Fournisseur: Bureau Alpes Contrôles
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Bureau Alpes Contrôles est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services de conseil en matière d'ingénierie et de construction.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Qualiconsult, Bureau Véritas Construction, Dekra Industrial, Socotec construction, BTP Consultants, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, Socotec, Dekra industrial SAS et Bureau Veritas.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Bureau Alpes Contrôles est mentionné
2025-12-10
Mission de contrôle technique sur le département de la Seine-Maritime (Habitat 76)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 360 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 360 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2025-10-23
ACCORD-CADRE POUR DES MISSIONS D'ASSITANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (SPS & CT) (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale du Havre)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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2025-10-17
Accord-cadre relatif à la mission de contrôle technique construction par organisme agréé sur le patrimoine de la... (Eurométropole de Strasbourg)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat: Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat: Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché Voir la passation de marché »
2025-10-01
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE POUR LA VILLE DE ROANNE (Ville de Roanne)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La forme du prix est déterminée par marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-09-29
ROUILLAC (16) - CONSULTATION BUREAU DE CONTROLE POUR LA CONSTRUCTION D'UN EHPAD DE 80 LITS AVENUE JEAN MONNET... (ARCADE VYV PROMOTION IDF)
ROUILLAC (16) - CONSULTATION BUREAU DE CONTROLE POUR LA CONSTRUCTION D'UN EHPAD DE 80 LITS AVENUE JEAN MONNET LIEUDIT « LES SEGUINS» POUR LE COMPTE DE CROIX ROUGE HABITAT Voir la passation de marché »
ROUILLAC (16) - CONSULTATION BUREAU DE CONTROLE POUR LA CONSTRUCTION D'UN EHPAD DE 80 LITS AVENUE JEAN MONNET LIEUDIT « LES SEGUINS» POUR LE COMPTE DE CROIX ROUGE HABITAT Voir la passation de marché »
2025-07-25
Accord cadre pour des missions de sécurité et de prévention de la santé (CSPS lot n°1) et de contrôle technique (CT... (Meurthe et Moselle Habitat)
Il s'agit d'un accord-cadre Multi attributaires par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué au minimum à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé et sera analysé distinctement. Chaque accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre Multi attributaires par lot, sans montant minimum et avec un montant maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot sera attribué au minimum à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre séparé et sera analysé distinctement. Chaque accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des … Voir la passation de marché »
2025-07-08
Accord cadre multi-attributaires en vue de la réalisation de missions de contrôle technique et de coordonnateur SPS... (Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat)
Accord cadre multi-attributaires en vue de la réalisation de missions de controle technique et de coordonnateur SPS pour les besoins d'Habitat du Gard Voir la passation de marché »
Accord cadre multi-attributaires en vue de la réalisation de missions de controle technique et de coordonnateur SPS pour les besoins d'Habitat du Gard Voir la passation de marché »
2025-07-02
Missions de contrôles techniques et de coordination sécurité et protection de la santé dans les bâtiments... (Département de la Vendée)
Le Département de la Vendée dispose de près de 500 bâtiments sur 260 sites répertoriés sur son territoire, soit un patrimoine bâti de l'ordre de 495 000.00 m² de surface de plancher. La bonne gestion de ce patrimoine nécessite des interventions entrainant des travaux d'entretien, de rénovation et de réhabilitation. Il est a noté que le Département réalise également des constructions nouvelles. Le contrat porte sur l'ensemble des bâtiments départementaux et collèges publics de Vendée sur les prestations … Voir la passation de marché »
Le Département de la Vendée dispose de près de 500 bâtiments sur 260 sites répertoriés sur son territoire, soit un patrimoine bâti de l'ordre de 495 000.00 m² de surface de plancher. La bonne gestion de ce patrimoine nécessite des interventions entrainant des travaux d'entretien, de rénovation et de réhabilitation. Il est a noté que le Département réalise également des constructions nouvelles. Le contrat porte sur l'ensemble des bâtiments départementaux et collèges publics de Vendée sur les prestations … Voir la passation de marché »
2025-06-27
Prestations de MOE, de CT et de CSPS liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou... (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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2025-06-25
