Passation de marchés: Services de santé et de sécurité
>20 marchés publics actifs
Services de santé et de sécurité ont été achetés par des organisations telles que Partenord Habitat, Ville de Paris et Société d'équipement du Rhône et de Lyon.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Qualiconsult Sécurité, Qualiconsult, Bureau Véritas Construction, BTP Consultants, Socotec construction, Bureau Veritas, Presents, Dekra Industrial, Bureau Alpes Contrôles et BECS.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (>20)
- Services de conseil en protection et contrôle des risques (>20)
- Services de santé et de sécurité (>20) ⬅️
Achats récents de services de santé et de sécurité en France
2026-09-01
Deadline 2026-10-06
MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 (CHU d'Angers)
MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 Voir la passation de marché »
MISSIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT 49 Voir la passation de marché »
2026-09-01
Deadline 2026-10-02
Accord cadre à bons de commande pour les missions de Contrôle Technique (Lot 1) et Sécurité et de Protection de la... (vallée Sud Habitat)
prestation de service dans le cadre de la réalisation d'opérations de construction, réhabilitation, démolition, extension, entretien, grosses réparations, mise en conformité et diagnostics de structure (...) à réaliser sur le patrimoine de l'office Voir la passation de marché »
prestation de service dans le cadre de la réalisation d'opérations de construction, réhabilitation, démolition, extension, entretien, grosses réparations, mise en conformité et diagnostics de structure (...) à réaliser sur le patrimoine de l'office Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-09
Accord-cadre de conseil en sécurité de chantier et de protection de la santé (Voies Navigables de France DTNE-DIMOA)
Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L. 4531-1 et suivants ainsi que R. 4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS).Le présent accord-cadre a ainsi pour objet de sécuriser juridiquement et opérationnellement nos pratiques en matière de … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L. 4531-1 et suivants ainsi que R. 4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS).Le présent accord-cadre a ainsi pour objet de sécuriser juridiquement et opérationnellement nos pratiques en matière de … Voir la passation de marché »
2026-08-31
Deadline 2026-10-05
Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques – relance des lots 1 et 2-. (Conseil départemental des Ardennes)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques. Le présent marché concerne la relance du marché n°2026-072-DPI – lot 1, classé sans suite pour insuffisance de concurrence et la relance du marché n°2026-131-DPI classé sans suite pour motif d’intérêt général pour modification du besoin. Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques. Le présent marché concerne la relance du marché n°2026-072-DPI – lot 1, classé sans suite pour insuffisance de concurrence et la relance du marché n°2026-131-DPI classé sans suite pour motif d’intérêt général pour modification du besoin. Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-05
CSPS_CT_3_ARA_2026 (SGAR_ARA_PFRA)
réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures, pour les services de l’État dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, hors ministère des Armées, et de certains établissements publics de l’État de la région Auvergne-Rhône-Alpes mentionnés à l’annexe 1 du CCAP. Voir la passation de marché »
réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures, pour les services de l’État dans la région Auvergne-Rhône-Alpes, hors ministère des Armées, et de certains établissements publics de l’État de la région Auvergne-Rhône-Alpes mentionnés à l’annexe 1 du CCAP. Voir la passation de marché »
2026-08-28
Deadline 2026-10-06
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (LOT 1) ET MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE... (Ville de Châlette-sur-Loing)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre porte sur la réalisation des missions de contrôle technique (CT) et la coordination de la sécurité et la protection de la santé (SPS) pour les opérations de catégorie 2 et 3, dans le cadre de travaux de construction, … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre porte sur la réalisation des missions de contrôle technique (CT) et la coordination de la sécurité et la protection de la santé (SPS) pour les opérations de catégorie 2 et 3, dans le cadre de travaux de construction, … Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-09-28
