Fournisseur: Apave Exploitation France
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Apave Exploitation France est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil et services d'ingénierie.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Bureau Véritas Exploitation, Socotec Equipements, Dekra industrial SAS, AC Environnement, Dekra Industrial, Socotec Équipements SAS, APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE, Apave SA et AS COURTHEZON AASCO.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Apave Exploitation France est mentionné
2025-12-17
Contrôles de sécurité, contrôles techniques des dispositifs d'auto surveillance et veille réglementaire pour... (Département de la Seine-Saint-Denis)
La présente consultation porte sur la passation d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services relatif à des prestations de contrôles réglementaires, contrôles techniques des dispositifs d'autosurveillance et de veille réglementaire pour l'exploitation du réseau d'assainissement. Plus précisément, elle comprend d'une part, les contrôles et les vérifications périodiques d'installations, d'appareils et d'équipements liés aux activités opérationnelles … Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur la passation d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de services relatif à des prestations de contrôles réglementaires, contrôles techniques des dispositifs d'autosurveillance et de veille réglementaire pour l'exploitation du réseau d'assainissement. Plus précisément, elle comprend d'une part, les contrôles et les vérifications périodiques d'installations, d'appareils et d'équipements liés aux activités opérationnelles … Voir la passation de marché »
2025-12-15
Mission de vérifications techniques réglementaires sur le patrimoine de la Ville, de l'Eurométropole de Strasbourg... (Ville de Strasbourg)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2025-10-29
Vérification réglementaire des machines et des équipements techniques pour les canaux de la Ville de Paris (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Vérification réglementaire des machines et des équipements techniques pour les canaux de la Ville de Paris Voir la passation de marché »
Vérification réglementaire des machines et des équipements techniques pour les canaux de la Ville de Paris Voir la passation de marché »
2025-10-28
ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE DOMAINE DE LA PREVENTION (Communauté d'agglomération du Grand Narbonne)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont les montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La date de "durée à compter de" est indicative Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont les montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La date de "durée à compter de" est indicative Voir la passation de marché »
2025-10-17
Contrôles techniques réglementaires et spécifiques - Contrôles techniques réglementaires et spécifiques (Métropole Européenne de Lille)
Contrôles techniques réglementaires et spécifiques - Contrôles techniques réglementaires et spécifiques Voir la passation de marché »
Contrôles techniques réglementaires et spécifiques - Contrôles techniques réglementaires et spécifiques Voir la passation de marché »
2025-09-19
Vérifications périodiques des installations techniques des bâtiments et installations ENR du Groupe SOREGIES (Société d'Economie Mixte Locale Sorégies (86))
cf : dossier de consultation Voir la passation de marché »
cf : dossier de consultation Voir la passation de marché »
2025-09-02
Prélèvements, analyses et réalisation des mesures de conformité réglementaires dans les domaines: Eau – Air – Compost - Bruit (Trivalis (85))
Trivalis assure l'exploitation d'unités de traitement de déchets ménagers et assimilés répartis sur l'ensemble du territoire : déchèteries, centres de transfert, centre de tri départemental, UVEOR, installations de stockage de déchets non dangereux et plateformes de compostage. Afin de vérifier que ces installations respectent la règlementation en matière d'impact sur l'environnement, Trivalis fait réaliser des prélèvements et des analyses dans les domaines de l'eau, de l'air, du compost et du bruit. Voir la passation de marché »
