Passation de marchés: Le Mans Métropole
5 marchés publics actifs
Le Mans Métropole a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, travaux de construction et services d'ingénierie.
Historiquement, les fournisseurs de Le Mans Métropole sont Colas France établissement du Mans, Eurovia Atlantique, Frans Bonhomme, Gruau Le Mans, Imprimerie Vincent, KONE, Ouest Nettoyage, Paprec France, Spread et Végétal services.
Récents marchés passés par Le Mans Métropole
2026-11-03
Deadline 2026-12-04
Maintenance et dépannage des équipements thermodynamiques techniques et tertiaires - 2027 à 2030 (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 (ou de sa date de notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2030. L'accord-cadre a pour objet un contrat portant sur l'entretien, le dépannage et la réparation des équipements de production thermique, incluant les systèmes thermodynamiques (A : pompes à chaleur technique, groupe frigorifiques techniques, groupe d'eau glacé, équipements de froid technique, terminaux techniques) ou (B : Pompe à chaleur tertiaire, système VRV/VRF, gainables, terminaux … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2027 (ou de sa date de notification si postérieure) jusqu'au 31/12/2030. L'accord-cadre a pour objet un contrat portant sur l'entretien, le dépannage et la réparation des équipements de production thermique, incluant les systèmes thermodynamiques (A : pompes à chaleur technique, groupe frigorifiques techniques, groupe d'eau glacé, équipements de froid technique, terminaux techniques) ou (B : Pompe à chaleur tertiaire, système VRV/VRF, gainables, terminaux … Voir la passation de marché »
2026-11-02
Deadline 2026-12-04
Développement et accompagnement de la pratique du compostage partagé sur le territoire de Le Mans Métropole - 3 ans (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Afin de répondre aux enjeux de la Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte - LTECV (proposer une solution de tri à la source de biodéchets pour tous), Le Mans Métropole (LMM) souhaite intensifier sa démarche de gestion de proximité des biodéchets en déployant de nouvelles actions Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Afin de répondre aux enjeux de la Loi de Transition Energétique pour la Croissance Verte - LTECV (proposer une solution de tri à la source de biodéchets pour tous), Le Mans Métropole (LMM) souhaite intensifier sa démarche de gestion de proximité des biodéchets en déployant de nouvelles actions Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-23
Location maintenance d'un système de conférence sans fil pour réunions - du 1er mars 2027 au 31 juillet 2030 (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Montant maximum pour la durée du marché : 500 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et pour Le Mans Métropole. Livraison, la location, l'installation, la configuration, la mise en service et la maintenance d'un système de conférence sans fil destiné aux Conseils municipaux, aux Conseils communautaires et aux réunions assimilées de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole. Ces réunions peuvent impliquer un grand nombre de participants et nécessitent une … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Montant maximum pour la durée du marché : 500 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et pour Le Mans Métropole. Livraison, la location, l'installation, la configuration, la mise en service et la maintenance d'un système de conférence sans fil destiné aux Conseils municipaux, aux Conseils communautaires et aux réunions assimilées de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole. Ces réunions peuvent impliquer un grand nombre de participants et nécessitent une … Voir la passation de marché »
2026-10-21
Deadline 2026-11-23
Maintenance des machines et des appareils électriques - Du 1er Janvier 2027 au 31 décembre 2030 (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole, la Ville du Mans et le Centre Communal d'Action Sociale. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. L'accord-cadre sera du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2030. Le marché se décompose en 4 lots suivants avec les montant HT maximum pour 4 ans : Pour le lot n°01 - Maintenance des postes de transformation Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 300 000,00 euro(s)Ville du Mans - Montant … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole, la Ville du Mans et le Centre Communal d'Action Sociale. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. L'accord-cadre sera du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2030. Le marché se décompose en 4 lots suivants avec les montant HT maximum pour 4 ans : Pour le lot n°01 - Maintenance des postes de transformation Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 300 000,00 euro(s)Ville du Mans - Montant … Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-23
Maintenance et évolution des infrastructures de ToIP et de réseaux d'accès (LAN & WIFI) - durée de 2 ans... (Le Mans Métropole)
Accord cadre à bons de commande d'une durée de 2 ans reconductible une fois 2 ans. Le montant maximum pour chacune des périodes est de 750 000 euro(s) HT. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 18 mois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi La date indiquée de début d'exécution dans le présent avis est donnée seulement à titre indicatif Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande d'une durée de 2 ans reconductible une fois 2 ans. Le montant maximum pour chacune des périodes est de 750 000 euro(s) HT. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 18 mois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi La date indiquée de début d'exécution dans le présent avis est donnée seulement à titre indicatif Voir la passation de marché »
