2026-11-06   Deadline 2026-12-07   Missions de contrôle technique pour un marché global de performance énergétique de lycées de la Région Centre-Val de Loire (Region Centre Val de Loire)
Le présent cahier des clauses particulières a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique de la construction prévue par l'article L111-23 du Code de la Construction et de l'Habitation pour des travaux d'amélioration énergétique de 19 lycées du patrimoine bâti de la Région Centre-Val de Loire, figurant dans le tableau Annexe 2 du CCTP Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-08   Prestations de contrôle technique et de vérifications techniques réglementaires initiales ou périodiques (Morbihan énergies)
Prestations de contrôle technique et de vérifications techniques réglementaires initiales ou périodiques L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La valeur estimée mentionnée dans cet avis de publicité correspond au montant maximum euro(s) Ht des prestations pour la durée totale maximale de ces accords-cadres Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-07   Accord-cadre pour les missions de contrôle technique des opérations de travaux de la Communauté d'Agglomération de... (Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane)
La présente consultation a pour objet un accord-cadre pour les missions de contrôle technique des opérations de travaux de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Le présent accord-cadre à bons de commande sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pour un montant maximum de 200 000 Euros HT. Il est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes … Voir la passation de marché »
2026-11-05   Deadline 2026-12-09   PRESTATION D'ETUDES GEOTECHNIQUES (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
2026-11-04   Deadline 2026-12-11   Auscultation, diagnostic et contrôle des travaux des ouvrages visitables des réseaux d'assainissement sur le... (Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Auscultation, diagnostic et contrôle des travaux sur les ouvrages d'assainissement visitables dont la dimension est supérieure ou égale à 1200 millimètres et à leurs ouvrages annexes (regards chambres, etc…) Voir la passation de marché »
2026-11-03   Deadline 2026-12-08   Réalisation de prestations de contrôle technique des véhicules légers et poids lourds du parc automobile géré par... (Nantes Métropole)
Réalisation de prestations de contrôle technique des véhicules légers et poids lourds du parc automobile géré par Nantes Métropole Voir la passation de marché »
2026-11-03   Deadline 2026-12-07   CONTRÔLE DE CONFORMITÉ D'ASSAINISSEMENT (REJETS DES BRANCHEMENTS PRIVATIFS ET INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF) (Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart)
Le présent marché porte sur les prestations de contrôles des rejets domestiques aux réseaux publics d'assainissement. Voir la passation de marché »
2026-11-02   Deadline 2026-12-03   Contrôles réglementaires périodiques (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le contenu des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Les prestations de contrôle réglementaire périodique consistent à la réalisation de vérifications obligatoires et planifiées à intervalles réguliers d'équipements, d'installations ou de bâtiments pour s'assurer de leur conformité et … Voir la passation de marché »
2026-10-30   Deadline 2026-12-09   Accord Cadre à bons de commande mono-attributaire prestations de diagnostics et inspections nécessaires à la... (Communauté Intercommunale du Nord de La Réunion (CINOR))
Réalisation de prestations de diagnostics et inspections nécessaires à la conception et à la réalisation des aménagements du programme TCSP BAOBAB. Le marché est conclu sous la forme d’un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l’émission de bons de commandes et décomposé en 2 lots distincts. Voir la passation de marché »
2026-10-28   Deadline 2026-11-30   Prestations de contrôles extérieurs sur chantiers de travaux d’entretien, de renforcement ou d’aménagement de... (Cerema)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations techniques externalisées dans le domaine des infrastructures routières pour le compte du Cerema, Direction territoriale Occitanie, sur le territoire du département de la Haute-Garonne Voir la passation de marché »
