Fournisseur: SCE
>20 marchés publics archivés
SCE est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services d'architecture.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été Artelia, Safege, Systra, Creocean, Ginger Cebtp, IRH Ingénieur Conseil, Aquabio, Artelia Ville et Transport et Biotope.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur SCE est mentionné
2025-12-24
MAITRISE D'oeUVRE D'INFRASTRUCTURE POUR L'AMENAGEMENT DU SYSTEME D'ENDIGUEMENT DE LA GENETTE (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre à marchés subséquents est de 300 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au programme. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre à marchés subséquents est de 300 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2025-11-28
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux travaux de renouvellement, de réhabilitation, d'extension et/ou de... (Communauté d'Agglomération Grand Cognac)
Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-12 du code la commande publique. Nombre maxi de titulaires de l'accord-cadre : 4 (sous réserve d'un nombre de candidats suffisant). Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes Voir la passation de marché »
Accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-12 du code la commande publique. Nombre maxi de titulaires de l'accord-cadre : 4 (sous réserve d'un nombre de candidats suffisant). Accord-cadre non alloti car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes Voir la passation de marché »
2025-11-13
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre d'infrastructure, d'études d'accessibilité et d'études de trafic (comptages de... (SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc)
Le présent accord-cadre a pour objet la maîtrise d'oeuvre d'infrastructure, les études d'accessibilité et les études de trafic (comptages, floating car data et modélisation trafic). Le présent accord-cadre porte sur des missions de maîtrise d'oeuvre, telles que définies aux articles R. 243-1 et suivants et dans l'annexe 20 du Code de la commande publique (arrêté du 22 mars 2019), ainsi que des missions d'études d'accessibilité et d'études de trafic (comptages, floating car data et modélisation trafic) Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet la maîtrise d'oeuvre d'infrastructure, les études d'accessibilité et les études de trafic (comptages, floating car data et modélisation trafic). Le présent accord-cadre porte sur des missions de maîtrise d'oeuvre, telles que définies aux articles R. 243-1 et suivants et dans l'annexe 20 du Code de la commande publique (arrêté du 22 mars 2019), ainsi que des missions d'études d'accessibilité et d'études de trafic (comptages, floating car data et modélisation trafic) Voir la passation de marché »
2025-08-08
ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE PORTANT SUR DES OPERATIONS DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT (Communauté d’Agglomération du Pays de Fontainebleau)
ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE PORTANT SUR DES OPERATIONS DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT Voir la passation de marché »
ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE PORTANT SUR DES OPERATIONS DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT Voir la passation de marché »
2025-07-30
Accords-cadres de prestations intellectuelles d'assistance à maitrise d'ouvrage (AMO) et études techniques relatives... (SYTRAL Mobilités - TRANSPORT)
Il s'agit d'un accord-cadre au sens du 1° de l'article L2125-1 du code de la Commande Publique décomposé en 3 lots distincts. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre multi attributaires distinct donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents au sens des articles R2162-1 à 12 du code de la commande publique. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée à février 2026 Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre au sens du 1° de l'article L2125-1 du code de la Commande Publique décomposé en 3 lots distincts. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre multi attributaires distinct donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents au sens des articles R2162-1 à 12 du code de la commande publique. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée à février 2026 Voir la passation de marché »
2025-07-25
Accord-cadre de Maîtrise d'oeuvre sur le patrimoine visible de la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole (regie de L'Eau bordeaux metropole)
Maitrise d'oeuvre portant sur toutes les opérations de travaux sur les sites de production, de traitement ou de stockage de la Régie telles que : la création de nouveaux forages, les grosses opérations de maintenance, les réhabilitations concernant le gros oeuvre, la création de nouvelles unités de traitement, les modifications/renouvellements dans les locaux électriques, Installation de nouveaux équipements électromécaniques, les opérations sur le système de ventilation L'accord-cadre sera exécuté par … Voir la passation de marché »
