Fournisseur: AC Environnement
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AC Environnement est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil et services d'ingénierie.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été ADX Groupe, Qualiconsult immobilier, AED Groupe, Socobat expertises, Qualiconsult, Socotec Diagnostic, Socotec, AED Expertises et AED group.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur AC Environnement est mentionné
2026-02-13
Missions de diagnostics amiante (diagnostics et mesures d'empoussièrement), plomb et radon pour les établissements... (CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-01-22
Missions de diagnostics immobiliers et de repérage amiante et plomb sur le patrimoine d'Habitat 44 (Habitat 44 - OPH)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2026-01-15
Diagnostics immobiliers sur le patrimoine de la SEM4V (SEM 4 V)
Cet accord-cadre vise à répondre aux obligations légales et réglementaires en matière de diagnostics techniques, notamment celles découlant de la Loi ALUR et des dispositions du Code de la Construction et de l'Habitation. Les prestations concernent les diagnostics nécessaires à la relocation des logements, à la préparation des travaux d'entretien, ainsi qu'au suivi des composants des parties communes Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre vise à répondre aux obligations légales et réglementaires en matière de diagnostics techniques, notamment celles découlant de la Loi ALUR et des dispositions du Code de la Construction et de l'Habitation. Les prestations concernent les diagnostics nécessaires à la relocation des logements, à la préparation des travaux d'entretien, ainsi qu'au suivi des composants des parties communes Voir la passation de marché »
2026-01-07
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics DPE sur le patrimoine d'Epinal Habitat (Années... (Épinal Habitat)
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics DPE sur le patrimoine d'Epinal Habitat (Années 2026 et suivantes) Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics DPE sur le patrimoine d'Epinal Habitat (Années 2026 et suivantes) Voir la passation de marché »
2025-12-16
ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES - Marché de réalisation de prestations de diagnostics immobiliers sur le patrimoine... (Pas-de-Calais Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Marché de réalisation de prestations de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de Pas-de-Calais habitat Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Marché de réalisation de prestations de diagnostics immobiliers sur le patrimoine de Pas-de-Calais habitat Voir la passation de marché »
2025-12-10
Investigations préalables et contrôles de réception dans le cadre de chantiers sur des réseaux d'eaux usées, d'eaux... (Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent aux montants maximums de chaque lot sur la durée totale des marchés (période initiale + périodes de reconduction) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants indiqués correspondent aux montants maximums de chaque lot sur la durée totale des marchés (période initiale + périodes de reconduction) Voir la passation de marché »
2025-11-27
Accord-cadre Diagnostics amiante et PEMD (TERRES D'ARMOR HABITAT)
Accord-cadre Diagnostics amiante et PEMD Voir la passation de marché »
Accord-cadre Diagnostics amiante et PEMD Voir la passation de marché »
2025-11-25
Accord-cadre de prestations de diagnostics immobiliers réglementaires (DPE, amiante, plomb, gaz, électricité,... (SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT)
Lot 1 (multi-attributaire - 3 attributaires max ): Diagnostics de Performance Energétique (DPE) Lot 2 (mono-attributaire -1 attributaire max) : Diagnostics avant relocation notamment (Diagnostics amiantes, plomb, DPE, gaz, installations électriques, Carrez, DERNP, bouquet de relocation, diagnostics pavillons ...) Lot 3 (multi-attributaire - 3 attributaires max ): Diagnostics avant démolition/réhabilitation (RAAD, RAAT, plomb, produits équipements Matériaux) Voir la passation de marché »
Lot 1 (multi-attributaire - 3 attributaires max ): Diagnostics de Performance Energétique (DPE) Lot 2 (mono-attributaire -1 attributaire max) : Diagnostics avant relocation notamment (Diagnostics amiantes, plomb, DPE, gaz, installations électriques, Carrez, DERNP, bouquet de relocation, diagnostics pavillons ...) Lot 3 (multi-attributaire - 3 attributaires max ): Diagnostics avant démolition/réhabilitation (RAAD, RAAT, plomb, produits équipements Matériaux) Voir la passation de marché »
