Fournisseur: APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE
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APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Bureau Alpes Contrôles, Qualiconsult, Socotec construction, BTP Consultants, Dekra Industrial, Bureau Véritas Construction, Qualiconsult Sécurité, AC Environnement et ADX Groupe.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE est mentionné
2025-10-23
ACCORD-CADRE POUR DES MISSIONS D'ASSITANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (SPS & CT) (Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale du Havre)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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2025-09-29
Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat... (Troyes Aube Habitat)
Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires Voir la passation de marché »
Fourniture de papiers peints, peintures et revêtements de sols souples destinés aux besoins de Troyes Aube Habitat et de la SIABA ainsi que de leurs locataires Voir la passation de marché »
2025-09-03
Accord-cadre de surveillance et d'inspection d'ouvrages d'art de Grenoble-Alpes MĂ©tropole (Grenoble Alpes MĂ©tropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots et sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois soit une durée maximale de 4 ans. Les montants comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots et sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois soit une durée maximale de 4 ans. Les montants comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2025-07-31
COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTÉ DE LA CONNEXION LIGNE B (Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités)
La présente consultation a pour objet la mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), relative à des opérations d'infrastructure de catégorie 1 au sens de l'article R4532-1 du Code du Travail, en phase de conception et réalisation de la Connexion Ligne B (CLB) Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), relative à des opérations d'infrastructure de catégorie 1 au sens de l'article R4532-1 du Code du Travail, en phase de conception et réalisation de la Connexion Ligne B (CLB) Voir la passation de marché »
2025-07-08
Accord cadre multi-attributaires en vue de la réalisation de missions de contrôle technique et de coordonnateur SPS... (Habitat du Gard - Office Public de l'Habitat)
Accord cadre multi-attributaires en vue de la réalisation de missions de controle technique et de coordonnateur SPS pour les besoins d'Habitat du Gard Voir la passation de marché »
Accord cadre multi-attributaires en vue de la réalisation de missions de controle technique et de coordonnateur SPS pour les besoins d'Habitat du Gard Voir la passation de marché »
2025-07-02
Missions de contrôles techniques et de coordination sécurité et protection de la santé dans les bâtiments... (Département de la Vendée)
Le Département de la Vendée dispose de près de 500 bâtiments sur 260 sites répertoriés sur son territoire, soit un patrimoine bâti de l'ordre de 495 000.00 m² de surface de plancher. La bonne gestion de ce patrimoine nécessite des interventions entrainant des travaux d'entretien, de rénovation et de réhabilitation. Il est a noté que le Département réalise également des constructions nouvelles. Le contrat porte sur l'ensemble des bâtiments départementaux et collèges publics de Vendée sur les prestations … Voir la passation de marché »
Le Département de la Vendée dispose de près de 500 bâtiments sur 260 sites répertoriés sur son territoire, soit un patrimoine bâti de l'ordre de 495 000.00 m² de surface de plancher. La bonne gestion de ce patrimoine nécessite des interventions entrainant des travaux d'entretien, de rénovation et de réhabilitation. Il est a noté que le Département réalise également des constructions nouvelles. Le contrat porte sur l'ensemble des bâtiments départementaux et collèges publics de Vendée sur les prestations … Voir la passation de marché »
2025-07-02
Accord-cadre à Marchés Subséquents portant sur des prestations de formations diverses pour les besoins de la SEM EMH... (SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT)
La présente consultation s'établira à marchés subséquents et à bons de commande Voir la passation de marché »
La présente consultation s'établira à marchés subséquents et à bons de commande Voir la passation de marché »
2025-06-27
Prestations de MOE, de CT et de CSPS liées à des opérations de rénovation, de maintenance, d'entretien ou... (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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2025-06-24
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CONTROLES SPECIFIQUES ET D’ATTESTATIONS DE FIN DE CHANTIER (ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13))
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CONTROLES SPECIFIQUES ET D'ATTESTATIONS DE FIN DE CHANTIER Voir la passation de marché »
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CONTROLES SPECIFIQUES ET D'ATTESTATIONS DE FIN DE CHANTIER Voir la passation de marché »
2025-06-24
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CONTROLE TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION A BONS DE COMMANDE (ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13))
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CONTROLE TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION A BONS DE COMMANDE Voir la passation de marché »
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2025-06-05
FOURNITURE DE PIECES DETACHEES, PNEUMATIQUES, PEINTURES CARROSSERIE, ACCESSOIRES ET ARTICLES DIVERS POUR LA... (Ville de Chambéry)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché consiste en la fourniture de toutes pièces nécessaires à l'activité de l'atelier mécanique : pièces détachées automobiles (véhicules légers et véhicules … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent marché consiste en la fourniture de toutes pièces nécessaires à l'activité de l'atelier mécanique : pièces détachées automobiles (véhicules légers et véhicules … Voir la passation de marché »
2025-06-05
MISSIONS DE COORDINATION, DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE LORS D'OPERATIONS DE CONSTRUCTION ET DE... (DĂ©partement du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
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2025-06-02
Prestations de contrôle technique sur des opérations de construction de la ville de Montauban et du Grand Montauban... (Ville de Montauban)
Consultation lancée par un groupement de commandes (Ville de Montauban et Grand Montauban Communauté d'Agglomération) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mutualisation des besoins pour des prestations de contrôle technique sur des opérations de construction Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes (Ville de Montauban et Grand Montauban Communauté d'Agglomération) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Mutualisation des besoins pour des prestations de contrôle technique sur des opérations de construction Voir la passation de marché »
2025-04-30
Missions de Coordination, Sécurité, Protection de la Santé pour APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et ALIENOR (APRR.)