Maitrise d'oeuvre portant sur toutes les opérations de travaux sur les sites de production, de traitement ou de stockage de la Régie telles que : la création de nouveaux forages, les grosses opérations de maintenance, les réhabilitations concernant le gros oeuvre, la création de nouvelles unités de traitement, les modifications/renouvellements dans les locaux électriques, Installation de nouveaux équipements électromécaniques, les opérations sur le système de ventilation L'accord-cadre sera exécuté par … Voir la passation de marché »
2025-07-17
Accompagnement à la coordination et la gestion des activités métiers (réseaux souples, équipements urbains, mobilité... (Morbihan énergies)
Accompagnement à la coordination et la gestion des activités métiers (réseaux souples, équipements urbains, mobilité décarbonée, performance énergétique des bâtiments, stockage et production locale d'électricité) de Morbihan Energies L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
Accompagnement à la coordination et la gestion des activités métiers (réseaux souples, équipements urbains, mobilité décarbonée, performance énergétique des bâtiments, stockage et production locale d'électricité) de Morbihan Energies L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2025-04-01
PRESTATIONS DE MAITRISE D'oeUVRE POUR LA REALISATION DES AMENAGEMENTS CYCLABLES D'AUNIS ATLANTIQUE (Communauté de communes Aunis Atlantique)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre du programme Territoire Cyclable "Aunis à vélo", la Communauté de Communes Aunis Atlantique a pour projet de réaliser 21 itinéraires cyclables sur son territoire représentant environ 104 km d'aménagements cyclables. Le présent accord cadre ne concerne que 9 Itinéraires parmi les 21 … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre du programme Territoire Cyclable "Aunis à vélo", la Communauté de Communes Aunis Atlantique a pour projet de réaliser 21 itinéraires cyclables sur son territoire représentant environ 104 km d'aménagements cyclables. Le présent accord cadre ne concerne que 9 Itinéraires parmi les 21 … Voir la passation de marché »
2025-03-12
Accord-cadre de MOE portant sur des opérations de restauration du fonctionnement hydromorphologiques et/ou de... (Syage)
Conformément à l'article R.2162-3 du code de la commande public, il s'agit d'un accord cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté par la conclusion de marchés subséquents mixtes. Chaque opération donnera lieu à la conclusion d'un marché subséquent de maitrise d'oeuvre totale ou partielle portant sur le éléments de missions AVP, PRO, AMT, VISA, DET, AOR définis par le code de la commande publique notamment dans ses articles R.2431-24 à R.2431-31 et aux … Voir la passation de marché »
Conformément à l'article R.2162-3 du code de la commande public, il s'agit d'un accord cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté par la conclusion de marchés subséquents mixtes. Chaque opération donnera lieu à la conclusion d'un marché subséquent de maitrise d'oeuvre totale ou partielle portant sur le éléments de missions AVP, PRO, AMT, VISA, DET, AOR définis par le code de la commande publique notamment dans ses articles R.2431-24 à R.2431-31 et aux … Voir la passation de marché »
2024-12-20
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine, paysagère et d'infrastructures pour la réalisation de la tranche 1 de... (Loire-Atlantique développement - SPL)
La communauté de communes Estuaire et Sillon a engagé en 2023 une réflexion en vue du renouvellement de la ZAC de la Croix Gaudin. Ce site accueille plusieurs centres de formations d'acteurs de l'énergie et de réseaux, une pépinière et un hôtel d'entreprises ainsi que des espaces mutualisés. La réalisation de l'opération dans le cadre d'une ZAC à vocation à principale tertiaire - formation a été retenue. L'objet du marché est la mise en oeuvre d'une première tranche opérationnelle de la ZAC devant … Voir la passation de marché »
La communauté de communes Estuaire et Sillon a engagé en 2023 une réflexion en vue du renouvellement de la ZAC de la Croix Gaudin. Ce site accueille plusieurs centres de formations d'acteurs de l'énergie et de réseaux, une pépinière et un hôtel d'entreprises ainsi que des espaces mutualisés. La réalisation de l'opération dans le cadre d'une ZAC à vocation à principale tertiaire - formation a été retenue. L'objet du marché est la mise en oeuvre d'une première tranche opérationnelle de la ZAC devant … Voir la passation de marché »
2024-12-12
Missions de maîtrise d'oeuvre et études réglementaires pour la réalisation opérationnelle du plan vélo du... (Département de la Savoie)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant maximum annuel de l'accord-cadre : 500 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant maximum annuel de l'accord-cadre : 500 000 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence de tous les titulaires de l'accord-cadre. Cette … Voir la passation de marché »
2024-09-19
