Passation de marchés: Conseil départemental du Loiret

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Récents marchés passés par Conseil départemental du Loiret

2026-02-16   Maintenance et support du progiciel Alfresco, acquisition de licences complémentaires et de prestations annexes (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-02-13   Inspections et suivi sur ouvrages d'art départementaux (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-02-11   Investigations géotechniques et environnementales, études et contrôles de travaux d'infrastructures (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-02-05   Marché relatif à la réalisation de plans de sécurité incendie du Département du Loiret (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-01-26   Travaux d'aménagement d'une véloroute le long du canal de Briare- Secteur d'Ouzouer-sur-Trézée (45) et... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2026-01-16   Entretien et aménagement d'espaces verts, naturels et publics du Département du Loiret (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-12-17   Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : SURVEILLANCE DES... (Conseil départemental du Loiret)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2025-12-10   GROS ENTRETIEN ET REPARATION DES OUVRAGES DU CANAL D'ORLEANS, DES VELOROUTES ET DES ESPACES NATURELS SENSIBLES DU... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-11-21   Marché de travaux pour la restructuration du collège Clos Ferbois à JARGEAU (45140) (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un marché à tranches et conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique (pour les lots 5, 6, 7, 8, 13 et 14) Voir la passation de marché »
2025-10-15   Réparation et entretien spécialisé des ouvrages d'art (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-10-09   La présente consultation concerne la construction d'un ouvrage de régulation des crues pour l'écluse de la Patache... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-09-30   Missions de surveillance active, collecte des déchets et petit entretien le long des Véloroutes, itinéraires... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-09-25   Prestations de maintenance des moyens d'extinctions dans les Bâtiments du Département du Loiret (45) et leurs... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-09-22   Marché de souscription des contrats d'assurances (Conseil départemental du Loiret)
Pour les lots n°1 et n°2: - La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Pour le lot n°3: - La consultation est lancée sous forme d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 et suivants du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-09-15   Location d'installations de chantier pour le service d'archéologie du Département du Loiret (45) (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-09-12   Chèques d'accompagnement personnalisé pour le fonds d'aide aux jeunes (CAP FAJ) (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : 70 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Edenred France
2025-08-27   Conseils et achats d'espaces publicitaires pour les campagnes de communication du Département du Loiret (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: o connection
2025-08-01   ASSURANCE PREVOYANCE COMPLEMENTAIRE CONVENTION DE PARTICIPATION A ADHESION INDIVIDUELLE ET FACULTATIVE POUR LES... (Conseil départemental du Loiret)
La présente consultation est lancée suivant la procédure adaptée (MAPA) services sociaux et autres services, en application de l'article 3° de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-05-27   Prestations d'organisation d'évènements (location, installation, démontage de matériel technique) pour le... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Voir la passation de marché »
2025-05-14   Signalisation verticale départementale (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-05-12   Maintenance de la plateforme Business Objects du Département (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et l'exécution d'une partie à prix forfaitaires. Montant maximum annuel : 60 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Decivision
2025-04-28   Prestations de nettoyage des locaux en groupement de commandes avec le Département du Loiret et le Service... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Conformément à l'article 5.2 du règlement de la consultation, les candidats auront la possibilité de visiter certains sites afin d'établir leur offre détaillée Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Atalian Propreté Orléans Insertion Emploi Teamex
2025-04-24   Prestations topographiques (levés photogrammétriques, terrestres et bathymétriques) et prestations foncières (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique Voir la passation de marché »
2025-04-24   Mission de coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé des Travailleurs (SPS) (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-03-10   Transport scolaire des élèves et étudiants du département du Loiret en situation de handicap (Conseil départemental du Loiret)