Trivalis assure l'exploitation d'unités de traitement de déchets ménagers et assimilés répartis sur l'ensemble du territoire : déchèteries, centres de transfert, centre de tri départemental, UVEOR, installations de stockage de déchets non dangereux et plateformes de compostage. Afin de vérifier que ces installations respectent la règlementation en matière d'impact sur l'environnement, Trivalis fait réaliser des prélèvements et des analyses dans les domaines de l'eau, de l'air, du compost et du bruit. Voir la passation de marché »
2025-08-07
Vérification réglementaire des machines et des équipements techniques de matériel de levage pour la Ville de Paris (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Vérification réglementaire des machines et des équipements techniques de matériel de levage pour la Ville de Paris Voir la passation de marché »
Vérification réglementaire des machines et des équipements techniques de matériel de levage pour la Ville de Paris Voir la passation de marché »
2025-07-15
Analyses environnementales (Ville de Lyon)
Accords mixtes s'exécutant par bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Ils sont sans montant minimum et avec un montant maximum. Il s'agit d'une prestation de service d'analyse environnementale de prélèvements d'eau et d'air. Les lieux dans lesquels cela se réalise sont divers : pour l'eau : en extérieur, piscine, distribution fontaine point d'eau accessibles au publics et pour l'air : majoritairement dans les ERP, écoles, crèches et ponctuellement, dans des locaux de travail Voir la passation de marché »
Accords mixtes s'exécutant par bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Ils sont sans montant minimum et avec un montant maximum. Il s'agit d'une prestation de service d'analyse environnementale de prélèvements d'eau et d'air. Les lieux dans lesquels cela se réalise sont divers : pour l'eau : en extérieur, piscine, distribution fontaine point d'eau accessibles au publics et pour l'air : majoritairement dans les ERP, écoles, crèches et ponctuellement, dans des locaux de travail Voir la passation de marché »
2025-04-03
PRESTATIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES, DE CONTROLES DE RADIOPROTECTION, DE CONTROLES QUALITE DES EQUIPEMENTS... (CHU de Montpellier)
PRESTATIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES, DE CONTROLES DE RADIOPROTECTION, DE CONTROLES QUALITE DES EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX, ET PRESTATIONS DE RADIOPHYSIQUE Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE CONTROLES REGLEMENTAIRES, DE CONTROLES DE RADIOPROTECTION, DE CONTROLES QUALITE DES EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX, ET PRESTATIONS DE RADIOPHYSIQUE Voir la passation de marché »
2025-03-24
Contrôles périodiques réglementaires des installations et équipements de l'ensemble des bâtiments du GPMG - RELANCE (Grand Port Maritime Guadeloupe)
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Contrôles périodiques réglementaires des installations et équipements de l'ensemble des bâtiments du GPMG conformément aux normes et réglementations en vigueur pour les établissements recevant du public (ERP) et dans le cadre du code du travail (ERT).² Voir la passation de marché »
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Contrôles périodiques réglementaires des installations et équipements de l'ensemble des bâtiments du GPMG conformément aux normes et réglementations en vigueur pour les établissements recevant du public (ERP) et dans le cadre du code du travail (ERT).² Voir la passation de marché »
2025-03-17
Marché de services "Vérifications périodiques pour les sites de la SPL Le Voyage à Nantes" (Société publique locale Le Voyage à Nantes)
Marché ayant pour objet l'exécution des prestations de vérifications périodiques réglementaires du matériel et des équipements de la SPL Le Voyage à Nantes. Voir la passation de marché »
Marché ayant pour objet l'exécution des prestations de vérifications périodiques réglementaires du matériel et des équipements de la SPL Le Voyage à Nantes. Voir la passation de marché »
2025-02-06
Aménagement, maintenance, contrôle règlementaire des aires de jeux et le contrôle règlementaires des équipements sportifs (Ville de Bagneux)
Les caractéristiques techniques sont contenus au CCTP Voir la passation de marché »
