Fournisseur: SEPAQ

12 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SEPAQ est mentionné

2023-10-26   accord-Cadre de missions de contrôle technique de construction (Ct) et de coordonnateur de sécurité et de protection... (Cté de Cnes de la Côte d'Albatre)
cet accord-cadre de missions de contrôle technique de construction (Ct) et de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (Sps) fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur Voir la passation de marché »
2023-09-01   missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les besoins des services... (Département de l'Eure)
le coordonnateur a pour mission de contribuer à prévenir les risques pour la sécurité et la santé des travailleurs du chantier concerné, résultant des interventions simultanées ou successives de plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses et de prévoir, lorsqu'elle s'impose, l'utilisation des moyens logistiques et les protections collectives.Le marché s'applique au suivi des marchés de travaux et marchés annexes qui en découlent du type marchés paysagers, … Voir la passation de marché »
2023-02-23   Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur le Département de la Seine-Maritime (Habitat 76)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. l'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 300 000,00 EUR HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
2022-09-14   coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Département de Seine-Maritime)
le contrat porte sur les prestations suivantes : Coordination en matière de sécurité et protection de la santé des travailleursl'accord-cadre porte sur la réalisation, pour le compte de Département de la Seine-Maritime, de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour les phases conception et réalisation Voir la passation de marché »
2022-07-12   entretien et rénovation du patrimoine immobilier des utilisateurs de la Centrale d'achat Centralis (édition 2023-2024) (centrale d'achat public Centralis)
le présent accord-cadre est multi attributaires (jusqu'à 3 attributaires par lots). Il combine les 2 formes distinguées par l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Pour tous les lots, l'acheteur exécute l'accord-cadre en partie par des bons de commande et en partie par des marchés subséquents. L'Accord-Cadre est divisé en 24 lots techniques (12 lots de prestations intellectuelles et 12 lots travaux). Chacun des 12 lots techniques de " prestations intellectuelles " est divisé en 12 lots … Voir la passation de marché »
2020-08-26   Marché de coordination SPS relatif au programme de gros travaux 2019-2021 dans les collèges de la Seine-Maritime... (Département de la Seine-Maritime)
Le marché est décomposé en éléments de mission DIAG/AVP/PRO/ACT/DET/AOR. Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot ou plusieurs lots. Néanmoins, un même coordonnateur SPS ne pourra être attributaire que pour un seul lot (pas de possibilité de se voir attribuer plusieurs lots). Voir la passation de marché »
2020-07-29   Accord-cadres à bons de commandes de services (Dirpjj)
Besoins relatifs à l'entretien et la rénovation du patrimoine immobilier et foncier des acheteurs abonnés à la centrale d'achat «Centralis» (la liste de tous les acheteurs est visible en annexe du règlement de consultation): assistance à maîtrise d'ouvrage territoriale, maîtrise d'œuvre bâtiment, urbaniste — paysagiste, bureau d'étude voirie et réseaux divers, bureau de contrôle, coordonnateur sécurité et protection santé, ordonnancement pilotage et coordination, géomètre, bureau d'étude géotechnique, … Voir la passation de marché »
2019-06-20   Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur le département de la Seine Maritime (Habitat 76)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur le département de la Seine Maritime. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de bons de commande pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé annuellement à 22. Voir la passation de marché »
2018-11-15   Accord-cadre à bons de commande de prestations de services passé par lots séparés (Centralis)
Accord-cadre à bons de commande de prestations de services passé par lots séparés. Le présent accord-cadre à bons de commande est alloti en 48 lots. C'est un accord-cadre à bons de commande multiattributaire. Voir la passation de marché »
2018-11-12   Missions de CSPS sur les chantiers de niveaux II et III et de CT relatif au MPGP pour l'exploitation des... (Ville du Havre)
— la consultation est passée en appel d'offres en application des articles 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, — les prestations donnent lieu à des marchés ordinaires traités à prix forfaitaires. Voir la passation de marché »