2026-05-05   Deadline 2026-06-08   Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique - Extension du... (Métropole Européenne de Lille)
Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique relatives à l’opération de travaux d’extension du siège de la MEL sur le site du Champ Libre – 2 lots Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-01   Missions sécurité et protection de la santé et contrôle technique dans le cadre de la restructuration et extension... (Le Mans Métropole)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lors de la consultation initiale, un candidat ne pouvait candidater qu'à l'un ou l'autre lot, mais pas aux deux. Le lot 1 étant attribué, l'attributaire de celui-ci ne peut donc répondre au lot 2 Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-05   PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE MAINTENANCE REGLEMENTAIRES (La Roche-sur-Yon agglomération)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP commun et spécifique à chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-04   Mission de Contrôle Technique dans les Bâtiments Départementaux (Conseil départemental de la Nièvre)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Mission de Contrôle Technique dans les Bâtiments Départementaux - Mission de contrôle technique dans les locaux soumis à diagnostics en matière de cession et location immobilière Le présent contrat a pour objet des missions réalisées suivant les demandes ponctuelles du pouvoir adjudicateur. Ces prestations portent sur des diagnostic et contrôles de fin de travaux sur les bâtiments départementaux. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-29   ÉTUDES DE FAISABILITÉ STRUCTURELLES ET MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLES (3 LOTS) (SICTIAM (06))
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-27   Vérifications règlementaires des installations techniques des bâtiments du département de la Drôme (Département de la Drôme)
Les prestations de vérifications réglementaires concernent les installations électriques, combustibles, d'équipements de toiture, de transports mécaniques, de fermetures manuelles & motorisées et de système de sécurité incendie (SSI) Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-01   RUMILLY - Construction d'un nouveau collège - Mission de contrôle technique (Département de la Haute-Savoie)
Le projet consiste en la reconstruction du collège du Clergeon à proximité et en remplacement du collège actuel ne répondant plus aux enjeux pédagogiques et environnementaux, en intégrant les espaces dévolus à l'enseignement et à l'administration de l'établissement, ainsi que l'ensemble des équipements et des aménagements associés nécessaires à son fonctionnement (y compris la signalétique intérieure et extérieure), selon les orientations d'aménagement fixés par le Département. La présente consultation … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-05-29   Marché de prestations intellectuelles relatif à l'opération de construction de l'équipement enfance et sport de... (Commune de Chambourcy)
Le présent marché concerne les missions de contrôle technique et coordonnateur SPS relatifs à l'opération de construction d'un équipement enfance et sports qui comprend une école élémentaire, un espace de restauration scolaire et un gymnase. L'opération comprend : - La démolition par phase de l'école actuelle, - La démolition du gymnase actuel, - La construction d'une école d'une capacité de 25 classes, - La construction d'un restaurant scolaire, - La construction d'un gymnase. Lieu d'exécution : Chemin … Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-05-26   Réalisation de missions de diagnostics amiante et plomb portant sur le patrimoine en France métropolitaine et à... (MEAE-DIL)
Réalisation de missions de diagnostics amiante et plomb portant sur le patrimoine en France métropolitaine et à l’étranger du Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-06-02   Missions de Contrôle Technique CT et de Coordonateur de Sécurité et de Prévention de la Santé CSPS relatives à la... (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
Missions de Contrôle Technique CT et de Coordonateur de Sécurité et de Prévention de la Santé CSPS relatives à la construction d'un programme immobilier Îlot 2.4a ZAC Grand Arenas Voir la passation de marché »
2026-04-22   Deadline 2026-05-22   BUREAU DE CONTROLE TECHNIQUE, VERIFICATIONS PERIODIQUES ET DIAGNOSTICS AMIANTE ET PLOMB POUR LES CAMPUS DE KEDGE BS (KEDGE business school)
En tant qu'établissement recevant du public, l'ensemble des bâtiments du Groupe KEDGE BS est soumis à l'obligation de réaliser des contrôles techniques avant réception des travaux, des vérifications périodiques réglementaires sur leurs installations techniques et des diagnostics immobiliers amiante et plomb avant travaux Voir la passation de marché »
2026-04-21   Deadline 2026-05-22   Mission de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation,... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre concerne des missions de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du Patrimoine de la Région Provence Alpes Côte d'Azur Voir la passation de marché »