2025-11-24
Repérage amiante, plomb, HAP-HCT et CMR sur ouvrages d'art et sur les chaussées (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot OA : Détection de plomb, d'amiante, de HAP et de CMR sur les ouvrages d'art gérés par le Département, par analyse d'échantillons par un laboratoire agréé. Les échantillons sont réalisés par des techniciens formés au risque de l'amiante. Pour le lot chaussée : Détection d'amiante et d'HAP-HCT dans les chaussées des routes … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le lot OA : Détection de plomb, d'amiante, de HAP et de CMR sur les ouvrages d'art gérés par le Département, par analyse d'échantillons par un laboratoire agréé. Les échantillons sont réalisés par des techniciens formés au risque de l'amiante. Pour le lot chaussée : Détection d'amiante et d'HAP-HCT dans les chaussées des routes … Voir la passation de marché »
2025-11-19
Mission de renouvellement en masse des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) du patrimoine d’ACTIS (hors DPE... (Actis (38))
Mission de renouvellement en masse des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) du patrimoine d'ACTIS (hors DPE à la relocation) Voir la passation de marché »
Mission de renouvellement en masse des Diagnostics de Performance Energétique (DPE) du patrimoine d'ACTIS (hors DPE à la relocation) Voir la passation de marché »
2025-11-18
Missions de diagnostics réglementaires relatifs au patrimoine bâti et de recherche d'amiante et d'hydrocarbures... (Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Omer)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2025-10-24
Accord-cadre Ă bons de commande pour des prestations d'Ă©tudes et de diagnostics immobiliers sur l'ensemble du... (Clesence)
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'études et de diagnostics immobiliers sur l'ensemble du patrimoine existant de CLESENCE Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'études et de diagnostics immobiliers sur l'ensemble du patrimoine existant de CLESENCE Voir la passation de marché »
2025-10-20
GN25C16 - ACCORD CADRE POUR DIAGNOSTIC AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES (Communauté d'agglomération du Grand Narbonne)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2025-10-15
Missions de repérage amiante et/ou plomb dans les bâtiments régionaux ou autres bâtiments objets de projets ou... (REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-10-06
Réalisation de diagnostics immobiliers dans le cadre de la remise en location, la vente et l'entretien programmés... (Opheor)
Réalisation de diagnostics immobiliers dans le cadre de la remise en location, la vente et l'entretien programmés des logements Voir la passation de marché »
Réalisation de diagnostics immobiliers dans le cadre de la remise en location, la vente et l'entretien programmés des logements Voir la passation de marché »
2025-10-01
Diagnostics immobilier à réaliser dans les bâtiments, ouvrages et installations techniques (Département des Hauts-de-Seine)
Le contrat porte sur les prestations de diagnostics immobiliers à réaliser dans les bâtiments, ouvrages et installations techniques du Département des Hauts-de-Seine. Il se décompose en 6 lots qui sont les suivants : - Lot n° 1 : Diagnostics immobiliers classiques - Secteur Nord - Lot n° 2 : Diagnostics immobiliers classiques - Secteur Sud et hors Département - Lot n° 3 : Diagnostics spécifiques (Qualité de l'air et de l'eau) - Tous secteurs Les lots 1, 2 et 3 font l'objet de la présente consultation … Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations de diagnostics immobiliers à réaliser dans les bâtiments, ouvrages et installations techniques du Département des Hauts-de-Seine. Il se décompose en 6 lots qui sont les suivants : - Lot n° 1 : Diagnostics immobiliers classiques - Secteur Nord - Lot n° 2 : Diagnostics immobiliers classiques - Secteur Sud et hors Département - Lot n° 3 : Diagnostics spécifiques (Qualité de l'air et de l'eau) - Tous secteurs Les lots 1, 2 et 3 font l'objet de la présente consultation … Voir la passation de marché »
2025-09-23
Diagnostics et audits (amiante, plomb, parasitaires et énergétiques) dans le cadre de travaux sur l'ensemble du... (ALCEANE)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
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2025-09-17
Mission de diagnostics relatifs Ă l'amiante, au plomb et autres prestations annexes de diagnostics sur les... (DĂ©partement de Vaucluse)
Le titulaire doit assurer des missions de réalisation de sondages et prélèvements de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, du plomb, du radon, ou des hydrocarbures aromatiques polycycliques des équipements et bâtiments du patrimoine départemental y compris les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (E.P.L.E), avec pour l'amiante la création ou la mise à jour d'un dossier technique amiante pour chaque équipement ou structure (D.T.A). Voir la passation de marché »
Le titulaire doit assurer des missions de réalisation de sondages et prélèvements de matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, du plomb, du radon, ou des hydrocarbures aromatiques polycycliques des équipements et bâtiments du patrimoine départemental y compris les Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (E.P.L.E), avec pour l'amiante la création ou la mise à jour d'un dossier technique amiante pour chaque équipement ou structure (D.T.A). Voir la passation de marché »
2025-09-16
INVESTIGATIONS SUR OUVRAGES D'ART - ANALYSES AMIANTE/HAP ET LOCALISATION DE RESEAUX (Collectivité européenne d'Alsace)
La consultation a pour objet l'exécution de prestations intellectuelles de diagnostic « amiante, HAP-plomb » ainsi que la localisation de réseaux. Elles seront réalisées dans le cadre des différents chantiers de travaux sur les ouvrages d'art du réseau routier de la Collectivité Européenne d'Alsace Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet l'exécution de prestations intellectuelles de diagnostic « amiante, HAP-plomb » ainsi que la localisation de réseaux. Elles seront réalisées dans le cadre des différents chantiers de travaux sur les ouvrages d'art du réseau routier de la Collectivité Européenne d'Alsace Voir la passation de marché »
2025-09-10
Prestations de service pour la réalisation de diagnostics amiante, plomb, DPE, gaz, électricité (Touraine Logement)
Montant maximum : 588 000 euro(s) H.T Voir la passation de marché »
Montant maximum : 588 000 euro(s) H.T Voir la passation de marché »
2025-09-08
Réalisation des diagnostics de performance énergétique en masse pour Deux Fleuves Rhône Habitat (SAC "Au Fil des 2 Fleuves")
Accord-cadre à bon de commande conclu pour une période d'un an et reconductible 1 fois. Il est décomposé en 6 lots. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte. Afin de préserver la libre concurrence et de satisfaire à la bonne exécution du présent marché, il ne pourra être attribué que 2 lots maximum pour chaque prestataire. Dans l'hypothèse où un candidat répondrait à plus de 2 lots et serait classé premier pour au moins 3 lots, il lui … Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bon de commande conclu pour une période d'un an et reconductible 1 fois. Il est décomposé en 6 lots. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte. Afin de préserver la libre concurrence et de satisfaire à la bonne exécution du présent marché, il ne pourra être attribué que 2 lots maximum pour chaque prestataire. Dans l'hypothèse où un candidat répondrait à plus de 2 lots et serait classé premier pour au moins 3 lots, il lui … Voir la passation de marché »
2025-08-26
Prestations de repérage avant travaux et d'analyse amiante / HAP sur le réseau routier départemental de... (Conseil départemental Loire Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de prélèvements et de recherche de substances dangereuses (amiante et HAP), principalement sur les infrastructures de transport, matériaux de voirie, et plus généralement sur les matériaux de BTP et les réseaux divers, à l'exclusion des diagnostics sur le bâti. Ces prestations sont réalisées pour le compte du … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de prélèvements et de recherche de substances dangereuses (amiante et HAP), principalement sur les infrastructures de transport, matériaux de voirie, et plus généralement sur les matériaux de BTP et les réseaux divers, à l'exclusion des diagnostics sur le bâti. Ces prestations sont réalisées pour le compte du … Voir la passation de marché »
2025-08-26
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à l'établissement de diagnostics, constats et repérages... (SIA Habitat)
L'accord-cadre est multi attributaires et sera exécuté par l'émission de bons de commande selon un système de tour de rôle. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est multi attributaires et sera exécuté par l'émission de bons de commande selon un système de tour de rôle. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-07-29
Prestations de repérage et diagnostics amiante et plomb dans le patrimoine immobilier de la Région Centre-Val de... (Region Centre Val de Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les objectifs de l'accord cadre sont : - l'identification et la localisation des matériaux et produits contenant de l'amiante incorporés dans l'immeuble et susceptibles de libérer des fibres d'amiante en cas d'agression mécanique résultant de l'exploitation normale des locaux (chocs et frottements) ou d'opérations d'entretien et de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les objectifs de l'accord cadre sont : - l'identification et la localisation des matériaux et produits contenant de l'amiante incorporés dans l'immeuble et susceptibles de libérer des fibres d'amiante en cas d'agression mécanique résultant de l'exploitation normale des locaux (chocs et frottements) ou d'opérations d'entretien et de … Voir la passation de marché »
2025-07-23
Accord-cadre diagnostics immobiliers Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône Lot n°2 : Diagnostics... (Epora)
Cet accord-cadre porte sur la réalisation des diagnostics techniques immobiliers, des repérages réglementaires de produits et matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, des mesures d'empoussièrement, des DPEMD et des DTG. Cet accord cadre comporte 2 lots identifiés comme suit : - Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône - Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre porte sur la réalisation des diagnostics techniques immobiliers, des repérages réglementaires de produits et matériaux susceptibles de contenir de l'amiante, des mesures d'empoussièrement, des DPEMD et des DTG. Cet accord cadre comporte 2 lots identifiés comme suit : - Lot n°1 : Diagnostics immobiliers dans la vallée du Rhône - Lot n°2 : Diagnostics immobiliers sur le département de Loire Voir la passation de marché »
2025-07-22
MISSIONS DE DIAGNOSTIC AMIANTE, PLOMB DANS LE PATRIMOINE DU CCAS DE TOULOUSE ET DU CTMR (Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le présent accord-cadre a pour objet de définir dans les bâtiments gérés par le Centre Communal d'Action Sociale … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Le présent accord-cadre a pour objet de définir dans les bâtiments gérés par le Centre Communal d'Action Sociale … Voir la passation de marché »
2025-07-02
RECHERCHE D'AMIANTE ET D'HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES (H.A.P.) DANS LES ENROBÉS DES CHAUSSÉES... (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE METROPOLE. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les stipulations du présent marché concernent la recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (H.A.P.) dans les enrobés du réseau routier … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est TOULOUSE METROPOLE. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les stipulations du présent marché concernent la recherche d'amiante et d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (H.A.P.) dans les enrobés du réseau routier … Voir la passation de marché »
2025-07-01
ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIVES A LA REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS... (Partenord Habitat)
Les marchés ont pour objet les prestations de service relatives à la réalisation de diagnostics immobiliers dans les immeubles bâtis du patrimoine de Partenord Habitat. La consultation est lancée selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono ou multi-attributaires distinct. L'accord-cadre se compose de 14 lots géographiques qui feront chacun l'objet d'un marché. Le nombre de lot … Voir la passation de marché »
Les marchés ont pour objet les prestations de service relatives à la réalisation de diagnostics immobiliers dans les immeubles bâtis du patrimoine de Partenord Habitat. La consultation est lancée selon les articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, mono ou multi-attributaires distinct. L'accord-cadre se compose de 14 lots géographiques qui feront chacun l'objet d'un marché. Le nombre de lot … Voir la passation de marché »
2025-06-30
COLLECTE ET TRAITEMENT DE DECHETS SPECIAUX ET PRESTATIONS PONCTUELLES DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS (Metz MĂ©tropole)
MARCHE ALLOTI DE PRESTATIONS DE SERVICE Voir la passation de marché »
MARCHE ALLOTI DE PRESTATIONS DE SERVICE Voir la passation de marché »
2025-06-16
Accord Cadre pour la réalisation de diagnostics amiante, plomb, performance énergétique, gaz, électricité, termites... (Terres de Loire Habitat)