ETUDE, TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET DE RÉHABILITATION D' OUVRAGES D'ART - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (Conseil départemental de l'Hérault)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet d'assister le maître d'ouvrage lors des opérations de construction ou de réparation d'ouvrages d'art, tant en phase des études qu'en phase des travaux Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet d'assister le maître d'ouvrage lors des opérations de construction ou de réparation d'ouvrages d'art, tant en phase des études qu'en phase des travaux Voir la passation de marché »
2024-08-29
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan de gestion sédimentaire du Furan (Saint-Étienne métropole)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent contrat concerne une assistance à maitrise d'ouvrage pour mettre en oeuvre le plan de gestion sédimentaire du Furan.<br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Le présent contrat concerne une assistance à maitrise d'ouvrage pour mettre en oeuvre le plan de gestion sédimentaire du Furan.<br/> Voir la passation de marché »
2024-07-10
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires pour la mission de maîtrise d’œuvre pour les travaux de... (Communauté d'Agglomération de l'Espace Sud Martinique (972))
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires pour la mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de renforcement des réseaux d'eau potable sur le territoire de l'Espace Sud - RELANCE Voir la passation de marché »
Accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires pour la mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de renforcement des réseaux d'eau potable sur le territoire de l'Espace Sud - RELANCE Voir la passation de marché »
2024-05-07
23MC0452AOO - MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE GEMAPI - CC (Toulouse MĂ©tropole)
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Dans le cadre de l'exercice de la nouvelle compétence GEMAPI par Toulouse Métropole sur son territoire, la collectivité est amenée à intervenir : - sur les cours d'eau, et leurs milieux annexes, que ce soit en termes d'entretien ou d'opérations d'aménagement de berge ou corridors ou de réhabilitation et construction d'ouvrage en … Voir la passation de marché »
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Dans le cadre de l'exercice de la nouvelle compétence GEMAPI par Toulouse Métropole sur son territoire, la collectivité est amenée à intervenir : - sur les cours d'eau, et leurs milieux annexes, que ce soit en termes d'entretien ou d'opérations d'aménagement de berge ou corridors ou de réhabilitation et construction d'ouvrage en … Voir la passation de marché »
2024-02-06
Mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée relatif au projet d'aménagement du port de Saint-Quay-Portrieux (Département des Côtes d'Armor)
Mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée relatif au projet d'aménagement du port de Saint-Quay-Portrieux Voir la passation de marché »
Mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée relatif au projet d'aménagement du port de Saint-Quay-Portrieux Voir la passation de marché »
2023-12-21
marché de maîtrise d'oeuvre - projet d'aménagement du 1er éperon du Port de Brest - reconstruction de la gare... (Région Bretagne)
marché relatif au projet d'aménagement du 1er éperon du Port de Brest - reconstruction de la gare maritime - volet infrastructures maritimes Voir la passation de marché »
marché relatif au projet d'aménagement du 1er éperon du Port de Brest - reconstruction de la gare maritime - volet infrastructures maritimes Voir la passation de marché »
2023-10-10
véloroute La Belle Via - communes de Porte-De-Savoie et de Sainte-Hélène-Du-Lac - maîtrise d'oeuvre relative à la... (Département de la Savoie)
le contrat comporte deux tranches optionnelles définies au cahier des charges.Tranche ferme : Complément d'études préliminaires de tracés, Avp.Tranche optionnelle 1 : Pro, Act, Mission complémentaire (Mc1) de procédure " enquête publique au titre des codes de l'environnement, de l'urbanisme et de l'expropriation ", Mission complémentaire (Mc2) de procédure " loi sur l'eau ", Mission complémentaire (Mc3) de procédure " défrichement ", Mission complémentaire (Mc4) de procédure " espèces protégées ".Tranche … Voir la passation de marché »
le contrat comporte deux tranches optionnelles définies au cahier des charges.Tranche ferme : Complément d'études préliminaires de tracés, Avp.Tranche optionnelle 1 : Pro, Act, Mission complémentaire (Mc1) de procédure " enquête publique au titre des codes de l'environnement, de l'urbanisme et de l'expropriation ", Mission complémentaire (Mc2) de procédure " loi sur l'eau ", Mission complémentaire (Mc3) de procédure " défrichement ", Mission complémentaire (Mc4) de procédure " espèces protégées ".Tranche … Voir la passation de marché »
2023-09-13
maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle station d'épuration à La Chevrolière (44) (Grand Lieu Communauté)
maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle station d'épuration à La Chevrolière (44) Voir la passation de marché »
maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une nouvelle station d'épuration à La Chevrolière (44) Voir la passation de marché »
2023-07-25
232096-vra/dedlte/aoo-ac Mixte/Prestations d'animation territoriale agriculture durable et eau (Valence Romans Sud RhĂ´ne-Alpes)
mise en oeuvre d'une opération territoriale en faveur d'une agriculture durable et de la protection des ressources en eau, à travers, à destination des agriculteurs:- la réalisation d'entretiens d'approfondissement,- des appuis techniques individuels- l'organisation et l'animation de temps collectifs- l'apport d'une expertise sur des pratiques ou techniques agricoles.Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, sauf pour le lot 5, accord-cadre à marchés subséquents … Voir la passation de marché »
mise en oeuvre d'une opération territoriale en faveur d'une agriculture durable et de la protection des ressources en eau, à travers, à destination des agriculteurs:- la réalisation d'entretiens d'approfondissement,- des appuis techniques individuels- l'organisation et l'animation de temps collectifs- l'apport d'une expertise sur des pratiques ou techniques agricoles.Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire, sauf pour le lot 5, accord-cadre à marchés subséquents … Voir la passation de marché »
2023-07-25
Marché cadre national Etudes Ecologiques (RTE réseau de transport d’électricité)
La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le patrimoine qui y est associé. C’est pourquoi RTE s’assure de la prise en compte des exigences de la réglementation environnementale dans l’élaboration de ses projets. Afin de construire des projets cohérents avec ses engagements, RTE veille à identifier le plus en amont possible les impacts de ses projets à travers la réalisation d’études écologiques et à … Voir la passation de marché »
La construction, la réhabilitation et l’exploitation des ouvrages de transport d’électricité sont susceptibles d’affecter les milieux naturels et le patrimoine qui y est associé. C’est pourquoi RTE s’assure de la prise en compte des exigences de la réglementation environnementale dans l’élaboration de ses projets. Afin de construire des projets cohérents avec ses engagements, RTE veille à identifier le plus en amont possible les impacts de ses projets à travers la réalisation d’études écologiques et à … Voir la passation de marché »
2023-07-24
missions de maîtrise d'oeuvre pour construction, reconstruction, réhabilitation ou réparation de ponts, de... (Département de la Savoie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prestations à réaliser sont :-Diagnostic, Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor, les missions complémentaires Opc et déclaration loi sur l'eau ainsi que les missions complémentaires d'assistances.Ces prestations concernent les ouvrages en maçonnerie, … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prestations à réaliser sont :-Diagnostic, Avp, Pro, Act, Visa, Det, Aor, les missions complémentaires Opc et déclaration loi sur l'eau ainsi que les missions complémentaires d'assistances.Ces prestations concernent les ouvrages en maçonnerie, … Voir la passation de marché »
2023-07-21
acquisition de données hydrobiologiques par prélèvements, déterminations taxonomiques, travail de synthèse de... (Agence de l'eau Loire-Bretagne)
le marché comprend, sur les cours d'eau, des prestations de prélèvements en vue d'analyses, de déterminations taxonomiques, de bancarisation de données et de synthèse de résultats. Une prestation de coordination pour l'ensemble des prestations à exécuter doit être également réalisée Voir la passation de marché »
le marché comprend, sur les cours d'eau, des prestations de prélèvements en vue d'analyses, de déterminations taxonomiques, de bancarisation de données et de synthèse de résultats. Une prestation de coordination pour l'ensemble des prestations à exécuter doit être également réalisée Voir la passation de marché »
2023-07-18
accord Cadre Etudes Prealables A Un Projet D'Amenagement Urbain Sur Le Site De Baillac Malemore A Puilboreau (CDA La Rochelle)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Il s'agit d'un accord cadre dont le montant maximum pour la durée totale est de 600 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Il s'agit d'un accord cadre dont le montant maximum pour la durée totale est de 600 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2023-06-16
23m0135aoo-Ă©tude De Prevention Des Inondations Sur Le Secteur Hers-Mort Aval - papi D'Intention De L'Agglomeration... (Toulouse MĂ©tropole)
montant maximum des prestations à bon de commande : 70 000,00 Euros (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite".Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Il répond aux actions suivantes du Papi :-Action 6.5 du dossier de candidature du Papi d?intention intitulée " Approfondissement du scénario … Voir la passation de marché »