2026-04-20   Deadline 2026-05-22   Accord-cadre multi-attributaires de réalisation de prestations relatives au repérage amiante et plomb avant et après... (Pas-de-Calais Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Renouvellement du marché Accord-cadre multi-attributaires de réalisation de prestations relatives au repérage amiante et plomb avant … Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-05-18   26S032-Accord-cadre pour des missions de contrôle technique pour des opérations de bâtiment, d'infrastructures et de... (Communauté d' Agglomération de Lens Lievin)
Mission de contrôle technique pour des opérations de bâtiment, d'infrastructures et de génie civil Voir la passation de marché »
2026-04-10   Deadline 2026-05-20   Prestations de contrôle technique - Accord-cadre à bons de commandes (Nantes Métropole habitat office public de l'habitat de la Métropole Nantaise)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, d'une année renouvelable trois fois. Le montant maximum annuel de commandes est de 500 000,00 euro(s) HT, soit 2 millions pour 4 ans Voir la passation de marché »
2026-04-08   Deadline 2026-05-11   Missions règlementaires du cadre bâti communal (Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS)
Missions règlementaires du cadre bâti communal. L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commandes : Pour le lot 1 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 40 000.00 € HT Pour le lot 2 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 30 000.00 € HT Pour le lot 3 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 30 000.00 € HT Pour le lot 4 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 20 000.00 € HT Voir la passation de marché »
2026-04-08   Deadline 2026-05-13   Mission de contrôle technique pour la construction d'un bâtiment de formation et de recherche dans le domaine de la... (REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX)
La présente consultation a pour objet une mission de contrôle technique pour la construction d'un bâtiment de formation et de recherche dans le domaine de la physique nucléaire sur le Campus 2 à Caen (14). Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-03   Deadline 2026-05-15   VERIFICATIONS ET CONTRÔLES PERIODIQUES OBLIGATOIRES DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DES LYCÉES ET COLLÈGES DE CHARENTE (16) (Lycée Marguerite de Valois)
Opérations de vérifications et contrôles périodiques obligatoires des installations techniques des lycées et collèges en Charente (16) . Règlementation en vigueur dans les ERP Voir la passation de marché »
2026-04-03   Prestations intellectuelles multi parcs : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET... (Etablissement public de santé Barthélémy-Durand)
La présente consultation a pour objet les prestations intellectuelles travaux sur les sites de l'EPS Barthélemy Durand de : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET, CFO-CFA, BET CVCD, DIAGNOSTIC AMIANTE, GEOMETRE EXPERT Voir la passation de marché »
2026-04-02   Deadline 2026-05-07   Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques-. (Conseil départemental des Ardennes)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques Voir la passation de marché »
2026-04-02   Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de... (Université de Limoges)
Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l'Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots. Voir la passation de marché »
2026-03-30   Missions de Contrôle Technique relatives aux Travaux de Réhabilitation du Centre des Arts et de la Culture (Semsamar (971))
Missions de Contrôle Technique relatives aux Travaux de Réhabilitation du Centre des Arts et de la Culture Voir la passation de marché »
2026-03-26   Vérifications et contrôles réglementaires des installations des bâtiments du Département de Loire-Atlantique et des... (Conseil départemental Loire Atlantique)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le marché définit les conditions d'exécution des prestations pour assurer une mission de conseils, de vérifications et contrôles périodiques en matière de sécurité, sur l'ensemble des bâtiments occupés et/ou gérés par le Département de Loire-Atlantique, sur ceux occupés par le Service Départemental d'Incendie et de Secours … Voir la passation de marché »
2026-03-23   BATIMENTS DEPARTEMENTAUX DE LA MANCHE ET DU SDIS Missions de contrôle technique, OPC, CSPS, SSI, études... (Département de la Manche)
Les prestations des lots de la consultation feront l'objet d'accords-cadres à marchés subséquents. L'accord-cadre est divisé en 8 lots. Durée de l'accord-cadre : 4 ans - A titre indicatif les prestations commenceront en mai 2026 l'accord-cadre sera multi-attributaires, conclu avec un minimum de 3 opérateurs économiques, et un maximum de 10 opérateurs économiques par lot. Groupement de commandes : - Département de la Manche - Service Départemental d'Incendie de Secours de la Manche Voir la passation de marché »
2026-03-20   Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. Relance consultation 2600110... (Région Ile de France)
Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires. Lot 1 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 1A départements 77 et 93 – Secteur 1B départements 91 et 94. Lot 2 : Contrôles Techniques Obligatoires des équipements et des installations bâtimentaires des lycées adhérents de la centrale d’achat régionale – Secteur 2A départements 75 et 95 – Secteur 2B … Voir la passation de marché »
2026-03-20   MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX SUR LE PATRIMOINE DE LA VILLE D'ERMONT (Mairie d'Ermont)
Le présent marché concerne la réalisation de missions de contrôle technique pour les opérations de travaux sur le patrimoine de la Ville d'Ermont. Voir la passation de marché »
2026-03-19   Missions de contrôle technique (CT), de coordination SPS (CSPS) et d’Ordonnancement Pilotage et Coordination (OPC)... (CNRS - DR13)
Missions de CT, CSPS et OPC pour la construction d'un bâtiment neuf et la réhabilitation de l'aile A du Centre d'Ecologie Fonctionnelle et Evolutive (CEFE) - CNRS Montpellier Voir la passation de marché »
2026-03-18   Marché des contrôles règlementaires pour le patrimoine de la DDGIE et de la RIVP (Régie immobilière de la ville de Paris)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Marché de suivi de la réalisation des maintenances et des contrôles règlementaires réalisés sur le patrimoine de la DDGIE Voir la passation de marché »
2026-03-18   CONTROLE TECHNIQUE POUR CONSTRUCTION /RENOVATION DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX - DIVISIONS 1 A 3 - ACCORDS-CADRES A... (Conseil départemental de la Haute-Garonne)
Les 3 accords-cadres seront exécutés par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2026-03-18   PARC DE STATIONNEMENT ROTONDE, RAMBOT, SIEGE DE LA SEMEPA ET PROPRIETES DE LA SEMEPA A AIX EN PROVENCE MISSION DE... (Semepa)
Le présent accord-cadre consiste en des prestations de coordination SSI, coordination Sécurité Protection de la Santé (SPS), OPC et contrôle technique, dans le cadre d'opérations de travaux réalisées sous la maîtrise d'ouvrage de la SEMEPA sur la commune d'Aix-en-Provence. Il s'agit d'un accord-cadre de services Concernant les lots 1 (CSSI) et 4 (Contrôle technique), Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. … Voir la passation de marché »
2026-03-18   CTB 2026_2030 (Préfecture de région BFC)
marché de prestations de contrôle technique pour les bâtiments de l'état en région Bourgogne franche Comté Voir la passation de marché »
2026-03-16   accord cadre CSPS BFC (SGAR BFC-PFRA)
renouvellement de l'accord cadre CSPS pour les services de l'état en BFC Voir la passation de marché »
2026-03-13   Mission de contrôle technique de la construction et Mission CSPS Projet de réhabilitation et extension des bâtiments... (CH Blois Etablissement support du GHT Santé 41)
Dans le cadre de sa stratégie de modernisation et d'optimisation de son offre de soins, le Centre Hospitalier de Romorantin-Lanthenay (CHRL), établissement public de santé de 688 lits et places, engage un projet structurant de réhabilitation et d'extension de son Bâtiment Médico-Chirurgical (BMC). Ce projet vise à répondre à des enjeux majeurs : vétusté des infrastructures, dispersion des activités, saturation des flux, et inadéquation des locaux avec les exigences actuelles de prise en charge. Ce projet … Voir la passation de marché »
2026-03-13   CONTROLEUR TECHNIQUE dans le cadre de la Construction d'un plateau technique et de la restructuration de la... (Centre hospitalier du Mans)
Le présent marché a pour objet un ensemble de prestations intellectuelles de contrôleur techniquedans le cadre de l'opération de travaux COEUR DE SARTHE qui consiste en la construction d'un plateau technique et de la restructuration de la chirurgie ambulatoire. Les missions confiées au titulaire sont les missions suivantes: - L - SEI - PS - P1 - F - Pha - Th - Hand - Brd - LE - AV - DEM - GTB - ENV - HYSA - PV - DPE - Vérification de la conformité de la continuité radioélectrique - VIEL - VAMST … Voir la passation de marché »
2026-03-13   Accord-cadre mono-attributaire concernant les missions de contrôle technique de la construction (CTC) et les... (Logidia)
Accord-cadre mono-attributaire missions contrôle technique de la construction et missions SPS Voir la passation de marché »
2026-03-13   Groupement de commandes : Missions de contrôle technique et missions connexes relevant des projets neufs de... (Colmar Agglomération)
La forme retenue du contrat est un Accord-cadre à bons de commande multi attributaires conclu sans montant minimum et pour un montant maximum par période d'exécution de 105 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Il sera conclu avec trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est précisé que : Le titulaire n°1 (en première position du classement opérée par la Commission d'Appel d'Offres), pourra se … Voir la passation de marché »
2026-03-12   MISSIONS DE VERIFICATIONS PERIODIQUES, DE CONTRÔLES TECHNIQUES ET DE DIAGNOSTICS (Ville de Lattes)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Le présent accord-cadre porte sur les prestations suivantes: - vérifications périodiques des installations électriques, ascenseurs et … Voir la passation de marché »