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations de services en matière de Coordination, Sécurité, Protection de la Santé (CSPS) pour APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et ALIENOR. La mission de CSPS prévoit les conditions d'application sur les chantiers en terme de prévention et de contrôle de mise en oeuvre par tous les intervenants. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations de services en matière de Coordination, Sécurité, Protection de la Santé (CSPS) pour APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et ALIENOR. La mission de CSPS prévoit les conditions d'application sur les chantiers en terme de prévention et de contrôle de mise en oeuvre par tous les intervenants. Voir la passation de marché »
2025-04-23
MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE ET DIAGNOSTICS DIVERS POUR LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN (Mairie de Saint-Herblain)
Appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montants minimums et avec les montants maximums annuels suivants : pour le lot 1 - 180 000Euros HT et pour le lot 2 - 150 000Euros HT par an. le pouvoir adjudicateur n'agis pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. La durée contrat est fixée à 1 (un) an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il … Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montants minimums et avec les montants maximums annuels suivants : pour le lot 1 - 180 000Euros HT et pour le lot 2 - 150 000Euros HT par an. le pouvoir adjudicateur n'agis pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. La durée contrat est fixée à 1 (un) an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il … Voir la passation de marché »
2025-04-18
Prestations d'analyses environnementales et d'assistance technique sur la gestion des sites et sols pollués dans le... (Bordeaux Métropole)
Prestations d'analyses environnementales et d'assistance technique sur la gestion des sites et sols pollués dans le cadre de la centrale d'achats de Bordeaux Métropole. Ce marché est passé pour le compte de la Centrale d'Achats Métropolitaine de Bordeaux Métropole. Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et son CCAS seront bénéficiaires de ce marché ainsi que les communes de Bordeaux Métropole et ses satellites ayant adhérées à la centrale d'achats et souhaitant utiliser ce marché pour satisfaire leurs … Voir la passation de marché »
Prestations d'analyses environnementales et d'assistance technique sur la gestion des sites et sols pollués dans le cadre de la centrale d'achats de Bordeaux Métropole. Ce marché est passé pour le compte de la Centrale d'Achats Métropolitaine de Bordeaux Métropole. Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux et son CCAS seront bénéficiaires de ce marché ainsi que les communes de Bordeaux Métropole et ses satellites ayant adhérées à la centrale d'achats et souhaitant utiliser ce marché pour satisfaire leurs … Voir la passation de marché »
2025-04-18
Accord-cadre pour des prestations de contrĂ´le techniques, DPE, attestations diverses et CSPS (Alteal)
La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Voir la passation de marché »
2025-04-15
Accord cadre mixte en vue des prestations de missions de contrôle technique dans les bâtiments et équipements gérés... (Communauté de communes du golfe de Saint-Tropez)
Les prestations, objet du présent accord-cadre mixte, portent sur les prestations de missions de contrôle technique dans les bâtiments et équipements gérés par la Communauté de Communes du Golfe de Saint Tropez :. L+S, LE, F, TH, PH, HAND, AV, PS, P1, HYS, GTB, ENV, VIEL, CONSUEL, VAMSE et ATTEST HAND Voir la passation de marché »
Les prestations, objet du présent accord-cadre mixte, portent sur les prestations de missions de contrôle technique dans les bâtiments et équipements gérés par la Communauté de Communes du Golfe de Saint Tropez :. L+S, LE, F, TH, PH, HAND, AV, PS, P1, HYS, GTB, ENV, VIEL, CONSUEL, VAMSE et ATTEST HAND Voir la passation de marché »
2025-04-09
Accord-cadre relatif à des interventions d'un contrôleur technique de la construction dans les EPLE, les bâtiments... (Région Hauts-de-France)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-04-04
Controles périodiques réglementaires (Grenoble Alpes Métropole)