2026-10-16
Fourniture de carburants et fioul nécessaires au fonctionnement des services de Le Mans Métropole et de la Ville du... (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les lots 01, 02,03 et 05, Les accords-cadres à marchés subséquents sont multi-attributaires (3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) . Pour le lot 04, il s'agit d'un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commande et mono-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents pour les lots 01, 02,03 et 05, Les accords-cadres à marchés subséquents sont multi-attributaires (3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) . Pour le lot 04, il s'agit d'un accord-cadre qui sera exécuté par l'émission de bons de commande et mono-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix … Voir la passation de marché »
2026-10-14
exploitation d'un port fluvial - Année 2027 renouvelable en 2028, 2029, 2030 (Le Mans Métropole)
Le marché a pour objet la gestion et l'exploitation du port incluant la gestion administrative et opérationnelle, l'entretien et la maintenance, la sécurisation, la gestion locative et l'accueil du public. Accord cadre à bons de commande avec maximum de 135 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois Une visite sur site est possible. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet la gestion et l'exploitation du port incluant la gestion administrative et opérationnelle, l'entretien et la maintenance, la sécurisation, la gestion locative et l'accueil du public. Accord cadre à bons de commande avec maximum de 135 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois Une visite sur site est possible. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif Voir la passation de marché »
2026-10-09
Maintenance des équipements de sécurité incendie- Du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2030 (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole, la Ville du Mans et le Centre Communal d'Action Sociale. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. L'accord-cadre sera du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2030. Le marché se décompose en 2 lots suivants avec les montant HT maximum pour 4 ans : Pour le lot n°01 - Système de sécurité incendie et blocs autonomes d'éclairage de sécurité Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 360 000,00 … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole, la Ville du Mans et le Centre Communal d'Action Sociale. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. L'accord-cadre sera du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2030. Le marché se décompose en 2 lots suivants avec les montant HT maximum pour 4 ans : Pour le lot n°01 - Système de sécurité incendie et blocs autonomes d'éclairage de sécurité Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 360 000,00 … Voir la passation de marché »
2026-10-08
Gestion de l'activité de location de bateaux électriques - Année 2027 renouvelable en 2028, 2029, 2030 (Le Mans Métropole)
Accord cadre à bons de commande avec maximum de 75 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois La durée maximale d'exécution des bons de commande est d'1 mois Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande avec maximum de 75 000 euro(s) HT annuel d'une durée d'un an renouvelable 3 fois La durée maximale d'exécution des bons de commande est d'1 mois Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. La date de début d'exécution indiquée est donnée à titre indicatif Voir la passation de marché »
2026-09-29
Prestations d'insertion sociale et professionnelle, incluant un marché réservé - 2027 renouvelable 2028, 2029 et 2030 (Le Mans Métropole)
La durée de l'accord-cadre est de 1 an renouvelable 2 fois pour le lot 01. Pour les lots 02 et 3 fois, la durée de l'accord cadre est de 1 an renouvelable 03 fois pour les lots 02 et 03 à compter de janvier 2027. Le marché se décompose en 3 lots suivants avec les montant HT maximum pour 1 an : Pour le lot n°01 - Prestation de service à table de repas préparés par la cuisine centrale, comprenant le nettoyage de la vaisselle et des locaux associés - MARCHE RÉSERVÉ. Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - … Voir la passation de marché »
La durée de l'accord-cadre est de 1 an renouvelable 2 fois pour le lot 01. Pour les lots 02 et 3 fois, la durée de l'accord cadre est de 1 an renouvelable 03 fois pour les lots 02 et 03 à compter de janvier 2027. Le marché se décompose en 3 lots suivants avec les montant HT maximum pour 1 an : Pour le lot n°01 - Prestation de service à table de repas préparés par la cuisine centrale, comprenant le nettoyage de la vaisselle et des locaux associés - MARCHE RÉSERVÉ. Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - … Voir la passation de marché »
2026-09-28
Fourniture, livraison et pose de consignes vélos sécurisées, pour 4 ans (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le délai d'exécution maximum de chaque bon de commande est de 6 mois. Les accords cadres comportent des clauses d'exécution environnementales et d'insertion sociale Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le délai d'exécution maximum de chaque bon de commande est de 6 mois. Les accords cadres comportent des clauses d'exécution environnementales et d'insertion sociale Voir la passation de marché »
2026-09-23
Travaux d'entretien et de réaménagement de voirie, ouvrages d'art et terrains de Le Mans Métropole - Durée de 4 ans (Le Mans Métropole)