montant maximum des prestations à bon de commande : 70 000,00 Euros (H.T.).L'Accord-Cadre est "Composite".Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.Il répond aux actions suivantes du Papi :-Action 6.5 du dossier de candidature du Papi d?intention intitulée " Approfondissement du scénario … Voir la passation de marché »
2023-06-14
maitrise D'Oeuvre pour les travaux de rehabilitation, confortement, remplacement ou creation D'Ouvrages D'Art (Ville de Quimper)
maitrise D'Oeuvre pour les travaux de rehabilitation, confortement, remplacement ou creation D'Ouvrages D'Art Voir la passation de marché »
maitrise D'Oeuvre pour les travaux de rehabilitation, confortement, remplacement ou creation D'Ouvrages D'Art Voir la passation de marché »
2023-05-26
aoo 2023/33 Accompagnement agronomique des agriculteurs engagés en paiements pour services environnementaux (Agglo-Pays-Dreux)
les prestations donnent lieu à la conclusion d'un marché " composite " pour partie conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.Le marché ne fait l'objet d'aucun allotissement, conformément aux articles L. 2113-11 et R. 2113-1 et suivants du code de la commande publique, le motif de non-allotissement est le suivant : la dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile ou … Voir la passation de marché »
les prestations donnent lieu à la conclusion d'un marché " composite " pour partie conclu sous la forme d'un marché ordinaire à prix global et forfaitaire et pour partie conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande.Le marché ne fait l'objet d'aucun allotissement, conformément aux articles L. 2113-11 et R. 2113-1 et suivants du code de la commande publique, le motif de non-allotissement est le suivant : la dévolution en lots séparés est de nature à rendre techniquement difficile ou … Voir la passation de marché »
2023-05-22
réalisation du schéma directeur IRVE (Infrastructure de Recharge de Véhicule Électrique) et assistance en phase... (Nantes Métropole)
la présente consultation porte sur la réalisation du schéma directeur IRVE et assistance en phase d'analyse des candidatures des opérateurs d'irve reçues suite à l'ami lancé par Nantes Métropole. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations se décomposent en 5 phases définies comme suit : Phase 1 : Identification des stratégies locales des opérateurs privés déployant des irve (gms et Stations Services) Phase 2 : Assistance à la sélection du candidat phase 3 : Assistance à la validation des … Voir la passation de marché »
la présente consultation porte sur la réalisation du schéma directeur IRVE et assistance en phase d'analyse des candidatures des opérateurs d'irve reçues suite à l'ami lancé par Nantes Métropole. Il s'agit d'un marché ordinaire. Les prestations se décomposent en 5 phases définies comme suit : Phase 1 : Identification des stratégies locales des opérateurs privés déployant des irve (gms et Stations Services) Phase 2 : Assistance à la sélection du candidat phase 3 : Assistance à la validation des … Voir la passation de marché »
2023-05-12
Conception RĂ©alisation d'un Site de Maintenance et Remisage Ă Nantes (SNCF Voyageurs)
SNCF Voyageurs a candidaté auprès de la DGITM dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres en cours pour l'attribution d'un Contrat de Service Public (CSP) relatif à la gestion et l'exploitation de lignes de transport ferroviaire de voyageurs. Dans ce contexte, SNCF VOYAGEURS lance une procédure avec négociation pour la conception et la réalisation d'un Site de Maintenance et de Remisage (SMR) pour le matériel ferroviaire qui sera utilisé sur les lignes objet du Contrat de Service Public. La signature … Voir la passation de marché »
SNCF Voyageurs a candidaté auprès de la DGITM dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres en cours pour l'attribution d'un Contrat de Service Public (CSP) relatif à la gestion et l'exploitation de lignes de transport ferroviaire de voyageurs. Dans ce contexte, SNCF VOYAGEURS lance une procédure avec négociation pour la conception et la réalisation d'un Site de Maintenance et de Remisage (SMR) pour le matériel ferroviaire qui sera utilisé sur les lignes objet du Contrat de Service Public. La signature … Voir la passation de marché »
2023-05-11
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'accompagnement sur les procédures liées à la Loi sur l'eau et aux... (Grand Paris Seine Ouest)
le présent marché a pour objet de mettre en place une assistance à maîtrise d'ouvrage pérenne sur 4 ans, afin d'accompagner les projets sur les deux dimensions suivantes : loi sur l'eau et évaluation environnementale. Le marché est un accord-cadre de services multi-attributaires à bons de commande sur la base de prix unitaires en application des articles R.2162-2 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 800 000 … Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet de mettre en place une assistance à maîtrise d'ouvrage pérenne sur 4 ans, afin d'accompagner les projets sur les deux dimensions suivantes : loi sur l'eau et évaluation environnementale. Le marché est un accord-cadre de services multi-attributaires à bons de commande sur la base de prix unitaires en application des articles R.2162-2 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum de 800 000 … Voir la passation de marché »