Les caractéristiques techniques sont contenus au CCTP Voir la passation de marché »
2025-01-27
ACCORD-CADRE DE PRESTATION DE SURVEILLANCE DE LA QUALITE DE L'AIR INTERIEUR DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
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2025-01-10
Missions de contrôle technique (C.T.) et de coordination de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (C.S.P.S.) (Sipperec)
La présente consultation a pour objet la réalisation des missions de contrôle technique (C.T.) et de coordination de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (C.S.P.S.) dans le cadre d?opérations menées par le SIPPEREC, au titre de ses compétences ou d?une convention de mandat. L?accord-cadre comporte à la fois des missions ayant pour objet des opérations de réalisation et des missions ayant pour objet l?exploitation d?opérations déjà existantes. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation des missions de contrôle technique (C.T.) et de coordination de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (C.S.P.S.) dans le cadre d?opérations menées par le SIPPEREC, au titre de ses compétences ou d?une convention de mandat. L?accord-cadre comporte à la fois des missions ayant pour objet des opérations de réalisation et des missions ayant pour objet l?exploitation d?opérations déjà existantes. Voir la passation de marché »
2024-12-10
ACBC MARCHE DE PRESTATIONS DE VERIFICATIONS PERIODIQUES DU PARC IMMOBILIER DE SIA HABITAT (SIA Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
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2024-11-21
Contrôle réglementaires techniques et environnementaux pour les activités de l'EPIC Chartres Métropole Traitement et... (CM TRAITEMENT ET VALORISATION)
Contrôle réglementaires techniques et environnementaux pour les activités de l'EPIC Chartres Métropole Traitement et Valorisation et de la SPL Chartres Métropole Energies Voir la passation de marché »
Contrôle réglementaires techniques et environnementaux pour les activités de l'EPIC Chartres Métropole Traitement et Valorisation et de la SPL Chartres Métropole Energies Voir la passation de marché »
2024-11-21
Marché de maintenances, réparations et vérifications règlementaires (Ville de Sartrouville)
Le présent marché a pour objet les vérifications, les maintenances et les réparations des installations ou équipements. Ces marchés concernent les vérifications périodiques électriques, le contrôle technique des travaux, les missions de coordinations de la sécurité et de la protection de la santé, les missions de repérages et de vérifications de l'amiante, du plomb et des termites, la maintenance des ascenseurs, élévateurs, monte-charges, l'entretien des alarmes incendies, la vérification et l'entretien … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet les vérifications, les maintenances et les réparations des installations ou équipements. Ces marchés concernent les vérifications périodiques électriques, le contrôle technique des travaux, les missions de coordinations de la sécurité et de la protection de la santé, les missions de repérages et de vérifications de l'amiante, du plomb et des termites, la maintenance des ascenseurs, élévateurs, monte-charges, l'entretien des alarmes incendies, la vérification et l'entretien … Voir la passation de marché »
2024-11-15
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE DE LA CONSTRUCTION / DIAGNOSTIC - BASSINS EST ET OUEST DU GPMM (Grand port maritime de Marseille)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-12 du 4 janvier 1978 modifiée et des textes pris pour son application, le présent marché porte sur les missions de contrôle technique de la construction pour les phases de conception et réalisation relative à des travaux de bâtiment sur les Bassins Est et Ouest du Grand Port Maritime de Marseille et au Sauze.
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L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Conformément aux dispositions de la loi n°78-12 du 4 janvier 1978 modifiée et des textes pris pour son application, le présent marché porte sur les missions de contrôle technique de la construction pour les phases de conception et réalisation relative à des travaux de bâtiment sur les Bassins Est et Ouest du Grand Port Maritime de Marseille et au Sauze.
