2026-07-28   Deadline 2026-09-09   Réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la... (Grand Annecy)
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du projet de TCSPi et autres projets portés par le Grand Annecy Il est prévu 3 lots thématiques : - Lot 1 : Missions de contrôle technique. - Lot 2A : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) sur les travaux d'infrastructures et opérations préparatoires éventuelles. - Lot 2B : … Voir la passation de marché »
2026-07-27   Deadline 2026-08-31   Missions de contrôles techniques et réglementaires périodiques et ponctuels des bâtiments du Centre Pompidou et de... (Centre Pompidou)
Missions de contrôles techniques et réglementaires périodiques et ponctuels des bâtiments du Centre Pompidou et de ses annexes (6 lots) Voir la passation de marché »
2026-07-27   Deadline 2026-09-01   MISSIONS D'INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES ET INSPECTIONS TELEVISEES SUR RESEAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA CIVIS (CIVIS)
MISSIONS D' INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES ET INSPECTIONS TELEVISEES SUR RESEAUX SUR LE TERRITOIRE DE LA CIVIS Voir la passation de marché »
2026-07-27   Deadline 2026-09-18   Contrôles et visites périodiques règlementaires - 2026/08/08 (TAM - Transports de l'agglomération de Montpellier)
Prestation de contrôles et visites périodiques réglementaires des équipements soumis au sens du code du travail, de l'environnement et des règles des assurances Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-09-23   Missions de contrôle technique de la construction (CT) et de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)... (CHU de Martinique)
Marché de prestations intellectuelles relatif aux missions de contrôle technique de la construction (lot n°1) et de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1 (lot n°2) pour la reconstruction du site hospitalier Louis Domergue à Trinité (Martinique). L'opération porte sur la réalisation d'un nouvel établissement hospitalier d'environ 15 000 m² SDP, ERP de 2e catégorie, et de ses ouvrages associés. Marché alloti en deux lots, conclu à prix global et forfaitaire. L'opération est estimée à … Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-09-04   Prestations d'investigations complémentaires (LOT 1 : IC) et d'inspection télévisuelle et visuelle (LOT 2: ITV/EU et... (Citallios)
La présente consultation est allotie, comme suit : - lot 1 : Prestations d'investigations complémentaires (IC) et/ou opérations de localisation - lot 2 : Prestations d'inspection visuelle et télévisuelle Chaque lot comporte une tranche ferme et deux tranches optionnelles. Le prix de chaque lot est global et forfaitaire. le délai d'exécution de chacun des lots est de deux (2) mois à compter de la date de notification, incluant l'obtention des l'autorisations règlementaires Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-09-14   26MC0234AOO - Réalisation de diagnostics réglementaires amiante et autre (plomb, termites, polluants associés) sur... (Toulouse Métropole)
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de diagnostics techniques réglementaires, portant notamment sur la recherche, l'identification, l'évaluation et le contrôle des polluants et agents à risques dans les constructions et infrastructures, en particulier : - Les repérages amiante (avant travaux, avant démolition, DTA, diagnostics avant-vente, évaluations périodiques de l'état de conservation) ; - Les repérages et contrôles plomb, incluant le constat de risque d'exposition au plomb (CREP) et … Voir la passation de marché »
2026-07-22   Deadline 2026-09-18   Missions de diagnostics techniques et réglementaires sur les sites et bâtiments communaux (Commune de Saint-Martin-d'Hères)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant maximum HT par période: Lot 1: 30 000,00 euro(s)Lot 2: 20 000,00 euro(s)Lot 3: 20 000,00 euro(s) Voir la passation de marché »
2026-07-21   Deadline 2026-09-25   Contrôle périodique des collèges, des bâtiments du Département de la Somme et du Service Départemental d'incendie et... (Conseil départemental de la Somme)
Contrôle périodique des collèges, des bâtiments du Département de la Somme et du Service Départemental d'incendie et de Secours de la Somme. Les vérifications périodiques réglementaires des bâtiments concernés par l'objet du marché, prévues au cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, donnent lieu à un marché ordinaire. Les prestations de vérifications supplémentaires, dont le prix unitaire est renseigné au bordereau de prix unitaire, seront réalisées par le biais de bons de commande au fur … Voir la passation de marché »
2026-07-21   Deadline 2026-09-14   Visites d'inspection détaillée des ouvrages d'art de l'Hérault 2027-2029 - Murs de soutènement (Conseil départemental de l'Hérault)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cette consultation concerne la réalisation de visites d'inspection détaillée des murs de soutènement du département de l'Hérault (environ 10 ouvrages par an) Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-09-07   PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE (SSI), DES EQUIPEMENTS... (Ville de Stains)
Le présent marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI), des équipements d’alarme (EA) et de vérifications périodiques réglementaires des installations techniques et des équipements dans les différents bâtiments de la commune de Stains. Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire à prix mixte composé d’une partie forfaitaire et d’une partie unitaire. Les prestations préventives sont traitées à prix forfaitaire et les … Voir la passation de marché »