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande sont répartis entre les attributaires dans la limite d'un minimum du montant total du lot, fixés en fonction du classement de leur offre. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eco Shuttle France
2025-03-07   Prestations hôtelières dans le cadre de l'hébergement des mineurs confiés et des jeunes sortants de l'Aide Sociale à... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Dans un premier temps, sera interrogé le titulaire ayant le site d'hébergement le plus proche du lieu de … Voir la passation de marché »
2025-02-27   Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension du Centre de Travaux de Pithiviers (45) (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est le concours restreint de maîtrise d'oeuvre lancé conformément à l'article L. 2172-1 du CCP et organisé selon les dispositions des articles R. 2162-15 à R. 2162-26 du CCP. Les candidats retenus remettront un dossier de projet dont le niveau de d'architecture et d'ingénierie correspond à un projet d'Esquisse Voir la passation de marché »
2025-02-26   Accompagnement social global de jeunes au sein de logements du parc social/privé sur le territoire du Département du... (Conseil départemental du Loiret)
Description succincte du marché : la présente consultation a pour objet de choisir un opérateur chargé de réaliser: - La captation de logements situés dans le parc social/privé; - Un accompagnement social global auprès des jeunes hébergés ou bien en passe de l'être, pour une capacité d'accueil permanente de 85 places au sein de ces logements, - L'achat et la gestion des biens mobiliers pour équiper les locations ou, le cas échéant, remplacer le mobilier usé ou cassé. Pour les biens mobiliers déjà … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AIDAPHI
2025-02-19   Maintenance de l'éclairage public et des signalisations lumineuses routières sur les routes départementales (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2025-02-14   Concession de deux aires de service RD2060 - aire des Breteaux (Nord) et aire des Grillons (Sud) - Commune de Mardié (Conseil départemental du Loiret)
La présente concession a pour objet de définir, en complément et sous réserve des dispositions de la convention de concession, les conditions dans lesquelles le concessionnaire assure, à ses frais et risques, la conception, la construction, la rénovation et/ou ou le réaménagement de chaque aire ; le financement des investissements mis à sa charge ; ainsi que l'exploitation, l'entretien et la maintenance des terrains, ouvrages, bâtiments, installations, équipements et réseaux de chaque aire de service … Voir la passation de marché »
2025-02-10   Prestations de maintenance des équipements techniques dans les Bâtiments du Département du Loiret et leurs... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2025-01-20   Fournitures, maintenance et prestation associées d'infrastructure technique (groupement de commande avec le SDIS) (Conseil départemental du Loiret)
Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Lot 1 : Equipements d'infrastructure technique : fourniture, maintenance et prestations associées Lot 2 : Logiciels d'infrastructure technique : fourniture, maintenance et prestations associées. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum, avec maximum passé avec 3 titulaires maximum par lot en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chéops technology KOESIO CORPORATE IT scc France
2024-11-15   Service de livraison de repas en liaison froide (Conseil départemental du Loiret)
Cet accord cadre concerne la livraison de repas en liaison froide pour la maison de l'enfance d'Amilly (lot 1) avec une fourniture et livraison de repas (déjeuners + diners) pour les enfants et les agents, et pour la maison de l'enfance de Pithiviers (lot 2) avec une fourniture et livraison de repas (déjeuners + diners + pique-niques ponctuels) pour les enfants et les agents de la Maison de l'enfance . La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions … Voir la passation de marché »
2024-11-07   Travaux d'amélioration des chaussées du Département du Loiret (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il sera attribué à un maximum de 6 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axiroute Colas France eiffage Route Ile De France / Centre Ouest Eurovia Centre Loire Sas probinord t.p. Vauvelle
2024-10-04   Signalisation horizontale du réseau secondaire des routes départementales du Loiret (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-10-01   Marché d'assurances pour l'assurance dommages aux biens du Département du Loiret et risques annexes (Conseil départemental du Loiret)