Accord cadre de coordination SPS de niveau I, II et III pour les opérations routières (chaussées et ouvrages) et... (Conseil départemental du Gard)
Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Conformément au livre V du code du travail, le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et … Voir la passation de marché »
Accord-cadre avec montant annuel maximum exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Conformément au livre V du code du travail, le présent accord-cadre porte sur la réalisation d'une mission de coordination en matière de Sécurité et … Voir la passation de marché »
2026-08-27
Deadline 2026-10-01
MISSION DE COORDINATION CSPS DE CATEGORIE 1, 2 ET 3 POUR LES BESOINS DE CLAH (SEM Cannes Lerins Aménagement et Habitat (06))
Le présent accord cadre a pour objet les missions réglementaires de Contrôle Sécurité et Protection de la Santé pour les projets de réhabilitations du patrimoine et les projets de constructions neuves pour les phases de conception et de réalisation, relative à des opérations de catégorie I, II et III, au sens de l'article R. 4532-1 du Code du travail. Le titulaire est réputé connaître toutes les dispositions législatives et réglementaires relatives à la sécurité du chantier et à la santé des travailleurs … Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet les missions réglementaires de Contrôle Sécurité et Protection de la Santé pour les projets de réhabilitations du patrimoine et les projets de constructions neuves pour les phases de conception et de réalisation, relative à des opérations de catégorie I, II et III, au sens de l'article R. 4532-1 du Code du travail. Le titulaire est réputé connaître toutes les dispositions législatives et réglementaires relatives à la sécurité du chantier et à la santé des travailleurs … Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-10-05
Choix du Coordonnateur Sécurité Protection Santé pour la réhabilitation de 530 logements, Quartier de Vermand à Saint Quentin (Partenord Habitat)
Marché passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1erAvril 2019. La présente consultation est une relance de la procédure n°25661, déclarée sans suite du fait d'erreurs dans la définition du besoin. La mission confiée sera une mission au sens de la loi n°93-1418 du 3 décembre 1993 (CSPS niveau 1 avec mise en place d'un CISSCT) et des textes pris pour son application, complétée de la mission ''Mise en place d'un dispositif de contrôle d'accès et de … Voir la passation de marché »
Marché passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1erAvril 2019. La présente consultation est une relance de la procédure n°25661, déclarée sans suite du fait d'erreurs dans la définition du besoin. La mission confiée sera une mission au sens de la loi n°93-1418 du 3 décembre 1993 (CSPS niveau 1 avec mise en place d'un CISSCT) et des textes pris pour son application, complétée de la mission ''Mise en place d'un dispositif de contrôle d'accès et de … Voir la passation de marché »
2026-08-20
Deadline 2026-09-25
RELANCE DE L'ACCORD-CADRE RELATIF A LA MISSION DE COORDINATION SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX... (SICTIAM (06))
Le présent accord-cadre est issu de la relance de la précédente consultation, déclarée sans suite. La présente consultation a pour objet une mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux (télécommunication et énergies) du SICTIAM et de ses adhérents et structures conventionnées. Les prestations portent sur des opérations de 2ème et 3ème catégories à réaliser dans le cadre de chantiers relatifs au déploiement de fibre optique, VRD, bâtiments, sites de téléphone mobiles, … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre est issu de la relance de la précédente consultation, déclarée sans suite. La présente consultation a pour objet une mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les travaux (télécommunication et énergies) du SICTIAM et de ses adhérents et structures conventionnées. Les prestations portent sur des opérations de 2ème et 3ème catégories à réaliser dans le cadre de chantiers relatifs au déploiement de fibre optique, VRD, bâtiments, sites de téléphone mobiles, … Voir la passation de marché »
