Accord-cadre de surveillance et d'inspection d'ouvrages d'art de Grenoble-Alpes Métropole
Grenoble Alpes Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots et sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois soit une durée maximale de 4 ans. Les montants comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE
- • BATIMENT-OUVRAGE D'ART-SERVICES
- • Quadric
- • SUD ETUDES ET DIAGNOSTIC D'OUVRAGES D'ART
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services de surveillance et de contrôle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-03 | Avis de marché |
| 2025-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de surveillance et d'inspection d'ouvrages d'art de Grenoble-Alpes Métropole
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 mètres sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Code postal: 38100
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 mètres sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ponts, passerelles et tunnels sur voiries métropolitaines, réseau de principale et de liaison
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau de principale et de liaison, voiries enclavantes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-14 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-14 15:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble-Alpes Métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-14 15:15:00 📅
Lieu: Grenoble-Alpes Métropole
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1699449 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1699449 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 170-581427 (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de surveillance et d'inspection d'ouvrages d'art de Grenoble-Alpes Métropole
Numéro de référence:
2025-ETU-ACP-0213
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réparties en 4 lots et sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois soit une durée maximale de 4 ans.
Les montants comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Afficher plus
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 mètres sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Description du marché:
Ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 mètres sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte<br/>
Informations complémentaires:
Le montant maximum du lot 1 est de 350 000 euros Ht sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans . A titre indicatif, le nombre d'ouvrages référencés à la date de lancement de la consultation est le suivant :
Lot 1 : 131
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle
📦
Adresse postale: Territoire de Grenoble-Alpes Métropole
Code postal: 38100
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 mètres sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché:
Ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 mètres sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte<br/>
Informations complémentaires:
Le montant maximum du lot 2 est de 300 000 euros Ht sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans. A titre indicatif, le nombre d'ouvrages référencés à la date de lancement de la consultation est le suivant :
Lot 2 : 256
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Ponts, passerelles et tunnels sur voiries métropolitaines, réseau de principale et de liaison
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description du marché:
Ponts, passerelles et tunnels sur voiries métropolitaines, réseau de principale et de liaison<br/>
Informations complémentaires:
Le montant maximum du lot 3 est de 600 000 euros Ht sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans. A titre indicatif, le nombre d'ouvrages référencés à la date de lancement de la consultation est le suivant :
Lot3 : 217
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau de principale et de liaison, voiries enclavantes
Description du marché:
Murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau de principale et de liaison, voiries enclavantes
<br/>
Informations complémentaires:
Le montant maximum du lot 4 est de 600 000 euros Ht sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans. A titre indicatif, le nombre d'ouvrages référencés à la date de lancement de la consultation est le suivant :
Lot 4 : 270
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-14 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-14 15:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble-Alpes Métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-14 15:15:00 📅
Lieu: Grenoble-Alpes Métropole
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier
bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national:
50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1699449 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1699449 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
9D120F60-98B2-57EA-DFF6F9E63CF8308A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 170-581427 (2025-09-03)
Avis d'attribution de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 850 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-16 📅
Titre: Ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 mètres sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 850 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadric
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 Porte Du Grand Lyon
Code postal: 01700
Commune postale: Neyron
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@quadric.arteliagroup.com 📧
Téléphone: 0478062954 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave Infrastructures et Construction France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Du General Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: batiment.ds@apave.com 📧
Téléphone: 0476333333 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Batiment-ouvrage d'art-services
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Av General Leclerc
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: contact@boas-services.fr 📧
Téléphone: 0478491355 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Sud etudes et diagnostic d'ouvrages d'art
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 Rue Joe Dassin
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: bureaux@sedoa.fr 📧
Téléphone: 0467474424 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 581427-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 245-846451 (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 850 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-359
Date de conclusion du contrat: 2025-12-16 📅
Titre: Ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 mètres sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 850 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadric
Numéro d'enregistrement national:
1699449-1-1-1
Adresse postale: 14 Porte Du Grand Lyon
Code postal: 01700
Commune postale: Neyron
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@quadric.arteliagroup.com 📧
Téléphone: 0478062954 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave Infrastructures et Construction France
Numéro d'enregistrement national:
1699449-1-2-1
Adresse postale: 6 Rue Du General Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: batiment.ds@apave.com 📧
Téléphone: 0476333333 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Batiment-ouvrage d'art-services
Numéro d'enregistrement national:
1699449-1-3-1
Adresse postale: 1 Av General Leclerc
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: contact@boas-services.fr 📧
Téléphone: 0478491355 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom: Sud etudes et diagnostic d'ouvrages d'art
Numéro d'enregistrement national:
1699449-1-4-1
Adresse postale: 26 Rue Joe Dassin
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: bureaux@sedoa.fr 📧
Téléphone: 0467474424 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 581427-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La date d'attribution mentionnée dans le présent avis est la date de notification de l'accord-cadre au sens de l'article R2182-4 du code de la commande publique. Les montants mentionnés sont les montants maximum des accords-cadres sur la durée totale soit 4 ans
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
C0797910-07B3-41B6-53B6CA4E46CC0D0A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C0797920-E9C4-C70B-BCC5C3E1EC7CDF7F
Source: OJS 2025/S 245-846451 (2025-12-17)
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