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (ARCADE VYV PROMOTION IDF)
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE Voir la passation de marché »
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A BONS DE COMMANDE - MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE Voir la passation de marché »
2025-06-04
Mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) de niveaux II et III pour des opérations... (Saint-Étienne métropole)
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur), Ville de Saint-Etienne et Ville de Saint-Chamond. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum. La consultation est décomposée en 4 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. … Voir la passation de marché »
Cette consultation est lancée par un groupement de commandes : Saint-Etienne Métropole (coordonnateur), Ville de Saint-Etienne et Ville de Saint-Chamond. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum avec maximum. La consultation est décomposée en 4 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 1 lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. … Voir la passation de marché »
2025-06-03
VRA - DCCP - Accord-cadre à bons de commande multi attributaires pour les missions de contrôle technique des... (Valence Romans Agglo)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord cadre à bons de commande multi-attributaires (3 attributaires maximum), relatifs à des missions de contrôle technique dans le cadre d'opérations de travaux dont le montant est inférieur à 2 000 000 euro(s) HT. Accord-cadre sans minimum et avec maximum en groupement de commandes : Valence Romans Agglo (Coordonnateur) : 1 500 000 euro(s) HT annuel maximum Ville de Valence : 1 500 000 euro(s) HT annuel maximum Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord cadre à bons de commande multi-attributaires (3 attributaires maximum), relatifs à des missions de contrôle technique dans le cadre d'opérations de travaux dont le montant est inférieur à 2 000 000 euro(s) HT. Accord-cadre sans minimum et avec maximum en groupement de commandes : Valence Romans Agglo (Coordonnateur) : 1 500 000 euro(s) HT annuel maximum Ville de Valence : 1 500 000 euro(s) HT annuel maximum Voir la passation de marché »
2025-06-02
Prestations de contrôle technique sur des opérations de construction de la ville de Montauban et du Grand Montauban... (Ville de Montauban)
Consultation lancée par un groupement de commandes (Ville de Montauban et Grand Montauban Communauté d'Agglomération) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mutualisation des besoins pour des prestations de contrôle technique sur des opérations de construction Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes (Ville de Montauban et Grand Montauban Communauté d'Agglomération) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mutualisation des besoins pour des prestations de contrôle technique sur des opérations de construction Voir la passation de marché »
2025-05-19
Accord-cadre à bons de commandes en matières de coordination sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour la... (Société immobiliere des Chemins de Fers)
Accord-cadre à bons de commandes en matières de coordination sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour la France Métropolitaine Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commandes en matières de coordination sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour la France Métropolitaine Voir la passation de marché »
2025-04-23
Mission de contrôle technique et /ou mission annexe sur le patrimoine géré par la Région Normandie (REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Par dérogation au principe d'exclusivité, le présent accord-cadre ne concernera pas les opérations les plus complexes, … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Par dérogation au principe d'exclusivité, le présent accord-cadre ne concernera pas les opérations les plus complexes, … Voir la passation de marché »
2025-04-02
25MC0106AOO - CONTROLE TECHNIQUE DES BATIMENTS NEUFS ET EXISTANTS PL (Toulouse Métropole)
- Missions normalisées : Intervention du contrôleur technique concrétisée par des avis donnés dans les conditions des articles L 111.23 à L 111.26 et R 111.29 à R 111.42 du Code de la construction et de l'habitation. Cette mission de contrôle technique porte sur les ouvrages communaux ou métropolitains qui sont soumis au contrôle technique, soit par application de la loi n° 78.12 du 4 janvier 1978, modifié par le décret 2010-1254 du 22 octobre 2010 et suivant, soit par décision des deux collectivités. - … Voir la passation de marché »
- Missions normalisées : Intervention du contrôleur technique concrétisée par des avis donnés dans les conditions des articles L 111.23 à L 111.26 et R 111.29 à R 111.42 du Code de la construction et de l'habitation. Cette mission de contrôle technique porte sur les ouvrages communaux ou métropolitains qui sont soumis au contrôle technique, soit par application de la loi n° 78.12 du 4 janvier 1978, modifié par le décret 2010-1254 du 22 octobre 2010 et suivant, soit par décision des deux collectivités. - … Voir la passation de marché »
