2026-09-04   Deadline 2026-10-08   Vérifications périodiques des installations électriques et des dispositifs de protection contre la foudre 2027 - 2030 (SANEF)
La présente consultation a pour objet de définir les prestations et les modalités d'exécution des vérifications périodiques réglementaires des installations électriques et des dispositifs de protection contre la foudre du groupe SANEF pour les années 2027 à 2030. Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-12   Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande missions de contrôle technique dans les EPLE, les îles de... (Région Ile de France)
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande missions de contrôle technique dans les EPLE, les îles de loisirs et les autres bâtiments du ressort de la Région Ile de France Voir la passation de marché »
2026-09-03   Deadline 2026-10-06   Accords-Cadres à Bons de Commandes concernant la réalisation de Diagnostics Immobiliers sur le patrimoine de France... (France Loire)
Accords-Cadres à Bons de Commandes concernant la réalisation de Diagnostics Immobiliers sur le patrimoine de France Loire. Loiret, Eure-et-Loir, Cher Voir la passation de marché »
2026-09-02   Deadline 2026-09-17   Accord-cadre mixte pour la réalisation des CVPO pour les Forces Armées en Guyane (did cayenne)
Réalisation des contrôles et des vérifications périodiques obligatoires (CVPO) sur les équipements des Forces Armées en Guyane. Voir la passation de marché »
2026-08-28   Deadline 2026-10-07   Accord-cadre à bons de commande - Réalisations des diagnostics techniques (Semivim)
Réalisation des diagnostics techniques : Amiante, Plomb, DPE, Gaz, Electricité, Avant-vente, ERP, Termites et état parasitaire du bois, Loi Carrez, Annexe environnementale et DTG. Voir la passation de marché »
2026-08-28   Deadline 2026-10-06   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (LOT 1) ET MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE... (Ville de Châlette-sur-Loing)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre porte sur la réalisation des missions de contrôle technique (CT) et la coordination de la sécurité et la protection de la santé (SPS) pour les opérations de catégorie 2 et 3, dans le cadre de travaux de construction, … Voir la passation de marché »
2026-08-27   Deadline 2026-09-28   MISSION COMPLEMENTAIRE DE CONTROLE TECHNIQUE DU BATIMENT HALLES 1 & 2 SUR L’ILE DE NANTES (SAMOA)
Prestations de contrôle technique dans le cadre d’un mandat de travaux confié par la Métropole de Nantes à la Samoa, les anciennes Halles Alstom situées au 5 Allée Frida Kahlo à Nantes. Voir la passation de marché »
2026-08-21   Deadline 2026-09-24   Contrôles techniques de la construction (GHR Mulhouse Sud Alsace)
CONTROLES TECHNIQUES DE LA CONSTRUCTION Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-09-25   Aides à la définition de programme concernant la sécurité des bâtiments d'habitation et de logements-foyers (ADP Sécurité) (Adoma Siège)
Aides à la définition de programme concernant la sécurité des bâtiments d'habitation et de logements-foyers (ADP Sécurité) Voir la passation de marché »
2026-08-20   Deadline 2026-10-05   Missions de bureau de contrôle technique (CT) et interventions sur réseaux humides - 2 lots (Ville de Marseille)
Missions de bureau de contrôle technique (CT) et interventions sur réseaux humides- 2 lots Voir la passation de marché »
2026-08-19   Deadline 2026-09-24   REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS (3 LOTS) (Communauté urbaine de Dunkerque)
REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS Voir la passation de marché »
2026-08-14   Deadline 2026-09-21   Missions de contrôle technique pour les travaux de réhabilitation sur le patrimoine d'OPAC SAVOIE - Accords-cadres à... (OPAC SAVOIE)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Période initiale d'une durée de 12 mois à compter du 01/01/2027 et jusqu'au 31/12/2027. Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans Voir la passation de marché »
2026-08-13   Deadline 2026-09-15   Prestations intellectuelles pour les missions de contrôle, coordination et pilotage liées aux opérations de travaux... (HUS-Etablissement support du GHT 10)
Accord cadre mono-attributaire par marché subséquent Durée : 1an reconduction tacitement 3 fois 1 an Montant maximum par lot indiqué dans le DCE Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte Allotissement : 4 lots Prix unitaire Variantes : Non PSE : Non Critères de pondération : Voir RC Délai de validité des offres : 6 mois Révision des prix indiquée dans le DCE Qualifications spécifiques indiquées dans le RC Voir la passation de marché »
2026-08-12   Deadline 2026-09-14   Marché de Contrôleur technique et Coordonnateur SPS - RUE DE LA SCIERIE - 33 380 MARCHEPRIME (SA ERILIA, société à mission)
Marché de Contrôleur technique et de Coordonnateur SPS - Construction de 197 logements collectifs dont 76 Logements Locatifs Sociaux, 59 Logements Locatifs Intermédiaires, 27 logements BRS et 35 logements Libres. Aucune démolition n'est prévue. Adresse de l'opération : RUE DE LA SCIERIE - 33 380 MARCHEPRIME. Montant prévisionnel des travaux y compris espaces verts et VRD : 20 120 896.80 euro(s) HT. LABELS VISES : NF HABITAT HQE - RT 2020 Niveau 2028 Voir la passation de marché »
2026-08-11   Deadline 2026-09-24   PARIS (75) - Ecole Militaire - Création du bâtiment 0074 - Coordinateur pour la sécurité et la protection de la... (SID IDF)
PARIS (75) - Ecole Militaire - Création du bâtiment 0074 - Coordinateur pour la sécurité et la protection de la santé (CSPS) et contrôleur technique (CT) Voir la passation de marché »
2026-08-10   Deadline 2026-10-02   25C0047 Missions de Contrôle technique et Coordination Sécurité Protection Santé nécessaires aux travaux de... (CCAS de Nice)
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet : Missions de Contrôle technique et Coordination Sécurité Protection Santé nécessaire à la réalisation des travaux de déconstruction et construction de l'EHPAD Barety. Voir la passation de marché »
2026-08-10   Deadline 2026-09-21   Accord-cadre de prestations de Contrôle Technique de la construction (Conseil départemental de l'Hérault)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne des prestations de contrôle technique pour des études ou travaux (maintenance, gros entretien ou grosses réparations, travaux tout corps d'état) dans les bâtiments et domaines du département Voir la passation de marché »
2026-08-04   Deadline 2026-09-21   Accord-Cadre de Contrôle Technique pour les opérations de Construction, Acquisition Amélioration, Réhabilitation et... (Assemblia)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-09-30   Accord-cadre contrôles et vérifications périodiques règlementaires (Mairie de Niort (Service marchés publics) Coordonnateur du groupement)
Les entités du groupement de commande sont tenues de réaliser : - les visites de contrôles réglementaires de conformité et de vérifications de l'état des ascenseurs, monte-charges, portes et portails automatiques, moyens de levage (scénique, technique), lignes de vie installées dans leurs bâtiments - les visites de contrôles réglementaires et la vérification de la conformité et de l'état des installations d'électricité, des moyens de secours et incendie, des installation gaz, des appareils à pression … Voir la passation de marché »
2026-07-31   Deadline 2026-09-18   ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ET DE MAINTENANCE A... (Mairie de Valenciennes)
ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ET DE MAINTENANCE A DESTINATION DES BATIMENTS COMMUNAUX Voir la passation de marché »
2026-07-29   Marché de diagnostics pour la sécurisation et dépollution de l'usine sucrière de Pierrefonds (SPL Grand Sud)
Le présent marché concerne la réalisation de diagnostics techniques en vue de finaliser les études relatives à la sécurisation et à la dépollution de l'ancienne usine sucrière de Pierrefonds, inscrite au titre des Monuments Historiques, sur la commune de Saint-Pierre. Voir la passation de marché »
2026-07-28   Deadline 2026-09-09   Réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la... (Grand Annecy)
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique (CT) et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) dans le cadre du projet de TCSPi et autres projets portés par le Grand Annecy Il est prévu 3 lots thématiques : - Lot 1 : Missions de contrôle technique. - Lot 2A : Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) sur les travaux d'infrastructures et opérations préparatoires éventuelles. - Lot 2B : … Voir la passation de marché »
2026-07-27   Missions de contrôles techniques et réglementaires périodiques et ponctuels des bâtiments du Centre Pompidou et de... (Centre Pompidou)
Missions de contrôles techniques et réglementaires périodiques et ponctuels des bâtiments du Centre Pompidou et de ses annexes (6 lots) Voir la passation de marché »
2026-07-24   Deadline 2026-09-23   Missions de contrôle technique de la construction (CT) et de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS)... (CHU de Martinique)
Marché de prestations intellectuelles relatif aux missions de contrôle technique de la construction (lot n°1) et de coordination sécurité et protection de la santé de niveau 1 (lot n°2) pour la reconstruction du site hospitalier Louis Domergue à Trinité (Martinique). L'opération porte sur la réalisation d'un nouvel établissement hospitalier d'environ 15 000 m² SDP, ERP de 2e catégorie, et de ses ouvrages associés. Marché alloti en deux lots, conclu à prix global et forfaitaire. L'opération est estimée à … Voir la passation de marché »
2026-07-23   Deadline 2026-09-14   26MC0234AOO - Réalisation de diagnostics réglementaires amiante et autre (plomb, termites, polluants associés) sur... (Toulouse Métropole)
Le présent accord cadre a pour objet la réalisation de diagnostics techniques réglementaires, portant notamment sur la recherche, l'identification, l'évaluation et le contrôle des polluants et agents à risques dans les constructions et infrastructures, en particulier : - Les repérages amiante (avant travaux, avant démolition, DTA, diagnostics avant-vente, évaluations périodiques de l'état de conservation) ; - Les repérages et contrôles plomb, incluant le constat de risque d'exposition au plomb (CREP) et … Voir la passation de marché »