2023-04-21
accord-Cadre Multi-Attributaire D'Etudes De Faisabilite Et De Missions De Maitrise D'Oeuvre Pour Des Opérations De... (SM Aménagement hydraulique val yvette)
accord-Cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht annuel, au sens des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Marché de prestations intellectuelles passé en procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L.2124-2 ainsi que R.2161-2 et suivants du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit trois … Voir la passation de marché »
accord-Cadre, sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 000 000 euro(s) Ht annuel, au sens des articles R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Marché de prestations intellectuelles passé en procédure d'appel d'offres ouvert soumise aux dispositions des articles L.2124-2 ainsi que R.2161-2 et suivants du Code de la commande publique.L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit trois … Voir la passation de marché »
2023-04-20
accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre relatif aux opérations d'assainissement d'eaux Usées et d'eaux Pluviales (Syage)
maitrises d'oeuvres d'ouvrages d'infrastructures ( travaux neufs et réhabilitation)territoire du Syage (91 et 94)accord-cadre multi-attributaire ( 4 titulaires souhaités) de prestations intellectuelles qui comprend :- une partie à marchés subséquents: prix global et forfaitaire du marché subséquents pour les missions Pre-Dia-Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor-Opc, telles que définies dans le Ccp. Les marchés subséquents seront attribués au fur et à mesure de l'apparition des besoins et préciseront les éléments … Voir la passation de marché »
maitrises d'oeuvres d'ouvrages d'infrastructures ( travaux neufs et réhabilitation)territoire du Syage (91 et 94)accord-cadre multi-attributaire ( 4 titulaires souhaités) de prestations intellectuelles qui comprend :- une partie à marchés subséquents: prix global et forfaitaire du marché subséquents pour les missions Pre-Dia-Avp-Pro-Act-Visa-Det-Aor-Opc, telles que définies dans le Ccp. Les marchés subséquents seront attribués au fur et à mesure de l'apparition des besoins et préciseront les éléments … Voir la passation de marché »
2023-03-03
révision du SCOT de l'odet (symescoto)
révision du Schéma de Cohérence Territoriale de l'odet. Voir la passation de marché »
révision du Schéma de Cohérence Territoriale de l'odet. Voir la passation de marché »
2023-03-03
accord cadre mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre pour la mise en oeuvre du schéma cycle du Pays Voironnais (Communauté du Pays Voironnais)
accord-Cadre à marchés subséquents avec un maximum Voir la passation de marché »
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2023-03-01
Marché d’expérimentation relatif à la maîtrise d’œuvre (MOE) de création ou d’extension de postes électriques HTB (RTE réseau de transport d’électricité)
RTE souhaite externaliser la maîtrise d’œuvre (MOE) de création ou d’extension de certains Postes électriques pour un montant de travaux variant de 300k€ à 5M€. Pour cela il a été décidé de mener un marché d’expérimentation portant sur un maximum de 15 projets de création/extension de Postes. Le futur MOE devra faire appel aux marchés cadres existants de RTE pour le matériel et les travaux. Les projets concernés ici sont la construction de postes neufs et les extensions de postes sans extension fonciere … Voir la passation de marché »
RTE souhaite externaliser la maîtrise d’œuvre (MOE) de création ou d’extension de certains Postes électriques pour un montant de travaux variant de 300k€ à 5M€. Pour cela il a été décidé de mener un marché d’expérimentation portant sur un maximum de 15 projets de création/extension de Postes. Le futur MOE devra faire appel aux marchés cadres existants de RTE pour le matériel et les travaux. Les projets concernés ici sont la construction de postes neufs et les extensions de postes sans extension fonciere … Voir la passation de marché »
2023-02-24
maîtrise d'oeuvre pour la requalification des espaces publics sur l'îlot Europe/Carnot d'annonay (Commune d'Annonay)
le présent marché porte sur les études de maîtrise d'oeuvre avec les missions de base avp, pro, act, exe, det, aor et OPC et la mission complémentaire concertation. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un groupement de commandes entre la ville d'annonay (coordonnateur) et Annonay Rhône Agglo Voir la passation de marché »
le présent marché porte sur les études de maîtrise d'oeuvre avec les missions de base avp, pro, act, exe, det, aor et OPC et la mission complémentaire concertation. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un groupement de commandes entre la ville d'annonay (coordonnateur) et Annonay Rhône Agglo Voir la passation de marché »
2023-02-09
maîtrise d'oeuvre relative aux travaux d'aménagement de l'esplanade du front de mer - ville du MARIN (Ville du Marin)