Accord Cadre pour la réalisation de diagnostics amiante, plomb, performance énergétique, gaz, électricité, termites pour le patrimoine de TERRES DE LOIRE HABITAT Le présent accord cadre est à bons de commandes et à marchés subséquents. L'accord-cadre est multi attributaire Intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres amiantées Voir la passation de marché »
Accord Cadre pour la réalisation de diagnostics amiante, plomb, performance énergétique, gaz, électricité, termites pour le patrimoine de TERRES DE LOIRE HABITAT Le présent accord cadre est à bons de commandes et à marchés subséquents. L'accord-cadre est multi attributaire Intervention sur des matériaux susceptibles de libérer des fibres amiantées Voir la passation de marché »
2025-06-12
Prestation de contrôles techniques, vérifications réglementaires et diagnostics (GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS)
Accord-cadre à bons de commande (mono attributaire pour les lots 1, 2, 3, 7 et 11 - multi attributaires pour les lots 4, 5, 6, 8, 9 et 10) sans minimum et avec maximum de services Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande (mono attributaire pour les lots 1, 2, 3, 7 et 11 - multi attributaires pour les lots 4, 5, 6, 8, 9 et 10) sans minimum et avec maximum de services Voir la passation de marché »
2025-05-28
Réalisation de diagnostics des réseaux humides sur le territoire de Saint-Brieuc Armor Agglomération (saint-Brieuc Armor Agglomération)
Le présent marché porte sur la réalisation de prestations de services sur l'ensemble des réseaux humides et ouvrages connexes gérés par Saint-Brieuc Armor Agglomération, en particulier : - les réseaux gravitaires d'eaux usées (EU) et d'eaux pluviales d'intérêt communautaire (EP) ; - les installations privées de raccordement aux réseaux d'assainissement. Voir la passation de marché »
Le présent marché porte sur la réalisation de prestations de services sur l'ensemble des réseaux humides et ouvrages connexes gérés par Saint-Brieuc Armor Agglomération, en particulier : - les réseaux gravitaires d'eaux usées (EU) et d'eaux pluviales d'intérêt communautaire (EP) ; - les installations privées de raccordement aux réseaux d'assainissement. Voir la passation de marché »
2025-05-27
RĂ©alisation de diagnostics : Amiante, plomb, termites, mise Ă jour de Dossiers Techniques Amiante, performance... (Commune de Le BARCARES)
L'accord-cadre avec maximum fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec maximum fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2025-05-20
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers (Loge.GBM (25))
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics immobiliers Voir la passation de marché »
2025-04-30
Accord cadre - Diagnostics et analyses réglementaires pour les sites du patrimoine du Département du Cher (Conseil départemental du Cher)
Procédure de passation d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026 reconductible 3 fois par période d'un an. Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Procédure de passation d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026 reconductible 3 fois par période d'un an. Montant maximum annuel : 100 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-04-17
25MC0038AOO - REALISATION DE DIAGNOSTICS PEMD et AMO PERMETTANT DE FAVORISER LA CIRCULARITE DES RESSOURCES DES... (Toulouse MĂ©tropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Toulouse Métropole (TM) a adopté en 2019 sa Stratégie Métropole de l'Économie Circulaire autour de secteurs à fort enjeux. Une des trois feuilles de routes formalisées est consacrée au BTP ou comment bâtir la Métropole de demain à partir de … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Toulouse Métropole (TM) a adopté en 2019 sa Stratégie Métropole de l'Économie Circulaire autour de secteurs à fort enjeux. Une des trois feuilles de routes formalisées est consacrée au BTP ou comment bâtir la Métropole de demain à partir de … Voir la passation de marché »
2025-04-04
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur l’ensemble du patrimoine... (Plurial Novilia)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur l’ensemble du patrimoine locatif de Plurial Novilia, de l’OPH de Saint-Dizier, de l’OPH du Pays de Montereau (Confluence Habitat) et de Val du Loing Habitat Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics amiante et plomb sur l’ensemble du patrimoine locatif de Plurial Novilia, de l’OPH de Saint-Dizier, de l’OPH du Pays de Montereau (Confluence Habitat) et de Val du Loing Habitat Voir la passation de marché »
2025-03-13
Audits énergétiques (Gironde Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.