2026-07-20   Deadline 2026-09-07   Marché de Contrôle technique (CT) et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) pour l'extension et... (CHU de Lille - ES du GHT HPGL)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-15   Prestations de contrôles, inspections et vérifications réglementaires et prestations connexes (RESAH)
Prestations de contrôles, inspections et vérifications réglementaires et prestations connexes Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-07   GROUPEMENT DE COMMANDE - CREATION, D’ENTRETIEN, ET DE CONTROLES DES AIRES DE JEUX, EQUIPEMENTS SPORTIFS LUDIQUES ET SOLS (Établissement public territorial Plaine Commune)
GROUPEMENT DE COMMANDE - CREATION, D’ENTRETIEN, ET DE CONTROLES DES AIRES DE JEUX, EQUIPEMENTS SPORTIFS LUDIQUES ET SOLS Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-07   CONTRÔLES RÈGLEMENTAIRES DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS POUR LA CCPAL ET CERTAINES COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ... (Communauté de communes Pays d'Apt Luberon)
Le présent accord-cadre est divisé en 4 lots : Lot 1 : Contrôles règlementaires des bâtiments et équipements Lot 2 : Contrôles en matière d'hygiène et de santé Lot 3 : Contrôles des disconnecteurs Lot 4 : Mesures des légionnelles en eau chaude sanitaire Les spécifications techniques sont décrites dans le CCTP Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-21   ACBC multi-attributaires pour l'exécution de missions de prestations techniques pour les besoins de la CAMVS... (Agglomération Maubeuge Val de Sambre (AMVS))
ACBC multi-attributaires pour l'exécution de missions de prestations techniques pour les besoins de la CAMVS (relance des lots 2 et 5 de l'AM25.29 suite à déclaration sans suite) Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-22   Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les... (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Mission de repérage (prélèvements et analyses) de matériaux contenant de l’amiante, du plomb et des HAP dans les réseaux d’assainissement de Paris Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-17   Centrale d'achat de Dijon Métropole - Accord-cadre à bons de commande divers bâtiments - Prestations Intellectuelles (Centrale d'achat Dijon Métropole)
Prestations Intellectuelles divers bâtiments Sous réserve de disposer d'un nombre d'offres suffisant, le contrat sera attribué à 4 opérateurs économiques maximum pour tous les lots (sauf le lot 2 : 5 opérateurs économiques), dont les offres sont les plus économiquement avantageuses et donc les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres Voir la passation de marché »
2026-07-15   Deadline 2026-09-15   Prestations d'investigations complémentaires, de localisation et de marquage/piquetage sur le territoire de... (Perpignan Méditerranée Métropole Communauté urbaine)
Le présent accord cadre a pour objet les prestations d'investigations complémentaires, de localisation et de marquage/piquetage de réseaux nécessaires à la réalisation des opérations d'ouvrages d'infrastructures et de réseaux engagées par Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (PMMCU). Cet accord-cadre sera conclu avec plusieurs titulaires (maximum de 3 opérateurs économiques) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande, dénommés ordre de … Voir la passation de marché »
2026-07-15   Deadline 2026-08-19   2025-SSB-0125 ACBC mission de reconnaissance et prestations annexes aux travaux (COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME)
Montant Maximum des prestations pour la période initiale de l'accord cadre: - LOT 1 62 500 euro(s) HT - LOT 2 125 000 euro(s) HT - LOT 3 150 000 euro(s) HT - LOT 4 200 000 euro(s) HT - LOT 5 50 000 euro(s) HT - LOT 6 50 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'accord cadre est conclu pour une durée d'un an renouvelable 3 fois à compter de sa notification. Les prix sont révisables trimestriellement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
2026-07-13   Deadline 2026-09-01   Vérifications périodiques et règlementaires des installations techniques des bâtiments communaux (Ville de Saint-Paul)
Vérifications périodiques et règlementaires des installations techniques des bâtiments communaux Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-26   Missions de contrôle technique (Commune de Pontault-Combault)
Missions de contrôle technique Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-14   Contrôles règlementaires des installations techniques de l’Université de Rennes (UNIVERSITE DE RENNES)
La consultation concerne la prestation suivante : Contrôles Règlementaires des installations techniques de l’Université de Rennes - Lieu d’exécution des prestations : Sites de Rennes, IUT de Lannion et ENSATT de Lannion, IUT de Saint-Brieuc, IUT de Saint-Malo, Station Biologique de Paimpont, Station experimentale de Monterfil suivant le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP n° 2026036AOS). Appel d’offres ouvert européen en application du code de la commande publique Articles L. 2124-2, R. … Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-22   MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS... (Ville de la Seyne sur Mer)
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE (CT) ET DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) POUR DES OPERATIONS DE 2EME ET 3EME CATEGORIE Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-08-20   2026_PFRAGE_CTC (préfecture de région Grand Est)
Missions de Contrôle Technique de Construction se rapportant à des travaux réalisés au profit des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Grand Est Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-11   Fourniture des consommables et prestations pour l'entretien du matériel roulant (SICTOM MARSAN)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-16   Missions de Contrôle technique, et coordination SPS - Ville de Cenon (Commune de Cenon)
