Passation de marchés: Services de conseil en protection et contrôle des risques
>20 marchés publics actifs
Services de conseil en protection et contrôle des risques ont été achetés par des organisations telles que Gironde Habitat, Partenord Habitat et Ville de Lyon.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Qualiconsult Sécurité, Qualiconsult, Bureau Véritas Construction, BTP Consultants, Socotec construction, Bureau Veritas, Presents, Dekra Industrial, Bureau Alpes Contrôles et BECS.
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (>20)
- Services de conseil en protection et contrôle des risques (>20) ⬅️
Achats récents de services de conseil en protection et contrôle des risques en France
2026-11-06
Deadline 2026-12-07
Mission de coordination SPS pour un marché global de performance énergétique de lycées de la Région Centre-Val de Loire (Region Centre Val de Loire)
Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières concernent la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs relative à l'opération de la catégorie I (phase conception et réalisation), au sens de l'article R.4532-31 du Code du travail. Le présent cahier des clauses particulières a pour objet la réalisation de missions de … Voir la passation de marché »
Conformément aux dispositions de la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application, les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières concernent la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs relative à l'opération de la catégorie I (phase conception et réalisation), au sens de l'article R.4532-31 du Code du travail. Le présent cahier des clauses particulières a pour objet la réalisation de missions de … Voir la passation de marché »
2026-11-03
Deadline 2026-12-15
Marché de prestation intellectuelle pour la réalisation missions de coordination en matière de sécurité et de... (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Mission de CSPS pour la réalisation des travaux de la ligne du BHNS Trévoux-Lyon et des travaux concessionnaires réseaux intervenant pour le compte des travaux du projet Voir la passation de marché »
Mission de CSPS pour la réalisation des travaux de la ligne du BHNS Trévoux-Lyon et des travaux concessionnaires réseaux intervenant pour le compte des travaux du projet Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-03
Contrôles réglementaires périodiques (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le contenu des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Les prestations de contrôle réglementaire périodique consistent à la réalisation de vérifications obligatoires et planifiées à intervalles réguliers d'équipements, d'installations ou de bâtiments pour s'assurer de leur conformité et … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le contenu des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Les prestations de contrôle réglementaire périodique consistent à la réalisation de vérifications obligatoires et planifiées à intervalles réguliers d'équipements, d'installations ou de bâtiments pour s'assurer de leur conformité et … Voir la passation de marché »
2026-10-30
Deadline 2026-12-04
Missions de coordination de sécurité et protection de la santé (CSPS) pour l'Hôpital NOVO (95 CH)
26NOVO23 Missions de coordination de sécurité et protection de la santé (CSPS) pour l'Hôpital NOVO Voir la passation de marché »
26NOVO23 Missions de coordination de sécurité et protection de la santé (CSPS) pour l'Hôpital NOVO Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-12-03
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de diagnostics techniques immobiliers sur le patrimoine de MC... (MC habitat)
La présente consultation intervient à la suite de la résiliation du lot n° 1 de l'accord-cadre n° 2026/07/AO relatif aux prestations de diagnostics immobiliers. Afin d'assurer la continuité des prestations et de répondre aux besoins de MC HABITAT, une nouvelle consultation est engagée pour l'attribution de ce lot. Les spécifications techniques sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et au bordereau des prix unitaires (B.P.U) Voir la passation de marché »
La présente consultation intervient à la suite de la résiliation du lot n° 1 de l'accord-cadre n° 2026/07/AO relatif aux prestations de diagnostics immobiliers. Afin d'assurer la continuité des prestations et de répondre aux besoins de MC HABITAT, une nouvelle consultation est engagée pour l'attribution de ce lot. Les spécifications techniques sont décrites au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et au bordereau des prix unitaires (B.P.U) Voir la passation de marché »
2026-10-28
Deadline 2026-11-30
Mise en accessibilité aux PMR des stations de métro Lot 1 : mission de contrôle technique des stations Noailles,... (Métropole Aix Marseille Provence)