2026-10-28   Deadline 2026-11-30   Mise en accessibilité aux PMR des stations de métro Lot 1 : mission de contrôle technique des stations Noailles,... (Métropole Aix Marseille Provence)
Mise en accessibilité aux PMR des stations de métro Lot 1 : mission de contrôle technique des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 2 : mission de contrôle technique des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille Lot 3 : mission de CSPS des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 4 : mission de CSPS des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille Voir la passation de marché »
2026-10-27   Deadline 2026-11-30   Accord-cadre à marchés subséquents pour des prestations de technique (CT) et de coordination de sécurité et de... (Société Coopérative de Coordination L4H)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de contrôleur technique et de coordination sécurité et protection santé pour les besoins de cinq membres du Groupement de commandes L4H. Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre est multi-attributaire par lot et attribué aux trois soumissionnaires ayant présenté les offres les mieux classées pour chaque lot Voir la passation de marché »
2026-10-27   Deadline 2026-11-27   CONTRÔLE TECHNIQUE OPÉRATIONS DE RÉNOVATIONS LOURDES CAMPUS DE SAINT-CHARLES ET SAINT-JEROME A MARSEILLE (Aix-Marseille université)
LOT 1 – Missions de contrôle technique pour la rénovation intérieure du bâtiment 5 sur le campus de Saint-Charles. Le projet concerne principalement le bâtiment 5 mais impactera aussi les bâtiments 6, 11 et 12 du site Saint-Charles (Campus Marseille Centre), situé en hypercentre de la ville de Marseille, à quelques minutes à pied de la gare TGV Saint-Charles. Entre 2022 et 2023, le bâtiment 5 fait l’objet d’une opération importante de rénovation pour en améliorer les performances énergétiques et le … Voir la passation de marché »
2026-10-27   Deadline 2026-11-30   Contrôles avant réception de travaux sur réseaux d'eau et d'assainissement : -Lot 1 : missions de contrôle de... (Cté communes Landivisiau)
Contrôles avant réception de travaux sur réseaux d'eau et d'assainissement : -Lot 1 : missions de contrôle de compactage -Lot 2 : missions d'essais d'étanchéité -Lot 3 : curage préventif de réseaux d'assainissement ; curage, ITV et préconisations de travaux sur réseaux d'assainissement ; curage, ITV et inspections visuelles sur réseaux d'assainissement préalablement aux opérations de réception de travaux. Voir la passation de marché »
2026-10-26   Deadline 2026-12-04   Contrôle technique des installations terminales embranchées du ministère des armées (SID EPN)
Contrôle technique des installations terminales embranchées du ministère des armées Voir la passation de marché »
2026-10-23   Deadline 2026-11-26   MISSIONS DE CONTROLES TECHNIQUES PERIODIQUES ET PONCTUELS (mairie de beziers)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-10-23   Deadline 2026-11-25   Accord cadre - amiante : Repérage, diagnostic et suivi (NEOTOA)
Accord cadre - amiante : Repérage, diagnostic et suivi Voir la passation de marché »
2026-10-23   Deadline 2026-11-26   REALISATIONS D'INSPECTIONS DETAILLEES D'OUVRAGES D'ART Lot n°1 "inspections détaillées périodiques d'ouvrages... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cet accord-cadre a pour objet la réalisation d'inspections détaillées périodiques et d'inspections détaillées subaquatiques d'ouvrages d'art, situés sur le territoire du département du Doubs. Ces inspections détaillées relèvent d'une surveillance périodique des ouvrages, les campagnes d'inspections détaillées seront programmées … Voir la passation de marché »
2026-10-23   Deadline 2026-11-23   Contrôles réglementaires - Centrale thermique de l'Illberg et réseaux de chaleur (Mulhouse Alsace agglomération)
Contrôles réglementaires - Centrale Thermique de l’Illberg et réseaux de chaleur. Il s’agit de l’ensemble des contrôles réglementaires nécessaires au bon fonctionnement de la centrale thermique de l’Illberg et de ses réseaux. Voir la passation de marché »
