Accord-cadre à Marchés Subséquents portant sur des prestations de formations diverses pour les besoins de la SEM EMH (accord-cadre multi-attributaires par lot)
SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
La présente consultation s'établira à marchés subséquents et à bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • A F P O L S
- • AFPA Entreprises
- • ams training
- • APAVE INFRASTRUCTURES ET CONSTRUCTION FRANCE
- • ASS FORMATION PROFESS BAT TP
- • AUDIT CONSEIL HABITAT SOCIAL
- • Cohérences des Projets et des Hommes
- • CORALIE BEGEOT THERAPEUTE
- • CP-FORMATION
- • DECARRT-CONSEIL
- • DIGITAL NETWORK DEFENSE AGENCY
- • ETUDES & REALISATIONS TOUTES FORMATIONS
- • Excellens Formation
- • go! Form'Action
- • HUMANEM FORMATION
- • Orsys
- • Proximum
- • SAVOIRS-PLUS
- • Selarl
- • Services d'enseignement supérieur › Services de formation en matière de sécurité
- • Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel
- • Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition › Services de formation de personnel
- • Lorraine › Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-02 | Avis de marché |
| 2026-01-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à Marchés Subséquents portant sur des prestations de formations diverses pour les besoins de la SEM EMH (accord-cadre multi-attributaires par lot)
Numéro de référence:
Brève description: La présente consultation s'établira à marchés subséquents et à bons de commande
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1
Description du marché: Lot 1 : Formations réglementaires et obligatoires
Produits/services supplémentaires: Services de formation de personnel 📦
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Maximum 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion et de suivi du marché
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de la formation et son suivi
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Contenu de la formation
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2
Description du marché: Lot 2 : Formations incendies
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3
Description du marché: Lot 3 : Formations premier secours en santé mentale (PSSM)
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6
Description du marché: Lot 6 : Formations institutions et gouvernance du logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8
Description du marché: Lot 8 : Formations maîtrise d'ouvrage et pathologie du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9
Description du marché: Lot 9 : Formations gestion, finances, fiscalité dans le logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°11
Description du marché: Lot 11 : Développement, data et IA
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°12
Description du marché: Lot 12 : Réseaux et cybersécurité
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°13
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°14
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°15
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°16
Description du marché: Lot 16 : Formations généralistes pour les ressources humaines (RH)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°17
Description du marché: Lot 17 : Formations relatives à la stratégie RH, réglementation et procédure
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°18
Description du marché: Lot 18 : Formations management
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°19
Description du marché: Lot 19 : Formations stratégies de communication
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°20
Description du marché: Lot 20 : Formations bien-être au travail
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°21
Description du marché: Lot 21 : Formations en e-learning
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité ergonomique et accessibilité de la plateforme
Fonctionnalités pédagogiques proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Actualisation régulière du contenu
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Outil de gestion et de suivi par l'administrateur
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°22
Description du marché: Lot 22: Formations d'apprentissage de langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-01 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-01 11:00:00 📅
Lieu: Metz
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sem eurometropole metz habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COURTINOT Pascal
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: 0387753809 📞
Fax: 0387370240 📠
URL: https://www.eurometropolemetzhabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Téléphone: 0387567500 📞
Fax: 0387567515 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436903 (2025-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à Marchés Subséquents portant sur des prestations de formations diverses pour les besoins de la SEM EMH (accord-cadre multi-attributaires par lot)
Numéro de référence:
20250060-20250081
Brève description: La présente consultation s'établira à marchés subséquents et à bons de commande
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 22
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1
Description du marché: Lot 1 : Formations réglementaires et obligatoires
Produits/services supplémentaires: Services de formation de personnel 📦
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Maximum 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de gestion et de suivi du marché
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Organisation administrative de la formation et son suivi
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Contenu de la formation
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2
Description du marché: Lot 2 : Formations incendies
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3
Description du marché: Lot 3 : Formations premier secours en santé mentale (PSSM)
Produits/services supplémentaires: Services de formation en matière de sécurité 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4
Description du marché:
Lot 4 : Formations risques psycho-sociaux (RPS) et qualité de vie et condition de travail (QVCT)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5
Description du marché:
Lot 5 : Formations de remise à niveau du personnel technique de la SEM (ex: gardien d'immeuble) et formations pratiques relatives à l'entretien et à la maintenance du patrimoine de la SEM EMH
Produits/services supplémentaires: Services de formation spécialisée
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6
Description du marché: Lot 6 : Formations institutions et gouvernance du logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7
Description du marché:
Lot 7 : Formations métiers territoires et gestion commerciale dans le logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8
Description du marché: Lot 8 : Formations maîtrise d'ouvrage et pathologie du bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n°9
Description du marché: Lot 9 : Formations gestion, finances, fiscalité dans le logement social
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n°10
Description du marché:
Lot 10 : Formations juridiques opérationnelles pour les services administratifs de la SEM EMH (assurances/risques, marchés publics, recouvrements judiciaires, domanialité, syndic et copropriété, RGPD)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot n°11
Description du marché: Lot 11 : Développement, data et IA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot n°12
Description du marché: Lot 12 : Réseaux et cybersécurité
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot n°13
Description du marché:
Lot 13 : Formations relatives aux normes et réglementation Qualité Service et Environnement (QSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Lot n°14
Description du marché:
Lot 14 : Formations hygiène, sécurité et environnement Hygiène Sécurité et Environnement (HSE)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Lot n°15