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2024-11-15
CENTRALE D'ACHAT - Vérifications obligatoires par un bureau de contrôle (5 lots) (Centrale d'achat Dijon Métropole)
CENTRALE D'ACHAT - Vérifications obligatoires par un bureau de contrôle Voir la passation de marché »
CENTRALE D'ACHAT - Vérifications obligatoires par un bureau de contrôle Voir la passation de marché »
2024-11-12
Contrôles réglementaires des installations techniques et matériels sur les bâtiments de la Communauté... (Communaute d'Agglomération Pays Basque)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant de 700 000 euro(s) HT indiqué dans le présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus et toutes périodes confondues, soit 4 ans. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et révisables annuellement. Les montants indiqués par lots dans le présent avis correspondent aux montant maximum toutes périodes confondues, soit 4 ans. Le présent … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant de 700 000 euro(s) HT indiqué dans le présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre, tous lots confondus et toutes périodes confondues, soit 4 ans. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et révisables annuellement. Les montants indiqués par lots dans le présent avis correspondent aux montant maximum toutes périodes confondues, soit 4 ans. Le présent … Voir la passation de marché »
2024-11-08
Contrôle technique des installations et armoires électriques de l'éclairage public (Ville de Lyon)
Les contrôles techniques portent sur des installations existantes, des installations nouvelles et des installations spécifiques. Accord-cadre mixte exécuté par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents Voir la passation de marché »
Les contrôles techniques portent sur des installations existantes, des installations nouvelles et des installations spécifiques. Accord-cadre mixte exécuté par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents Voir la passation de marché »
2024-10-14
Prestations de formations en prévention santé sécurité au travail (Syndicat mixte du Lac d'Annecy)
Dans le cadre de sa démarche de prévention des risques professionnels, le SILA doit organiser, pour l'ensemble de son personnel, des formations réglementaires en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail. Le titulaire assurera et dispensera les formations conformément aux normes en vigueur, soit en intra-entreprise (SILA) soit en inter-entreprise (dans les locaux de l'organisme) Voir la passation de marché »
Dans le cadre de sa démarche de prévention des risques professionnels, le SILA doit organiser, pour l'ensemble de son personnel, des formations réglementaires en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail. Le titulaire assurera et dispensera les formations conformément aux normes en vigueur, soit en intra-entreprise (SILA) soit en inter-entreprise (dans les locaux de l'organisme) Voir la passation de marché »
2024-10-10
Contrôles réglementaires des installations pour les membres du groupement de commandes (CA Portes de France - Thionville)
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2028. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande en fonction des besoins. Montant mini : 56 000 euro(s) HT / maxi : 292 000 euro(s) HT Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté d'Agglomération Portes de France-Thionville. Il a en charge la passation, la signature, et la notification du contrat. Chaque membre est tenu d'exécuter … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 01/01/2025 jusqu'au 31/12/2028. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande en fonction des besoins. Montant mini : 56 000 euro(s) HT / maxi : 292 000 euro(s) HT Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Communauté d'Agglomération Portes de France-Thionville. Il a en charge la passation, la signature, et la notification du contrat. Chaque membre est tenu d'exécuter … Voir la passation de marché »
2024-09-19
MISSION DE DIAGNOSTICS, MESURES ET ANALYSES QUALITE D'AIR INTERIEUR ET POLLUANTS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG,... (Eurométropole de Strasbourg)
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
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2024-09-06
SA-CV - 24MC0235AOO Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs... (Toulouse Métropole)
Cet accord-cadre a pour objet la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) des travailleurs dans le bâtiment, pour les phases de conception et de réalisation relatives aux opérations de catégories I, II et III, au sens des articles R. 4532-1, L 4532-3, R.4532-4 et suivants du Code du Travail Voir la passation de marché »
Cet accord-cadre a pour objet la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) des travailleurs dans le bâtiment, pour les phases de conception et de réalisation relatives aux opérations de catégories I, II et III, au sens des articles R. 4532-1, L 4532-3, R.4532-4 et suivants du Code du Travail Voir la passation de marché »
2024-07-31
Missions de contrôle technique (CT) et de coordination sécurité et protection de la santé (CSPS) (Mairie de Marignane)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre sera utilisé pour l'ensemble des opérations qui concernent des travaux de bâtiment et de génie civil. Concernant le CSPS, les opérations concernées seront uniquement celles nécessitant des prestations de niveau 3 et 2 Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre sera utilisé pour l'ensemble des opérations qui concernent des travaux de bâtiment et de génie civil. Concernant le CSPS, les opérations concernées seront uniquement celles nécessitant des prestations de niveau 3 et 2 Voir la passation de marché »
2024-07-16
Accord-cadre à bon de commande relatif aux missions de prestations techniques et d'assistance à projet (74130) (Communauté de communes de Faucigny-Glières)
- Consultation lancée par un groupement de commandes : La Communauté de Communes Faucigny Glières (CCFG), la commune de Bonneville et la commune de Contamine-sur-Arve recherchent des prestataires en capacité d'assurer des missions techniques et/ou d'assistance à projet. Ces prestations ont pour objet notamment d'accompagner des projets d'aménagement urbain et d'espaces publics ; des aménagements piétons ou de voies cyclables ; des travaux de renouvèlements de réseaux humides et/ou d'enfouissement de … Voir la passation de marché »
- Consultation lancée par un groupement de commandes : La Communauté de Communes Faucigny Glières (CCFG), la commune de Bonneville et la commune de Contamine-sur-Arve recherchent des prestataires en capacité d'assurer des missions techniques et/ou d'assistance à projet. Ces prestations ont pour objet notamment d'accompagner des projets d'aménagement urbain et d'espaces publics ; des aménagements piétons ou de voies cyclables ; des travaux de renouvèlements de réseaux humides et/ou d'enfouissement de … Voir la passation de marché »
2024-07-04
VERIFICATION REGLEMENTAIRE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES, DES INSTALLATIONS DE GAZ ET DES APPAREILS DE CUISSON (Commune du Tampon)
Le présent marché a pour objet de confier à un bureau de contrôle technique, la vérification règlementaire périodique des installations électriques et gaz dans les bâtiments appartenant ou occupés par la Commune du Tampon. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas d'atteinte du seuil maximum prévu au marché, il peut être reconduit de manière anticipée pour … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet de confier à un bureau de contrôle technique, la vérification règlementaire périodique des installations électriques et gaz dans les bâtiments appartenant ou occupés par la Commune du Tampon. L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Il est reconductible tacitement par période annuelle sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas d'atteinte du seuil maximum prévu au marché, il peut être reconduit de manière anticipée pour … Voir la passation de marché »
2024-04-12
24MC00100AOO - DIAGNOSTIC CMR SUR OUVRAGES D'ART - Années 2024 à 2028 - CC (Toulouse Métropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre avec maximum et un titulaire est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre avec maximum et un titulaire est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont … Voir la passation de marché »
2024-02-26
Opération n°319 : Aménagement des berges de l'Huveaune - Accord Cadre - Prestations de contrôle technique (Soleam)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant maximum de l'accord-cadre reconductions incluses : 300 000 euro(s) H.T. Dans le cadre du projet d'aménagement des berges de l'Huveaune, la SOLEAM, sous maitrise d'ouvrage MAMP, mettra en oeuvre des aménagements et ouvrages nécéssitant l'intervention d'un contrôleur technique permettant de corriger d'une part au stade projet les dispositions prévus par le MOE pour consolider ces … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant maximum de l'accord-cadre reconductions incluses : 300 000 euro(s) H.T. Dans le cadre du projet d'aménagement des berges de l'Huveaune, la SOLEAM, sous maitrise d'ouvrage MAMP, mettra en oeuvre des aménagements et ouvrages nécéssitant l'intervention d'un contrôleur technique permettant de corriger d'une part au stade projet les dispositions prévus par le MOE pour consolider ces … Voir la passation de marché »
2024-01-09
vérification et contrôles périodiques des équipements techniques (Ville de Flers)
accords cadres à bons de commandes d'une durée d'un an reconductible 3 fois dont les montants maximum par collectivité et par lot sont indiqués dans le Ccap Voir la passation de marché »
accords cadres à bons de commandes d'une durée d'un an reconductible 3 fois dont les montants maximum par collectivité et par lot sont indiqués dans le Ccap Voir la passation de marché »
2024-01-05
réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination de la redevance pour... (Agence de l'eau Artois - Picardie)
réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau Voir la passation de marché »
réalisation de contrôle des éléments déclaratifs des redevables servant à la détermination de la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau Voir la passation de marché »