Mise en accessibilité aux PMR des stations de métro Lot 1 : mission de contrôle technique des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 2 : mission de contrôle technique des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille Lot 3 : mission de CSPS des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 4 : mission de CSPS des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille Voir la passation de marché »
Mise en accessibilité aux PMR des stations de métro Lot 1 : mission de contrôle technique des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 2 : mission de contrôle technique des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille Lot 3 : mission de CSPS des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 4 : mission de CSPS des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-30
Mission de S.P.S (coordination sécurité et protection de la santé) pour l'ensemble des bâtiments et infrastructures... (Département de la Haute-Loire)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - Lot 1 Infrastructure et réseaux VRD (Voiries et Réseaux Divers) - Lot 2 Bâtiments - Lot 3 Grands travaux - Niveau I qui fera l'objet d'une prochaine consultation au premier semestre 2027. Le recours au présent accord cadre à bons de commande est exclu dans les cas … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. - Lot 1 Infrastructure et réseaux VRD (Voiries et Réseaux Divers) - Lot 2 Bâtiments - Lot 3 Grands travaux - Niveau I qui fera l'objet d'une prochaine consultation au premier semestre 2027. Le recours au présent accord cadre à bons de commande est exclu dans les cas … Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-30
Accord-cadre à marchés subséquents pour des prestations de technique (CT) et de coordination de sécurité et de... (Société Coopérative de Coordination L4H)
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de contrôleur technique et de coordination sécurité et protection santé pour les besoins de cinq membres du Groupement de commandes L4H. Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre est multi-attributaire par lot et attribué aux trois soumissionnaires ayant présenté les offres les mieux classées pour chaque lot Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de contrôleur technique et de coordination sécurité et protection santé pour les besoins de cinq membres du Groupement de commandes L4H. Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. L'accord-cadre est multi-attributaire par lot et attribué aux trois soumissionnaires ayant présenté les offres les mieux classées pour chaque lot Voir la passation de marché »
2026-10-27
Deadline 2026-11-30
MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS (CSPS) DE NIVEAU 3 et 2 (mairie de beziers)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-10-26
Deadline 2026-12-01
9408_AC à BDC relatif à l'analyse du besoin en Système de Protection contre la Foudre sur les installations de la... (MINARM/SGA/DCSID/SID ATL (Ministère des Armées/Secrétariat Général pour l’Administration/Direction Centrale du Service d)
9408_AC à BDC relatif à l'analyse du besoin en Système de Protection contre la Foudre sur les installations de la Base de Défense Brest-Lorient (hors marchés avec accès et détention). Voir la passation de marché »
9408_AC à BDC relatif à l'analyse du besoin en Système de Protection contre la Foudre sur les installations de la Base de Défense Brest-Lorient (hors marchés avec accès et détention). Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-26
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS POUR DES MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET... (Hydreaulys)
Il s'agit d'un marché public de prestations intellectuelles, conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire, conformément à l'article L2125-1 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un an, dans la limite totale de quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le contenu … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché public de prestations intellectuelles, conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents mono-attributaire, conformément à l'article L2125-1 du Code de la Commande Publique. L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par périodes successives d'un an, dans la limite totale de quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le contenu … Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-23
Coordination sécurité et protection de la santé des travailleurs et contrôle préventif des sites de... (Centrale d'achat régionale Auvergne-Rhône-Alpes)
Prestations de coordination de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs et de contrôle préventif des sites de radiocommunications propriétés des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes. Voir la passation de marché »
Prestations de coordination de la sécurité et de la protection de la santé des travailleurs et de contrôle préventif des sites de radiocommunications propriétés des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes. Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-26
VERSAILLES (78) – SID EPN Satory – Conception, construction, aménagement et maintenance d’un bâtiment de bureaux Lot... (SID IDF)
