalisés (peinture à l'eau, avec solvant, deux composants liquide/solide, P2B et microbilles de verre). Application en technologie AIRLESS.
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Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Acquisition d'un camion applicateur de peinture routière neuf, ayant pour utilisation le marquage simultané, en peinture axe et rive des routes départementales. Il sera utilisé avec des produits de marquages normalisés (peinture à l'eau, avec solvant, deux composants liquide/solide, P2B et microbilles de verre). Application en technologie AIRLESS.
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2025-07-21
INVESTIGATIONS STRUCTURELLES ET CONTROLES DE LABORATOIRES D'OUVRAGES D'ART (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations ont pour objet d'assurer l'ensemble des prestations de reconnaissance sur ouvrages d'art et particulièrement des prélèvements, investigations et essais laboratoires nécessaires à la réhabilitation des ouvrages d'art. Lot 1 : études et essais sur ouvrage d'art en béton : * assistance technique et ingénierie * moyens d'accès … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations ont pour objet d'assurer l'ensemble des prestations de reconnaissance sur ouvrages d'art et particulièrement des prélèvements, investigations et essais laboratoires nécessaires à la réhabilitation des ouvrages d'art. Lot 1 : études et essais sur ouvrage d'art en béton : * assistance technique et ingénierie * moyens d'accès … Voir la passation de marché »
2025-07-15
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES AUX COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les accords-cadres sont passés dans le cadre d'un groupement de commande départemental pour les collèges du Département. La consultation est portée par le Département du Doubs.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les accords-cadres sont passés dans le cadre d'un groupement de commande départemental pour les collèges du Département. La consultation est portée par le Département du Doubs.
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2025-07-11
Prestations d'insertion sociale et professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du département du Doubs pour... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette consultation a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants du département du Doubs, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Le Département confiera au prestataire retenu, pour le compte de la Direction de patrimoine et de la … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette consultation a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants du département du Doubs, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Le Département confiera au prestataire retenu, pour le compte de la Direction de patrimoine et de la … Voir la passation de marché »
2025-06-20
ACCORD-CADRE EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES DANS LES BATIMENTS ET LES COLLEGES DU... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre concerne la maintenance des bâtiments départementaux hors collèges et les réparations dans les bâtiments départementaux y compris collège du Département du Doubs Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre concerne la maintenance des bâtiments départementaux hors collèges et les réparations dans les bâtiments départementaux y compris collège du Département du Doubs Voir la passation de marché »
2025-06-05
MISSIONS DE COORDINATION, DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE LORS D'OPERATIONS DE CONSTRUCTION ET DE... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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2025-06-03
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Département du Doubs)
Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2026 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier Voir la passation de marché »
Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2026 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier Voir la passation de marché »
2025-05-14
FOURNITURE DE FIOUL DOMESTIQUE POUR LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-04-24
ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES DES EAUX PRELEVEES AU NIVEAU DES STATIONS D'EPURATION DU DEPARTEMENT DU DOUBS 2025/2026 (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'analyses physico-chimiques en laboratoire, destinées à caractériser le fonctionnement d'ouvrages d'assainissement par la mesure de paramètres qualitatifs au niveau d'eaux usées et de boues. Les eaux usées et les boues sont régulièrement prélevées au niveau des ouvrages d'assainissement et font l'objet d'un suivi par les … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'analyses physico-chimiques en laboratoire, destinées à caractériser le fonctionnement d'ouvrages d'assainissement par la mesure de paramètres qualitatifs au niveau d'eaux usées et de boues. Les eaux usées et les boues sont régulièrement prélevées au niveau des ouvrages d'assainissement et font l'objet d'un suivi par les … Voir la passation de marché »
2025-04-14
FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL DE NETTOYAGE PAR PRÉ-IMPREGNATION POUR LES COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-03-28
Confortement du site tertiaire et logistique « Gay Lussac » du Département du Doubs à Besançon - Mission de maîtrise d'oeuvre (Département du Doubs)