2025-03-11
Mission de contrôle technique et ordonnance, pilotage, coordination (Conseil départemental du Cantal)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2025-03-03
Accord-cadre pour la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (2 lots) (Orléans Métropole)
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre alloti et à bons de commandes qui a pour objet un ensemble de prestations d'assistance au maître d'ouvrage pour la coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S) pour les phases de conception et de réalisation, relatives notamment aux opérations de : - Enfouissement de réseaux ; - Génie civil : voirie, protections acoustiques, aménagement cyclables, … ; - VRD avec petit bâtiment ; - Travaux de création … Voir la passation de marché »
La présente consultation donnera lieu à un accord-cadre alloti et à bons de commandes qui a pour objet un ensemble de prestations d'assistance au maître d'ouvrage pour la coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S) pour les phases de conception et de réalisation, relatives notamment aux opérations de : - Enfouissement de réseaux ; - Génie civil : voirie, protections acoustiques, aménagement cyclables, … ; - VRD avec petit bâtiment ; - Travaux de création … Voir la passation de marché »
2025-02-12
CONSTRUCTION DU GRAND HÔPITAL REGIONAL DES ENFANTS (P2032 GHRE) MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE... (CHU Toulouse)
CONSTRUCTION DU GRAND HÔPITAL REGIONAL DES ENFANTS (P2032 GHRE) MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS Voir la passation de marché »
CONSTRUCTION DU GRAND HÔPITAL REGIONAL DES ENFANTS (P2032 GHRE) MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS Voir la passation de marché »
2025-02-07
Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour des opérations de construction, rénovation,... (Bordeaux Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour des opérations de construction, rénovation, entretien et maintenance des bâtiments Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour des opérations de construction, rénovation, entretien et maintenance des bâtiments Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre … Voir la passation de marché »
2025-01-23
Mission de contrôle technique (Logelia Charente)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-01-21
Accord Cadre multi-attributaire relatif à la réalisation de missions de Coordination en matière de Sécurité et de... (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Les prestations pouvant être confiées dans le cadre de cet accord-cadre portent sur des missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), de niveau 2 ou 3. Le présent accord-cadre s'exécutera sur la base de marchés subséquent conclus après remise en concurrence des 3 titulaires de l'accord-cadre. La durée prévue de l'accord cadre est de 2 ans ferme. L’accord cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, soit une durée maximale de quatre ans. Voir la passation de marché »
Les prestations pouvant être confiées dans le cadre de cet accord-cadre portent sur des missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS), de niveau 2 ou 3. Le présent accord-cadre s'exécutera sur la base de marchés subséquent conclus après remise en concurrence des 3 titulaires de l'accord-cadre. La durée prévue de l'accord cadre est de 2 ans ferme. L’accord cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois, soit une durée maximale de quatre ans. Voir la passation de marché »
2024-12-03
Accords-cadres multi-attributaires à bon de commande pour les missions de contrôle technique (CT), sécurité... (Département du Lot)
Lot n°1 Missions de contrôle technique (CT) Lot n°2 Missions de sécurité protection santé (SPS) Lot n°3 Missions de repérage amiantepour les travaux des bâtiments du Département du Lot Voir la passation de marché »
Lot n°1 Missions de contrôle technique (CT) Lot n°2 Missions de sécurité protection santé (SPS) Lot n°3 Missions de repérage amiantepour les travaux des bâtiments du Département du Lot Voir la passation de marché »
2024-11-28
Prestations de contrôles techniques et diagnostics pour des opérations de travaux supérieures à 500 000 euros H.T (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent Voir la passation de marché »
2024-11-27
AO 2 : Marché de prestations de services de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) 3F NORMANVIE (3F NORMANVIE)
AO 2 : Marché de prestations de services de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) 3F NORMANVIE Voir la passation de marché »
AO 2 : Marché de prestations de services de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) 3F NORMANVIE Voir la passation de marché »
2024-11-14
Prestations de coordination sécurité et protection de la Santé (CSPS) (Morbihan énergies)