Il s'agit d'un accord mixte multi-attributaires (2 lots) pour les Missions de Contrôle technique, et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) , pour les besoins de la ville de Cenon. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du … Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-09-14   Accord cadre à bons de commande pour une mission de contrôle technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les... (Département du Finistère)
Accord cadre à bons de commande pour une mission de contrôle technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les bâtiments (2 lots) Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-09-14   2026AVN0025 - Missions de contrôle technique des bâtiments pour la ville d'Avignon (2026-2030) (Ville d'Avignon)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-09-16   SECONDE CONSULTATION - RELANCE DES LOTS N° 07, 16, 20, 22, 28 ET 43 - PRESTATIONS DE MAINTENANCES, CONTROLES... (Centrale d'achat d'amiens metropole)
La présente seconde consultation concerne uniquement la relance des lots n°07, 16, 20, 22, 28 et 43 qui ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général à la suite d'une première consultation : lot 7 : Contrôles réglementaires des installations électriques, lot 16 : Equipements de protections collectives pour intervention en hauteur (échelles à crinoline, lignes de vie, gardes-corps, etc.), lot 20 : Equipements scénique, lot 22 : Equipements des panneaux d'affichages et de scores des stades et … Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-08-24   Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics et repérages... (3F NORMANVIE)
Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations liées au risque « Amiante et Plomb ». Voir la passation de marché »
2026-07-08   Deadline 2026-08-10   Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d’Inspections détaillées Périodiques (IDP) des ouvrages de... (Escota société des autoroutes Esterel, Côte d'Azur, Provence, Alpes)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des prestations d’Inspections Détaillées Périodiques pour les ouvrages de traversée hydraulique, dont le diamètre ou la hauteur est inférieur à 2 m, situés sur le domaine autoroutier exploité par ESCOTA. Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-07   SURVEILLANCE ORGANISEE DU PATRIMOINE OUVRAGES D'ART (Montpellier Méditerranée Métropole)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. - Le présent marché a pour objet d'assurer les prestations d'ingénierie relative à la surveillance du patrimoine d'ouvrages d'art géré par Montpellier Méditerranée Métropole, Métropole composée de 31 communes. Il inclut également la formation du personnel de la Métropole à l'exécution des visites de contrôle annuel (pour les lots 1 à 3 uniquement). - Le présent marché est divisé en 7 lots : o Lot 1 - Ouvrages d'art du Pôle Territorial Montpellier o Lot 2 … Voir la passation de marché »
2026-07-07   Deadline 2026-08-05   Accord-cadre pour la réalisation de prestations de diagnostics structurels sur ouvrages d'Eau de Paris (Eau de Paris)
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de diagnostics structurels sur l'ensemble du patrimoine d'ouvrages de génie-civil d'Eau de Paris et des conduites sous pression. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services. L'accord-cadre est passé pour une durée ferme de 2 ans à compter de la notification du contrat, reconductible 2 fois pour une durée de 2 ans, soit un total de 6 ans. Le montant maximum de prestations pouvant être commandées … Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-07   Audits stratégiques de la mandature 2026-2032 de la commune de Sainte-Marie (Commune de Sainte-Marie de la Réunion)
Le présent marché a pour objet la réalisation des audits stratégiques de la mandature 2026-2032 de la commune de Sainte-Marie (La Réunion). Il vise à objectiver la situation de la collectivité et de ses satellites (CCAS , Caisse des écoles), à sécuriser ses pratiques et à outiller le pilotage du projet de mandat. Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-09-07   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (ETBT du Château de Versailles)
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE Voir la passation de marché »
2026-07-06   Deadline 2026-08-26   Accord-cadre à bons de commande relatifs à des essais sur réseau, sur voirie et de la géodétection en deux lots (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 160.000,00 euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Prestations d'essais réglementaires, de contrôles qualité et de diagnostics techniques réalisés par un prestataire extérieur Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-08-07   Groupement de commandes pour des prestations d'auscultation et d'études de chaussées du réseau routier des Yvelines... (Conseil départemental des Yvelines)
