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Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur ATAE est mentionné

2025-12-02   MARCHE CSPS Coordonnateur SĂ©curitĂ© et Protection de la SantĂ© POUR LA CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU BATIMENT ACCUEILLANT... (Cenovia Cites)
Le présent marché est un marché unique. L'intervention du coordonnateur a pour objet l'exécution des missions définies dans le présent document relatives aux phases conception et réalisation. Catégorie de l'opération : Niveau 1. Il est prévu une décomposition en tranches. Le marché est découpé en une tranche ferme et 1 tranche optionnelle définie comme suit et dont le contenu est précisé ci-dessous : ? Tranche ferme : Mission de CSPS pour la construction du nouveau bâtiment de l'UFR Sciences et … Voir la passation de marché »
2025-05-13   Accord cadre pour les prestations de coordination sĂ©curitĂ© et protection de la santĂ© de niveaux I, II, III pour les... (Meldomys)
La présente consultation concerne un accord cadre pour les prestations de coordination sécurité et protection de la santé de niveaux I, II, III pour les opérations de construction et de réhabilitation menées par Meldomys et JAXED. La durée du marché est de 1 an renouvelable 3 fois à compte de sa notification. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée à septembre 2025 ou à sa date de notification si elle est plus tardive Voir la passation de marché »
2024-09-18   Mission de coordination en matière de sĂ©curitĂ© et de protection de la santĂ© niveau 2 pour des opĂ©rations de... (Le Mans MĂ©tropole)
Consultation lancée en groupement de commandes. Il sera conclu sans montant minimum et avec un montant maximum réparti de la manière suivante : pour Le Mans Métropole 45 000,00 euro(s) HT ; pour la Ville du Mans 50 000,00 euro(s) HT ; pour le Syndicat Mixte d'Aménagement et de Promotion de la Technopole du Mans 5 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, dont la durée d'exécution maximale est de 4 ans. Le détail des missions confiées aux titulaires figure au … Voir la passation de marché »
2024-09-06   Missions de diagnostics amiante et plomb, de contrĂ´le technique et de coordination en matière de sĂ©curitĂ© et de... (Nantes UniversitĂ©)
Missions de diagnostics amiante et plomb, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs Voir la passation de marché »
2023-11-02   mission de coordination securite et protection de la sante (csps) dans le cadre de la contruction du batiment... (Ctre hosp universitaire Angers)
mission de coordination securite et protection de la sante (csps) dans le cadre de la contruction du batiment convergences 1 sur le site principal du chu D'Angers Voir la passation de marché »
2023-07-04   missions de Csps et de Ct dans le cadre de la requalification des espaces publics de la promenade de mer (Mairie de La Baule-Escoublac)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2023-05-03   mission de coordination sĂ©curitĂ© et protection de la santĂ© de catĂ©gorie 1, dans le cadre de la restructuration et... (Le Mans mĂ©tropole - CommunautĂ© urbaine)
les prestations sont réparties en 3 phases comme suit :- phase 1 : Conception- phase 2 : Réalisation- phase 3 : Réception et Gpa.La mission de coordination sera conduite dès le stade des avant-projets, se poursuivra pendant la phase réalisation et s'achèvera à la fin de la garantie de parfait achèvement..la durée prévisionnelle de la phase travaux est de 27 moisle montant des travaux est estimé à 18 620 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-04-07   Accord-Cadre Avec Emission De Bons De Commande Mission De Coordination En Matiere De Securite Et De Protection De La Sante (Sarthe Habitat)
La consultation donnera lieu à des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum passés en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
2023-01-04   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR UNE MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS... (SAMOA)
Dans le cadre du projet urbain de l’Ile de Nantes, la SAMOA, souhaite être accompagnée d’un coordonnateur SPS qui sera chargé d’exécuter des missions de coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs par la contractualisation d’un accord cadre mono-attributaire à bons de commande. La présente consultation recouvre les missions de SPS de niveau I, II et III telles que définies aux articles R 4532-11 à R.4532-37 du Code du travail pour l’aménagement de l’espace public et bâtiments. Voir la passation de marché »
2022-12-15   mission de SPS (catĂ©gorie 2 et 3) sur les Bases de DĂ©fense suivantes : angers-le mans-saumur, bourges-avord,... (ESID de Rennes)
le présent accord-cadre a pour objet la passation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur le chantier (SPS de 2ème ou 3ème catégorie), sur les sites soutenus par l'intermédiaire des 7 Unités de Soutien de l'infrastructure de la Défense (Usid) et les 6 Pôles de Conduite des Opérations (Pco) dépendant de l'esid de Rennes. Le présent accord-cadre ne sera pas utilisé dans le cadre d'opération donnant lieu à des marchés à accès et/ou détention d'isc … Voir la passation de marché »
2022-08-23   mission de coordonnateur de sĂ©curitĂ© et de protection de la santĂ© pour la crĂ©ation d'une rĂ©serve d'eau naturelle et... (Le Mans mĂ©tropole - CommunautĂ© urbaine)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le principe constructif de l'aménagement de la réserve d'eau est le suivant :- création d'une réserve d'eau brute formant un plan d'eau dans le méandre de l'huisne sur une surface de l'ordre de 4ha nécessitant l'excavation et l'évacuation de plus de 100 000 m3 de matériaux ;- mise en oeuvre d'une station de pompage prélevant jusque 0,9 m3/s et reliant en continu par le biais de conduites la réserve à l'usine de production d'eau potable de l'epau ;- … Voir la passation de marché »
2022-08-19   mission de coordination Sps dans le cadre des travaux d'amĂ©lioration des performances Ă©puratoires portant notamment... (Le Mans mĂ©tropole - CommunautĂ© urbaine)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Les travaux sont destinés à améliorer la capacité de traitement de la filière de traitement biologique des eaux (bio-filtres). Ils seront réalisés dans le cadre d'une procédure conception-réalisation.L?enveloppe financière estimative des travaux est de 6 520 000 à 8 790 000 euros Ht selon le type de process attendu.Le délai de la période de conception après signature du Marché est évalue à six mois.Le délai des marchés de travaux (y compris période … Voir la passation de marché »
2022-07-13   Coordination en matière de sĂ©curitĂ© et de protection de la santĂ© des travailleurs pour les travaux de niveau II et... (Bretagne Sud Habitat)
La consultation engagée vise la conclusion d’un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique pour les prestations suivantes : Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour les travaux de niveau II et III du service Patrimoine de Bretagne Sud Habitat. Le coordonnateur interviendra dans les conditions fixées par les articles L. 4211-1 et 2, L. 4531-1 à 3, L. 4532-1 à … Voir la passation de marché »
2022-07-07   accord-Cadre pour la rĂ©alisation de prestations de coordination SPS (SĂ©curitĂ©-Protection-SantĂ©) (CHD VendĂ©e)
réalisation de prestations de coordination SPS (Sécurité-Protection-Santé) des établissements membres du GHT Vendée Voir la passation de marché »
2022-04-27   missions de coordination sĂ©curitĂ© et protection de la santĂ© pour des travaux de bâtiments de niveau I (Nantes MĂ©tropole)
la présente consultation porte sur des missions de coordination sécurité et protection de la santé pour des travaux de bâtiments de niveau I. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents. Ce marché est lancé en groupement de commande entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes, Nantes Métropole étant le coordonnateur. Le présent accord-cadre et ses marchés subséquents ont pour objet de missionner un coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé des … Voir la passation de marché »
2022-01-04   accord-Cadre de Coordination SĂ©curitĂ© et Protection de la SantĂ© (RĂ©gion Bretagne)
accord-Cadre de Coordination Sécurité et Protection de la Santé Voir la passation de marché »
2021-11-19   Accord-cadre Ă  bons de commande multi-attibutaire Missions SPS (Groupe CISN)
Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire Missions SPS Voir la passation de marché »
2021-07-28   accord Cadre - mission de Coordination de la SĂ©curitĂ© et Protection de la SantĂ© (Sps) pour la SEMITAN, mandataire de... (Semitan mandataire de Nantes MĂ©tropole)
la présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord-cadre de prestations intellectuelles de missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé de niveau 1, 2 et 3 dans le cadre des opérations de rénovation, de modernisation et de développement des réseaux TCSP de la métropole nantaise sur la période 2021-2025. Les prestations de mission SPS à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Toutes les missions SPS de niveau 1, 2 et 3 définies par les … Voir la passation de marché »
2020-11-16   Mission de coordination SPS pour les travaux d'amĂ©nagement des espaces publics de la gare Sud — phase 2 (Nantes mĂ©tropole amĂ©nagement)
Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement des espaces publics de la gare Sud — phase 2 réalisés dans le cade de l'opération d'aménagement ZAC Euronantes Gare. Voir la passation de marché »
2020-10-22   Missions de contrĂ´les techniques et de coordination sĂ©curitĂ© et protection de la santĂ© dans les bâtiments... (DĂ©partement de la VendĂ©e)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet des missions de contrôles techniques et de coordination sécurité et protection de la santé dans les bâtiments départementaux et les collèges publics de Vendée. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal annuel de 5 000,00 EUR HT et sans montant maximal annuel, pour chaque lot. Date prévisionnelle de début des prestations: fin janvier 2021. Voir la passation de marché »
2020-10-05   Accord-cadre relatif a des missions de Coordination de sĂ©curitĂ© et de protection de la santĂ© (CSPS) pour les... (CHU de Nantes)
Accord-cadre multi-attributaire relatif à des missions de Coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les opérations de travaux des établissements du groupement hospitalier de territoire 44. Voir la passation de marché »
2019-06-06   Diagnostics immobiliers, diagnostics techniques, contrĂ´les techniques et coordination SPS (Commune de Saint-Nazaire)
Groupement de commandes entre la ville de Saint-Nazaire, la ville de Donges, la ville de Montoir de Bretagne, la ville de Saint-Malo de Guersac, la ville de Trignac et la Carene coordonnateur du groupement: ville de Saint-Nazaire. Voir la passation de marché »
2018-05-14   Accord-cadre en vue de missions de coordination sĂ©curitĂ© et protection de la santĂ© de niveau 1 (Nantes MĂ©tropole)
L'objet du présent accord-cadre et de ses marchés subséquents est de missionner des coordonnateurs sécurité et protection de la santé pour les travaux de bâtiment de niveau I, pour les missions de coordinations demandées par les membres du groupement de commande en vue d'assurer la sécurité et de protéger la santé de toute personnes intervenant sur les chantiers de bâtiment du BATI pendant la période d'exécution des travaux. Ce marché est lancé en groupement de commande entre Nantes Métropole et la ville … Voir la passation de marché »
2018-02-27   Missions de coordination sĂ©curitĂ© et protection de la santĂ© pour des travaux de voirie, d'ouvrages d'art et rĂ©seaux divers (Angers Loire MĂ©tropole)
Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour des travaux de voirie, d'ouvrages d'art et réseaux divers. Voir la passation de marché »
2017-04-05   Mission de coordination, de sĂ©curitĂ© et de protection de la santĂ© dans le cadre du renouvellement de la filière de... (Le Mans MĂ©tropole — communautĂ© urbaine)
Opération de catégorie I, au sens de l'article R. 4532-1 du code du travail. Montage opération: en conception-réalisation. La phase travaux sur site est de 26 mois jusqu'au constat d'achèvement (compris période de préparation). Voir la passation de marché »
2016-05-10   Missions de contrĂ´les techniques et de coordination sĂ©curitĂ© et protection de la santĂ© dans les bâtiments... (DĂ©partement de la VendĂ©e)
Les marchés publics concerneront la réalisation de missions de contrôles techniques et de coordination Sps durant les phases de conception et de réalisation de diverses opérations de réhabilitation et/ou de construction de bâtiments dont le coût de travaux est inférieur à 1 500 000 euro(s) (H.T.). Les prestations sont décomposées en 2 lots traités séparément par accord-cadre mono attributaire avec émission de bons de commande. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations: septembre 2016. Voir la passation de marché »
2016-03-11   Coordination sĂ©curitĂ© et protection de la sante pour les chantiers de catĂ©gorie II ou III dans les bâtiments... (Conseil gĂ©nĂ©ral de Loire-Atlantique)
Conformément aux dispositions de la loi no 93-1418 du 31.12.1993 et des textes pris pour son application, la présente consultation porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), pour les phases de conception et de réalisation, relative aux opérations de catégories II et III, au sens des articles R 4532-1 à R 4532-98 du code du travail. La présente consultation est lancée en groupement de commandes entre le département de … Voir la passation de marché »
2012-12-18   Missions de contrĂ´le technique (lot no1), de coordination sĂ©curitĂ© et protection de la santĂ© (lot no2),... (Nantes MĂ©tropole)
Le bâtiment de la faculté de médecine est actuellement classé Immeuble de Grande Hauteur (Igh). Son exploitation doit être poursuivie jusqu'à l'horizon 2025, pour accueillir des activités d'enseignement et de recherche. la mise en sécurité sera effectuée dans le cadre de la règlementation ERP (Etablissements Recevant du Public), ce qui implique une neutralisation des niveaux 6 et 7. Dans cette optique, l'université de Nantes, exploitant le bâtiment, a donc décidé de procéder à une réaffectation des … Voir la passation de marché »