marché de Maitrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de l'esplanade du front de mer du bourg du Marin Voir la passation de marché »
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2023-02-09
rd761 - mise à 2x2 voies de la section Brissac et entrée Nord des Alleuds - réalisation des dossiers réglementaires... (Département de Maine-et-Loire)
- Réalisation de dossiers réglementaires et d'études de conception routière - marché à tranches (1 tranche ferme et 5 tranches optionnelles) - durée de la tranche ferme : 24 mois, périodes de validation comprises, à compter de la notification du marché - durée des tranches optionnelles : 2 mois à compter de la date indiquée sur l'ordre de service - délai d'affermissement des tranches optionnelles : 24 mois à compter de la date de démarrage de la tranche ferme Voir la passation de marché »
- Réalisation de dossiers réglementaires et d'études de conception routière - marché à tranches (1 tranche ferme et 5 tranches optionnelles) - durée de la tranche ferme : 24 mois, périodes de validation comprises, à compter de la notification du marché - durée des tranches optionnelles : 2 mois à compter de la date indiquée sur l'ordre de service - délai d'affermissement des tranches optionnelles : 24 mois à compter de la date de démarrage de la tranche ferme Voir la passation de marché »
2023-01-30
accord-Cadre relatif à des missions d'amo pour la définition d'un scenario de développement économique à l'échelle... (Brest Métropole)
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire relatif à des missions d?assistance à maîtrise d?ouvrage (Amo) pour la définition d?un scenario de développement économique à l?échelle du nord-est de la métropole : transitions, programmation, prospective et maitrise d??uvre urbaine. S?Agissant d?un accord-cadre s?exécutant par la passation de marchés subséquents, le marché subséquent no1 fait partie de la présente consultation Voir la passation de marché »
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire relatif à des missions d?assistance à maîtrise d?ouvrage (Amo) pour la définition d?un scenario de développement économique à l?échelle du nord-est de la métropole : transitions, programmation, prospective et maitrise d??uvre urbaine. S?Agissant d?un accord-cadre s?exécutant par la passation de marchés subséquents, le marché subséquent no1 fait partie de la présente consultation Voir la passation de marché »
2023-01-24
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'entretien des ascenseurs équipant le patrimoine (Mesolia (33))
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'entretien des ascenseurs équipant le patrimoine Voir la passation de marché »
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2023-01-11
maîtrise d'oeuvre Visa, Det et Aor - réparation du pont de Touzac - remplacement de la suspension de l'ouvrage (Département du Lot)
maîtrise d'oeuvre Visa, Det et Aor - réparation du pont de Touzac - remplacement de la suspension de l'ouvrage Voir la passation de marché »
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2022-12-23
Mission de maîtrise d'oeuvre pour des travaux pluriannuels d'ascenseurs (Mesolia (33))
Le marché porte sur la réalisation, chaque année, d'une mission DIAG et d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'ascenseurs sur divers sites du patrimoine de MESOLIA et de la SEM URBALYS, conformément aux dispositions et au programme figurant dans le CCTP. Il est précisé que ce programme est susceptible d'évoluer. Voir la passation de marché »
Le marché porte sur la réalisation, chaque année, d'une mission DIAG et d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour des travaux d'ascenseurs sur divers sites du patrimoine de MESOLIA et de la SEM URBALYS, conformément aux dispositions et au programme figurant dans le CCTP. Il est précisé que ce programme est susceptible d'évoluer. Voir la passation de marché »
2022-12-12
etude Hydrologie Milieux Usages Climat " hmuc " sur deux sous-bassins versants de la Vilaine (eptb Vilaine)
etude Hydrologie Milieux Usages Climat " hmuc " sur deux sous-bassins versants de la Vilaine. Lot no1 : réalisation du volet technique de l'étude " hmuc " Lot no 2 : animation de la concertation de l'étude " hmuc " Voir la passation de marché »
etude Hydrologie Milieux Usages Climat " hmuc " sur deux sous-bassins versants de la Vilaine. Lot no1 : réalisation du volet technique de l'étude " hmuc " Lot no 2 : animation de la concertation de l'étude " hmuc " Voir la passation de marché »
2022-12-06
mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement et la protection du littoral et des rivières (Région Guadeloupe)
mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement et la protection du littoral et des rivières Voir la passation de marché »
mission de maitrise d'oeuvre pour l'aménagement et la protection du littoral et des rivières Voir la passation de marché »
2022-12-05