VERSAILLES (78) – SID EPN Satory – Conception, construction, aménagement et maintenance d’un bâtiment de bureaux Lot 1 - Mission de coordination sécurité et de protection de la santé (SPS) Lot 2 - Mission de contrôle technique (CT) Lot 3 - Mission de coordinateur du Système de Sécurité Incendie (CSSI) Voir la passation de marché »
VERSAILLES (78) – SID EPN Satory – Conception, construction, aménagement et maintenance d’un bâtiment de bureaux Lot 1 - Mission de coordination sécurité et de protection de la santé (SPS) Lot 2 - Mission de contrôle technique (CT) Lot 3 - Mission de coordinateur du Système de Sécurité Incendie (CSSI) Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-24
Accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination en matière... (SAGEP)
Le Département du Var a confié à la SAGEP la maitrise d'ouvrage, par le biais d'un mandat, pour la réalisation d'un plan de rénovation des collèges (PRC). C'est dans ce cadre que la SAGEP lance la présente consultation en agissant au nom et pour le compte de la collectivité, en qualité de mandataire. L'accord-cadre a pour objet les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la sante relatives aux travaux de rénovation bâtimentaire des collèges du Département du Var. Le contenu … Voir la passation de marché »
Le Département du Var a confié à la SAGEP la maitrise d'ouvrage, par le biais d'un mandat, pour la réalisation d'un plan de rénovation des collèges (PRC). C'est dans ce cadre que la SAGEP lance la présente consultation en agissant au nom et pour le compte de la collectivité, en qualité de mandataire. L'accord-cadre a pour objet les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la sante relatives aux travaux de rénovation bâtimentaire des collèges du Département du Var. Le contenu … Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2026-11-26
Diagnostic de vulnérabilité des habitations, des bâtiments publics et des entreprises face au risque inondation sur... (Syndicat Mixte Bassin de l'Agout)
Étude de l'aléa inondation Recensement des enjeux sensibles Analyse de leur vulnérabilité Voir la passation de marché »
Étude de l'aléa inondation Recensement des enjeux sensibles Analyse de leur vulnérabilité Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2026-11-25
Marché de coordonnateur sécurité et protection de la santé en vue de la réhabilitation technique de 184 logements... (Partenord Le groupe)
Le marché est passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. La mission confiée sera une mission au sens de la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application (CSPS niveau 2 avec mise en place d'un CISSCT). L'ensemble des missions sont détaillés dans l'AE ayant valeur de cahier des charges. Le marché comporte une tranche unique. Le marché est passé sur prix forfaitaire révisable. La durée prévisionnelle des travaux est 18 mois … Voir la passation de marché »
Le marché est passé en application des articles R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. La mission confiée sera une mission au sens de la loi no93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application (CSPS niveau 2 avec mise en place d'un CISSCT). L'ensemble des missions sont détaillés dans l'AE ayant valeur de cahier des charges. Le marché comporte une tranche unique. Le marché est passé sur prix forfaitaire révisable. La durée prévisionnelle des travaux est 18 mois … Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2026-11-23
Accord cadre - Marchés subséquents - Coordonnateur SPS (Oise Habitat)
Accord cadre - Marchés subséquents - Coordonnateur SPS Voir la passation de marché »
Accord cadre - Marchés subséquents - Coordonnateur SPS Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-23
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) relative aux travaux sur les... (Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée)
La présente consultation concerne la réalisation de missions de coordination sécurité protection de la santé (CSPS) dans le cadre des chantiers de réseaux et ouvrages d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales du périmètre de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée, y compris des travaux en lien avec la GEMAPI et la voirie. Les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé se réaliseront conformément à la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et ses décrets … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la réalisation de missions de coordination sécurité protection de la santé (CSPS) dans le cadre des chantiers de réseaux et ouvrages d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales du périmètre de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée, y compris des travaux en lien avec la GEMAPI et la voirie. Les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé se réaliseront conformément à la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et ses décrets … Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-12-03