Accord cadre à bons de commande avec montant maximum. Travaux généraux d'entretien de voirie ; Travaux d'entretien de glissières, garde-corps et de signalisation pour chantiers spécifiques ; Travaux de fauchage, débroussaillage essentiellement mécanique. Concernant le lot 1 - Travaux généraux, l'accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 maximum). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les trois titulaires se verront attribuer les … Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande avec montant maximum. Travaux généraux d'entretien de voirie ; Travaux d'entretien de glissières, garde-corps et de signalisation pour chantiers spécifiques ; Travaux de fauchage, débroussaillage essentiellement mécanique. Concernant le lot 1 - Travaux généraux, l'accord cadre sera attribué à plusieurs opérateurs économiques (3 maximum). Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Les trois titulaires se verront attribuer les … Voir la passation de marché »
2026-09-18
Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé dans le cadre de diverses opérations de... (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole Voir la passation de marché »
L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole Voir la passation de marché »
2026-09-17
Prestations de remorquage et de rapatriement des véhicules - 2027 à 2030 (Le Mans Métropole)
Accord cadre avec maximum lancé en groupement de commandes avec la Ville du Mans et Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commandes) et définis comme suit : Ville du Mans : Maximum 20 000 euro(s) HT Le Mans Métropole : Maximum 195 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Accord cadre avec maximum lancé en groupement de commandes avec la Ville du Mans et Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement de commandes) et définis comme suit : Ville du Mans : Maximum 20 000 euro(s) HT Le Mans Métropole : Maximum 195 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-07
Fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution de dépôt et de gestion des dossiers d'urbanisme, des DIA et... (Le Mans Métropole)
Les prestations sont décomposées en 2 marchés, à savoir un marché ordinaire de fourniture et mise en oeuvre et un accord cadre maintenance et évolution. Les prestations du marché ordinaire sont réglées par un prix forfaitaire. La maintenance est passée sur accord cadre avec un montant maximum pour 4 ans de 140 000,00 euro(s) HT. Ces prestations comprennent notamment : - La fourniture d'une solution de gestion informatisée des dossiers ; - L'installation, le paramétrage, les éventuels développements … Voir la passation de marché »
Les prestations sont décomposées en 2 marchés, à savoir un marché ordinaire de fourniture et mise en oeuvre et un accord cadre maintenance et évolution. Les prestations du marché ordinaire sont réglées par un prix forfaitaire. La maintenance est passée sur accord cadre avec un montant maximum pour 4 ans de 140 000,00 euro(s) HT. Ces prestations comprennent notamment : - La fourniture d'une solution de gestion informatisée des dossiers ; - L'installation, le paramétrage, les éventuels développements … Voir la passation de marché »
2026-09-01
Entretien ménager de La Fabrique Rêves de Ville et des Bureaux de l'Huisne de Le Mans Métropole (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont le délai d'exécution est de 1 mois. Il comporte un minimum de 96 000 euro(s) HT et un maximum de 166 000 euro(s) HT. Le montant maximum de 166 000 euro(s) HT se décompose de manière suivante : Lot 1 - Entretien ménager des "Bureaux de l'Huisne" - 78 000 euro(s) HT pour 3 ans. Lot 2 - Entretien ménager de la Fabrique-Rêves de Ville - 88 000 euro(s) HT pour 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont le délai d'exécution est de 1 mois. Il comporte un minimum de 96 000 euro(s) HT et un maximum de 166 000 euro(s) HT. Le montant maximum de 166 000 euro(s) HT se décompose de manière suivante : Lot 1 - Entretien ménager des "Bureaux de l'Huisne" - 78 000 euro(s) HT pour 3 ans. Lot 2 - Entretien ménager de la Fabrique-Rêves de Ville - 88 000 euro(s) HT pour 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot … Voir la passation de marché »
2026-08-28
FOURNITURE DE GAZ INDUSTRIEL ET LOCATION DE BOUTEILLES, un an renouvelable 3 fois (Le Mans Métropole)
La consultation lancée par un groupement de commandes entre le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, d'un an renouvelable 3 fois à compter du 01/12/2026. Lot 1 en LMM : mini : 500 euro(s) / maxi : 50 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) Lot 1 en VDM : mini : 500 euro(s) / maxi : 25 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque … Voir la passation de marché »
La consultation lancée par un groupement de commandes entre le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, d'un an renouvelable 3 fois à compter du 01/12/2026. Lot 1 en LMM : mini : 500 euro(s) / maxi : 50 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) Lot 1 en VDM : mini : 500 euro(s) / maxi : 25 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque … Voir la passation de marché »
2026-08-24
Etudes environnementales - 4 ans (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Assistance à maitrise d'ouvrage - mission d'études environnementales et élaboration de dossiers règlementaires Analyse des sols - paramètres agronomiques et polluants le titulaire veillera à intégrer de manière … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Assistance à maitrise d'ouvrage - mission d'études environnementales et élaboration de dossiers règlementaires Analyse des sols - paramètres agronomiques et polluants le titulaire veillera à intégrer de manière … Voir la passation de marché »
2026-08-20