Appel d'offres ouvert, selon les articles L. 2124-2, R. 2124-2 1°et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-09-10   Location d'installations de chantier pour le service d'archéologie du Département du Loiret (45) (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-08-28   Prestations de traiteurs (Conseil départemental du Loiret)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de traiteurs comprenant la fourniture et la livraison de repas, cocktails, de buffets, de repas et de plateaux-repas pour les besoins du Conseil Départemental du Loiret à l'occasion de cérémonies officielles, inaugurations, réunions diverses… Les prestations de traiteurs peuvent également comprendre : la fourniture et la livraison de boissons, la location de matériels, de mobiliers de restauration et de décoration, la location de vaisselle, le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: d & S Saveurs et Talents
2024-07-19   Refonte, maintenance, évolutions et hébergement de la plateforme Loiret.fr (DRUPAL) (Conseil départemental du Loiret)
Depuis 2016, les sites web du Département, y compris le site principal loiret.fr et plusieurs autres sites institutionnels, ont été développés et maintenus sur la plateforme Drupal. Aujourd'hui sous Drupal 10, ces sites regroupés dans le cadre d'une usine à sites constituent une source d'information essentielle pour les Loirétains, les touristes, les entreprises et les partenaires institutionnels. Cependant, avec l'évolution rapide des technologies web, des standards de performance, et des exigences en … Voir la passation de marché »
2024-07-16   Marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation des charpentes, couvertures et lucarnes du collège Jeanne d'Arc à Orléans (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres restreint. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 2°, R. 2161-6 à R. 2161-9 et R. 2161-11 du Code de la commande publique. Cette procédure se déroule en deux phases : - Phase candidature - Phase remise d'offre Voir la passation de marché »
2024-06-26   Exploitation technique et de maintenance des infrastructures actives et passives d'un réseau de communications électroniques (Conseil départemental du Loiret)
Description succincte du marché : exploitation technique et la maintenance du Réseau de communications électroniques, mais également sur la mise à niveau et le développement de ce Réseau.Mission n°1 : Prise en charge opérationnelle du Réseau Mission n°2 : Exploitation technique et maintenance du Réseau Mission n°3 : Etudes et travaux sur le Réseau Dans le cadre de la présente consultation, les candidats auront la possibilité de visiter des lieux afin d'établir leur offre détaillée. Les modalités et … Voir la passation de marché »
2024-05-30   Location d'engins et de matériels de fauchage sans chauffeur (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-05-16   Remplacement, adaptation et mise en place de nouvelles GTB-GTC pour chauffage-ventilation-climatisation-comptage... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-05-06   Maintenance et évolution de la solution Jalios Platform (sites internets du CD45 et du SDIS45) - Groupement de... (Conseil départemental du Loiret)
Description succincte du marché : Maintenance et évolution de la solution Jalios Platform (sites internets du CD45 et du SDIS45) Voir la passation de marché »
2024-04-23   Mise en oeuvre d'une prestation de médiation - Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage du... (Conseil départemental du Loiret)
Le rôle de la médiation, à la fois en faveur des Voyageurs mais également en soutien des élus locaux et départementaux et auprès des habitants au besoin, est primordial en période estivale mais il l'est également durant le reste de l'année. Les tâches attendues dans le cadre de cette mission de médiation sont les suivantes : Coordonner l'accueil des Voyageurs lors des grands passages , assurer tout au long de l'année la médiation avec les EPCI et les groupes de Voyageurs, en lien avec les élus locaux et … Voir la passation de marché »
2024-04-15   Prestations acoustiques sur les routes départementales du Loiret (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-03-29   Remplacement, adaptation et mise en place de nouvelles GTB-GTC compatibles avec le décret BACS pour... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-03-27   Fourniture et pose des équipements et des mobiliers des Espaces Naturels Sensibles, des Véloroutes, du Canal... (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2024-03-06   Chèques d'accompagnement personnalisé (CAP) pour l'accès aux produits de première nécessité" (Conseil départemental du Loiret)
Les ménages en difficulté ont souvent peu ou pas de ressources. Aussi, afin de régler les aides individuelles directes dans des délais courts, le Département a créé une régie d'avance en 2021. L'un des moyens de paiement privilégié pour l'alimentaire et l'hygiène est le Chèque d'Accompagnement Personnalisé, tel que prévu par le décret n° 99862 du 6 octobre 1999. L'aide versée sous forme de CAP peut potentiellement concerner 1 700 ménages par an. L'estimation annuelle est de 30 000 titres. Aucune option … Voir la passation de marché »
2024-02-22   Surveillance et télésurveillance des sites du Département du Loiret (45) (Conseil départemental du Loiret)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »