2026-07-06   Deadline 2026-09-07   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE (ETBT du Château de Versailles)
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE Voir la passation de marché »
2026-07-03   Deadline 2026-08-17   Accord-cadre multi attributaires à bons de commande relatif à la réalisation de diagnostics immobiliers... (3F NORMANVIE)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de diagnostics immobiliers réglementaires et de repérages amiante et plomb sur le patrimoine immobilier de 3F NORMANVIE. Voir la passation de marché »
2026-07-02   Deadline 2026-09-16   CONTROLES ET VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES ET PERIODIQUES DES BATIMENTS OUVRAGES ET EQUIPEMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE... (Mairie d'Aubagne)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ce marché concerne les contrôles et les vérifications règlementaires périodiques des bâtiments ouvrages ainsi que les équipements communaux de la ville d'Aubagne Voir la passation de marché »
2026-07-01   Deadline 2026-08-31   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES CHANTIERS DE BATIMENTS DU DEPARTEMENT DES PYRENEES ORIENTALES (CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum sur 4 ans de 2 160 000,00 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de contrôle technique prévue par l'article L111-23 du Code de la Construction et de l'Habitation pour l'ensemble des travaux de construction, de réhabilitation et de maintenance du patrimoine immobilier du … Voir la passation de marché »
2026-06-30   Deadline 2026-09-07   Accord cadre - Missions de contrôle technique réalisées dans le cadre des travaux du Département sur l'ensemble de... (Conseil départemental de la Gironde)
Lot 1 - Mission de contrôle technique pour le secteur Bordeaux Métropole Lot 2 - Mission de contrôle technique pour le secteur Bordeaux Ouest Lot 3 - Mission de contrôle technique pour le secteur Bordeaux Est Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-31   VULCANIA Flying Theater - Mission de contrôle technique de la construction et contrôle technique des manèges et Parc... (REGION AUVERGNE-RHONE-ALPES DMOBAT - Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Bâtimentaire)
Marché de prestation intellectuelle pour la mission de contrôle technique du bâtiment et des manèges, machines et installation pour les fêtes foraines et parcs d'attraction dans le cadre de la construction d'un simulateur de vol immersif « Flying Theater » du parc à thème VULCANIA à Saint-Ours (Puy-de-Dôme) Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-29   Accord cadre à bons de commande Mission de Contrôle Technique dans l'ensemble des bâtiments et collèges départementaux (Conseil départemental du Gard)
Accord-cadre mono-attributaire avec montant annuel maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Ce dernier concerne l'exécution de mission de Contrôle Technique dans l'ensemble des bâtiments et collèges départementaux Voir la passation de marché »
2026-06-29   Deadline 2026-07-30   MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE sur certains projets notamment de bâtiments, génie civil et ouvrages hydrauliques... (AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENT INGENERIE VAR)
Le présent marché a pour objet de confier des missions de contrôle technique appliquant les normes et la réglementation en vigueur. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Le présent marché est conclu entre Var Ingénierie-Centrale d'achat et le titulaire du marché. Ces missions s'exercent sur des services commandés par les adhérents de Var Ingénierie. Le financement des … Voir la passation de marché »
2026-06-26   Deadline 2026-09-04   26MC0221AOO - CONTROLES PERIODIQUES DES EQUIPEMENTS TECHNIQUES - ANNEES 2026-2030- AC (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les équipements techniques doivent être contrôlés périodiquement par un bureau de contrôle. Ces contrôles constituent une obligation réglementaire à respecter. Les équipements concernés par ces contrôles sont entre autre : l'électricité, le gaz, le désenfumage, les ascenseurs, les SSI, …. … Voir la passation de marché »
2026-06-25   Deadline 2026-07-31   MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR DES OPERATIONS D’UN MONTANT DE TRAVAUX INFERIEUR A 1 500 000 € HT - LOTS 1 À 11 -... (Région des Pays de la Loire)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de contrôle technique dans tous les lycées publics y compris les logements de fonction, les bâtiments du « Campus Nantes » et le cas échéant, les autres bâtiments dont la région est propriétaire ou a les obligations de propriétaire ou de locataire, pour des opérations d’un montant de travaux inférieur à 1 500 000 € HT. Les missions sont les suivantes : - Mission de base : L + S ; - Missions complémentaires : PS, P1, F, PH, TH, HAND, BRD, LE, AV, GTB, … Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-07-22   Prestation de services de diagnostics amiante et plomb concernant 583 logements du patrimoine de Logissia (LOGISSIA)
Conformément aux dispositions des articles L2113-10 et R2113-1 et suivants du Code de la commande publique, l'acheteur limite le nombre de lots pouvant être attribués à un même candidat à 1, maximum Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-09-04   Renouvellement du marché de maintenance et de Gros Entretien-Renouvellement (GER) du Stade Atlantique de Bordeaux Métropole (Bordeaux Métropole)
L'accord-cadre est composite. Il comprend une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande. Il est composé de 2 lots. Chacun fera l'objet d'une attribution séparée. Afin de prévenir toute situation de conflit d'intérêts et garantir l'indépendance des contrôles techniques, un même opérateur économique ne peut soumissionner qu'à un seul des deux lots. Cette restriction est justifiée par la nécessité d'éviter qu'un même titulaire soit amené à contrôler ses propres prestations, ce … Voir la passation de marché »
2026-06-24   Deadline 2026-07-31   Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour des missions de Coordination Sécurité et Protection de la... (Opéra national de Paris)
Le présent marché a pour objet des missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé dans le cadre de la réalisation de travaux bâtimentaires d'investissement au sein de l'Opéra Bastille. Le périmètre de l'accord-cadre comprend l'ensemble des travaux bâtimentaires d'investissement de l'Opéra Bastille nécessitant l'intervention d'un CSPS de niveau 1, 2 ou 3. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 850 000 euro(s) HT sur toute la durée du marché Voir la passation de marché »
2026-06-22   Deadline 2026-07-23   Marchés de prestations intellectuelles technique pour l’opération de construction du groupe scolaire Mérignac Soleil... (SRIA de l'université de Bordeaux)
Marchés de prestations intellectuelles technique pour l’opération de construction du groupe scolaire Mérignac Soleil sur la commune de Mérignac Lot 1 : Mission de Contrôle Technique Lot 2 : Mission de coordination SPS Voir la passation de marché »
2026-06-19   Deadline 2026-07-27   MARCHE 2026AVPSE-06-01 ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE MISSIONS D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE (AMO) (ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13))
MARCHE 2026AVPSE-06-01 : ACCORD CADRE MULTI ATTRIBUTAIRES DE MISSIONS D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE (AMO) Voir la passation de marché »
2026-06-18   Deadline 2026-07-20   Vérifications techniques obligatoires (Lycée Jacques Amyot)
Service de vérifications techniques obligatoires à destination des adhérents au groupement d'achat Nord Bourgogne Voir la passation de marché »
2026-06-12   Deadline 2026-07-15   Marchés de prestations intellectuelles technique pour l’opération de réhabilitation Woodrise Vallée Artigues Près... (SRIA de l'université de Bordeaux)
Marchés de prestations intellectuelles technique pour l’opération de réhabilitation Woodrise Vallée Artigues Près Bordeaux. Lot 1 : Mission de Contrôle Technique Lot 2 : Mission de coordination SPS Niveau 1 Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-15   Missions de contrôle technique de la construction (CTC) au profit des services de l'Etat et de certains de ses... (SGAR - PFRA Nouvelle-Aquitaine)
Missions de contrôle technique de la construction (CTC) au profit des services de l’État et de certains de ses établissements publics en région Nouvelle-Aquitaine Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-15   Contrôles réglementaires amiante-plomb et travaux de désamiantage-déplombage (SGAR - PFRA Nouvelle-Aquitaine)
Contrôles réglementaires amiante-plomb et travaux de désamiantage-déplombage pour les services et certains établissements publics de l’État en région Nouvelle-Aquitaine Voir la passation de marché »