2026-10-22   Deadline 2026-11-26   VERSAILLES (78) – SID EPN Satory – Conception, construction, aménagement et maintenance d’un bâtiment de bureaux Lot... (SID IDF)
VERSAILLES (78) – SID EPN Satory – Conception, construction, aménagement et maintenance d’un bâtiment de bureaux Lot 1 - Mission de coordination sécurité et de protection de la santé (SPS) Lot 2 - Mission de contrôle technique (CT) Lot 3 - Mission de coordinateur du Système de Sécurité Incendie (CSSI) Voir la passation de marché »
2026-10-22   Deadline 2026-11-24   Accord-cadre à bons de commande mono attributaire par lot pour la réalisation de missions de contrôle technique (CT)... (SAGEP)
Le Département du Var a confié à la SAGEP la maitrise d'ouvrage, par le biais d'un mandat, pour la réalisation d'un plan de rénovation des collèges (PRC). C'est dans ce cadre que la SAGEP lance la présente consultation en agissant au nom et pour le compte de la collectivité, en qualité de mandataire. L'accord-cadre a pour objet les missions de contrôle technique relatives aux travaux de rénovation énergétique et la réhabilitation fonctionnelle des collèges du département du Var. Le contenu détaillé des … Voir la passation de marché »
2026-10-21   Deadline 2026-11-27   PRESTATIONS DE CONTROLEUR TECHNIQUE (Ville de Mâcon)
Le présent marché a pour objet l'exécution de missions de contrôleur technique de construction pour les projets de constructions neuves, de réhabilitation, d'entretien qui sont gérés par la Ville de Mâcon, sur des patrimoines tels que tous types d'ERP, ERT, logements, IOP. Voir la passation de marché »
2026-10-21   Deadline 2026-12-04   Réalisation d'un contrôle périodique de toutes les sorbonnes des sites concernés de l'Université de Rouen-Normandie... (Université de Rouen Normandie)
Réalisation d'un contrôle périodique de toutes les sorbonnes des sites concernés de l'Université de Rouen-Normandie selon la réglementation et les normes en vigueur. Les contrôles périodiques comprennent : Le contrôle visuel de la sorbonne et essai des alarmes; La mesure des vitesses d'air frontal; La visualisation du flux d'air extrait. Voir la passation de marché »
2026-10-20   Deadline 2026-11-23   Mission de contrôle technique en vue de la réhabilitation technique de 184 logements collectifs Résidence PLANCHE... (Partenord Habitat)
Le marché est passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 et R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Les missions confiées au contrôleur technique sont régies par la Norme NFP 03.100 elles portent à la foi sur la phase conception et la phase réalisation de l'opération, notamment les missions de base L+S, et les missions complémentaires : P1, F, Ph, Th, LE, Av, GTB, ENV, HYS, PS. la durée prévisionnelle des travaux est de 18 mois avec un démarrage envisagé pour le mois de septembre 2028. … Voir la passation de marché »
2026-10-20   Deadline 2026-11-24   La présente consultation a pour objet de réaliser les essais et contrôles des réseaux d'eau potable (gravitaire et... (CA du Pays de Dreux)
Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-18   Accord-cadre de vérifications règlementaires périodiques des installations électriques (Ville d'Illkirch-Graffenstaden)
Accord-cadre de vérifications règlementaires périodiques des installations électriques Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-17   FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS POUR LE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL (BATIMENT, VOIRIE, PARC AUTO, ESPACES VERTS)... (mairie de Millau)
Achat et livraison de matériaux et matériels pour le Centre Technique Municipal de la Ville de Millau, ainsi que la réalisation de prestations de contrôles techniques réglementaires. Les prestations incluent des fournitures pour l'entretien des bâtiments, de la voirie, des véhicules et des espaces verts, réparties en 27 lots. Accord-cadre mono-attributaire avec un maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-18   Etudes diagnostics des réseaux d’assainissement des eaux usées (Lorient Agglomération)
Etudes diagnostics des réseaux d’assainissement des eaux usées Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-18   Vérification périodique des installations de gaz et d'électricité et vérification de la radio continuité en sous-sol... (Ville de Lille)
