2026-06-16   Deadline 2026-07-20   Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers du patrimoine de la SIDR (SIDR (Société Immobilière du Département de la Réunion) Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application d)
Les prestations sont réparties en lots techniques et par secteurs géographiques cités ci-dessous :  01 : Diagnostic amiante - Diagnostic amiante avant-travaux – DAAT - Diagnostic amiante avant démolition – DAAD - Diagnostic amiante termites - Diagnostic enrobés (amiante + HAP) - Diagnostic plomb avant travaux ou avant démolition - Dossier Amiante Parties Privatives – DAPP - Dossier Technique Amiante – DTA - Evaluation périodique des MPCA -  02 : Diagnostic avant-vente et avant location - Dossier … Voir la passation de marché »
2026-06-15   Deadline 2026-07-17   Prestations de visites, inspections, auscultations et études d’ouvrages d’art sur le territoire de Limoges Métropole (LIMOGES METROPOLE - Communauté urbaine)
Prestations de visites, inspections, auscultations et études d’ouvrages d’art sur le territoire de Limoges Métropole Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-06-29   Accord-cadre - Contrôles techniques bus standards, bi articulés et poids lourds - 4 lots (Semitan)
La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de chaque accord-cadre de contrôles techniques de bus. Les prestations à réaliser par chaque titulaire concernent les domaines suivants : - Contrôles techniques règlementaires de bus standards - Contrôles techniques règlementaires de bus articulés - Contrôles techniques règlementaires de poids lourds - Contrôles techniques règlementaires de bus bi-articulés L'opération est composée des lots suivants : - Lot 1 - Dépôt du Bêle : bus standards, … Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-15   Marchés de prestations intellectuelles technique pour l’opération de réhabilitation Woodrise Vallée Artigues Près... (SRIA de l'université de Bordeaux)
Marchés de prestations intellectuelles technique pour l’opération de réhabilitation Woodrise Vallée Artigues Près Bordeaux. Lot 1 : Mission de Contrôle Technique Lot 2 : Mission de coordination SPS Niveau 1 Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-09-01   Accord-cadre de contrôle Qualité relatifs aux travaux d'ouvrages d'assainissement (Département des Hauts-de-Seine)
Les prestations sont les suivantes : Elaboration de plans de contrôles et de prélèvements Auscultations non destructives et destructives Essais de laboratoire Rapports de contrôles Cette consultation comporte deux lots. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum monoattributaires Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-15   Missions de contrôle technique de la construction (CTC) au profit des services de l'Etat et de certains de ses... (SGAR - PFRA Nouvelle-Aquitaine)
Missions de contrôle technique de la construction (CTC) au profit des services de l’État et de certains de ses établissements publics en région Nouvelle-Aquitaine Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-15   Contrôles réglementaires amiante-plomb et travaux de désamiantage-déplombage (SGAR - PFRA Nouvelle-Aquitaine)
Contrôles réglementaires amiante-plomb et travaux de désamiantage-déplombage pour les services et certains établissements publics de l’État en région Nouvelle-Aquitaine Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-15   Construction du bâtiment administratif / club house et réhabilitation de la tour chrono du stade Georges Hébert-. (Ville de Reims)
Le présent marché a pour objet la réalisation des missions de contrôle technique et de coordination SPS et de la mission d’assistance technique à la maîtrise d’ouvrage en études thermique dans le cadre de la construction du bâtiment administratif / club house et de la réhabilitation de la tour chrono du stade Georges Hébert. Voir la passation de marché »
2026-06-10   Deadline 2026-07-20   Prestations de vérification et de maintenance des limiteurs de vitesses, des tachygraphes, des équipements de... (Métropole Aix Marseille Provence)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de vérification et de maintenance des limiteurs de vitesses, des tachygraphes, des équipements de mesures et de signalisations complémentaires des poids lourds et engins de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-08-31   ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR LE CONTROLE DE LA MAINTENANCE (LOT 1 & 2) (Île de France Mobilités)