Le site du 3 bis rue Gay Lussac a été restructuré récemment et accueille les bureaux de la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports et ceux de la Direction du Patrimoine et de la Logistique. Le site du 3 rue Gay Lussac était celui d'une ancienne menuiserie industrielle. Il comprend actuellement deux corps de bâtiments contigus qui abritent les ateliers, vestiaires et bureaux du Pole Régie de Travaux de la Direction du Patrimoine et de la logistique. L'opération comprendra : -la … Voir la passation de marché »
Le site du 3 bis rue Gay Lussac a été restructuré récemment et accueille les bureaux de la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transports et ceux de la Direction du Patrimoine et de la Logistique. Le site du 3 rue Gay Lussac était celui d'une ancienne menuiserie industrielle. Il comprend actuellement deux corps de bâtiments contigus qui abritent les ateliers, vestiaires et bureaux du Pole Régie de Travaux de la Direction du Patrimoine et de la logistique. L'opération comprendra : -la … Voir la passation de marché »
2025-03-20
Mise en page, Impression et Distribution du magazine départemental Vu du Doubs (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-03-17
NETTOYAGE DES VITRERIES ET HUISSERIES DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS, SOCIAUX, TECHNIQUES ET COLLEGES DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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2025-03-12
REALISATION DE L'AUTOSURVEILLANCE (BILANS 24 H) DES STATIONS D'EPURATION D'UNE CAPACITE INFERIEURE OU EGALE A 500EH... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. 3 lots / par secteur géographique Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Durée du marché : 2 ans à compter de la notification du marché Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. 3 lots / par secteur géographique Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Durée du marché : 2 ans à compter de la notification du marché Voir la passation de marché »
2025-02-17
REALISATION D'ETUDES ET DE RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES RELATIVES AUX ROUTES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX DU DOUBS (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les études sont effectuées pour définir les propriétés géotechniques des formations géologiques constituant le sous-sol et leurs incidences sur les aménagements de sites, les ouvrages existants et ceux à réaliser. Le contenu et les limites des missions types d'ingénierie géotechniques ainsi que leur enchainement sont ceux définis dans la norme NF P 94-500 de novembre 2013. Ces études sont … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les études sont effectuées pour définir les propriétés géotechniques des formations géologiques constituant le sous-sol et leurs incidences sur les aménagements de sites, les ouvrages existants et ceux à réaliser. Le contenu et les limites des missions types d'ingénierie géotechniques ainsi que leur enchainement sont ceux définis dans la norme NF P 94-500 de novembre 2013. Ces études sont … Voir la passation de marché »
2025-02-17
ACCORD-CADRE EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET AERAULIQUES DANS LES BATIMENTS ET LES COLLEGES DU... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre concerne la maintenance des bâtiments départementaux hors collèges et les réparations urgentes dans les bâtiments départementaux y compris collège du Département du Doubs.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre concerne la maintenance des bâtiments départementaux hors collèges et les réparations urgentes dans les bâtiments départementaux y compris collège du Département du Doubs.
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2025-02-12
LOCATION D'UN ATELIER DE TYPE MICRO-CENTRALE DESTINÉ AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE LA VOIRIE (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat concerne la location d'une microcentrale d'enrobés à émulsion avec son applicateur et la mise à disposition d'un chauffeur et d'un opérateur pour la mise en service et le fonctionnement de la microcentrale, pendant toute la durée de la location, ci-après désigné l'atelier. Il n'intègre pas la fourniture (granulats, liants et additifs) et l'approvisionnement des … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat concerne la location d'une microcentrale d'enrobés à émulsion avec son applicateur et la mise à disposition d'un chauffeur et d'un opérateur pour la mise en service et le fonctionnement de la microcentrale, pendant toute la durée de la location, ci-après désigné l'atelier. Il n'intègre pas la fourniture (granulats, liants et additifs) et l'approvisionnement des … Voir la passation de marché »
2025-01-29
Transport scolaire adapté pour les élèves et étudiants en situation de handicap (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. En application de la loi NOTRe n° 2015-991 du 7 août 2015 le Département du Doubs exerce la compétence du transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap et a, à ce titre, adopté en 2017 son règlement départemental du transport individualisé (mis à jour en 2020). Pour ce service, le département a choisi d'organiser un … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. En application de la loi NOTRe n° 2015-991 du 7 août 2015 le Département du Doubs exerce la compétence du transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap et a, à ce titre, adopté en 2017 son règlement départemental du transport individualisé (mis à jour en 2020). Pour ce service, le département a choisi d'organiser un … Voir la passation de marché »
2025-01-27