Acquisition et mise en oeuvre et maintenance d'une solution de gestion de relation usagers (GRU) pour le Mans... (Le Mans Métropole)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum d'une durée de 4 ans, à compter de sa date de notification. La date du 15/12/2026 est une date prévisionnelle. Maxi sur 4 ans : 500 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le délai maximal d'exécution des bons de commande est déterminée de la manière suivante : Un bon de commande annuel sera émis pour la maintenance forfaitisée chaque année. La durée maximale d'exécution du bon de commande de la phase socle … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum d'une durée de 4 ans, à compter de sa date de notification. La date du 15/12/2026 est une date prévisionnelle. Maxi sur 4 ans : 500 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le délai maximal d'exécution des bons de commande est déterminée de la manière suivante : Un bon de commande annuel sera émis pour la maintenance forfaitisée chaque année. La durée maximale d'exécution du bon de commande de la phase socle … Voir la passation de marché »
2026-08-20
Travaux de réhabilitation et d'aménagement du patrimoine de la Ville du Mans, Le Mans Métropole - Lot 3 Gros-oeuvre... (Le Mans Métropole)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Elle a pour objectif de conclure un accord cadre d'un montant maximum de 1 OOO OOO euro(s) HT pour chaque collectivité pour la durée du contrat et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre … Voir la passation de marché »
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Elle a pour objectif de conclure un accord cadre d'un montant maximum de 1 OOO OOO euro(s) HT pour chaque collectivité pour la durée du contrat et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre … Voir la passation de marché »
2026-08-18
Pièces de rechange d'origine constructeur pour la réparation des véhicules, engins, matériels - De la date indiquée... (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans. Le CCAP précise les dates de début de chaque marché, avec une date de fin commune à tous les lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours ouvrés, selon le détail suivant : Le titulaire accuse réception de chaque bon de commande et … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. La durée de l'accord-cadre est de 4 ans. Le CCAP précise les dates de début de chaque marché, avec une date de fin commune à tous les lots. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours ouvrés, selon le détail suivant : Le titulaire accuse réception de chaque bon de commande et … Voir la passation de marché »
2026-08-07
Adhésivage des rames de TRAMWAYS pour la Setram LE MANS - 24 mois (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. le délai de validité des bons de commandes est de 2 mois Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la fourniture, la fabrication, la pose et, le cas échéant, la dépose de livrées en total covering sur des rames de tramway ALSTOM Citadis 302 allongées, présentant les caractéristiques dimensionnelles d'une rame Citadis 402. Le marché comporte au minimum six designs différents Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. le délai de validité des bons de commandes est de 2 mois Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la fourniture, la fabrication, la pose et, le cas échéant, la dépose de livrées en total covering sur des rames de tramway ALSTOM Citadis 302 allongées, présentant les caractéristiques dimensionnelles d'une rame Citadis 402. Le marché comporte au minimum six designs différents Voir la passation de marché »
2026-07-31
Acquisition et livraison de matériels, d'équipements et d'accessoires environnement petite enfance LOT 2 Acquisition... (Le Mans Métropole)
Accord à bons de commande conclu de sa notification à 30 juin 2030 avec minimum 20 000 euro(s) HT et maximum 120 000 euro(s) HT La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 mois. La date de début d'exécution est seulement donné à titre indicatif Voir la passation de marché »
Accord à bons de commande conclu de sa notification à 30 juin 2030 avec minimum 20 000 euro(s) HT et maximum 120 000 euro(s) HT La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 mois. La date de début d'exécution est seulement donné à titre indicatif Voir la passation de marché »
2026-07-31
Contrôles réglementaires des véhicules de la Ville du Mans et de Le Mans Métropole - Durée de 4 ans (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Pour les lots 1, 2 et 3, la prestation devra être exécutée dans un délai maximum de 36 heures à compter du dépôt du véhicule. Pour le lot 4, la prestation devra être exécutée dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de l'envoi du bon de commande Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Pour les lots 1, 2 et 3, la prestation devra être exécutée dans un délai maximum de 36 heures à compter du dépôt du véhicule. Pour le lot 4, la prestation devra être exécutée dans un délai maximum de 15 jours calendaires à compter de l'envoi du bon de commande Voir la passation de marché »
2026-07-16
Entretien des sanitaires publics - 2027 - 2030 (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objectif est d'obtenir un niveau de propreté, de confort et d'hygiène satisfaisants pour les usagers afin d'assurer un aspect le plus accueillant possible ; en effet, plus les prestations du titulaire seront de qualité, plus les usagers seront enclins à respecter le site et les installations mises à leur disposition pour les sanitaires … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objectif est d'obtenir un niveau de propreté, de confort et d'hygiène satisfaisants pour les usagers afin d'assurer un aspect le plus accueillant possible ; en effet, plus les prestations du titulaire seront de qualité, plus les usagers seront enclins à respecter le site et les installations mises à leur disposition pour les sanitaires … Voir la passation de marché »