Le marché a pour objet les prestations de contrôles et vérifications réglementaires périodiques sur les bâtiments, équipements, installations, matériels, engins présents sur les sites de Grenoble-Alpes Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. La date indiquée dans le présent avis est indicative. Le montant maximum du contrat est de 300000 euro(s) … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet les prestations de contrôles et vérifications réglementaires périodiques sur les bâtiments, équipements, installations, matériels, engins présents sur les sites de Grenoble-Alpes Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le contrat est conclu pour une durée de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans. La date indiquée dans le présent avis est indicative. Le montant maximum du contrat est de 300000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2025-04-02
25MC0106AOO - CONTROLE TECHNIQUE DES BATIMENTS NEUFS ET EXISTANTS PL (Toulouse MĂ©tropole)
- Missions normalisées : Intervention du contrôleur technique concrétisée par des avis donnés dans les conditions des articles L 111.23 à L 111.26 et R 111.29 à R 111.42 du Code de la construction et de l'habitation. Cette mission de contrôle technique porte sur les ouvrages communaux ou métropolitains qui sont soumis au contrôle technique, soit par application de la loi n° 78.12 du 4 janvier 1978, modifié par le décret 2010-1254 du 22 octobre 2010 et suivant, soit par décision des deux collectivités. - … Voir la passation de marché »
- Missions normalisées : Intervention du contrôleur technique concrétisée par des avis donnés dans les conditions des articles L 111.23 à L 111.26 et R 111.29 à R 111.42 du Code de la construction et de l'habitation. Cette mission de contrôle technique porte sur les ouvrages communaux ou métropolitains qui sont soumis au contrôle technique, soit par application de la loi n° 78.12 du 4 janvier 1978, modifié par le décret 2010-1254 du 22 octobre 2010 et suivant, soit par décision des deux collectivités. - … Voir la passation de marché »
2025-03-05
Prestations intellectuelles de Sécurité et de Protection de la Santé (Port autonome de Strasbourg)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Prestations de coordination de travaux Prestations d'assistance à MOA … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Prestations de coordination de travaux Prestations d'assistance à MOA … Voir la passation de marché »
2025-02-05
Missions de contrôle technique et de diagnostics relatifs aux opérations de travaux et de restructuration sur le... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Missions de contrôle technique et de diagnostics relatifs aux opérations de travaux et de restructuration sur le patrimoine bâti du département du Pas de Calais - 3 lots Voir la passation de marché »
Missions de contrôle technique et de diagnostics relatifs aux opérations de travaux et de restructuration sur le patrimoine bâti du département du Pas de Calais - 3 lots Voir la passation de marché »
2024-12-20
Accord-cadre pour les missions de contrôle technique pour les travaux de bâtiment, génie civil et les vérifications... (Mairie de Béthune)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-12-03
Accords-cadres multi-attributaires à bon de commande pour les missions de contrôle technique (CT), sécurité... (Département du Lot)
Lot n°1 Missions de contrôle technique (CT) Lot n°2 Missions de sécurité protection santé (SPS) Lot n°3 Missions de repérage amiantepour les travaux des bâtiments du Département du Lot Voir la passation de marché »
Lot n°1 Missions de contrôle technique (CT) Lot n°2 Missions de sécurité protection santé (SPS) Lot n°3 Missions de repérage amiantepour les travaux des bâtiments du Département du Lot Voir la passation de marché »
2024-11-28
Prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour des opérations de travaux... (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent Voir la passation de marché »
2024-11-28
Prestations de contrôles techniques et diagnostics pour des opérations de travaux supérieures à 500 000 euros H.T (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. La forme du prix est déterminée par marché subséquent Voir la passation de marché »
2024-11-27
AO 2 : Marché de prestations de services de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) 3F NORMANVIE (3F NORMANVIE)
AO 2 : Marché de prestations de services de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) 3F NORMANVIE Voir la passation de marché »
AO 2 : Marché de prestations de services de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) 3F NORMANVIE Voir la passation de marché »
2024-11-14
ACCORD-CADRE RELATIF AUX MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE (OPAC de l'Oise)
Le présent accord-cadre par émission à bons de commande a pour objet l'intervention du Contrôleur Technique en application des dispositions du Code de la Construction et de l'Habitation dans le cadre de la conception et l'exécution d'opérations de construction neuve, de réhabilitation, de résidentialisation, de construction de garages et de grosses réparations ou gros entretien lancées par l'OPAC de l'Oise. Les prestations seront exécutées dans le département de l'Oise et éventuellement dans les … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre par émission à bons de commande a pour objet l'intervention du Contrôleur Technique en application des dispositions du Code de la Construction et de l'Habitation dans le cadre de la conception et l'exécution d'opérations de construction neuve, de réhabilitation, de résidentialisation, de construction de garages et de grosses réparations ou gros entretien lancées par l'OPAC de l'Oise. Les prestations seront exécutées dans le département de l'Oise et éventuellement dans les … Voir la passation de marché »
2024-10-29
REALISATION DE DIAGNOSTICS AMIANTE AVANT TRAVAUX OU DEMOLITION SUR LE PATRIMOINE DE TERRE D'OPALE HABITAT (Terre d'Opale habitat - Office public de l'habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2024-10-25
PRESTATIONS D'ASSISTANCE AU MAITRE D'OUVRAGE EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE ET CONTROLE TECHNIQUE (Metz MĂ©tropole)
accord cadre mixte multi attributaire avec montant maximum Voir la passation de marché »
accord cadre mixte multi attributaire avec montant maximum Voir la passation de marché »
2024-10-10
Accord-cadre de prestations d'études pour les programmes d'investissement du Conseil départemental d'Eure-et-Loir (Conseil départemental d'Eure-et-Loir)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les lots n°1 et 2 : le contrat est conclu pour une période initiale courant à compter du 24/02/2025 (ou de la notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2025. Pour les lots n°3 à 5 : le contrat est conclu pour une période initiale courant à compter du … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour les lots n°1 et 2 : le contrat est conclu pour une période initiale courant à compter du 24/02/2025 (ou de la notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2025. Pour les lots n°3 à 5 : le contrat est conclu pour une période initiale courant à compter du … Voir la passation de marché »
2024-09-09
PRESTATION D'INSPECTIONS DETAILLEES DES OUVRAGES DE TRAVERSEE HYDRAULIQUE DU RESEAU ASF (Autoroutes du Sud de la France ASF)
La procédure concerne des prestations d’inspections détaillées et pré-visites des ouvrages de traversée hydraulique d'ouverture horizontale inférieure à 2 mètres, situés sur le réseau géré par la société Autoroutes du Sud de la France (ASF). Le marché est décomposé en sept (7) lots. Il implique la mise en place d’un accord-cadre par lot, mono-attributaire, s’exécutant par l’émission de bons de commandes, sans minimum, mais avec un maximum en montant. Le nombre prévisionnel d’ouvrages global à visiter est … Voir la passation de marché »
La procédure concerne des prestations d’inspections détaillées et pré-visites des ouvrages de traversée hydraulique d'ouverture horizontale inférieure à 2 mètres, situés sur le réseau géré par la société Autoroutes du Sud de la France (ASF). Le marché est décomposé en sept (7) lots. Il implique la mise en place d’un accord-cadre par lot, mono-attributaire, s’exécutant par l’émission de bons de commandes, sans minimum, mais avec un maximum en montant. Le nombre prévisionnel d’ouvrages global à visiter est … Voir la passation de marché »
2024-09-05
Mission de contrôle technique pour des opérations de construction, de réhabilitation, de restructuration ainsi que... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-07-18
Prestations de contrôle technique de la construction pour les bâtiments et collèges du Département (Département de l'Isère)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 3 et forfaitaires pour le lot 4. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour les lots 1 à 3 et forfaitaires pour le lot 4. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée … Voir la passation de marché »
2024-06-24
Missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant travaux (RAAT) pour les travaux de... (START - Stratégie Achat Reg Territoriale)
Missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant travaux (RAAT) pour les travaux de réhabilitation thermique des maisons individuelles diffus Voir la passation de marché »
Missions de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante avant travaux (RAAT) pour les travaux de réhabilitation thermique des maisons individuelles diffus Voir la passation de marché »
2024-05-23
Missions de Contrôle Technique (CT) pour des opérations de constructions neuves du patrimoine d'Alpes Isère Habitat (Alpes Isère Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes (lettres de commandes) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes (lettres de commandes) Voir la passation de marché »