Prestations de coordination sécurité et protection de la Santé (CSPS). Consultation lancée par Morbihan Energies pour son propre compte et celui d'acheteurs partenaires. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Prestations de coordination sécurité et protection de la Santé (CSPS). Consultation lancée par Morbihan Energies pour son propre compte et celui d'acheteurs partenaires. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-11-12
2024-SA0270- DPI - DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX (DAT) OU DEMOLITION - DOSSIER TECHNIQUE AMIANTE (DTA) - CONSTAT... (Département de la Moselle)
DPI - DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX (DAT) OU DEMOLITION - DOSSIER TECHNIQUE AMIANTE (DTA) - CONSTAT AVANT VENTE - DOSSIER AMIANTE DES PARTIES PRIVATIVES (DAPP) DANS LES BATIMENTS ET LES COLLEGES DU DEPARTEMENT DE LA MOSELLE Voir la passation de marché »
DPI - DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX (DAT) OU DEMOLITION - DOSSIER TECHNIQUE AMIANTE (DTA) - CONSTAT AVANT VENTE - DOSSIER AMIANTE DES PARTIES PRIVATIVES (DAPP) DANS LES BATIMENTS ET LES COLLEGES DU DEPARTEMENT DE LA MOSELLE Voir la passation de marché »
2024-10-25
PRESTATIONS D'ASSISTANCE AU MAITRE D'OUVRAGE EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE ET CONTROLE TECHNIQUE (Metz Métropole)
accord cadre mixte multi attributaire avec montant maximum Voir la passation de marché »
accord cadre mixte multi attributaire avec montant maximum Voir la passation de marché »
2024-10-16
Mission de contrôle technique pour des opérations sur les bâtiments de la ville du Havre (Ville du Havre)
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre multi attributaires (3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutésau fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000.00 euro(s) HT par an, soit 360 000.00 euro(s) HT sur 4 ans Voir la passation de marché »
* Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre multi attributaires (3 sous réserve d'un nombre suffisant de candidats) fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutésau fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique sans montant minimum et avec un montant maximum de 90 000.00 euro(s) HT par an, soit 360 000.00 euro(s) HT sur 4 ans Voir la passation de marché »
2024-10-11
Accord-cadre portant sur des prestations intellectuelles d'études techniques diverses concernant le patrimoine... (SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT)
Accord-cadre mono et multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents portant sur des prestations intellectuelles diverses (Missions SPS, Contrôleur technique, géomètre, géotechniciens, certifications, audits énergétiques, études Structures, AMO Amiante) Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono et multi-attributaires à bons de commande et à marchés subséquents portant sur des prestations intellectuelles diverses (Missions SPS, Contrôleur technique, géomètre, géotechniciens, certifications, audits énergétiques, études Structures, AMO Amiante) Voir la passation de marché »
2024-10-08
Réalisation de sondages structuraux et de diagnostics amiante et plomb pour l'opération de réhabilitation et... (Ministère de l'intérieur)
Le marché a pour objet la réalisation d'une campagne de sondages structuraux et la réalisation de diagnostics aimante et plomb pour l'opération de réhabilitation et de reconstruction des infrastructures de la gendarmerie nationale sur le plateau de Satory nommée Opération « CAPSATORY ». Les travaux de réhabilitation et reconstruction nécessitent la réalisation de sondages structuraux et l'établissement des diagnostics amiante, plomb et HAP. Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la réalisation d'une campagne de sondages structuraux et la réalisation de diagnostics aimante et plomb pour l'opération de réhabilitation et de reconstruction des infrastructures de la gendarmerie nationale sur le plateau de Satory nommée Opération « CAPSATORY ». Les travaux de réhabilitation et reconstruction nécessitent la réalisation de sondages structuraux et l'établissement des diagnostics amiante, plomb et HAP. Voir la passation de marché »
2024-09-06
SA-CV - 24MC0235AOO Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs... (Toulouse Métropole)
Cet accord-cadre a pour objet la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) des travailleurs dans le bâtiment, pour les phases de conception et de réalisation relatives aux opérations de catégories I, II et III, au sens des articles R. 4532-1, L 4532-3, R.4532-4 et suivants du Code du Travail Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre a pour objet la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) des travailleurs dans le bâtiment, pour les phases de conception et de réalisation relatives aux opérations de catégories I, II et III, au sens des articles R. 4532-1, L 4532-3, R.4532-4 et suivants du Code du Travail Voir la passation de marché »
2024-09-06
Missions de diagnostics amiante et plomb, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de... (Nantes Université)