2026-06-29
Etudes environnementales - 4 ans Ce marché comprend une prestation d'accompagnement et de conseil auprès de la... (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Assistance à maitrise d'ouvrage - mission d'études environnementales et élaboration de dossiers règlementaires Analyse des sols - paramètres agronomiques et polluants Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Assistance à maitrise d'ouvrage - mission d'études environnementales et élaboration de dossiers règlementaires Analyse des sols - paramètres agronomiques et polluants Voir la passation de marché »
2026-06-29
Rénovation intérieure d'autobus GNV DAIMLER Citaro - durée 4 ans (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. la présente consultation a pour objet la rénovation intérieure partielle d'autobus standards et d'autobus articulés Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. la présente consultation a pour objet la rénovation intérieure partielle d'autobus standards et d'autobus articulés Voir la passation de marché »
2026-06-17
Fourniture, installation et maintenance d'un système de Vélos à Assistance Electrique en Libre Service (VAELS) à la... (Le Mans Métropole)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le délai d'exécution est de 53 mois maximum, à compter de la date fixée par ordre de service (dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG-FCS) et se décompose de la façon suivante : - installation de la station VAELS : 5 mois maximum - exploitation-maintenance pendant un an à compter de la réception de la station, renouvelable 3 fois Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le délai d'exécution est de 53 mois maximum, à compter de la date fixée par ordre de service (dérogation à l'article 13.1.1 du CCAG-FCS) et se décompose de la façon suivante : - installation de la station VAELS : 5 mois maximum - exploitation-maintenance pendant un an à compter de la réception de la station, renouvelable 3 fois Voir la passation de marché »
2026-06-12
Marché de maîtrise d'oeuvre Hydraulique (GIEP) - VRD (Le Mans Métropole)
LOT 1 Usine de production d'eau potable - Le Mans Construction d'un bâtiment tertiaire de bureaux en extension d'un bâtiment administratif existant LOT 2 SETRAM- Construction d'un bâtiment tertiaire de bureaux et d'un restaurant d'entreprise Construction d'une plateforme de remisage des bus La part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 1 000 000,00 euro(s) HT (LOT 1) et 1 200 000,00 euro(s) HT ( LOT 2). Une visite sur site est possible Voir la passation de marché »
LOT 1 Usine de production d'eau potable - Le Mans Construction d'un bâtiment tertiaire de bureaux en extension d'un bâtiment administratif existant LOT 2 SETRAM- Construction d'un bâtiment tertiaire de bureaux et d'un restaurant d'entreprise Construction d'une plateforme de remisage des bus La part de l'enveloppe prévisionnelle du maitre de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 1 000 000,00 euro(s) HT (LOT 1) et 1 200 000,00 euro(s) HT ( LOT 2). Une visite sur site est possible Voir la passation de marché »
2026-06-09
Mission de maitrise d'oeuvre - réhausse du quai Ledru Rollin au mans (72) et son classement en système d'endiguement - 4 ans (Le Mans Métropole)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Cette mission a pour objectifs principaux : - de définir le périmètre de la zone protégée et la composition du système d'endiguement, - de réaliser l'étude de danger, - de préparer le dossier de demande de classement en système d'endiguement, - d'assister le maître d'ouvrage pendant l'instruction du dossier, - de réaliser les études préalables aux travaux de mise en place de … Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Cette mission a pour objectifs principaux : - de définir le périmètre de la zone protégée et la composition du système d'endiguement, - de réaliser l'étude de danger, - de préparer le dossier de demande de classement en système d'endiguement, - d'assister le maître d'ouvrage pendant l'instruction du dossier, - de réaliser les études préalables aux travaux de mise en place de … Voir la passation de marché »
2026-06-08
Fourniture et pose d'équipements professionnels de cuisine et de restauration (Le Mans Métropole)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Le Mans Métropole et Ville du Mans. Cette consultation comporte deux lots. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'exécution des prestations débute à compter de la réception de l'ordre de service et devra être effectué dans un délai maximum de 3 mois. La date indiquée dans le présent avis n'est donnée qu'à … Voir la passation de marché »
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : Le Mans Métropole et Ville du Mans. Cette consultation comporte deux lots. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'exécution des prestations débute à compter de la réception de l'ordre de service et devra être effectué dans un délai maximum de 3 mois. La date indiquée dans le présent avis n'est donnée qu'à … Voir la passation de marché »
2026-04-29
Missions sécurité et protection de la santé et contrôle technique dans le cadre de la restructuration et extension... (Le Mans Métropole)
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lors de la consultation initiale, un candidat ne pouvait candidater qu'à l'un ou l'autre lot, mais pas aux deux. Le lot 1 étant attribué, l'attributaire de celui-ci ne peut donc répondre au lot 2 Voir la passation de marché »