Le contrat porte sur les prestations d'auscultation et d'études de chaussées du réseau routier des Yvelines et des Hauts-de-Seine. Il est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont le Département des Yvelines est coordonnateur et a la charge de mener la procédure de passation. Chaque adhérent membre du groupement s'assure de la bonne exécution pour la partie qui le concerne. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire de services, et conclu pour les montants minimum et … Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-08-17   Accord-cadre multi attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers... (3F NORMANVIE)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires et de repérages amiante et plomb sur le patrimoine immobilier de 3F NORMANVIE. Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-09-16   CONTROLES ET VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES ET PERIODIQUES DES BATIMENTS OUVRAGES ET EQUIPEMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE... (Mairie d'Aubagne)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché concerne les contrôles et les vérifications règlementaires périodiques des bâtiments ouvrages ainsi que les équipements communaux de la ville d'Aubagne Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-09-04   Mission de structure bâtiments et contrôle périodique des équipements sportifs et aires de jeux (mairie de Canteleu)
Mission de structure bâtiments et contrôle périodique des équipements sportifs et aires de jeux Voir la passation de marché »
2026-07-01   Deadline 2026-08-31   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES CHANTIERS DE BATIMENTS DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum sur 4 ans de 2 160 000,00 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de contrôle technique prévue par l'article L111-23 du Code de la Construction et de l'Habitation pour l'ensemble des travaux de construction, de réhabilitation et de maintenance du patrimoine immobilier du … Voir la passation de marché »
2026-07-01   Deadline 2026-08-31   Contrôle des Points d'Eau Incendie (PEI) et Points d'Eau Naturels ou Artificiels (PENA) de lutte contre l'incendie... (Métropole Rouen Normandie)
Le présent accord-cadre a pour objet le contrôle des débit/pression des Hydrants et des réserves naturelles ou artificielles servant à la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-07   Accord cadre - Missions de contrôle technique réalisées dans le cadre des travaux du Département sur l'ensemble de... (Conseil départemental de la Gironde)
Lot 1 - Mission de contrôle technique pour le secteur Bordeaux Métropole Lot 2 - Mission de contrôle technique pour le secteur Bordeaux Ouest Lot 3 - Mission de contrôle technique pour le secteur Bordeaux Est Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-31   VULCANIA Flying Theater - Mission de contrôle technique de la construction et contrôle technique des manèges et Parc... (REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES DMOBAT - Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Bâtimentaire)
Marché de prestation intellectuelle pour la mission de contrôle technique du bâtiment et des manèges, machines et installation pour les fêtes foraines et parcs d'attraction dans le cadre de la construction d'un simulateur de vol immersif « Flying Theater » du parc à thème VULCANIA à Saint-Ours (Puy-de-Dôme) Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-29   Accord cadre à bons de commande Mission de Contrôle Technique dans l'ensemble des bâtiments et collèges départementaux (Conseil départemental du Gard)
Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Ce dernier concerne l'exécution de mission de Contrôle Technique dans l'ensemble des bâtiments et collèges départementaux Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-30   MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE sur certains projets notamment de bâtiments, génie civil et ouvrages hydrauliques... (AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENT INGENERIE VAR)
Le présent marché a pour objet de confier des missions de contrôle technique appliquant les normes et la réglementation en vigueur. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le présent marché est conclu entre Var Ingénierie-Centrale d'achat et le titulaire du marché. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le financement des … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-09-04   26MC0221AOO - CONTROLES PERIODIQUES DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES - ANNEES 2026-2030- AC (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les équipements techniques doivent être contrôlés périodiquement par un bureau de contrôle. Ces contrôles constituent une obligation réglementaire à respecter. Les équipements concernés par ces contrôles sont entre autre : l'électricité, le gaz, le désenfumage, les ascenseurs, les SSI, …. … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-07-29   Accord-cadre Entretien, réparation et travaux sur ouvrages d'art et ouvrages hydrauliques 2026-2030 (Mairie de Niort (coordonnateur du groupement))
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations dont la quantité ou le rythme d'exécution ne peuvent être précisément définis à l'avance, telles que listées ci-après : entretien, réparation et travaux sur ouvrages d'art, ouvrages hydrauliques et parois rocheuses de la Ville de Niort et de l'Agglomération du Niortais. Il concerne également la maintenance et les travaux sur ouvrages hydrauliques. Le territoire recense 250 ouvrages : ponts, murs de soutènement, ouvrages hydrauliques. De … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-08-20   Accord-cadre à bons de commande de services- Contrôles extérieurs Etanchéité / ITV réseaux (Transamo)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôles extérieurs réseaux . Le marché comprend : o Les contrôles réseaux par: - Inspection télévisée des réseaux d'assainissement neufs, - Essais d'étanchéité des réseaux d'assainissement, - Essais de pression des réseaux d'assainissement sous pression, Ces contrôles et essais sont réalisés dans le cadre de contrôles extérieurs à la réalisation des travaux, ou en vue de la levée de points d'arrêts et/ou de la réception des travaux. Ils … Voir la passation de marché »