2026-06-11   Deadline 2026-07-15   Construction du bâtiment administratif / club house et réhabilitation de la tour chrono du stade Georges Hébert-. (Ville de Reims)
Le présent marché a pour objet la réalisation des missions de contrôle technique et de coordination SPS et de la mission d’assistance technique à la maîtrise d’ouvrage en études thermique dans le cadre de la construction du bâtiment administratif / club house et de la réhabilitation de la tour chrono du stade Georges Hébert. Voir la passation de marché »
2026-06-09   Deadline 2026-08-31   ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE (AMO) POUR LE CONTROLE DE LA MAINTENANCE (LOT 1 & 2) (Île de France Mobilités)
L'objet du présent accord-cadre est d'assister Ile-de-France Mobilités (IDFM) dans le suivi de la bonne exécution et le contrôle des prestations de maintenance réalisées par les exploitants. Cette mission vise à garantir que les obligations contractuelles en matière de maintenance sont respectées, que les infrastructures restent conformes aux réglementations en vigueur, et que les objectifs de performance sont atteints. Le patrimoine concerné par cette mission englobe l'ensemble des dépôts de … Voir la passation de marché »
2026-06-05   Le présent marché a pour objet de retenir un bureau de contrôle et un coordinateur SPS afin d’accompagner la CPAM... (CPAM RED)
Le présent marché a pour objet de retenir un bureau de contrôle et un coordinateur SPS afin d’accompagner la CPAM RED dans le suivi de la bonne exécution des travaux prévus dans le cadre de la réhabilitation. Voir la passation de marché »
2026-06-04   Deadline 2026-07-13   Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour prestations de contrôle technique et missions connexes (SA HLM des Chalets)
Prestations de contrôle technique et missions connexes pour diverses opérations de travaux de construction neuves et de réhabilitation Voir la passation de marché »
2026-06-01   Deadline 2026-08-11   Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur la réalisation de missions de contrôle technique à... (Direction d'Infrastructure de la Défense de Saint-Denis (DID SDS))
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique sur des opérations de construction et de rénovation d’ouvrages pendant les phases de conception et de réalisation des travaux. Voir la passation de marché »
2026-05-28   Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques – Relance du Lot 3 -... (Conseil départemental des Ardennes)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques. La présente consultation concerne la relance du lot 3 de la consultation n°2026-72-DPI, classée sans suite pour un motif d’intérêt général en raison d’insuffisance de concurrence. Voir la passation de marché »
2026-05-27   MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION POUR OPÉRATIONS DE TRAVAUX (CHU Dijon Bourgogne)
MISSIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION POUR OPÉRATIONS DE TRAVAUX Voir la passation de marché »
2026-05-22   CONTRÔLES PÉRIODIQUES RÉGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS ET DES ÉQUIPEMENTS TECHNIQUES SITUÉS DANS LES BÂTIMENTS... (Ville de Levallois)
Les présents marchés ont pour objet les contrôles périodiques règlementaires des installations et des équipements situés dans les bâtiments municipaux de la ville et du CCAS de Levallois et des équipements techniques sportifs. La procédure est organisée par la ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec le C.C.A.S. Les présents marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la … Voir la passation de marché »
2026-05-22   CONTROLES PERIODIQUES (MAIRIE DE CHARNAY LES MACON)
La présente consultation a pour objet l’exécution de prestations de contrôles périodiques des bâtiments communaux et des installations de la Ville de CHARNAY-LES-MACON. Voir la passation de marché »
2026-05-20   CONTROLE DE LA STRUCTURE ET DE LA VERRIERE DE LA PYRAMIDE (Musée du Louvre)
L’objet de ce marché consiste en la surveillance de la structure de la grande pyramide de Pei, construite en 1989 à l’occasion du grand Louvre. Cette structure étant unique au monde, elle fait l’objet d’une surveillance de contrôles continus et périodiques depuis sa mise en service. Dans le cadre du présent marché, le titulaire doit effectuer à titre forfaitaire l’exécution de ces prestations de contrôle à savoir l’exploitation du système de contrôle ainsi que sa maintenance en garantie totale. Il sera … Voir la passation de marché »