2024-05-21
MISSIONS DE COORDINATION, SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS (C.S.P.S.) POUR DES OPERATIONS DE... (Alpes Isère Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges Voir la passation de marché »
2024-04-12
Prestations d'ingénierie (Ville de Saint-Quentin)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2024-02-05
Mission de Coordonnateur de sécurité et de protection de la santé relative aux opérations de réhabilitation,... (OPHEA Office public de l'habitat de l'Eurométropole de Strasbourg)
La présente consultation concerne la mission de coordination de sécurité et protection de la santé pour les opérations suivantes :  Opération : Requalification de 400 logements, résidentialisation de 490 logements et démolition de 74 logements de l’ilot Grünewald, Strasbourg (Lot 1)  Opération : Requalification, résidentialisation de 442 logements et de démolition de 261 logements dans le quartier de Hautepierre, Strasbourg (Lot 2)  Opération : Requalification, résidentialisation de 396 logements et … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mission de coordination de sécurité et protection de la santé pour les opérations suivantes :  Opération : Requalification de 400 logements, résidentialisation de 490 logements et démolition de 74 logements de l’ilot Grünewald, Strasbourg (Lot 1)  Opération : Requalification, résidentialisation de 442 logements et de démolition de 261 logements dans le quartier de Hautepierre, Strasbourg (Lot 2)  Opération : Requalification, résidentialisation de 396 logements et … Voir la passation de marché »
2023-12-22
études géotechniques, contrôle technique et coordination en matière de sécurité et protection de la santé (commune de sanary sur mer)
le présent marché a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le groupement de commande dont le coordonnateur est la commune de Sanary sur Mer et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations intellectuelles de missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, d'études géotechniques, de contrôle technique et de coordination des systèmes de sécurité incendie liées aux opérations de travaux de … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre le groupement de commande dont le coordonnateur est la commune de Sanary sur Mer et différents prestataires dans le cadre de la passation de futurs marchés subséquents relatifs aux seules prestations intellectuelles de missions de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, d'études géotechniques, de contrôle technique et de coordination des systèmes de sécurité incendie liées aux opérations de travaux de … Voir la passation de marché »
2023-11-22
mission de contrôle technique pour le musée-mémorial du terrorisme (Mmt) (OPPIC)
la présente consultation porte sur la réalisation d'une mission de contrôle technique concrétisée par des avis dans les conditions de l'article L.125-1 du Code de la Construction et de l'habitation. Le présent marché correspond à la mission de contrôle technique pour le suivi du projet du Musée-Mémorial du terrorisme, de la phase APS jusqu'au parfait achèvement des sous opérations 2,3 et 4. La présente opération porte sur la création du Musée-Mémorial du terrorisme sur le site de l'ancienne Ecole de … Voir la passation de marché »
la présente consultation porte sur la réalisation d'une mission de contrôle technique concrétisée par des avis dans les conditions de l'article L.125-1 du Code de la Construction et de l'habitation. Le présent marché correspond à la mission de contrôle technique pour le suivi du projet du Musée-Mémorial du terrorisme, de la phase APS jusqu'au parfait achèvement des sous opérations 2,3 et 4. La présente opération porte sur la création du Musée-Mémorial du terrorisme sur le site de l'ancienne Ecole de … Voir la passation de marché »
2023-10-23
cherbourg (50) - manoeuvre immobilière de libération de l'ilot Sud - assistances à maîtrise d'ouvrage techniques (ESID de Rennes)
cherbourg (50) - manoeuvre immobilière de libération de l'ilot Sud - assistances à maîtrise d'ouvrage techniques - 6 lots Voir la passation de marché »
cherbourg (50) - manoeuvre immobilière de libération de l'ilot Sud - assistances à maîtrise d'ouvrage techniques - 6 lots Voir la passation de marché »
2023-10-23
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE (Domofrance)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage dans l'accompagnement à la certification NF Habitat et NF Habitat HQE Voir la passation de marché »
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2023-10-09
