2026-05-05   Deadline 2026-06-08   Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique - Extension du... (Métropole Européenne de Lille)
Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique relatives à l’opération de travaux d’extension du siège de la MEL sur le site du Champ Libre – 2 lots Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-02   Accord-cadre à bons de commande relatif au contrôle réglementaire et vérification périodique des installations et... (Commune d'Évry-Courcouronnes)
Accord-cadre à bons de commande relatif au contrôle réglementaire et vérification périodique des installations et équipements électriques, ascenseur, gaz et SSI dans les bâtiments de la ville - à bons de commande avec minimum de 34 167 euro(s) HT (41 000 euro(s) TTC) et avec maximum de 145 833 euro(s) HT (175 000 euro(s) TTC) par an reparti en fonction des lots. Les prestations sont décomposées comme suit en 4 lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est la suivante : - Pour les lots 1, 2 et 4 … Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-05-29   Réalisation de contrôles périodiques réglementaires dans les bâtiments municipaux de la commune de Vallauris Golfe-Juan (Ville de Vallauris Golfe-Juan)
Les prestations portent sur les opérations de vérification et de contrôles réglementaires devant être effectués dans les établissements recevant du public et sur certains équipements Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-01   Missions sécurité et protection de la santé et contrôle technique dans le cadre de la restructuration et extension... (Le Mans Métropole)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lors de la consultation initiale, un candidat ne pouvait candidater qu'à l'un ou l'autre lot, mais pas aux deux. Le lot 1 étant attribué, l'attributaire de celui-ci ne peut donc répondre au lot 2 Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-05-29   Inspections détaillées subaquatiques des ouvrages d'art et fluviaux du patrimoine départemental du Lot (Département du Lot)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-19   Accord-cadre à bons de commandes portant sur les contrôles réglementaires, la maintenance des équipements et les... (Le Havre Seine Métropole)
- Acheteur (Pouvoir adjudicateur) (cf. art 1 du règlement de la consultation) Le présent marché est passé pour le compte d'acheteurs réunis en groupement de commande conformément à l'article L.2113-6 du code de la commande publique. Sont membres de ce groupement : La Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (CULHSM) La Ville du Havre (VDH) Les membres du groupement sont ci-après désignés par le terme : acheteur Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-05   PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE MAINTENANCE REGLEMENTAIRES (La Roche-sur-Yon agglomération)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP commun et spécifique à chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-04   Mission de Contrôle Technique dans les Bâtiments Départementaux (Conseil départemental de la Nièvre)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Mission de Contrôle Technique dans les Bâtiments Départementaux - Mission de contrôle technique dans les locaux soumis à diagnostics en matière de cession et location immobilière Le présent contrat a pour objet des missions réalisées suivant les demandes ponctuelles du pouvoir adjudicateur. Ces prestations portent sur des diagnostic et contrôles de fin de travaux sur les bâtiments départementaux. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-29   ÉTUDES DE FAISABILITÉ STRUCTURELLES ET MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLES (3 LOTS) (SICTIAM (06))
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-27   Vérifications règlementaires des installations techniques des bâtiments du département de la Drôme (Département de la Drôme)
Les prestations de vérifications réglementaires concernent les installations électriques, combustibles, d'équipements de toiture, de transports mécaniques, de fermetures manuelles & motorisées et de système de sécurité incendie (SSI) Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-01   RUMILLY - Construction d'un nouveau collège - Mission de contrôle technique (Département de la Haute-Savoie)
Le projet consiste en la reconstruction du collège du Clergeon à proximité et en remplacement du collège actuel ne répondant plus aux enjeux pédagogiques et environnementaux, en intégrant les espaces dévolus à l'enseignement et à l'administration de l'établissement, ainsi que l'ensemble des équipements et des aménagements associés nécessaires à son fonctionnement (y compris la signalétique intérieure et extérieure), selon les orientations d'aménagement fixés par le Département. La présente consultation … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-29   Marché de prestations intellectuelles relatif à l'opération de construction de l'équipement enfance et sport de... (Commune de Chambourcy)
