Accord-cadre de surveillance et d'inspection d'ouvrages d'art de Grenoble-Alpes Métropole

Grenoble Alpes Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots et sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois 12 mois soit une durée maximale de 4 ans. Les montants comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-03 Avis de marché
2025-12-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de surveillance et d'inspection d'ouvrages d'art de Grenoble-Alpes Métropole
Numéro de référence: 2025-ETU-ACP-0213
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 4 lots et sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de surveillance et de contrôle 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Description du marché:
“Ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 mètres sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 1 est de 350 000 euros Ht sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans . A titre indicatif, le nombre d'ouvrages référencés à...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance et de contrôle 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Ponts, passerelles et tunnels de longueur inférieure ou égale à 12 mètres sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 2 est de 300 000 euros Ht sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans. A titre indicatif, le nombre d'ouvrages référencés à...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Ponts, passerelles et tunnels sur voiries métropolitaines, réseau de principale et de liaison<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 3 est de 600 000 euros Ht sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans. A titre indicatif, le nombre d'ouvrages référencés à...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Murs de soutènement amont et aval sur voiries métropolitaines, réseau de principale et de liaison, voiries enclavantes <br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum du lot 4 est de 600 000 euros Ht sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans. A titre indicatif, le nombre d'ouvrages référencés à...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-14 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-14 15:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble-Alpes Métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 50722
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1699449 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1699449 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9D120F60-98B2-57EA-DFF6F9E63CF8308A
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 9D120F78-0AFC-3821-BB0B9385F42D9582
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 170-581427 (2025-09-03)
Avis d'attribution de marché (2025-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 850 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-359
Date de conclusion du contrat: 2025-12-16 📅
Titre: Ponts, passerelles et tunnels de longueur supérieure à 12 mètres sur voiries métropolitaines, réseau de distribution et de desserte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 350 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadric
Numéro d'enregistrement national: 1699449-1-1-1
Adresse postale: 14 Porte Du Grand Lyon
Code postal: 01700
Commune postale: Neyron
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secretariat@quadric.arteliagroup.com 📧
Téléphone: 0478062954 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave Infrastructures et Construction France
Numéro d'enregistrement national: 1699449-1-2-1
Adresse postale: 6 Rue Du General Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: batiment.ds@apave.com 📧
Téléphone: 0476333333 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Batiment-ouvrage d'art-services
Numéro d'enregistrement national: 1699449-1-3-1
Adresse postale: 1 Av General Leclerc
Code postal: 38540
Commune postale: Heyrieux
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: contact@boas-services.fr 📧
Téléphone: 0478491355 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud etudes et diagnostic d'ouvrages d'art
Numéro d'enregistrement national: 1699449-1-4-1
Adresse postale: 26 Rue Joe Dassin
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Courrier électronique: bureaux@sedoa.fr 📧
Téléphone: 0467474424 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La date d'attribution mentionnée dans le présent avis est la date de notification de l'accord-cadre au sens de l'article R2182-4 du code de la commande...”    Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C0797910-07B3-41B6-53B6CA4E46CC0D0A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: C0797920-E9C4-C70B-BCC5C3E1EC7CDF7F
Source: OJS 2025/S 245-846451 (2025-12-17)