Fournisseur: BATIOT COORDINATION SECURITE

4 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur BATIOT COORDINATION SECURITE est mentionné

2025-07-25   Accord cadre pour des missions de sécurité et de prévention de la santé (CSPS lot n°1) et de contrôle technique (CT... (Meurthe et Moselle Habitat)
Il s'agit d'un accord-cadre Multi attributaires par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué au minimum à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé et sera analysé distinctement. Chaque accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des … Voir la passation de marché »
2021-07-16   Accord-cadre pour des missions de sécurité et de prévention de la santé et de contrôle technique pour des opérations... (Meurthe-et-Moselle Habitat)
Cet accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La présente consultation est répartie en deux lots: — lot nº 1: Coordination de sécurité (SPS); — lot nº 2: Contrôle technique (CT). Chaque lot sera attribué à minimum trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de … Voir la passation de marché »