Le présent marché concerne les missions de contrôle technique et coordonnateur SPS relatifs à l'opération de construction d'un équipement enfance et sports qui comprend une école élémentaire, un espace de restauration scolaire et un gymnase. L'opération comprend : - La démolition par phase de l'école actuelle, - La démolition du gymnase actuel, - La construction d'une école d'une capacité de 25 classes, - La construction d'un restaurant scolaire, - La construction d'un gymnase. Lieu d'exécution : Chemin … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-22   MISSIONS D'ASSISTANCE ET DE CONTROLES EXTERIEURS DANS LE CADRE DU PROJET D'EXTENSION DU RESEAU DE TRAMWAY DE LA... (Le Havre Seine Métropole)
- Procédure de passation (Cf. art 2-2 du règlement d'appel à la concurrence) La consultation est passée selon la procédure formalisée avec négociations. - Procédure de passation (Cf. art 2-3 du règlement d'appel à la concurrence) Chaque lot, objet de la présente consultation donne lieu à l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Pendant la durée d'exécution de chaque accord-cadre, les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-05-26   Réalisation de missions de diagnostics amiante et plomb portant sur le patrimoine en France métropolitaine et à... (MEAE-DIL)
Réalisation de missions de diagnostics amiante et plomb portant sur le patrimoine en France métropolitaine et à l’étranger du Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-06-02   Missions de Contrôle Technique CT et de Coordonateur de Sécurité et de Prévention de la Santé CSPS relatives à la... (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
Missions de Contrôle Technique CT et de Coordonateur de Sécurité et de Prévention de la Santé CSPS relatives à la construction d'un programme immobilier Îlot 2.4a ZAC Grand Arenas Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-05-22   BUREAU DE CONTROLE TECHNIQUE, VERIFICATIONS PERIODIQUES ET DIAGNOSTICS AMIANTE ET PLOMB POUR LES CAMPUS DE KEDGE BS (KEDGE business school)
En tant qu'établissement recevant du public, l'ensemble des bâtiments du Groupe KEDGE BS est soumis à l'obligation de réaliser des contrôles techniques avant réception des travaux, des vérifications périodiques réglementaires sur leurs installations techniques et des diagnostics immobiliers amiante et plomb avant travaux Voir la passation de marché »
2026-04-21   Deadline 2026-05-22   Mission de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation,... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre concerne des missions de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du Patrimoine de la Région Provence Alpes Côte d'Azur Voir la passation de marché »
2026-04-20   Deadline 2026-05-22   Accord-cadre multi-attributaires de réalisation de prestations relatives au repérage amiante et plomb avant et après... (Pas-de-Calais Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Renouvellement du marché Accord-cadre multi-attributaires de réalisation de prestations relatives au repérage amiante et plomb avant … Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-20   RECHERCHE DE FUITES ET POSE D'EQUIPEMENTS DE MESURES SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE DU SMGEAG (Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe)
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières concernent les prestations suivantes : Recherche de fuites et mesures sur le réseau d’eau potable géré par le SMGEAG • Lot 1 : Recherche de fuites ; • Lot 2 : Fourniture / pose d’équipement de mesures. Voir la passation de marché »
2026-04-17   Deadline 2026-05-26   Accord-cadre à bons de commande Contrôle extérieurs Lot1 et Lot 2 (Transamo)
L'accord-cadre comprend : • Lot 1 : Prestations géotechniques / Laboratoire : o Le contrôle des matériaux : enrobés (fabrication et mise en oeuvre), bétons, terres végétales, pierres naturelles o La réalisation de contrôles géotechniques sur les terrassements : mesures de compactages, identification et classification des matériaux (remblais), essais de compactage o Les essais sur pieux : auscultations soniques ; • Lot 2 : autres prestations de contrôles extérieurs : o Les contrôles réseaux : inspection … Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-08-18   Campagnes d'évaluation des niveaux d'exposition des chefs de projet sur les sites pollués à responsable défaillant (ADEME)
L'ADEME intervient, sur demande de l'Etat, pour assurer la conduite des travaux de mise en sécurité des sites et sols pollués à responsable défaillant (SRD). Sur les SRD, dont ils assurent la conduite de la maîtrise d'ouvrage, les chefs de projets de l'ADEME se trouvent confrontés à la présence • d'agents chimiques dangereux (rarement identifiables immédiatement) et • de poussières en suspension constituées notamment de particules et/ou de fibres issues de l'ancienne activité du site, de la dégradation … Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-06-15   Diagnostic et maîtrise d'oeuvre en vue de travaux de réhabilitation du réseau de collecteurs visitables (Le Havre Seine Métropole)
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, conformément à l'article R2164-4 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : sans montant minimum et avec montant maximum de 8 400 000 euro(s) HT ; Lot 2 : sans montant … Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-05-18   26S032-Accord-cadre pour des missions de contrôle technique pour des opérations de bâtiment, d'infrastructures et de... (Communauté d' Agglomération de Lens Lievin)
