Passation de marchés: Services de conseil en protection et contrôle des risques

>20 marchés publics actifs

Achats récents de services de conseil en protection et contrôle des risques en France

2026-05-27   Deadline 2026-06-29   AO N°26017 : MARCHÉ DE COORDINATION DE LA SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) DE NIVEAU 1 (CHU Dijon Bourgogne)
MARCHÉ DE COORDINATION DE LA SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) DE NIVEAU 1 : Pour le projet de Chirurgie Ambulatoire, le projet de Psychiatrie, le projet Parkings, et le projet Maternité de demain du CHU Dijon Bourgogne Voir la passation de marché »
2026-05-26   Deadline 2026-07-27   Missions de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé pour les opérations de génie civil (Ville d'Antibes (06))
Missions de Coordination de la Sécurité et de la Protection de la Santé pour les opérations de génie civil Voir la passation de marché »
2026-05-21   Deadline 2026-06-26   Accord-cadre de conseil en sécurité de chantier et de protection de la santé (Voies Navigables de France DTNE DIMOA)
Dans le cadre de nos opérations de travaux, VNF est tenu de garantir la sécurité et la protection de la santé des travailleurs intervenant sur les chantiers, en application notamment des dispositions du Code du travail, et en particulier des articles L. 4531-1 et suivants ainsi que R. 4532-1 et suivants relatifs à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS). À ce tit Voir la passation de marché »
2026-05-21   Deadline 2026-06-29   Délégation de tâches dans le domaine de Sécurité du Travail au Centre Spatial Guyanais (CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES - TOULOUSE)
Délégation de tâches dans le domaine de Sécurité du Travail au Centre Spatial Guyanais Voir la passation de marché »
2026-05-20   Deadline 2026-06-22   Missions de coordination Sécurité et Protection de la Santé et d'assistance à la rédaction de plans de prévention... (Département de l'Isère)
Le présent accord-cadre porte, d'une part, sur des prestations de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des travailleurs (SPS) lors des phases de conception et de réalisation des opérations menées dans les bâtiments et collèges du Département de l'Isère, et, d'autre part, sur des missions d'assistance à la rédaction des plans de prévention. Les missions confiées au coordonnateur s'effectuent conformément au Code du Travail et à l'ensemble de la réglementation relative à … Voir la passation de marché »
2026-05-20   Deadline 2026-06-22   Accord-cadre relatif à des prestations CSPS à marchés subséquents, multi-attributaire (Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France (Epaurif))
Accord-cadre relatif à des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour des opérations de construction, de réhabilitation ou d'aménagement et d'infrastructures, ainsi que des prestations complémentaires ponctuelles ayant trait à la sécurité et à la protection de la santé. Voir la passation de marché »
2026-05-12   Deadline 2026-06-18   ACCORD CADRE DE MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (SPS) DANS LE CADRE DES... (Département de Mayotte)
ACCORD CADRE DE MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (SPS) DANS LE CADRE DES OPERATIONS DU DEPARTEMENT-REGION DE MAYOTTE Voir la passation de marché »
2026-05-11   Deadline 2026-06-22   Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de coordination, de sécurité... (Ville de Saint-Pierre)
La présente consultation porte sur la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour des opérations et chantiers de bâtiment des 1ère, 2ème et 3ème catégories ainsi que pour des opérations et chantiers d'infrastructure des 2ème et 3ème catégories, réalisés par la Ville de Saint-Pierre. Voir la passation de marché »
2026-05-07   Deadline 2026-06-12   VRA-DCCP-263007 : Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires : Missions de Coordination de Sécurité et... (Valence Romans Agglo)
Le présent accord-cadre à bons de commande multi-attributaires est un marché de prestations intellectuelles ayant pour objet de satisfaire les besoins de deux collectivités (Valence Romans Agglo et Ville de Valence) en matière de prestations de coordination de Sécurité et Protection de la Santé des travailleurs lors des opérations bâtiments ou génie civil de catégorie 2 et 3 au sens de l'article R. 4532-1 du Code du travail Voir la passation de marché »