ACCORD-CADRE DE PRESTATION DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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2025-01-14
SUIVI DE LA QUALITE DES MILIEUX AQUATIQUES 2025-2026 (Département du Doubs)
L'accord-cadre avec un montant maxi, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Réalisation de campagnes de suivi de la qualité des milieux aquatiques dans le département du Doubs. Le prestataire devra réaliser les missions suivantes : - la réalisation de mesures de la qualité des milieux aquatiques : réalisation des prélèvements et mesures sur le terrain et la mesure des paramètres in situ ainsi que les analyses en laboratoire des échantillons … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec un montant maxi, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Réalisation de campagnes de suivi de la qualité des milieux aquatiques dans le département du Doubs. Le prestataire devra réaliser les missions suivantes : - la réalisation de mesures de la qualité des milieux aquatiques : réalisation des prélèvements et mesures sur le terrain et la mesure des paramètres in situ ainsi que les analyses en laboratoire des échantillons … Voir la passation de marché »
2024-11-28
Recherche de fuites et d'odeurs et assèchement des murs dans les bâtiments départementaux et les collèges du Doubs (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre débute le 1er avril 2025 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure). Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre débute le 1er avril 2025 (ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure). Le montant maximum de commandes sur la durée de l'accord-cadre est de 200 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-11-20
FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE MARQUAGE ROUTIER (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre concerne la fourniture de produits de marquage de chaussées pour les besoins du service de travaux routiers (STR) de la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transport qui entretient les 3700 km de routes départementales du Doubs. Les techniques d'application utilisées sont les techniques traditionnelles … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre concerne la fourniture de produits de marquage de chaussées pour les besoins du service de travaux routiers (STR) de la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transport qui entretient les 3700 km de routes départementales du Doubs. Les techniques d'application utilisées sont les techniques traditionnelles … Voir la passation de marché »
2024-11-14
PRESTATIONS DE DEMENAGEMENTS, GARDE-MEUBLES et DE TRANSFERTS DE MOBILIERS ET MATERIELS POUR LES COLLEGES PUBLICS DU... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : - pour les opérations dont le montant est égal ou supérieur à 5 000 euro(s) H.T. Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : - pour les opérations dont le montant est égal ou supérieur à 5 000 euro(s) H.T. Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions … Voir la passation de marché »
2024-10-24
INSPECTIONS DES PORTIQUES, POTENCES ET HAUTS MATS DU RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL (Département du Doubs)
Les prestations concernent les opérations d'inspections des 25 ouvrages (23 potences et 2 hauts-mâts) recensés et intégrant les inspections proprement dites, les réunions de préparations et d'avancement des inspections, l'élaboration des rapports d'inspections, la restitution finale au maître d'ouvrage. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'attention du candidat est attirée sur le point suivant : Au cours de l'accord-cadre, … Voir la passation de marché »
Les prestations concernent les opérations d'inspections des 25 ouvrages (23 potences et 2 hauts-mâts) recensés et intégrant les inspections proprement dites, les réunions de préparations et d'avancement des inspections, l'élaboration des rapports d'inspections, la restitution finale au maître d'ouvrage. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'attention du candidat est attirée sur le point suivant : Au cours de l'accord-cadre, … Voir la passation de marché »
2024-10-22
Fourniture et livraison de pièces de rechange pour VL/VUL et PL (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Acquisition de pièces détachées portant sur des véhicules VL/VUL et PL. Lot 1 VL/VUL Marque Peugeot Origine (60 000 euro(s) HT) Lot 2 VL/VUL Marque Renault Origine (90 000 euro(s) HT) Lot 3 VL/VUL Adaptables toutes marques ( 142 000 euro(s) HT) Lot 4 PL Marque Renault Truck (390 000 euro(s) HT) Lot 5 PL Marque Mercedes ( 100 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Acquisition de pièces détachées portant sur des véhicules VL/VUL et PL. Lot 1 VL/VUL Marque Peugeot Origine (60 000 euro(s) HT) Lot 2 VL/VUL Marque Renault Origine (90 000 euro(s) HT) Lot 3 VL/VUL Adaptables toutes marques ( 142 000 euro(s) HT) Lot 4 PL Marque Renault Truck (390 000 euro(s) HT) Lot 5 PL Marque Mercedes ( 100 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2024-10-17
ASSISTANCE TECHNIQUE ET CONTRÔLES DE LABORATOIRE ROUTIER CONCERNANT LES ROUTES DEPARTEMENTALES ET LES ANNEXES DU... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations envisagées sont les suivantes : * LOT 1 CONTROLES ET ESSAIS DE LABORATOIRE * LOT 2 AUSCULTATIONS DE CHAUSSEES Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations envisagées sont les suivantes : * LOT 1 CONTROLES ET ESSAIS DE LABORATOIRE * LOT 2 AUSCULTATIONS DE CHAUSSEES Voir la passation de marché »