La présente consultation est passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, conformément aux articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. L’accord-cadre comporte 2 lots. L'ensemble des lots sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Ils sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum, en application de l'article R2162-4 2° du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une durée de 24 mois reconductible une fois tacitement, … Voir la passation de marché »
2026-10-16   Deadline 2026-11-20   Contrôles techniques périodiques obligatoires pour véhicules VL, VU et PL (Département de la Haute-Savoie)
Ces prestations de contrôle technique portent sur les véhicules poids lourds, véhicules légers et véhicules utilitaires du Département de la Haute-Savoie. Les contrôles techniques et se déroulent selon la réglementation en vigueur dans un centre de contrôle agréé Voir la passation de marché »
2026-10-15   Deadline 2026-11-16   Inspections détaillées, subaquatiques et investigations sur ouvrages d'art (Conseil départemental d'Indre et Loire)
Réalisation des inspections détaillées périodiques, initiales et subaquatiques ainsi que différents diagnostiques et investigations spécifiques sur les ouvrages d'art - Ponts et murs de soutènement Voir la passation de marché »
2026-10-14   Deadline 2026-11-17   Prestations d'évaluation règlementaire des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement collectif de la CASA (Communauté d'agglomération Sophia Antipolis)
Prestations d'évaluation réglementaire des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement collectif de la CASA. Voir la passation de marché »
2026-10-14   Deadline 2026-11-20   Prestations d'inspection, de maîtrise d'oeuvre et prestations annexes pour les ouvrages d'art du Grand Montauban... (Grand Montauban Communauté d'Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires unitaires. Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 350 000 euro(s) HT Cet accord cadre a pour but d'assister le service OUVRAGES D'ART de la Communauté d'Agglomération du Grand Montauban, Maître d'Ouvrage, pour la réalisation des inspections des ouvrages, l'élaboration des dossiers de … Voir la passation de marché »
2026-10-13   Deadline 2026-11-17   Inspection interne et externe des câbles porteurs du Pont de Tancarville (CCIT Seine Estuaire)
Le marché a pour objet des missions d’inspection et de diagnostic interne et externe des câbles porteurs du pont de Tancarville. Cette intervention est nécessaire dans le cadre du suivi régulier de l’état de la suspension et s’inscrivent dans la reconnaissance de l’ouvrage en vue de travaux de wrapping et de déshumidification des câbles de suspension. Voir la passation de marché »
2026-10-13   Deadline 2026-11-16   ÉTUDES SUR LES BARRAGES CLASSÉS EN TYPE C & B (Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY))
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément à l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum annuel avec un montant maximum : - Montant maximum annuel : 250 000 euro(s) HT - Montant maximum sur toute la durée du marché (4 ans) : 1 000.000 euro(s) HT Le marché est rémunéré à prix unitaires, les prix des prestations sont établis sur la base du bordereau des prix unitaires et appliqués aux quantités réellement exécutées. Ces prix sont … Voir la passation de marché »
2026-10-09   Deadline 2026-11-12   Vérifications des installations électriques de bâtiments municipaux, communautaires et autres équipements-. (Ardenne Metropole - Communauté d'Agglomération)
Il s'agit d'un accord-cadre pour assurer la vérification des installations électriques de bâtiments municipaux communautaires et autres équipements. Ce marché est passé en groupement de commande dont Ardenne Métropole est le coordinateur. Voir la passation de marché »
2026-10-09   Deadline 2026-11-16   Accord-cadre à bons de commande - Détection et géolocalisation de réseaux enterrés sur le territoire de la... (Communauté urbaine d'Arras)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-10-09   Deadline 2026-11-16   Contrôles et maintenance des Points d'Eau Incendie (PEI) - 2 lots (Métropole de Lyon)
Les prestations portent sur des contrôles techniques (lot n°1) et des prestations de maintenance (lot n° 2) à réaliser sur le parc des Points d'Eau Incendie (PEI) branchés sur le réseau d'eau potable propriété de la Métropole de Lyon. Les 58 communes composant la Métropole de Lyon sont concernées Voir la passation de marché »
2026-10-09   Deadline 2026-11-09   GROUPEMENT DE COMMANDE - CREATION, D’ENTRETIEN, ET DE CONTROLES DES AIRES DE JEUX, EQUIPEMENTS SPORTIFS LUDIQUES ET... (Établissement public territorial Plaine Commune)
Création, entretien, et contrôles des aires de jeux, équipements sportifs ludiques et sols (Relance Lots 1, lot 2, lot 3) Voir la passation de marché »
2026-10-09   Deadline 2026-11-10   Missions de contrôle technique de la construction pour les travaux dans les différents établissements de la CCIR... (GIE Groupe CCIR Paris Ile-de-France)
La consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique de la construction pour les opérations de travaux réalisées dans les différents établissements de la CCIR Paris Ile-de-France ainsi que des adhérents membres du GIE situés en région Île-de-France Voir la passation de marché »
2026-10-08   Deadline 2026-11-09   MARCHE POUR LES CONTROLES REGLEMENTAIRES EVENEMENTIELS A L'ACCOR ARENA (SAE P.O.P.B)
Le Pouvoir Adjudicateur recherche aujourd'hui un ou des opérateurs économiques pour assurer les contrôles règlementaires des équipements scéniques et installations électriques à l'Accor Aréna afin de renouveler le contrat actuel arrivant à échéance le 31 décembre 2026 Voir la passation de marché »
2026-10-08   Deadline 2026-11-17   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET MISSION DE COORDINATION DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX... (CPAM du Loiret)
La présente procédure d’appel d’offres ouvert concerne la mission de Contrôle Technique et la mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) dans le cadre des travaux de réhabilitation du siège de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret. Voir la passation de marché »
2026-10-08   Deadline 2026-11-10   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - CONSTRUCTION D’UN PLATEAU LOGISTIQUE COMPRENANT LA PLATEFORME PHARMACEUTIQUE ET... (CHU d'Angers)
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE - CONSTRUCTION D’UN PLATEAU LOGISTIQUE COMPRENANT LA PLATEFORME PHARMACEUTIQUE ET LOGISTIQUE HOSPITALIERE (PPLH) ET L’UNITE DE PRODUCTION CULINAIRE (UPC) - CHU D’ANGERS Voir la passation de marché »
2026-10-07   Deadline 2026-11-13   Prestations de maintenance des barrages anti sargasses pour le compte du GIP Sargasses (GIP Sargasses - Prévention et Gestion des Sargasses en Martinique)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-10-07   Deadline 2026-11-16   Inspection périodique des Portiques Potences et Haut mât sur le district urbain du réseau DIRMED (DIR MED)
Les prestations concernent la réalisation des inspections détaillées périodique des portiques, potences et hauts mâts sur le district urbain de la DIRMED Voir la passation de marché »
2026-10-07   Deadline 2026-11-10   Suivi d'opérations sur les ouvrages d'art (Ville de Mulhouse)
Suivi d'opérations sur les ouvrages d'art - ville de Mulhouse Voir la passation de marché »
2026-10-06   Deadline 2026-11-15   ACCORD-CADRE MONO ET MULTI-ATTRIBUTAIRES À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉS SUBSÉQUENTS – PRESTATIONS INTELLECTUELLES (SPL GAAM HDF)
Le présent Marché vise à doter la Société Publique Locale Gestion des Actifs et Appui à la Mobilité Hauts-de-France d’une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) dans le secteur ferroviaire, concernant la fourniture de Prestation Intellectuelles : assistance technique, études et conseil. Cette AMO permettra à la SPL d’assurer la mise en œuvre opérationnelle de ses missions. Voir la passation de marché »
2026-10-06   Deadline 2026-11-09   Missions de Contrôle Technique - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS (Cristal Habitat)
Type de contrat : Accord-cadre de droit privé soumis aux dispositions du Code de la commande publique Forme de groupement : Groupement conjoint avec mandataire solidaire Clauses sociales : Sans Clauses environnementales : Avec Pas prévu de décomposition en lots en raison de l'unicité de la prestation Voir la passation de marché »