Description du marché:
Lot 15 : Formations relatives à la politique de rémunération et technique de paye
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Lot n°16
Description du marché: Lot 16 : Formations généralistes pour les ressources humaines (RH)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Lot n°17
Description du marché: Lot 17 : Formations relatives à la stratégie RH, réglementation et procédure
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Lot n°18
Description du marché: Lot 18 : Formations management
Produits/services supplémentaires: Services de formation du personnel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Lot n°19
Description du marché: Lot 19 : Formations stratégies de communication
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Lot n°20
Description du marché: Lot 20 : Formations bien-être au travail
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: Lot n°21
Description du marché: Lot 21 : Formations en e-learning
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité ergonomique et accessibilité de la plateforme
Fonctionnalités pédagogiques proposés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Actualisation régulière du contenu
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Outil de gestion et de suivi par l'administrateur
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: Lot n°22
Description du marché: Lot 22: Formations d'apprentissage de langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-01 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-01 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Metz
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
Conformément à l'article R2162-4 du Code de la commande publique, la durée de l'accord-cadre est fixée à 4 ans et 3 mois, soit du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2029.
Cette durée est exceptionnellement prolongée au-delà de 4 ans pour les raisons suivantes :
L'objet du marché porte sur des prestations de formation complexes, nécessitant une organisation pluriannuelle cohérente avec les parcours
Afficher plus
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-01 11:00:00 📅
Lieu: Metz
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sem eurometropole metz habitat
Numéro d'enregistrement national:
80043
Adresse postale: 10 Rue du Chanoine Collin
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: COURTINOT Pascal
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: 0387753809 📞
Fax: 0387370240 📠
URL: https://www.eurometropolemetzhabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1674688 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1674688 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Numéro d'enregistrement national:
F2E038EB-9E83-6C26-79ACA0213DD5BBBD
Adresse postale: 3 Rue Haute Pierre
Code postal: 57036
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-metz@justice.fr 📧
Téléphone: 0387567500 📞
Fax: 0387567515 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-436903 (2025-07-02)
Avis d'attribution de marché (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 680 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Titre: Lot n°1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 680 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 79 644 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etudes & realisations toutes formations
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Dreyfus Dupont
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: 0387750340 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 968 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpa entreprises
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 Rue Pierre Boileau
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: A f p o l s
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Bd Des Italiens
Code postal: 75002
Commune postale: Paris 2
Région: Paris 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Excellens formation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 59 Rue Claude Chappe
Code postal: 78370
Commune postale: Plaisir
Région: Yvelines 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Coralie begeot therapeute
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 308 Rue Du Coteau De La Croix
Code postal: 88300
Commune postale: Neufchateau
Région: Vosges 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Orsys
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: La Grande Arche Paroi Nord
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Cp-formation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 A Rue Du Jardin D''Ecosse
Code postal: 57530
Commune postale: Ars-Laquenexy
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Go! form'action
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 430 Rue Marie Marvingt
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Identifiant de l’offre:
Nom: Ass formation profess bat tp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 154 Che De Blory
Code postal: 57950
Commune postale: Montigny-Les-Metz
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Audit conseil habitat social
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 38 Rue Scheffer
Code postal: 75016
Commune postale: Paris 16
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Decarrt-conseil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Rue Des Colonnes
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Humanem formation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue des aulnes
Code postal: 69410
Commune postale: Champagne Au Mont D'Or
Région: Rhône 🏙️
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Proximum
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 Rue Du Forez
Code postal: 42160
Commune postale: Saint-Cyprien
Région: Loire 🏙️
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Des Aulnes
Commune postale: Champgane Au Mont D'Or
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Selarl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Rue Jouffroy D'Abbans
Code postal: 75017
Commune postale: Paris 17
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: Ams training
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Rue De Medreville
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Digital network defense agency
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 avenue de Tourville
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Apave Infrastructures et Construction France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Du General Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Nom: COHERENCES des Projets et des Hommes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 552 Av De Limoges
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 7
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Savoirs-plus
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 70 Rue D Autun
Code postal: 71100
Commune postale: Chalon-Sur-Saone
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
2️⃣2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 436903-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 006-011503 (2026-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 680 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20250060
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Titre: Lot n°1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 680 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 79 644 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Etudes & realisations toutes formations
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Dreyfus Dupont
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@sem-emh.fr 📧
Téléphone: 0387750340 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 19 968 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Afpa entreprises
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-2-1
Adresse postale: 29 Rue Pierre Boileau
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: A f p o l s
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-3-1