Mission de contrôle technique pour des opérations de bâtiment, d'infrastructures et de génie civil Voir la passation de marché »
2026-04-15   Deadline 2026-05-22   Accord-cadre à bons de commande relatif aux prestations d'assainissement (Communauté d'agglomération du Grand Sénonais)
Le présent marché correspond à un accord-cadre à bons de commande ayant pour objet d'une part les contrôles de réception des travaux d’assainissement et de diagnostics des réseaux d'eaux usées, et d'autre part le nettoyage des sites d’assainissement, l'évacuation des sous-produits d’épuration, ainsi que le curage des réseaux d’eaux usées de la Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais. Voir la passation de marché »
2026-04-14   Deadline 2026-05-19   Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d'assainissement parisien (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Recensement, visite et diagnostic des branchements particuliers au réseau d’assainissement parisien, décomposé en 3 lots Voir la passation de marché »
2026-04-10   Deadline 2026-05-20   Prestations de contrôle technique - Accord-cadre à bons de commandes (Nantes Métropole habitat office public de l'habitat de la Métropole Nantaise)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, d'une année renouvelable trois fois. Le montant maximum annuel de commandes est de 500 000,00 euro(s) HT, soit 2 millions pour 4 ans Voir la passation de marché »
2026-04-08   Deadline 2026-05-11   Élaboration des « fiches ouvrages », curage et instrumentation des ouvrages de captage d'eau potable (Grand Annecy)
Lot 1 : Création des fiches ouvrages des captages, diagnostics sûreté/sécurité des captages et diagnostics des drains (marché ordinaire) Lot 2 : Curage des drains (accord-cadre à bons de commande) Lot 3 : Instrumentation des captages (accord-cadre à bons de commande) Voir la passation de marché »
2026-04-08   Deadline 2026-05-11   Missions règlementaires du cadre bâti communal (Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS)
Missions règlementaires du cadre bâti communal. L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commandes : Pour le lot 1 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 40 000.00 € HT Pour le lot 2 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 30 000.00 € HT Pour le lot 3 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 30 000.00 € HT Pour le lot 4 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 20 000.00 € HT Voir la passation de marché »
2026-04-08   Deadline 2026-05-13   Mission de contrôle technique pour la construction d'un bâtiment de formation et de recherche dans le domaine de la... (REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX)
La présente consultation a pour objet une mission de contrôle technique pour la construction d'un bâtiment de formation et de recherche dans le domaine de la physique nucléaire sur le Campus 2 à Caen (14). Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-07   Deadline 2026-05-11   PRESTATIONS DE SERVICES D'INVESTIGATIONS TÉLÉVISUELLES, TESTS A LA FUMÉE, TESTS D'ÉTANCHÉITÉ, TESTS DE COMPACITÉ DES... (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CASTRES-MAZAMET)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-07   PRESTATIONS TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES D'INSTALLATIONS DE FILETS ET DE BACHES SUR LA TOUR EIFFEL (Société d'exploitation de la Tour Eiffel)
PRESTATIONS TECHNIQUES ET ORGANISATIONNELLES D'INSTALLATIONS DE FILETS ET DE BACHES SUR LA TOUR EIFFEL Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-11   Recherche de fuites sur réseaux AEP, ECS, réseaux de chauffage et infiltrations dans les équipements municipaux (Ville de Marseille)
Recherche de fuites sur réseaux AEP, ECS, réseaux de chauffage et infiltrations dans les équipements municipaux Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-15   VERIFICATIONS ET CONTRÔLES PERIODIQUES OBLIGATOIRES DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DES LYCÉES ET COLLÈGES DE CHARENTE (16) (Lycée Marguerite de Valois)
Opérations de vérifications et contrôles périodiques obligatoires des installations techniques des lycées et collèges en Charente (16) . Règlementation en vigueur dans les ERP Voir la passation de marché »
2026-04-03   Prestations intellectuelles multi parcs : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET... (Etablissement public de santé Barthélémy-Durand)
La présente consultation a pour objet les prestations intellectuelles travaux sur les sites de l'EPS Barthélemy Durand de : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET, CFO-CFA, BET CVCD, DIAGNOSTIC AMIANTE, GEOMETRE EXPERT Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-05-07   Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques-. (Conseil départemental des Ardennes)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques Voir la passation de marché »
2026-04-02   Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de... (Université de Limoges)
Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l'Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots. Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-06-12   Inspections et Diagnostics d'ouvrages portuaires (Syndicat mixte ports de Normandie)