2023-12-15
e23_1659_Vg (CHU Lyon)
prestations de contrôle qualite sur les installations emettant des rayonnements ionisants prestations de verification initiale (vi) et de renouvellement de verification initiale (rvi) sur les installations emettant des rayonnements ionisants Voir la passation de marché »
prestations de contrôle qualite sur les installations emettant des rayonnements ionisants prestations de verification initiale (vi) et de renouvellement de verification initiale (rvi) sur les installations emettant des rayonnements ionisants Voir la passation de marché »
2023-11-08
vérifications techniques règlementaires périodiques sur les bâtiments de l'université de Tours pour la période 2023-2026 (Université François Rabelais de Tours)
le présent marché a pour objet la réalisation des vérifications techniques réglementaires périodiques dans les bâtiments de l'université de Tours. Les prestations portent sur les vérifications techniques règlementaires suivantes : - vérifications des installations électriques fixes et par thermographie infrarouge des TGBT et Armoires divisionnaires ; - vérifications des installations de gaz combustible - vérifications des installations thermiques ; - vérifications des ascenseurs et des monte-charges - … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la réalisation des vérifications techniques réglementaires périodiques dans les bâtiments de l'université de Tours. Les prestations portent sur les vérifications techniques règlementaires suivantes : - vérifications des installations électriques fixes et par thermographie infrarouge des TGBT et Armoires divisionnaires ; - vérifications des installations de gaz combustible - vérifications des installations thermiques ; - vérifications des ascenseurs et des monte-charges - … Voir la passation de marché »
2023-10-24
marche no2023-037 - verifications techniques periodiques obligatoires et controles des installations D'Extraction SPECIFIQUE (INSA de Toulouse)
le présent marché a pour objet la réalisation des contrôles et vérifications périodiques du patrimoine mobilier et immobilier de l'insa et des contrôles techniques règlementaires des équipements d'extraction spécifique en service sur le campus de l'insa de TOULOUSE Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet la réalisation des contrôles et vérifications périodiques du patrimoine mobilier et immobilier de l'insa et des contrôles techniques règlementaires des équipements d'extraction spécifique en service sur le campus de l'insa de TOULOUSE Voir la passation de marché »
2023-10-16
Prestation de contrôle périodique règlementaire de bâtiment sur les installations du Campus Agro Paris- Saclay (Campus-Agro SAS)
Ce marché passé sous forme d'accord-cadre à prix mixte est relatif aux contrôles périodiques règlementaires de bâtiment pour 12 lots Une attributaire sera désigné par lot Voir la passation de marché »
Ce marché passé sous forme d'accord-cadre à prix mixte est relatif aux contrôles périodiques règlementaires de bâtiment pour 12 lots Une attributaire sera désigné par lot Voir la passation de marché »
2023-10-05
contrôles techniques et réglementaires des véhicules et des équipements de travail du SDIS de la Gironde (SDIS 33 Gironde)
la consultation porte sur les contrôles techniques et réglementaires des véhicules et des équipements de travail du SDIS de la Gironde Voir la passation de marché »
la consultation porte sur les contrôles techniques et réglementaires des véhicules et des équipements de travail du SDIS de la Gironde Voir la passation de marché »
2023-08-29
formation du personnel de l'université Toulouse III - paul Sabatier (Université Paul Sabatier)
formation du personnel de l'université Toulouse III - paul Sabatier Voir la passation de marché »
formation du personnel de l'université Toulouse III - paul Sabatier Voir la passation de marché »
2023-08-23
vérifications périodiques des installations techniques du patrimoine (Ville de Saint-Denis)
la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande diviser en 4 lots sans montant minimum et avec un maximum par période, il sera conclu d'une année à compter du 1er janvier 2024 ou de la notification si date postérieure renouvelable 3 fois par période de un an Voir la passation de marché »
la consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande diviser en 4 lots sans montant minimum et avec un maximum par période, il sera conclu d'une année à compter du 1er janvier 2024 ou de la notification si date postérieure renouvelable 3 fois par période de un an Voir la passation de marché »
2023-08-14
controle technique et de verifications des installations dans les batiments et equipements de la ville de sevres (Commune de Sèvres)
le marché concerne la réalisation d'une mission de contrôle technique de la construction pour la Ville de Sèvres. Le marché a également pour objet les vérifications des installations dans les bâtiments et équipements de la Ville de Sèvres Voir la passation de marché »
le marché concerne la réalisation d'une mission de contrôle technique de la construction pour la Ville de Sèvres. Le marché a également pour objet les vérifications des installations dans les bâtiments et équipements de la Ville de Sèvres Voir la passation de marché »