mission de contrôle technique pour les travaux de bâtiment (Commune de Carcassonne)
la présente consultation porte sur une mission de contrôle technique pour les travaux de bâtiment. Il s'agira d'assurer les contrôles réglementaires et de délivrer des avis techniques portant sur les structures des bâtiments, l'accessibilité pour les personnes handicapées, l'acoustique, la thermique, les installations de désenfumage, de chauffage, de gaz, d'électricité, des moyens de secours, des systèmes de sécurité incendie. Il n'est pas recouru à une décomposition en lots. Le marché prendra la forme … Voir la passation de marché »
la présente consultation porte sur une mission de contrôle technique pour les travaux de bâtiment. Il s'agira d'assurer les contrôles réglementaires et de délivrer des avis techniques portant sur les structures des bâtiments, l'accessibilité pour les personnes handicapées, l'acoustique, la thermique, les installations de désenfumage, de chauffage, de gaz, d'électricité, des moyens de secours, des systèmes de sécurité incendie. Il n'est pas recouru à une décomposition en lots. Le marché prendra la forme … Voir la passation de marché »
2023-06-21
accord-Cadre pour des missions de contrĂ´le technique relatives aux travaux, Ă la maintenance des Ă©tablissements et... (RĂ©gion Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Clause environnementale : véhicules à faibles émissions pour les déplacements, sobriété numérique Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Clause environnementale : véhicules à faibles émissions pour les déplacements, sobriété numérique Voir la passation de marché »
2023-06-09
missions de Coordination Sécurité Protection Santé et de Contrôle Technique pour le projet de construction du CIS Sebourg (SDIS 59)
missions de Coordination Sécurité Protection Santé et de Contrôle Technique pour le projet de construction du CIS Sebourg Voir la passation de marché »
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2023-05-12
démolition et reconstruction du groupe scolaire Jean Jaurès (OPC - cT - csps) (commune de LIEVIN)
démolition et reconstruction du Groupe Scolaire Jean JAURES : - mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (O.P.C) - contrôle technique - coordination Sécurité et Protection de la Santé (Csps) Voir la passation de marché »
démolition et reconstruction du Groupe Scolaire Jean JAURES : - mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (O.P.C) - contrôle technique - coordination Sécurité et Protection de la Santé (Csps) Voir la passation de marché »
2023-04-11
missions de : Contrôle Technique de la Construction - coordination Sécurité et Protection de la Santé -... (Centre hospitalier de Valence)
l'Accord-Cadre est conclu pour les établissements-parties du Groupement Hospitalier de Territoire Drôme Ardèche Vercors par le directeur du centre hospitalier de Valence, établissement support du Ght conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la Santé Publique.---La forme choisie par le pouvoir adjudicateur est celle d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre est conclu pour les établissements-parties du Groupement Hospitalier de Territoire Drôme Ardèche Vercors par le directeur du centre hospitalier de Valence, établissement support du Ght conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Code de la Santé Publique.---La forme choisie par le pouvoir adjudicateur est celle d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-04-07
rn7- déviation de Livron Loriol - contrôles extérieurs béton, ouvrages d'art, charpente métallique (Dir Reg envir aménagement logt Auvergn)
les missions de contrôles extérieurs des travaux de béton, d'ouvrages d'art et de charpente métallique réalisés dans le cadre des travaux des lots no2 et no3 du marché de " dégagement des emprises, réalisation des préchargements, réalisation du giratoire RD 86, des ouvrages d'art Oa3, Oa4, Oa6 et la construction du viaduc sur la Drôme ". Le lot no 2 concerne la réalisation des ouvrages d'art courant Oa3, Oa4, Oa6, et des rétablissements associés. Le lot no3 concerne la réalisation du viaduc sur la Drôme Voir la passation de marché »
les missions de contrôles extérieurs des travaux de béton, d'ouvrages d'art et de charpente métallique réalisés dans le cadre des travaux des lots no2 et no3 du marché de " dégagement des emprises, réalisation des préchargements, réalisation du giratoire RD 86, des ouvrages d'art Oa3, Oa4, Oa6 et la construction du viaduc sur la Drôme ". Le lot no 2 concerne la réalisation des ouvrages d'art courant Oa3, Oa4, Oa6, et des rétablissements associés. Le lot no3 concerne la réalisation du viaduc sur la Drôme Voir la passation de marché »