Les prestations du présent marché ont pour objet l'inspection détaillée de différents ouvrages constituant le patrimoine de Ports de Normandie. Lieu d'exécution des prestations : Domaine portuaire de Caen-Ouistreham et Cherbourg-en-Cotentin Voir la passation de marché »
2026-03-30   Missions de Contrôle Technique relatives aux Travaux de Réhabilitation du Centre des Arts et de la Culture (Semsamar (971))
Missions de Contrôle Technique relatives aux Travaux de Réhabilitation du Centre des Arts et de la Culture Voir la passation de marché »
2026-03-26   Vérifications et contrôles réglementaires des installations des bâtiments du Département de Loire-Atlantique et des... (Conseil départemental Loire Atlantique)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le marché définit les conditions d'exécution des prestations pour assurer une mission de conseils, de vérifications et contrôles périodiques en matière de sécurité, sur l'ensemble des bâtiments occupés et/ou gérés par le Département de Loire-Atlantique, sur ceux occupés par le Service Départemental d'Incendie et de Secours … Voir la passation de marché »
2026-03-24   PRESTATIONS DE CONTRÔLES TECHNIQUES POUR VÉHICULES POIDS LOURDS DE BORDEAUX MÉTROPOLE (Bordeaux Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations est de 50 000 euro(s) HT et est identique pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2026-03-24   Diagnostics et instrumentations sur ouvrages d'art (Conseil départemental Meurthe et Moselle)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes … Voir la passation de marché »
2026-03-23   BATIMENTS DEPARTEMENTAUX DE LA MANCHE ET DU SDIS Missions de contrôle technique, OPC, CSPS, SSI, études... (Département de la Manche)
Les prestations des lots de la consultation feront l'objet d'accords-cadres à marchés subséquents. L'accord-cadre est divisé en 8 lots. Durée de l'accord-cadre : 4 ans - A titre indicatif les prestations commenceront en mai 2026 l'accord-cadre sera multi-attributaires, conclu avec un minimum de 3 opérateurs économiques, et un maximum de 10 opérateurs économiques par lot. Groupement de commandes : - Département de la Manche - Service Départemental d'Incendie de Secours de la Manche Voir la passation de marché »
2026-03-23   Réalisation d’audits de certification en France et à l’étranger pour les besoins de la Direction Baies et Vitrages... (CSTB)
Le marché a pour objet la réalisation de missions d'audits en France et à l'étranger qui s'intègrent dans le cadre de l'activité de certification du CSTB. Dans le cadre de son activité de certification, le CSTB recherche des prestataires pour réaliser des missions d'audits pour son compte, afin de valider le fonctionnement des contrôles du demandeur/titulaire de la marque de certification et la conformité des produits conformément aux référentiels de certification. Voir la passation de marché »
2026-03-20   ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE POUR LA LUTTE CONTRE LES FUITES D'EAU ET LA SOBRIÉTE HYDRIQUE DU PATRIMOINE (GIE Île-de-France)
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour la lutte contre les fuites d'eau et la sobriété hydrique du patrimoine géré par CDC Habitat, CDC Habitat Social et MEECAM situés en Ile-de-France (Départements 75/77/78/91/92/93/94/95), lorsque les investigations menées au préalable par nos équipes de proximité sont restées infructueuses dans le cadre des sinistres et ou de l'entretien courant. Voir la passation de marché »
2026-03-20   Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. Relance consultation 2600110... (Région Ile de France)
Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. Lot 1 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 1A départements 77 et 93 – Secteur 1B départements 91 et 94. Lot 2 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 2A départements 75 et 95 – Secteur 2B … Voir la passation de marché »
2026-03-20   MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX SUR LE PATRIMOINE DE LA VILLE D'ERMONT (Mairie d'Ermont)
Le présent marché concerne la réalisation de missions de contrôle technique pour les opérations de travaux sur le patrimoine de la Ville d'Ermont. Voir la passation de marché »
2026-03-19   Missions de contrôle technique (CT), de coordination SPS (CSPS) et d’Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC)... (CNRS - DR13)
Missions de CT, CSPS et OPC pour la construction d'un bâtiment neuf et la réhabilitation de l'aile A du Centre d'Ecologie Fonctionnelle et Evolutive (CEFE) - CNRS Montpellier Voir la passation de marché »
2026-03-18   Marché des contrôles règlementaires pour le patrimoine de la DDGIE et de la RIVP (Régie immobilière de la ville de Paris)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Marché de suivi de la réalisation des maintenances et des contrôles règlementaires réalisés sur le patrimoine de la DDGIE Voir la passation de marché »
2026-03-18   CONTROLE TECHNIQUE POUR CONSTRUCTION /RENOVATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX - DIVISIONS 1 A 3 - ACCORDS-CADRES A... (Conseil départemental de la Haute-Garonne)
Les 3 accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »