2026-04-14Deadline 2026-05-18SERVICE HIVERNAL DES ROUTES DEPARTEMENTALES DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Département du Doubs)
Montant estimé pour la durée totale du contrat : 7 658 560.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs. Les prestations portent principalement sur la réalisation des opérations d'intervention sur circuit, de …
Voir la passation de marché »
2026-03-16FOURNITURE LIVRAISON POSE ET DEPOSE DE SIGNALISATION VERTICALE PERMANENTE, TEMPORAIRE ET PLASTIQUE SUR LES ROUTES... (Département du Doubs)
Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécurisation et autres aménagements ponctuels. Les prestations correspondantes à chacun des lots mentionnés ci-après, sont détaillées dans le CCTP. Lot 1 : Fourniture, livraison pose et dépose de la signalisation verticale permanente …
Voir la passation de marché »
2025-11-25Travaux de réfection globale des toitures - Collège Lucie Aubrac à DOUBS (Département du Doubs)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes : PSE 1 - Réalisation d'une verrière en SEGPA et PSE 2 -Réfection des toitures terrasses préau ouvert et demi-pension (Se référer au DCE) La date du 27/02/2026 indiqué dans le présent avis est une date prévisionnelle de notification du marché
Voir la passation de marché »
2025-10-29COLLECTE, MANUTENTION ET VALORISATION DES DECHETS DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET DES COLLEGES DU DOUBS (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 09/02/2026 (ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure à cette date), pour une durée de 4 ans. Pour le lot n°1, le montant maximum de commandes sur 4 ans est de 30 000 euro(s) HT. Pour le lot n°2, le montant maximum de commandes sur 4 ans est de 130 000 euro(s) HT. Pour le lot n°3, le …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Paprec FrancePromut Dijon
2025-10-23ACCOMPAGNEMENT DES ALLOCATAIRES DU RSA TRAVAILLEURS NON SALARIES (ARSA-TNS) DU DEPARTEMENT DU DOUBS (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec montant maximum et mono-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement au profit des ARSA-TNS Chefs d'entreprise au développement de leur entreprise ou d'abandon de leur projet d'activité en cas de constatation d'absence de viabilité durable de l'entreprise dans le cadre des missions …
Voir la passation de marché »
2025-10-03Etudes énergétiques, thermiques et tests d'étanchéité sur les bâtiments et collèges publics du Département du Doubs (Département du Doubs)
L'accord-cadre fait l'objet de deux lots. Pour le lot 1, l'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°2, il donnera lieu à l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour le lot 1, le montant maximum de commandes est de 480 000 euro(s) HT sur 4 ans. Pour le lot 2, le montant maximum de commandes est de 120 000 …
Voir la passation de marché »
2025-08-28REHABILITATION ET EXTENSION DU COLLEGE "HENRI FERTET" A SANCEY (Département du Doubs)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 51 mois, réparti comme suit (cf CCAP) : - Période de préparation : 1 mois à compter de la date de l'OS de commencement, - Délai d'exécution des travaux : 38 mois à compter de la date de l'ordre de service de commencement, - Période de garantie de parfait achèvement de 12 mois. La date du 19/01/2026 indiquée dans le présent …
Voir la passation de marché »
2025-08-12Fourniture et livraison de plaquettes forestières pour les chaufferies bois des bâtiments et collèges publics du... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2029. Le montant maximum de commandes global est de 1 430 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du lot 1 est de 280 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du lot 2 est de 250 000 euro(s) HT sur 4 ans. Le montant maximum de commandes du …
Voir la passation de marché »
2025-07-31ACQUISITION D'UN CAMION APPLICATEUR DE PEINTURE ROUTIERE NEUF (Département du Doubs)
<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Acquisition d'un camion applicateur de peinture routière neuf, ayant pour utilisation le marquage simultané, en peinture axe et rive des routes départementales. Il sera utilisé avec des produits de marquages normalisés (peinture à l'eau, avec solvant, deux composants liquide/solide, P2B et microbilles de verre). Application en technologie AIRLESS.<br/>
Voir la passation de marché »
2025-07-11Prestations d'insertion sociale et professionnelle en faveur des demandeurs d'emploi du département du Doubs pour... (Département du Doubs)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cette consultation a pour objet l'insertion sociale et professionnelle d'habitants du département du Doubs, durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi. Le Département confiera au prestataire retenu, pour le compte de la Direction …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ADS