2026-05-12   MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE (Sodiac)
Le marché qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution de : Missions de contrôle technique allotis sur trois opérations de construction neuves. Voir la passation de marché »
2026-05-11   Prestations de suivi de la réalisation des maintenances et des contrôles règlementaires réalisés sur le patrimoine... (Régie immobilière de la ville de Paris)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-05-07   ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES POUR DES MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE SUR LES OPERATIONS REALISEES SUR TOUT LE... (LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique sur les opérations réalisées sur tout le patrimoine de la SA les Résidences Yvelines Essonne. Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre multi-attributaires au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique, lequel s'exécute par l'émission de bons de commande successifs émis en fonction de la survenance des besoins. S'agissant de l'accord-cadre à bons de commande, … Voir la passation de marché »
2026-05-05   Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique - Extension du... (Métropole Européenne de Lille)
Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique relatives à l’opération de travaux d’extension du siège de la MEL sur le site du Champ Libre – 2 lots Voir la passation de marché »
2026-04-29   Missions sécurité et protection de la santé et contrôle technique dans le cadre de la restructuration et extension... (Le Mans Métropole)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lors de la consultation initiale, un candidat ne pouvait candidater qu'à l'un ou l'autre lot, mais pas aux deux. Le lot 1 étant attribué, l'attributaire de celui-ci ne peut donc répondre au lot 2 Voir la passation de marché »
2026-04-27   PRESTATIONS DE CONTROLES ET DE MAINTENANCE REGLEMENTAIRES (La Roche-sur-Yon agglomération)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP commun et spécifique à chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Mission de Contrôle Technique dans les Bâtiments Départementaux (Conseil départemental de la Nièvre)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Mission de Contrôle Technique dans les Bâtiments Départementaux - Mission de contrôle technique dans les locaux soumis à diagnostics en matière de cession et location immobilière Le présent contrat a pour objet des missions réalisées suivant les demandes ponctuelles du pouvoir adjudicateur. Ces prestations portent sur des diagnostic et contrôles de fin de travaux sur les bâtiments départementaux. Voir la passation de marché »
2026-04-24   ÉTUDES DE FAISABILITÉ STRUCTURELLES ET MISSIONS DE BUREAU DE CONTROLES (3 LOTS) (SICTIAM (06))
La présente consultation a pour objet des études de faisabilité structurelles et des missions de bureau de contrôles pour les besoins du SICTIAM, de ses adhérents et des structures conventionnées (3 lots). La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) de chaque lot. Voir la passation de marché »
2026-04-24   Vérifications règlementaires des installations techniques des bâtiments du département de la Drôme (Département de la Drôme)
Les prestations de vérifications réglementaires concernent les installations électriques, combustibles, d'équipements de toiture, de transports mécaniques, de fermetures manuelles & motorisées et de système de sécurité incendie (SSI) Voir la passation de marché »
2026-04-24   RUMILLY - Construction d'un nouveau collège - Mission de contrôle technique (Département de la Haute-Savoie)
Le projet consiste en la reconstruction du collège du Clergeon à proximité et en remplacement du collège actuel ne répondant plus aux enjeux pédagogiques et environnementaux, en intégrant les espaces dévolus à l'enseignement et à l'administration de l'établissement, ainsi que l'ensemble des équipements et des aménagements associés nécessaires à son fonctionnement (y compris la signalétique intérieure et extérieure), selon les orientations d'aménagement fixés par le Département. La présente consultation … Voir la passation de marché »