2026-07-21   Deadline 2026-09-25   Contrôle périodique des collèges, des bâtiments du Département de la Somme et du Service Départemental d'incendie et... (Conseil départemental de la Somme)
Contrôle périodique des collèges, des bâtiments du Département de la Somme et du Service Départemental d'incendie et de Secours de la Somme. Les vérifications périodiques réglementaires des bâtiments concernés par l'objet du marché, prévues au cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, donnent lieu à un marché ordinaire. Les prestations de vérifications supplémentaires, dont le prix unitaire est renseigné au bordereau de prix unitaire, seront réalisées par le biais de bons de commande au fur … Voir la passation de marché »
2026-07-20   PRESTATIONS DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE (SSI), DES EQUIPEMENTS... (Ville de Stains)
Le présent marché a pour objet des prestations de maintenance préventive et corrective des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI), des équipements d’alarme (EA) et de vérifications périodiques réglementaires des installations techniques et des équipements dans les différents bâtiments de la commune de Stains. Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire à prix mixte composé d’une partie forfaitaire et d’une partie unitaire. Les prestations préventives sont traitées à prix forfaitaire et les … Voir la passation de marché »
2026-07-20   Marché de Contrôle technique (CT) et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) pour l'extension et... (CHU de Lille - ES du GHT HPGL)
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-07-17   CONTRÔLES RÈGLEMENTAIRES DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS POUR LA CCPAL ET CERTAINES COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTÉ... (Communauté de communes Pays d'Apt Luberon)
Le présent accord-cadre est divisé en 4 lots : Lot 1 : Contrôles règlementaires des bâtiments et équipements Lot 2 : Contrôles en matière d'hygiène et de santé Lot 3 : Contrôles des disconnecteurs Lot 4 : Mesures des légionnelles en eau chaude sanitaire Les spécifications techniques sont décrites dans le CCTP Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-21   ACBC multi-attributaires pour l'exécution de missions de prestations techniques pour les besoins de la CAMVS... (Agglomération Maubeuge Val de Sambre (AMVS))
ACBC multi-attributaires pour l'exécution de missions de prestations techniques pour les besoins de la CAMVS (relance des lots 2 et 5 de l'AM25.29 suite à déclaration sans suite) Voir la passation de marché »
2026-07-17   Deadline 2026-09-17   Centrale d'achat de Dijon Métropole - Accord-cadre à bons de commande divers bâtiments - Prestations Intellectuelles (Centrale d'achat Dijon Métropole)
Prestations Intellectuelles divers bâtiments Sous réserve de disposer d'un nombre d'offres suffisant, le contrat sera attribué à 4 opérateurs économiques maximum pour tous les lots (sauf le lot 2 : 5 opérateurs économiques), dont les offres sont les plus économiquement avantageuses et donc les mieux classées à l'issue de l'analyse des offres Voir la passation de marché »
2026-07-13   Vérifications périodiques et règlementaires des installations techniques des bâtiments communaux (Ville de Saint-Paul)
Vérifications périodiques et règlementaires des installations techniques des bâtiments communaux Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-14   Contrôles règlementaires des installations techniques de l’Université de Rennes (UNIVERSITE DE RENNES)
La consultation concerne la prestation suivante : Contrôles Règlementaires des installations techniques de l’Université de Rennes - Lieu d’exécution des prestations : Sites de Rennes, IUT de Lannion et ENSATT de Lannion, IUT de Saint-Brieuc, IUT de Saint-Malo, Station Biologique de Paimpont, Station experimentale de Monterfil suivant le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP n° 2026036AOS). Appel d’offres ouvert européen en application du code de la commande publique Articles L. 2124-2, R. … Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-22   MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS... (Ville de la Seyne sur Mer)
MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE (CT) ET DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) POUR DES OPERATIONS DE 2EME ET 3EME CATEGORIE Voir la passation de marché »
2026-07-10   2026_PFRAGE_CTC (préfecture de région Grand Est)
Missions de Contrôle Technique de Construction se rapportant à des travaux réalisés au profit des services de l'Etat et de certains établissements publics en région Grand Est Voir la passation de marché »
2026-07-10   Deadline 2026-09-16   Missions de Contrôle technique, et coordination SPS - Ville de Cenon (Commune de Cenon)
Il s'agit d'un accord mixte multi-attributaires (2 lots) pour les Missions de Contrôle technique, et de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (SPS) , pour les besoins de la ville de Cenon. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du … Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-09-14   Accord cadre à bons de commande pour une mission de contrôle technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les... (Département du Finistère)