2026-03-10   Missions de contrôle technique dans le cadre d’opérations de bâtiment d’un montant supérieur à 5 500 000 € HT et de... (Ville de Marseille)
Le présent contrat a pour objet des missions de contrôle technique et de diagnostic PEMD dans le cadre d’opérations de bâtiment d’un montant supérieur à 5 500 000 € HT. Voir la passation de marché »
2026-03-05   Accord-cadre pour les missions de contrôle technique et de coordination sécurité et protection de la santé dans le... (crous Lorraine)
Accord-cadre pour les missions de contrôle technique et de coordination sécurité et protection de la santé dans le cadre de travaux sur le patrimoine du Crous Lorraine Voir la passation de marché »
2026-03-05   Missions de contrôle technique afférentes aux opérations de construction, de gros entretien et de renouvellement, de... (Région Grand Est)
Missions de contrôle technique afférentes aux opérations de construction, de gros entretien et de renouvellement, de mise en sécurité et de réparation du patrimoine immobilier de compétence régionale Voir la passation de marché »
2026-03-04   Contrôles réglementaires des installations électriques et des installations de gaz des bâtiments et espaces publics (Ville de Grenoble)
Ce marché concerne les vérifications périodiques réglementaires des installations électriques des bâtiments et des coffrets électriques situés sur l'espace public, ainsi que des chaufferies au gaz, situés principalement sur le territoire de la ville de Grenoble. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commande, estimés annuellement à 90 000 euro(s) HT pour le lot 1, 3500 euro(s) HT pour le lot 2 et 10500 euro(s) HT pour le lot 3. Ces estimations sont identiques pour chaque période de reconduction, soit une … Voir la passation de marché »
2026-03-04   ACCORD-CADRE DE CONTROLE TECHNIQUE (CT) ET DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) (Mayenne Habitat)
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation des missions de contrôle technique (CT) et la coordination de la sécurité et la protection de la santé (SPS) pour les opérations de catégorie 2 et 3, dans le cadre de travaux de construction, rénovation, réhabilitation, démolition ou maintenance d’ouvrages réalisés par Mayenne Habitat. Voir la passation de marché »
2026-03-03   Marché régional pour la réalisation de missions de contrôle technique et de coordination SPS liées à des opérations... (SGAR PFRA OCCITANIE)
Marché régional pour la réalisation de missions de contrôle technique et de coordination SPS liées à des opérations de travaux de bâtiments et infrastructures Voir la passation de marché »
2026-03-03   PRESTATIONS DE CONTROLE TECHNIQUE(CT) ET DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE(CSPS)... (ADEF HABITAT)
Le marché porte sur des missions de contrôle technique (CT) et de coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) dans le cadre de deux opérations menées par ADEF Habitat. - La démolition-reconstruction d'un foyer de travailleurs migrants (FTM A AUBERVILLIERS (93300) en vue de sa transformation en deux résidences sociales et restructuration du parking souterrain ; - La démolition de l'existant et construction d'une résidence sociale jeune actifs et d'une pension de famille à GAGNY ; Cette … Voir la passation de marché »
2026-02-26   Vérifications périodiques réglementaires par un organisme de contrôle technique agrée des installations techniques... (École Normale Supérieure - PSL)
Vérifications périodiques réglementaires par un organisme de contrôle technique agrée des installations techniques et des équipements implantés dans les bâtiments de l’École normale supérieure - PSL Voir la passation de marché »
2026-02-26   Vérifications techniques réglementaires pour l'ENS de Lyon (Ecole normale supérieure de Lyon)
La présente consultation concerne les vérifications périodiques réglementaires des installations techniques des bâtiments du ressort de l’École Normale Supérieure de Lyon. Dans le cadre de cette consultation, une visite obligatoire est prévue le 19 mars 2026 à 09h00 (modalités précisées dans le RC). Accord-cadre composite avec une partie à prix forfaitaire (prestations récurrentes) et une partie à prix unitaire traitée à bons de commande (prestations ponctuelles). Le montant maximum des prestations pour … Voir la passation de marché »
2026-02-24   Mission de Contrôle Technique pour les travaux d’amélioration énergétique sur les bâtiments composant en partie le... (Conseil départemental des Vosges)
La présente consultation concerne : une Mission de Contrôle Technique pour les travaux d’amélioration énergétique sur les bâtiments composant en partie le siège du Conseil Départemental des Vosges à savoir ; -La Présidence ; -L’ancien et le nouveau Conseil ; -La salle du Conseil départemental et ses espaces adjacents. Le présent marché a pour objet l’intervention du contrôleur technique concrétisée par des avis dans les conditions de l’article L.111-23 du code de construction et de l’habitation et … Voir la passation de marché »
2026-02-20   Accord cadre pour une mission de Contrôle Technique nationale (IRC AG2R AGIRC ARRCO)
Accord cadre pour une mission de Contrôle Technique nationale Voir la passation de marché »