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2025-03-06
Missions de diagnostics immobiliers et de repérage amiante sur le patrimoine de Creusalis, O.P.H de la Creuse (Creusalis - Office Public de l'Habitat de la Creuse)
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-02-13
RĂ©alisation de diagnostics immobiliers (Logelia Charente)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Réalisation de diagnostics immobiliers obligatoires et repérage amiante avant travaux
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Réalisation de diagnostics immobiliers obligatoires et repérage amiante avant travaux
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2025-02-12
Accord-Cadre relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers (GIE Expertise et Support)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires dans le cadre de la gestion du patrimoine d'habitation d'entités du groupe CDC Habitat Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires dans le cadre de la gestion du patrimoine d'habitation d'entités du groupe CDC Habitat Voir la passation de marché »
2025-02-11
Missions de réalisation de diagnostics techniques amiante, diagnostics amiante parties privatives, constat de risque... (Territoire Habitat 90)
Missions de réalisation de diagnostics techniques amiante, diagnostics amiante parties privatives, constat de risque d'exposition au plomb dans les bâtiments de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
Missions de réalisation de diagnostics techniques amiante, diagnostics amiante parties privatives, constat de risque d'exposition au plomb dans les bâtiments de Territoire Habitat Voir la passation de marché »
2025-01-27
ACCORD-CADRE DE PRESTATION DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX... (DĂ©partement du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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2025-01-24
Accord-cadre multi-attributaires (lots 1 à 11) et mono-attributaire (lots 12 à 15) relatif aux travaux d'entretien,... (Département de la Lozère)
Les lots 1 à 11 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaires, dont les modalités d'exécution sont détaillées au dossier de consultation. Les lots 12 à 15 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Les lots 1 à 11 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents multi-attributaires, dont les modalités d'exécution sont détaillées au dossier de consultation. Les lots 12 à 15 feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-12-12
Réalisation d'audits énergétiques réglementaires de logements (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée pour cette consultation correspond au montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre (en revanche, les quantités du détail quantitatif estimatif fourni pour comparer les offres sont estimées pour une période d'un an). Pour la période initiale, l'accord-cadre ne contient pas de minimum mais contient un maximum de 250 audits (incluant les missions d'audit et de … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur estimée pour cette consultation correspond au montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre (en revanche, les quantités du détail quantitatif estimatif fourni pour comparer les offres sont estimées pour une période d'un an). Pour la période initiale, l'accord-cadre ne contient pas de minimum mais contient un maximum de 250 audits (incluant les missions d'audit et de … Voir la passation de marché »
2024-12-10
Mission de repérage des Matériaux et Produits Contenant de l'Amiante et/ou du Plomb (et autres diagnostics... (Société immobiliere des Chemins de Fers)
Mission de repérage des Matériaux et Produits Contenant de l'Amiante et/ou du Plomb (et autres diagnostics techniques) avant travaux ou démolition et avant relocation dans les bâtiments du Groupe ICF Habitat Voir la passation de marché »
Mission de repérage des Matériaux et Produits Contenant de l'Amiante et/ou du Plomb (et autres diagnostics techniques) avant travaux ou démolition et avant relocation dans les bâtiments du Groupe ICF Habitat Voir la passation de marché »
2024-12-06
Prestations de repérage, diagnostics, prélévements, mesures et analyses amiante dans le patrimoine de la Ville de... (Ville de Limoges)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Limoges (coordonnateur), le Centre Communal d'Action Sociale et le Syndicat Mixte du Parc des Expositions de Limoges. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande … Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Limoges (coordonnateur), le Centre Communal d'Action Sociale et le Syndicat Mixte du Parc des Expositions de Limoges. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande … Voir la passation de marché »
2024-12-02
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics électricité, gaz, amiante et plomb (OPH de la Haute-Saône)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics électricité, gaz, amiante et plomb Voir la passation de marché »
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2024-11-28
Réalisation de la surveillance règlementaire de la qualité de l'air intérieur dans certains batiments municipaux (Ville de Limoges)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2024-11-22
Mesures de qualité de l'air dans les collèges et les bâtiments du Conseil Départemental de l'Hérault (Conseil départemental de l'Hérault)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur indiquée pour chaque lot correspond au montant maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises. La présente consultation a pour objet de réaliser la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans des collèges et autres sites (bâtiments) du Département de l'Hérault Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La valeur indiquée pour chaque lot correspond au montant maximum pour la durée de l'accord-cadre, reconductions comprises. La présente consultation a pour objet de réaliser la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans des collèges et autres sites (bâtiments) du Département de l'Hérault Voir la passation de marché »