MARCHE DE PRESTATIONS PROFESSIONNELLES POUR L'ORGANISATION, L'ASSISTANCE, LA SURVEILLANCE ET GESTION DE LA... (Tunnel du Mont-Blanc - GEIE (TMB – GEIE))
Le présent accord cadre a pour objet les prestations professionnelles finalisées à l'organisation, assistance et surveillance des chantiers qui concernent le Tunnel du Mont Blanc (FRA et ITA). Voir la passation de marché »
Le présent accord cadre a pour objet les prestations professionnelles finalisées à l'organisation, assistance et surveillance des chantiers qui concernent le Tunnel du Mont Blanc (FRA et ITA). Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-18
Accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage relatives à la... (GIE Île-de-France)
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage relatives à la gestion des risques d'exposition à l'amiante, au plomb et aux autres polluants (mercure, Sols pollués) sur les ensembles immobiliers de CDC Habitat Social, CDC Habitat et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/93/92/94/95). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande pour des prestations d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage relatives à la gestion des risques d'exposition à l'amiante, au plomb et aux autres polluants (mercure, Sols pollués) sur les ensembles immobiliers de CDC Habitat Social, CDC Habitat et MEECAM en Ile de France (75/77/78/91/93/92/94/95). Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-23
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des opérations travaux des... (Métropole Rouen Normandie)
La présente consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes formé de la Métropole Rouen Normandie, le syndicat mixte de Gestion de l'Aéroport Rouen Vallée de Seine, de l'Office du Tourisme, de l'EPCC Opéra de Rouen et de l'EPCC ESADHaR et la Ville de Rouen. Seuls la Métropole Rouen Normandie et le Syndicat Mixte de Gestion de l'Aéroport Rouen Vallée de Seine participent à cette consultation. Elle a pour objet de confier des missions de coordination en matière de sécurité et de … Voir la passation de marché »
La présente consultation est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes formé de la Métropole Rouen Normandie, le syndicat mixte de Gestion de l'Aéroport Rouen Vallée de Seine, de l'Office du Tourisme, de l'EPCC Opéra de Rouen et de l'EPCC ESADHaR et la Ville de Rouen. Seuls la Métropole Rouen Normandie et le Syndicat Mixte de Gestion de l'Aéroport Rouen Vallée de Seine participent à cette consultation. Elle a pour objet de confier des missions de coordination en matière de sécurité et de … Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-11-19
MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - CONSTRUCTION D’UN EHPAD DE 135 LITS A MAZE-MILON... (CHU d'Angers)
MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - CONSTRUCTION D’UN EHPAD DE 135 LITS A MAZE-MILON POUR L’ETABLISSEMENT DE SANTE BAUGEOIS VALLEE Voir la passation de marché »
MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - CONSTRUCTION D’UN EHPAD DE 135 LITS A MAZE-MILON POUR L’ETABLISSEMENT DE SANTE BAUGEOIS VALLEE Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-09
Accord cadre à bons de commandes pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la... (Institut National des Sciences Appliquées de Lyon (INSA Lyon))
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre d'opérations de travaux de construction, réhabilitations, rénovations, de bâtiments et d'infrastructures. Lieux d'exécution : Campus Lyon Tech La Doua (69100 VILLEURBANNE) et Campus de plasturgie (01000 Oyonnax) Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre d'opérations de travaux de construction, réhabilitations, rénovations, de bâtiments et d'infrastructures. Lieux d'exécution : Campus Lyon Tech La Doua (69100 VILLEURBANNE) et Campus de plasturgie (01000 Oyonnax) Voir la passation de marché »
2026-10-08
Deadline 2026-11-17
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ET MISSION DE COORDINATION DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ POUR LES TRAVAUX... (CPAM du Loiret)
La présente procédure d’appel d’offres ouvert concerne la mission de Contrôle Technique et la mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) dans le cadre des travaux de réhabilitation du siège de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret. Voir la passation de marché »
La présente procédure d’appel d’offres ouvert concerne la mission de Contrôle Technique et la mission de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) dans le cadre des travaux de réhabilitation du siège de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Loiret. Voir la passation de marché »
2026-10-08
Deadline 2026-11-10
MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - CONSTRUCTION D’UN PLATEAU LOGISTIQUE COMPRENANT... (CHU d'Angers)
MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - CONSTRUCTION D’UN PLATEAU LOGISTIQUE COMPRENANT LA PLATEFORME PHARMACEUTIQUE ET LOGISTIQUE HOSPITALIERE (PPLH) ET L’UNITE DE PRODUCTION CULINAIRE (UPC) - CHU D’ANGERS Voir la passation de marché »
MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - CONSTRUCTION D’UN PLATEAU LOGISTIQUE COMPRENANT LA PLATEFORME PHARMACEUTIQUE ET LOGISTIQUE HOSPITALIERE (PPLH) ET L’UNITE DE PRODUCTION CULINAIRE (UPC) - CHU D’ANGERS Voir la passation de marché »
2026-10-06
Deadline 2026-11-15
ACCORD-CADRE MONO ET MULTI-ATTRIBUTAIRES À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉS SUBSÉQUENTS – PRESTATIONS INTELLECTUELLES (SPL GAAM HDF)
Le présent Marché vise à doter la Société Publique Locale Gestion des Actifs et Appui à la Mobilité Hauts-de-France d’une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) dans le secteur ferroviaire, concernant la fourniture de Prestation Intellectuelles : assistance technique, études et conseil. Cette AMO permettra à la SPL d’assurer la mise en œuvre opérationnelle de ses missions. Voir la passation de marché »
Le présent Marché vise à doter la Société Publique Locale Gestion des Actifs et Appui à la Mobilité Hauts-de-France d’une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) dans le secteur ferroviaire, concernant la fourniture de Prestation Intellectuelles : assistance technique, études et conseil. Cette AMO permettra à la SPL d’assurer la mise en œuvre opérationnelle de ses missions. Voir la passation de marché »
2026-10-06
Deadline 2026-11-09
Missions de CSPS - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS (Cristal Habitat)
La présente consultation concerne l'Accord-Cadre de missions de coordinateur sécurité santé, qui définit les termes régissant les marchés subséquents passés sur son fondement. Le présent Accord-Cadre et les marchés subséquents qui en découlent ont pour objet la réalisation de missions de coordinateur sécurité santé (articles R 4532-11 à R.4532-16 du Code du travail), au fur et à mesure des besoins de Cristal Habitat, pour la réalisation d'opérations de construction neuves, de réhabilitation et … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne l'Accord-Cadre de missions de coordinateur sécurité santé, qui définit les termes régissant les marchés subséquents passés sur son fondement. Le présent Accord-Cadre et les marchés subséquents qui en découlent ont pour objet la réalisation de missions de coordinateur sécurité santé (articles R 4532-11 à R.4532-16 du Code du travail), au fur et à mesure des besoins de Cristal Habitat, pour la réalisation d'opérations de construction neuves, de réhabilitation et … Voir la passation de marché »
2026-10-05
Deadline 2026-11-09
Services de contrôle et de maintenance (CA COEUR D'OSTREVENT)
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de services de contrôle et de maintenance pour les membres du groupement de commandes : vérifications réglementaires dans les bâtiments, sur le matériel, dans les aires de jeux pour enfants et sur leurs équipements ; missions de contrôleur technique ; coordination en matière de sécurité et de protection de la santé ; fourniture, maintenance et vérification des extincteurs. Il s'agit d'un marché public de services au sens de l'article L. 1111-4 du code de la … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de services de contrôle et de maintenance pour les membres du groupement de commandes : vérifications réglementaires dans les bâtiments, sur le matériel, dans les aires de jeux pour enfants et sur leurs équipements ; missions de contrôleur technique ; coordination en matière de sécurité et de protection de la santé ; fourniture, maintenance et vérification des extincteurs. Il s'agit d'un marché public de services au sens de l'article L. 1111-4 du code de la … Voir la passation de marché »
2026-10-02
Contrôle de l'exposition professionnelle au risque chimique (INRAE)
Prestation de contrôle d'exposition professionnelle aux risques chimiques Voir la passation de marché »
Prestation de contrôle d'exposition professionnelle aux risques chimiques Voir la passation de marché »
2026-10-02
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les travaux d'aménagement numérique (Collectivité territoriale de Martinique)
Il s'agit de la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S.) selon les dispositions de la loi nº 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application. Les missions concernent les phases de conception et de réalisation, relatives à des opérations de catégorie II ou III, au sens de l'article R.4532-1 du Code du travail. Les stipulations se rapportent à des travaux d'aménagement numérique, dans le cadre des marchés … Voir la passation de marché »
Il s'agit de la réalisation de missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S.) selon les dispositions de la loi nº 93-1418 du 31 décembre 1993 et des textes pris pour son application. Les missions concernent les phases de conception et de réalisation, relatives à des opérations de catégorie II ou III, au sens de l'article R.4532-1 du Code du travail. Les stipulations se rapportent à des travaux d'aménagement numérique, dans le cadre des marchés … Voir la passation de marché »