Adresse postale: 9 Bd Des Italiens
Code postal: 75002
Commune postale: Paris 2
Région: Paris 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Excellens formation
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-3-2
Adresse postale: 59 Rue Claude Chappe
Code postal: 78370
Commune postale: Plaisir
Région: Yvelines 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Nom: Coralie begeot therapeute
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-3-3
Adresse postale: 308 Rue Du Coteau De La Croix
Code postal: 88300
Commune postale: Neufchateau
Région: Vosges 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-4-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Nom: Orsys
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-4-2
Adresse postale: La Grande Arche Paroi Nord
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Nom: Cp-formation
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-4-3
Adresse postale: 2 A Rue Du Jardin D''Ecosse
Code postal: 57530
Commune postale: Ars-Laquenexy
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-5-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0010
Nom: Go! form'action
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-5-2
Adresse postale: 430 Rue Marie Marvingt
Code postal: 54200
Commune postale: Toul
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0011
Nom: Ass formation profess bat tp
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-5-3
Adresse postale: 154 Che De Blory
Code postal: 57950
Commune postale: Montigny-Les-Metz
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Identifiant de l’offre:
TEN-0012
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom: Audit conseil habitat social
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-6-1
Adresse postale: 38 Rue Scheffer
Code postal: 75016
Commune postale: Paris 16
Identifiant de l’offre:
TEN-0013
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-6-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0014
Nom: Decarrt-conseil
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-6-3
Adresse postale: 9 Rue Des Colonnes
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Humanem formation
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-7-1
Adresse postale: 7 rue des aulnes
Code postal: 69410
Commune postale: Champagne Au Mont D'Or
Région: Rhône 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0016
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-7-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0017
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-7-3
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant de l’offre:
TEN-0018
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-8-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0019
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-8-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0020
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-8-3
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Identifiant de l’offre:
TEN-0021
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom: Proximum
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-9-1
Adresse postale: 21 Rue Du Forez
Code postal: 42160
Commune postale: Saint-Cyprien
Région: Loire 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0022
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-9-2
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant de l’offre:
TEN-0023
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-10-1
Adresse postale: 7 Rue Des Aulnes
Commune postale: Champgane Au Mont D'Or
Identifiant de l’offre:
TEN-0024
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-10-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0025
Nom: Selarl
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-10-3
Adresse postale: 22 Rue Jouffroy D'Abbans
Code postal: 75017
Commune postale: Paris 17
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Identifiant de l’offre:
TEN-0026
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-11-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0027
Nom: Ams training
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-11-2
Adresse postale: 22 Rue De Medreville
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Identifiant de l’offre:
TEN-0028
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
Nom: Digital network defense agency
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-12-1
Adresse postale: 26 avenue de Tourville
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Identifiant de l’offre:
TEN-0029
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-12-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0030
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-12-3
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Identifiant de l’offre:
TEN-0031
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-13-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0032
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-13-2
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Identifiant de l’offre:
TEN-0033
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
Nom: Apave Infrastructures et Construction France
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-14-1
Adresse postale: 6 Rue Du General Audran
Code postal: 92400
Commune postale: Courbevoie
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Identifiant de l’offre:
TEN-0034
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-15-1
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Identifiant de l’offre:
TEN-0035
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-16-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0036
Nom: COHERENCES des Projets et des Hommes
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-16-2
Adresse postale: 552 Av De Limoges
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0037
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-16-3
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 7
Identifiant de l’offre:
TEN-0038
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-17-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0039
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-17-2
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Identifiant de l’offre:
TEN-0040
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
Nom: Savoirs-plus
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-18-1
Adresse postale: 70 Rue D Autun
Code postal: 71100
Commune postale: Chalon-Sur-Saone
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Identifiant de l’offre:
TEN-0041
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-18-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0042
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-18-3
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Identifiant de l’offre:
TEN-0043
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-19-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0044
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-19-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0045
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-19-3
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Identifiant de l’offre:
TEN-0046
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0020
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-20-1
Identifiant de l’offre:
TEN-0047
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-20-2
Identifiant de l’offre:
TEN-0048
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-20-3
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0049
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0021
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1674688-1-21-1
2️⃣2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 436903-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
27EF909F-F052-E9DB-4014D46E6E2608FF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
27EF90B0-AEA1-69DE-B78867FAE40792C3
Source: OJS 2026/S 006-011503 (2026-01-08)
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