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lors de la consultation initiale, un candidat ne pouvait candidater qu'à l'un ou l'autre lot, mais pas aux deux. Le lot 1 étant attribué, l'attributaire de celui-ci ne peut donc répondre au lot 2 Voir la passation de marché »
2026-04-22
Réalisation de déménagements et transports de mobiliers et matériels courants pour Le Mans Métropole et la Ville du... (Le Mans Métropole)
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes sans montant minimum, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L.2113-6, L.2113-7 et L.2113-8 du Code de la commande publique, avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (Coordinateur du groupement) et la Ville du Mans. Ce marché est conclu pour une période de 4 ans. Estimation annuelle : Ville du Mans 125 000 euro(s) HT et Le Mans Métropole 125 000 euro(s) HT. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 1 mois Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes sans montant minimum, passé dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L.2113-6, L.2113-7 et L.2113-8 du Code de la commande publique, avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (Coordinateur du groupement) et la Ville du Mans. Ce marché est conclu pour une période de 4 ans. Estimation annuelle : Ville du Mans 125 000 euro(s) HT et Le Mans Métropole 125 000 euro(s) HT. Le délai maximum d'exécution des bons de commande est de 1 mois Voir la passation de marché »
2026-04-21
Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive pour 4 ans (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive Investigations complémentaires et marquage/piquetage Plans géoréférencés et cartographie des réseaux exploités par la collectivité Pour mener les études et travaux, les services de le Ville du Mans et de Le Mans Métropole ont l'obligation de rechercher les réseaux en vue … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Recherche de réseaux par détection ou localisation intrusive Investigations complémentaires et marquage/piquetage Plans géoréférencés et cartographie des réseaux exploités par la collectivité Pour mener les études et travaux, les services de le Ville du Mans et de Le Mans Métropole ont l'obligation de rechercher les réseaux en vue … Voir la passation de marché »
2026-04-20
Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - structure bois/béton - dans le cadre de travaux à l'Usine de Production d'Eau... (Le Mans Métropole)
La date de démarrage indiquée est indicative. Durée prévisionnelle des marchés : Mission à l'Usine de Production d'Eau Potable de l'Epau (UPEPE) - 33 rue de Roumanie La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 50 mois. Cette durée inclut : - La phase de conception de 12 mois - Les périodes de validation des études - La procédure de désignation des entreprises - La durée prévisionnelle des travaux de 20 mois - La garantie de parfait achèvement de 12 mois Mission au Centre … Voir la passation de marché »
La date de démarrage indiquée est indicative. Durée prévisionnelle des marchés : Mission à l'Usine de Production d'Eau Potable de l'Epau (UPEPE) - 33 rue de Roumanie La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 50 mois. Cette durée inclut : - La phase de conception de 12 mois - Les périodes de validation des études - La procédure de désignation des entreprises - La durée prévisionnelle des travaux de 20 mois - La garantie de parfait achèvement de 12 mois Mission au Centre … Voir la passation de marché »
2026-04-07
Rénovation intérieure de dix autobus gazole - sept standards et trois articulés (Le Mans Métropole)
Il s'agit de bus de marque Iveco Citelis de l'année 2013. Lieu(x) d'exécution : L'exécution sera effectuée dans les locaux du titulaire - les bus sont à prendre en charge et à restituer sur le site du dépôt de la SETRAM situé ZIS rue Pierre Piffault - 72100 Le Mans. La durée prévisionnelle du contrat est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il s'agit de la durée au cours de laquelle les autobus seront mis à disposition du titulaire ; le délai effectif de la rénovation d'un bus … Voir la passation de marché »
Il s'agit de bus de marque Iveco Citelis de l'année 2013. Lieu(x) d'exécution : L'exécution sera effectuée dans les locaux du titulaire - les bus sont à prendre en charge et à restituer sur le site du dépôt de la SETRAM situé ZIS rue Pierre Piffault - 72100 Le Mans. La durée prévisionnelle du contrat est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il s'agit de la durée au cours de laquelle les autobus seront mis à disposition du titulaire ; le délai effectif de la rénovation d'un bus … Voir la passation de marché »
2026-04-03
Location et collecte de caissons à déchets verts - 18 mois renouvelable 2 fois un an (Le Mans Métropole)
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum d'une durée de 18 mois, renouvelable deux fois un an, à compter du 01/07/2026 ou de sa date de notification si postérieure. Période 1 de 18 mois : mini : 50 000 euro(s) HT / maxi : 100 000 euro(s) HT Période 2 et 3 de un an chacune : mini : 15 000 euro(s) HT / maxi : 40 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un bon de commande annuel sera émis. Les prestations sont réglées par des prix unitaires … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum d'une durée de 18 mois, renouvelable deux fois un an, à compter du 01/07/2026 ou de sa date de notification si postérieure. Période 1 de 18 mois : mini : 50 000 euro(s) HT / maxi : 100 000 euro(s) HT Période 2 et 3 de un an chacune : mini : 15 000 euro(s) HT / maxi : 40 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un bon de commande annuel sera émis. Les prestations sont réglées par des prix unitaires … Voir la passation de marché »
2026-04-03
Acquisition de vêtements de travail, de tenues protocolaires personnalisées, d'équipements et accessoires de... (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre avec minimum et maximum, est conclu pour une durée de 4 ans, à compter de sa date de notification. Lot 1 : Mini : 35 000 euro(s) HT/ Maxi : 70 000 euro(s) HT pour la durée du contrat Lot 2 : Mini : 30 000 euro(s) HT/ Maxi : 60 000 euro(s) HT pour la durée du contrat Lot 3 : Mini : 35 000 euro(s) HT/ Maxi : 70 000 euro(s) HT pour la durée du contrat Lot 4 : Mini : 30 000 euro(s) HT/ Maxi : 60 000 euro(s) HT pour la durée du contrat Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Délai … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre avec minimum et maximum, est conclu pour une durée de 4 ans, à compter de sa date de notification. Lot 1 : Mini : 35 000 euro(s) HT/ Maxi : 70 000 euro(s) HT pour la durée du contrat Lot 2 : Mini : 30 000 euro(s) HT/ Maxi : 60 000 euro(s) HT pour la durée du contrat Lot 3 : Mini : 35 000 euro(s) HT/ Maxi : 70 000 euro(s) HT pour la durée du contrat Lot 4 : Mini : 30 000 euro(s) HT/ Maxi : 60 000 euro(s) HT pour la durée du contrat Il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Délai … Voir la passation de marché »
2026-04-03
Développement et accompagnement de la pratique du compostage de pied d'immeuble sur le territoire de Le Mans... (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les missions confiées dans le cadre de cette consultation comprennent : - Le développement de sites de compostage de pied d'immeuble (création) : o Mise en place de sites de compostage collectif en pied d'immeuble : - recueil des demandes ou propositions de sites, - étude de faisabilité, - mobilisation des acteurs, - suivi de l'installation. o Accompagnement vers l'autonomie des sites … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les missions confiées dans le cadre de cette consultation comprennent : - Le développement de sites de compostage de pied d'immeuble (création) : o Mise en place de sites de compostage collectif en pied d'immeuble : - recueil des demandes ou propositions de sites, - étude de faisabilité, - mobilisation des acteurs, - suivi de l'installation. o Accompagnement vers l'autonomie des sites … Voir la passation de marché »
2026-04-02
Fourniture, livraison et remplacement (rétrofit) des conteneurs enterrés destinés à la collecte des déchets ménagers (Le Mans Métropole)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Délai d'exécution 12 mois Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Délai d'exécution 12 mois Voir la passation de marché »
2026-03-17
Prestation de gardiennage et de surveillance de l'unité de production d'eau potable de l'Epau et des sites déportés... (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre relève de la réglementation "contrats sensibles" au sens de l'article 78 de l'IGI 1300. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 an, hormis les prestations exceptionnelles et urgentes qui feront l'objet de bons de commande spécifiques, précisant les délais d'exécution. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, dans la limite des montants minimum et maximum suivants, fixés pour la durée … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre relève de la réglementation "contrats sensibles" au sens de l'article 78 de l'IGI 1300. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 an, hormis les prestations exceptionnelles et urgentes qui feront l'objet de bons de commande spécifiques, précisant les délais d'exécution. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, dans la limite des montants minimum et maximum suivants, fixés pour la durée … Voir la passation de marché »
2026-03-06
Maintenance et nettoyage - Entretien des installations photovoltaïques - 2026 renouvelable en 2027, 2028 et 2029 (Le Mans Métropole)
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement) - Ville du Mans En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi La durée maximale d'exécution des bons … Voir la passation de marché »
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement) - Ville du Mans En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi La durée maximale d'exécution des bons … Voir la passation de marché »
2026-03-05
Collecte, transport et valorisation des déchets ménagers - 18 mois renouvelable deux fois par période annuelle (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois du 01/07/2026 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Lieu(x) d'exécution : Lots 1 et 2 : Territoire de Chaufour-Notre-Dame, Fay, Pruillé-le-Chetif, Saint-Georges-du-Bois, Trangé Lot 3 : Territoire de Le Mans Métropole pour des déchets verts qui proviennent des communes suivantes : Allonnes, Arnage, Coulaines, La … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 18 mois du 01/07/2026 jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible tacitement. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Lieu(x) d'exécution : Lots 1 et 2 : Territoire de Chaufour-Notre-Dame, Fay, Pruillé-le-Chetif, Saint-Georges-du-Bois, Trangé Lot 3 : Territoire de Le Mans Métropole pour des déchets verts qui proviennent des communes suivantes : Allonnes, Arnage, Coulaines, La … Voir la passation de marché »
2026-02-20