2026-10-01
Réalisation d'étude et d'audit portant sur la capacité d'accueil des EPLE de Paris au regard des normes de sécurité... (Région Ile de France)
Suite à un premier audit des PC et PV des commissions de sécurité des lycées parisiens, plusieurs incohérences sont apparues entre la capacité maximale au titre de la réglementation incendie d'une part et les capacités renseignées sur OGIL. Il est donc demandé de pouvoir faire expertiser les EPLE parisiens afin de connaitre à date leur capacité vis-à-vis de la réglementation incendie. Cette demande est urgente car elle conditionne notre capacité à regrouper dans des bâtiments les effectifs issus de … Voir la passation de marché »
Suite à un premier audit des PC et PV des commissions de sécurité des lycées parisiens, plusieurs incohérences sont apparues entre la capacité maximale au titre de la réglementation incendie d'une part et les capacités renseignées sur OGIL. Il est donc demandé de pouvoir faire expertiser les EPLE parisiens afin de connaitre à date leur capacité vis-à-vis de la réglementation incendie. Cette demande est urgente car elle conditionne notre capacité à regrouper dans des bâtiments les effectifs issus de … Voir la passation de marché »
2026-09-30
Deadline 2026-11-10
Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour les opérations de bâtiment et de... (Ville de Marseille)
Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour les opérations de bâtiment et de génie civil de première, deuxième et troisième catégories sur le patrimoine de la Ville de Marseille pour l’ensemble des services municipaux (2 lots) Voir la passation de marché »
Missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé pour les opérations de bâtiment et de génie civil de première, deuxième et troisième catégories sur le patrimoine de la Ville de Marseille pour l’ensemble des services municipaux (2 lots) Voir la passation de marché »
2026-09-28
Mission de maîtrise d'oeuvre relative aux travaux du programme d'aménagement et de gestion globale de la plaine aval... (Synd. Interco. Rivière Calavon-Coulon)
Maîtrise d'oeuvre d'infrastructure soumise au Livre IV de la deuxième partie du CCP (art. L. 2410-1 et suivants) - mission de base non obligatoire ; éléments de mission : mise à jour AVP, PRO, DCE/ACT, VISA, DET, OPC, AOR - Ouvrages digues fluviales Voir la passation de marché »
Maîtrise d'oeuvre d'infrastructure soumise au Livre IV de la deuxième partie du CCP (art. L. 2410-1 et suivants) - mission de base non obligatoire ; éléments de mission : mise à jour AVP, PRO, DCE/ACT, VISA, DET, OPC, AOR - Ouvrages digues fluviales Voir la passation de marché »
2026-09-28
Prestation de radioprotection relative à l’activité d’imagerie médicale des trois établissements MCO du GHT Léman... (Centre Hospitalier Alpes Léman (établissement support du GHT Léman Mont-Blanc) Type de Numéro national d'indentification : S)
Prestation de radioprotection relative à l’activité d’imagerie médicale des trois établissements MCO du GHT Léman Mont-Blanc, du GCS Scanner du Genevois, du GCS Libéral Imagerie Alpes Léman et de l’activité de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Alpes Léman Voir la passation de marché »
Prestation de radioprotection relative à l’activité d’imagerie médicale des trois établissements MCO du GHT Léman Mont-Blanc, du GCS Scanner du Genevois, du GCS Libéral Imagerie Alpes Léman et de l’activité de médecine nucléaire du Centre Hospitalier Alpes Léman Voir la passation de marché »
2026-09-28
Deadline 2026-11-23
Mission de CSPS pour la restructuration, modernisation et optimisation des aménagements terrestres et portuaires du... (spl Sud Plaisance)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-09-25
Missions de coordination en matière de systèmes de sécurité incendie (SSI) du projet d'extension et de... (Mairie de Vitry-sur-Seine)
Missions de coordination en matière de systèmes de sécurité incendie (SSI) du projet d'extension et de restructuration du groupe scolaire Jean Moulin Voir la passation de marché »
Missions de coordination en matière de systèmes de sécurité incendie (SSI) du projet d'extension et de restructuration du groupe scolaire Jean Moulin Voir la passation de marché »
2026-09-24
Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé de niveau 2- Projet de Véloroute voie verte VIA... (Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes DMOPIM - Direction de la Maîtrise d'Ouvrage Infrastructure)
Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2, portant sur le projet de véloroute voie verte via Mont Gerbier de Jonc. Contexte du marché Le titulaire assure la coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 portant sur le projet de voie verte et véloroute via mont Gerbier de Jonc. Les stipulations du présent marché public concernent notamment les prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice du rôle de coordonnateur sécurité et protection de la … Voir la passation de marché »
Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2, portant sur le projet de véloroute voie verte via Mont Gerbier de Jonc. Contexte du marché Le titulaire assure la coordination de sécurité et de protection de la santé de niveau 2 portant sur le projet de voie verte et véloroute via mont Gerbier de Jonc. Les stipulations du présent marché public concernent notamment les prestations intellectuelles nécessaires à l'exercice du rôle de coordonnateur sécurité et protection de la … Voir la passation de marché »
2026-09-24
Missions de contrôles techniques, de coordination SPS et SSI pour les bâtiments communaux de la ville d'Asnières-sur-Seine (Mairie d'Asnières sur Seine)
Missions de contrôles techniques, de coordination SPS et SSI pour les bâtiments communaux de la ville d'Asnières-sur-Seine Voir la passation de marché »
Missions de contrôles techniques, de coordination SPS et SSI pour les bâtiments communaux de la ville d'Asnières-sur-Seine Voir la passation de marché »
2026-09-23
MAINTENANCE, ENTRETIEN ET VERIFICATION DES INSTALLATIONS CONCOURANT A LA SECURITE INCENDIE DES BATIMENTS ET DES... (Colombes Habitat Public)
Le présent marché implique la mise en place d'un accord-cadre dit « composite » correspondant pour partie à un marché ordinaire, au sens de l'article R. 2112-6 2° du Code de la commande publique et pour partie à un accord-cadre à bons de commandes au sens des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-2 alinéa 2 dudit code. Il comprend : Au titre de la part forfaitaire : Les prestations de maintenance préventive Au titre de la part à commande : il s'agit de prestations ponctuelles comprenant notamment les … Voir la passation de marché »
Le présent marché implique la mise en place d'un accord-cadre dit « composite » correspondant pour partie à un marché ordinaire, au sens de l'article R. 2112-6 2° du Code de la commande publique et pour partie à un accord-cadre à bons de commandes au sens des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-2 alinéa 2 dudit code. Il comprend : Au titre de la part forfaitaire : Les prestations de maintenance préventive Au titre de la part à commande : il s'agit de prestations ponctuelles comprenant notamment les … Voir la passation de marché »
2026-09-21
Monconseil Ilot D - Construction de 56 logements locatifs et 1000 m² de locaux tertiaires - Mission de Coordinateur... (Ligeris)
Mission de Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé de catégorie 1 pour la construction de 56 logements conventionnés et intermédiaires et 1000 m² de locaux tertiaires destinés à des petites et moyennes entreprises Voir la passation de marché »
Mission de Coordinateur Sécurité et Protection de la Santé de catégorie 1 pour la construction de 56 logements conventionnés et intermédiaires et 1000 m² de locaux tertiaires destinés à des petites et moyennes entreprises Voir la passation de marché »
2026-09-18
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de... (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole Voir la passation de marché »
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole Voir la passation de marché »
2026-09-18
Assistance à la fonction H.S.C.T. (Hygiène Sécurité et Conditions de Travail) y compris RPS et suivi de l'action de... (OPH Var habitat)
Accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Ce marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec maximum en quantité. (se référer au bordereau des prix) Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande d'une durée de 36 mois. Ce marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bons de commande avec maximum en quantité. (se référer au bordereau des prix) Voir la passation de marché »
2026-09-18
Mission de coordination SSI (CROUS de Lille)
Accord-cadre ayant pour objet l’exécution de missions de coordination des systèmes de sécurité incendie (SSI) au bénéfice du Crous de Lille. Voir la passation de marché »
Accord-cadre ayant pour objet l’exécution de missions de coordination des systèmes de sécurité incendie (SSI) au bénéfice du Crous de Lille. Voir la passation de marché »
2026-09-17
MISSIONS DE CONTROLE EXTERIEUR D'ETUDES DE CONCEPTION, PORTANT SUR DES OPERATIONS D'INFRASTRUCTURES LINEAIRES MENEES... (Région Auvergne Rhône Alpes)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de contrôle extérieur sur les études de conception pour des projets d’infrastructures de transport nécessaires au développement de la mobilité en Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lieu d'exécution : ensemble du territoire de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Accord cadre multi-attributaire (2 opérateurs) sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du contrat de 1 000 000 euros HT Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de mission de contrôle extérieur sur les études de conception pour des projets d’infrastructures de transport nécessaires au développement de la mobilité en Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lieu d'exécution : ensemble du territoire de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Accord cadre multi-attributaire (2 opérateurs) sans montant minimum et avec un montant maximum sur toute la durée du contrat de 1 000 000 euros HT Voir la passation de marché »