L'objet du présent accord-cadre est d'assister Ile-de-France Mobilités (IDFM) dans le suivi de la bonne exécution et le contrôle des prestations de maintenance réalisées par les exploitants. Cette mission vise à garantir que les obligations contractuelles en matière de maintenance sont respectées, que les infrastructures restent conformes aux réglementations en vigueur, et que les objectifs de performance sont atteints. Le patrimoine concerné par cette mission englobe l'ensemble des dépôts de … Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-07-10   ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE CONTROLES EXTERIEURS DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT SUR LE... (Hydreaulys)
Le présent marché a pour objet le contrôle des états fonctionnels et structurels de réseaux d'assainissement visitables et non visitables du territoire d'HYDREAULYS. Le périmètre d'intervention est constitué de l'ensemble des communes membres du syndicat d'assainissement HYDREAULYS. Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-09-08   Déploiement de la méthode dite des visites simplifiées comparées pour la gestion des ouvrages maritimes et... (Département de la Manche)
Déploiement de la méthode dite des visites simplifiées comparées pour la gestion des ouvrages maritimes et portuaires du Département de la Manche Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-07-09   Vérifications périodiques de matériels et d'équipements de travail sur les sites routiers et maritimes du Pôle... (Département de la Vendée)
Le marché concerne les vérifications initiales et périodiques obligatoires, au sens du code du travail et à titre estimatif, de plus de 2 300 matériels et équipements répartis sur divers sites. Les prestations seront traitées au titre d'un marché ordinaire à prix unitaires. Date prévisionnelle de début d'exécution des prestations : courant septembre 2026 Voir la passation de marché »
2026-06-08   Deadline 2026-07-10   Diagnostics et Investigations d'ouvrages d'art du Département de la Charente Maritime (Département de la Charente-Maritime)
Le présent marché a pour objet la réalisation de diagnostics et investigations sur les ouvrages en béton armé, béton précontraint et en maçonneries du Département de la Charente-Maritime, sous maîtrise d'ouvrage du Département. Le patrimoine d'ouvrages d'art est constitué d'environ 1430 ponts dont un tiers sont en béton armé ou précontraint et un tiers en maçonnerie. Les investigations concernent principalement l'évaluation de l'état des câbles de précontrainte et le diagnostic corrosion sur les … Voir la passation de marché »
2026-06-05   Deadline 2026-07-10   Dans le cadre de l'exploitation de ses différents sites, le SMTVD a l'obligation réglementaire de réaliser les... (Syndicat Martiniquais de Traitement et de Valorisation des Déchets)
Le marché est alloti et comprend 10 lots, suivant la nature de l'obligation à respecter sur chacun des sites concernés : - Lot 1 : Electricité ; - Lot 2 : Incendie ; - Lot 3 : Equipements sous pression ; - Lot 4 : Equipements de travail ; - Lot 5 : Transport de matières dangereuses ; - Lot 6 : Fluides frigorigènes ; - Lot 7 : Hygiène - Sécurité - Santé ; - Lot 8 : Règlementation ICPE ; - Lot 9 : Performance énergétique et émission de gaz à effet de serre ; - Lot 10 Formations Voir la passation de marché »
2026-06-05   Deadline 2026-06-24   Le présent marché a pour objet de retenir un bureau de contrôle et un coordinateur SPS afin d’accompagner la CPAM... (CPAM RED)
Le présent marché a pour objet de retenir un bureau de contrôle et un coordinateur SPS afin d’accompagner la CPAM RED dans le suivi de la bonne exécution des travaux prévus dans le cadre de la réhabilitation. Voir la passation de marché »
2026-06-05   Deadline 2026-07-08   Prestations de repérage amiante/HAP avant travaux, d'analyse des matériaux et de contrôles de compactage (Syndicat Intercommunal d'Énergies de Maine-et-Loire (Siéml))
Le marché a pour objet des diagnostics amiante et HAP des revêtements bitumineux, l'analyse des matériaux sous enrobé des chaussées existantes et des contrôles de compactage sur la voirie Voir la passation de marché »
2026-06-04   Deadline 2026-07-13   Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour prestations de contrôle technique et missions connexes (SA HLM des Chalets)
Prestations de contrôle technique et missions connexes pour diverses opérations de travaux de construction neuves et de réhabilitation Voir la passation de marché »
2026-06-03   Deadline 2026-07-10   Accord-cadre à bons de commande relatif à la vérification et à la sécurisation des installations intérieures gaz sur... (Plurial Novilia)
Accord-cadre à bons de commande relatif à la vérification et à la sécurisation des installations intérieures gaz sur le patrimoine locatif géré par Plurial Novilia, par Mon Logis, par l’OPH de Val-du-Loing et par Confluence Habitat Voir la passation de marché »
2026-06-02   Deadline 2026-07-02   VERIFICATIONS PERIODIQUES ET REGLEMENTAIRES DANS LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE (Conseil Départemental d'Ille et Vilaine)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. VERIFICATIONS PERIODIQUES ET REGLEMENTAIRES DANS LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE Voir la passation de marché »
2026-06-01   Deadline 2026-08-11   Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur la réalisation de missions de contrôle technique à... (Direction d'Infrastructure de la Défense de Saint-Denis (DID SDS))
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique sur des opérations de construction et de rénovation d’ouvrages pendant les phases de conception et de réalisation des travaux. Voir la passation de marché »
2026-05-29   Deadline 2026-07-10   Prestation de service d'entretien et de réparation et de contrôles règlementaires du parc de véhicule de la ville de... (Ville de Tournefeuille)
L'accord-cadre concerne les prestations de service d'entretien et de réparation de réparations, ou changements des pneus des véhicules, engins de TP et engins espaces verts y compris équilibrage, parallélisme, de contrôle vérification règlementaire, d'entretien et de réparation des éléments de carrosserie, du parc de véhicule de la ville de Tournefeuille (31170) Voir la passation de marché »
2026-05-28   Deadline 2026-07-02   Réalisation d'une expertise systémique des bétons armés du hall fosse/réception, ainsi qu'un scan 3D et une... (Communauté d' Agglomération de Lens Lievin)
Réalisation d'une expertise systémique des bétons armés du hall fosse/réception, ainsi qu'un scan 3D et une maquette, pour le CVE de Noyelles-sous-Lens Voir la passation de marché »
2026-05-28   Deadline 2026-07-02   Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques – Relance du Lot 3 -... (Conseil départemental des Ardennes)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques. La présente consultation concerne la relance du lot 3 de la consultation n°2026-72-DPI, classée sans suite pour un motif d’intérêt général en raison d’insuffisance de concurrence. Voir la passation de marché »
2026-05-27   Deadline 2026-06-29   MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION POUR OPÉRATIONS DE TRAVAUX (CHU Dijon Bourgogne)
MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION POUR OPÉRATIONS DE TRAVAUX Voir la passation de marché »
2026-05-27   Deadline 2026-06-29   Accord-cadre pour l'entretien et la réfection des étanchéités sur le patrimoine de l'Ophis- RELANCE DES LOTS 02 ET... (OPHIS)
Le présent marché a notamment pour objet la réalisation de l'entretien des toitures, la recherche de fuite et la réfection d'étanchéité sur l'ensemble du patrimoine OPHIS. RELANCE DES LOTS 02 ET 03 LOT 02 : AGENCES CLERMONT SUD ET THIERS LOT 03 : AGENCES CLERMONT NORD ET RIOM Voir la passation de marché »
2026-05-22   Deadline 2026-06-24   CONTRÔLES PÉRIODIQUES RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES SITUÉS DANS LES BÂTIMENTS... (Ville de Levallois)
Les présents marchés ont pour objet les contrôles périodiques règlementaires des installations et des équipements situés dans les bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois et des équipements techniques sportifs. La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec le C.C.A.S. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la … Voir la passation de marché »
2026-05-22   Deadline 2026-06-30   CONTROLES PERIODIQUES (MAIRIE DE CHARNAY LES MACON)
La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de contrôles périodiques des bâtiments communaux et des installations de la Ville de CHARNAY-LES-MACON. Voir la passation de marché »
2026-05-20   Deadline 2026-06-22   Accord-cadre à bons de commandes pour la réalisation des Inspections Détaillées Périodiques (IDP) des tunnels du... (Escota société des autoroutes Esterel, Côte d'Azur, Provence, Alpes)
