2026-04-17Deadline 2026-06-03Prestations de réservation de transports et d'hébergement (Sénat)
Marché de services portant sur la réservation, en ligne (on line) et hors ligne (off line), via un outil de Self Booking Tool (SBT), de prestations de transport et d’hébergement. Marché réservé aux candidats immatriculés au Registre des opérateurs de voyages et de séjours, titulaires d’une accréditation délivrée par l’IATA ainsi que d’un agrément délivré par SNCF voyageurs , en cours de validité
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2026-04-09Deadline 2026-05-18Fourniture, pose, réparation et entretien de stores (Sénat)
Le marché a pour objet la fourniture, la pose, la réparation et l’entretien de stores intérieurs et extérieurs au Palais du Luxembourg et dans ses dépendances (Paris VIe) ainsi qu’exceptionnellement à Longpont sur Orge (91). Il prévoit également la fourniture et la pose d’accessoires utiles à leur fonctionnement.
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2026-02-25Concession de service public restaurants du Sénat (Sénat)
Concession de service public pour la gestion des restaurants du Sénat. Cette concession relève de la Directive européenne 2014/23/UE. Cette concession recouvre des prestations de restauration traditionnelle au restaurant des Sénateurs, de restauration collective sur place ou à emporter au self-service, une prestation de type cafétéria à emporter au self-service, l’organisation de banquets, la fourniture de plateaux-repas et la fourniture de denrées à la buvette des parlementaires.
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2026-02-23Modernisation du système d’information vidéo interne du Sénat (Sénat)
Ce marché a pour objet de moderniser la composante du système d’information vidéo interne du Sénat qui permet : - d’incruster des informations dans les images des débats parlementaires filmés en direct et d’afficher les flux vidéo ainsi obtenus sur les écrans de l’hémicycle du Sénat et sur les écrans de télévision de son réseau interne (canal 100) ; - en l’absence de captation, d’afficher sur le canal 100 des informations relatives à diverses réunions ayant lieu dans les locaux du Sénat.
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2026-02-19Produits d'hygiène et d'entretien (Sénat)
Ce marché porte sur des produits d'hygiène et d'entretien, à savoir : des bobines de papier, de papier essuie-mains plié, de papier essuie-tout en rouleaux, de papier hygiénique, de serviettes de table et de nappe et de sachets sandwich en papier et de sacs poubelle , de gants jetables et d’articles de vaisselle jetables écoresponsables ( (lot n° 1) ; divers produits d’entretien (produits de lavage et de rinçage pour lave-vaisselle, nettoyants désinfectants multi-surfaces, nettoyants spécifiques, …
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2026-02-04Fourniture de consommables informatiques (Sénat)
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un marché de fournitures de consommables informatiques pour le Sénat. Il s'agit d'un accord-cadre s'exécutant par bons de commande pour une durée d'un an renouvelable 3 fois compter de sa date de notification.
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2025-11-14Exploitation, maintenance préventive et corrective des installations techniques de courant fort, courants faibles,... (Sénat)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de services, relatif à l'exploitation et à la maintenance préventive et corrective, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, des installations techniques de courant fort, courants faibles, chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et plomberie du Sénat situées au Palais du Luxembourg, dans ses dépendances, dans le Jardin du Luxembourg (Paris VIe) et à Longpont-sur-Orge, avec, à titre accessoire, l'exécution de menus travaux.
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2025-09-24Responsabilité civile des sénateurs (Sénat)
La présente consultation porte sur le lot n° 2 « assurance de responsabilité civile » d'un marché de services ayant pour objet des prestations d'assurance de protection juridique et de responsabilité civile au bénéfice des Sénateurs. Le lot n° 1 « assurance de protection juridique » fait l'objet d'une consultation séparée.
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2025-09-03Protection juridique des sénateurs en leur qualité d'employeur (Sénat)
La présente consultation porte sur le lot n° 1 « assurance de protection juridique » d'un marché de services ayant pour objet des prestations d'assurance de protection juridique et de responsabilité civile au bénéfice des Sénateurs en leur qualité d'employeur. Le lot n° 2 « assurance de responsabilité civile » fait l'objet d'une consultation séparée.
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2025-04-11Jardin du Luxembourg - Accord-cadre de fourniture de voliges (Sénat)
Le présent accord-cadre est un marché de fourniture de voliges métalliques décoratives destinées à délimiter les pieds d'arbres dans le Jardin du Luxembourg (Paris VIe) Une description complète des prestations attendues figure au cahier des clauses particulières. Le présent accord-cadre est un marché de fournitures qui s'exécute par l'émission de bons de commande, conformément au deuxième alinéa de l'article R. 2162-2 et aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. …
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2025-01-22Jardin du Luxembourg - Accord-cadre de remise en état et fourniture de caisses d'orangerie (Sénat)
Le présent accord-cadre a pour objet la remise en état et la fourniture de caisses d'orangerie pour le Jardin du Luxembourg (Paris VIe). Une description complète des prestations attendues figure au cahier des clauses particulières. Le présent accord-cadre est un marché de fournitures qui s'exécute par l'émission de bons de commande, conformément au deuxième alinéa de l'article R. 2162-2 et aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono attributaire.