2026-09-14
Accord-cadre de missions de coordination en matière de systèmes de sécurité incendie (CSSI) pour les opérations de... (CHU de Martinique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il a pour objet de permettre aux établissements de disposer de prestations de conception, de suivi et de coordination techniques pour des travaux de réhabilitation, restructuration, mise en sécurité ou aménagement de ses bâtiments, dans le respect des exigences de sécurité, de continuité des … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Il a pour objet de permettre aux établissements de disposer de prestations de conception, de suivi et de coordination techniques pour des travaux de réhabilitation, restructuration, mise en sécurité ou aménagement de ses bâtiments, dans le respect des exigences de sécurité, de continuité des … Voir la passation de marché »
2026-09-14
Mission de coordination SPS sur les opérations de voiries y compris carrières sous voirie et Ouvrages d'Art et pour... (Conseil départemental de la Gironde)
Les lots 1 à 3 concernent la Direction des Infrastructures de Mobilité : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les opérations de Voiries y compris Carrières sous Voirie et Ouvrages d'Art de la Direction des Infrastructures de Mobilité du Département de la Gironde (2 eme et 3eme catégorie.) Le lot 4 concerne les Directions de l Education et des Collège et du Patrimoine : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les … Voir la passation de marché »
Les lots 1 à 3 concernent la Direction des Infrastructures de Mobilité : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé sur les opérations de Voiries y compris Carrières sous Voirie et Ouvrages d'Art de la Direction des Infrastructures de Mobilité du Département de la Gironde (2 eme et 3eme catégorie.) Le lot 4 concerne les Directions de l Education et des Collège et du Patrimoine : Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les … Voir la passation de marché »
2026-09-11
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôle technique et de coordination en matière... (OPH d'Aubervilliers)
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et protection de la santé - Lot n°1 : Contrôle technique - Lot n°2 : Coordination en matière de SPS Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande pour la réalisation de missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et protection de la santé - Lot n°1 : Contrôle technique - Lot n°2 : Coordination en matière de SPS Voir la passation de marché »
2026-09-11
Accord-cadre de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les... (Commune de Chiconi (976))
Accord-cadre à bons de commande relatif aux missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour l'ensemble des opérations de travaux conduites par la commune de Chiconi. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande relatif aux missions de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) pour l'ensemble des opérations de travaux conduites par la commune de Chiconi. Voir la passation de marché »
2026-09-10
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.) - Aménagement des espaces... (Nantes Métropole)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.) - Aménagement des espaces publics des espaces publics de la route de Paris, de la rue du Perray et de la rue Jules Grandjouan, à Nantes Voir la passation de marché »
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (C.S.P.S.) - Aménagement des espaces publics des espaces publics de la route de Paris, de la rue du Perray et de la rue Jules Grandjouan, à Nantes Voir la passation de marché »
2026-09-09
Accord-cadre multi-attributaires pour des missions de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) (Mauges Communauté)
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S.), relative à des opérations de catégories 2 et 3 (selon article R4532-1 du Code du travail) : 2ème catégorie : Opérations soumises à l’obligation de déclaration préalable prévue à l’article L.4532-1 ne relevant pas de la première catégorie, 3ème catégorie : Opérations soumises à l’obligation d’établir un plan général de coordination simplifié en … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre porte sur la réalisation de mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (S.P.S.), relative à des opérations de catégories 2 et 3 (selon article R4532-1 du Code du travail) : 2ème catégorie : Opérations soumises à l’obligation de déclaration préalable prévue à l’article L.4532-1 ne relevant pas de la première catégorie, 3ème catégorie : Opérations soumises à l’obligation d’établir un plan général de coordination simplifié en … Voir la passation de marché »