Missions de diagnostics amiante et plomb, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs Voir la passation de marché »
Missions de diagnostics amiante et plomb, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs Voir la passation de marché »
2024-09-05
Mission de contrôle technique pour des opérations de construction, de réhabilitation, de restructuration ainsi que... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-08-09
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA... (Département du Loir-et-Cher)
accord cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
accord cadre à bons de commande Voir la passation de marché »
2024-08-06
Contrôles périodiques réglementaires (Vienne Condrieu agglomeration)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation est lancée dans … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation est lancée dans … Voir la passation de marché »
2024-07-18
Prestations de contrôle technique de la construction pour les bâtiments et collèges du Département (Département de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 3 et forfaitaires pour le lot 4. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 3 et forfaitaires pour le lot 4. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée … Voir la passation de marché »
2024-07-15
Missions de contrôle technique et de coordination de sécurité et protection de la santé dans les bâtiments communaux. (Ville de Valenciennes)
Missions de contrôle technique et de coordination de sécurité et protection de la santé dans les bâtiments communaux. Voir la passation de marché »
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2024-06-21
Prestations intellectuelles pour des travaux du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et du SDIS 63 (Département du Puy-de-Dôme)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations interviendront dans le cadre de travaux de rénovation ou de construction sur les bâtiments départementaux (collèges, bâtiments administratifs, bâtiments des routes, bâtiments sociaux, autres) et … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations interviendront dans le cadre de travaux de rénovation ou de construction sur les bâtiments départementaux (collèges, bâtiments administratifs, bâtiments des routes, bâtiments sociaux, autres) et … Voir la passation de marché »
2024-06-05
ACCORD-CADRE DE COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ (Grandlyon habitat)
La présente consultation a pour objet des missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé sur des opérations de réhabilitation, de construction etc.. de GRANDLYON HABITAT. Le présent contrat constitue : - Un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. - Cet accord cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet des missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé sur des opérations de réhabilitation, de construction etc.. de GRANDLYON HABITAT. Le présent contrat constitue : - Un accord-cadre multi-attributaires régi par les articles L.2125-1 ; R.2162-2 alinéa 2 ; R.2162-4 à R.2162-6 ; R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. - Cet accord cadre fixe les stipulations contractuelles de manière ferme et sera exécuté au fur et à mesure des … Voir la passation de marché »
2024-05-23
Missions de Contrôle Technique (CT) pour des opérations d'amélioration du patrimoine d'Alpes Isère Habitat (Alpes Isère Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2024-05-23
Missions de Contrôle Technique (CT) pour des opérations de constructions neuves du patrimoine d'Alpes Isère Habitat (Alpes Isère Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes (lettres de commandes) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes (lettres de commandes) Voir la passation de marché »
2024-03-19
Organisation, scénographie et aménagement du salon régional de l'agriculture de la Région Occitanie (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum pour l'ensemble des lots et comprenant la totalité des périodes de reconduction est de 2 100 000 euros hors taxes. Les montants estimatifs par lots sont listés dans le CCAP. Les montants estimatifs sont indicatifs. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le montant maximum pour l'ensemble des lots et comprenant la totalité des périodes de reconduction est de 2 100 000 euros hors taxes. Les montants estimatifs par lots sont listés dans le CCAP. Les montants estimatifs sont indicatifs. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre … Voir la passation de marché »
2023-12-22
études géotechniques, contrôle technique et coordination en matière de sécurité et protection de la santé (commune de sanary sur mer)