2026-08-19
Marché de prestations HSE : ingénierie et conformité réglementaire (EDM électricité de Mayotte)
Lot 1 : conseil et accompagnement HSE et lot 2 veille réglementaire sur une durée max de trois (3) ans tous lots confondus Voir la passation de marché »
Lot 1 : conseil et accompagnement HSE et lot 2 veille réglementaire sur une durée max de trois (3) ans tous lots confondus Voir la passation de marché »
2026-08-17
Deadline 2026-09-30
2026-10-HDBH - Coordination SPS pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. (HAUTS-DE-BIEVRE-HABITAT)
Marché de prestations de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. La consultation est allotie en 2 lots géographiques distincts: - Lot 1 : Ilot Mermoz, Ilot Escaliers et Ilot Esplanade. - Lot 2 : Trois coeurs d'Ilots, et Ilot Hertz-Simiand-Varlin. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Les candidats pourront répondre à un seul ou plusieurs lots, et pourront être attributaire d'un seul ou plusieurs … Voir la passation de marché »
Marché de prestations de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour le projet de rénovation de la Cité Jardin à Châtenay-Malabry. La consultation est allotie en 2 lots géographiques distincts: - Lot 1 : Ilot Mermoz, Ilot Escaliers et Ilot Esplanade. - Lot 2 : Trois coeurs d'Ilots, et Ilot Hertz-Simiand-Varlin. Chaque lot fera l'objet d'un marché distinct. Les candidats pourront répondre à un seul ou plusieurs lots, et pourront être attributaire d'un seul ou plusieurs … Voir la passation de marché »
2026-08-13
Deadline 2026-10-01
Accord-cadre pour une mission de coordination de sécurité et de protection de la santé niveau 1, 2, 3 pour des... (Ville de Lyon)
Cet accord-cadre est relatif aux missions de Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé sur les opérations patrimoniales de la Ville de Lyon, sur son patrimoine bâti et ses abords. Le coordonnateur SPS nécessite un niveau de compétence dépendant de la catégorie du chantier. Ainsi, il existe 3 niveaux de CSPS : Le présent marché SPS s'applique sur des projets bâtimentaires et leurs abords, dont chaque montant HT travaux est compris entre 800 000 et 20 000 000 euro(s) . Au titre de la phase de … Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre est relatif aux missions de Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé sur les opérations patrimoniales de la Ville de Lyon, sur son patrimoine bâti et ses abords. Le coordonnateur SPS nécessite un niveau de compétence dépendant de la catégorie du chantier. Ainsi, il existe 3 niveaux de CSPS : Le présent marché SPS s'applique sur des projets bâtimentaires et leurs abords, dont chaque montant HT travaux est compris entre 800 000 et 20 000 000 euro(s) . Au titre de la phase de … Voir la passation de marché »
2026-08-12
Deadline 2026-09-14
Marché de Contrôleur technique et Coordonnateur SPS - RUE DE LA SCIERIE - 33 380 MARCHEPRIME (SA ERILIA, société à mission)
Marché de Contrôleur technique et de Coordonnateur SPS - Construction de 197 logements collectifs dont 76 Logements Locatifs Sociaux, 59 Logements Locatifs Intermédiaires, 27 logements BRS et 35 logements Libres. Aucune démolition n'est prévue. Adresse de l'opération : RUE DE LA SCIERIE - 33 380 MARCHEPRIME. Montant prévisionnel des travaux y compris espaces verts et VRD : 20 120 896.80 euro(s) HT. LABELS VISES : NF HABITAT HQE - RT 2020 Niveau 2028 Voir la passation de marché »
Marché de Contrôleur technique et de Coordonnateur SPS - Construction de 197 logements collectifs dont 76 Logements Locatifs Sociaux, 59 Logements Locatifs Intermédiaires, 27 logements BRS et 35 logements Libres. Aucune démolition n'est prévue. Adresse de l'opération : RUE DE LA SCIERIE - 33 380 MARCHEPRIME. Montant prévisionnel des travaux y compris espaces verts et VRD : 20 120 896.80 euro(s) HT. LABELS VISES : NF HABITAT HQE - RT 2020 Niveau 2028 Voir la passation de marché »
2026-08-11
Deadline 2026-09-24
PARIS (75) - Ecole Militaire - Création du bâtiment 0074 - Coordinateur pour la sécurité et la protection de la... (SID IDF)
PARIS (75) - Ecole Militaire - Création du bâtiment 0074 - Coordinateur pour la sécurité et la protection de la santé (CSPS) et contrôleur technique (CT) Voir la passation de marché »
PARIS (75) - Ecole Militaire - Création du bâtiment 0074 - Coordinateur pour la sécurité et la protection de la santé (CSPS) et contrôleur technique (CT) Voir la passation de marché »
2026-08-10
Deadline 2026-10-02
25C0047 Missions de Contrôle technique et Coordination Sécurité Protection Santé nécessaires aux travaux de... (CCAS de Nice)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Missions de Contrôle technique et Coordination Sécurité Protection Santé nécessaire à la réalisation des travaux de déconstruction et construction de l'EHPAD Barety. Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Missions de Contrôle technique et Coordination Sécurité Protection Santé nécessaire à la réalisation des travaux de déconstruction et construction de l'EHPAD Barety. Voir la passation de marché »
2026-08-06
Deadline 2026-09-15
Prestation SPS sur les chantiers de chaussées et d'entretiens du district (DGTM de la Guyane)
Prestation SPS sur les chantiers de chaussées et d'entretiens du district Voir la passation de marché »
Prestation SPS sur les chantiers de chaussées et d'entretiens du district Voir la passation de marché »
2026-08-06
Deadline 2026-09-14
VULCANIA Flying Theater - Mission de Coordination de la Sécurité et Protection de la Santé pour la construction d'un... (Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes DMOBAT - Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Bâtimentaire)
La consultation a pour objet : VULCANIA Flying Theater - Mission de Coordination de la Sécurité et Protection de la Santé pour la construction de la nouvelle attraction Flying Theater (simulateur de vol immersif) pour le parc à thème VULCANIA situé sur la commune de Saint-Ours (63230) Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet : VULCANIA Flying Theater - Mission de Coordination de la Sécurité et Protection de la Santé pour la construction de la nouvelle attraction Flying Theater (simulateur de vol immersif) pour le parc à thème VULCANIA situé sur la commune de Saint-Ours (63230) Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-22
Accord-cadre de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour le périmètre de l'OIN... (Etablissement public d'aménagement Paris Saclay)
Les prestations se décomposent en deux catégories de missions : - Catégorie A - Coordination SPS pour les travaux d'aménagement et bâtimentaire sous maîtrise d'ouvrage EPA Paris-Saclay. - Catégorie B - Coordination SPS inter maîtrise d'ouvrage Voir la passation de marché »
Les prestations se décomposent en deux catégories de missions : - Catégorie A - Coordination SPS pour les travaux d'aménagement et bâtimentaire sous maîtrise d'ouvrage EPA Paris-Saclay. - Catégorie B - Coordination SPS inter maîtrise d'ouvrage Voir la passation de marché »
2026-08-05
Deadline 2026-09-11
Missions de prestations de Contrôle Technique et Coordination Sécurité et de Protection de la Santé pour la refonte... (Sivom Mulhouse Sud Alsace)
La présente consultation concerne les missions de Contrôle Technique et de Coordination Sécurité et de Protection de la Santé pour la refonte de l'UVE du Sivom Mulhouse Sud Alsace à Sausheim Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne les missions de Contrôle Technique et de Coordination Sécurité et de Protection de la Santé pour la refonte de l'UVE du Sivom Mulhouse Sud Alsace à Sausheim Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-21
Accord-Cadre de Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour les opérations de Construction, Acquisition... (Assemblia)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-08-04
Accord cadre multi-attributaire à bons de commande - Mission de coordination en matière de sécurité et de protection... (Région Réunion)
La présente consultation a pour objet la réalisation des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relatives aux travaux routiers de la Région Réunion. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relatives aux travaux routiers de la Région Réunion. Voir la passation de marché »
2026-08-04
Deadline 2026-09-24
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour le domaine routier et fluvial du... (Conseil départemental de la Somme)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et dont le montant maximum annuel est de 70 000,00 euro(s) HT pour chaque lot, attribué à un seul opérateur économique, en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la commande publique et exécuté au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de 1 an, à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, dans la … Voir la passation de marché »
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et dont le montant maximum annuel est de 70 000,00 euro(s) HT pour chaque lot, attribué à un seul opérateur économique, en application des articles R.2162-2 et R.2162-4 du Code de la commande publique et exécuté au fur et à mesure des besoins du Département de la Somme. Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période de 1 an, à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois, dans la … Voir la passation de marché »
2026-08-03
Deadline 2026-09-30
Missions de coordination CSPS de catégorie 2 et 3 - Conception et/ou Réalisation pour les travaux d'aménagement, de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Les prestations du présent accord-cadre sont réparties sur 4 grands secteurs géographiques de la région et représentent 12 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Chaque lot est passé sans montant minimum et 300 000 euros maximum par an Voir la passation de marché »
Les prestations du présent accord-cadre sont réparties sur 4 grands secteurs géographiques de la région et représentent 12 lots qui feront l'objet de marchés séparés. Chaque lot est passé sans montant minimum et 300 000 euros maximum par an Voir la passation de marché »
2026-07-30
Missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique dans le cadre de la... (CY Cergy Paris Université)
Le présent marché a pour objet l'exécution des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) dans le cadre de l'opération de construction d'un bâtiment de recherche sur le site de Neuville. Le marché est décomposé en deux lots distincts : • Lot n°1 : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) ; • Lot n°2 : Contrôle Technique (CT). Les titulaires interviennent tout au long de l'opération, depuis les études de … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'exécution des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) et de contrôle technique (CT) dans le cadre de l'opération de construction d'un bâtiment de recherche sur le site de Neuville. Le marché est décomposé en deux lots distincts : • Lot n°1 : Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) ; • Lot n°2 : Contrôle Technique (CT). Les titulaires interviennent tout au long de l'opération, depuis les études de … Voir la passation de marché »
2026-07-28
Mises aux normes des bâtiments de la commune de Mamoudzou (Ville de Mamoudzou (976))
Mises aux normes des bâtiments de la commune de Mamoudzou : Installation , entretien et vérification des équipements de secours, ainsi que des dispositifs de sécurité incendie et d'assistances aux personnes pour l'ensemble du patrimoine immobilier de la commune de Mamoudzou. Voir la passation de marché »
Mises aux normes des bâtiments de la commune de Mamoudzou : Installation , entretien et vérification des équipements de secours, ainsi que des dispositifs de sécurité incendie et d'assistances aux personnes pour l'ensemble du patrimoine immobilier de la commune de Mamoudzou. Voir la passation de marché »
2026-07-28
Deadline 2026-09-09
Réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la... (Grand Annecy)
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du projet de TCSPi et autres projets portés par le Grand Annecy Il est prévu 3 lots thématiques : - Lot 1 : Missions de contrôle technique. - Lot 2A : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) sur les travaux d'infrastructures et opérations préparatoires éventuelles. - Lot 2B : … Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du projet de TCSPi et autres projets portés par le Grand Annecy Il est prévu 3 lots thématiques : - Lot 1 : Missions de contrôle technique. - Lot 2A : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) sur les travaux d'infrastructures et opérations préparatoires éventuelles. - Lot 2B : … Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-23
Missions de contrôle technique de la construction (CT) et de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)... (CHU de Martinique)
Marché de prestations intellectuelles relatif aux missions de contrôle technique de la construction (lot n°1) et de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1 (lot n°2) pour la reconstruction du site hospitalier Louis Domergue à Trinité (Martinique). L'opération porte sur la réalisation d'un nouvel établissement hospitalier d'environ 15 000 m² SDP, ERP de 2e catégorie, et de ses ouvrages associés. Marché alloti en deux lots, conclu à prix global et forfaitaire. L'opération est estimée à … Voir la passation de marché »
Marché de prestations intellectuelles relatif aux missions de contrôle technique de la construction (lot n°1) et de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1 (lot n°2) pour la reconstruction du site hospitalier Louis Domergue à Trinité (Martinique). L'opération porte sur la réalisation d'un nouvel établissement hospitalier d'environ 15 000 m² SDP, ERP de 2e catégorie, et de ses ouvrages associés. Marché alloti en deux lots, conclu à prix global et forfaitaire. L'opération est estimée à … Voir la passation de marché »
2026-07-24
Deadline 2026-09-11
Mission CSPS dans le cadre de la construction de la piscine métropolitaine de Wattrelos (Métropole Européenne de Lille)
Mission CSPS dans le cadre de la construction de la piscine métropolitaine de Wattrelos Voir la passation de marché »
Mission CSPS dans le cadre de la construction de la piscine métropolitaine de Wattrelos Voir la passation de marché »
2026-07-23
Deadline 2026-09-15
Assistance à maîtrise d'ouvrage lors des acquisitions foncières nécessaires à la réalisation des travaux et mesures... (SYMADREM : Syndicat Mixte Interrégional d'Aménagement des Digues du Delta du Rhône et de la Mer (13))
Mission de coordination SPS de catégorie 1 sur les chantiers des travaux de confortement des digues du grand Rhône aval à Salin de Giraud et Port Saint Louis du Rhône Voir la passation de marché »
Mission de coordination SPS de catégorie 1 sur les chantiers des travaux de confortement des digues du grand Rhône aval à Salin de Giraud et Port Saint Louis du Rhône Voir la passation de marché »
2026-07-22
Deadline 2026-09-14
PARC DE STATIONNEMENT ROTONDE, RAMBOT, SIEGE DE LA SEMEPA ET PROPRIETES DE LA SEMEPA AIX EN PROVENCE MISSION DE... (Semepa)
PARC DE STATIONNEMENT ROTONDE, RAMBOT, SIEGE DE LA SEMEPA ET PROPRIETES DE LA SEMEPA AIX EN PROVENCE MISSION DE COORDINATION SPS Voir la passation de marché »
PARC DE STATIONNEMENT ROTONDE, RAMBOT, SIEGE DE LA SEMEPA ET PROPRIETES DE LA SEMEPA AIX EN PROVENCE MISSION DE COORDINATION SPS Voir la passation de marché »
2026-07-22
Missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS)... (CY Cergy Paris Université)
La présente consultation a pour objet l’exécution des missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du marché public global de performance (MPGP) relatif à la phase 1 du projet Hirsch CY TECH, porté par CY Cergy Paris Université. Les missions couvrent les phases de dialogue compétitif, d'études, de travaux et de garantie de parfait achèvement de l'opération, prévues sur la période 2026-2031. L’opération concerne la … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’exécution des missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du marché public global de performance (MPGP) relatif à la phase 1 du projet Hirsch CY TECH, porté par CY Cergy Paris Université. Les missions couvrent les phases de dialogue compétitif, d'études, de travaux et de garantie de parfait achèvement de l'opération, prévues sur la période 2026-2031. L’opération concerne la … Voir la passation de marché »
2026-07-22
Ght_PRES_2026-198_AOO_Facilitation Sorties D’Hospitalisation Vers Domicile (CHU Saint Etienne)
Ght_PRES_2026-198_AOO_Facilitation Sorties D’Hospitalisation Vers Domicile Voir la passation de marché »
Ght_PRES_2026-198_AOO_Facilitation Sorties D’Hospitalisation Vers Domicile Voir la passation de marché »
2026-07-21
Deadline 2026-09-15
Accord-cadre de prestations de coordonnateur sécurité et protection de la santé pour la réalisation de travaux dans... (Conseil départemental de l'Hérault)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués sont des montants maximums et qui comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne des prestations de coordonnateur sécurité protection de la santé pour des études ou travaux (maintenance, gros entretien … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués sont des montants maximums et qui comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne des prestations de coordonnateur sécurité protection de la santé pour des études ou travaux (maintenance, gros entretien … Voir la passation de marché »
2026-07-20
Marché de Contrôle technique (CT) et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) pour l'extension et... (CHU de Lille - ES du GHT HPGL)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-14
PRESTATIONS EN MATIERE DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DE NIVEAU 2 ET 3 (Ville de Quimper)
Prestations en matière de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 2 et 3. pour la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale Voir la passation de marché »
Prestations en matière de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 2 et 3. pour la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-08
Prestations intellectuelles techniques (CSPS, contrôle technique et géotechnique) pour l'EPSM Georges Daumézon (CH UNIVERSITAIRE D ORLEANS)
Prestations intellectuelles techniques (CSPS, contrôle technique et géotechnique) pour l'EPSM Georges Daumézon Voir la passation de marché »
Prestations intellectuelles techniques (CSPS, contrôle technique et géotechnique) pour l'EPSM Georges Daumézon Voir la passation de marché »
2026-07-17
Deadline 2026-09-17
Centrale d'achat de Dijon Métropole - Accord-cadre à bons de commande divers bâtiments - Prestations Intellectuelles (Centrale d'achat Dijon Métropole)
Prestations Intellectuelles divers bâtiments Sous réserve de disposer d'un nombre d'offres suffisant, le contrat sera attribué à 4 opérateurs économiques maximum pour tous les lots (sauf le lot 2 : 5 opérateurs économiques), dont les offres sont les plus économiquement avantageuses et donc les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres Voir la passation de marché »
Prestations Intellectuelles divers bâtiments Sous réserve de disposer d'un nombre d'offres suffisant, le contrat sera attribué à 4 opérateurs économiques maximum pour tous les lots (sauf le lot 2 : 5 opérateurs économiques), dont les offres sont les plus économiquement avantageuses et donc les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres Voir la passation de marché »
2026-07-17
Accords-cadres à bons de commande pour des missions pour la coordination de la Sécurité, Protection et Santé dans... (Région Hauts-de-France)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-07-16
Deadline 2026-09-14
MISSIONS DE COORDONNATEUR SÉCURITÉ ET PROTECTION DE LA SANTÉ DANS LE CADRE DES OPERATIONS DE TRAVAUX DE... (La Fabrique des quartiers)
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations suivantes : missions de Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) relative aux travaux de réhabilitation, démolition, construction, aménagement ou entretien du patrimoine de La fabrique des quartiers. Le coordonnateur interviendra dans les conditions fixées par les articles L. 4211-1 et 2, L. 4531-1 à 3, L. 4532-1 à 18 et R. 4532-1 à 4533-7 du Code du travail, ainsi que par les dispositions du présent marché. L'intervention du … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations suivantes : missions de Coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) relative aux travaux de réhabilitation, démolition, construction, aménagement ou entretien du patrimoine de La fabrique des quartiers. Le coordonnateur interviendra dans les conditions fixées par les articles L. 4211-1 et 2, L. 4531-1 à 3, L. 4532-1 à 18 et R. 4532-1 à 4533-7 du Code du travail, ainsi que par les dispositions du présent marché. L'intervention du … Voir la passation de marché »
2026-07-16
MISSION D'ERGONOMIE PHARMACIE A USAGE INTERIEUR (PUI) CHSMO (HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE)
MISSION D'ERGONOMIE PHARMACIE A USAGE INTERIEUR (PUI) CHSMO Voir la passation de marché »
MISSION D'ERGONOMIE PHARMACIE A USAGE INTERIEUR (PUI) CHSMO Voir la passation de marché »
2026-07-15
Prestations d’AMO CoSSI, CT et CSPS dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment... (CHU de Bordeaux)
Prestations d’AMO CoSSI, CT et CSPS dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment Cardio sur le site de l’hôpital Haut-Lévêque Voir la passation de marché »
Prestations d’AMO CoSSI, CT et CSPS dans le cadre de la construction du bâtiment U2CTD et réhabilitation du bâtiment Cardio sur le site de l’hôpital Haut-Lévêque Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-15
ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS DE COORDINATION DE LA SÉCURITÉ, DE PRÉVENTION DE LA SANTÉ ET D’ASSISTANCE À... (Etablissement public du Musée du Quai Branly - Jacques Chirac)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations la réalisation, pour le compte du musée du quai Branly - Jacques Chirac, de missions de coordination de la sécurité, de prévention de la santé, d’assistance à l’élaboration de plans de prévention et d’assistance à l’élaboration de protocoles de sécurité. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations la réalisation, pour le compte du musée du quai Branly - Jacques Chirac, de missions de coordination de la sécurité, de prévention de la santé, d’assistance à l’élaboration de plans de prévention et d’assistance à l’élaboration de protocoles de sécurité. Voir la passation de marché »
2026-07-10
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents de Coordination SPS pour Seqens, Seqens Solidarités, Seqens... (Seqens (92))
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents de Coordination SPS pour Seqens, Seqens Solidarités, Seqens Accession en groupement de commandes Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents de Coordination SPS pour Seqens, Seqens Solidarités, Seqens Accession en groupement de commandes Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-22
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS... (Ville de la Seyne sur Mer)
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE (CT) ET DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) POUR DES OPERATIONS DE 2EME ET 3EME CATEGORIE Voir la passation de marché »
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE (CT) ET DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) POUR DES OPERATIONS DE 2EME ET 3EME CATEGORIE Voir la passation de marché »
2026-07-10
Deadline 2026-09-16
Missions de Contrôle technique, et coordination SPS - Ville de Cenon (Commune de Cenon)
Il s'agit d'un accord mixte multi-attributaires (2 lots) pour les Missions de Contrôle technique, et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) , pour les besoins de la ville de Cenon. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord mixte multi-attributaires (2 lots) pour les Missions de Contrôle technique, et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) , pour les besoins de la ville de Cenon. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du … Voir la passation de marché »
2026-07-09
Deadline 2026-09-25
Accord-Cadre de coordonnateur SPS (Podeliha)
Accord-Cadre de coordonnateur SPS Voir la passation de marché »
Accord-Cadre de coordonnateur SPS Voir la passation de marché »
2026-07-09
Mission de Coordination SPS de Niveau 1 pour la desserte du Môle Central - RP 541 et RP 539 (Grand port maritime de Marseille)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation a pour objet de définir les conditions d'intervention du titulaire pour l'exécution d'une mission de coordination SPS de niveau 1, conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, pour les phases de conception et de réalisation de la desserte routière et réseaux divers de la zone du môle … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente consultation a pour objet de définir les conditions d'intervention du titulaire pour l'exécution d'une mission de coordination SPS de niveau 1, conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, pour les phases de conception et de réalisation de la desserte routière et réseaux divers de la zone du môle … Voir la passation de marché »
2026-07-08
Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases... (Région Bourgogne Franche-Comté)
Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opérations de travaux de grosses réparations et d’optimisations énergétiques dans les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE), les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
Missions de coordination de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) de niveaux 2 et 3 en phases conception et réalisation d’opérations de travaux de grosses réparations et d’optimisations énergétiques dans les établissements publics locaux d’enseignement (EPLE), les bâtiments administratifs, culturels et sportifs de la Région Bourgogne Franche-Comté Voir la passation de marché »
2026-07-06
Missions de coordination en matière de systèmes de sécurité incendie (SSI) du projet de construction de groupe... (Mairie de Vitry-sur-Seine)
Missions de coordination en matière de systèmes de sécurité incendie (SSI) du projet de construction de groupe scolaire situé Rue Edith Cavell Voir la passation de marché »
Missions de coordination en matière de systèmes de sécurité incendie (SSI) du projet de construction de groupe scolaire situé Rue Edith Cavell Voir la passation de marché »