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2025-01-16Travaux de restauration des façades et couvertures de l'aile Nord et des pavillons Nord-Est et Nord-Ouest du Palais... (Sénat)
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de restauration et de mise en valeur des façades et couvertures de l'aile Nord et des pavillons Nord-Est et Nord-Ouest du Palais du Luxembourg (Paris VIe). La description des ouvrages et leurs spécifications techniques figurent dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) de chacun des lots, le cahier des clauses techniques communes (CCTC) et dans les pièces graphiques et techniques jointes au dossier de consultation des entreprises.
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2024-12-18Fourniture, installation, location, entretien et démontage d'un espace d'accueil provisoire au Palais du Luxembourg (Sénat)
Le présent appel d'offres ouvert a pour objet la fourniture, l'installation, la location et l'entretien ainsi que le démontage de modules préfabriqués pour accueillir un espace d'accueil provisoire au Palais du Luxembourg situé au 15 rue de Vaugirard (Paris VIe). Ce marché à prix mixtes qui s'exécute pour partie à bons de commande débute à compter de sa notification qui pourra intervenir, à titre indicatif, début mars 2025. Sa durée prévisionnelle est de seize mois avec un maximum, en application de …
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2024-11-28Entretien des réseaux d'eaux du Sénat (égouts, eaux de vannes et pluviales), pompage de cuves, nettoyage de bassins... (Sénat)
Cette consultation porte sur l'entretien du réseau d'égouts et de canalisations du Jardin du Luxembourg et des nettoyages divers, le curage hydrodynamique des principaux réseaux d'eaux vannes et d'eaux pluviales du Palais du Luxembourg et de certaines de ses dépendances, le nettoyage et le pompage de cinq cuves à hydrocarbures, le nettoyage du Grand bassin du Jardin du Luxembourg, le nettoyage des bassins de la Fontaine Médicis, située dans le Jardin du Luxembourg, l'inspection vidéo de canalisations, la …
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2024-11-21Télécommunications - Téléphonie fixe (Sénat)
Le présent marché a pour objet la fourniture de services de télécommunication pour l'ensemble des immeubles du Sénat situés à Paris VIème. Ces services comprennent : - La construction de liens optiques en domaine public et privé avec fourniture du support physique des liaisons ; - La fourniture locative des équipements d'accès au service voix (routeurs Ip et SBC) ; - L'abonnement aux services de téléphonie fixe via un Trunk SIP vers les points de commutation de l'opérateur et les services associés
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2024-07-20Location, maintenance et formation à l'utilisation de systèmes d'impression et de numérisation de production,... (Sénat)
Cette consultation porte sur la location et la maintenance (interventions techniques et approvisionnement en consommables), pour l'atelier de reprographie du Sénat d'une solution d'impression et de numérisation de production composée d'appareils couleur et d'appareils noir et blanc équipés de modules de finition, ainsi que d'un module de finition hors ligne. Le marché inclut également la formation du personnel de l'atelier de reprographie à l'utilisation des appareils et la mise à disposition d'un outil …
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2024-07-18Location-maintenance et approvisionnement de fontaines à eau. (Sénat)
Cette consultation porte sur l'installation, la location, la maintenance et l'approvisionnement en consommables (bonbonnes pour les fontaines non raccordées au réseau et gobelets en matière biosourcée) de fontaines à eau dans le Palais du Luxembourg et ses dépendances. Les fontaines sont alimentées selon les cas par le réseau d'eau potable ou par des bonbonnes d'eau.
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2024-04-19Services de téléphonie mobile (Sénat)
Le présent marché a pour objet la fourniture de services de communications téléphoniques mobiles. Ces services comprennent : les abonnements de téléphonie mobile voix et/ou données et les services associés ; les communications entrantes et sortantes voix et/ou données ; la fourniture de terminaux mobiles et accessoires, neufs ou reconditionnés.
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2024-04-03Maintenance des installations de sûreté-intrusion du Sénat. (Sénat)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché de services, relatif à la maintenance préventive et corrective, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, des installations de sûreté intrusion du Sénat situées au Palais du Luxembourg, dans ses dépendances et dans le Jardin du Luxembourg (Paris VIe), avec, à titre accessoire, l'exécution de menus travaux.
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2024-03-29Numérisation de documents parlementaires et de documents des fonds anciens du Sénat. (Sénat)
La consultation porte sur un accord-cadre à bons de commande, pluri-attributaires (trois attributaires par lot selon la procédure dite « en cascade » avec appel en priorité au prestataire du marché classé en tête lors de la consultation, sauf s'il n'est pas en mesure de répondre dans le délai souhaité) alloti en trois lots de numérisation de documents parlementaires et de documents des fonds anciens de la direction de la Bibliothèque et des Archives du Sénat.
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2024-03-22Panorama de Presse (Sénat)
Le marché a pour objet : - la fourniture quotidienne d'un panorama de presse qui concerne l'activité institutionnelle du Sénat, composé d'articles de presse publiés sous format papier ou sur internet, et d'extraits audiovisuels et radiophoniques accompagnés d'un résumé ; - la fourniture, au fil de l'eau, de ces extraits audiovisuels et radiophoniques ; - la mise à disposition d'une plateforme de réalisation, de consultation et de diffusion de ce panorama de presse ; - la fourniture, à la demande, de …
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