2023-08-04
prestations D'Evaluation de la qualite des essms - intermédiaire (GIP Resah)
prestations D'Evaluation de la qualite des essms - intermédiaire Voir la passation de marché »
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2023-08-03
formations reglementaires a la securite au profit des personnels du ministere des armees (Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes)
formations reglementaires a la securite au profit des personnels du ministere des armees Voir la passation de marché »
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2023-07-26
prestation de vérification des équipements des engins de collecte et de compaction, des compacteurs de déchets, des... (metropole d aix marseille provence)
les présents accords-cadres ont pour objet la prestation de vérification des équipements des engins de collecte et de compaction, des compacteurs de déchets, des matériels de levage et à pression et machines, soumis à visite réglementaire Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R2124-1 et suivants du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
les présents accords-cadres ont pour objet la prestation de vérification des équipements des engins de collecte et de compaction, des compacteurs de déchets, des matériels de levage et à pression et machines, soumis à visite réglementaire Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R2124-1 et suivants du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
2023-07-18
evaluation des établissements et services médico-sociaux du Ght Savoie-Belley par un organisme agréé selon le référentiel Has (GHT Savoie-Belley)
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2023-07-17
Mission de Coordinateur de Tirs de Radiographie Industrielle pour la phase de réalisation du chantier RJH (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
La prestation consiste en une Mission de Coordinateur de Tirs de Radiographie Industrielle. Le CTRI travaillera en relation étroite avec la ou les CRP des entreprises de radiographie industrielle. Il sera le lien entre le CEA et ces dernières. Voir la passation de marché »
La prestation consiste en une Mission de Coordinateur de Tirs de Radiographie Industrielle. Le CTRI travaillera en relation étroite avec la ou les CRP des entreprises de radiographie industrielle. Il sera le lien entre le CEA et ces dernières. Voir la passation de marché »
2023-07-12
marché de vérification de la conformité électrique des équipements dynamiques de la Dir-Est (Direst)
vérification de la conformité électrique des équipements dynamiques de la DIR-EST lot 1 DE Metz et lot 2 DE Besançon Voir la passation de marché »
vérification de la conformité électrique des équipements dynamiques de la DIR-EST lot 1 DE Metz et lot 2 DE Besançon Voir la passation de marché »
2023-06-22
accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour des prestations de vérification règlementaire des installations de... (Ville de Paris)
accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour des prestations de vérification règlementaire des installations de sécurité incendie (Ssi) dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'établissement Public Paris Musées.Les accords-cadres sont passés dans le cadre du groupement de commandes constitué le 20 décembre 2012 et modifié par avenant no1 en date du 20 mai 2015 entre la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (Eppm), pour les achats de fournitures, de services et de travaux. La … Voir la passation de marché »
accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour des prestations de vérification règlementaire des installations de sécurité incendie (Ssi) dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'établissement Public Paris Musées.Les accords-cadres sont passés dans le cadre du groupement de commandes constitué le 20 décembre 2012 et modifié par avenant no1 en date du 20 mai 2015 entre la Ville de Paris et l'établissement Public Paris Musées (Eppm), pour les achats de fournitures, de services et de travaux. La … Voir la passation de marché »
2023-06-21
formation sécurité à destination des agents du Département de la Haute-Savoie (Département de la Haute-Savoie)
formation des agents du Département sur les premiers secours, la sécurité réglementaire et l'habilitation à la conduite d'engins-lot 1 : formation premiers secours-lot 2 : formation sécurité réglementaire-lot 3 : formation habilitation à la conduite d'engins Voir la passation de marché »
formation des agents du Département sur les premiers secours, la sécurité réglementaire et l'habilitation à la conduite d'engins-lot 1 : formation premiers secours-lot 2 : formation sécurité réglementaire-lot 3 : formation habilitation à la conduite d'engins Voir la passation de marché »
2023-06-16
mission de contrôle réglementaire des installations électriques, des équipements et des matériels de sécurité (Voies navigables de France)
mission de contrôle réglementaire des installations électriques, des équipements et des matériels de sécurité Voir la passation de marché »
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