Le présent Accord Cadre concerne la réalisation des prestations d’Inspection Détaillées Périodiques (IDP) des tunnels du domaine autoroutier exploité par Escota Voir la passation de marché »
2026-05-20   Deadline 2026-06-23   ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, REPARATIONS, DEPANNAGES, CONTRÔLES TECHNIQUES,... (Communauté d'agglomération du Pays de l'Or)
La présente consultation concerne : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, REPARATIONS, DEPANNAGES, CONTRÔLES TECHNIQUES, PNEUMATIQUES, LUBRIBIANTS, COMPOSANTS HYDRAULIQUES, CARROSSERIE/PEINTURE POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR Une liste complète des véhicules du parc de la Communauté d'agglomération du Pays de l'Or est fournie en annexe. Les détails et les caractéristiques des fournitures et prestations attendues sont détaillés dans le Cahier des Charges … Voir la passation de marché »
2026-05-20   Deadline 2026-06-22   CONTROLE DE LA STRUCTURE ET DE LA VERRIERE DE LA PYRAMIDE (Musée du Louvre)
L’objet de ce marché consiste en la surveillance de la structure de la grande pyramide de Pei, construite en 1989 à l’occasion du grand Louvre. Cette structure étant unique au monde, elle fait l’objet d’une surveillance de contrôles continus et périodiques depuis sa mise en service. Dans le cadre du présent marché, le titulaire doit effectuer à titre forfaitaire l’exécution de ces prestations de contrôle à savoir l’exploitation du système de contrôle ainsi que sa maintenance en garantie totale. Il sera … Voir la passation de marché »
2026-05-18   Deadline 2026-06-19   Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour la réalisation de prestations de visites par plongeurs... (Conseil départemental du Nord)
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Sans montant minimum et avec un montant maximum. Le marché est estimé à 400 000,00 euro(s) HT, soit 480 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois à compter de la notification. De ce fait, le marché est estimé à 800 000,00 euro(s) HT, soit 960 000,00 euro(s) TTC sur 48 … Voir la passation de marché »
2026-05-18   Deadline 2026-06-25   Vérifications périodiques réglementaires des infrastructures de recharge pour véhicules électriques (Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse)
La procédure concerne un accord-cadre à bons de commande à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes mais à exécuter par chaque adhérent à ce groupement. Le groupement de commandes conduit à passer un seul accord-cadre. Pour le Groupement de commandes composé de : La Communauté d’Agglomération du Pays de Grasse (C.A.P.G.) La Communauté d’Agglomération Sophia Antipolis (C.A.S.A.) La Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L.) La … Voir la passation de marché »
2026-05-12   Inspections des appuis immergés des ouvrages d'art de 2026 à 2029 (Département du Puy-de-Dôme)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-05-12   MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE (Sodiac)
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution de : Missions de contrôle technique allotis sur trois opérations de construction neuves. Voir la passation de marché »
2026-05-11   Prestations de suivi de la réalisation des maintenances et des contrôles règlementaires réalisés sur le patrimoine... (Régie immobilière de la ville de Paris)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-05-11   Aménagement d'une plaine des sports sur le site du stade Serzian (Ville Belfort)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-05-07   ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR DES MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE SUR LES OPERATIONS REALISEES SUR TOUT LE... (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique sur les opérations réalisées sur tout le patrimoine de la SA les Résidences Yvelines Essonne. Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique, lequel s'exécute par l'émission de bons de commande successifs émis en fonction de la survenance des besoins. S'agissant de l'accord-cadre à bons de commande, … Voir la passation de marché »
2026-05-07   Services de vérifications et de contrôles réglementaires périodiques des installations et des matériels et... (Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-05-05   Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique - Extension du... (Métropole Européenne de Lille)
Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique relatives à l’opération de travaux d’extension du siège de la MEL sur le site du Champ Libre – 2 lots Voir la passation de marché »
2026-04-30   Accord-cadre à bons de commande relatif au contrôle réglementaire et vérification périodique des installations et... (Commune d'Évry-Courcouronnes)
Accord-cadre à bons de commande relatif au contrôle réglementaire et vérification périodique des installations et équipements électriques, ascenseur, gaz et SSI dans les bâtiments de la ville - à bons de commande avec minimum de 34 167 euro(s) HT (41 000 euro(s) TTC) et avec maximum de 145 833 euro(s) HT (175 000 euro(s) TTC) par an reparti en fonction des lots. Les prestations sont décomposées comme suit en 4 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est la suivante : - Pour les lots 1, 2 et 4 … Voir la passation de marché »
2026-04-29   Réalisation de contrôles périodiques réglementaires dans les bâtiments municipaux de la commune de Vallauris Golfe-Juan (Ville de Vallauris Golfe-Juan)
Les prestations portent sur les opérations de vérification et de contrôles réglementaires devant être effectués dans les établissements recevant du public et sur certains équipements Voir la passation de marché »
2026-04-29   Missions sécurité et protection de la santé et contrôle technique dans le cadre de la restructuration et extension... (Le Mans Métropole)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lors de la consultation initiale, un candidat ne pouvait candidater qu'à l'un ou l'autre lot, mais pas aux deux. Le lot 1 étant attribué, l'attributaire de celui-ci ne peut donc répondre au lot 2 Voir la passation de marché »
2026-04-28   Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot (Département du Lot)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-19   Accord-cadre à bons de commandes portant sur les contrôles réglementaires, la maintenance des équipements et les... (Le Havre Seine Métropole)
- Acheteur (Pouvoir adjudicateur) (cf. art 1 du règlement de la consultation) Le présent marché est passé pour le compte d'acheteurs réunis en groupement de commande conformément à l'article L.2113-6 du code de la commande publique. Sont membres de ce groupement : La Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM) La Ville du Havre (VDH) Les membres du groupement sont ci-après désignés par le terme : acheteur Voir la passation de marché »
2026-04-27   PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE MAINTENANCE REGLEMENTAIRES (La Roche-sur-Yon agglomération)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP commun et spécifique à chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Mission de Contrôle Technique dans les Bâtiments Départementaux (Conseil départemental de la Nièvre)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Mission de Contrôle Technique dans les Bâtiments Départementaux - Mission de contrôle technique dans les locaux soumis à diagnostics en matière de cession et location immobilière Le présent contrat a pour objet des missions réalisées suivant les demandes ponctuelles du pouvoir adjudicateur. Ces prestations portent sur des diagnostic et contrôles de fin de travaux sur les bâtiments départementaux. Voir la passation de marché »
2026-04-24   ÉTUDES DE FAISABILITÉ STRUCTURELLES ET MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLES (3 LOTS) (SICTIAM (06))
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Vérifications règlementaires des installations techniques des bâtiments du département de la Drôme (Département de la Drôme)
Les prestations de vérifications réglementaires concernent les installations électriques, combustibles, d'équipements de toiture, de transports mécaniques, de fermetures manuelles & motorisées et de système de sécurité incendie (SSI) Voir la passation de marché »
2026-04-24   RUMILLY - Construction d'un nouveau collège - Mission de contrôle technique (Département de la Haute-Savoie)
Le projet consiste en la reconstruction du collège du Clergeon à proximité et en remplacement du collège actuel ne répondant plus aux enjeux pédagogiques et environnementaux, en intégrant les espaces dévolus à l'enseignement et à l'administration de l'établissement, ainsi que l'ensemble des équipements et des aménagements associés nécessaires à son fonctionnement (y compris la signalétique intérieure et extérieure), selon les orientations d'aménagement fixés par le Département. La présente consultation … Voir la passation de marché »