le présent marché a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le groupement de commande dont le coordonnateur est la commune de Sanary sur Mer et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations intellectuelles de missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, d'études géotechniques, de contrôle technique et de coordination des systèmes de sécurité incendie liées aux opérations de travaux de … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le groupement de commande dont le coordonnateur est la commune de Sanary sur Mer et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations intellectuelles de missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, d'études géotechniques, de contrôle technique et de coordination des systèmes de sécurité incendie liées aux opérations de travaux de … Voir la passation de marché »
2023-10-10
accord cadre portant sur des Missions de levés topographiques, d'études géotechniques et de coordination Sécurité et... (Eaux de Vienne-Siveer)
accord cadre portant sur des Missions de levés topographiques, d'études géotechniques et de coordination Sécurité et Protection de la Santé Voir la passation de marché »
accord cadre portant sur des Missions de levés topographiques, d'études géotechniques et de coordination Sécurité et Protection de la Santé Voir la passation de marché »
2023-09-04
gros Travaux 2022-2024 Complementaires Dans Les Colleges Du Departement De La Seine Maritime : Mission De Controle Technique (Département de la Seine-Maritime)
le lieu d'exécution des prestations est Colleges Du Departement De La Seine Maritime.Durée du contrat : le contrat prend effet à la notification du marché et prendra fin à l'expiration de la garantie de parfait achèvement de la totalité des opérationscomposant le lot Voir la passation de marché »
le lieu d'exécution des prestations est Colleges Du Departement De La Seine Maritime.Durée du contrat : le contrat prend effet à la notification du marché et prendra fin à l'expiration de la garantie de parfait achèvement de la totalité des opérationscomposant le lot Voir la passation de marché »
2023-08-31
mission de Contrôle Technique pour la restructuration du Centre de Culture Mutualisé du Haillan (Bordeaux Métropole)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.En 2016, la Direction des Espaces Verts de la Ville de Bordeaux a été mutualisée au sein de Bordeaux Métropole. L'Évolution du périmètre d'intervention conséquente à cette mutualisation engendre une restructuration du site de production horticole (Centre Horticole), situé sur la commune du Haillan, en lien avec les enjeux écologiques actuels et le changement d'échelle.Une étude d'opportunité a été lancée et a permis d'établir un Schéma Directeur … Voir la passation de marché »
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.En 2016, la Direction des Espaces Verts de la Ville de Bordeaux a été mutualisée au sein de Bordeaux Métropole. L'Évolution du périmètre d'intervention conséquente à cette mutualisation engendre une restructuration du site de production horticole (Centre Horticole), situé sur la commune du Haillan, en lien avec les enjeux écologiques actuels et le changement d'échelle.Une étude d'opportunité a été lancée et a permis d'établir un Schéma Directeur … Voir la passation de marché »
2023-07-12
marché de vérification de la conformité électrique des équipements dynamiques de la Dir-Est (Direst)
vérification de la conformité électrique des équipements dynamiques de la DIR-EST lot 1 DE Metz et lot 2 DE Besançon Voir la passation de marché »
vérification de la conformité électrique des équipements dynamiques de la DIR-EST lot 1 DE Metz et lot 2 DE Besançon Voir la passation de marché »
2023-06-21
73230175 (metropole d aix marseille provence)
diagnostics des Produits, Equipements, Matériaux et Déchets (Pemd) et Assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amo) pour l'économie circulaire et la gestion des déchets des opérations de travaux de bâtiments Voir la passation de marché »
diagnostics des Produits, Equipements, Matériaux et Déchets (Pemd) et Assistance à Maîtrise d'ouvrage (Amo) pour l'économie circulaire et la gestion des déchets des opérations de travaux de bâtiments Voir la passation de marché »
2023-06-02
accord-Cadre de services Mission csps / Diagnostic amiante (Auvergne numérique)
ce marché s'inscrit dans le cadre de la généralisation de la fibre sur le territoire auvergnat d'ici fin 2025 dans le cadre d'un déploiement via un marché de conception-réalisation en cours de procédure. Il a pour missions principales d'accompagner la Régie en vue du respect de la législation en vigueur pour la sécurité des opérations de déploiement et du diagnostic amiante et d'hydrocarbures Aromatiques Polycycliques des structures de chaussée ou autres Voir la passation de marché »
ce marché s'inscrit dans le cadre de la généralisation de la fibre sur le territoire auvergnat d'ici fin 2025 dans le cadre d'un déploiement via un marché de conception-réalisation en cours de procédure. Il a pour missions principales d'accompagner la Régie en vue du respect de la législation en vigueur pour la sécurité des opérations de déploiement et du diagnostic amiante et d'hydrocarbures Aromatiques Polycycliques des structures de chaussée ou autres Voir la passation de marché »