Accord cadre à bons de commande pour une mission de contrôle technique et d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les bâtiments (2 lots) Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-09-14   2026AVN0025 - Missions de contrôle technique des bâtiments pour la ville d'Avignon (2026-2030) (Ville d'Avignon)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-07-09   Deadline 2026-09-16   SECONDE CONSULTATION - RELANCE DES LOTS N° 07, 16, 20, 22, 28 ET 43 - PRESTATIONS DE MAINTENANCES, CONTROLES... (Centrale d'achat d'amiens metropole)
La présente seconde consultation concerne uniquement la relance des lots n°07, 16, 20, 22, 28 et 43 qui ont été déclarés sans suite pour motif d'intérêt général à la suite d'une première consultation : lot 7 : Contrôles réglementaires des installations électriques, lot 16 : Equipements de protections collectives pour intervention en hauteur (échelles à crinoline, lignes de vie, gardes-corps, etc.), lot 20 : Equipements scénique, lot 22 : Equipements des panneaux d'affichages et de scores des stades et … Voir la passation de marché »
2026-07-08   Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics et repérages... (3F NORMANVIE)
Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations liées au risque « Amiante et Plomb ». Voir la passation de marché »
2026-07-03   Accord-cadre multi attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers... (3F NORMANVIE)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires et de repérages amiante et plomb sur le patrimoine immobilier de 3F NORMANVIE. Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-09-16   CONTROLES ET VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES ET PERIODIQUES DES BATIMENTS OUVRAGES ET EQUIPEMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE... (Mairie d'Aubagne)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché concerne les contrôles et les vérifications règlementaires périodiques des bâtiments ouvrages ainsi que les équipements communaux de la ville d'Aubagne Voir la passation de marché »
2026-07-01   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES CHANTIERS DE BATIMENTS DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum sur 4 ans de 2 160 000,00 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de contrôle technique prévue par l'article L111-23 du Code de la Construction et de l'Habitation pour l'ensemble des travaux de construction, de réhabilitation et de maintenance du patrimoine immobilier du … Voir la passation de marché »
2026-06-30   Accord cadre - Missions de contrôle technique réalisées dans le cadre des travaux du Département sur l'ensemble de... (Conseil départemental de la Gironde)
Lot 1 - Mission de contrôle technique pour le secteur Bordeaux Métropole Lot 2 - Mission de contrôle technique pour le secteur Bordeaux Ouest Lot 3 - Mission de contrôle technique pour le secteur Bordeaux Est Voir la passation de marché »
2026-06-29   VULCANIA Flying Theater - Mission de contrôle technique de la construction et contrôle technique des manèges et Parc... (REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES DMOBAT - Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Bâtimentaire)
Marché de prestation intellectuelle pour la mission de contrôle technique du bâtiment et des manèges, machines et installation pour les fêtes foraines et parcs d'attraction dans le cadre de la construction d'un simulateur de vol immersif « Flying Theater » du parc à thème VULCANIA à Saint-Ours (Puy-de-Dôme) Voir la passation de marché »
2026-06-29   Accord cadre à bons de commande Mission de Contrôle Technique dans l'ensemble des bâtiments et collèges départementaux (Conseil départemental du Gard)
Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Ce dernier concerne l'exécution de mission de Contrôle Technique dans l'ensemble des bâtiments et collèges départementaux Voir la passation de marché »
2026-06-29   MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE sur certains projets notamment de bâtiments, génie civil et ouvrages hydrauliques... (AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENT INGENERIE VAR)
Le présent marché a pour objet de confier des missions de contrôle technique appliquant les normes et la réglementation en vigueur. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le présent marché est conclu entre Var Ingénierie-Centrale d'achat et le titulaire du marché. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le financement des … Voir la passation de marché »
2026-06-26   26MC0221AOO - CONTROLES PERIODIQUES DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES - ANNEES 2026-2030- AC (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les équipements techniques doivent être contrôlés périodiquement par un bureau de contrôle. Ces contrôles constituent une obligation réglementaire à respecter. Les équipements concernés par ces contrôles sont entre autre : l'électricité, le gaz, le désenfumage, les ascenseurs, les SSI, …. … Voir la passation de marché »