Désinsectisation - traitement et enlèvement des nids de frelon asiatique sur le domaine public de Le Mans Métropole... (Le Mans Métropole)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et révisables. L'accord-cadre d'une durée de 4 ans débute à compter de la date de notification. Mini sur la durée du contrat : 12 000 euro(s) HT Maxi sur la durée du contrat : 60 000 euro(s) HT Le délai d'exécution des bons de commande est de 48h, sauf intervention d'urgence sous 24h Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et révisables. L'accord-cadre d'une durée de 4 ans débute à compter de la date de notification. Mini sur la durée du contrat : 12 000 euro(s) HT Maxi sur la durée du contrat : 60 000 euro(s) HT Le délai d'exécution des bons de commande est de 48h, sauf intervention d'urgence sous 24h Voir la passation de marché »
2026-02-17
Fourniture, mise en oeuvre, maintenance d'une solution dépôt et gestion des dossiers d'urbanisme et d'une solution... (Le Mans Métropole)
Chaque lot est décomposé en 2 marchés, à savoir un marché ordinaire de fourniture et mise en oeuvre et un accord cadre maintenance-évolutions. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations des marchés ordinaires sont réglées par des prix forfaitaires. Cette prestation comprend pour chaque lot, notamment : - La fourniture d'une solution de gestion informatisée des dossiers ; - L'installation, le paramétrage, les éventuels développements nécessaires ; - L'assistance à la mise en oeuvre … Voir la passation de marché »
Chaque lot est décomposé en 2 marchés, à savoir un marché ordinaire de fourniture et mise en oeuvre et un accord cadre maintenance-évolutions. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations des marchés ordinaires sont réglées par des prix forfaitaires. Cette prestation comprend pour chaque lot, notamment : - La fourniture d'une solution de gestion informatisée des dossiers ; - L'installation, le paramétrage, les éventuels développements nécessaires ; - L'assistance à la mise en oeuvre … Voir la passation de marché »
2026-02-10
Rénovation et extension du Palais des Congrès et de la Culture du Mans (Le Mans Métropole)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Des variantes sont possibles pour les seuls lots 301 et 303, sur les seuls points autorisés (se référer au règlement de la consultation). En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution des marchés (à l'exception des lots 202 et 2025) comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Des variantes sont possibles pour les seuls lots 301 et 303, sur les seuls points autorisés (se référer au règlement de la consultation). En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution des marchés (à l'exception des lots 202 et 2025) comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi Voir la passation de marché »
2026-01-30
Missions sécurité et protection de la santé et contrôle technique dans le cadre de la restructuration et extension... (Le Mans Métropole)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-01-23
Mission de coordination SSI pour les établissements communaux et communautaires dans le cadre de travaux... (Le Mans Métropole)
La mission de coordination SSI a pour objet d'assurer le respect de l'ensemble des normes et réglementations en vigueur, plus particulièrement la norme NFS 61-931 fixant les règles générales. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le coordonnateur du groupement de commandes est : Le Mans Métropole Montant maximum de 60 000 … Voir la passation de marché »
La mission de coordination SSI a pour objet d'assurer le respect de l'ensemble des normes et réglementations en vigueur, plus particulièrement la norme NFS 61-931 fixant les règles générales. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le coordonnateur du groupement de commandes est : Le Mans Métropole Montant maximum de 60 000 … Voir la passation de marché »
2026-01-21
Accord cadre pour la fourniture, installation et maintenance de modules sanitaires - 4 ans (Le Mans Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La forme du contrat est mixte, l'accord cadre donnera lieu : - à la passation de marchés subséquents « ordinaires » pour la fourniture et l'installation des sanitaires - à l'émission de bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et curative. Accord cadre conclu pour 4 ans avec les montants maximum suivants : Ville du Mans : 1 000 000 euro(s) HT Le Mans Métropole : 600 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La forme du contrat est mixte, l'accord cadre donnera lieu : - à la passation de marchés subséquents « ordinaires » pour la fourniture et l'installation des sanitaires - à l'émission de bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et curative. Accord cadre conclu pour 4 ans avec les montants maximum suivants : Ville du Mans : 1 000 000 euro(s) HT Le Mans Métropole : 600 000 euro(s) … Voir la passation de marché »
2026-01-19
Etudes dans le cadre de l'aménagement d'un pôle de formation enseignement supérieur - innovation sur le site du... (Le Mans Métropole)
L'accord cadre mixte donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents comme suit : -La conclusion de bons de commande interviendra dès lors que les prix du marché pourront être utilisés sans modification, la prestation correspondant aux prescriptions définies dans les documents contractuels ayant servi de base à la remise des prix - Des marchés subséquents seront conclus si les éléments contractuels de l'accord cadre doivent être précisés et requièrent une … Voir la passation de marché »
L'accord cadre mixte donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents comme suit : -La conclusion de bons de commande interviendra dès lors que les prix du marché pourront être utilisés sans modification, la prestation correspondant aux prescriptions définies dans les documents contractuels ayant servi de base à la remise des prix - Des marchés subséquents seront conclus si les éléments contractuels de l'accord cadre doivent être précisés et requièrent une … Voir la passation de marché »