2026-05-07   Deadline 2026-06-15   PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUR LES TRAVAUX DE REHABILITATION ET RESTAURATION DU THEATRE CHARLES DULLIN ET DE... (Ville de Chambéry)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires pour tous les lots et des prix forfaitaires pour le lot 2 Voir la passation de marché »
2026-05-07   Deadline 2026-06-22   Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (Syage)
La présente consultation concerne les missions de coordination sécurité et de protection de la santé réalisées pour le compte du Syndicat mixte pour l'Assainissement et de la Gestion des Eaux du bassin versant Yerres-Seine (SyAGE). Lot n°1 : Missions CSPS concernant les travaux d'assainissement. Lot n°2 : Missions CSPS concernant les travaux sur cours d'eau et milieux aquatiques. Les prestations sont réparties en deux lots cités ci-dessus et exécutées sous forme d'accords-cadres mono-attributaires avec … Voir la passation de marché »
2026-05-05   Deadline 2026-06-08   Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique - Extension du... (Métropole Européenne de Lille)
Missions de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) et de Contrôle Technique relatives à l’opération de travaux d’extension du siège de la MEL sur le site du Champ Libre – 2 lots Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-08   Missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la santé des travailleurs de 1ère ou 2ème ou... (Communauté Paris-Saclay)
Missions de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la santé des travailleurs de 1ère ou 2ème ou 3ème catégorie en bâtiment, espaces publics, réseaux d'eau et d'assainissement et, ouvrages d'art Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-05   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration de plans de prévention Sécurité et Santé liés aux travaux... (Territoire d'Energie des Pyrénées-Atlantiques (TE 64))
Le marché porte sur une assistance à maîtrise d'ouvrage pour : - L'élaboration systématique de plans de prévention et sécurité spécifiques aux chantiers commandés par TE64 répondant aux conditions de l'article R4512-7 (et R4511-1) du Code du Travail et la réalisation de visites inopinées en fonction de la durée des travaux - En option, la coordination SPS des chantiers dès lors que 2 entreprises interviennent simultanément (coactivité) ou successivement sur le chantier pour le compte de TE64, y compris … Voir la passation de marché »
2026-04-30   Deadline 2026-06-01   Accord-cadre de mission de contrôle technique et de coordonnateur SPS pour diverses opérations de travaux (Groupement Agglomération du Beauvaisis et Ville de Beauvais)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Accord-cadre de mission de contrôle technique et de coordonnateur SPS pour diverses opérations de travaux Voir la passation de marché »
2026-04-29   Deadline 2026-06-12   Missions de CT, CSSI, CSPS, GEOTECHNIQUES satellites aux opérations de travaux de bâtiment, de voirie et d’espace vert (Mairie d'Antony)
Le présent marché a pour objet la réalisation de différentes missions satellites (CT, CSPS, CSSI, ingénierie géotechnique) pour les opérations de travaux de bâtiment, voirie et espaces que la Ville est susceptible d’engager sur la durée du contrat. Il peut s’agir de petits travaux ou d’opérations de plus grande ampleur. Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-01   ACCORDS-CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI-ATTRIBUTAIRES - missions de diagnostics et CSPS (EPF Réunion)
- Lot 1 : - Diagnostics amiante et contrôle visuel ; - Diagnostic de conformité électrique ; - État parasitaire ; - Diagnostic de superficie, surface de plancher - Loi Carrez ; - Lot 2 : Diagnostic plomb ; - Lot 3 : Diagnostic PEMD ; - Lot 4 : Missions de CSPS Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-01   Mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) de niveau 2,3 et 3 à risques particuliers liées... (smmag)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-28   Deadline 2026-06-02   Missions d’accompagnement dans le cadre de la restructuration et l’extension du CREPS de la Plaine des Cafres –... (Conseil régional de La Reunion)
Le marché a pour objet la désignation des intervenants techniques en charge des missions d'accompagnement dans le cadre de la restructuration et l'extension du site CREPS de la Plaine des Cafres de la Commune du Tampon : Contrôle Technique (lot1), CSPS (lot 2) et ATMO BIM (lot 3) Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-02   ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS POUR DES MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET... (Aquavesc)
Il s'agit d'un marché public de prestations intellectuelles, conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents, mono-attributaire, conformément à l'article L2125-1 du CCP. Sa durée initiale est de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Il est reconductible, tacitement 3 fois, par périodes successives d'1 an, dans la limite totale de 4 ans. Le contenu des prestations et leurs modalités d'exécution sont précisées dans le CCAP et le CCTP du dossier de … Voir la passation de marché »
2026-04-27   Deadline 2026-06-02   Marché de CSPS en génie civil et infrastructures sur le domaine public communal (routes et espaces publics) (Ville de Saint-Paul)
Marché de CSPS en génie civil et infrastructures sur le domaine public communal (routes et espaces publics) Voir la passation de marché »
2026-04-24   Deadline 2026-06-01   Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la sante pour la réalisation de travaux... (Collectivité territoriale de Martinique)
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la sante pour la réalisation de travaux d'aménagements de bureaux au R+2 et R+3 du centre commercial de la cour Perrinon pour la Collectivité Territoriale de Martinique - Commune de FORT-DE-FRANCE Voir la passation de marché »
2026-04-24   Marché de prestations intellectuelles relatif à l'opération de construction de l'équipement enfance et sport de... (Commune de Chambourcy)
Le présent marché concerne les missions de contrôle technique et coordonnateur SPS relatifs à l'opération de construction d'un équipement enfance et sports qui comprend une école élémentaire, un espace de restauration scolaire et un gymnase. L'opération comprend : - La démolition par phase de l'école actuelle, - La démolition du gymnase actuel, - La construction d'une école d'une capacité de 25 classes, - La construction d'un restaurant scolaire, - La construction d'un gymnase. Lieu d'exécution : Chemin … Voir la passation de marché »
2026-04-23   Deadline 2026-06-02   Missions de Contrôle Technique CT et de Coordonateur de Sécurité et de Prévention de la Santé CSPS relatives à la... (Côte d'Azur Habitat (OPAM de Nice))
Missions de Contrôle Technique CT et de Coordonateur de Sécurité et de Prévention de la Santé CSPS relatives à la construction d'un programme immobilier Îlot 2.4a ZAC Grand Arenas Voir la passation de marché »
2026-04-21   Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé (SDEA Alsace-Moselle)
Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé Voir la passation de marché »
2026-04-20   MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - RECONSTRUCTION DE LA RESIDENCE PANNETIER DE... (CHU d'Angers)
MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - RECONSTRUCTION DE LA RESIDENCE PANNETIER DE BRISSAC QUINCE - CH LAYON AUBANCE Voir la passation de marché »
2026-04-17   PRESTATIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS (Mairie de Bagneux)
PRESTATIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS Voir la passation de marché »
2026-04-16   Deadline 2026-08-18   Campagnes d'évaluation des niveaux d'exposition des chefs de projet sur les sites pollués à responsable défaillant (ADEME)
L'ADEME intervient, sur demande de l'Etat, pour assurer la conduite des travaux de mise en sécurité des sites et sols pollués à responsable défaillant (SRD). Sur les SRD, dont ils assurent la conduite de la maîtrise d'ouvrage, les chefs de projets de l'ADEME se trouvent confrontés à la présence • d'agents chimiques dangereux (rarement identifiables immédiatement) et • de poussières en suspension constituées notamment de particules et/ou de fibres issues de l'ancienne activité du site, de la dégradation … Voir la passation de marché »
2026-04-15   Mission de coordination de la sécurité et de prévention de la santé sur les opérations de travaux de voirie et génie... (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Mission de coordination de la sécurité et de prévention de la santé sur les opérations de travaux de voirie et génie civil de la D.M.R.R, du Port d'Etaples et des MDADT - 3 lots Voir la passation de marché »
2026-04-14   Marché de prestations intellectuelles associées aux projets pour les établissements du GHT Hôpitaux Publics Grand Lille (CHU de Lille - ES du GHT HPGL)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-13   Mission de coordination SPS pour la construction d'un bâtiment de formation et de recherche dans le domaine de la... (REGION NORMANDIE - DIRECTION DES BATIMENTS REGIONAUX)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation a pour objet une mission de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) de catégorie 1 pour la construction d'un bâtiment de formation et de recherche dans le domaine de la physique nucléaire sur le Campus 2 à Caen (14) Voir la passation de marché »
2026-04-10   Prestations de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS) (Nantes Métropole habitat office public de l'habitat de la Métropole Nantaise)
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire, d'une année renouvelable trois fois. Le montant maximum annuel de commandes est de 250 000,00 euro(s) HT, soit 1 million pour 4 ans Voir la passation de marché »
2026-04-10   Prestations de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS)... (Ville de Clamart)
Les missions de coordination sécurité santé exécutées dans le cadre du présent marché intéressent les travaux d'aménagement, de réhabilitation, restructuration et construction des bâtiments communaux. Elles prennent place dans le cadre d'une opération regroupant plusieurs intervenants : maître d'oeuvre externe ou interne aux services techniques, bureau d'études, contrôleur technique, entrepreneurs … Les missions se rapportent à des opérations d'importances diverses, définies suivant trois catégories par … Voir la passation de marché »
2026-04-10   MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - RECONSTRUCTION DU CHI LYS HYROME-SITE DE CHEMILLE (CHU d'Angers)
MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - RECONSTRUCTION DU CHI LYS HYROME-SITE DE CHEMILLE Voir la passation de marché »
2026-04-10   Deadline 2026-06-19   Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande portant sur la réalisation de missions de coordination en... (Direction d'Infrastructure de la Défense de Saint-Denis (DID SDS))
Le présent marché a pour objet de confier au titulaire des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) pour des opérations de 1ère, 2ème et 3ème catégories, de toutes natures, sur les emprises militaires relevant du périmètre géographique de la Direction d’Infrastructure de la Défense de Saint-Denis situées à la Réunion (974) et à Mayotte (976) Voir la passation de marché »
2026-04-09   MISSIONS DE COORDINATION SYSTEMES SECURITE INCENDIE (SSI) ET DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE... (Ville de Bois-Colombes)
MISSIONS DE COORDINATION SYSTEMES SECURITE INCENDIE (SSI) ET DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (SPS) DANS LE CADRE DE L'AMENAGEMENT PARTIEL DE L'ILOT PAUL BERT (2 lots) Voir la passation de marché »
2026-04-08   Missions règlementaires du cadre bâti communal (Commune de SAINT-BREVIN-LES-PINS)
Missions règlementaires du cadre bâti communal. L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commandes : Pour le lot 1 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 40 000.00 € HT Pour le lot 2 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 30 000.00 € HT Pour le lot 3 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 30 000.00 € HT Pour le lot 4 : montant minimum annuel : 0.00 € HT - montant maximum annuel : 20 000.00 € HT Voir la passation de marché »
2026-04-07   Désignation de coordonnateurs SPS : Voirie – Assainissement – Espaces verts et Réseaux divers - Bâtiments (Communauté urbaine de Dunkerque)
Désignation de coordonnateurs SPS : Voirie - Assainissement - Espaces verts et Réseaux divers - Bâtiments Voir la passation de marché »
2026-04-03   Réduction de la vulnérabilité au risque inondation des entreprises de moins de 20 salariés de Grand Poitiers (Grand Poitiers Communaute Urbaine)
Lot 1 : Marché mixte mono attributaires de services pour partie : - Forfaitaire, à quantités définies pour les prestations décrites dans la DPGF - Unitaire, à bons de commande sans minimum et avec montant maximum de 50 000 euro(s) HT Lot 2 : Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services Durée: Pour chacun des 2 lots : 3 ans à compter de la date de notification Voir la passation de marché »
2026-04-03   MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE BATIMENTS (Département de la Dordogne)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé pour les travaux de bâtiments. Il est mono attributaire, à bons de commandes et avec un maximum fixé en valeur à 50 000 euro(s) HT par an. Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, sans pouvoir dépasser la durée maximale de 4 ans Voir la passation de marché »
2026-04-03   Prestations intellectuelles multi parcs : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET... (Etablissement public de santé Barthélémy-Durand)
La présente consultation a pour objet les prestations intellectuelles travaux sur les sites de l'EPS Barthélemy Durand de : AMO, MOE, OPC, CT, CSSI, CSPS, BET STRUCTURES, BET GEOTECHNIQUE, BET, CFO-CFA, BET CVCD, DIAGNOSTIC AMIANTE, GEOMETRE EXPERT Voir la passation de marché »
2026-04-02   Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques-. (Conseil départemental des Ardennes)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Réalisation de missions techniques liées aux travaux des bâtiments et installations techniques Voir la passation de marché »
2026-04-02   Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de... (Université de Limoges)
Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l'Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots. Voir la passation de marché »
2026-03-31   ACCORD-CADRE POUR DES MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE Catégorie 1, 2 et 3 2 lots (Société d'habitations à loyer modéré de la Réunion)
La présente consultation concerne l ACCORD-CADRE POUR DES MISSIONS DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE Catégorie 1, 2 et 3 2 lots Voir la passation de marché »
2026-03-30   COMMUNE DE MARTIGUES - PRESTATIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (Commune de Martigues)
PRESTATIONS DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE. Afin de réaliser ses opérations de travaux de 2ème et 3ème catégories liées aux travaux de petites réparations, de maintenance, de grosses réparations et de réhabilitation des bâtiments et équipements à usage administratif, sportif, culturel et divers de la Ville de Martigues et aux travaux de voirie et d'aménagement de la Ville de Martigues. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Chaque lot fera l'objet … Voir la passation de marché »
2026-03-27   Mission de coordination en matière de système de sécurité incendie (SSI) pour les travaux de construction du... (Ville de Vitry-sur-Seine)
Mission de coordination en matière de système de sécurité incendie (SSI) pour les travaux de construction du complexe sportif " Les Ardoines" Voir la passation de marché »
2026-03-27   Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour les travaux de construction... (Ville de Vitry-sur-Seine)
Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) pour les travaux de construction du complexe sportif " Les Ardoines" Voir la passation de marché »
2026-03-26   Mission de contrôle technique pour la réalisation de travaux d'aménagements de bureaux pour la Collectivite... (Collectivité territoriale de Martinique)
Mission de contrôle technique pour la réalisation de travaux d'aménagements de bureaux pour la Collectivite Territoriale de Martinique au R+2 et Rr+3 du centre commercial Cour Perrinon - Commune de FORT-DE-FRANCE Voir la passation de marché »
2026-03-26   ASSISTANCE ET ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE POUR DIVERS PROJETS D'AMENAGEMENT DES PORTS PETROLIERS DE FOS ET LAVERA (Fluxel)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Dans le cadre de la mise en oeuvre de la programmation pluriannuelle des travaux pour les années 2025 à 2030, … Voir la passation de marché »
2026-03-26   Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour des opérations de travaux de la Ville de Saint-Herblain. (Mairie de St Herblain)
Appel d'offre ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 80 000Euros HT par an. La durée du contrat est fixée à 1 (un) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit 3 (trois) fois un an de manière tacite. En cas de non-reconduction, la Ville de Saint-Herblain notifiera au titulaire, deux (2) mois avant la date anniversaire du contrat, sa décision de ne pas le reconduire. Le pouvoir … Voir la passation de marché »