2025-04-24ANALYSES PHYSICO-CHIMIQUES DES EAUX PRELEVEES AU NIVEAU DES STATIONS D'EPURATION DU DEPARTEMENT DU DOUBS 2025/2026 (Département du Doubs)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation d'analyses physico-chimiques en laboratoire, destinées à caractériser le fonctionnement d'ouvrages d'assainissement par la mesure de paramètres qualitatifs au niveau d'eaux usées et de boues. Les eaux usées et les boues sont régulièrement prélevées au niveau des ouvrages d'assainissement et font l'objet d'un …
Voir la passation de marché »
2025-02-17REALISATION D'ETUDES ET DE RECONNAISSANCES GEOTECHNIQUES RELATIVES AUX ROUTES ET BATIMENTS DEPARTEMENTAUX DU DOUBS (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les études sont effectuées pour définir les propriétés géotechniques des formations géologiques constituant le sous-sol et leurs incidences sur les aménagements de sites, les ouvrages existants et ceux à réaliser. Le contenu et les limites des missions types d'ingénierie géotechniques ainsi que leur enchainement sont ceux définis dans la norme NF P 94-500 de novembre 2013. Ces études sont …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:AliosFondasol
2025-02-12LOCATION D'UN ATELIER DE TYPE MICRO-CENTRALE DESTINÉ AUX TRAVAUX D'ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE LA VOIRIE (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent contrat concerne la location d'une microcentrale d'enrobés à émulsion avec son applicateur et la mise à disposition d'un chauffeur et d'un opérateur pour la mise en service et le fonctionnement de la microcentrale, pendant toute la durée de la location, ci-après désigné l'atelier. Il n'intègre pas la fourniture (granulats, liants et additifs) et l'approvisionnement des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:ENTREPRISES PIRLOT
2025-01-29Transport scolaire adapté pour les élèves et étudiants en situation de handicap (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. En application de la loi NOTRe n° 2015-991 du 7 août 2015 le Département du Doubs exerce la compétence du transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap et a, à ce titre, adopté en 2017 son règlement départemental du transport individualisé (mis à jour en 2020). Pour ce service, le département a choisi d'organiser un …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Transarc
2025-01-14SUIVI DE LA QUALITE DES MILIEUX AQUATIQUES 2025-2026 (Département du Doubs)
L'accord-cadre avec un montant maxi, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Réalisation de campagnes de suivi de la qualité des milieux aquatiques dans le département du Doubs. Le prestataire devra réaliser les missions suivantes : - la réalisation de mesures de la qualité des milieux aquatiques : réalisation des prélèvements et mesures sur le terrain et la mesure des paramètres in situ ainsi que les analyses en laboratoire des échantillons …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CD Eau
2024-11-20FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS DE MARQUAGE ROUTIER (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre concerne la fourniture de produits de marquage de chaussées pour les besoins du service de travaux routiers (STR) de la Direction des Routes, des Infrastructures et des Transport qui entretient les 3700 km de routes départementales du Doubs. Les techniques d'application utilisées sont les techniques traditionnelles …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:aximum industrieSociété d'applications Routières (par sigle SAR)
2024-11-14PRESTATIONS DE DEMENAGEMENTS, GARDE-MEUBLES et DE TRANSFERTS DE MOBILIERS ET MATERIELS POUR LES COLLEGES PUBLICS DU... (Département du Doubs)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cet accord-cadre définit les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents, pour les prestations suivantes : - pour les opérations dont le montant est égal ou supérieur à 5 000 euro(s) H.T. Cet accord-cadre fixe également toutes les …
Voir la passation de marché »
2024-10-24INSPECTIONS DES PORTIQUES, POTENCES ET HAUTS MATS DU RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL (Département du Doubs)
Les prestations concernent les opérations d'inspections des 25 ouvrages (23 potences et 2 hauts-mâts) recensés et intégrant les inspections proprement dites, les réunions de préparations et d'avancement des inspections, l'élaboration des rapports d'inspections, la restitution finale au maître d'ouvrage. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'attention du candidat est attirée sur le point suivant : Au cours de l'accord-cadre, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:NASSIM RACHDI EI
2024-09-27PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE LE LONG DES ROUTES DEPARTEMENTALES ET DES VOIES VERTES, DANS LES... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations concernent l'entretien du patrimoine arboré le long des routes départementales et des voies vertes (notamment la véloroute du Doubs), dans les collèges, les parcs et les annexes du domaine public et privé du département du Doubs. Elles portent sur de l'abattage d'arbres, du démontage d'arbres sur pied, de l'essouchage, de la taille, de l'haubannage, du débroussaillage, de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:L'Arbre en Tête