2026-04-24   Marché de prestations intellectuelles relatif à l'opération de construction de l'équipement enfance et sport de... (Commune de Chambourcy)
Le présent marché concerne les missions de contrôle technique et coordonnateur SPS relatifs à l'opération de construction d'un équipement enfance et sports qui comprend une école élémentaire, un espace de restauration scolaire et un gymnase. L'opération comprend : - La démolition par phase de l'école actuelle, - La démolition du gymnase actuel, - La construction d'une école d'une capacité de 25 classes, - La construction d'un restaurant scolaire, - La construction d'un gymnase. Lieu d'exécution : Chemin … Voir la passation de marché »
2026-04-23   Réalisation de missions de diagnostics amiante et plomb portant sur le patrimoine en France métropolitaine et à... (MEAE-DIL)
Réalisation de missions de diagnostics amiante et plomb portant sur le patrimoine en France métropolitaine et à l’étranger du Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères Voir la passation de marché »
2026-04-23   Missions de Contrôle Technique CT et de Coordonateur de Sécurité et de Prévention de la Santé CSPS relatives à la... (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
Missions de Contrôle Technique CT et de Coordonateur de Sécurité et de Prévention de la Santé CSPS relatives à la construction d'un programme immobilier Îlot 2.4a ZAC Grand Arenas Voir la passation de marché »
2026-04-22   BUREAU DE CONTROLE TECHNIQUE, VERIFICATIONS PERIODIQUES ET DIAGNOSTICS AMIANTE ET PLOMB POUR LES CAMPUS DE KEDGE BS (KEDGE business school)
En tant qu'établissement recevant du public, l'ensemble des bâtiments du Groupe KEDGE BS est soumis à l'obligation de réaliser des contrôles techniques avant réception des travaux, des vérifications périodiques réglementaires sur leurs installations techniques et des diagnostics immobiliers amiante et plomb avant travaux Voir la passation de marché »
2026-04-21   Mission de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation,... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Le présent accord-cadre concerne des missions de contrôle technique et de vérification technique pour les travaux d'aménagement, de réparation, d'entretien et de rénovation du Patrimoine de la Région Provence Alpes Côte d'Azur Voir la passation de marché »
2026-04-20   Accord-cadre multi-attributaires de réalisation de prestations relatives au repérage amiante et plomb avant et après... (Pas-de-Calais Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Renouvellement du marché Accord-cadre multi-attributaires de réalisation de prestations relatives au repérage amiante et plomb avant … Voir la passation de marché »
2026-04-10   Prestations de contrôle technique - Accord-cadre à bons de commandes (Nantes Métropole habitat office public de l'habitat de la Métropole Nantaise)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, d'une année renouvelable trois fois. Le montant maximum annuel de commandes est de 500 000,00 euro(s) HT, soit 2 millions pour 4 ans Voir la passation de marché »
2026-04-08   Missions règlementaires du cadre bâti communal (Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS)
Missions règlementaires du cadre bâti communal. L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commandes : Pour le lot 1 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 40 000.00 € HT Pour le lot 2 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 30 000.00 € HT Pour le lot 3 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 30 000.00 € HT Pour le lot 4 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 20 000.00 € HT Voir la passation de marché »
2026-04-08   Mission de contrôle technique pour la construction d'un bâtiment de formation et de recherche dans le domaine de la... (REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX)
La présente consultation a pour objet une mission de contrôle technique pour la construction d'un bâtiment de formation et de recherche dans le domaine de la physique nucléaire sur le Campus 2 à Caen (14). Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-04-03   VERIFICATIONS ET CONTRÔLES PERIODIQUES OBLIGATOIRES DES INSTALLATIONS TECHNIQUES DES LYCÉES ET COLLÈGES DE CHARENTE (16) (Lycée Marguerite de Valois)
Opérations de vérifications et contrôles périodiques obligatoires des installations techniques des lycées et collèges en Charente (16) . Règlementation en vigueur dans les ERP Voir la passation de marché »