rd 723 - création d?une voie réservée en direction de Nantes entre la jonction avec la Rd 751 et le périphérique... (conseil departemental de loire-atlanti)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Création d'une voie réservée Tc2+ sur la Rd 723, en direction de Nantes, entre l'échangeur avec la Rd 751 et le périphérique nantaisréalisation des études environnementales, techniques et règlementaires Voir la passation de marché »
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Création d'une voie réservée Tc2+ sur la Rd 723, en direction de Nantes, entre l'échangeur avec la Rd 751 et le périphérique nantaisréalisation des études environnementales, techniques et règlementaires Voir la passation de marché »
2022-11-29
accompagnement aux évolutions du Plui du Bocage Bressuirais et études environnementales associées - lot 1... (com d aggl du bocage bressuirais)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée:le lot 1 avait été déclaré sans suite lors d'une précédente consultation.Le lot 2 a été attribué lors de cette précédente consultation.Pour chaque lot de l'accord-cadre, 2 à 3 attributaires seront retenus.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence. Les marchés subséquents des 2 lots … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée:le lot 1 avait été déclaré sans suite lors d'une précédente consultation.Le lot 2 a été attribué lors de cette précédente consultation.Pour chaque lot de l'accord-cadre, 2 à 3 attributaires seront retenus.Pour chaque marché subséquent, les titulaires de l'accord-cadre seront remis en concurrence. Les marchés subséquents des 2 lots … Voir la passation de marché »
2022-11-28
maitrise d'oeuvre des travaux programmables et non programmables sur le réseau d'alimentation en eau potable sur 9... (syndicat Mixte Atlantic'Eau)
maitrise d'oeuvre des travaux programmables et non programmables sur le réseau d'alimentation en eau potable sur 9 territoires géographiques Voir la passation de marché »
maitrise d'oeuvre des travaux programmables et non programmables sur le réseau d'alimentation en eau potable sur 9 territoires géographiques Voir la passation de marché »
2022-11-25
etude patrimoniale et schéma directeur assainissement de Concarneau Cornouaille Agglomération - relance après... (Concarneau Cornouaille Agglomération)
etude patrimoniale et schéma directeur assainissement de Concarneau Cornouaille Agglomération - relance après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité Voir la passation de marché »
etude patrimoniale et schéma directeur assainissement de Concarneau Cornouaille Agglomération - relance après déclaration sans suite pour cause d'infructuosité Voir la passation de marché »
2022-11-22
accord cadre de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la requalification de la Rd933 et... (Département de la Seine Saint Denis)
le présent marché porte sur :- les études de définition d'un programme de requalification de la Rd933-Les études de maitrise d'oeuvre et la réalisation de la requalification de la Rd933 et de l'insertion d'un Tcsp :-Pour la réalisation des infrastructures urbaines et de transport-pour la réalisation des équipements du système de transport et des mobiliers de station sur toutes les sections.-l'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration et le suivi de l'instruction de dossiers réglementaires Voir la passation de marché »
le présent marché porte sur :- les études de définition d'un programme de requalification de la Rd933-Les études de maitrise d'oeuvre et la réalisation de la requalification de la Rd933 et de l'insertion d'un Tcsp :-Pour la réalisation des infrastructures urbaines et de transport-pour la réalisation des équipements du système de transport et des mobiliers de station sur toutes les sections.-l'assistance à maitrise d'ouvrage pour l'élaboration et le suivi de l'instruction de dossiers réglementaires Voir la passation de marché »
2022-11-18
marché de maîtrise d'oeuvre dépollution pour la gestion d'un site et des sols pollués sur la Zac Océane Acacias à ... (Loire Atlantique développement)
loire-Atlantique développement-sela, maître d'ouvrage, souhaite prolonger l'aménagement et le suivi du développement immobilier de ce projet de renouvellement urbain et de requalification de friches polluées à Trignac. Lad-Sela souhaite développer un projet sur le dernier secteur des Hameaux croisant, problématiques de sols pollués, enjeux de peuplement de la Carene, renforcement des petites centralités et création d'espaces publics qualitatifs aux bénéfices des usagers et de l'image du quartier ainsi … Voir la passation de marché »
loire-Atlantique développement-sela, maître d'ouvrage, souhaite prolonger l'aménagement et le suivi du développement immobilier de ce projet de renouvellement urbain et de requalification de friches polluées à Trignac. Lad-Sela souhaite développer un projet sur le dernier secteur des Hameaux croisant, problématiques de sols pollués, enjeux de peuplement de la Carene, renforcement des petites centralités et création d'espaces publics qualitatifs aux bénéfices des usagers et de l'image du quartier ainsi … Voir la passation de marché »